Montant de la subvention demandée :
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- Marianne Mongrain
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1 Page 1 Associations : Dossier de demande de subvention municipale pour 2017 A renvoyer impérativement au plus tard le 21 novembre 2016 à la mairie de Joigny avec l ensemble des pièces indiquées La décision d octroi ou de refus de la subvention vous sera notifiée dans le courant du mois de février Adresse de la mairie de Joigny : 3 quai du 1 er Dragons - BP Joigny Cedex Nom de l association : Montant de la subvention demandée : première demande de subvention renouvellement d une demande de subvention Liste des pièces à joindre à votre dossier Pièces obligatoires : Questionnaire ci-dessous complété (pages 2 à 5) Compte de résultat du dernier exercice clos (pages 6 et 7) Projet de budget 2017 (pages 8 et 9) Pièces complémentaires à fournir seulement s il s agit d une première demande: Déclaration de l'association à la (Sous-) Préfecture ou au J.O. Copie des statuts de l'association Tableau des avoirs (page 10) P-V de la dernière assemblée générale Le rapport d activité présenté lors de la dernière assemblée générale Un RIB (important)
2 Page 2 Questionnaire Adresse du siège social : Adresse Mail : Site web : N de SIRET (14 CHIFFRES) : Date de publication au JO ou à la préfecture: Nom de la personne à contacter si nécessaire : Son adresse : Son Mail : Son Téléphone : Objet de l association tel qu il figure dans les statuts Domaines d intervention Anciens combattants Culture Economie Enseignement Environnement Social Sports Loisirs Autres
3 Page 3 COMPOSITION DU BUREAU Président NOM : Prénom : Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : Portable : Mail : Vice-président NOM : Prénom Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : Portable : Mail : Trésorier NOM : Prénom Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : Portable : Mail : Secrétaire NOM : Prénom Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : Portable : Mail : Nombre d adhérents : dont Joviniens : Montant de la cotisation : Nombre de bénévoles :
4 Page 4 L'association a-t-elle du personnel salarié? OUI NON Si oui, complétez le tableau suivant : Effectif total des salariés Temps plein Temps non complet L'Association utilise les services municipaux pour : La mise à disposition d'un local La fourniture ou l'organisation de vins d'honneur L'assistance technique gratuite des personnels municipaux lors de manifestations. OUI OUI OUI NON NON NON A quelles manifestations communales l association a-t-elle participé en 2016?
5 Page 5 ACTIVITES DE L'ASSOCIATION (Réalisations particulières au cours de l'année écoulée OBJECTIFS ET PROJETS POUR 2017 JUSTIFIANT VOTRE DEMANDE DE SUBVENTION
6 Page 6 COMPTE DE RESULTAT DU DERNIER EXERCICE CLOS Année : CHARGES Montant PRODUITS Montant 60 Achats 70 Ventes eau, gaz, électricité Produits de manifestations Fournitures d entretien et de petit équipement Fournitures de bureau Autres achats (à préciser) Autres ventes (à préciser) 61 Services exterieurs 74 Subventions Locations et charges locatives travaux d entretien et de réparation prime d assurance documentation Subv. ville de Joigny Subv. autres commumes Subv.conseil général Subv. conseil regional Subv. Europe 62 Autres services extérieurs Subv. Etat honoraires, rémunérations Autres aides publiques(à préciser) d intermédiaires, personnel extérieur publicité -publications Aides de partenaires privés transports pour activités et animations 75 Produits de gestion courante missions et réceptions, déplacements Cotisations Formation Frais, téléphone, internet 76 Produits financiers Intérets des livrets et placements, autres 63 Impots et taxes 77 Produits exceptionnels Impots, taxes produits exceptionnels (à préciser)
7 Page 7 CHARGES Montant PRODUITS Montant 64 Frais de personnel 78 Reprises sur provisions et amortissements personnel salaires bruts Reprises sur amortissements charges sociales de l employeur Reprises sur provisions autres charges de personnel 65 Autres charges de gestion courante Autres charges de gestion courante (à préciser) 66 Charges financières Charges financières 67 Charges exceptionnelles Charges exceptionnelles (à préciser) 68 Dotations aux amortissements et provisions Dotations aux amortissements Dotations aux provisions Total charges du dernier exercice clos Total produits du dernier exercice clos
8 Page 8 BUDGET POUR 2017 Année :2017 CHARGES Montant PRODUITS Montant 60 Achats 70 Ventes eau, gaz, électricité Produits de manifestations Fournitures d entretien et de petit équipement Fournitures de bureau Autres achats (à préciser) Autres ventes (à préciser) 61 Services exterieurs 74 Subventions Locations et charges locatives travaux d entretien et de réparation prime d assurance documentation Subv. ville de Joigny Subv. autres commumes Subv.conseil général Subv. conseil regional Subv. Europe 62 Autres services extérieurs Subv. Etat honoraires, rémunérations Autres aides publiques(à préciser) d intermédiaires, personnel extérieur publicité -publications Aides de partenaires privés transports pour activités et animations 75 Produits de gestion courante missions et réceptions, déplacements Cotisations Formation Frais, téléphone, internet 76 Produits financiers Intérets des livrets et placements, autres 63 Impots et taxes 77 Produits exceptionnels Impots, taxes produits exceptionnels (à préciser)
9 Page 9 CHARGES Montant PRODUITS Montant 64 Frais de personnel 78 Reprises sur provisions et amortissements personnel salaires bruts Reprises sur amortissements charges sociales de l employeur Reprises sur provisions autres charges de personnel 65 Autres charges de gestion courante Autres charges de gestion courante (à préciser) 66 Charges financières Charges financières 67 Charges exceptionnelles Charges exceptionnelles (à préciser) 68 Dotations aux amortissements et provisions Dotations aux amortissements Dotations aux provisions TOTAL DES CHARGES 2017 TOTAL DES PRODUITS 2017
10 Page 10 IMPORTANT : tableau ci-dessous à compléter Avoirs de l association à la date de la présente demande de subvention Compte(s) courant(s) Epargne (livrets) Espèces Autres (précisez) TOTAL Rappel : Il est impératif de joindre un RIB ou un RIP au présent dossier, meme si vous en avez déjà fourni un l année précédente. Je soussigné(e), Représentant légal de l association, Certifie exactes les informations figurant dans ce dossier, en particulier les comptes du dernier exercice clos, le tableau des avoirs ci-dessus et le budget Fait à Date : Signature
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