PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons. Elise Madore, secondaire

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1 PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons 02 Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Hauts-Cantons, tenue le 28 e jour du mois de septembre 2010, à compter de 19 h à la salle des commissaires, École du Parchemin, 162, rue Saint-Jean Est, East Angus. Présences : Alain Bolduc, André Couture, Sylvie Giguère, Marthe A. Lapierre, Gaétan Perron, Hélène Prévost et Marjolaine Y. Roberge. Commissaires-parents : Directeur général : Directeur général adjoint et directeur des services de l enseignement : Jennifer Cupples, primaire Elise Madore, secondaire Bernard Lacroix Jean-Luc Bombardier Directrice des services éducatifs complémentaires et de l adaptation scolaire : Lise Pouliot Directeur des services de la formation professionnelle, de la formation générale des adultes : Denis Ménard (absent) Directeur du service des ressources humaines : Pascal Poulin Directeur des services des ressources financières et matérielles : Directeur des services de l'informatique et du transport : Coordonnatrice au service des ressources humaines : Denis Fabi Gilbert Roy Julie Morin Coordonnateur au service des ressources matérielles : Martin Voyer Secrétaire générale et responsable des communications : Annie Garon CE Ordre du jour Sur la proposition de Madame Marjolaine Y. Roberge, il est résolu d adopter l ordre du jour suivant : 1. Adoption de l ordre du jour 2. Procès-verbal de la séance ordinaire du 24 août Adoption Suivi. 3. Période de questions réservée au public 4. Service des ressources humaines 4.1. Engagement Enseignants à temps plein

2 4.2. Attribution de poste. a) Personnel de soutien. 1- Technicien en informatique 35 h/s Siège social East Angus. 2- Agente de bureau, classe 1 35 h/s Siège social East Angus Abolition de poste. a) Personnel de soutien. 1- Ouvrier certifié d entretien 38 h 45 min/s Centre de services à Lac-Mégantic. 2- Agente de bureau, classe 1 21 h/s Siège social East Angus Création de poste. a) Personnel de soutien. 1- Ouvrier certifié d entretien - 38 h 45 min/s Centre de services à Coaticook Annulation Mises en disponibilité Annulation Non-rengagement (surplus de personnel) Nomination Responsables d immeubles Ressources financières et matérielles 5.1. Éclairage extérieur et raccordements. a) Terrain de soccer École La Frontalière. b) Stationnement Polyvalente Louis-Saint-Laurent Achat d un camion-cube. 6. Services de l informatique et du transport 6.1. Bell Canada. 7. Comité de parents 8. Correspondance 9. Autres sujets 10. Date et heure de la prochaine séance Le mardi 26 octobre à 19 h Levée de la séance CE Procès-verbal de la séance ordinaire du 24 août 2010 Adoption et dispense de lecture Considérant que le procès-verbal a été remis aux membres du comité exécutif au moins six (6) heures avant le début de la présente séance; sur la proposition de Madame Marjolaine Y. Roberge, le procès-verbal de la séance ordinaire du 24 août 2010 est adopté et la secrétaire générale est par la présente dispensée d en donner lecture. Suivi Rien à signaler. Période de questions réservée au public N/A. CE Engagement enseignants à temps plein Considérant la politique d embauche; Considérant les recommandations formulées; sur la proposition de Madame Marthe A. Lapierre, il est résolu de procéder à l engagement des enseignants suivants pour enseigner au champ indiqué, dans les écoles ci-après énumérées pour l année scolaire et ce, avec un contrat à temps plein à compter du 25 août 2010 :

3 Champ Préscolaire Jacinthe Audet Cathy Robert Christina Vachon Champ Primaire Catherine Benoît Geneviève Boulanger Alexandre Dumas Geneviève Foley Christine Rodrigue Renelle Roy École Saint-Paul École Notre-Dame-du-Sacré-Cœur École Notre-Dame-de-Fatima Écoles Notre-Dame-de-Toutes-Aides et Saint-Pie-X École Notre-Dame-du-Sacré-Cœur École Notre-Dame-de-Lorette École de la Voie-Lactée École du Parchemin (côté collège) École de Lac-Drolet Champ 4.01 Anglais au primaire Vicky Alain École du Parchemin (Côté Couvent) Champ 5.01 Éducation physique au primaire Éric Robichaud Écoles Saint-Luc et Sancta-Maria Stéphane Routhier Écoles Notre-Dame-de-Fatima, de la Source et de la Voie-Lactée Champ 6.01 Musique au primaire Sylvie La Belle Écoles Louis-Saint-Laurent et Sacré-Cœur (Coaticook) Isabelle Pomerleau École du Parchemin (Côtés Collège et Couvent) Champ Éthique et culture religieuse au secondaire Françoise Petitclerc Polyvalente Louis-Saint-Laurent Champ 3165 Sous-spécialité mécanique automobile Carl Gagnon CE Attribution de poste Technicien en informatique Régulier à temps plein 35 h/s Siège social à East Angus Considérant le rapport du poste de technicien en informatique - régulier à temps plein 35 h/s au siège social à East Angus; sur la proposition de Madame Marthe A. Lapierre, il est résolu d attribuer à monsieur Pierre-Paul Drouin le poste de technicien en informatique régulier à temps plein 35 h/s au siège social à East Angus. La date d entrée en fonction s effectuera le lundi 4 octobre CE Abolition de poste Ouvrier certifié d entretien Régulier à temps plein 38 h 45 min/s Service des ressources matérielles et financières Équipe volante Centre de services à Lac-Mégantic Considérant que le poste d ouvrier certifié d entretien - régulier à temps plein 38 h 45 min/s Équipe volante - au Centre de services à Lac-Mégantic deviendra vacant à la prise de retraite de monsieur Arnold Lacasse, départ qui prendra effet le 3 février 2011; Considérant l obligation de la Commission scolaire de répartir équitablement ses ressources; Considérant l article de la convention collective du personnel de soutien prévoit une période de 30 jours pour décider d abolir ou de combler un poste qui devient vacant; sur la proposition de Monsieur Alain Bolduc, il est résolu d abolir, à compter du 3 février 2011, le poste d ouvrier certifié d entretien régulier à temps plein 38 h 45 min/s Équipe volante - au Centre de services à Lac-Mégantic et de modifier en conséquence le plan d effectifs du personnel de soutien adopté le 11 mai 2010 (CC ).

4 CE Abolition de poste Agente de bureau, classe 1 Régulier à temps plein 35 h/s Service des ressources matérielles et financières - Siège social East Angus Considérant que le poste d agente de bureau, classe 1 - régulier à temps plein 35h/s au Service des ressources matérielles et financières au siège social à East Angus deviendra vacant à la prise de retraite de Madame Danielle Roy, départ qui prendra effet le 25 septembre 2010; Considérant l obligation de la Commission scolaire de répartir équitablement ses ressources; Considérant l article de la convention collective du personnel de soutien prévoit une période de 30 jours pour décider d abolir ou de combler un poste qui devient vacant; sur la proposition de Madame Marthe A. Lapierre, il est résolu d abolir le poste d agente de bureau, classe 1 régulier à temps plein 35 h/s au Service des ressources matérielles et financières au siège social à East Angus et de modifier en conséquence le plan d effectifs du personnel de soutien adopté le 11 mai 2010 (CC ). CE Création de poste Ouvrier certifié d entretien Régulier à temps partiel 38 h 45 min/s Service des ressources matérielles et financières Équipe volante Centre de service à Coaticook Considérant l abolition du poste d ouvrier certifié d entretien - régulier à temps plein 38 h 45 min/s Équipe volante - au Centre de services à Lac-Mégantic laissé vacant suite à la prise de retraite de monsieur Arnold Lacasse; sur la proposition de Madame Sylvie Giguère, il est résolu de créer, à compter du 13 décembre 2010, un poste d ouvrier certifié d entretien, régulier à temps plein 38 h 45 min/s Équipe volante - au Centre de services à Coaticook et de modifier en conséquence le plan d effectifs du personnel de soutien adopté le 11 mai 2010 (CC ). CE Création de poste Agente de bureau, classe 1 Régulier à temps partiel 21 h/s Service des ressources matérielles et financières Siège social East Angus Considérant l abolition du poste d agente de bureau, classe 1 - régulier à temps plein 35 h/s au Service des ressources matérielles et financières au siège social à East Angus laissé vacant suite à la prise de retraite de Madame Danielle Roy; sur la proposition de Madame Marthe A. Lapierre, il est résolu de créer un poste d agente de bureau, classe 1 régulier à temps partiel 21 h/s au Service des ressources matérielles et financières au siège social à East Angus et de modifier en conséquence le plan d effectifs du personnel de soutien adopté le 11 mai 2010 (CC ). CE Annulation Mises en disponibilités Sur la proposition de Monsieur André Couture, il est résolu de modifier la résolution CE en annulant la mise en disponibilité pour surplus de personnel, pour l année scolaire , des enseignants suivants : Champ Arts plastiques au secondaire Lalancette Cathie École La Frontalière Champ Univers social au secondaire Pomerleau Louis Polyvalente Montignac Sous-spécialité 2 A.01 Production laitière et bovine Veilleux Alain

5 Sous-spécialité 2 A.03 Horticulture ornementale Dugal Andrée Perron Christiane Sous-spécialité 2 A.04 Fleuristerie Marcoux Julie / École La Frontalière Sous-spécialité 2 A.05 Réalisation d aménagements paysagers Proteau Brigitte Éducation des adultes Mathématiques Fortier Suzie Point de services Lac-Mégantic Rouillard Éric Point de services East Angus Éducation des adultes Insertion à la vie communautaire Paquette Josée Point de services Lac-Mégantic CE Annulation Non-rengagement (surplus de personnel) Sur la proposition de Madame Marthe A. Lapierre, il est résolu de modifier la résolution CE en annulant le non-rengagement, pour l année scolaire de l enseignante suivante : Champ 2.01 Préscolaire Boutin Isabelle École des Trois-Cantons CE Responsables d immeuble Considérant les recommandations faites par les directions d écoles; Sur la proposition de Madame Sylvie Giguère, il est résolu que les personnes figurant dans la liste ci-dessous soient nommées responsables d immeuble des établissements de la Commission scolaire des Hauts-Cantons pour l année scolaire : École d Audet Mme Julie Roy (8/10 jours jusqu au 29 septembre) (7/10 jours à partir du 30 septembre) Mme Yris Bouffard (2/10 jours) Mme Kathy Nadeau (1/10 jours à partir du 30 septembre) École de Lac-Drolet Mme Marie-Josée Leblanc (9/10 jours) Mme Renelle Roy (1/10 jours) École de la Feuille-d Or Mme France Jacques (9/10 jours jusqu au 28 janvier) (1/10 jours à partir du 30 janvier) Mme Renée Boutin (1/10 jours jusqu au 28 janvier) (9/10 jours à partir du 30 janvier) École de la Rose-des-Vents Mme Guylaine Gosselin École de la Source Mme Caroline Cathy Pelletier École de la Voie-Lactée Mme Sylvie Carrier (9/10 jours) Mme Marie-Ève Charest (1/10 jours) École de Saint-Romain Mme Chantal Coulombe (9/10 jours) Mme Geneviève Maheux (1/10 jours) École de Sainte-Cécile Mme Manon J. Roy École de Sainte-Edwidge Mme Annick Côté École des Monts-Blancs Mme Josée Choquette École des Sommets Mme Martine Lesueur École des Trois-Cantons Mme Lydia Faggion (9/10 jours) Mme Caroline Fontaine (1/10 jours) École du Parchemin (Côté Collège) Mme Maryse Ricard École du Parchemin (Côté Couvent) École Gendreau Mme Lucie Charbonneau Personne présentement

6 École Ligugé Mme Mélanie Gérard (8/10 jours) École Louis-Saint-Laurent École Mgr-Durand École Notre-Dame-de-Fatima Mme Hélène Bureau Mme Danielle Des Rosiers Mme Andrée Gervais École Notre-Dame-de-Lorette Mme Brigitte Gobeil (8/10 jours) Mme Michèle Veillette École Notre-Dame-de-Toutes-Aides Mme Manon Lamy École Notre-Dame-du-Paradis Mme Isabelle Rodrigue Mme Marie-Christine Giroux École Notre-Dame-du-Sacré- Personne présentement Cœur École Sacré-Cœur (Coaticook) École Sacré-Cœur (Lac-Mégantic) École Saint-Camille École Saint-Luc Mme Julie Bernard Mme Julie Vaillancourt Mme Nathalie Gagné Mme Johanne Bérard (2/10 jours) (8/10 jours) (2/10 jours) École Saint-Paul Mme Chantal Pratte (8/10 jours) École Saint-Pie-X École Sancta-Maria MFR du Granit Mme Geneviève Beaulieu Mme Annick Paré Mme Élyse Montminy M. Sylvain Boulanger (2/10 jours) CE Éclairage extérieur et raccordements Terrain de soccer École La Frontalière Considérant le projet de mise à niveau des installations du terrain de soccer de l École La Frontalière de Coaticook, pour lequel une aide financière provenant du gouvernement du Québec (PIL) a été accordée; Considérant l appel d offres public # A relié à l éclairage extérieur du terrain et raccordements électriques au bâtiment de parc; Considérant les soumissions reçues : Fournisseur Prix soumis Lignes Électriques FJS ,00 $ Installations électriques J.M. Martineau ,00 $ Victor Poulin inc ,00 $ Bernard Bélanger ,00 $ Chagnon (1975) limitée ,00 $ Neolect / Le Saux inc ,00 $ sur la proposition de Monsieur André Couture, il est résolu d accorder le contrat de fourniture et installation d éclairage extérieur pour le terrain de soccer de l École La Frontalière et les raccordements électriques, à Lignes Électriques FJS, plus bas soumissionnaire conforme, au coût de ,00 $ plus taxes. CE Éclairage extérieur et raccordements Stationnement Polyvalente Louis-Saint-Laurent Considérant le projet d amélioration de l éclairage du stationnement des employés à la Polyvalente Louis-Saint-Laurent à East Angus, prévu dans le cadre de la mesure «Résorption du déficit d entretien» ; Considérant l appel d offres public # A, pour l installation et le branchement d appareils d éclairage;

7 Considérant les soumissions reçues : Fournisseur Prix soumis Installations électriques J.M. Martineau ,00 $ Bernard Bélanger ,00 $ Lignes Électriques FJS ,00 $ Victor Poulin inc ,00 $ Neolect / Le Saux inc ,00 $ Chagnon (1975) limitée ,00 $ Sur la proposition de Madame Marjolaine Y. Roberge, il est résolu d accorder le contrat d installation et branchement d appareils d éclairage extérieur sur le stationnement des employés de la Polyvalente Louis-Saint-Laurent à Installations électriques J.M. Martineau, plus bas soumissionnaire conforme, au coût de ,00 $ plus taxes. CE Achat d un camion-cube Équipe d entretien Considérant le projet de remplacement du camion-cube de l ouvrier d entretien certifié du secteur Lac-Mégantic, accepté lors de l adoption du budget d investissements ; Considérant l appel d offres sur invitation # ; Considérant les offres reçues (montants avant taxes) : - F.R. Dallaire inc., Lac-Mégantic ,70 $ - Dion Chevrolet Oldsmobile, Magog ,00 $ sur la proposition de Monsieur Alain Bolduc, il est résolu de procéder à l achat d un camion-cube Chevrolet Express pour l équipe d entretien, secteur Lac-Mégantic, au coût total de ,70 $ plus taxes, chez F.R. Dallaire inc. CE Bell Canada - Réclamation Considérant la transaction à intervenir avec Bell Canada suite à des frais de téléphonie perçus en trop; sur la proposition de Madame Hélène Prévost, il est résolu d autoriser le directeur général à signer la transaction jointe en annexe du présent procès-verbal (CE ). Comité de parents N/A. Correspondance N/A. Autres sujets N/A. Date et heure de la prochaine séance Le mardi 26 octobre à 19 h 00.

8 CE Levée de la séance À 19 h 15, sur la proposition de Madame Jennifer Cupples, la séance ordinaire est levée. Monsieur Gaétan Perron, président Madame Annie Garon, secrétaire générale