CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : Lundi 18 janvier 2016 à 18 heures 00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 5 ème étage 83, rue du Mail ANGERS
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- Geneviève Cloutier
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1 CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : Lundi 18 janvier 2016 à 18 heures 00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 5 ème étage 83, rue du Mail ANGERS ORDRE DU JOUR DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal M. le Secrétaire de séance Désignation M. le
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3 9 Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) de LogiOuest - Convention quadri partite Angers Loire Métropole - Ville d'angers - Etat - LogiOuest (DEL ) 10 Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) de SOCLOVA - Convention quadri partite Angers Loire Métropole - Ville d'angers - Etat - SOCLOVA (DEL ) 11 Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) d'immobilière Podeliha - Convention quadri partite Angers Loire Métropole - Ville d'angers - Etat - Immobilière Podeliha (DEL ) 12 Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur la Propriété Bâtie (TFPB) d'immobilière Podeliha - Convention quadri partite Angers Loire Métropole - Ville de Trélazé - Etat - Immobilière Podeliha (DEL ) URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN 13 Droit de Préemption Urbain - Modification du périmètre (DEL ) Daniel DIMICOLI, Vice- VOIRIE ET ESPACES PUBLICS 14 Angers - Quartier Centre-Ville - Parcs publics de stationnement du Mail et de Bressigny - Création de tarifs d'amodiation (DEL ) Marc LAFFINEUR, Vice- DEPLACEMENTS Bernard DUPRE, Vice- 15 Tramway ligne B - Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) général - Attribution de marché (DEL ) 16 Tramway ligne B - Construction d'un nouvel ouvrage d'art de franchissement de la Maine - Concours de maîtrise d'œuvre - Attribution de marché (DEL ) 17 Bretelle complémentaire au niveau de l'échangeur de Moulin Marcille - Convention de financement - Avenant n 1 (DEL )
4 CYCLE DE L'EAU 18 Eau : Contrôle des poteaux incendie du réseau public de distribution d'eau potable et de ceux du réseau d'irrigation intégrés au patrimoine communal de Sainte-Gemmes-sur-Loire. Approbation de la convention. (DEL ) Stéphane PIEDNOIR, Vice- PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT 19 Création et entretien des infrastructures de charge de véhicules électriques - Exercice de la compétence par le SIEML et convention d'occupation du domaine public (DEL ) PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES 20 Partage du progiciel de gestion des marchés publics et de la plateforme de dématérialisation - Convention de prestations de service avec les communes (DEL ) Roselyne BIENVENU, Vice- e 21 Magazine de promotion du territoire - Tarifs d'insertions publicitaires et tarif de vente du magazine (DEL ) 22 Syndicat Intercommunal d'energies de Maine et Loire (SIEML) - Désignation des représentants (DEL ) Christophe BECHU, 23 Université d'angers - Désignation de représentants (DEL ) 24 Création de communes nouvelles - Exercice des compétences d'angers Loire Métropole - Conventions de gestion (DEL ) 25 Création d'une fonction de médiation de l'eau - Mise en place d'un service commun entre Angers Loire Métropole et la ville d'angers - Convention (DEL ) Catherine GOXE, Vice- e
5 Liste des Décisions de la Commission Permanente du 11 janvier 2016 M. le Liste des arrêtés Pris en vertu de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales Questions diverses Angers, le 12 janvier 2016 Christophe BECHU
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