Réunion d information Septembre 2014

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1 Caisse d assurance du corps enseignant bernois (CACEB) Unterdorfstrasse 5, Case postale, 3072 Ostermundigen Téléphone Réunion d information Septembre 2014

2 Thèmes 1. Introduction Généralités Notions Situation financière 2. LCPC Chiffres clé Conséquences 3. Règlement de Prestations standard (RPst) L histoire d Alphonsine Toudroit en 11 images 4. Dispositions transitoires 5. Échéances

3 1. Introduction Généralités (1) Au début régnait la solidarité Principe fondamental de l assurance sociale: revenu de remplacement en cas de vieillesse, invalidité ou décès Solidarités entre assurés Invalidité Décès Vieillesse Bien portants - malades Vivants - survivants Durée de vie courte - longue Célibataires - mariés Sans enfants avec enfants Vieux conjoints jeunes conjoints Les caisses de pension sont des assurances

4 1. Introduction Généralités (2) Système de prévoyance à trois piliers AVS AI PC APG LPP LAA 3a (Prévoyance liée) 3b (Prévoyance non liée) Prévoyance de l état Minimum vital 1er pilier Assurance professionnelle Niveau de vie habituel 2ème pilier Assurance privée Besoins supplémentaires 3ème pilier

5 1. Introduction Généralités (3) Facteurs d influence dans la prévoyance professionnelle Cotis. Épargne, risque, apports Augm. salaires Cotisations employeur Cotis. / apports employés Rendement attendu Rendement Taux de couverture Prestations de prévoyance Frais d administration Longévité 5

6 1. Introduction Notions (1) Différences: capitalisation complète / partielle Capitalisation complète Taux de couverture de 100% en 5 à 7 ans, mais au max.10 ans = valable également pour les institutions de prévoyance de droit public Capitalisation partielle Taux de couverture (taux visé) de minimum 80% en 40 ans 6

7 1. Introduction Notions (2) Taux de couverture de 100% Fortune de prévoyance - Papiers valeurs - Immobilier - etc. Engagements de prévoyance - Capital-épargne des actifs - Engagements de rentes - Provisions 7

8 1. Introduction Situation financière Évolution du taux de couverture en % : Abaissement du taux d intérêt technique de 4% à 3.5% 2013: Abaissement du taux d intérêt technique de 3.5 à 3%

9 2. LCPC Chiffres - clé

10 2. LCPC Chiffres clé (1) Primauté de cotisations (Pcotis) Capitalisation partielle Lacune de couverture des retraités Lacune de couverture des actifs Neutre en prestations si évolution salariale de 1.5%, paiement réel des intérêts 2% et contribution unique du canton Neutre en coûts, c.-à-d. coûts pour prestations en Pcotis globalement pas plus élevés qu en primauté des prestations Taux de couverture visé: 100% en 20 ans Reconnaissance de dettes du canton avec taux d intérêt technique de 3% (rendement fortune) Amortissement annuel d au min. 1/40, paiement des intérêts sur le solde de la dette Cotisations de financement assurés actifs 1.7%, employeur 2.55% du salaire assuré (40 : 60) 10

11 2. LCPC Chiffres clé (2) Salaire assuré Déduction de coordination Cotisations pour augm. salaire But de prévoyance Contribution de transition Institutions affiliées Salaire annuel./. déduction de coordination Nouveau mode de calcul Comprises dans la cotisation d épargne Analogue à la primauté des prestations (Pprest), mais dépendant de l évolution salariale et de l intérêt (rendements) Maintien de la rente acquise à 65 ans lors du chgmt. de primauté, amorti par le canton Garantie des prestations et prestation de sortie des assurés d employeurs sortants (garantie de l état) 11

12 2. LCPC Conséquences (1) Disposition transitoire Primauté des prestations (Pprest) Primauté des cotisations (Pcotis) Comparaison de la rente vieillesse à 65 ans des deux primautés, droit à la contribution de transition, si la rente en Pprest est plus élevée qu en Pcotis Contr. transition max. 10 versements partiels, financés par le canton Primauté des prestations Rente à 65 ans le Prestation de sortie en Pprest transposée en Pcotis Primauté des cotisations Rente à 65 ans le

13 2. LCPC Conséquences (2) Répartition des compétences Canton (financement) Conditions cadre pour le plan Standard Cotisations de financement selon le plan de financement Répartition des cotisations employé EE / employeur ER Max. 40 : 60 Commission administrative (prestations) Salaire déterminant Répartition cotisations épargne / risques / financement Cotisation des plans Minus ou Plus Capital de décès Rente de partenaire 13

14 3. Règlement de Prévoyance standard (RPst) L histoire d Alphonsine Toudroit en 11 images Entrée salaire assuré Cotisations, Cei Augm. salaire Encouragement à la propriété (EPL) Remboursement EPL Décès Divorce Retraite Invalidité Sortie Rachat Congé non-payé 14

15 Image 1: Entrée Alphonsine Toudroit devient enseignante aux Reussilles 15

16 Image 1: Entrée Généralités Plan de prévoyance Choisir une fois par an entre trois variantes Plan Standard Plan Minus: cotisations d épargne de l assuré 2% plus basses que dans le plan Standard Plan Plus: cotisations d épargne de l assuré 2% plus hautes que dans le plan Standard Âge Plan standard Plan minus Plan plus 25 à 70 0% - 2% + 2% L employeur continue de payer le même taux que le plan Standard, même lors du choix Minus ou Plus 16

17 Image 1: Entrée Salaire assuré (1) Salaire assuré (Art. 8 RPst) S a l a i r e A V S Déduction de coordination (AVS) Salaire assuré 30% du salaire annuel ou (2014) si TO de 100% Obligation de cotiser pour assurés et employeurs 17

18 Image 1: Entrée Salaire assuré (2) Calcul du salaire assuré Exemple 1 Exemple 2 Exemple 3 Salaire annuel Taux d occupation 100% 100% 80% Déduction de coordination (montant plus bas) 87,5% rente AVS x taux d occupation (rente AVS 2014 = ), ou % du salaire annuel Salaire assuré

19 Image 1: Entrée Salaire assuré (3) Cotisations plan Standard, échelonnées selon l âge, en pourcent du salaire assuré Âge Cotisation d épargne en % Cotisation de risques en % Cotisation de financement en % Total cotisations En % EE ER EE ER EE ER EE ER

20 Image 1: Entrée Salaire assuré (4) Cotisations flexibles de l assuré, échelonnées selon l âge, en pourcent du salaire assuré cotisations en % Plus Minus Plan Standard Âge Financement Risque Epargne Minus Epargne Standard Epargne Plus 20

21 Image 1: Entrée Salaire assuré (5) Exemple des cotisations annuelles de l assuré Plan d épargne Standard, salaire assuré CHF ans 60 ans Assuré Employeur Assuré Employeur % CHF % CHF Epargne Risques Financement Total % CHF % CHF % 54 % 35% 65% 21

22 Image 2: Augmentation de salaire Récoltes pour Alphonsine 22

23 Image 2: Augmentation de salaire Pas de cotisations d augmentation salariale en primauté des cotisations Exemple d augmentation salariale à 30 ans, classe de salaire 10, échelon 20 à 24 ( /mois) Cotisations assuré avant augmentation % CHF Salaire assuré/mois Cotisation d épargne Cotisation de risques Cotisations de financ Total assuré Après augm. % CHF Différence de cotisations de l assuré CHF 17.85/mois 23

24 Image 3: Encouragement à la propriété de logement EPL Le rêve de propriétaire d Alphonsine 24

25 Image 3: Encouragement à la propriété de logement EPL Prélèvement ou mise en gage Propre usage Max. tous les 5 ans jusqu'à 62 ans Montant minimal CHF (hors coopératives de propriété) Accord du conjoint/partenaire enregistré/-e Montant du prélèvement Jusqu à 50 ans: prestation de sortie Dès 50 ans: prestation de sortie à 50 ans ou la moitié de la prestation au moment du prélèvement ATTENTION : réduction des prestations de vieillesse, d invalidité et de survivants en cas de prélèvement! 25

26 Image 4: Remboursement EPL Le rêve brisé d Alphonsine 26

27 Image 4: Remboursement EPL Remboursement volontaire Jusqu'à 62 ans Jusqu au cas de prévoyance ou retrait en espèces Montant minimal CHF , respectivement solde Devoir de remboursement En cas de vente avant 62 ans En cas de décès d une personne assurée, si aucune prestation n est due 27

28 Image 5: Divorce Encore un rêve brisé d Alphonsine 28

29 Image 5: Divorce Partage de l avoir de prévoyance acquis durant le mariage/ partenariat enregistré (pas de paiement en liquide) Union CHF Prestation de sortie Alphonsine Toudroit le CHF Moitié CHF Prestation de sortie Alvise Toudroit le CHF La fortune de prévoyance acquise pendant l union est répartie selon une ordonnance juridique. Sur la base de la durée de leur mariage, Alphonsine et Alvise Toudroit ont chacun CHF sur leur compte-épargne après le divorce. 29

30 Image 6: Congé non payé Alphonsine fait ses bagages 30

31 Image 6: Congé non payé Assurance pour les risques invalidité et décès Exemple: Alphonsine Toudroit a 40 ans, cotisations à sa charge En % du salaire assuré Cotisations épargne EE 8.75% Cotisations de financement EE 1.7% Cotis. de risques EE 1.25% Cotisations de financement EE 1.7% Cotis. risque ER 1.75% Cotis. risque EE 1.25% Rapport de travail Congé non payé 31

32 Image 7: Apports financiers volontaires (rachat) Alphonsine fait ses courses 32

33 Image 7: Apports financiers volontaires (1) Meilleures prestations grâce aux apports volontaires Prestation maximale Possibilités de rachat Conditions actuelles de prévoyance Conditions Pas de prestation maximale Eventuel retrait EPL remboursé Possible deux fois par année Avantages Prestation vieillesse ou invalidité plus hautes Intérêts Déductibilité fiscale Attention: Toujours demander une offre auprès de la CACEB Éventuels impôts lors d un retrait en capital dans les trois ans après l apport 33

34 Image 7: Apports financiers volontaires (2) Exemple d un apport possible Âge 51 ans, plan d épargne Standard CHF Salaire assuré Capital-épargne disponible Capital-épargne maximal possible (annexe 2) 529% x salaire assuré Apport possible / = Attention: déductibilité fiscale à éclaircir avec l autorité fiscale 34

35 Image 7: Apports financiers volontaires (3) Apport financier volontaire et retraite anticipée Financement de la lacune de prestation, c.-à-d. rente de vieillesse à 65 ans inchangée Financement de la rente transitoire jusqu à la rente AVS Conditions Prestation maximale rachetée Prélèvement EPL remboursé En vigueur ici aussi : éventuel impôt supplémentaire en cas de prélèvement du capital dans les trois années suivant le rachat 35

36 Image 8: Sortie Alphonsine prend la porte 36

37 Image 8: Sortie Utilisation de la prestation de libre passage (PLP) Nouvelle institution de prévoyance Prestation de sortie à l instit. prévoyance Sorite de la caisse de pension Pas de paiement en liquide Compte/police LP / institution supplétive Insignifiance Pas de nouvelle inst. de prévoyance Lieu de domicile en Suisse Total de la PLP si activité indépendant Paiement en liquide Domicile en UE-/AELE Partie LPP en CH, suroblig. en liquide Domicile hors UE-/AELE Total de la PLP Attention: transfert à une nouvelle institution de prévoyance sur mandat de la personne assurée 37

38 Image 9: Invalidité Alphonsine a de la poisse 38

39 Image 9: Invalidité Rente d invalidité Dès la fin du versement du salaire, resp. début de la rente AI Capital-épargne à 65 ans Capital-épargne projeté à 65 ans + intérêts 2% Intérêts (gain de fortune) Cotisations EE Cotisations ER Conditions Rapport d assurance à la CACEB lors de l incapacité de travail Degré d invalidité min. 40% Montant de la rente Selon degré d invalidité entre 40% et 69% Rente complète dès invalidité 70% Capital-épargne x taux conversion Enfants: 15% de la rente invalidité Attention: la rente d invalidité est viagère 39

40 Image 10: Retraite Alphonsine n en peut plus 40

41 Capital-épargne Image 10: Retraite (1) Rente de vieillesse ou capital de 58 ans à 70 ans Versement en capital (max. 50%) Rente mensuelle Versement en capital Maximum moitié du capital-épargne (y compris épargne supplémentaire «retraite anticipée») Délai d annonce 3 mois Pas de prestations à des survivants Rente 50% à 100% du capital-épargne jusqu au décès Droit à une prestation de survivants Attention: éventuel impôt supplémentaire en cas de prélèvement du capital dans les trois années après le rachat 41

42 Image 10: Retraite (2) Rente de vieillesse en primauté des cotisations Retraite ordinaire Retraite anticipée Retraite ajournée Retraite échelonnée (partielle) Calculs: capital-épargne x taux de conversion (TC) = rente vieillesse Exemple de retraite à l âge de 65 ans (TC 5.58%) capital-épargne x TC = rente/an rente/mois CHF % CHF CHF

43 Image 10: Retraite (3) Retraite anticipée Taux de conversion (TC) CACEB avec un taux technique de 3% Âge TC 4.82% 4.91% 5.01% 5.11% 5.22% 5.33% 5.45% Exemple de retraite à 59 ans capital-épargne x TC =rente/an rente/mois CHF % CHF CHF Possibilité de financement de la retraite anticipée par le compte d épargne «Retraite anticipée» 43

44 Image 10: Retraite (4) Retraite ajournée Taux de conversion (TC) CACEB Âge TC 5.72% 5.87% 6.02% 6.19% 6.37% Exemple retraite à 67 ans capital-épargne x TC = rente/an rente/mois CHF % CH CHF

45 Image 10: Retraite (5) Rente transitoire En cas de retraite anticipée entre 58 et 64 ans 11 mois (homme) et 63 ans 11 mois (femme) Préfinancement ou diminution viagère de la rente Rente transitoire en compensation de la rente AVS Financement: compte épargne supplémentaire ou diminution de rente Rente AVS Rente vieillesse de la caisse de pension Rente vieillesse de la caisse de pension Âge de retraite 58 64/11 resp. 63/11 Rente dès 65 ans 45

46 Image 11: Décès Alphonsine Toudroit rend l âme... 46

47 Image 11: Décès (1) Rente de conjoint Conditions en cas de décès d un assuré / retraité Entretien d un ou plusieurs enfants, ou plus âgé que 45 ans et durée du mariage au minimum 5 ans Montant de la rente 60% de la rente d invalidité / de vieillesse assurée ou courante Diminution si le conjoint survivant est plus de 15 ans plus jeune S il n y a aucun droit à une rente de conjoint indemnité forfaitaire unique à hauteur de 3 ans de rente de conjoint 47

48 Image 11: Décès (2) Rente de partenaire - Conditions Conditions en cas de décès d un assuré / retraité Ayant droit selon le contrat de partenariat déposé à la CACEB Pas de rente de conjoint ou de partenaire (autre cas de prévoyance) Contrat de partenariat avant les 60 ans de la personne assurée Pas marié, plus âgé que 45 ans Partenariat d au moins 5 ans ou enfant en commun Montant de la rente 60% de la rente de vieillesse ou d invalidité assurée ou en cours Diminution si le partenaire survivant est plus de 15 ans plus jeune 48

49 Image 11: Décès (3) Capital de décès Ayant-droit(s) en cas de décès, si aucun droit à rente de conjoint Conjoint/partenaire enregistré ou partenaire (concubin) Personnes à charge Personne responsable de l entretien d enfant(s) en commun Enfant(s) Modification de l ordre des bénéficiaires possible (faite de son vivant) au sein d un groupe d ayants droit, mais sans modifier le rang des groupes Montant du capital de décès Capital-épargne disponible./. prestations qui ont été versées suite au décès, (par ex. triple rente annuelle de conjoint) 49

50 5. Dispositions transitoires Des ponts pour passer au RPst... 50

51 5. Dispositions transitoires (1) Règlement de Prestations standard art Prestations Contribution de transition individuelle Rentes en cours au Rentes d enfant au Incapacité de travail avant le , rente AI dès Congé non payé au RPst CACEB Maintien des prestations de vieillesse, également valable pour Rentes spéciales au Congé non payé au Poursuite de l assurance au Conséquence sur les rentes en cours seulement en cas de révision de la rente AI Pas de conséquence Calcul selon le RPst avec garantie pendant 3 ans, si la rente AI ou prestations aux survivants s avère plus faible Dès le , plus que l assurance de risques 51

52 5. Dispositions transitoires (2) Règlement de Prestations standard art Prestations Assurances existantes selon l Art. 60 RP-CACEB (ancien) Poursuite de l assurance après 58 ans Règle de tolérance Compte d épargne individuel RPst CACEB Poursuite de l assurance si 58 ans révolus, les cotisations d épargne de risque et de financement ER et EE sont à la charge de la personne assurée Poursuite de l assurance selon RPst Maintien du salaire assuré s il y a réduction du taux d occupation jusqu à 12,5% N existe plus. Versement sur le compteépargne personnel. Si souhaité, versement sur un compte de libre passage, l annoncer à la CACEB jusqu au

53 5. Dispositions transitoires (3) Règlement de Prestations standard art Prestations Compte rachat de la retraite anticipée Compte préfinancement de la rente transitoire Cotisation ouvertes (ordinaires, augmentation de salaire, congé non payé) Sommes de rachat ouvertes RPst CACEB Versement sur le compte «retraite anticipée» Versement sur le compte «rachat de la rente transitoire» Calcul de la prestation de sortie et de la contribution de transition individuelle y compris les cotisations ouvertes, réduction du compte-épargne de base Amortissement selon convention, calcul de la prestation de sortie et de la contribution de transition individuelle, y compris les sommes de rachat ouvertes 53

54 Calendrier et délais (1) Annonce(s) à la CACEB Cotisations selon les plans Minus ou Plus Si souhaité, choix du plan Minus ou Plus jusqu au Compte d épargne individuel Formulaire de transfert sur un compte de libre passage jusqu'au Contrat de partenariat Annonce de partenariat avec contrat jusqu'au Ordre de bénéficiaires (capital-décès) Modification de l ordre des bénéficiaires jusqu'au Formulaires prochainement sur

55 Calendrier (2) Mesures de communication Envoi de la brochure d explication du nouveau règlement de prévoyance standard (RPst) en octobre 2014 Envoi du règlement de prévoyance standard (RPst) avec nexus en novembre 2014 Votre personne de contact personnelle sous Simulation comparative sous Généralités concernant la prévoyance professionnelle sous Présentation projetée lors des séances est sur

56 Merci pour votre attention! 56

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