Services communs à la santé et au travail ; Inspection générale affaires sanitaires et sociales ( ) Répertoire ( / /3)
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- Chantal Villeneuve
- il y a 6 ans
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1 Services communs à la santé et au travail ; Inspection générale affaires sanitaires et sociales ( ) Répertoire ( / /3) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 INTRODUCTION Référence / /3 Niveau de description fonds Intitulé Services communs à la santé et au travail ; Inspection générale affaires sanitaires et sociales Intitulé Affaires sociales et solidarité nationale ; inspection générale Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1 : Rapports d inspection travail (par département) 1967 Art 2-3 : Rapports annuels de fonctionnement des services régionaux et départementaux du travail et de la main d oeuvre (par région) Type de classement Classement par département, par région Nom du producteur Inspection générale des affaires sociales Localisation physique Fontainebleau Termes d'indexation travail; service déconcentré; rapport d'inspection; rapport d'activité; inspection 3
4 Répertoire ( / /3) /1 IGAS 63 - BASSES-ALPES : Rapport de contrôle de la D.D.T.M.O des Basses-Alpes - Monsieur MARC. mars HAUTES-ALPES : Rapport de contrôle de la D.D.T.M.O des Hautes-Alpes - Monsieur MARC. avril ALPES-MARITIMES : Rapport de contrôle de la D.D.T.M.O des Alpes-Maritimes - Monsieur MARC. juillet CORREZE : Rapport de contrôle de la D.D.T.M.O de Corrèze et résumé des principales observations faites en cours de l'inspection - Mademoiselle LAUMOND. mai COTE D'OR : Rapport de contrôle de la D.D.T.M.O de Cote d'or - Monsieur MARC. janvier CREUSE : Rapport de contrôle de la D.D.T.M.O de la Creuse et résumé des principales observations faites au cours de l'inspection - Mademoiselle LAUMOND. avril HERAULT : Rapport de contrôle de la D.D.T.M.O de l'herault - Monsieur MARC. (1967) - LOIRET : Rapport sur le fonctionnement de la D.D.T.M.O, note sur les besoins immédiats en personnel de la D.D.T.M.O, note sur la coopération dans la région "centre" du service de l'inspection du Travail avec les comités techniques régionaux - Monsieur BLANC LOZERE : Rapport de contrôle de la D.D.T.M.O de l'isère - Monsieur BLANC. mai MARNE : Rapport de contrôle de la Direction régionale et direction départementale et résumé des observations essentielles faites au cours de l'inspection - Mademoiselle LAUMOND. (1967) - MEUSE : Rapport de contrôle de la D.D.T.M.O, note sur les besoins immédiats en personnel de la D.O.T.M.O - Monsieur BLANC ORNE : Rapport de contrôle de la D.O.T.M.O PAS-de-CALAIS : Rapport sur les Sections locales de Calais et de Saint Cher - Mademoiselle LAUMOND PUY-de-DOME : Rapport de contrôle de la D.D.T.M.O - Monsieur BLANC. mars PYRENEES-ORIENTALES : Rapport de contrôle de la D.D.T.M.O. (1967) - HAUT-RHIN : Rapport d'inspection de la D.D.T.M.O du Haut-Rhin. septembre SEINE-MARITIME : Résumé des observations essentielles faites au cours de l'inspection de la Direction régionale de Haute-Normandie et de la Direction départementale de Seine-Maritime - Mademoiselle LAUMOND. avril SEINE-et-MARNE : Rapport de contrôle de la D.D.T.M.O de Seine-et-Marne - Monsieur MARC YVELYNES : Rapport de contrôle de la D.D.T.M.O des Yvelines - SOMME : Résumé des observations essentielles faites au cours de l'inspection de la Direction régionale de Picardie et de la Direction départementale de la Somme - Mademoiselle LAUMOND. février VAR : Rapport de contrôle de la D.D.T.M.O du Var - Monsieur MARC. (1967) - VAUCLUSE : Rapport de contrôle de la D.D.T.M.O du Vaucluse - Monsieur MARC. (1967) - VIENNE : Rapport de contrôle de la Direction régionale et de la Direction départementale de la Vienne - Monsieur BACRI. février HAUTE-VIENNE : Rapport de contrôle de la Direction régionale et de la Direction départementale de la Haute-Vienne - Mademoiselle LAUMOND. janvier 1967 Enquête sur les besoins en personnels des services extérieurs du travail et de la main d'oeuvre /2 IGAS 64 - Rapport annuel sur l'organisation et le fonctionnement des services régionaux et départementaux du travail et de la main-d'oeuvre Année
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