Répertoire ( / /22)

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1 Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Service des enseignements et formations techniques supérieurs ; Bureau organisation administrative et financière des grands établissements techniques et Instituts d'enseignements techniques supérieurs ( ) Répertoire ( / /22) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /22 Niveau de description fonds Intitulé Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Service des enseignements et formations techniques supérieurs ; Bureau organisation administrative et financière des grands établissements techniques et Instituts d'enseignements techniques supérieurs Date(s) extrême(s) Présentation du contenu La sous-série "provisoire" F17 bis a été créée en 1957 par Melle Suzanne Olivier, conservateur aux Archives nationales, afin d'accueillir les archives du Ministère de l'education nationale à conserver pour les seuls besoins de l'administration ou à regrouper ultérieurement. Dès lors la plupart des documents versés par la mission d'archives à la Section contemporaine des Archives nationales ont été cotés en F17 bis. Comme tous les documents en préarchivage, ceux-ci ont été l'objet de divers remaniements ; d'où des recotations ou vacances d'articles. En 1987, la Section contemporaine a décidé de supprimer cette sous-série "provisoire". Ont alors été envoyés à la C.A.C. de Fontainebleau : - les documents postérieurs à les documents antérieurs à 1959 à éliminer à l'issue du délai de conservation administratif. F 17 bis Etablissements d'enseignement techniques supérieur : affaires générales, rapports d'activité, budgets, comptes financiers, concours, travaux, situation du personnel, réforme des études, correspondances diverses, Sommaire Art 1-22 (F 17 bis ). Art 1-22 : Réglementation, organisation pédagogique et financement des établissements d'enseignement technique supérieur : Textes réglementaires, rapports d'activité, budget, comptes financiers, marchés, délégation de crédits et pièces comptables (classement par établissement). Type de classement Classement par établissement Nom du producteur Bureau de l'organisation administrative et financière des grands établissements techniques et instituts d'enseignements techniques supérieurs Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation scolarité; pédagogie; grand établissement; grande école; établissement d'enseignement; enseignement technique; enseignement supérieur; foires et marchés; budget; rapport d'activité; pièce comptable; marché public; compte 3

4 financier; budget; tutelle; réglementation; financement; comptabilité 4

5 Répertoire ( / /22) /1 F. 17 bis Etablissements d'enseignement technique supérieur - Affaires Générales x Conservatoire National des Arts et Métiers : organisation générale, rapports d'activités. Projets d'arrêtés, notes et observations concernant les budgets. Correspondance : questions financières - demandes de contingents d'alcool pour les laboratoires de recherche - Travaux x Ecole Centrale des Arts et Manufactures organisation générale Réglementation - Notes et instructions au Directeur Général : Concours ( ) Situation du personnel enseignant rétribué à la vacation ( ) Réforme des études : textes préparés et acceptés ( ) Caisse de Prévoyance réunion du conseil (1959) correspondance diverse ( ) questions financières ; alcools /2 F. 17 bis 5755 x Ecole Centrale Lyonnaise : correspondance : crédits supplémentaires 1951 x Ecoles Nationales d'ingénieurs (E.N.I.) correspondance : questions financières : crédits supplémentaires. Imputations sur fonds disponibles - Alcools - Travaux - Foyer de l'ingénieur (E.N.I. de Strasbourg) - Belfort E.N.I. de Brest Metz Strasbourg Tarbes x Ecole Nationale de Radiotechnique de Clichy correspondance et documentation générale situation financière - Travaux d'équipement Droits scolaires x Ecole nat. sup. des Arts et Industries textiles de Roubaix : correspondance : Fondation Weert, questions financières - Equipement /3 F. 17 bis 5756 x Ecoles nationales supérieures des Arts et Métiers Documentation générale : rapports instructions et correspondance : situation financière, préparation et présentation des comptes et budgets, crédits supplémentaires, Equipement, travaux. Santé et entretien des élèves (classement par écoles) E.N.S.A.M.. d'aix en Provence ". d'angers ". Bordeaux ". Châlons ". Cluny idem /4 5

6 F. 17 bis 5757 idem : E.N.S.A.M.. Lille ". Paris idem /5 F. 17 bis 5758 x Ecole Nat. sup. de céramique : corresp. crédits supplémentaires x Ecole Normale supérieure de l'enseignement technique Affaires générales, correspondance : personnel : création de postes, traitements. Demandes de crédits supplémentaires - Alcools destinés aux laboratoires scientifiques x Institut National Supérieur de Chimie Industriel de Rouen correspondance, crédits supplémentaires x Institut sup. des Matériaux : correspondance : crédits supplémentaires - transfert à St-Ouen : Tarifs scolaires - Arrêt de la Cour des Comptes sur la question des exercices 1956 à /6 F. 17 bis Etablissements d'enseignement technique supérieur : comptes financiers et budgets : classement par exercices, puis pas établissements concernés. Conservatoire National des Arts et Métiers x Budgets, exercices 1941 à 1954 (Fragments : 1941, projet d'arrêté autorisant le réglement des dépenses par chèques : instruction sur les modalités de transmission des budgets aux Finances 1946 : arrêtés de prévision, tableaux des chiffres globaux idem 1952 : correspondance : observations de la DES sur le budget additionnel) x comptes et budgets : comptes 1959 budget 1960 (arrêté de prévision). Ecole : Centrale Lyonnaise : Budget de l'exercice /7 F. 17 bis 5760 comptes et budgets - exercice conserv. nat. des Arts et Métiers : budget - subventions aux instituts annexes. Ecole Centrale des Arts et Métiers : budget et comptes financiers. Ecole Centrale Lyonnaise : comptes financiers /8 F. 17 bis 5761 comptes et budgets - exercice Ecoles Nationales d'ingénieurs Arts et Métiers : budgets et comptes (Aix à Strasbourg) /9 6

7 F. 17 bis 5762 idem - exercice Ecole nat. de radiotechnique de Clichy : budgets et comptes financiers - Ecole nat. sup. des Arts et industries textiles """ - Ecole nat. sup. de céramique industrielle " " """"" - Ecole normale sup. de l'ens. technique comptes financiers - Institut nat. sup. de chimie industrielle de Rouen : Budgets et C.F. - Institut sup. des Matériaux : Budgets et C.F /10 F. 17 bis 5763 comptes et budgets : exercice C.N.A.M. et instituts : Budgets - Ecole Centrale des Arts et Métiers : budgets et comptes financiers - Ecole Centrale Lyonnaise - E.N.I.A.M. : Aix à Cluny /11 F. 17 bis 5764 idem - exercice E.N.I.A.M. Lille à Strasbourg : budgets et comptes financiers - E.N. radiotechnique de Clichy : " - E.N.S. Arts et industries textiles : " - E.N.S. de Céramique " - E.N.S. ens. technique " - Inst. National Supérieur de chimie industrielle " - Inst. Sup. des Matériaux " /12 F. 17 bis 5765 comptes et budgets : exercice Centre Nat. et Ecole Normale supérieure d'ens. Techn. budget et comptes - C.N.A.M. --- Budgets prim. et add. - Ecole centrale des A et M : budgets et comptes - Ecole Centrale Lyonnaise - Ecoles nat. d'ingénieurs A et M ; idem (Aix-Tarbes) /13 F. 17 bis 5766 idem - exercice E.N. de radiotechnique (Clichy) : budget comptes - E.N. sup. des Arts et industries textiles - comptes 7

8 - E.N.S. des Arts et Métiers : Paris - " - E.N.S. " " Talence " - E.N.S. céramique industrielle - budget et compte - Institut nat. sup. de chimie industrielle - budget et compte - Institut sup. des Matériaux - " " /14 F. 17 bis 5767 comptes et budgets - exercice 1964 x Centre National de l'enseignement technique (CERDET+ENSET) - budgets et comptes x CNAM - budgets prim. et addition. x Ecole Centrale des A et M - budgets et comptes x Ecole Centrale Lyonnaise Budgets et Comptes x Ecoles Nationales d'ingénieurs Arts et Métiers Belfort - Tarbes : budgets et comptes /15 F. 17 bis 5768 idem - exercice 1964 x Ecole Nationale Supérieure des Arts et Industries textiles de Roubaix : budget et compte x Ecoles nat. sup. des Arts et Métiers : Aix - Talence - budgets et comptes (sauf Paris : budget seulement) /16 F. 17 bis 5769 A) idem - exercice 1964 x E. Nat. sup. des ind. chimiques : Budget et comptes x Inst. nat. sup. de chimie ind. de Rouen x Inst. sup. des Matériaux B) comptes et budgets - exercice 1965 x centre Nat. sup. de l'enseignement technique (CERDET et ENSET) - budgets x cons. nat. des Arts et Métiers CNAM... budgets primitifs et additionnel. C) comptes et budgets - exercice 1966 x CNAM : budgets primitifs et additionnels /17 F. 17 bis Grands Etablissements d'enseignement Technique Supérieur : Délégations de crédits de fonctionnement et de recherche : engagements de dépenses et arrêtés y correspondant, classés par exercices et chapitres budgétaires : - chapitres : crédits de fonctionnement aux grands établissements - exerc " crédits pour octroi de bourses de voyages aux élèves professeurs de l'e.n.s.e.t. " crédits aux Instituts univ. de Technologie - grandes écoles d'ingénieurs E.N.S.E.T. - C.N.A.M. - exercice 66 " crédits à la recherche scientifique exercice

9 " " " " bourse de voyage aux élèves - professeurs de l'enset (1966) /18 F. 17 bis art. 1 et 2 crédits aux I.U.T. " art. 1 et 3 " à l'ecole sup. des ind. textiles Mulhouse " art. 3 - observatoires et université : crédits pour laboratoires de T.P art. 1 - crédits à l'e.n.s.e.t. " art. 9 - " au C.N.A.M. " art " au G des écoles des A et M art. 9 - crédits au C.N.AM (recherche scientifique) " art crédits à l'ensam de Paris crédits à l'ecole centrale Lyonnaise et écoles nat. sup. des A et M et aux C.N.A.M. (recherche scientifique) Bourses de voyages élèves profes. de l'e.n.s.e.t. exercices /19 F. 17 bis 5772 Attribution de primes de recherche aux professeurs et chercheurs : instructions générales : arrêtés d'attribution - listes de bénéficiaires : correspondance (classement chronologique) /20 F. 17 bis 5773 rapports sur l'emploi des crédits utilisés pour la Recherche Scientifique 1965 programmes de recherches envisagées pour l'année 1966 classement par établissements intéressés : - Ecole Centrale des A et M - Ecole Centrale Lyonnaise - Inst. Nat. Sup. de Chimie de Rouen - Inst. sup. des Matériaux - C.N.A.M /21 F. 17 bis 5774 A) rapports sur l'emploi des crédits utilisés pour la Recherche Scientifique 1966 Programmes de recherches envisagées pour Centre Nat. de l'ens. technique - Centrale des A et M - C.N.A.M. - Centrale Lyonnaise - E.N.S.A.M. 9

10 - Institut Nat. sup. de chimie industrielle (Rouen) - inst. sup ; des Matériaux B) Marchés de fournitures (classement par établissements concernés) : Conservatoire Nat. des Arts et Métiers 1953, 1959, /22 F. 17 bis 5775 Marchés de fournitures - Ecole centrale des Arts et Métiers Ecole Nat. sup. des A et M E.N.S.E.T