Orion Car Cover. Fiche Produit

Transcription

1 Fiche Produit Orion Car Cover Couverture Full Omnium : Une couverture en «Tous Risques sauf» ce qui signifie - Que nous assurons en principe tous les sinistres qui ne sont pas exclus ; - Que la charge de preuve se trouve chez nous et ne pas chez vous. Mini-Omnium : Une couverture en «Périls nommés» Full Omnium Véhicules neufs et d occasion de maximum 2 ans Mini Omnium Véhicules neufs et d occasion de maximum 2 ans Prime minimale de 150 EUR + taxes sauf en cas de prolongation d un contrat Full Omnium Full Omnium Principaux sinistres exclus : provoqués intentionnellement ou si vous en êtes complices ; provoqués en état d ivresse, d intoxication alcoolique supérieure à 1,5 pour mille (0,65 mg/l.) ou dans un état analogue résultant de l utilisation de produits autres que des boissons alcoolisés ; le vol du véhicule assuré abandonné sans surveillance sur la voie publique ou dans un autre lieu accessible au public sans être verrouillé, avec les clés dans ou à proximité du véhicule ou sans que le système antivol obligatoire ne soit activé. Lorsque le sinistre a lieu pendant que le véhicule donné en location, est prêté à des fins professionnelles ou est réquisitionné. Lorsque le sinistre survient lors d entraînements ou d exercices en vue de participer à des compétitions, concours ou rallyes. Les sinistres survenus sur circuit fermé ou lors de l utilisation du 4 x 4 offroad sont également exclus. Full Omnium Dommages exclus : Les dommages dus à une altération lente, tels que rouille, corrosion. Décoloration, pollution, ainsi que des taches sur le revêtement intérieur, à moins qu elles soient la suite d un transport fortuit de blessés (voir art. 2). Les dégâts de roussissement qui ne sont pas la conséquence d un incendie ou d un court-circuit. Les dommages dus à l usure ou à un manque d entretien apparent. Les dommages aux pneus qui n ont aucun rapport, soit avec d autres dommages au véhicule, soit avec des actes de vandalisme ou de malveillance. L endommagement ou la perte de gsm, gps, cd, dvd et autres objets qui peuvent être utilisés ailleurs que dans le véhicule, sauf si l endommagement a eu lieu lors du vol du véhicule. La dépréciation éventuelle découlant de réparation et du chômage du véhicule. La perte d intérêts. La réparation de défauts internes du véhicule ; cette exclusion n est pas d application pour les bris de glaces et ni pour les dégâts de fonte dus à un court-circuit. Dommages à des pièces de rechange mécaniques ou électroniques suite à usure, mauvais entretien, mauvaise utilisation ou utilisation de mauvais lubrifiants. Les dommages mécaniques après avoir fait le plein avec un carburant non approprié sont couverts. La perte de ce mauvais carburant reste toutefois exclue. Vol ou abus de confiance perpétrés par vous ou avec votre complicité. Dommages dus à la marchandise transportée ou pendant son chargement/déchargement, et dommages dus à la surcharge du véhicule; cette exclusion n est pas d application pour le bris de glace, les dégâts d incendie ou d explosion ou lorsqu ils se produisent dans le cadre d activités privées. Dommages suite à une guerre ou autres faits similaires. Cette exclusion n est pas d application à l étranger jusqu à 14 jours après le début des hostilités pour autant que vous ayez été surpris par l état de guerre (civile). Dommages subis durant des actions de grève, actes de terrorisme ou tout acte de violence ayant un impact collectif (politique, social ou idéologique), aux quels l assuré

2 a participé avec le véhicule désigné. Dommages dus à des réactions nucléaires, des radiations ionisantes ou radioactivité. Les exclusions visées par le contrat-type de l assurance responsabilité civile obligatoire pour véhicules automoteurs restent toutes d application à l exception de dérogations spécifiquement mentionnées dans les conditions du présent contrat. Mini Omnium Garantie: la détérioration et la perte du véhicule désigné dans le contrat résultant : D un incendie, en ce compris les dégâts de fonte provoqués par un court-circuit, d une explosion ou de travaux d extinction ; Du vol, de la tentative de vol ou de l abus de confiance commis par une personne qui n utilise le véhicule que occasionnellement ; nous couvrons également les dommages subis par ce véhicule par accident ou vandalisme survenu durant la période où le véhicule est détourné ; Du vandalisme ou de la malveillance, à condition que plainte a été déclarée endéans les 5 jours; par vandalisme on entend la destruction ou l endommagement exprès du véhicule assuré. De la chute d appareils de navigation aérienne ou de parties de ces appareils ; De la collision avec des animaux errants ou des oiseaux ; De l action des forces de la nature, tels que la foudre, la tempête, la grêle, la pression de la neige, l inondation et le tremblement de terre, ainsi que de l impact d objets qui tombent ou qui sont projetés par les forces de la nature ; Du rongement par une fouine ou d autres rongeurs de câble, conduites ou de l isolation du compartiment moteur ; Du bris de vitres, de la partie transparente du toit ou des phares, même si dans ce cas le sinistre reste limité à ce bris. Pour ces dommages, nous n indemnisons que si vous faites réparer ou remplacer. Les dommages au mécanisme de fonctionnement des vitres est également couvert. Mini Omnium Principaux sinistres et dommages exclus : Voir exclusions en Full omnium Extensions Full Omnium & Mini Omnium Pour un sinistre assuré, nous indemnisons également à concurrence de EUR : les frais raisonnablement exposés pour prévenir et limiter les suites du sinistre, tels que les frais d extinction et les frais de sauvetage ainsi que les frais pour entreposer temporairement l épave ; les frais de démontage du véhicule si ceci s avère nécessaire pour l établissement du devis ; les frais pour le contrôle technique au cas où ceci serait nécessaire après réparation. les frais de remorquage et de rapatriement ; les frais de gardiennage temporaire ; le lettrage appliqué sur le véhicule ; les bagages ou effets personnels. L indemnisation des bagages et effets personnels se fait en valeur à neuf durant 3 ans et uniquement sur présentation de la facture d achat ; autrement l indemnisation se fait en valeur réelle. En vol les bagages ou effets personnels ne sont couverts qu en cas de vol du véhicule. Même si le véhicule assuré n est pas endommagé, nous payons :

3 A condition que plainte a été déclarée à la police endéans les 24 h après la constatation - les frais de remplacement de serrures ou pour la nouvelle programmation du système antivol dont les clés/ou la commande à distance ont été volées ; - les frais de remplacement de documents de bord ou plaques minéralogiques volés ; les frais médicaux si vous êtes blessé lors d un vol (ou d une tentative de vol) du véhicule assuré ; Les frais sont remboursés à condition qu ils fassent l objet d une prescription médicale et après intervention de la mutuelle ou institution similaire. L intervention s élève à maximum EUR par personne avec une contribution personnelle de 100 EUR. les frais de nettoyage et/ou réparation des affaires personnelles et le revêtement intérieur du véhicule assuré si les frais découlent du transport fortuit et gratuit d une personne qui avait besoin d une aide médicale. En cas de vol, vous pouvez également compter sur une indemnité de mobilité de 35 EUR par jour, pendant une période de maximum 15 jours. Une indemnité de mobilité est prévue pour tout accident en tort ou sans partie adverse. L indemnité de 25 EUR par jour est payée pendant la période de réparation accordée par l expert avec un maximum de 6 jours. L indemnité de mobilité n est donc pas due pour les accidents en droit ou en bris de glace. Franchises Full Omnium : Valeur assurée < EUR 250 EUR < EUR 375 EUR < EUR 500 EUR < EUR 750 EUR < EUR EUR En franchise anglaise toujours minimum 750 EUR Franchise jeunes conducteurs : Pour les preneurs d assurance/conducteurs habituels de moins de 27 ans, mentionnés dans les conditions particulières,la franchise est doublée avec un minimum de 750 EUR. Une franchise anglaise n est pas possible pour cette catégorie. Conducteur habituel > 27 ans Si le véhicule, au moment de l accident, est conduit par un conducteur occasionnel repris dans la police et si celui-ci a moins de 27 ans, la franchise mentionnée dans le contrat est automatiquement transformée en une franchise fixe. Si le véhicule, au moment de l accident, est conduit par un conducteur non repris dans la police et si celui-ci a moins de 27 ans, la franchise mentionnée dans le contrat est automatiquement transformée en une franchise fixe et doublée avec un minimum de 750 EUR. Franchise en bris de glace : Si la réparation n est pas effectuée par un réparateur de vitres spécialisé, tels que Car Glass, Touring glass, AutoGlass Clinic, une franchise de 150 EUR sera d application en bris de glace. Pas de franchise - En cas de perte totale - Pour les sinistres qui tombent sous la formule «Mini Omnium» - Lorsque les dommages peuvent être récupérés auprès de l assureur responsabilité civile de la personne qui est responsable pour les dommages. En cas d indemnisation primaire en omnium, la franchise vous sera remboursée après récupération.

4 Valeur à assurer Valeur Catalogue (uniquement véhicule neuf) : La valeur Catalogue est le prix de vente officiel du véhicule pour la Belgique, hors TVA et remises que le constructeur ou l importateur donne. Dans cette formule la valeur à assurer est égale au prix catalogue du véhicule et de l équipement qui est placé lors de l achat du véhicule au moment de la 1 ère mise en circulation. Valeur Facture (véhicule neuf ou d occasion): Le prix d achat du véhicule et de ses accessoires, mentionnés sur la facture, augmentés de la valeur de reprise de votre véhicule précédent si celle-ci a été défalquée du montant facturé avec un minimum de 75% de la valeur catalogue telle que définie ci-dessus. Assuré gratuitement : - La T.M.C (Taxe sur la mise en circulation) que vous avez payé lors de l inscription ; - La T.V.A. non-récupérable - La valeur de l équipement placé après l achat jusqu à concurrence de EUR (hors T.V.A.) Système d alarme Les systèmes d alarme installé par le constructeur sont acceptés pour les véhicules avec une valeur assurée < HTVA. Pour les véhicules avec une valeur assurée > mais < EUR htva : AT2 ou Lojack Indemnisation En cas de perte totale : Le véhicule est déclaré «Perte Totale» : - si techniquement la réparation n est pas défendable ou légalement interdite. - si les frais de réparation sont plus élevés que la valeur assurée du véhicule au moment de l accident diminuée de la valeur de l épave. Vous pouvez opter pour une perte totale si les frais de réparation du véhicule, sans TVA, dépassent les 2/3 de la valeur à assurer. - si le véhicule volé n est pas retrouvé endéans les 15 jours après la déclaration. Sera considéré comme perte totale le véhicule retrouvé pendant cette période, mais que nous ne parvenons pas à vous le restituer dans les 30 jours qui suivent la déclaration. Ce qui précède vaut également en cas d abus de confiance. Si vous avez opté pour l assurance sur base de la «Valeur Catalogue», uniquement possible pour un véhicule neuf, nous indemnisons sur base de cette Valeur Catalogue augmentée de : - de la TMC (taxe sur la mise en circulation) que vous avez payée lors de l inscription - de la TVA non récupérable - de la valeur de l équipement placé après l achat jusqu à concurrence de EUR (hors TVA) - Si vous avez opté pour l assurance sur base de la «Valeur Facture», nous indemnisons le prix d achat du véhicule désigné et les accessoires figurant sur la facture. Nous ajoutons à cette facture le montant de reprise de votre véhicule précédent si celui-ci a été défalqué du montant facturé et augmenté : - de la TMC (taxe sur la mise en circulation) que vous avez payée lors de l inscription. - de la TVA non récupérable. - de la valeur de l équipement placé après l achat jusqu à concurrence de EUR (hors TVA). Nous n appliquons pas d amortissement pendant 30 mois après la date de la facture ou de la date de la 1 ère mise en circulation pour les véhicules neufs. Pour les véhicules qui ont plus d un an au moment de l achat, cette période est ramenée à 24 mis. Pour les véhicules qui ont plus de 2 ans au moment de l achat, la période est limitée à 12 mois. Après ces périodes, nous appliquons un amortissement contractuel de 1 % par mois commencé jusqu au 60 e mois. A partir du 61 ième mois l indemnisation se fait en valeur réelle.

5 Si vous possédiez pour le véhicule en perte totale des pneus neige/hiver, montés sur jante ou non, nous indemnisons ces pneus à concurrence de EUR maximum. (TVA incl.) Si le véhicule est déclaré «perte totale», nous devenons propriétaire de l épave. En cas de dommages réparables : Nous indemnisons les frais de réparation fixés lors de l expertise augmentés de la TVA non récupérable. Si des réparations urgentes sont nécessaires, vous pouvez exécuter celles-ci, sans devoir attendre l expertise, pour autant que les frais de cette réparation urgente ne dépassent pas EUR tva comprise. Territorialité Tous les pays validés sur la preuve d assurance internationale de votre véhicule (Carte verte)