Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents"

Transcription

1 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Chesterville Séance ordinaire du conseil municipal de Chesterville tenue le 5 octobre 2015 à la salle du conseil de l école Saint-Paul à 20h24. Sont présents ;M.Denis Leclerc, M.Antony Ramsay,M.Olivier Champagne, M.Daniel Martel, M.Frédéric Flibotte et Mme Geneviève Campagna. La séance a été présidée par madame la mairesse ; Mme.Maryse Beauchesne. Également présent, M.René Bougie, directeur général Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents Lecture et adoption de l ordre du jour En ajoutant le point dépôt du rapport de l usage de l eau potable 2014 et le point comité d embellissement, sur proposition de Mme Geneviève Campagna, appuyé par M.Olivier Champagne, il est résolu à l unanimité des conseillers d adopter l ordre du jour Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 septembre 2015 Sur proposition de M.Denis Leclerc, appuyé par M.Frédéric Flibotte, il est résolu à l unanimité des conseillers que le secrétaire-trésorier soit dispensé de la lecture du dit procèsverbal et que celui-ci soit adopté à l unanimité des conseillers

2 Questions du public sur les points à l ordre du jour Il n y a pas de question Acceptation des comptes à payer Sur proposition de M.Frédéric Flibotte, appuyé par Mme. Geneviève Campagna, il est résolu à l unanimité des conseillers d accepter les comptes à payer qui s élève à $ Dépôt des comptes déjà payer par Accès D La liste des comptes déjà payés par AccèsD du mois de septembre 2015 de la municipalité de Chesterville est soumise aux membres du conseil municipal Dépôt du rapport d activité mensuel de la mairesse Mme.Maryse Beauchesne fait un rapport de ses activités du mois de septembre Compte-rendu de la rencontre de la MRC Mme.Maryse Beauchesne fait un rapport de la rencontre de la MRC du mois de septembre Dépôt du rapport d activité du directeur général M.René Bougie fait un rapport des activités du directeur général du mois de septembre Dépôt du rapport d activité de l inspectrice en bâtiment 5 permis ont été émis en septembre 2015 pour une valeur de $ Dépôt du rapport d activité de l inspecteur municipal

3 M.René Bougie fait le dépôt du rapport des activités de l inspecteur municipal et de son adjoint du mois de septembre Dépôt du rapport du directeur administratif du service de prévention des incendies M.René Bougie fait le dépôt du rapport des activités du directeur administratif du service de prévention des incendies du mois de septembre Dépôt du rôle de perception M.René Bougie fait le dépôt du rôle de perception. Aucun crédit d intérêt n est accordé par le conseil municipal Dépôt du rapport sur l usage de l eau potable 2014 M.René Bougie fera le dépôt de ce rapport par courriel aux membres du conseil municipal et pourra produire une copie papier sur demande aux membres qui en font la demande Demande d appui dans le dossier de Mme Christiane Paris auprès de la CPTAQ Considérant les critères de l article 62 de la Loi sur la protection du territoire agricole; Considérant la conformité du présent projet avec la réglementation municipale de Chesterville; Considérant que le projet vise à permettre l acquisition d un terrain pour aménager un chemin d accès à une propriété enclavée; Attendu que le potentiel agricole du lot et des lots avoisinants ne sera pas affecté; Attendu que cela n affectera pas les possibilités d utilisation du lot à des fins d agriculture; Attendu qu il n y aura pas de conséquences négatives du fait

4 d une autorisation de la part de la CPTAQ sur les activités agricoles existantes et sur le développement de ces activités agricoles; Attendu que cela n affectera pas l application d autres réglementations; Attendu que cela n affectera pas l homogénéité de la communauté et de l exploitation agricole; Sur proposition de M.Daniel Martel, appuyé par M.Antony Ramsay, il est résolu à l unanimité des conseillers d appuyer la demande de Mme Christiane Paris auprès de la CPTAQ Adoption du Règlement modifiant le règlement 125 N.S. Sur proposition de M.Daniel Martel, conseiller, appuyé par, M.Olivier Champagne, le Règlement modifiant le règlement 125 N.S est adopté Avis de motion pour le Règlement visant les travaux de mise à niveau de la Route du Relais Sur proposition de M.Daniel Martel, conseiller, le Règlement visant les travaux de mise à niveau de la Route du Relais est déposé Suivi logiciels de gestion du SSI L implantation va bon train et les formations également.

5 Suivi projet télécommunication La tour est installée et ne reste que les équipements et la licence à acquérir. Les tests dans la tour devraient débuter prochainement. Le Pro du Cb propose de nous installer à ces frais une boîte à l extérieur chauffé et s engage à faire la vérification une fois par année en échange de pouvoir utiliser la tour lors d évènement spécial Sur proposition de M.Olivier Champagne, appuyé par Mme.Geneviève Campagna, il est résolu à l unanimité des conseillers d autoriser Mme Maryse Beauchesne à conclure et signer une entente avec le Pro du Cb pour l utilisation occasionnelle de la tour de la Municipalité en échange de la fourniture de l équipement d entreposage extérieur des équipements de la tour de communication gratuitement et de l engagement du Pro du CB à inspecter annuellement la tour et ses équipements pour toute la durée de l entente à ses frais. Dans le cadre de l entente, les activités municipales, que ce soit au niveau de la voirie ou du service de sécurité incendie et civile devront toujours être priorisés et ne devront pas limités d aucune façon la qualité de leur service en la matière. Le Pro du Cb devra également avisé la Municipalité de toute utilisation de la tour Résolution pour permettre le remboursement du règlement 125 N.S lors du renouvellement

6 Sur proposition de M.Denis Leclerc, appuyé par M.Frédéric Flibotte, il est résolu à l unanimité des conseillers de permettre aux citoyens payant le règlement d emprunt du règlement 125 N.S de payer leur part entière du règlement lors du renouvellement de ce dernier. Il est également résolu d aviser les citoyens de cette possibilité par courrier Résolution pour le remboursement du règlement 92 Sur proposition de M.Denis Leclerc, appuyé par Mme.Geneviève Campagna, il est résolu à l unanimité des conseillers de rembourser le règlement 92 à même les surplus accumulé des années précédentes de la Municipalité Résolution d appui à Clairière Art et Nature Considérant l unicité et l originalité des projets portés par l organisme Clairière Art et Nature; Considérant l importance d initiative comme celle-ci pour la vitalité culturelle de notre communauté; Considérant le besoin exprimé par Clairière Art et Nature de souligner de façon spéciale leur 10 années d existence;

7 Sur proposition de Mme Geneviève Campagna, appuyé par M.Frédéric Flibotte, il est résolu à l unanimité des conseillers continuer à soutenir par l entremise de l enveloppement alloué au Comité Art et Culture de la Municipalité Clairière Art et Nature. Les sommes monétaires ou en nature sont à être déterminé par le Comité Art et Culture dans les limites de leur enveloppe budgétaire Suivi Géomatique La totalité des infrastructures est relevée et les documents de suivi des infrastructures ont été élaborés en collaboration avec les employés de voirie. Il ne manque qu à faire l intégration et les tests terrain Suivi déménagement de la bibliothèque et achat de matériel Sur proposition de M.Daniel Martel, appuyé par Mme.Geneviève Campagna, il est résolu à l unanimité des conseillers de faire réparer le mur dans le local de la future bibliothèque et de faire réaliser la peinture par un peintre accrédité Suivi plans et devis pour le garage municipal Ce point est remis Marché de Noel et Fête de Noel

8 Sur proposition de Mme.Geneviève Campagna, appuyé par M.Daniel Martel, il est résolu à l unanimité des conseillers d allouer un budget de 2000$ supplémentaire (excluant le 500$ déjà budgété) pour le comité responsable du Marché de Noel et pour la Fête de Noel et de prendre les sommes nécessaires dans le surplus non-affecté des années passées Suivi évaluation du terrain du Faubourg Considérant l évaluation marchande réalisée par la firme d évaluateur agrée indépendant en ce qui a trait au terrain du Faubourg; Considérant la volonté de la Municipalité d accroître le nombre de résidences au sein de la Municipalité; Sur proposition de M.Olivier Champagne, appuyé par M.Frédéric Flibotte, il est résolu à l unanimité des conseillers de communiquer une contre-offre aux promoteurs du Faubourg St-Honoré dans les limites fixées par le conseil municipal lors du caucus. Si la contre-offre est acceptée, il est également résolu de prendre la somme nécessaire pour la réalisation de ce projet dans les surplus non-affectés des années passées de la Municipalité Suivi dossier rue de la Plaisance Pluritec commence à travailler sur le dossier au début du mois d octobre. Il a été relancé à de nombreuses reprises.

9 Projet asphalte route du Relais Considérant les résultats de l appel d offre; Sur proposition de M.Denis Leclerc, appuyé par M.Frédéric Flibotte, il est résolu à l unanimité des conseillers de retenir Pavage Veilleux au montant de $ pour la réalisation des travaux d asphaltage de la route du Relais. Il est également résolu de prendre la somme nécessaire pour la réalisation de ce mandat dans les surplus non-affectés des années passées de la Municipalité Accompagnement en génie civil Sur proposition de Mme Geneviève Campagna, appuyé par M.Olivier Champagne, il est résolu à l unanimité des conseillers d accepter d acheter une banque d heures de 40 heures pour les services de Techni-Consultant pour l accompagnement en génie civil. Il est également résolu de prendre la somme nécessaire pour la réalisation de ce mandat dans les surplus non-affectés des années passées de la Municipalité Comité d embellisement

10 Sur proposition de M.Daniel Martel, appuyé par M.Frédéric Flibotte, il est résolu à l unanimité des conseillers d accepter d avancer l argent au comité d embellissement pour le projet de décoration de Noel. Il est également résolu de prendre la somme nécessaire pour la réalisation de ce mandat dans les surplus non-affectés des années passées de la Municipalité Varia Il n y a aucun point Question du public Il n y a pas de question L agenda étant épuisée, sur proposition de Mme Geneviève Campagna, la séance est levée à 21h53

Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents

Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Chesterville Séance ordinaire du conseil municipal de Chesterville tenue le 1 février 2016 à la salle du conseil de l école Saint-Paul

Plus en détail

Il est proposé par Étienne Parent, appuyé par Jonathan Lavallée et résolu à l unanimité que l ordre du jour soit accepté tel que présenté.

Il est proposé par Étienne Parent, appuyé par Jonathan Lavallée et résolu à l unanimité que l ordre du jour soit accepté tel que présenté. Comté de Lotbinière Municipalité Saint-Sylvestre Assemblée régulière du conseil municipal de Saint-Sylvestre tenue le 6 juin 2011, à 20 heures à la salle Bonne entente sous la présidence de monsieur le

Plus en détail

2015-08-363 Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents

2015-08-363 Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Chesterville Séance ordinaire du conseil municipal de Chesterville tenue le 10 août 2015 à la salle du conseil de l école Saint-Paul

Plus en détail

Sainte-Famille, Île d'orléans, le 6 avril M. Jean-Pierre Turcotte est remplacé par M. Yves Lévesque.

Sainte-Famille, Île d'orléans, le 6 avril M. Jean-Pierre Turcotte est remplacé par M. Yves Lévesque. Sainte-Famille, Île d'orléans, le 6 avril 2017 Séance ordinaire du Conseil de la MRC de l'île d'orléans, le mercredi 5 avril 2017, à vingt heures, à la salle municipale de Sainte-Famille, I.O., endroit

Plus en détail

Sont présents : M. Gilles Marchand, maire M. Nicolas Dufresne M. Mathieu Malenfant M. Jean-François Desrosiers Mme Sylvie Gélinas M.

Sont présents : M. Gilles Marchand, maire M. Nicolas Dufresne M. Mathieu Malenfant M. Jean-François Desrosiers Mme Sylvie Gélinas M. PROCÈS-VERBAL de la séance régulière du Conseil municipal de la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford tenue le lundi 7 juillet 2014 à 20h00 à la salle du Conseil municipal située au 80, rue Principale,

Plus en détail

Assistent également à la séance, la directrice générale et secrétaire-trésorière, Mélisa Morissette, et l inspecteur en bâtiments, Normand Champagne.

Assistent également à la séance, la directrice générale et secrétaire-trésorière, Mélisa Morissette, et l inspecteur en bâtiments, Normand Champagne. PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Municipalité de Saint-Louisde-Blandford qui s est tenue le lundi 12 août 2013 à 20h00 à la salle du Conseil municipal située au 80, rue Principale,

Plus en détail

****************************************

**************************************** PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES PAYS-D EN-HAUT VILLE D ESTÉREL Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville d Estérel tenue au lieu des séances, le vendredi 17 juillet 2009 à 17 h 00

Plus en détail

Madame Lisette Côté Madame Isabelle Pruneau Madame Renée Lessard Monsieur Denis Bouchard Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon

Madame Lisette Côté Madame Isabelle Pruneau Madame Renée Lessard Monsieur Denis Bouchard Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 5 DÉCEMBRE 2011, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS

Plus en détail

ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE ORDINAIRE Du lundi 9 janvier 2017 à 19 h

ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE ORDINAIRE Du lundi 9 janvier 2017 à 19 h RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Le lundi 9 janvier 2017 à 19 h. «Rien n est petit pour un grand esprit.» Arthur Conan Doyle N 2314 PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire, tenue par le conseil municipal

Plus en détail

Madame Marie-Claude Jean, secrétaire-trésorière, est aussi présente et agit à titre de secrétaire d assemblée.

Madame Marie-Claude Jean, secrétaire-trésorière, est aussi présente et agit à titre de secrétaire d assemblée. PROVINCE DE QUÉBEC MRC des Chenaux Municipalité de Saint-Stanislas Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Stanislas tenue le 4 juillet 2016 à 19 h 30 au 33, rue du

Plus en détail

Résolution

Résolution Sainte-Famille, Île d'orléans, le 29 novembre 2012 Séance ordinaire du Conseil de la MRC de l'île d'orléans, le mercredi 28 novembre 2012, à vingt heures trente, à la salle municipale de Sainte-Famille,

Plus en détail

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 6 JUILLET 2015

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 6 JUILLET 2015 58 PROCÈS VERBAL DE LA SESSION RÉGULIÈRE TENUE LE 10 AOÛT 2015 À 19h30 Procès verbal de la session régulière du conseil Municipal, tenue le 10 août 2015 à 19h30, à la salle municipale, sise au 1028, rang

Plus en détail

Proposé par M. Jacques Lirette, Proposé par M. Martin Lefebvre, Appuyé par Mme Sonia Tremblay,

Proposé par M. Jacques Lirette, Proposé par M. Martin Lefebvre, Appuyé par Mme Sonia Tremblay, Séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Bernard, tenue le 3 juillet 2017, à 20 h, sous la présidence de M. André Gagnon, maire. PRÉSENCES : Sont présents M. Francis Gagné, M.

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 4 février 2013

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 4 février 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 4 février 2013, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly. Le

Plus en détail

MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE DRUMMOND MUNICIPALITÉ DE WICKHAM

MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE DRUMMOND MUNICIPALITÉ DE WICKHAM MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE DRUMMOND MUNICIPALITÉ DE WICKHAM PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du Conseil municipal, tenue mardi le 19 mai 2015 à 20 h à la salle du conseil située au 893,

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-LÉANDRE

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-LÉANDRE CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-LÉANDRE Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Léandre, tenue le 9 JANVIER 2017 à la salle municipale située

Plus en détail

SÉANCE Messieurs Roland Gagnon 12/09/2011 Patrick Demers Serge Bérubé Michel Leclerc Éric Lepage Patrick Rousseau

SÉANCE Messieurs Roland Gagnon 12/09/2011 Patrick Demers Serge Bérubé Michel Leclerc Éric Lepage Patrick Rousseau PROCÈS-VERBAL de la session ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Flavien, tenue le lundi 12 septembre 2011 à 20h00, au lieu habituel des sessions du dit Conseil. PRÉSENTS : Madame

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 5 août 2013

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 5 août 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 5 août 2013, à 20 h 5, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly. Le maire

Plus en détail

Est également présent le greffier, Monsieur Luc Lafontaine ****************************************

Est également présent le greffier, Monsieur Luc Lafontaine **************************************** PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES PAYS-D EN-HAUT VILLE D ESTÉREL Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville d Estérel, sous la présidence du Conseiller Roger Martel, tenue au lieu des

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES SOURCES MUNICIPALITÉ DE WOTTON

PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES SOURCES MUNICIPALITÉ DE WOTTON PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES SOURCES MUNICIPALITÉ DE WOTTON Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal, tenue le 11 e jour du mois de janvier de l an 2016, à 19 h 30, à la salle du conseil

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU GRANIT

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU GRANIT PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU GRANIT Le mercredi 13 juillet 2016 se tient à 16 h, au bureau de la MRC du Granit, une séance du comité administratif de la MRC. Madame le préfet,

Plus en détail

ORDRE DU JOUR. 9.1 Adoption du Second projet de règlement n o modifiant le règlement de zonage n o

ORDRE DU JOUR. 9.1 Adoption du Second projet de règlement n o modifiant le règlement de zonage n o Le 3 août 2015 Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d Arthabaska, tenue le 3 août 2015 à 19 h 30 au Centre Administratif, sous la présidence

Plus en détail

Daniel Corbeil, DG/ Secrétaire-trésorier

Daniel Corbeil, DG/ Secrétaire-trésorier L Anse-Saint-Jean, le 9 janvier 2017. Je, soussigné, par les présentes, certifie qu il y a des crédits budgétaires disponibles et/ou au surplus accumulé pour lesquels les dépenses ci-après décrites sont

Plus en détail

Monsieur Jean-Pierre Nepveu, Maire Monsieur Jean-Jacques Desjardins, Conseiller au poste n o 4

Monsieur Jean-Pierre Nepveu, Maire Monsieur Jean-Jacques Desjardins, Conseiller au poste n o 4 PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES PAYS-D EN-HAUT VILLE D ESTÉREL Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville d Estérel, sous la présidence du Maire suppléant, tenue au lieu des séances,

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MARSTON

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MARSTON PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MARSTON Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Marston Canton, tenue le 1 er février 2010 au bureau municipal de Marston à 19 heures. Sont présents

Plus en détail

Roger Martel Ronald Kulisek Lawrence Nadler Jean-Pierre Nepveu. Son Honneur le Maire souhaite la bienvenue aux citoyens présents.

Roger Martel Ronald Kulisek Lawrence Nadler Jean-Pierre Nepveu. Son Honneur le Maire souhaite la bienvenue aux citoyens présents. PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES PAYS-D EN-HAUT VILLE D ESTÉREL Procès-verbal de la séance régulière du Conseil municipal de la Ville d Estérel tenue au lieu ordinaire des sessions, vendredi le 16 juin 2006

Plus en détail

Règlement de taxation no 193 pour l année Foncière générale par 100$ d évaluation

Règlement de taxation no 193 pour l année Foncière générale par 100$ d évaluation PROVINCE DE QUEBEC MUNICIPALITÉ DE CHESTERVILLE MRC D ARTHABASKA Règlement de taxation no 193 pour l année 2016 Considérant qu un avis de motion du présent règlement a été donné à la séance du 2 novembre

Plus en détail

ADOPTION DES MINUTES / 9 JANVIER Il est résolu unanimement d adopter le procès-verbal de l assemblée régulière du 9 janvier 2017.

ADOPTION DES MINUTES / 9 JANVIER Il est résolu unanimement d adopter le procès-verbal de l assemblée régulière du 9 janvier 2017. PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-ISIDORE À une assemblée régulière du Conseil de la Paroisse de Saint-Isidore, tenue le 6 février 2017, 20h00 au bureau municipal, 671 St-Régis, lieu ordinaire dudit

Plus en détail

Province de Québec Municipalité de Barnston-Ouest. Madame la conseillère Ghislaine Leblond est absente.

Province de Québec Municipalité de Barnston-Ouest. Madame la conseillère Ghislaine Leblond est absente. Province de Québec Municipalité de Barnston-Ouest Procès-verbal de la séance ordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Barnston-Ouest, tenue le 2 novembre 2015, à 19h30, à la salle du Centre

Plus en détail

NOMINATION DU NOUVEAU DIRECTEUR DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE :

NOMINATION DU NOUVEAU DIRECTEUR DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE : Séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Bernard, tenue le 1 er juin 2015, à 20 h, sous la présidence de M. André Gagnon, maire. PRÉSENCES : Sont présents M. Francis Gagné, M.

Plus en détail

MUNICIPALITÉ SAINT-CHARLES-GARNIER PROCÈS-VERBAL DU 4 MAI 2012 SÉANCE ORDINAIRE

MUNICIPALITÉ SAINT-CHARLES-GARNIER PROCÈS-VERBAL DU 4 MAI 2012 SÉANCE ORDINAIRE MUNICIPALITÉ SAINT-CHARLES-GARNIER PROCÈS-VERBAL DU 4 MAI 2012 SÉANCE ORDINAIRE 1. Présences et quorum PRÉSENTS: Conseillers : M. Marcel Nadeau M. Bruno Roy Mme Nancy Pineault M. Rodrigue Ouellet Mme Jeanne-Paule

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. D ARTHABASKA. Procès-verbal des Délibérations du Conseil de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester

PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. D ARTHABASKA. Procès-verbal des Délibérations du Conseil de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester Séance Ordinaire du 1 er février 2010 À une séance ordinaire et mensuelle du conseil municipal de la Municipalité de Sainte- Hélène-de-Chester, tenue le 1 er février 2010 à 20h00 en la salle ordinaire

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CALIXA-LAVALLÉE

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CALIXA-LAVALLÉE CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CALIXA-LAVALLÉE Séance ordinaire du conseil de la municipalité de Calixa-Lavallée tenue à la Salle communautaire du 771 chemin de la Beauce le 10 janvier 2017,

Plus en détail

R5221 Ouverture de la séance R5222 Adoption de l ordre du jour.

R5221 Ouverture de la séance R5222 Adoption de l ordre du jour. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D EGAN-SUD À une séance ordinaire du conseil de la susdite municipalité, qui se tenait au bureau municipal d Egan-Sud le mercredi 3 mai à 19 heures et à laquelle

Plus en détail

Procès-verbal du conseil de la Municipalité de Béarn

Procès-verbal du conseil de la Municipalité de Béarn Procès-verbal de la séance ordinaire, tenue le lundi 8 février 2016 à 19 h 30, à la salle municipale Fleur de Lys au 28, 2 e Rue Nord, à Béarn. Présence des conseillers : Madame Yvonne Lepage Madame Jackie

Plus en détail

*ADOPTÉ* ATTENDU que tous les membres de ce Conseil ont pris connaissance du procès-verbal du 1er décembre dernier ;

*ADOPTÉ* ATTENDU que tous les membres de ce Conseil ont pris connaissance du procès-verbal du 1er décembre dernier ; Le 12 janvier 2009 À une séance ordinaire du conseil municipal tenue le 12 janvier 2009 à 19h30, à la bibliothèque, formant quorum sous la présidence du maire suppléant M. Michel Gagné et à laquelle session

Plus en détail

Septembre Province de Québec Comté de Beauce Municipalité du Village de Tring-Jonction

Septembre Province de Québec Comté de Beauce Municipalité du Village de Tring-Jonction Septembre 2014 Province de Québec Comté de Beauce Municipalité du Village de Tring-Jonction Procès-verbal d une séance ordinaire du conseil de la municipalité du Village de Tring-Jonction, tenue lundi,

Plus en détail

Séance ordinaire du Conseil de la Ville de Lac-Sergent tenue le 15 septembre 2014, à 19h30 au Club Nautique.

Séance ordinaire du Conseil de la Ville de Lac-Sergent tenue le 15 septembre 2014, à 19h30 au Club Nautique. Séance ordinaire du Conseil de la Ville de Lac-Sergent tenue le 15 septembre 2014, à 19h30 au Club Nautique. 1. OUVERTURE Présences Monsieur Denis Racine, maire Monsieur Mario Émond, conseiller Madame

Plus en détail

Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel

Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire de Sorel À une assemblée régulière de la Municipalité de Sainte-Victoire de Sorel tenue à 20h à l édifice municipal lundi le 14 janvier

Plus en détail

R Ordre du jour. R Intervertir les points. R Procès-verbal du 4 septembre Le 1 er octobre 2012

R Ordre du jour. R Intervertir les points. R Procès-verbal du 4 septembre Le 1 er octobre 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du 1 er octobre 2012 de la Municipalité Paroisse de Notre-Dame-de-Lourdes, tenue au 830, rue Principale à Notre-Damede-Lourdes, le premier jour d octobre deux mille

Plus en détail

Les membres présents forment quorum. Madame Diane St-Pierre, secrétaire-trésorière est également présente. PROJET D ORDRE DU JOUR

Les membres présents forment quorum. Madame Diane St-Pierre, secrétaire-trésorière est également présente. PROJET D ORDRE DU JOUR MUNICIPALITÉ DE LA CORNE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 10 janvier 2011 à la salle du conseil, située au 351, Route 111, à La Corne. Sont présents : M. Michel Lévesque

Plus en détail

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS. Madame Isabelle Vézina, Conseillère

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS. Madame Isabelle Vézina, Conseillère CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 juillet 2015 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue

Plus en détail

Étaient présents les conseillers: Mme Lise Charest Mme Julie Lemieux M. René-Philippe Hébert M. Alexandre Zalac. procéder à l ouverture de la séance.

Étaient présents les conseillers: Mme Lise Charest Mme Julie Lemieux M. René-Philippe Hébert M. Alexandre Zalac. procéder à l ouverture de la séance. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE TRÈS-SAINT-RÉDEMPTEUR Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Très-Saint- Rédempteur, tenue au lieu et à l heure ordinaire des séances du

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE TENUE LE 1 RE FÉVRIER 2016 À 19h30 1- MOT DE BIENVENUE ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR.

PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE TENUE LE 1 RE FÉVRIER 2016 À 19h30 1- MOT DE BIENVENUE ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. 12 PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE TENUE LE 1 RE FÉVRIER 2016 À 19h30 Procès-verbal de l assemblée régulière du conseil Municipal, tenue le 1re février 2016 à 19h30, à la salle municipale, sise

Plus en détail

Séance ordinaire du 6 décembre 2016

Séance ordinaire du 6 décembre 2016 Séance ordinaire du 6 décembre 2016 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 11 octobre 2016 à laquelle étaient présents : M. Benjamin Bourcier, M. Jacques Giroux, M. Guy

Plus en détail

Douze (12) personnes composent l assistance. 2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

Douze (12) personnes composent l assistance. 2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR PROVINCE DE QUÉBEC MRC des Chenaux Municipalité de Saint-Stanislas Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Stanislas tenue le 13 janvier 2014 à 19 h 30 au 33, rue du

Plus en détail

Les membres présents forment le quorum. Ouverture de la séance. Adoption de l ordre du jour. Rapport des inspecteurs en bâtiments de la M.R.C.

Les membres présents forment le quorum. Ouverture de la séance. Adoption de l ordre du jour. Rapport des inspecteurs en bâtiments de la M.R.C. SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE 3 MAI 2011, 20 h, À LA SALLE MULTIFONCTIONNELLE SITUÉE AU 1330, CHEMIN ROYAL, SAINT-LAURENT-DE-L ÎLE-D ORLÉANS PRÉSENTS : MM. Yves Coulombe, maire Louis Gosselin, conseiller

Plus en détail

ET UNANIMEMENT RÉSOLU d'adopter l'ordre du jour tel que modifié avec varia ouvert jusqu'à la fin.

ET UNANIMEMENT RÉSOLU d'adopter l'ordre du jour tel que modifié avec varia ouvert jusqu'à la fin. MUNICIPALITÉ DE ST-PIERRE-DE-LA-RIVIÈRE-DU-SUD SESSION ORDINAIRE TENUE LE LUNDI 07 DÉCEMBRE 2015 SESSION ORDINAIRE du conseil de la Municipalité de St-Pierre de la Rivière du sud tenu à la Mairie Lundi

Plus en détail

Sous la présidence de madame Manon Cyr, mairesse, et à laquelle étaient présents :

Sous la présidence de madame Manon Cyr, mairesse, et à laquelle étaient présents : PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil de la ville de Chibougamau, tenue le 29 mai 2017, à l endroit habituel des sessions du conseil. La séance est ouverte à 16 heures 30. Sous la présidence

Plus en détail

MUNICIPALITÉ DE GROSSES-ROCHES. Deux (2) personnes assistent aux délibérations du Conseil ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

MUNICIPALITÉ DE GROSSES-ROCHES. Deux (2) personnes assistent aux délibérations du Conseil ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE GROSSES-ROCHES 16 JANVIER 2017 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Grosses-Roches tenue le 16 janvier 2017 à 19 h 30 à la salle du 159,

Plus en détail

C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MONT-SAINT-MICHEL SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 3 JUILLET 2017

C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MONT-SAINT-MICHEL SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 3 JUILLET 2017 C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MONT-SAINT-MICHEL SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 3 JUILLET 2017 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Mont-Saint-Michel,

Plus en détail

Est également présente : Madame Francine Moreau, secrétaire-trésorière ORDRE DU JOUR

Est également présente : Madame Francine Moreau, secrétaire-trésorière ORDRE DU JOUR PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de Saint- Christophe d'arthabaska tenue au Centre Administratif, le lundi 11 janvier 2016 à compter de 19 h 30. À laquelle sont présents : Monsieur

Plus en détail

Est également présente : Sara Line Laroche, directrice générale par intérim et secrétaire-trésorière par intérim.

Est également présente : Sara Line Laroche, directrice générale par intérim et secrétaire-trésorière par intérim. Province de Québec Municipalité Régionale de Comté des Sources Municipalité de Ham-Sud Procès-verbal de la session régulière du Conseil Municipal, tenue le lundi, 2 juin 2014, à 20h à la salle communautaire

Plus en détail

Province de Québec Municipalité de Barnston-Ouest. Il est ordonné par résolution du conseil comme suit:

Province de Québec Municipalité de Barnston-Ouest. Il est ordonné par résolution du conseil comme suit: Province de Québec Municipalité de Barnston-Ouest Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Barnston-Ouest, tenue au centre communautaire, 2081 Chemin de Way s Mills, le 1 er août 2011,

Plus en détail

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 9 janvier 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue

Plus en détail

Madame Emmanuelle Michaud, directrice générale par intérim en tant que secrétaire d assemblée.

Madame Emmanuelle Michaud, directrice générale par intérim en tant que secrétaire d assemblée. PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE DÉLÉAGE PROCÈS-VERBAL de la session ordinaire du conseil de la Municipalité de Déléage, présidée par Monsieur le maire Jean-Paul Barbe

Plus en détail

Étaient présents : VACANT : Conseiller # 4. (11) Personnes sont présentes à la séance ordinaire ORDRE DU JOUR. 2. Adoption de l ordre du jour

Étaient présents : VACANT : Conseiller # 4. (11) Personnes sont présentes à la séance ordinaire ORDRE DU JOUR. 2. Adoption de l ordre du jour CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-LÉANDRE Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Léandre, tenue le 6 FÉVRIER 2017 à la salle municipale située

Plus en détail

Étaient présents : M. Gilles Marchand, maire Mme Sylvie Gélinas M. Christian Morrissette Mme Lise Dubuc M. Étienne Veilleux

Étaient présents : M. Gilles Marchand, maire Mme Sylvie Gélinas M. Christian Morrissette Mme Lise Dubuc M. Étienne Veilleux PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Municipalité de Saint-Louis-de- Blandford qui s est tenue le lundi 9 juillet 2012 à 20h00 à la salle du Conseil municipal située au 80, rue

Plus en détail

Procès-verbal des Délibérations du Conseil de la Municipalité de Saint-Dominique

Procès-verbal des Délibérations du Conseil de la Municipalité de Saint-Dominique Province de Québec MRC des Maskoutains Municipalité de Saint-Dominique Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Saint- Dominique, tenue le 5 février 2013, à 20 h, à la salle

Plus en détail

VILLE DE LAC-SAINT-JOSEPH Livre des délibérations

VILLE DE LAC-SAINT-JOSEPH Livre des délibérations PROCÈS-VERBAL des délibérations de la séance du Conseil de Ville de Lac-Saint- Joseph, tenue en date du 18 octobre 2010 à 19h30, à la MRC de la Jacques-Cartier, 60, rue St-Patrick, Shannon (Québec). ÉTAIENT

Plus en détail

Messieurs Denis Boies et Jean-Pierre Harton ont motivé leur absence. OUVERTURE DE LA RÉUNION LECTURE ET ADOPTION DU PROJET D ORDRE DU JOUR

Messieurs Denis Boies et Jean-Pierre Harton ont motivé leur absence. OUVERTURE DE LA RÉUNION LECTURE ET ADOPTION DU PROJET D ORDRE DU JOUR Le 2 juillet 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte- Louise tenue le mardi 2 juillet 2013 à 20 h 00, en la salle du conseil municipal, située au 80, route de

Plus en détail

Sous la présidence de Monsieur Gérald Duchesne, pro-maire. La secrétaire-trésorière/directrice générale était présente

Sous la présidence de Monsieur Gérald Duchesne, pro-maire. La secrétaire-trésorière/directrice générale était présente Séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-André tenue à l Hôtel de ville le lundi 6 mars 2017 à 19 h 30. Sont présents à cette séance Mesdames Annie Desbiens et Marie-Andrée Brassard ainsi

Plus en détail

M. Michel Gagné M. David Trépanier M. Marco Grenier M. Marco Lachance

M. Michel Gagné M. David Trépanier M. Marco Grenier M. Marco Lachance Le 8 septembre 2015 À une séance ordinaire du conseil municipal tenue le 8 septembre 2015 à 19 h 00, à la bibliothèque, formant quorum sous la présidence du maire M. Gérald Grenier et à laquelle séance

Plus en détail

MUNICIPALITÉ DE GROSSES-ROCHES. La conseillère madame Lucille Marin est absente. Le conseiller monsieur Dominique Ouellet est absent.

MUNICIPALITÉ DE GROSSES-ROCHES. La conseillère madame Lucille Marin est absente. Le conseiller monsieur Dominique Ouellet est absent. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE GROSSES-ROCHES 4 JUILLET 2016 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Grosses-Roches tenue 4 juillet 2016 à 19 h 30 à la salle du 159, rue

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MRC de La Haute-Gaspésie

PROVINCE DE QUÉBEC MRC de La Haute-Gaspésie PROVINCE DE QUÉBEC MRC de La Haute-Gaspésie PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la municipalité régionale de comté de La Haute-Gaspésie, siégeant pour l administration des territoires non

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE TÉMISCAMINGUE/ROUYN-NORANDA VILLE DE VILLE-MARIE

PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE TÉMISCAMINGUE/ROUYN-NORANDA VILLE DE VILLE-MARIE PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE TÉMISCAMINGUE/ROUYN-NORANDA VILLE DE VILLE-MARIE 19 sept. 2016 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations le lundi 19 septembre 2016,

Plus en détail

17 Février 2015 (Extra)

17 Février 2015 (Extra) 17 Février 2015 (Extra) Province de Québec Comté de Beauce Municipalité du Village de Tring-Jonction Procès-verbal d une séance extraordinaire du conseil de la municipalité du Village de Tring-Jonction,

Plus en détail

Le secrétaire-trésorier Monsieur François Fréchette et la secrétairecomptable Marie-Céline Corbeil sont également présents.

Le secrétaire-trésorier Monsieur François Fréchette et la secrétairecomptable Marie-Céline Corbeil sont également présents. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE WATERVILLE À une séance régulière du conseil de la Ville de Waterville tenue le 6 août 2012, à 19 h, en la salle des délibérations de l hôtel de ville, sous la présidence

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC VILLAGE DE LAWRENCEVILLE

PROVINCE DE QUÉBEC VILLAGE DE LAWRENCEVILLE PROVINCE DE QUÉBEC VILLAGE DE LAWRENCEVILLE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal du Village de Lawrenceville, tenue le lundi 7 mars 2016 à 19h30 à la salle du conseil, située au 2100

Plus en détail

Sainte-Famille, Île d'orléans, le 13 juin 2013

Sainte-Famille, Île d'orléans, le 13 juin 2013 Sainte-Famille, Île d'orléans, le 13 juin 2013 Séance ordinaire du Conseil de la MRC de l'île d'orléans, le mercredi 12 juin 2013, à vingt heures, à la salle municipale de Sainte-Famille, I.O., endroit

Plus en détail

Procès-verbaux du Conseil de la Ville de Lac-Delage

Procès-verbaux du Conseil de la Ville de Lac-Delage ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE LE 8 FÉVRIER 2016 AU BUREAU MUNICIPAL SONT PRÉSENTS : Madame Dominique Payette, mairesse Monsieur Guy Rochette, conseiller au siège # 1 Monsieur Alexandre Morin, conseiller au

Plus en détail

Jean-Claude Labrie, conseiller #1 Lorne Graham, conseiller #3 Marianne Labelle, conseillère #4 Josée Dupuis, conseillère #6

Jean-Claude Labrie, conseiller #1 Lorne Graham, conseiller #3 Marianne Labelle, conseillère #4 Josée Dupuis, conseillère #6 2013-05-13 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NAMUR Procès-verbal; de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 13e jour de mai 2013 à 19h30 à la salle du conseil située au 996, rue du Centenaire,

Plus en détail

Les sujets de discussion mentionnés à l avis de convocation sont les suivants : 4. Achats soumis à l approbation du conseil.

Les sujets de discussion mentionnés à l avis de convocation sont les suivants : 4. Achats soumis à l approbation du conseil. Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal, tenue en la salle de l hôtel de Ville, le lundi 15 décembre 2014 à 19h30, à laquelle assistaient la conseillère Solange Richard ainsi que

Plus en détail

Le conseiller, Monsieur Sylvain Marion est absent pour motif justifié

Le conseiller, Monsieur Sylvain Marion est absent pour motif justifié Province de Québec Municipalité de Sainte-Béatrix MRC de Matawinie SÉANCE ORDINAIRE DU 8 FÉVRIER 2010 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Sainte-Béatrix tenue

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON-DE-BEAUCE

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON-DE-BEAUCE PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON-DE-BEAUCE Procès-verbal d une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gédéon-de-Beauce, tenue au 127-A, 1 e Avenue Sud, St-Gédéon-de-Beauce

Plus en détail

Absence motivée : Jimmy Talon, conseiller. 1. Ouverture de la séance; 2. Vérification des présences; 3. Lecture et adoption de l ordre du jour;

Absence motivée : Jimmy Talon, conseiller. 1. Ouverture de la séance; 2. Vérification des présences; 3. Lecture et adoption de l ordre du jour; 2016-08-01 Séance ordinaire 1 er août 2016 Séance ordinaire du conseil municipal de Cap-Saint-Ignace tenue le lundi 1 er août 2016 à 20 heures à laquelle sont présents M me la mairesse, Jocelyne Caron,

Plus en détail

MRC DE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE ASSEMBLÉE STATUTAIRE DU 7 DÉCEMBRE 2016

MRC DE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE ASSEMBLÉE STATUTAIRE DU 7 DÉCEMBRE 2016 MRC DE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE ASSEMBLÉE STATUTAIRE DU 7 DÉCEMBRE 2016 À l assemblée statutaire du conseil de la MRC de Thérèse-De Blainville, le mercredi 7 décembre 2016 à 19h00, sont présents les représentants

Plus en détail

Monsieur le maire ouvre la séance à 19 h 00 et il invite les élus à prendre considération de l ordre du jour proposé.

Monsieur le maire ouvre la séance à 19 h 00 et il invite les élus à prendre considération de l ordre du jour proposé. PROVINCE DE QUÉBEC MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 1 décembre 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Municipalité du Canton de Hampden tenue

Plus en détail

MRC DE D AUTRAY MUNICIPALITÉ DE LANORAIE. La mairesse déclare la séance ouverte.

MRC DE D AUTRAY MUNICIPALITÉ DE LANORAIE. La mairesse déclare la séance ouverte. MRC DE D AUTRAY MUNICIPALITÉ DE LANORAIE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire des membres du conseil de la municipalité de Lanoraie tenue au 57, rue Laroche, lundi le 15 août 2011 à 20 h, { laquelle sont

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES M.R.C. DE JOLIETTE

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES M.R.C. DE JOLIETTE 77 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES M.R.C. DE JOLIETTE Séance ordinaire du conseil municipal de Notre-Dame-De- Lourdes tenue le 13 août 2012 à 19 :30 heures au lieu habituel des

Plus en détail

Le secrétaire-trésorier, Monsieur François Fréchette et l adjointe Madame Linda Ouellet sont également présents.

Le secrétaire-trésorier, Monsieur François Fréchette et l adjointe Madame Linda Ouellet sont également présents. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE WATERVILLE À une séance régulière du conseil de la Ville de Waterville tenue le 4 juillet 2011, à 19 h, en la salle des délibérations de l hôtel de ville, sous la présidence

Plus en détail

VILLE DE LAC-SAINT-JOSEPH Livre des délibérations

VILLE DE LAC-SAINT-JOSEPH Livre des délibérations PROCÈS-VERBAL des délibérations de la séance régulière du Conseil de Ville de Lac-Saint-Joseph, tenue en date du 16 mars 2009, à 20h00, à la MRC de la Jacques- Cartier, 60, rue St-Patrick, Shannon (Québec).

Plus en détail

Est absent : M. Michel Lévesque maire. Les membres présents forment quorum. PROJET D ORDRE DU JOUR. Séance ordinaire du 4 juillet 2011 à 20h

Est absent : M. Michel Lévesque maire. Les membres présents forment quorum. PROJET D ORDRE DU JOUR. Séance ordinaire du 4 juillet 2011 à 20h MUNICIPALITÉ DE LA CORNE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 4 juillet 2011 à la salle du conseil, située au 351, Route 111, à La Corne. Sont présents : M. Éric Comeau maire

Plus en détail

Procès-verbal de la séance ordinaire, tenue le lundi 16 janvier 2017 à 19 h 30, à la salle municipale Fleur de Lys au 28, 2 e Rue Nord, à Béarn.

Procès-verbal de la séance ordinaire, tenue le lundi 16 janvier 2017 à 19 h 30, à la salle municipale Fleur de Lys au 28, 2 e Rue Nord, à Béarn. Procès-verbal de la séance ordinaire, tenue le lundi 16 janvier 2017 à 19 h 30, à la salle municipale Fleur de Lys au 28, 2 e Rue Nord, à Béarn. Présence des conseillers : Madame Yvonne Lepage Madame Jackie

Plus en détail

OUVERTURE DE LA RÉUNION LECTURE ET ADOPTION DU PROJET D ORDRE DU JOUR. IL EST PROPOSÉ PAR : Monsieur Marc-André Dufour

OUVERTURE DE LA RÉUNION LECTURE ET ADOPTION DU PROJET D ORDRE DU JOUR. IL EST PROPOSÉ PAR : Monsieur Marc-André Dufour Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte- Louise tenue le mardi 6 septembre 2016 à 20 h 00, en la salle du conseil municipal, située au 80, Route de la Station à Sainte-Louise.

Plus en détail

C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LAC-TREMBLANT-NORD. Madame la conseillère Louise Royer

C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LAC-TREMBLANT-NORD. Madame la conseillère Louise Royer C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LAC-TREMBLANT-NORD Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Lac- Tremblant-Nord

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil du 1 er octobre 2009 à 19 h 30 au Centre communautaire situé au 26 ch. Begley

Plus en détail

SÉANCE RÉGULIÈRE DU 11 JUILLET 2016

SÉANCE RÉGULIÈRE DU 11 JUILLET 2016 PROVINCE DE QUÉBEC - CANADA MRC DE COATICOOK MUNICIPALITÉ DE SAINT-MALO SÉANCE RÉGULIÈRE DU 11 JUILLET 2016 PROCÈS-VERBAL de la séance régulière du conseil municipal de la municipalité de Saint-Malo tenue

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-THÉRÈSE-DE-LA-GATINEAU

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-THÉRÈSE-DE-LA-GATINEAU CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-THÉRÈSE-DE-LA-GATINEAU Séance ordinaire du conseil de la susdite municipalité tenue à l école Laval, le lundi 8 septembre 2014 à 19 h, à laquelle sont présents

Plus en détail

Province de Québec, municipalité de la paroisse de Sainte-Anne-de-Sabrevois

Province de Québec, municipalité de la paroisse de Sainte-Anne-de-Sabrevois Province de Québec, municipalité de la paroisse de Sainte-Anne-de-Sabrevois Procès-verbal de la séance régulière de l Assemblée du Conseil municipal de la paroisse de Sainte-Anne-de-Sabrevois, tenue lundi,

Plus en détail

formant quorum sous la présidence du maire, M. Armand Hubert.

formant quorum sous la présidence du maire, M. Armand Hubert. Séance ordinaire du conseil municipal de Bois-Franc, tenue le lundi 5 août 2013, à compter de 18 h 30, au Centre communautaire Donat Hubert de Bois-Franc. Sont présents : M. Conrad Hubert Mme Michelle

Plus en détail

Sous la présidence de monsieur le maire Berchmans Boudreau,

Sous la présidence de monsieur le maire Berchmans Boudreau, HAVRE-SAINT-PIERRE COMTÉ DE DUPLESSIS PROVINCE DE QUÉBEC Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal tenue le lundi 9 septembre 2013 à 19 h 30, à la Maison de la Culture Roland Jomphe située

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC, MUNICIPALITÉ DE LA MARTRE

PROVINCE DE QUÉBEC, MUNICIPALITÉ DE LA MARTRE PROVINCE DE QUÉBEC, MUNICIPALITÉ DE LA MARTRE PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ DE LA MARTRE, tenue le 5 ème jour de juin 2017, à 19 h, à la salle du conseil municipal,

Plus en détail

SÉANCE ORDINAIRE DU 6 JUILLET Est absent : Clermont Tardif, conseiller. La séance est ouverte par Donald Langlois, maire.

SÉANCE ORDINAIRE DU 6 JUILLET Est absent : Clermont Tardif, conseiller. La séance est ouverte par Donald Langlois, maire. SÉANCE ORDINAIRE DU 6 JUILLET 2009 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Ferdinand, tenue le 6 juillet 2009, à 19h30, à la salle du conseil, 821 rue Principale. Sont

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-THÉRÈSE-DE-LA-GATINEAU

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-THÉRÈSE-DE-LA-GATINEAU CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-THÉRÈSE-DE-LA-GATINEAU Séance ordinaire du conseil de la susdite municipalité tenue à l école Laval, le lundi 3 février 2014 à 19 h, à laquelle sont présents

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALLIER

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALLIER PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-VALLIER PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL, TENUE LE 13 JANVIER 2014 À LA SALLE DU PARC SITUÉE AU 349-B, RUE PRINCIPALE, À 19H30. PRÉSENCES:

Plus en détail

M. Nelson Poulin Mme Nancy Mathieu M. Luc Turcotte M. Claude Mathieu M. Laurier Poulin OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE

M. Nelson Poulin Mme Nancy Mathieu M. Luc Turcotte M. Claude Mathieu M. Laurier Poulin OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE Procès-verbal de l assemblée régulière du conseil de la Municipalité de Saint-Benjamin, tenue au lieu ordinaire des séances, lundi le 5 novembre 2012 à 19 :00 heures sous la présidence de Madame Martine

Plus en détail

Le 3 juin Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière.

Le 3 juin Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière. Le 3 juin 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Pocatière, tenue au lieu habituel des réunions du conseil, le lundi 3 juin 2013, à laquelle séance sont présents

Plus en détail

PRÉSENCES M. Sylvain Deschênes M. Réjean Geneau (absent) M. Stéphane Deschênes M. Guildo Castonguay (absent)

PRÉSENCES M. Sylvain Deschênes M. Réjean Geneau (absent) M. Stéphane Deschênes M. Guildo Castonguay (absent) Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Gabrielde-Rimouski tenue le 7 mars 2016 à 20h00 heures à la salle 3 du centre polyvalent, sous la présidence de monsieur Georges Deschênes,

Plus en détail

Est absent : M. François Boisjoly, conseiller. Le maire déclare la séance ouverte.

Est absent : M. François Boisjoly, conseiller. Le maire déclare la séance ouverte. MRC DE D AUTRAY MUNICIPALITÉ DE LANORAIE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire des membres du conseil de la municipalité de Lanoraie tenue au 57, rue Laroche, lundi le 3 février 2014 à 20 h, à laquelle

Plus en détail