L INSTALLATION DE NOUVEAUX ASCENSEURS AU SIEGE DU MINISTERE DE LA MODERNISATION DES SECTEURS PUBLICS

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1 APPEL D OFFRES N 02/2009 L INSTALLATION DE NOUVEAUX ASCENSEURS AU SIEGE DU MINISTERE DE LA MODERNISATION DES SECTEURS PUBLICS Cahier des prescriptins spéciales En applicatin des prescriptins de l'alinéa 2 paragraphe 1 de l'article 16 et alinéa 3 du paragraphe 3 de l'article 17 du décret n du 16 Mharrem 1428 (05 Février 2007) fixant les cnditins et les frmes de passatin des marchés de l'etat ainsi que certaines dispsitins relatives à leur gestin et à leur cntrôle. 1

2 ARTICLE 1 : OBJET DE L APPEL D OFFRES Le présent appel d ffres a pur bjet l installatin de nuveaux ascenseurs au siége du Ministère de la Mdernisatin des Secteurs Publics. Tus les travaux sernt réalisés suivant les prescriptins particulières du D.G.A., les prescriptins fixées par les D.T.D., dans leurs dernières éditins y cmpris leurs annexes, ainsi que tutes les nrmes marcaines ARTICLE 2 : DESCRIPTION SOMMAIRE DE L'INSTALLATION Les travaux cmprennent la furniture, la pse, la mise en service et la garantie de maintenance des ascenseurs du Ministère de la mdernisatin des secteurs publics, cnfrmément au descriptif des uvrages et au brdereau des prix. Répartitin en lts : Lt n 1 : l installatin des deux ascenseurs n 1 & 2 Lt n 2 : l installatin d un ascenseur n 3 ARTICLE 3 : DESCRIPTION DES TRAVAUX 2.1 CONSISTANCE ET NATURE DES TRAVAUX: Les travaux d'installatin et prestatins cmprennent essentiellement: La dépse signée des ascenseurs existants et leur rangement à l endrit qui sera indiqué par le maître d uvrage dans un rayn de 20km de Rabat Les mises en œuvre de l'intégralité des furnitures ainsi que l'exécutin des travaux divers. Les mdificatins pur mise en cnfrmité avec les cnditins impsées. Les mises au pint des installatins. Les dispsitifs de sécurité et amrtisseurs en fin de curse. La furniture, le transprt à pied d'œuvre, le stckage, la mise en œuvre, la pse, le réglage de tus les matériaux, matériels, éléments cnstitutifs et uvrages, accessires nécessaires à la bnne exécutin des travaux cnfrmément aux dispsitins du STG. La cnduite et la surveillance du chantier jusqu'à la réceptin des travaux, La furniture, la mise en place et le repliement de tus les échafaudages nécessaires à l'exécutin des travaux, La prtectin de l'ensemble de l'installatin cntre les dégradatins diverses, La réfectin des uvrages défectueux sit avant la réceptin des travaux, sit en curs des travaux, avec tutes les cnséquences en déculant. La furniture d'échantilln d'habillage et équipement suivant le chix des prduits, les cnditins effectives de réalisatin, frmes et nuances retenues par l'administratin. La prtectin de tus les uvrages, parements, etc et ce en curs de chantier et jusqu'à la réceptin des travaux. L'enlèvement des gravis et tus les matériels utilisés pur la mise en œuvre des uvrages et ce en curs et en fin des travaux. La garantie ttale de tute l'installatin pendant un an après la réceptin des travaux, Un prjet de cntrat d'entretien péridique sera annexé à la prpsitin. La furniture, l'installatin et le transprt du matériel. Le mntage de tus les appareils, cabines et accessires. Les aménagements nécessités par les travaux des présents lts Le réglage, les essais, le dépannage, la mise en service et l'entretien pendant tute la durée de garantie. Le cntrôle et les essais des installatins réalisées par un bureau de cntrôle agrée. La furniture des dcuments d'empli et d'entretien. Les dcuments nécessaires pur une parfaite exécutin des travaux. La dépse de tutes les installatins existantes. 2

3 2.2 LIMITES DES PRESTATIONS: Les travaux de remplacement des ascenseurs sernt à la charge de l entreprise des présents lts, s agissant de travaux de renuvellement, la seule entreprise présente sur les lieux étant, celle des présents lts, par cnséquent, elle dit prendre tutes les dispsitins nécessaires pur réaliser les tâches suivantes : Aménagement du génie civil des lcaux machinerie pur les adapter aux nuvelles installatins, Préparatin des massifs, dalles et supprts mteurs, Réservatins nécessaires aux passages des différents rganes ainsi que les uvertures pur les aératins naturelles, des prtes et des trappes, Aménagement du génie civil des gaines verticales, Aménagement des cuvettes étanches renfrcées des pints d'appui pur guides amrtisseurs, les prtectins devant les uvertures des gaines et planchers durant les travaux, Raccrd de revêtement après la pse des prtes palières. La peinture définitive des lcaux machinerie (murs, menuiserie) avant la pse du matériel et anti-pussière au sl. Le rattrapage d'une dernière cuche des lcaux machinerie après pse et essais du matériel. L'établissement des pints d'appui maçnnerie pur guides et amrtisseurs en cuvette. L'installatin des canalisatins et de l'amenée du curant de ligne frce et du cnducteur de terre. L'Entrepreneur devra indiquer les intensités de régime et de démarrage de sn installatin, ainsi que la sensibilité et le calibre des rganes de prtectin. Tutes les autres installatins sernt réalisées dans le cadre des présents lts. Les amenées du curant frce, lumière et terre, Les amenées de câbles alarmes, L'installatin de l'éclairage dans les lcaux de machinerie et dans la gaine technique, Les tubages encastrés nécessaires aux canalisatins de cmmande et d'asservissement. Scellement et calfeutrement des supprts et prtes palières, La furniture et le scellement des supprts, Le levage, transprt et manutentin du matériel. La prtectin par revêtement anti-crrsif de ses installatins métalliques, La peinture d'apprêt exécutée en usine des équipements métalliques. Tutes les installatins à l'intérieur des lcaux machinerie et cabine ainsi que les liaisns entre machinerie et cabines, frce lumière, asservissement, terre, Furniture et pse des armires de cmmande et de prtectin, Les raccrdements à ses rganes de tutes les lignes laissées en attente par le lt électricité. Les extincteurs en lcaux machinerie. La prtectin mécanique par carter, grillage cnfrmément au règlement. NB : Les travaux de génie civil (préparatin, aménagement, maçnnerie, peinture, raccrdement) snt à réaliser par des entreprises spécialisées dans le dmaine à la charge de l entreprise adjudicataire. ARTICLE 4 : NORMES D'une façn générale, tus les travaux sernt exécutés cnfrmément aux articles du D.G.A., aux nrmes en vigueur, aux règles de l'art, aux dispsitins du prjet et celles arrêtées d'un cmmun accrd pendant la péride de préparatin et ntamment: aux prescriptins du présent dcument, au D.T.U et ses additifs et mdificatifs, au cahier des prescriptins techniques générales des ascenseurs et mnte-charges, à la nrme NF P Juillet 1980 cncernant les interprétatins des règles générales cncernant la sécurité, à la nrme NF P de Mai 1974 cncernant les règles générales de cnstructin et d'installatin cncernant la sécurité. à la nrme NF P Juin 1978 cncernant les cntrats d'entretien. à la nrme NF P cncernant les règles de calcul des charpentes métalliques prtant sit le treuil, sit les pulies de renvi, à la nrme NF P cncernant le dispsitif priritaire d'appel pmpier, 3

4 Nrme NFP , cncernant les installatins d'ascenseurs. à la nrme NF P cncernant les règles de sécurité pur la cnstructin et l'installatin des ascenseurs et mnte-charges, Nrme NFP , cncernant les guides de cabine et de cntrepids. Nrme EN 81: Les règles de sécurité pur la cnstructin et l'installatin des ascenseurs. NF P : qui traite de l'accessibilité des bâtiments aux handicapés physiques. Nrmes eurpéennes relatives aux ascenseurs. Nrme marcaine NMCL 005 Nrme NFC et des additifs avril 1991 sur les installatins électriques. Nrme marcaine, F aux nrmes internatinales ISO et en particulier ISO 4190/1. Dans tus les cas les Nrmes Internatinales ISO, sernt respectées et en particulier: ISO cncernant les immeubles de bureaux u autres. ISO de 1987 (partie 5): Dispsitif de cmmande et de signalisatin et accessires cmplémentaires. Les régalements de sécurité cntre l'incendie dans les établissements recevant du public. au dcument de CSTB n 57.1 d'aût 1953 et DTU 70.1 et 70.2, aux règles UTE et la nrme NF C et additifs fixant les cnditins d'exécutin des installatins électriques de 1 ère catégrie, au décret du 01104/1965 et la circulaire ministérielle d'applicatin du 04/11/1965 cncernant les mesures de prtectin relatives aux ascenseurs et mnte-charges. au décret n du 14/11/1962 relatif à la prtectin des travailleurs, à l'arrêté du 15/07/1964 et du 06/03/1959 sur les cnditins d'exécutin nrmalisées d'entretien des ascenseurs et mnte-charges, aux textes fficiels réglementant la main d'œuvre et les salaires. L'applicatin de ces nrmes u règlements ne dispense pas de respecter les prescriptins, règles, circulaires et décrets administratifs, tant généraux que particuliers u lcaux ainsi que tus les textes fficiels cmplétant u mdifiant les pièces dnt il est fait état, et qui sernt publiés pstérieurement à l'élabratin du présent marché. En cas de cntradictin entre les divers règlements et nnnes édités et en curs d'éditin, tant Marcains qu'eurpéens, ce snt les spécificatins précnisées par la dernière versin qui sernt appliquées. ARTICLE 5 : OBLIGATIONS PARTICULIERES: Les bligatins de l'entrepreneur cmprtent nn seulement l'bservatin des prescriptins des textes énumérés ci avant, mais aussi l'bservatin de tut autre décret, arrêté, réglementatin u nrmes en vigueur à la date de la remise de l'ffre et applicable aux travaux du présent lt. Tus les frais cnsécutifs à la mdificatin du prjet une fis le marché passé seraient à la seule charge de l'entrepreneur. ARTICLE 6: QUALITE DU MATERIEL: Le matériel sera neuf, d'une qualité crrespndant aux spécificatins techniques et ne devra présenter aucune altératin due au stckage u à un défaut de fabricatin u de manutentin. Les équipements divent cmprter une plaque visible, désignant les caractéristiques de l'appareil et sn type, la marque et la charge nminale. ARTICLE 7 : APPROBATION DES INSTALLATIONS Les installatins sernt réalisées de telle manière qu'elles sient réceptinnées sans réserves par l'administratin. Ces apprbatins cncernent aussi bien les équipements mis en œuvre que les cmpsants et matériaux utilisés. 4

5 ARTICLE 8 : LIVRAISON ET DOCUMENTATION TECHNIQUE Les furnitures et équipement sernt livrés, à l'état neuf, mntés en état de marche et équipés de tus les accessires; Pur tutes les furnitures, les dcuments suivants devrnt être prduits: Les manuels d'installatin, d'administratin, d'utilisatin et d'entretien des équipements en deux exemplaires, dnt un au mins en langue française. Une ntice dnnant les caractéristiques des appareils furnis. Des cnsignes de principe relatives à l'entretien curant, interventins et dépannage. Les schémas électriques et plans détaillés des installatins. Un manuel d'entretien de tute l'installatin en précisant les pératins à effectuer et les péridicités. Un représentant du BET assistera à la livraisn, examinera en détail l'état des furnitures et prcédera aux divers cntrôles. Les furnitures recnnues défectueuses sernt islées et aux frais de l entreprise titulaire du présent marché, remplacées u réparées dans un délai défini d'un cmmun accrd. L entreprise titulaire du marché cntractera, à sa charge, les assurances nécessaires cntre tut risque de perte u dmmage déculant de la fabricatin u de l'acquisitin des équipements, leur emmagasinage, transprt et livraisn jusqu'aux sites d'installatin. L entreprise titulaire du marché devra furnir une dcumentatin cmplète pur tute machine u lgiciel prpsé. Cette dcumentatin dit être furnie à jur. Outre la furniture d'une dcumentatin détaillée sur le matériel et le lgiciel nécessaire au fnctinnement des équipements, l entreprise titulaire du marché devra remettre en deux exemplaires pur tute machine u lgiciel acheté: Les ntices techniques relatives à la descriptin et à l'utilisatin des équipements Les manuels décrivant les prcédures curantes d'utilisatin du matériel (mise en rute, arrêt, interventin en cas d'incidents, etc..) Tutes mdificatins, adjnctin u suppressin apprtée à l'un u à l'autre de ces dcuments divent être immédiatement cmmuniquées par l entreprise titulaire du marché à la maîtrise d euvre ARTICLE 9 : APPROVISIONNEMENT DU CHANTIER L'entrepreneur devra prendre tutes dispsitins utiles pur avir sur chantier, les quantités de matériel indispensable à la bnne marche des travaux. Le matériel sera sumis à la vérificatin et apprbatin et sera du même type que celui de l'échantillnnage agrée par l'administratin et à la maîtrise d euvre. ARTICLE 10 : VERIFICATION DES MATERIELS: Les équipements sernt présentés à l'apprbatin de l'administratin. La demande de réceptin sera faite au mins quinze jurs (15 jurs) avant sn empli. Ce délai ramené à quatre jurs pur les équipements matériels nn préfabriqués. L'entrepreneur devra présenter à tute réquisitin les certificats et attestatins pruvant l'rigine et la qualité des équipements. Les matériels refusés sernt évacués du chantier dans un délai de 24 heures. ARTICLE 11 : ESSAIS DES EQUIPEMENTS Les essais demandés par l administratin assistée par la maîtrise d œuvre sernt réalisés aux frais de l'entreprise par un Bureau de cntrôle agréé. Si lrs des essais, le matériel prpsé ne répnd pas aux caractéristiques fixées, tus les uvrages exécutés le jur du prélèvement u désignés lrs du cntrôle, sernt détruits et recnstruits aux frais de l'entreprise, indépendamment des dmmages et intérêts que l administratin se réserve de revendiquer pur le retard apprté aux travaux et les perturbatins éventuelles de l'ensemble du prjet. 5

6 L'entreprise devra tenir en permanence sur chantier des échantillns u sur les stcks de matériels en chantier pur essais u analyses. A la fin des travaux, l'entrepreneur furnira la main d'œuvre et les équipements nécessaires aux essais des uvrages réalisés. ARTICLE 12 : BRUITS DES INSTALLATIONS: Le niveau de bruit pur chaque appareil ne devra pas être supérieur à celui prévu aux articles 2.83 et 2.93 du DTU 75.1 éditin juin En aucun cas, il ne devra dépasser 35 dba dans les dégagements envirnnants, mesuré cnfrmément à la nnne L'entrepreneur réalisera tus les travaux d'insnrisatin des mteurs, machineries, appareils turnants etc.... pur btenir les résultats escmptés. ARTICLE 13 : CONTROLE ET ESSAIS: 13.1 CONTROLE ET ESSAIS AVANT LA RECEPTION PROVISOIRE: La réceptin prvisire des appareils cmprtera, d'une part, la vérificatin de la parfaite cnfrmité du matériel furni avec les prescriptins et spécificatins du présent CPS, et d'autre part, les vérificatins, cntrôles et essais prévus par les cahiers du C.S.T.B. cmplétés par les essais ci-après: La vérificatin des mesures de sécurité prévues par la nnne NFP Essais statiques. Essais en marche ininterrmpue pendant 1 heure avec arrêts de 20 secndes à chaque niveau extrême. Essais de fnctinnement (mesure de vitesse et vérificatin du nivelage). Essais des parachutes. Essais de cnsmmatin de curant avec la charge utile et vérificatin des rapprts "intensité de démarrage, intensité nminale". Les essais cmplémentaires cmprendrnt: Essais de butn d'arrêt en cabine. Vérificatin de pririté en cabine sur appels extérieurs. Vérificatin de pririté "fin de curse". Essais et vérificatin du dispsitif assurant la cupure du circuit de cmmande en cas de nn démarrage u de patinage des câbles. Vérificatin de cnfrmité de la manœuvre avec celle prévue au présent devis descriptif. Essais des snneries d'alarmes. Essais d'islatin phnique. Cnstat des débits. Essais et vérificatins de tus les rganes et des sécurités Cette liste n'est pas limitative. La réceptin prvisire ne sera prnncée que si les essais, les vérificatins et les cntrôles cités ci-dessus s'avèrent cncluants CONTROLE ET ESSAIS AVANT RECEPTION DEFINITIVE: La réceptin définitive cmprtera les mêmes essais que ceux de la réceptin prvisire et n s'attachera spécialement aux pints ci-après: Vérificatin de tus les cntacts des cntrôleurs de manœuvre des balais, des mteurs, l'inspectin des culisseaux et dispsitifs de guidage qui devrnt être en parfaites cnditins. L'inspectin et la vérificatin des attaches de guides. Vérificatin de l'islatin électrique des mteurs et freins de l'ensemble des circuits de manœuvre. Essais de fnctinnement des parachutes. Vérificatin et cntrôle de l'état de la main curante. Tus les autres essais et cntrôles prévus par la réglementatin en vigueur. 6

7 Dans le cas ù les essais et le cntrôle de cnfrmité révéleraient un élément nn cnfrme u l'impssibilité d'btenir tutes les caractéristiques exigées, l'entrepreneur devra assurer à ses frais le remplacement u le réglage nécessaire jusqu'au respect cmplet du présent descriptif technique. ARTICLE 14 : FORMATION DU PERSONNEL L'entrepreneur adjudicataire du marché dit assurer la frmatin du persnnel technique et ntamment le technicien de maintenance sur le système furni au mment de la réceptin prvisire. La frmatin dit prter spécialement sur le securs des passagers en cas de pannes, en particulier : Les mesures à prendre et les démarches à suivre pur libérer les passagers Les manœuvres à effectuer pur amener la cabine au niveau le plus prche. ARTICLE 15 : PIECES DE RECHANGE L'entrepreneur dit veiller à l'apprvisinnement des installatins en pièces de rechange nécessaires à l'entretien et aux dépannages durant la péride de garantie. Une liste cmplète de tutes les pièces de rechange avec leur numér de nmenclature et les références techniques des cnstructeurs dit être établie et remis à l administratin lrs de la réceptin prvisire. ARTICLE 16 : PROJET DE CONTRAT DE MAINTENANCE Le sumissinnaire devra prpser un prjet de cntrat de maintenance pièces et main d'œuvre, en précisant le délai d'interventin maximum pur dépanner le système en cas de panne. Ce cntrat sera appruvé et signé en même temps que le marché et ne prendra effet qu'à la fin de la péride de garantie. Ce cntrat d entretien cmplet devra inclure les pièces de rechange, la main d'œuvre et les interventins de maintenance préventive. Le cntrat sera établi pur une péride de tris ans renuvelable par tacite recnductin d'année en année. ARTICLE 17 : PLANS L'entrepreneur dit furnir dans 15 jurs (quinze jurs) qui suivent la date de ntificatin de l'rdre de service, des plans indiquant le cheminement des câbles, l'emplacement de la machinerie, le matériel en gaines ( les guides, les amrtisseurs, les dispsitifs de fin de curse, le cntrepids, les prtes palières,..etc.), les câbles de suspensin, la plate frme de cabine ( les étriers ), le parachute, la cabine, l'pérateur de prtes culissantes autmatiques, l'emplacement du tableau d'alimentatin électrique et sn schéma unifilaire. L'entrepreneur sera seul respnsable des erreurs u missins qu'il n'aurait pas signalées. Les plans divent être sumis à l'apprbatin du Maîtres d'oeuvre et de l administratin avant exécutin. ARTICLE 18 : BASES DE CALCULS Au cas ù l'entrepreneur estimerait que les appareils demandés, u certaines de leurs caractéristiques spécifiées dans le STD u STG ne snt pas adaptées avec les besins auxquelles il faudrait répndre, il devra exprimer ses réserves dans une nte expsant clairement les raisns, et prpse en variante chiffrée, le matériel et les caractéristiques qu'il juge les mieux adaptés. Dans le cas cntraire, l'entrepreneur est suppsé admettre la cnsistance du prgramme prpsé. ARTICLE 19 : OBSERVATIONS GENERALES: L'Entrepreneur est tenu de signaler au Maître d'œuvre en temps pprtun tute erreur qui aurait pu se glisser dans les dcuments qui lui snt remis, tutes anmalies aux côtes en cntradictin u incmpatibles avec le matériel qu'il prpse (Dimensin des gaines - Hauteur sus dalle - prfndeur cuvette etc..), faute de qui il en supprtera les frais qui en déculent. L'Entrepreneur s'engage à furnir le matériel et à réaliser les travaux de façn cmplète et en parfait état de marche. Aucune plus-value ne sera demandée pur la furniture de dcuments pur les essais, pur les travaux exigés par les services cmpétents en la matière. Ces prestatins sernt exécutées u furnies sans aucune rémunératin supplémentaire. 7

8 ARTICLE 20 : DELAI DE GARANTIE - L'Entrepreneur sera tenu, pendant le délai de garantie fixé à un (1) an et jusqu'à la réceptin définitive, aux bligatins impsées par l article 67.A du CCAGT. ARTICLE 21 : RETENUE DE GARANTIE : Mntant de la retenue de garantie - La retenue de garantie fixée à SEPT POUR CENT (7%) du mntant du marché. Elle est remplacée, à la demande du titulaire par une cautin persnnelle et slidaire dans les cnditins prévues par la réglementatin en vigueur. La cautin persnnelle et slidaire qui en tient lieu peut être cnstituée par tranches successives d un mntant égal à la valeur de la retenue de garantie de chaque situatin de paiement : Paiement de la retenue de garantie - Si rien ne s'y ppse par ailleurs, le paiement de la retenue de garantie sera effectué u bien la cautin qui la remplace, libérée à la suite d'une main levée délivrée par le Maître d uvrage dans les tris mis qui suivent la date à laquelle la réceptin définitive est prnncée. ARTICLE 22 DELAI D EXECUTION: Les prestatins bjet du présent marché divent être exécutées et cmplètement terminées dans un délai de TROIS (03) MOIS par lt. Ce délai est cmpté à partir de la date prtée sur l rdre de service prescrivant le cmmencement de l exécutin du marché et jusqu à la date de la réceptin prvisire. ARTICLE 23 : RECEPTIONS - Le maître d œuvre prcède aux pératins préalables à la réceptin des uvrages dans un délai de 15 jurs à cmpter de la date de la réceptin de l avis fait par écrit par l entrepreneur. Les réceptins prvisire et définitive sernt prnncées dans les cnditins suivantes : Réceptin prvisire : L achèvement dans les règles de l art des travaux fera l bjet d une réceptin prvisire. Afin d'éviter tute cntestatin sur la date d'achèvement des travaux, l'entrepreneur sera tenu d'aviser le Maître d œuvre par une lettre recmmandée CINQ (5) JOURS avant la date prévue. Faute par lui de se cnfrmer à cette prescriptin, il ne purra élever aucune réclamatin sur la date de cnstatatin de la fin des travaux et sur les pénalités qu'il purrait encurir de ce chef et du retard apprté à la prnnciatin de la réceptin prvisire. Réceptin définitive : Si rien ne s'y ppse par ailleurs, la réceptin définitive de l ensemble des travaux du présent marché sera prnncée, cnfrmément aux prescriptins de l article 68 du CCAGT, à l'expiratin du délai de garantie fixé à Un (1) an après la réceptin prvisire. 8

9 ARTICLE 24 : FRAIS D'ENREGISTREMENT - Les frais d'enregistrement snt à la charge du titulaire du marché. L pératin d enregistrement et d acceptatin du marché ne dit pas dépasser CINQ (5) jurs uvrables au maximum. ARTICLE 25 : CAUTIONNEMENTS Cautinnement prvisire - Le cautinnement prvisire est fixé à la smme de : Lt n 1 : ,00 DH (vingt mille dirhams). Lt n 2 : ,00 DH (dix mille dirhams) Cautinnement définitif Le cautinnement définitif, établi cnfrmément au mdèle précité, est fixé à tris pur cent (3%) du mntant du marché (arrndi à la dizaine de dirhams inférieure). Il est à remettre au Maître d uvrage dans un délai de trente (30) jurs après la ntificatin du marché et sera libéré dans les 3 mis qui suivent la réceptin définitive. ARTICLE 26 : REVISON DES PRIX Les prix du présent marché snt fermes et nn révisables. ARTICLE 27 : PROGRAMME ET CADENCE DES TRAVAUX L entrepreneur devra sumettre au Maître d Ouvrage et au Maître d Oeuvre dans les sept (7) jurs à dater du lendemain du jur de la ntificatin d apprbatin du marché, le calendrier d exécutin des travaux seln lequel il s engage à cnduire le chantier. Ce calendrier dit cmprter tus les renseignements et les justificatins utiles. Le planning sera bligatirement et cnstamment tenu à jur sus la surveillance du Maître d Ouvrage et du maître d œuvre, l entrepreneur étant tenu de vérifier cette mise à jur. ARTICLE 28 : PENALITES POUR RETARD Cnfrmément à l article 60 du CCAG-T et en cas de retard dans l exécutin de l ensemble des travaux à la date déterminée, il est appliquée une pénalité jurnalière à l encntre de l entrepreneur de tris pur mille (3 ) du mntant de l ensemble du marché. Ce mntant est celui du marché initial éventuellement mdifié u cmplété, par les avenants intervenus. Le mntant ttal de ces pénalités sera déduit d ffice des décmptes des smmes dues à l entrepreneur et sera plafnnée à 15 % du mntant du marché initial éventuellement mdifié u cmplété par les avenants intervenus. Lrsque le plafnd des pénalités est atteint, le maître d uvrage est en drit de résilier le marché après mise en demeure préalable de l entrepreneur et sans préjudice de l article 70 du C.C.A.G T. ARTICLE 29 : SOUS-TRAITANCE Les cnditins de sus-traitance snt régies par les dispsitins de l'article 84 du décret n du 05 Février 2007 précité. 9

10 ARTICLE 30 : RESPONSABILITE DE L'ENTREPRENEUR L'entrepreneur, de part sa signature, recnnaît qu'il est seul respnsable de tus accidents u dmmages, matériels u crprels, du fait direct u indirect des travaux u furnitures bjet du marché u causés par sn persnnel u sn matériel. Cette respnsabilité s'étend aussi bien pendant l'exécutin des travaux qu'après leur achèvement, pendant la péride de respnsabilité légale et à la cmplète décharge de l administratin. Il devra sumettre à l'apprbatin du Maître d Ouvrage Délégué le prgramme d'exécutin assrti des plans de sécurité et d'hygiène pur répndre à l'article 30 du C.C.A.G -T. Ces plans sernt tenus à jurs par le titulaire qui en signalera les mdificatins du Maître d Ouvrage. En cnséquence, il est en particulier respnsable : De la cnfrmité des installatins effectuées par lui aux règlements en vigueur et en particulier à ceux cncernant la sécurité. Du respect de tutes bligatins résultant des lis et décrets en vigueur, des règlements de plice, de virie, d'hygiène, de sécurité dans l'rganisatin des chantiers, de même que des bligatins relatives à la législatin de la Sécurité Sciale. De tus accidents qui purraient survenir à lui-même, à sn persnnel, aux agents du Maître d Ouvrage et de la Maîtrise d'oeuvre et des agents de cntrôle u à tus tiers présents sur les lieux des travaux. Des études, des furnitures et des travaux faits par lui, il supprterait les dépenses supplémentaires auxquelles la crrectin de ses erreurs u de ses missins purrait dnner lieu, y cmpris les réfectins u transfrmatins qui seraient impsées à la suite d'une inspectin par un rganisme agréé, pur mise en cnfrmité des installatins avec les règlements en vigueur. De tute actin intentée cntre le Maître d Ouvrage, y cmpris les revendicatins des titulaires de brevets, licences, marques de fabrique u autres, relatives aux travaux u furnitures faisant l'bjet du marché. Ces respnsabilités ne sernt atténuées en rien par les vérificatins et les apprbatins dnnées par le Maître d Ouvrage, sur les dispsitins d'ensemble u de détail u sur les plans des travaux u furnitures à effectuer. ARTICLE 31 : VALIDITÉ DU MARCHE Le marché déculant du présent appel d ffres ne sera valable, définitif et exécutire qu'après visa du cntrôleur central des engagements et dépenses de l Etat et ntificatin de sn apprbatin par Mnsieur le Ministre de la mdernisatin des secteurs publics u de sn délégué. ARTICLE 32 : ATTACHEMENTS - SITUATIONS ET RELEVES Les attachements, situatins et relevés relatifs au règlement des travaux exécutés sernt établis cnfrmément aux dispsitins du paragraphe B de l article 56 du CCAG-T. ARTICLE 33 : DÉCOMPTES PROVISOIRES Les décmptes prvisires des travaux exécutés sernt établis cnfrmément aux dispsitins de l article 57 du CCAG-T. 10

11 ARTICLE 34 : DÉCOMPTES DÉFINITIFS Les décmptes partiels et définitifs et, u, le décmpte général et définitif sernt établis cnfrmément aux dispsitins du paragraphe B de l article 62 du CCAG-T. ARTICLE 35 : ASSURANCES Avant tut cmmencement des travaux, l entrepreneur dit adresser au maître de l uvrage les cpies de plices d assurances qu il dit suscrire et qui divent cuvrir les risques inhérents à l exécutin de sn marché et ce cnfrmément à l article 24 du CCAG-T. ARTICLE 36 : NANTISSEMENT Dans l'éventualité d'une affectatin en nantissement du marché, Il est précisé que : 1)-La liquidatin des smmes dues par l'administratin en exécutin du marché sera pérée par les sins de la divisin Ressurces Humaines et Financières. 2)- La persnne chargée de furnir au titulaire du marché ainsi qu'aux bénéficiaires des nantissements u subrgatins, les renseignements et états prévus à l'article 7 du Dahir du 28 Aût 1948 tel qu'il a été mdifié et cmplété par les Dahirs du et , est Mnsieur le Ministre de la Mdernisatin des Secteurs Publics u de sn délégué. 3)- Les paiements prévus au marché sernt effectués par Mnsieur le Trésrier Principal, seul qualifié pur recevir les significatins des créanciers du titulaire du marché. 4)- en applicatin de l article 11 du CCAG-T, le maître de l uvrage délivrera sans frais, à l entrepreneur, sur sa demande et cntre récépissé, un exemplaire spécial du marché prtant la mentin exemplaire unique. ARTICLE 37 : LITIGES OU CONTESTATIONS En cas de cntestatins entre le Maître de l'ouvrage et le titulaire, il sera fait applicatin des clauses du C.C.A.G.T. ARTICLE 38 : RESILIATION DU MARCHE En cas de résiliatin, il sera fait applicatin des clauses du CCAG-T. 11

12 DESCRIPTIF DES TRAVAUX Les travaux ci après cmprennent la furniture, la pse d ascenseurs neufs ainsi que la dépse, le transprt et le rangement à l endrit qui sera indiqué par le maître d uvrage des ascenseurs existants. S agissant de travaux de réfectin, une visite des lieux est indispensable pur évaluer l imprtance des travaux demandés et vérifier sur les lieux si tutes les cnditins snt réunies pur l exécutin des travaux dans les nrmes. Les travaux d aménagement snt cmpris dans ce lt. NB : Le marché sera divisé en deux lts, le Maître d uvrage reste libre de réaliser les deux lts u chaque lt séparément dans le temps. A - Lt n 1 : Prix n 1 : Ascenseurs n 1 et 2 pur le persnnel Caractéristiques de l installatin Ascenseurs électriques en duplex pur le persnnel. Nmbre d appareils Système d élévatin Charge Curse Vitesse Entraînement : 2 (Deux) : Electrique. : 450kg (6 persnnes). : Envirn mètres. : 1m/sec à régulatin par variatin de fréquence. : A curant alternatif, entièrement régulé à cnvertisseur de fréquence. Système à faible inertie par mteur triphasé à cage. Asservissement cmplet et intégralement digitalisé de la vitesse. Accélératin, vitesse nminale, ralentissement et à cup de démarrage asservis et ajustable. Apprche directe au palier et précisin d arrêt rigureusement indépendante de la charge. Vitesse ptimalisée en fnctin de la distance à parcurir Isnivelage autmatique en cas de variatin imprtante de la charge sur des installatins de grande curse. Psitin lcal machinerie : Haute à l aplmb en terrasse. Dans le lcal machinerie existant Désignatin des niveaux : 6 (SS - RdC ). Type de prtes : 2 vantaux. 12

13 Type d uverture Passage libre Dimensin de la trémie : Latéral effacement à drite pur l un et à gauche pur l autre : L x H (700 x 2000 mm). : Irrégulière Vir plan jint Prfndeur de la fsse : 1700 mm. (Nrme EN 81). Hauteur d arrivée : 3600 mm. (Nrme EN 81). Curant : Triphasé 380V 50H. Guides : Guide en acier prfilé en T nrme is 630. Parachute Cntrepids Traitement luxueux Frein Cabine Ventilatin Entrées Finitin plancher Décratin cabine : Cabine à prise instantanée avec effet amrti par régulateur de vitesse. : Cadre métallique nn parachuté pur recevir les éléments de charge : Avec régulatin du départ et des arrivées par variatin de fréquence. : Système de freinage basé sur le cntrôle de la vitesse par variatin de tensin et de fréquence. : Type métallique cnstitué de panneaux nervurés extérieurement. : Naturelle intégrée dans les plinthes en partie basse et haute. : équipées de prtes autmatiques. : Revêtement marbre suivant chix du Maître d uvrage. : Finitin intérieure en acier inxydable, type damier u similaire Main curante : en acier inxydable sur paris latérales. Plinthes : en acier inxydable sur paris latérales. Mirir : sur tute la hauteur de la pari arrière. Eclairage : Plafnd suspendu lumineux. Prte cabine : Prtes de haute perfrmance autmatique culissante à 2 vantaux à uverture latérale à entraînement par pérateur à variatin de fréquence, réuverture autmatique sur bstacle. Présentatin : Revêtement en acier inxydable Aisi 304 Finitin «Brssé». Prtectin : Réuverture autmatique par cellules pht électriques. Passage libre : 700 x 2000 mm. Prtes palières : Prtes autmatiques télescpiques à uverture latérale à 2 vantaux. Passage libre Présentatin : 700x2000 mm : Huisseries et vantaux en acier inxydables brssé. 13

14 Manœuvre : Cllective sélective. Les tableaux paliers cmprtent un butn d appel pur mnter et un autre pur descendre, permettant de sélectinner la destinatin. Les appels paliers et les rdres cabines snt enregistrés. L appel étant émis, le vyant devient lumineux précisant ainsi qu il a été enregistré. A la mntée, la cabine dessert les rdres cabine et appels paliers pur mnter et inversement à la descente. Un changement de sens de marche n intervient que lrsque pur une directin dnnée, il n y a plus ni rdre, ni appel à satisfaire. Lrsque la cabine se truve en pleine charge, les arrêts sur appels paliers snt évités mais ceux-ci restent enregistrés. A l arrivée de la cabine au dernier arrêt demandé, l indicateur de sens de marche précise sur les tableaux paliers la directin du prchain déplacement. Manœuvre pmpiers cmplète : Un tableau d appel pmpiers sera installé au niveau et à l emplacement prévu par la réglementatin incendie. Manœuvre de securs : Un dispsitif sera inclus dans la manœuvre de l ascenseur pur permettre à la cabine de se déplacer jusqu à l étage le plus prche. Cmmande et signalisatin cabine : Tableau de cmmande dispsé du sl au plafnd sus frme d un bandeau en acier inxydable brssé, cmprenant : 1 indicateur digital de psitin de la cabine. 2 flèches de préavis de sens de marche de la cabine. 1 plaque de prescriptins. 1 vyant d éclairage de sécurité. 1 butn d alarme sur tableau de cmmande avec liaisn assurée par câble jusqu en machinerie. 5 Butns d appels en inx mirité circulaires micr curses gravés à la désignatin des niveaux, avec led lumineux indiquant l enregistrement de l rdre à chaque niveau. 1 butn de réuverture de prte circulaire en inx mirité. 1 butn de fermeture rapide de prte en inx mirité. 1 ventilateur à marche frcée et cmmandé par un interrupteur placé sur le bandeau du tableau de brd. 1 interphne 3 vies dnt statin de cmmande avec câble ramenée sur tableau en machinerie. 14

15 1 dispsitif de surcharge avec vyant et rnfleur. 1 Pictgramme «Défense de fumer» Cmmande et signalisatin palière : Tableau de cmmande en acier inxydable brssé, équipé de butns en inx mirité de type micr curses circulaire avec Led lumineux indiquant l enregistrement de l rdre. Indicateur digital de psitin de la cabine au niveau RdC avec flèches de préavis de sens de marche et gng d arrivée. Flèches de sens de prévis de marche et gng d arrivée à tus les niveaux. Divers : Alarme extérieure ramenée au pied de la gaine. Les deux ascenseurs mntés en duplex ainsi définis, furnis, psés et mis en service en rdre de marche y cmpris le tableau de prtectin, l éclairage des deux gaines et tutes sujétins de furniture, d alimentatin en électricité, de raccrdement et de pse sernt réglés à l ensemble (les deux) au prix... n.1 Prix n 2 : Dépse des installatins existantes relevant des deux ascenseurs 1 et 2 du persnnel Ce prix cmprend la dépse signée de tut le matériel existant et le remplacement de tus les rganes de cmmande, de sécurité ainsi que les équipements de fixatin et de guidage, les travaux cmprennent la dépse de : Dans le lcal machinerie : Les armires de manœuvre et les armires de prtectin Les mteurs et leurs accessires L aménagement du lcal machinerie pur l adapter aux nuvelles installatins Le percement, réservatins, furniture de supprts de fixatin L ensemble des pulies de déflexin, des câbles de suspensin. L ensemble de canalisatins électriques, ainsi que les câbles et la filerie des circuits frce d alimentatin du mteur d entraînement, des circuits de l appareillage de la manœuvre. L ensemble de câbles de tractin en acier spécial. Les pancartes et affiches Remplacement des blcs de securs et de l éclairage du lcal Remplacement de la serrure de la prte du lcal Furniture et fixatin d un extincteur de 6kg dans chaque lcal Nettyage et peinture des persiennes des grilles de ventilatin Mise à la terre des circuits électriques Dans la gaine et les paliers : L ensemble de canalisatins électriques fixes en gaine, ainsi que la filerie d alimentatin et de liaisn des dispsitifs de sécurité et des cmmandes d appel à chaque palier. Les rails, les entretises et tus les accessires Le système d éclairage de la gaine Les prtes palières Les cabines et les accessires de leur fixatin Les butns d appel des paliers Le rebuchage des trus, brèches et la réparatin de tus les dmmages cnsécutifs à la dépse La cnstructin des recuvrements des prtes palières après les travaux La réfectin des peintures de façn à rendre le visinage des lieux tuchés par les travaux similaires au reste du mur avisinant. 15

16 Dans la cuvette: Les amrtisseurs, les échelns éventuels et tus les accessires qui s y truvent La liste du matériel précité n est dnnée qu à titre indicatif, l entreprise dit dépser tus les accessires et matériaux jugés inutile et dnt la présence peut gêner la pse et l explitatin des ascenseurs à pser. L entreprise dit également charger et transprter le matériel dépsé au lieu qui lui serait indiqué par le Maître d uvrage. Pendant les travaux, l entreprise dit prendre tutes les dispsitins utiles pur ne pas déranger le persnnel et de ne pas encmbrer les culirs et halls par les gravis, le matériel dépsé et le matériel neuf. Les matériaux neufs et ceux dépsés sernt rangés lin des znes de circulatin des persnnes et des véhicules. NB : La liste du matériel bjet du matériel cité ci avant n est pas limitative. L ensemble des travaux de dépse et des reprises des installatins relevant des deux ascenseurs du persnnel sera réglé au frfait au prix..... n.2 A - Lt n 2 : Prix n 1 : Ascenseur n 3 / 450Kg Caractéristiques de l installatin Ascenseur électrique n 3 en simplex. Nmbre d appareils Système d élévatin Charge Curse Vitesse Entraînement : 01 (Un) : Electrique. : 450kg (6 persnnes). : mètres. : 1m/sec à régulatin par variatin de fréquence. : A curant alternatif, entièrement régulé à cnvertisseur de fréquence. Système à faible inertie par mteur triphasé à cage. Asservissement cmplet et intégralement digitalisé de la vitesse. Accélératin, vitesse nminale, ralentissement et à cup de démarrage asservis et ajustable. Psitin lcal machinerie Apprche directe au palier et précisin d arrêt rigureusement indépendante de la charge. Vitesse ptimalisée en fnctin de la distance à parcurir Isnivelage autmatique en cas de variatin imprtante de la charge sur des installatins de grande curse. : Haute à l aplmb en terrasse.(lcal machinerie existant) Désignatin des niveaux : 6 (SS - RdC ). Type de prtes Type d uverture : 2 vantaux. : Centrale 16

17 Passage libre Dimensin de la trémie : L x H (800 x 2000 mm). : Irrégulière Vir plan jint Prfndeur de la fsse : 1200 mm. (Nrme EN 81). Hauteur d arrivée : 3600 mm. (Nrme EN 81). Curant : Triphasé 380V 50H. Guides : Guide en acier prfilé en T nrme is 630. Parachute Cntrepids Traitement luxueux Frein Cabine Ventilatin Entrées Finitin plancher Décratin cabine : Cabine à prise instantanée avec effet amrti par régulateur de vitesse. : Cadre métallique nn parachuté pur recevir les éléments de charge : Avec régulatin du départ et des arrivées par variatin de fréquence. : Système de freinage basé sur le cntrôle de la vitesse par variatin de tensin et de fréquence. : Type métallique cnstitué de panneaux nervurés extérieurement. : Naturelle intégrée dans les plinthes en partie basse et haute. : équipées de prtes autmatiques. : Revêtement marbre suivant chix du Maître d uvrage. : Finitin intérieure en acier inxydable, type damier u similaire Main curante : en acier inxydable sur paris latérales. Plinthes : en acier inxydable sur paris latérales. Mirir : sur tute la hauteur de la pari arrière. Eclairage : Plafnd suspendu lumineux. Prte cabine : Prtes de haute perfrmance autmatique culissante à 2 vantaux à uverture centrale à entraînement par pérateur à variatin de fréquence, réuverture autmatique sur bstacle. Présentatin : Revêtement en acier inxydable Aisi 304 Finitin «Brssé». Prtectin : Réuverture autmatique par cellules pht électriques. Passage libre : 800 x 2000 mm. Prtes palières : Prtes autmatiques télescpiques à uverture centrale à 2 vantaux. Passage libre Présentatin : 800 x 2000 mm. : Huisseries et vantaux en acier inxydables brssé. 17

18 Manœuvre : Cllective sélective. Les tableaux paliers cmprtent un butn d appel pur mnter et un autre pur descendre, permettant de sélectinner la destinatin. Les appels paliers et les rdres cabines snt enregistrés. L appel étant émis, le vyant devient lumineux précisant ainsi qu il a été enregistré. A la mntée, la cabine dessert les rdres cabine et appels paliers pur mnter et inversement à la descente. Un changement de sens de marche n intervient que lrsque pur une directin dnnée, il n y a plus ni rdre, ni appel à satisfaire. Lrsque la cabine se truve en pleine charge, les arrêts sur appels paliers snt évités mais ceux-ci restent enregistrés. A l arrivée de la cabine au dernier arrêt demandé, l indicateur de sens de marche précise sur les tableaux paliers la directin du prchain déplacement. Manœuvre pmpiers cmplète Manœuvre de securs Cmmande et signalisatin cabine : Un tableau d appel pmpiers sera installé au niveau et à l emplacement prévu par la réglementatin incendie. : Un dispsitif sera inclus dans la manœuvre de l ascenseur pur permettre à la cabine de se déplacer jusqu à l étage le plus prche. : Tableau de cmmande dispsé du sl au plafnd sus frme d un bandeau en acier inxydable brssé, cmprenant : 1 indicateur digital de psitin de la cabine. 2 flèches de préavis de sens de marche de la cabine. 1 plaque de prescriptins. 1 vyant d éclairage de sécurité. 1 butn d alarme sur tableau de cmmande avec liaisn assurée par câble jusqu en machinerie. 5 Butns d appels en inx mirité circulaires micr curses gravés à la désignatin des niveaux, avec led lumineux indiquant l enregistrement de l rdre à chaque niveau. 1 butn de réuverture de prte circulaire en inx mirité. 1 butn de fermeture rapide de prte en inx mirité. 1 ventilateur à marche frcée et cmmandé par un interrupteur placé sur le bandeau du tableau de brd. 1 interphne 3 vies dnt statin de cmmande avec câble ramenée sur tableau en machinerie. 1 dispsitif de surcharge avec vyant et rnfleur. 1 Pictgramme «Défense de fumer» 18

19 Cmmande et signalisatin palière : Tableau de cmmande en acier inxydable brssé, équipé de butns en inx mirité de type micr curses circulaire avec Led lumineux indiquant l enregistrement de l rdre. Indicateur digital de psitin de la cabine au niveau 0 avec flèches de préavis de sens de marche et gng d arrivée. Flèches de sens de prévis de marche et gng d arrivée à tus les niveaux. Divers : Alarme extérieure ramenée au pied de la gaine. L ensemble de l uvrage ainsi défini, furni, psé et mis en service en rdre de marche y cmpris le tableau de prtectin, l éclairage de la gaine et tutes sujétins de furniture, d alimentatin en électricité, de raccrdement et pse sera réglé à l unité au prix.... n 1 Prix n 2 : Dépse des installatins existantes relevant de l ascenseur n 3 Ce prix cmprend la dépse signée de tut le matériel existant et le remplacement de tus les rganes de cmmande, de sécurité ainsi que les équipements de fixatin et de guidage, les travaux cmprennent la dépse de : Dans le lcal machinerie : Les armires de manœuvre et les armires de prtectin Les mteurs et leurs accessires L aménagement du lcal machinerie pur l adapter aux nuvelles installatins Le percement, réservatins, furniture de supprts de fixatin L ensemble des pulies de déflexin, des câbles de suspensin. L ensemble de canalisatins électriques, ainsi que les câbles et la filerie des circuits frce d alimentatin du mteur d entraînement, des circuits de l appareillage de la manœuvre. L ensemble de câbles de tractin en acier spécial. Les pancartes et affiches Remplacement des blcs de securs et de l éclairage du lcal Remplacement de la serrure de la prte du lcal Furniture et fixatin d un extincteur de 6kg dans chaque lcal Nettyage et peinture des persiennes des grilles de ventilatin Mise à la terre des circuits électriques Dans la gaine et les paliers : L ensemble de canalisatins électriques fixes en gaine, ainsi que la filerie d alimentatin et de liaisn des dispsitifs de sécurité et des cmmandes d appel à chaque palier. Les rails, les entretises et tus les accessires Le système d éclairage de la gaine Les prtes palières Les cabines et les accessires de leur fixatin Les butns d appel des paliers Le rebuchage des trus, brèches et la réparatin de tus les dmmages cnsécutifs à la dépse La cnstructin des recuvrements des prtes palières après les travaux La réfectin des peintures de façn à rendre le visinage des lieux tuchés par les travaux similaires au reste du mur avisinant. 19

20 Dans la cuvette: Les amrtisseurs, les échelns éventuels et tus les accessires qui s y truvent La liste du matériel précité n est dnnée qu à titre indicatif, l entreprise dit dépser tus les accessires et matériaux jugés inutile et dnt la présence peut gêner la pse et l explitatin des ascenseurs à pser. L entreprise dit également charger et transprter le matériel dépsé au lieu qui lui serait indiqué par le Maître d uvrage. Pendant les travaux, l entreprise dit prendre tutes les dispsitins utiles pur ne pas déranger le persnnel et de ne pas encmbrer les culirs et halls par les gravis, le matériel dépsé et le matériel neuf. Les matériaux neufs et ceux dépsés sernt rangés lin des znes de circulatin des persnnes et des véhicules. NB : La liste du matériel bjet du matériel cité ci avant n est pas limitative. L ensemble des travaux de dépse et des reprises sera réglé au frfait au prix.... n.2 L ADMINISTRATION LE BUREAU D ETUDES LE FOURNISSEUR (Lu et accepté à la main) 20

21 ARTICLE 39 : BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF LOT N 1 : ASCENSEUR DUPLEX Prix n Désignatin des uvrages 1 Ascenseur électrique 450 kg/6 per- 6 niveaux Duplex pur persnnel avec uverture latérale à deux vantaux e 700x Dépse des installatins relevant des deux ascenseurs du persnnel existant Unité de cmptes Quantité U 1 F 1 Prix unitaire HTVA En chiffre En lettre Ttal HTVA TVA 20% Ttal TTC Arrêté le présent brdereau des prix détail estimatif à la smme de.dh TTC Mntant ttal HTVA 21

22 LOT N 2 : ASCENSEUR SIMPLEX N du prix Désignatin des uvrages Unité de cmpte Quantité Prix unitaire HTVA En chiffre En lettre Mntant ttal HTVA 1 2 Ascenseurs électriques 450 kg/ 6 pers - 6 niveaux simplex L'unité Dépse des installatins existantes relevant de l ascenseur Frfait U 1 F 1 TOTAL HTVA TVA 20 % TOTAL TTC Arrêté le présent brdereau des prix détail estimatif à la smme de...dh TTC 22