JORF n 0292 du 17 décembre Texte n 13

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "JORF n 0292 du 17 décembre Texte n 13"

Transcription

1 Le 19 décembre 2011 JORF n 0292 du 17 décembre 2011 Texte n 13 ARRETE Arrêté du 8 décembre 2011 portant interdiction des routes à grande circulation aux concentrations et manifestations sportives à certaines périodes de l année 2012 NOR: IOCA A La ministre de l écologie, du développement durable, des transports et du logement et le ministre de l intérieur, de l outre-mer, des collectivités territoriales et de l immigration, Vu le code de la route, notamment son article L ; Vu le code du sport, notamment ses articles R , R , R et R ; Vu le décret n du 3 juin 2009 modifié fix ant la liste des routes à grande circulation ; Vu l arrêté du 20 décembre 2010 portant interdiction de certaines routes aux concentrations et manifestations sportives, notamment son article 2, Arrêtent : Article 1 Les périodes durant lesquelles le déroulement des concentrations et manifestations sportives prévues aux articles R et R du code du sport est interdit sur les routes à grande circulation mentionnées au décret du 3 juin 2009 susvisé sont fixées, pour l année 2012, selon le tableau annexé au présent arrêté. Article 2 Le directeur des services de transport au ministère de l écologie, du développement durable, des transports et du logement et le directeur de la modernisation et de l action territoriale au ministère de l intérieur, de l outre-mer, des collectivités territoriales et de l immigration sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Annexe

2 A N N E X E INTERDICTION DU DÉROULEMENT DES CONCENTRATIONS ET DES MANIFESTATIONS SPORTIVES, À CERTAINES PÉRIODES DE L ANNÉE 2012, SUR LES VOIES CLASSÉES DANS LA CATÉGORIE DES ROUTES À GRANDE CIRCULATION PÉRIODES DATES RÉGIONS ADMINISTRATIVES CONCERNÉES Fin des congés de Nouvel An Lundi 2 janvier Vacances d hiver Samedi 11 février Champagne-Ardenne, Lorraine, Rhône-Alpes, Aquitaine, Midi-Pyrénées, Samedi 18 février Samedi 25 février Samedi 3 mars Samedi 10 mars Samedi 17 mars Bourgogne, Champagne- Ardenne, Lorraine, Rhône- Alpes, Auvergne, Midi- Pyrénées, Languedoc- Roussillon, Aquitaine. Auvergne, Provence-Alpes- Côte d Azur, Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon, Aquitaine. Midi-Pyrénées, Aquitaine. Ile-de-France, Bourgogne, Rhône-Alpes, Provence- Alpes-Côte d Azur, Midi- Pyrénées, Aquitaine. Rhône-Alpes.

3 Vacances de printemps Vendredi 6 avril Samedi 7 avril Pâques Lundi 9 avril Samedi 14 avril Samedi 21 avril Samedi 28 avril Mardi 1er mai Bourgogne, Lorraine, Rhône- Alpes, Provence-Alpes-Côte d Azur. Provence-Alpes-Côte d Azur. Ile-de-France, Basse- Centre, Provence-Alpes-Côte d Azur, Languedoc- Roussillon. Ile-de-France, Basse- Centre, Bourgogne. Ascension Mercredi 16 mai Jeudi 17 mai Dimanche 20 mai Pentecôte Lundi 28 mai Vendredi 29 juin Samedi 30 juin Vendredi 6 juillet Samedi 7 juillet Vendredi 13 juillet Samedi 14 juillet Dimanche 15 juillet Ile-de-France, Provence- Alpes-Côte d Azur, Ile-de-France, Provence- Alpes-Côte d Azur, Languedoc-Roussillon, Basse-

4 Normandie. Vendredi 20 juillet Samedi 21 juillet Vendredi 27 juillet Samedi 28 juillet Dimanche 29 juillet Aquitaine, Centre, Limousin, Poitou-Charentes. Vacances d été Vendredi 3 août Samedi 4 août Dimanche 5 août Vendredi 10 août Samedi 11 août Dimanche 12 août Vendredi 17 août Samedi 18 août Dimanche 19 août Vendredi 24 août Samedi 25 août Vendredi 31 août Samedi 1er septembre Dimanche 2 septembre Aquitaine, Centre, Limousin, Poitou-Charentes. Basse- Centre. Vacances de Toussaint Samedi 27 octobre Basse- Normandie. Mercredi 31 octobre

5 Jeudi 1er novembre Dimanche 4 novembre Basse- Normandie. Vacances de Noël Vendredi 21 décembre Bretagne, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays de la Loire. Samedi 22 décembre Prévision 2013 Mardi 1er janvier Mercredi 2 janvier Ile-de-France, Centre. Fait le 8 décembre Le ministre de l intérieur, de l outre-mer, des collectivités territoriales et de l immigration, Pour le ministre et par délégation : Le directeur de la modernisation et de l action territoriale, J.-B. Albertini La ministre de l écologie, du développement durable, des transports et du logement, Pour la ministre et par délégation : L adjoint au directeur des services de transport, X. Piechaczyk

Prix de l Immobilier constatés à la mise en vente en Novembre 2012

Prix de l Immobilier constatés à la mise en vente en Novembre 2012 Prix de l Immobilier constatés à la mise en vente en Les prix résistent toujours «Dans un marché immobilier pourtant grippé, les prix résistent toujours en ce mois de Novembre. Avec un indice qui ne progresse

Plus en détail

Prix de l Immobilier constatés à la mise en vente en Février 2012

Prix de l Immobilier constatés à la mise en vente en Février 2012 Prix de l Immobilier constatés à la mise en vente en Stabilité des prix de mise en vente «Une quasi stabilité des prix affichés à la mise en vente, qui se confirme depuis la fin de l année, avec un indice

Plus en détail

Instance Nationale de Concertation du 30 Mai 2013. Suivi de la production

Instance Nationale de Concertation du 30 Mai 2013. Suivi de la production Point n 3 Instance Nationale de Concertation du 30 Mai 2013 Suivi de la production 1 - L ETAT DES STOCKS DANS LES ORGANISMES... 2 2 - L EVOLUTION DES INSTANCES... 4 2.1. Evolution des instances toutes

Plus en détail

Prix de l Immobilier constatés à la mise en vente en Décembre 2012

Prix de l Immobilier constatés à la mise en vente en Décembre 2012 Prix de l Immobilier constatés à la mise en vente en Très légère baisse des prix de l immobilier au niveau national au mois de décembre «Notre indice national est en très légère baisse de -2,67 points

Plus en détail

Les Français et la domotique

Les Français et la domotique Titre du document Les Français et la domotique Principaux résultats de la deuxième enquête «HABITANTS, HABITATS & MODES DE VIE» réalisée avec le Credoc en juillet 2014 Conditions de réalisation de l enquête

Plus en détail

Reporting de la Cellule d appui MOA SIRH / DGA SI. Situation du 1 er juillet 2010 au soir

Reporting de la Cellule d appui MOA SIRH / DGA SI. Situation du 1 er juillet 2010 au soir Reporting de la Cellule d appui MOA SIRH / DGA SI Situation du 1 er juillet 21 au soir Indicateurs de la cellule Nombre d optants: données issues des régions 12151 personnes ont opté au 1/7/21 (données

Plus en détail

Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE

Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat (FSPOEIE) constitue

Plus en détail

LE CONGÉ DE FORMATION PROFESSIONNELLE (CFP)

LE CONGÉ DE FORMATION PROFESSIONNELLE (CFP) TOUT SAVOIR SUR LE CONGÉ DE FORMATION PROFESSIONNELLE (CFP) ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER LE CONGÉ DE FORMATION PROFESSIONNELLE LE CFP? Les agents de la Fonction

Plus en détail

LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE (VAE)

LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE (VAE) TOUT SAVOIR SUR LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE (VAE) ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION PERMANENTE DU PERSONNEL HOSPITALIER LA VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE LA VAE? > La Validation

Plus en détail

Les charges de copropriété dans le parc privé

Les charges de copropriété dans le parc privé Les charges de copropriété dans le parc privé Les charges de l année 2009 L Observatoire, un échantillon d immeubles permettant de distinguer deux niveaux d analyse : L analyse du parc des immeubles en

Plus en détail

ISF et intermédiation : Collecte 2009

ISF et intermédiation : Collecte 2009 ISF et intermédiation : Collecte 2009 juillet 2009 1 Contexte et méthodologie Contexte: L AFIC et l AFG ont conduit une enquête pour suivre l impact des mesures dites «ISF PME», et en particulier, pour

Plus en détail

ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE. Atelier de 14h30 16h00

ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE. Atelier de 14h30 16h00 ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE Atelier de 14h30 16h00 Objectifs Identifier les zones en difficultés afin d éviter des fermetures De maintenir des effectifs suffisants dans les CFA

Plus en détail

DÉPÔTS DANS LES RÉGIONS FRANÇAISES de la clientèle non financière résidente et non-résidente Encours des dépôts au 30 septembre 2015*

DÉPÔTS DANS LES RÉGIONS FRANÇAISES de la clientèle non financière résidente et non-résidente Encours des dépôts au 30 septembre 2015* Le 19 novembre 2015 (1) de France Métropolitaine* 591,3 434,1 45,3 100,1 30,0 10,2 232,9 21,2 264,9 1,6 1 731,6 Ile de France 234,1 128,0 2,8 19,9 4,9 4,1 41,9 1,5 121,2 0,3 558,7 75 Paris 140,0 48,5 0,5

Plus en détail

BILAN DE FREQUENTATION ETE 2009 ETABLI EN JUILLET / SEPTEMBRE 2009

BILAN DE FREQUENTATION ETE 2009 ETABLI EN JUILLET / SEPTEMBRE 2009 BILAN DE FREQUENTATION ETE 2009 ETABLI EN JUILLET / SEPTEMBRE 2009 Méthodologie : Données issues des plannings de disponibilités : -saisis par les propriétaires en gestion directe - issus des plannings

Plus en détail

Retour d Expérience e-marque au 02/03/2015

Retour d Expérience e-marque au 02/03/2015 Retour d Expérience e-marque au 02/03/2015 Introduction Contexte: Messages adressés à emarque-assistance@ffbb.com, sportive@ffbb.com, et sur des remontées terrain. Après 5 journées d utilisation pour les

Plus en détail

SOMMAIRE DES 5 BONNES RAISONS POUR FAIRE UNE DEMANDE DE LABEL LES ENGAGEMENTS DEFINITION DES FAMILLES DES CROSS

SOMMAIRE DES 5 BONNES RAISONS POUR FAIRE UNE DEMANDE DE LABEL LES ENGAGEMENTS DEFINITION DES FAMILLES DES CROSS SOMMAIRE 5 BONNES RAISONS POUR FAIRE UNE DEMANDE DE LABEL 3 LES ENGAGEMENTS 4 DEFINITION DES FAMILLES DES CROSS 5 CRITERES ET CONDITIONS DES LABELS CROSS 6 TABLEAU DES DROITS A LABEL FFA 7 LA PROCEDURE

Plus en détail

(commune de PREMILHAT 03410)

(commune de PREMILHAT 03410) (commune de PREMILHAT 03410) ACCÈS AU SITE DE L ETANG DE SAULT Lien vers Google map google map Lien vers VIAMICHELIN : calcul d itinéraire via michelin NATATION LES PARCOURS Le départ sera donné sur la

Plus en détail

Contexte institutionnel

Contexte institutionnel 1 Formation en protection de l autonomie des personnes âgées pour les aides à domicile Approche écologique Lucette Barthélémy Chargée d expertise en promotion de la santé Contexte institutionnel 2 L Institut

Plus en détail

Bovins viande. Effectifs troupeaux et animaux par région en 2013. Total élevages. Nbre de veaux pesés en VA0. Nbre de veaux pesés en VA4

Bovins viande. Effectifs troupeaux et animaux par région en 2013. Total élevages. Nbre de veaux pesés en VA0. Nbre de veaux pesés en VA4 Bovins viande Effectifs troupeaux et animaux par région en 2013 Chif Régions Nbre de Nbre de Nbre de troupeaux troupeaux troupeaux adhérents adhérents suivis en en VA4 en VA0 engraissement Nbre de troupeaux

Plus en détail

Le microcrédit : un outil de prévention et de lutte contre l exclusion sociale et financière?

Le microcrédit : un outil de prévention et de lutte contre l exclusion sociale et financière? Le microcrédit : un outil de prévention et de lutte contre l exclusion sociale et financière? Observatoire de la Microfinance Juillet 2012 Introduction Observatoire de la microfinance de la Banque de France

Plus en détail

Entreprendre au féminin

Entreprendre au féminin DOSSIER DE PRESSE Entreprendre au féminin Un dispositif géré par : SOMMAIRE FGIF : un fond de garantie destiné aux femmes p. 3 Evolution du dispositif p. 4 Profils des bénéficiaires en 2010 p. 5 Caractéristiques

Plus en détail

Bienvenue à Loire-Centre. Présentation de La Caisse d Epargne Loire-Centre

Bienvenue à Loire-Centre. Présentation de La Caisse d Epargne Loire-Centre Bienvenue à Loire-Centre Présentation de La Caisse d Epargne Loire-Centre Présentation Le Groupe BPCE 2 Un groupe puissant et solide Les groupes Banque Populaire et Caisse d Epargne se sont unis pour créer

Plus en détail

BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI

BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI DANS L ECONOMIE SOCIALE EN 2013 Cécile BAZIN Marie DUROS Amadou BA Jacques MALET Octobre 2014 INTRODUCTION Pour la septième année consécutive, l Association des Régions de

Plus en détail

VOUS FAITES QUOI POUR L AVENIR DU BTP? MOI, JE FORME UN APPRENTI!

VOUS FAITES QUOI POUR L AVENIR DU BTP? MOI, JE FORME UN APPRENTI! VOUS FAITES QUOI POUR L AVENIR DU BTP? MOI, JE FORME UN APPRENTI! SON AVENIR C EST AUSSI LE MIEN! www.apprentissage-btp.com www.ccca-btp.fr Une initiative des professionnels du BTP mobilisés avec le CCCA-BTP.

Plus en détail

La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet 2010 -

La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet 2010 - La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région - Juillet 2010 - Votre besoin en Capital Vous êtes dirigeant (ou futur dirigeant) d entreprise et vous souhaitez : Créer ou

Plus en détail

Présentation du Black Book France Logiciels et Services, 2007-2011

Présentation du Black Book France Logiciels et Services, 2007-2011 Présentation du Black Book France Logiciels et Services, 2007-2011 www.idc.com Copyright 2008 IDC. Reproduction is forbidden unless authorized. All rights reserved. Objectifs du Black Book France Vous

Plus en détail

LES FRANCAIS ET LE SPORT Sondage réalisé pour : La Presse quotidienne Nationale, Régionale, Urbaine Gratuite et la Presse Hebdomadaire Régionale

LES FRANCAIS ET LE SPORT Sondage réalisé pour : La Presse quotidienne Nationale, Régionale, Urbaine Gratuite et la Presse Hebdomadaire Régionale Les enjeux du quotidien LES FRANCAIS ET LE SPORT Sondage réalisé pour : La Presse quotidienne Nationale, Régionale, Urbaine Gratuite et la Presse Hebdomadaire Régionale Qui est commanditaire des "enjeux

Plus en détail

ASSEMBLEE GENERALE FEDERATION NATIONALE DES ENTREPRENEURS DES TERRITOIRES LE 11 DECEMBRE 2014 MSA ILE DE FRANCE

ASSEMBLEE GENERALE FEDERATION NATIONALE DES ENTREPRENEURS DES TERRITOIRES LE 11 DECEMBRE 2014 MSA ILE DE FRANCE ASSEMBLEE GENERALE FEDERATION NATIONALE DES ENTREPRENEURS DES TERRITOIRES LE 11 DECEMBRE 2014 Le projet «Déclaration Sociale Nominative»(DSN) Le projet «Déclaration Sociale Nominative»(DSN) Un projet national

Plus en détail

Direction générale des entreprises ANNEE 2014

Direction générale des entreprises ANNEE 2014 Direction générale des entreprises SERVICE DE L ACTION TERRITORIALE, EUROPÉENNE ET INTERNATIONALE SOUS DIRECTION DE LA RÉINDUSTIALISATION ET DES RESTRUCTURATIONS D ENTREPRISES BUREAU DE LA FORMATION ET

Plus en détail

Baromètre SPANC Observatoire EPARCO-CSA

Baromètre SPANC Observatoire EPARCO-CSA Baromètre SPANC Observatoire EPARCO-CSA Avec le soutien de l Office International de l Eau Contexte et objectifs Un contexte d évolution des lois et réglementations qui impose un diagnostic global du parc

Plus en détail

Présentation du Programme PHARE. Direction générale de l offre de soins - DGOS

Présentation du Programme PHARE. Direction générale de l offre de soins - DGOS Présentation du Programme PHARE Les achats hospitaliers, levier majeur de performance pour les établissements Achats hospitaliers : 18 Milliards d euros en 2009 Non médicaux 42% Achats Hospitaliers Médicaux

Plus en détail

Observatoire de suivi de l économie touristique. Comité Départemental du Tourisme BP40032 24002 PERIGUEUX CEDEX

Observatoire de suivi de l économie touristique. Comité Départemental du Tourisme BP40032 24002 PERIGUEUX CEDEX Observatoire de suivi de l économie touristique Comité Départemental du Tourisme BP40032 24002 PERIGUEUX CEDEX SOMMAIRE Le tourisme en Dordogne, parc et évolution Le tourisme en Dordogne, les principaux

Plus en détail

LES OBJECTIFS DU PAT

LES OBJECTIFS DU PAT LES OBJECTIFS DU PAT Le PAT s inscrit dans le cadre des axes de développement approuvés par l assemblée générale fédérale pour l olympiade 2012/2016. Il est le moyen de mettre en synergie l ensemble des

Plus en détail

MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR. N o 2013-3

MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR. N o 2013-3 15 avril 2013 MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR Bulletin Officiel du Ministère de l Intérieur N o 2013-3 Direction de l information légale et administrative 26, rue Desaix 75727 Paris Cedex 15 ISSN : 1282-7924

Plus en détail

I. La mise en place des accords collectifs

I. La mise en place des accords collectifs Point n 2 INSTANCE NATIONALE DE CONCERTATION 25 SEPTEMBRE 2013 I. La mise en place des accords collectifs 1.1. Vague 1 : Pour mémoire, les 3 Urssaf régionales créées au 1 er janvier 2012 (Auvergne, Pays

Plus en détail

Postes ouverts dans services régionaux de l'alimentation (SRAL) des directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt

Postes ouverts dans services régionaux de l'alimentation (SRAL) des directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Page 1 of 14 Postes ouverts dans services régionaux de l'alimentation (SRAL) des directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Retour note de service Dans les régions où des

Plus en détail

Le stockage dans la filière des céréales et des oléo-protéagineux

Le stockage dans la filière des céréales et des oléo-protéagineux Le stockage dans la filière des céréales et des oléo-protéagineux - Observatoire des sites de stockage VISIOStockage - Stockage à la ferme BASSE ET HAUTE NORMANDIE RENCONTRES RÉGIONALES CÉRÉALIÈRES 2015

Plus en détail

ROADSHOW 2016. 3 septembre 2015

ROADSHOW 2016. 3 septembre 2015 ROADSHOW 2016 3 septembre 2015 1. LE CONCEPT RAPPEL DES OBJECTIFS 3 OBJECTIFS PRINCIPAUX PROMOUVOIR LE CHAMPIONNAT DU MONDE DE HANDBALL 2017 DIFFUSER PARTOUT EN FRANCE L ESPRIT «PHENOMENAL HANDBALL» EN

Plus en détail

BUREAU DE LA FORMATION

BUREAU DE LA FORMATION Direction générale de la Compétitivité, de l Industrie et des Services SERVICE DE LA COMPETITIVITE ET DU DEVELOPPEMENT DES PME SOUS DIRECTION DES CHAMBRE CONSULAIRES BUREAU DE LA FORMATION BILAN DE L ACTIVITE

Plus en détail

Synthèse des Régions. 19 sur 22 régions France Métropolitaine 2 sur 5 régions et Départements Outre-Mer

Synthèse des Régions. 19 sur 22 régions France Métropolitaine 2 sur 5 régions et Départements Outre-Mer Synthèse des Régions 19 sur 22 régions France Métropolitaine 2 sur 5 régions et Départements Outre-Mer Présentation des Soins Palliatifs dans les Régions Hétérogénéité en fonction du territoire : Géographie,

Plus en détail

LE MARCHÉ DU LOGEMENT 3 ème trimestre 2013

LE MARCHÉ DU LOGEMENT 3 ème trimestre 2013 29 novembre 2013 SERVICE ÉCONOMIQUE ET FINANCIER LE MARCHÉ DU LOGEMENT 3 ème trimestre 2013 1- Marché des logements neufs : nouvelle baisse des ventes et des mises en vente au 3 ème trimestre 2013 Après

Plus en détail

Enquête Nationale sur le devenir des diplômés de

Enquête Nationale sur le devenir des diplômés de Enquête Nationale sur le devenir des diplômés de DUT 2010 Résultats de l IUT de Reims-Châlons-Charleville (Note de synthèse sur les diplômés de formation initiale hors alternance et formation continue)

Plus en détail

Evolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR

Evolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR Evolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR Vanina BOUSQUET InVS St MAURICE 20 Mai 2014 Journée plénière de la FEDORU SOMMAIRE Etat des lieux des remontée de RPU Etat des lieux des structures régionales

Plus en détail

LES ALLEMANDS EN FRANCE. 1 er marché pour la destination France en termes d arrivées et de nuitées en 2012. BASSE -NORMANDIE

LES ALLEMANDS EN FRANCE. 1 er marché pour la destination France en termes d arrivées et de nuitées en 2012. BASSE -NORMANDIE LA CLIENTÈLE ISSUE DU TOURISME ÉTRANGER POUR LE COMMERCE DE DÉTAIL EN FRANCE DE LA CHAUSSURE DE L HABILLEMENT COMMERCE DES ARTICLES DE SPORTS ET ÉQUIPEMENTS DE LOISIRS LES ALLEMANDS EN FRANCE OÙ VONT-ILS?

Plus en détail

PERSPECTIVES DE L EMPLOI CADRE AQUITAINE

PERSPECTIVES DE L EMPLOI CADRE AQUITAINE PERSPECTIVES DE L EMPLOI CADRE AQUITAINE LES ÉTUDES DE L EMPLOI CADRE N 201- MARS 201 En 201, entreprises aquitaines du secteur privé ont été interrogées, employant 900 salariés dont 30 cadres Bilan 201

Plus en détail

Accès Raccordement d ERDF

Accès Raccordement d ERDF Direction Raccordements Accès Raccordement d ERDF Identification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.2.1 Nombre de pages : 13 Résumé Ce document décrit le rôle : - des Accueils Raccordement Électricité (ARÉ)

Plus en détail

Modalités Significations Modalités Significations. AP Appartement MA Maison AT Antenne téléphone ME Maison exceptionnelle AU Autoroute MP

Modalités Significations Modalités Significations. AP Appartement MA Maison AT Antenne téléphone ME Maison exceptionnelle AU Autoroute MP Avertissement Les éléments présentés dans cette fiche se basent sur des croisements statistiques et les connaissances actuelles du pôle Foncier et stratégies foncières. Si les informations présentées vous

Plus en détail

COUPE DE FRANCE RALLYES

COUPE DE FRANCE RALLYES COUPE DE FRANCE RALLYES ARTICLE 1. ORGANISATION La FFSA organise avec le concours de ses Comités Régionaux, la Coupe de France des Rallyes. Seront pris en compte tous les rallyes nationaux et régionaux

Plus en détail

PERSPECTIVES DE L EMPLOI CADRE NORD-PAS-DE-CALAIS

PERSPECTIVES DE L EMPLOI CADRE NORD-PAS-DE-CALAIS PERSPECTIVES DE L EMPLOI CADRE NORD-PAS-DE-CALAIS LES ÉTUDES DE L EMPLOI CADRE N 201- MARS 201 En 201, 0 entreprises du Nord-Pas-de-Calais du secteur privé ont été interrogées, employant 90 salariés dont

Plus en détail

ASC CONSEIL. BULLETIN D'INSCRIPTION à retourner à :

ASC CONSEIL. BULLETIN D'INSCRIPTION à retourner à : Techniques de vente spécial détaillants en chaussures 1 PAYS DE LA LOIRE LUNDI 4 MAI 2015 2 PROVENCE ALPES CÔTE D AZUR SEPTEMBRE 2015 3 BRETAGNE LUNDI 4 MAI 2015 Raison sociale :.. Adresse :... Code postal

Plus en détail

Taxe d Apprentissage. Un circuit complexe Des chiffres clés Le plan d action Constats et réforme en cours. Présentation : DPMA CLOUET Thomas

Taxe d Apprentissage. Un circuit complexe Des chiffres clés Le plan d action Constats et réforme en cours. Présentation : DPMA CLOUET Thomas Taxe d Apprentissage Un circuit complexe Des chiffres clés Le plan d action Constats et réforme en cours Présentation : DPMA CLOUET Thomas Définition Impôt versé par les entreprises afin de financer le

Plus en détail

COUPE DE FRANCE RALLYES

COUPE DE FRANCE RALLYES COUPE DE FRANCE RALLYES ARTICLE 1. ORGANISATION La FFSA organise avec le concours de ses Comités Régionaux, la Coupe de France des Rallyes. Seront pris en compte tous les rallyes nationaux et régionaux

Plus en détail

La société Pawnee et la base Maildata en quelques mots

La société Pawnee et la base Maildata en quelques mots La société Pawnee et la base Maildata en quelques mots Pawnee Maildata email Marketing La société Pawnee rachète le capital de l agence Maildata en septembre 2013, afin de mettre en œuvre toutes les ressources

Plus en détail

Baccalauréat professionnel RESTAURATION en 3 ans Commission technique de l académie de Nice hôtellerie restauration

Baccalauréat professionnel RESTAURATION en 3 ans Commission technique de l académie de Nice hôtellerie restauration Baccalauréat professionnel RESTAURATION en 3 ans Commission technique de l académie de Nice hôtellerie restauration Proposition du groupe de travail «production culinaire» Etat au 18 juin 2008 GRILLES

Plus en détail

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35

Plus en détail

Ecolabel Européen Hébergement touristique et camping

Ecolabel Européen Hébergement touristique et camping Ecolabel Européen Hébergement touristique et camping Table ronde Tourisme Durable ROCHEFORT le 4 mai 2010 Muriel LUZU 2 LE GROUPE AFNOR Groupe international de services organisé autour de 4 grands domaines

Plus en détail

STATISTIQUES 2011 PROVEMPLOI - Le Salon pour Vivre et Travailler en Province. Octobre 2011

STATISTIQUES 2011 PROVEMPLOI - Le Salon pour Vivre et Travailler en Province. Octobre 2011 STATISTIQUES 2011 PROVEMPLOI - Le Salon pour Vivre et Travailler en Province Octobre 2011 PRINCIPAUX CHIFFRES 4 121 visiteurs cette année +50% par rapport à 2010 +18% par rapport à 2009 +4% inscriptions

Plus en détail

Informatisation des données transfusionnelles

Informatisation des données transfusionnelles Informatisation des données transfusionnelles Dr Marie-France Angelini Tibert Coordonnateure régionale d hémovigilance Réunion - Mayotte Objectifs Optimiser et sécuriser les circuits Optimiser et sécuriser

Plus en détail

Liste des gares dites «structurantes»

Liste des gares dites «structurantes» Document d application Version 1 du 15/11/2014 Applicable dès réception RFF (CG TR 1 B n 7) RFN-CG-TR 01 B-07-n 900 Sommaire Article 1. Préambule... 4 Article 2. Définition et critères d éligibilité...

Plus en détail

Levées de capitaux. 22 février 2012. Concerne les acteurs français membres de l AFIC, investissant en France et à l étranger page 1. www.afic data.

Levées de capitaux. 22 février 2012. Concerne les acteurs français membres de l AFIC, investissant en France et à l étranger page 1. www.afic data. Levées de capitaux par les FCPI et FIP créés en 2011 22 février 2012 Concerne les acteurs français membres de l AFIC, investissant en France et à l étranger page 1 Contexte et Méthodologie Contexte : L

Plus en détail

Filières laitières. beurre / crème / fromages / Les cahiers de FranceAgriMer 2009 / Données statistiques / ÉLEVAGE. /33

Filières laitières. beurre / crème / fromages / Les cahiers de FranceAgriMer 2009 / Données statistiques / ÉLEVAGE. /33 beurre / crème / fromages / cheptel / collecte / consommation vaches / brebis / chèvres / échanges produits laitiers / France/Europe/Monde Les cahiers de FranceAgriMer 29 / Données statistiques / ÉLEVAGE.

Plus en détail

Projet VISIOStockage

Projet VISIOStockage 1 Projet VISIOStockage Observatoire des sites de stockage Outil d observation des capacités de stockage dans la filière des céréales et des oléo-protéagineux Auvergne/ RENCONTRES RÉGIONALES CÉRÉALIÈRES

Plus en détail

FF olle. saison écoulée Championnat de France au moment du salon nautique de la commission

FF olle. saison écoulée Championnat de France au moment du salon nautique de la commission Orange ERCURY adidas CA - Suivi - Relation - Bilan - Règlement - Réunion - Fonctionnement - Aspects Claude THOUROT; Présents: Excusés: Christian FREZE, Thierry NOLLET 17, rue Henri Bocquillon 75015 Paris

Plus en détail

Pharmacies et Pharmaciens d Officine

Pharmacies et Pharmaciens d Officine s et s d Officine Ces professions sont également disponibles dans les D.O.M. - T.O.M. Source, Mise à jour Une équipe de plus de 60 personnes exclusivement dédiée aux mises à jour en temps réel de nos bases

Plus en détail

Ministère des sports. Le ministre des sports. (pour attribution) (pour information)

Ministère des sports. Le ministre des sports. (pour attribution) (pour information) Ministère des sports Direction des sports Sous-direction de l emploi et des formations Bureau de la coordination des certifications et du service public de formation (D.S.C2) Personne chargée du dossier

Plus en détail

Bilan réglementaire des émissions de gaz à effet de serre (GES) et synthèse des actions de réduction

Bilan réglementaire des émissions de gaz à effet de serre (GES) et synthèse des actions de réduction Bilan réglementaire des émissions de gaz à effet de serre (GES) et synthèse des actions de réduction BRGM 2012-330- DAF/EDD Novembre 2012 Bilan réalisé selon le format de l annexe 3 de la Méthode pour

Plus en détail

Fictions TV françaises

Fictions TV françaises Fictions TV françaises REPARTITION GEOGRAPHIQUE DES TOURNAGES EN 2012 Note méthodologique : Productions concernées : Unitaires et séries TV français (COSIP, ou productions françaises ayant au moins une

Plus en détail

11 ème COMITE REGIONAL DES ACHATS

11 ème COMITE REGIONAL DES ACHATS 11 ème COMITE REGIONAL DES ACHATS Mercredi 29 avril 2015 XX/XX/XX Ordre du jour du Comité Régional des Achats Lyon 29 avril 2015 Horaires 14h00-14h10 14h10-14h30 14h30 14h55 Ordre du jour proposé Introduction

Plus en détail

Fonds Européens Structurels et d Investissement (FESI)

Fonds Européens Structurels et d Investissement (FESI) Ce document est cofinancé par l Union européenne. L Europe s engage en France avec le fonds européen de développement régional. Fonds Européens Structurels et d Investissement (FESI) 15 octobre 2015 1

Plus en détail

Le TOP TEN des 10 plus grandes villes préférées des Français

Le TOP TEN des 10 plus grandes villes préférées des Français Le TOP TEN des 10 plus grandes villes préférées des Français Sondage réalisé auprès d un échantillon de plus de 6400 Français Sondage réalisé pour la presse régionale et publié dans la presse régionale

Plus en détail

Les enjeux du quotidien

Les enjeux du quotidien Les enjeux du quotidien LES FRANCAIS ET LES JEUX D ARGENT EN LIGNE Sondage réalisé pour : La Presse quotidienne Nationale, Régionale, Urbaine Gratuite et la Presse Hebdomadaire Régionale ATTENTION EMBARGO

Plus en détail

POST-TEST CAMPAGNE TV «Evaluation de la campagne de promotion 2009» - Présentation du 07 décembre

POST-TEST CAMPAGNE TV «Evaluation de la campagne de promotion 2009» - Présentation du 07 décembre POST-TEST CAMPAGNE TV «Evaluation de la campagne de promotion 2009» - Présentation du 07 décembre 2, rue de Choiseul CS 70215 75086 Paris Cedex 02 Tél. : (33) 01 44 94 40 00 Fax : (33) 01 44 94 40 01 www.csa.eu

Plus en détail

ANNEXE. Liste des métiers ouverts dans l'ensemble des régions françaises. Ile de France

ANNEXE. Liste des métiers ouverts dans l'ensemble des régions françaises. Ile de France ANNEXE Liste des métiers ouverts dans l'ensemble des régions françaises Code Rome Domaine professionnel 32321 Informaticien d'étude (dont chef de projet) Ile de France 29 métiers 32321 Informaticien d'étude

Plus en détail

Prix de l Immobilier constatés à la mise en vente en Février 2014

Prix de l Immobilier constatés à la mise en vente en Février 2014 Prix de l Immobilier constatés à la mise en vente en Les prix de l immobilier n augmenteront pas au second trimestre 2014 Notre indice SeLoger des prix affichés de mise en vente est stable depuis le mois

Plus en détail

MOUVEMENT DES PTP SPORT 2013 POSTES DE CONSEILLERS D ANIMATION SPORTIVE

MOUVEMENT DES PTP SPORT 2013 POSTES DE CONSEILLERS D ANIMATION SPORTIVE ANNEXE 5-3 MOUVEMENT DES PTP SPORT 2013 RG021 - Bourgogne : 01 RG035 - Bretagne : 01 RG045 - Centre : 01 RG051 - : 01 RG025 - Franche-Comté : 03 RG075 - Ile-de-France : 03 RG034 - Languedoc-Roussillon

Plus en détail

Etude Socio- économique des ostéopathes à pratique exclusive.

Etude Socio- économique des ostéopathes à pratique exclusive. Etude Socio- économique des ostéopathes à pratique exclusive. Les éléments socioéconomiques de cette étude proviennent des données fournies par la CIPAV/Groupe Berri au 31 décembre 2013. Ces éléments comprennent

Plus en détail

Parcours et après-cancer. 7 colloque Inter 3C Le parcours du patient après cancer Institut Paoli-Calmettes-Marseille 11 octobre 2013

Parcours et après-cancer. 7 colloque Inter 3C Le parcours du patient après cancer Institut Paoli-Calmettes-Marseille 11 octobre 2013 Parcours et après-cancer 7 colloque Inter 3C Le parcours du patient après cancer Institut Paoli-Calmettes-Marseille 11 octobre 2013 Les enjeux de l après-cancer Qualité de vie et une approche «parcours»

Plus en détail

Réunion régionale de concertation. Guadeloupe, 22 et 23 octobre 2013

Réunion régionale de concertation. Guadeloupe, 22 et 23 octobre 2013 Réunion régionale de concertation Guadeloupe, 22 et 23 octobre 2013 Sommaire Qui sommes-nous? Où trouver des informations? Quel calendrier de mise en œuvre? Comment va fonctionner la filière? Quel scénario

Plus en détail

POINT D ETAPE PASA, UHR, ASG MAI 2012

POINT D ETAPE PASA, UHR, ASG MAI 2012 POINT D ETAPE PASA, UHR, ASG MAI 2012 SYNDICAT NATIONAL DES ETABLISSEMENTS ET RESIDENCES PRIVES POUR PERSONNES AGEES Pôles social et médico-social SYNDICAT NATIONAL DES ETABLISSEMENTS ET RESIDENCES PRIVES

Plus en détail

G U I D E DES LABELS HS

G U I D E DES LABELS HS LES LABELS COURSES SUR ROUTE 2016 SOMMAIRE 5 BONNES RAISONS POUR FAIRE UNE DEMANDE DE LABEL 3 LES ENGAGEMENTS 4 REFERENCES REGLEMENTAIRES 5 PRESENTATION FAMILLES COURSES HORS STADE 6 PRESENTATION LABELS

Plus en détail

chiffre d'affaires (en M )

chiffre d'affaires (en M ) Assemblée générale du GERP Carac du 04 juin 2015 Point d information sur le développement de Carac PERsPectives Point sur les résultats 2014 Depuis son lancement, la Carac a délibérément placé la garantie

Plus en détail

Eiffage Construction 3

Eiffage Construction 3 EIFFAGE Constrction 01 Ain Aisne 02 Aisne Aisne Services Aix en Provence 61 Alençon 03 Allier Alpes Maritimes 68 Alsace Franche Comté 68 Haut Rhin 68 Mulhouse Amélioration de l' Habitat 08 Ardennes Artois

Plus en détail

21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com. C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5

21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com. C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5 21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5 I TAUX AU PLUS BAS : et si ça continuait? II RENEGOCIATION DE CREDITS : les règles du jeu changent

Plus en détail

PME du secteur des NMP: quels financements européens pour vos projets d innovation?

PME du secteur des NMP: quels financements européens pour vos projets d innovation? PME du secteur des NMP: quels financements européens pour vos projets d innovation? Pour financer et accompagner les PME Le Point de Contact National pour les PME et le réseau Entreprise Europe à votre

Plus en détail

STATUTS DU S.N.M.P SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DE PLONGEE Approuvés par l Assemblée Générale du 15 01 2011 de Paris

STATUTS DU S.N.M.P SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DE PLONGEE Approuvés par l Assemblée Générale du 15 01 2011 de Paris STATUTS DU S.N.M.P SYNDICAT NATIONAL DES MONITEURS DE PLONGEE Approuvés par l Assemblée Générale du 15 01 2011 de Paris ARTICLE 1 : DENOMINATION Fondé entre les adhérents aux présents statuts et au règlement

Plus en détail

Sondage Émission TV «Combien çà coûte» Émission Février 2005 Les Français et la Saint-Valentin

Sondage Émission TV «Combien çà coûte» Émission Février 2005 Les Français et la Saint-Valentin Sondage Émission TV «Combien çà coûte» Émission Février 005 Les Français et la Saint-Valentin Contexte et méthodologie Dans le cadre d une nouvelle émission télévisée «Combien çà coûte» animée par Jean-Pierre

Plus en détail

Fédération Nationale de CFA - Sport Animation Tourisme - 7, rue de la République - 13002 Marseille Tel : 04 96 11 56 44 -Fax : 04 91 90 88 39 - Email

Fédération Nationale de CFA - Sport Animation Tourisme - 7, rue de la République - 13002 Marseille Tel : 04 96 11 56 44 -Fax : 04 91 90 88 39 - Email BILAN 2015 Sur l activité 2014 des CFA ACTIVITE 2014 DES CFA LES APPRENTIS Nombre d apprentis ayant suivi des heures de formation en 2014 (en nombre de contrat d apprentissage) et total des heures de

Plus en détail

64 ÈME CE ET ENTREPRISE FINAN CONGRÈS DE L ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES

64 ÈME CE ET ENTREPRISE FINAN CONGRÈS DE L ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES 64 ÈME CONGRÈS DE L ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES LES CENTRES D INFORMATION SUR LA PRÉVENTION DES DIFFICULTÉS DES ENTREPRISES ENTREPRISE EN DIFFICULTÉS : ANTICIPATION, ACCOMPAGNEMENT ET FINANCEMENT CE ET

Plus en détail

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2 LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations

Plus en détail

30 concours de saut d obstacles Pro sont filmés et diffusés en direct. Ils servent de support aux paris sportifs en ligne.

30 concours de saut d obstacles Pro sont filmés et diffusés en direct. Ils servent de support aux paris sportifs en ligne. Un nouveau circuit de saut d obstacles Au format très télévisuel Support de paris sportifs en ligne 30 concours de saut d obstacles Pro sont filmés et diffusés en direct. Ils servent de support aux paris

Plus en détail

L emploi régional en 2010 : effets structurels et dynamisme

L emploi régional en 2010 : effets structurels et dynamisme DIRECTION ETUDES, STATISTIQUES ET PRÉVISIONS L emploi régional en 2010 : effets structurels et dynamisme 4 janvier 2012 Principe Cette étude relative au dynamisme des régions repose sur un modèle explicatif

Plus en détail

Tableau de Bord des membres du réseau lorrain d EEDD. Un projet construit dans le cadre de notre échelle nationale

Tableau de Bord des membres du réseau lorrain d EEDD. Un projet construit dans le cadre de notre échelle nationale Tableau de Bord des membres du réseau lorrain d EEDD Un projet construit dans le cadre de notre échelle nationale I. L importance des réseaux d EEDD II. C est quoi le projet Tableau de Bord? III. IV. L

Plus en détail

Une couverture supplémentaire pour les salariés du sport Garanties plus importantes que le régime général de la Sécurité Sociale

Une couverture supplémentaire pour les salariés du sport Garanties plus importantes que le régime général de la Sécurité Sociale LA PREVOYANCE DU SPORT Pourquoi un régime de prévoyance dans le sport? Une couverture supplémentaire pour les salariés du sport Garanties plus importantes que le régime général de la Sécurité Sociale Une

Plus en détail

DISPOSITIF NATIONAL DE FORMATION A L ECO-RESPONSABILITE

DISPOSITIF NATIONAL DE FORMATION A L ECO-RESPONSABILITE MINISTERE DE L ECOLOGIE, DE L, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat MINISTERE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA FONCTION PUBLIQUE

Plus en détail

PERSPECTIVES DE L EMPLOI CADRE ILE-DE-FRANCE

PERSPECTIVES DE L EMPLOI CADRE ILE-DE-FRANCE PERSPECTIVES DE L EMPLOI CADRE ILE-DE-FRANCE LES ÉTUDES DE L EMPLOI CADRE N 201-3 MARS 201 En 201, 1 91 entreprises franciliennes du secteur privé ont été interrogées, employant 19 0 salariés dont 10 cadres.

Plus en détail

"La santé des étudiants en 2009"

La santé des étudiants en 2009 Dossier de Presse "La santé des étudiants en 2009" 6ème Enquête Nationale Communiqué de presse. p 2 L USEM et les mutuelles étudiantes régionales.......... p 4 Présentation de l enquête santé... p 5 Méthodologie

Plus en détail

Dossier de presse Février 2015

Dossier de presse Février 2015 ASSOCIATION FRANÇAISE DES FORESTIERS-INVESTISSEURS POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA FILIÈRE FORÊT BOIS Dossier de presse Février 2015 NOS VALEURS : LA FILIÈRE FORÊT BOIS FRANÇAISE 1 er pays de l Union Européenne

Plus en détail

JORF n 0017 du 20 janvier 2008 texte n 9 ARRÊTÉ

JORF n 0017 du 20 janvier 2008 texte n 9 ARRÊTÉ JORF n 0017 du 20 janvier 2008 texte n 9 ARRÊTÉ Arrêté du 18 janvier 2008 relatif à la délivrance, sans opposition de la situation de l emploi, des autorisations de travail aux étrangers non ressortissants

Plus en détail

Arrêté du portant création et organisation d'un service à compétence nationale dénommé " centre ministériel de valorisation des ressources humaines "

Arrêté du portant création et organisation d'un service à compétence nationale dénommé  centre ministériel de valorisation des ressources humaines Arrêté du portant création et organisation d'un service à compétence nationale dénommé " centre ministériel de valorisation des ressources humaines " Le ministre de l'écologie, du développement durable,

Plus en détail

Situation et perspectives des centres de Relation Client en France Retour voyage Web 2.0 Rendez-vous du 10 juillet 2007

Situation et perspectives des centres de Relation Client en France Retour voyage Web 2.0 Rendez-vous du 10 juillet 2007 Situation et perspectives des centres de Relation Client en France Retour voyage Web 20 Rendez-vous du 10 juillet 2007 Eric Dadian Président AFRC Président Intra Call Center wwwafrcorg wwwintracallcom

Plus en détail