Mrs Ben Sanou, Le Colleter

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1 Le Conseil Municipal de la commune de Sermaise, s est réuni en session ordinaire, le huit du mois de septembre sous la présidence de Mr Bernard Lahondès, Maire, convocation le 23/08/2016. Sont présents Absents excuses Secrétaire de séance Mme Marek, Mrs Bernard, Brière, Choisnet, Launay, Mabit, Miannay Mme Alexandre Mrs Ben Sanou, Le Colleter Mr Launay Christophe Ordre du jour - Devis voirie et ouvertures de l école - Jeux pour enfants - Emploi du temps des employés communaux - Le Croissant - Commune nouvelle - Animaux errants - Fête communale : bilan et organisation - Détail des dépenses de fonctionnement depuis janvier - Subvention école - Entretien terrain de football - Questions diverses Le compte rendu du 30 juin 2016 est approuvé à l unanimité des présents. Les membres du conseil municipal décident d accepter que les pouvoirs signés, afin d éviter des falsifications. DEVIS VOIRIE ET OUVERTURES DE L ECOLE Le devis de la Sté Colas est accepté à l unanimité des présents, pour un montant de HT pour le chemin de Marzé et le chemin de Gadon, si les crédits ne sont pas suffisants en 2016, ces travaux seront reportés en Pour les ouvertures de l école, deux autres entreprises doivent être consultées. JEUX POUR ENFANTS Le conseil municipal décide à l unanimité des présents de réactualiser les jeux pour enfants. Plusieurs devis vont être demandés.

2 EMPLOI DU TEMPS DES EMPLOYES COMMUNAUX Blangis Fabrice 35h/semaine 5 x 7 heures L, M, M, J et V Guignard Jean-Jacques 21h/semaine 3 x 7 heures M, J et V Malet Pascale Masseau Aurélie 28h/semaine sur l année 35h20/semaine scolaire (36 semaines) L, M, J et V 49 heures de ménage à faire sur l année 23.75h/semaine scolaire (36 semaines) L, M, M, J et V 31h/semaine scolaire Garanger Riverie Carole 28h/semaine réparties sur 4 jours L, M, J et V Pour Mrs Blangis et Guignard de 8h à 12h et de 13h à 16h Pour Mme Malet 13h.20 minutes/semaine Garderie 14h/semaine de cantine 8h/semaine de ménage + 49 heures/an de ménage à répartir pendant les vacances Pour Mme Garanger Riverie Lundi de 8h30 à 12h30 et de 13h à 19h Mardi, jeudi et vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h à 15h Cantine surveillance au minimum 2 jours par semaine Les horaires pour le technique sont aménageables en fonction de la météo et des missions en cours. Les horaires pour l administratif sont aménageables en dehors des horaires d ouverture de la mairie, suivant les réunions et les missions en cours. Un conseiller demande pourquoi les travaux récurrents ne sont pas fait régulièrement. Des conseillers demandent un bilan d emploi du temps des agents du technique, présentation d une semaine type, et qu un état des lieux des travaux réalisés par mois soit fait. LE CROISSANT Mr le Maire informe les conseillers qu il souhaite que le Croissant soit conservé comme patrimoine immobilier de la Commune, avec un plan tri annuel pour la rénovation des huisseries et des autres travaux. La vente du Croissant et le mandatement à l agence du Loir de Baugé en Anjou, sont décidés, par 6 voix pour, 1 voix contre et Mr le Maire qui ne participe pas à ce vote. COMMUNE NOUVELLE Certains conseillers souhaitent intégrés une commune nouvelle et demandent à Mr le Maire de participer au démarchage des communes pouvant accueillir la commune de Sermaise. Il est décidé d intégrer une commune nouvelle par 6 voix pour et 2 voix contre. Des rendez-vous vont être pris avec

3 les communes nouvelles des alentours (Baugé en Anjou, Jarzé Villages, Les Bois d Anjou et Mazé-Milon). Il sera demandé à ces communes leurs dates de prochain conseil. ANIMAUX ERRANTS Mr Mabit lit un texte de loi sur les animaux errants, il remet ce texte à Mr le Maire. Un protocole existe et doit être respecter pour la capture d animaux. Un arrêté doit être pris par Mr le Maire. Ce sujet sera discuté lors du prochain conseil. FÊTE COMMUNALE BILAN ET ORGANISATION FETE COMMUNALE 2016 Repas Buvette Recettes 430 Recettes Dépenses cochon Dépenses La Ronde des Vins Dépenses entrée Dépenses lampions Dépenses fromage dessert Dépenses pain Dépenses couverts Total Total Déficit Bénéfice Total déficit repas et buvette => Un conseiller demande pourquoi commander 100 repas puisqu il n y a eu que 43 repas de vendus. Mr le Maire ne donne pas de réponse précise. Le bénéfice est peu élevé au niveau de la buvette. Un calcul rapide montre qu avec un fut de bière, un bénéfice de 200 peut être dégagé. Certains conseillers sont surpris, ils demanderont des explications à Mr Ben Sanou et à la secrétaire de mairie. DETAILS DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DEPUIS JANVIER Du 01/01/2016 au 30/06/2016 Comptes Libellés Montant en Euros Energie Electricité 5274, Combustible 4164, Carburant 898, Alimentation 2535, Pharmacie 16, Fournitures d'entretien 2333, Fournitures de petit équipement 3507, Fournitures de voirie (plaque de rue, point à temps) 638, Fournitures administratives 416, Fournitures scolaires (tap, garderie) 205, Entretien de terrains 220,33

4 Entretien et réparations bâtiments publics 750, Entretien et réparations autres bâtiments 366, Entretien et réparations de voirie 3392, Entretien et réparations de réseaux 554, Matériel roulant 222, Maintenance 1777, Assurance 3386, Autre primes d'assurance (tracteur) 260, Fêtes et cérémonies 2767, Honoraires 164, Frais d'affranchissement 415, Frais de télécommunications 1177, Cotisations Association des Maires Ordures Ménagères 508, Cotisations Urssaf 103, Cotisations CDG, CNFPT, 692, Cotisations Urssaf 78, Rémunérations personnels 33263, Personnels non titulaires 10373, Personnels contrat aidé 3495, Cotisations Urssaf 7686, Cotisations CNRACL, IRCANTEC, ATIAL 8792, Cotisations Urssaf 891, Assurance pour le personnel 5319, Comité des Œuvres Sociales Médecine du travail 261, Indemnités 4490, Frais de mission du Maire 510, Cotisations IRCANTEC 150, Frais de représentation du Maire 312, SDIS Subvention Caisse des Ecoles Subvention CCAS 266, Intérêts d'emprunts 5046, FPIC 2015 versement à la Communauté de Communes du Loir 1010 Après étude de ces chiffres, certains conseillers trouvent que les dépenses sont élevées pour l électricité, le combustible et les fournitures de petit équipement. Chaque semaine, deux conseillers passeront à la mairie, pour consulter les factures de la semaine, ils souhaitent qu un tableau hebdomadaire des dépenses soit fait. L antenne du logement de la mairie a été changée durant le 2 ème trimestre 2016, le l enrobé à froid a été acheté en début d année 2016 pour l entretien de la voirie. SUBVENTION ECOLE La coopérative scolaire demande une subvention de en urgence. Mr le Maire propose de reporter cette somme en ENTRETIEN TERRAIN DE FOOTBALL Certains conseillers demandent le détail des subventions pour le city stade, arrivées en mairie, à fournir pour le prochain conseil, ils demandent aussi le plan de masse avec l implantation du city stade et enfin pourquoi ils n ont pas été avertis du début des travaux.

5 QUESTIONS DIVERSES M49) Lecture de la décision de Mme la Préfète de Maine et Loire sur les budgets (commune et Mr et Mme Lorand, domiciliés à La Lavandière se sont fait voler le panneau d indication du lieu-dit (La Lavandière), ils demandent les modalités et conditions de remplacement de ce panneau. Mr et Mme Gueguen Michel domiciliés au 2 ter Chemin de la Joussinière, se sont fait voler le numéro de maison (2 Ter), ils posent la même question que Mr et Mme Lorand. Mme Marek Jeannine domiciliée au 7, rue des Tilleuls a indiqué que sa plaque (7) avait disparue. maison. Les conseillers décident de remplacer le panneau de lieu-dit et les numéros de plaque de Journées du Patrimoine, samedi de 9h à 12h30 et de 14h à 18h, dimanche de 9h à 13h et de 13h30 à 17h. Mr Choisnet demande si l atelier municipal sert de garage pour les véhicules autres que ceux de la commune, Mr le Maire lui indique que Mr Le Colleter a utilisé transitoirement le hangar pour son véhicule. Mr Mabit demande si les problèmes de cigarettes sont réglés au sein de la Mairie, Mr le Maire lui indique que les problèmes sont réglés. fonctions. Il n y a plus d ambassadeur pour le PLUi sur la commune, Mr Bernard a abandonné ses Invitation de l APE à un petit déjeuner le 17/09/2016. L APE propose aussi de faire des activités l après-midi de la fête communale. L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h10. Ainsi ont délibéré les membres présents.