LA GOUVERNANCE DE L AMCQ : SOLIDIFIER LA NOTORIÉTÉ ET LA CRÉDIBILITÉ

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1 No. 8 0 S eptembre No. 8 0 S eptembre Mot du Présint...1 Mot du Présint... 1 Mot du Directeur technique... 2 Mot du Directeur technique... 2 Chronique mondaine... 4 Chronique mondaine... 4 Formation... 7 Formation... 7 Nouvelles l'industrie... 8 Nouvelles l'industrie... 8 Capsule prévention - sécurité... 9 Capsule prévention - sécurité... 9 Chronique législative Chronique législative Chronique juridique Chronique juridique Mot du Vice-présint exécutif Mot du Vice-présint exécutif SITE WEB DE L AMCQ SITE WEB L AMCQ sur Consultez «Les DE Nouveautés», la page d accueil pour plus Consultez «Les Nouveautés», d informations relatives sur aux la activités page d accueil pourvous plusy l AMCQ. d informations trouverez entre relatives autres s aux liens activités l AMCQ. Vous du y vers les albums photos trouverez entre s liens Tournoi golf autres et la Tournée vers les albums photos du du Présint à Québec. Tournoi golf et la Tournée dules Présint à Québec. bulletins nouvelles sont désormais publiés sur le site web l AMCQ dans un nouvelles nouveau format Les bulletins sont favorisant la lecture ligne. Un désormais publiés sur leen site web lien surdans la page d accueil format vous y l AMCQ un nouveau mènera. la lecture en ligne. Un favorisant lien sur la page d accueil vous y mènera. 3001, boul. Tessier LAVAL (Québec) H7S 2M1 Tél. : Fax : Sans-frais : LA GOUVERNANCE DE L AMCQ : LA GOUVERNANCE DELA L AMCQ : SOLIDIFIER LA NOTORIÉTÉ ET CRÉDIBILITÉ SOLIDIFIER LA NOTORIÉTÉ ET LA CRÉDIBILITÉ En début d année, l AMCQ avait donné un mandat à la firme Groupe Confiance afin En début le d année, avait donnéunl AMCQ mandatet àla faire firmeungroupe Confiance d évaluer niveau l AMCQ la gouvernance diagnostic notreafin d évaluer le niveau la gouvernance l AMCQ et faire un diagnostic notre association. En août rnier, lors la réunion du conseil d administration, Me Donald association. En août rnier, lors la réunion du conseil d administration, Me Donald Rienau et M. Jean-Clau Deschênes nous ont présenté leur rapport. Rienau et M. Jean-Clau Deschênes nous ont présenté leur rapport. Ce rapport comportait un résumé du parcours la gouvernance l AMCQ et la synthèse scomportait résultats du sparcours priorités et d actions suggérées. Ce rapport undiagnostic, résumé du s la pistes gouvernance l AMCQ Me et la Rienaus a souligné aux du s conseil d administration qued actions l AMCQ suggérées. a fait preuveme synthèse résultats dumembres diagnostic, priorités et s pistes courage pour aller loin dans le développement notre organisation et a Rienau a souligné auxplus membres du conseil d administration que l AMCQ a fait preuve mentionné que ce n est pas toutes les associations ou organisations qui acceptent courage pour aller plus loin dans le développement notre organisation et a s auto évaluer. mentionné que ce n est pas toutes les associations ou organisations qui acceptent s auto évaluer. Par ailleurs, M. Deschênes a expliqué la différence entre la notoriété et la crédibilité. Par «notoriété sa renommée publique. L association estnotoriété connue et parlalacrédibilité. populationpar Par ailleurs,», M.c est Deschênes a expliqué la différence entre la ou par s organismes. Par «crédibilité», nous entendons association en laquelle «notoriété», c est sa renommée publique. L association est connue par la population la population et les organismes ont confiance et qu il y a valeur ajoutée cette ou par s organismes. Par «crédibilité», nous entendons association enà laquelle association. Par crédibilité, nous entendons également s critères fiabilité et la population et les organismes ont confiance et qu il y a valeur ajoutée à cette rigueur. association. Par crédibilité, nous entendons également s critères fiabilité et rigueur. Ces ux notions représentent très bien le parcours l AMCQ au cours s 45 rnières années. La vision s pionniers qui ont créé cette association était Ces uxnos notions représentent très voix bienaux le couvreurs. parcours l AMCQ au cours sun45 association a bâti défendre intérêts et donner Cette rnières années. La vision s pionniers qui ont créé cette association était programme garantie en haussant les aspects techniques et les exigences défendre nos Elle intérêts donner voix qui auxconstitue couvreurs. Cette association bâti un d inspection. s estetdotée d un vis aujourd hui normea dans programme garantie ennotre haussant les aspects techniques et lesisoexigences l industrie la construction. association est la seule à être certifiée 9002d inspection. s ests dotée d un vis quiassociation constitue aaujourd hui lanorme dans Depuis Elle le début années 2000, notre mis le cap sur relève au l industrie la construction. Notre association est la seule à être certifiée ISO 9002sein s entreprises, sur la professionnalisation s membres et sur l adoption d un Depuis le début s années 2000, notre association a mis le cap sur la relève au règlement formation obligatoire. sein s entreprises, sur la professionnalisation s membres et sur l adoption d un règlement formation Depuis ux ans, nous obligatoire. avons mis l accent sur la réalisation travaux qualité. En cette pério où l industrie la construction est souvent pointée du doigt, il est Depuis ux nous avons mis l accent surlacette réalisation pour travaux qualité. important queans, les membres l AMCQ profitent situation se démarquer duen reste l industrie et profiter la et est la crédibilité l AMCQ. est donc cette pério où l industrie la notoriété construction souvent pointée du Ildoigt, il est important que mettre en pratique la mission l AMCQ réaliser travaux du important les membres l AMCQ profitent cetteet situation pour s se démarquer qualité. mans, afin quela vos déficiences vos projets soient corrigées reste Nos l industrie et profiter notoriété et lasur crédibilité l AMCQ. Il est donc rapiment, l objectif maintenir bonne notoriété et la important s inscrivent mettre en également pratique ladans mission l AMCQ et laréaliser s travaux bonne crédibilité l AMCQafin et sesvos membres. qualité. Nos mans, que déficiences sur vos projets soient corrigées rapiment, s inscrivent également danse l objectif maintenir la bonne notoriété et la année d existence, nos objectifs seront Par conséquent, à l AMCQ l aube notre bonne crédibilité et ses 45 membres. rehausser le sentiment d appartenance et poursuivre la professionnalisation nos e membres. Je vousàsouhaite donc 45 bonne fin d existence, saison et meure disponible pour année nos objectifs seront Par conséquent, l aube notre répondre àlevos besoins. d appartenance et poursuivre la professionnalisation nos rehausser sentiment membres. Je vous souhaite donc bonne fin saison et meure disponible pour répondre à vos besoins _AMCQ_Bulletin80.indd 3 9/30/2011 2:48:19 PM

2 HISTORIQUE PRÉVENTION DES DÉFICIENCES PLISSEMENTS DE MEMBRANES ET ANCRAGES PÉRIMÉTRIQUES AUX TOITS L'Association exige, puis quelques années, que les membranes bitume modifié soient fixées mécaniquement aux périmètres s bassins couvertures. Ces mesures s'inscrivent dans le cadre d' démarche qualité, visant à augmenter la qualité s couvertures réalisées par les membres l'association et à diminuer l'apparition problèmes potentiels. Les fixations ont pour fonction prévenir les retraits s membranes même que l'apparition plissements dans les coins s parapets. Les plissements en soi sont généralement sans conséquences, les membranes bitume modifié possédant les propriétés pour résister à ces déformations. Dans certains cas toutefois, ces plissements occasionnent s ouvertures aux joints s membranes qui doivent être réparés. Bien que l'association ait été innovatrice en exigeant ces ancrages pour les membranes bitume modifié, la question n'est pas nouvelle pour les autres types membranes. J'aime bien référer à un document du Conseil National Recherche du Canada (CNRC), qui date plusieurs années, quand on m e man d'expliquer les principes physiques à la base cette exigence. Le CNRC publiait autrefois s "Digestes la construction au Canada", qui sont toujours disponibles sur leur site Internet. Un ces digestes traite du rétrécissement s membranes bitumineuses. 1 On énonce dans ce digeste que les membranes bitumineuses - multicouches à cette époque - se contractent, sous l'effet l'abaissement s températures, mais ne reprennent pas leurs dimensions initiales lorsque les températures s'élèvent. Ceci s' explique par le fait que ces membranes (comme toutes les membranes utilisées aujourd'hui) offrent excellente résistance à la traction mais n'ont pas les propriétés pour reprendre leurs positions initiales, après contraction, particulièrement dans s systèmes d'ét anchéité où elles sont installées en adhérence. Le phénomène est un peu plus complexe puisqu'il est aussi question fluage du bitume dans ce digeste Cet effet est plus important sur s couvertures fortement isolées, comme on les construit aujourd'hui, que lorsque les couvertures n'étaient pas ou peu isolées. En plus, il est cumulatif au fil s cycles contraction/dilatation-fluage. On explique aussi dans ce digeste que ux facteurs influencent le mouvement potentiel s membranes: la fixation s membranes au périmètre et le lien entre la membrane et le support structural. Ce lien, entre les membranes et la structure, se fait très souvent à l'ai d'asphalte et plus en plus à l'ai d'adhésifs. Il n'est pas toujours suffisant pour empêcher le mouvement s memb ranes. On utilise aussi parfois s fixations mécaniques pour lier la membrane au support structural, métho qui assure généralement un lien plus stable. De la même façon, la fixation s membranes au périmètre s bassins dépend la liaison entre les solins membranés et le support s relevés; l'asphalte n'a pas suffisamment résistance pour empêcher la déamination s membranes à cet endroit, plus encore lorsque l'adhésion s membranes s parties courantes à la structure n'est pas suffisante et que ces membranes se contractent. Bien entendu, on recomman notamment, dans ce digeste, fixer mécaniquement les membranes en bordure s toits pour en prévenir les mouvements. LES MEMBRANES DE BITUME MODIFIÉ Les membranes bitume modifié ont beaucoup points en commun avec les membranes multicouches en ce qui a trait à leurs propriétés physiques: elles peuvent se contracter par temps froid. Toutefois, elles non plus ne reprennent pas leurs positions lorsque la température se réchauffe, si elles ont été déformées par contraction thermique. Elles sont souvent installées à l'ai d'asphalte chaud et même si les membranes s relevés sont rarement posées avec l'asphalte, il n'est pas rare que l'asphalte se retrouve tout même sur certaine hauteur s relevés lorsque les sous-couches s parties courantes ont été posées avec l'asphalte. 1 h p://www.nrc-cnrc.gc.ca/fra/idp/irc/dcc/digest-construc on-181.html - Publié originalement en

3 MOT DU DIRECTEUR TECHNIQUE (SUITE) PRÉVENTION DES DÉFICIENCES PLISSEMENTS DE MEMBRANES ET ANCRAGES PÉRIMÉTRIQUES AUX TOITS (suite) Elles sont plus élastiques que les membranes multicouches, elles peuvent donc subir s déformations plus importantes sans subir dommages. Par contre, elles sont légèrement mises sous tension lors la fabrication et ces tensions sont toujours plus ou moins présentes au moment leur installation, selon les types d'armatures utilisés. Ceci ne constitue pas un vice fabrication: il s'agit propriétés physiques inhérentes au produit, prises en considération par les normes applicables à ces membranes, on parle ici stabilité dimensionnelle. C'est d'ailleurs pour tenir compte ces caractéristiques qu'on man notamment "relaxer" les membranes lors la pose Il y aurait vice fabrication si les tensions résiduelles dans le produit généraient s déformations plus importantes que celles prévues dans la norme. À ce jour, je n'ai pas connu situation où ce défaut aurait été observé et démontré. À la fin s années '90, le comité technique l'amcq a commencé à s'interroger sur les mouvements s membranes bitume modifié occasionnant parfois s plissements importants, faisant en sorte que s réparations étaient nécessaires. L'Association a consulté la firme Trempe et Associés, notamment, qui a présenté ses recommandations lors d' conférence présentée dans le cadre du congrès l'association janvier Une s recommandations cette firme pour limiter les mouvements s membranes bitume modifié consistait à ancrer les membranes au périmètre s bassins Des essais ont également été réalisés par Soprema pour évaluer l'efficacité différentes méthos d'ancrage s membranes bitume modifié au périmètre s couvertures; les résultats ces étus ont été présentés lors du même congrès. Il s'est avéré que l'utilisation barres d'ancrages constituait la façon la plus performante, loin, fixer mécaniquement les membranes au périmètre s couvertures. En se basant sur ces informations et sur ses propres observations, l'amcq adoptait, en 2002, l'usage ces barres. Leur pose est venue obligatoire pour l'obtention d' garantie l'amcq à partir ce moment là. Un peu plus tard, en 2005, l'association assouplissait son exigence en limitant l'utilisation s barres d'ancrage aux systèmes où la sous-couche était posée à l'asphalte. On s'est aperçu par la suite que même lorsque les membranes ne sont pas posées avec l'asphalte, s mouvements occasionnant s plissements nécessitant s correctifs peuvent tout même apparaître. En 2010, l'association est donc revenue à son exigence initiale, et les barres sont maintenant requises pour tous les systèmes membranes bitumes modifié, sauf lorsque les membranes sont fixées mécaniquement. Les inspections réalisées dans le cadre s garanties émises par l'amcq (aux 2 ième, 5 ième et 9 ième anniversaires l'émission s garanties) démontrent clairement que les barres d'ancrage constituent mesure efficace pour la prévention s mouvements s membranes bitume modifié aux périmètres s bassins couvertures, et s plissements qui en découlent. La question l'utilisation s ancrages aux périmètres s couvertures avec membranes bitume modifié a été soulevée à quelques occasions au comité technique l'association canadienne s entrepreneurs en couverture (ACEC); il y a été décidé ne pas incorporer d'exigences pour la fixation mécanique ces membranes aux périmètres s bassins dans le manuel publié par cette organisation. Chaque organisation module ses exigences en fonction propres expériences. Compte tenu du faible coût la mise en place s barres d'ancrage et s effets tangibles et vérifiés sur la qualité à long terme s couvertures, il ne fait pas doute dans l'esprit s membres du comité technique l'amcq et votre directeur technique que cette mesure est efficace et doit être maintenue. LES MEMBRANES MONOPLIS Plusieurs se souviennent s problèmes survenus avec les membranes EPDM et PVC quand les barres d'ancrage n'étaient pas exigées. En effet, les membranes qui s'étiraient presqu'à 45 grés par rapport aux parapets, jusqu'à rupture, laissaient parfois apparaître s ouvertures béantes près s parapets et s bases d'équipements. L'ancrage s membranes se fait différentes façons mais toutes remplissent le même rôle, comme pour les autres types membranes; éviter leur retrait. L'exigence s barres d'ancrage a eu pour effet, à toutes fins pratiques, d'éliminer les mouvements s membranes qui causaient ruptures, joints ouverts, plissements, infiltrations, etc. Guy Lalon, architecte Directeur technique 3

4 TOURNÉE DU PRÉSIDENT La «Tournée du Présint» visite les membres en région. PRIX EXCELLENCE CLAUDE JACQUES ÉDITION 2010 Plusieurs membres et intervenants la région l Outaouais ont assisté à la rencontre du 15 juin rnier à l Hôtel Ramada Gatineau. Plus 60 personnes ont assisté aux conférences du 14 juillet, à l Hôtel Plaza Québec. M. Christian Thomassin, Chef section la CCQ, a présenté aux participants conférence intitulée «La problématique du travail clanstin : s solutions concrètes». M. Jean Desrosiers, la firme spécialisée Vertima, a présenté les outils mis sur pied pour faciliter vos démarches commercialisation face aux pratiques professionnelles entourant les systèmes d évaluation environnementale LEED. C est à l Hôtel Delta Sherbrooke que se tiendra, le 13 octobre 2011, la prochaine rencontre d information s membres L AMCQ et s autre intervenants la région l Estrie. MM. François Morissette, Vice-présint exécutif et André Chatel, Présint l AMCQ, présentent un bronze à M. François Prémont, Présint, Toitures Prémont et fils inc., à titre lauréat 2010 du «Prix Excellence Clau Jacques» pour le projet «Église Bonaventure, phase III». ÉDITION 2011 Nous vous invitons à participer à l Édition 2011 du «Prix Excellence Clau Jacques». Les documents mise en candidature vous ont été transmis récemment. Nous vous rappelons que vous vez inscrire votre projet au plus tard le 5 octobre prochain. Les projets retenus seront publiés sur le site web l AMCQ vers la mi-novembre et le nom du lauréat sera dévoilé lors du souper «Gala clôture» l Assemblée générale annuelle, le 27 janvier SOUPER VINS ET FROMAGES 20 octobre 2011 Club Golf Métropolitain - Anjou AGENDA TOURNÉE DU PRÉSIDENT 13 octobre 2011 Hôtel Delta - Sherbrooke MIDI CONFÉRENCE 19 octobre 2011 Bureau l AMCQ Conférence Me Louis-Martin O'Neill «Le droit pour gens d affaires - Les risques et périls associés aux courriels». 45 e ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE AMCQ 24 au 28 janvier 2012 Hôtel Château Laurier - Québec. TOURNOI DE GOLF 8 juin 2012 Club Golf Métropolitain - Anjou 4

5 Chronique mondaine CLUB DE GOLF MÉTROPOLITAIN-ANJOU 10 juin 2011 FONDATION LE CHANTIER Lors du 29e tournoi golf annuel, les membres l'amcq ont encore fois démontré leur habileté et leur gran générosité en participant activement au concours «Battez le Pro». Commandité par Roxul inc.; ce concours a été fort apprécié. La participation enthousiaste s Pros (David Allard & Hervé Dab), s employées l AMCQ et s bénévoles la Fondation Le Chantier, a granment contribué au succès cette levée fonds. Merci à tous! M. Michel Poissant, 2e vice-présint l AMCQ, a procédé à la remise d un chèque 3,000$ à Mme Chantal Dubeau, Présinte du Conseil d administration la Fondation Le Chantier. ACTIVITÉS ET PRIX DE PRÉSENCE Afin tromper l attente, mieux divertir les joueurs et étancher leur soif, un Bar tropical, gracieuseté Soprema inc. a été installé sur chaque parcours. Les photos offertes par Fransyl ltée ont été granment appréciées s participants. Félicitations à M. Gaétan Perron, Omer Brault inc. qui a remporté un téléviseur Plasma (50") offert par le Groupe Bédard Ltée / Div. Beacon Roofing Supply Canada. Chez Fransyl on n a rien négligé encore fois pour nous surprendre. C est ave la complicité nul autre que «Céline» que M. Bruno Laflamme a procédé au tirage trois ensembles valises, chacun contenant un forfait «voyage casino». Les heureux gagnants sont : Marc Brault - Omer Brault inc. (Lac Leamy) Guy Leblanc Couvreur E. Leclair inc. (MontTremblant) et Serge Lord Ent. Cloutier & Gagnon (1988) ltée (Las Vegas). Félicitations et bon voyage à tous! _AMCQ_Bulletin80.indd 11 9/30/2011 2:48:25 PM

6 DÉLÉGATION DE LA CHINE Lors du tournoi golf du 7 juin rnier, l AMCQ a été l hôte d délégation représentants internationaux la compagnie Soprema inc. Le but cette rencontre était d échanger sur le contenu du «Manuel vis». Granment intéressés par l expertise l AMCQ, un bref exposé a été présenté par M. Guy Lalon, directeur technique l AMCQ. M. Vincent Boisvert, directeur technique, Soprema inc. / Mr Zhu, présint, China Waterproofing Association / «Céline» / Me François Morissette, vice-présint exécutif AMCQ / Mr Jia, directeur, Soprema China / Mr Ping, directeur achats Asie Soprema / Mme Miao secrétaire, China Waterproofing Association. C est avec grand plaisir que «Céline» les a salués. Ils garront sûrement cette photo parmi leurs plus beaux souvenirs. SOUPER VINS ET FROMAGES NOUVELLE DATE Dégustation vins et fromages Club Golf Métropolitain Anjou 20 octobre 2011 Pour favoriser la présence d un plus grand nombre participants, nous avons modifié la date du Souper «Vins et fromages», prévue le 7 octobre pour le jeudi 20 octobre Il nous fait plaisir cette année vous proposer pour le rassemblement automnal s membres, soirée «Vins et Fromages». Un souper digne s plus fins palais, comprenant 4 services vins, fromages, charcuteries et plus encore! Une expérience culinaire à partager avec vos invités et confrères. Nous vous attendons en très grand nombre! 45e ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE Château Laurier - Québec Côtoyant le calme s plaines d Abraham et l effervescence la Gran Allée, l Hôtel Château Laurier est situé à peine à quelques minutes marche s nombreuses activités touristiques : restos et boutiques la rue StLouis, la rue du Trésor et du Vieux-Québec. Nous y séjournerons du 24 au 27 janvier 2012 Inscrivez ces dates à vote agenda! L élaboration du programme s activités soulignant le 45e anniversaire fondation notre Association est en cours et nous vous transmettrons plus amples informations au début du mois novembre prochain _AMCQ_Bulletin80.indd 12 9/30/2011 2:48:26 PM

7 QUOI DE NEUF EN FORMATION? Cours sur l intelligence émotionnelle En mars rnier, l AMCQ offrait aux dirigeants d entreprises son premier cours portant sur l intelligence émotionnelle, qui fut dispensé par Mme Estelle Morin, enseignante en psychologie au HEC. Le cours fut très en man et affichait déjà complet seulement après quelques semaines l annonce ce cours. À la fin la formation, les participants faisaient état ux types commentaires: le premier sur la gran qualité du contenu «Jamais à l AMCQ nous n avons eu formation d telle qualité!» ou bien «C est un cours qualité supérieure!» et le second sur l orientation vers laquelle se dirige l AMCQ. Après la formation, les participants ont tous exprimé un besoin d aller plus loin dans la gestion du personnel et la majorité a mandé à ce que l on présente, à nouveau, ce cours. C est pour ces raisons que l AMCQ offrira, pour uxième année consécutive, le cours sur l intelligence émotionnelle les 29 et 30 mars 2012, qui s échelonnera sur pério ux jours. Veuillez prendre note que les places sont limitées à 20 participants. La nouveauté pour les dirigeants d entreprises cette année est l ajout d un cours portant sur les personnalités toxiques. Cette formation, à la fois théorique et pratique, permettra aux participants développer s stratégies d intervention avec les employés qui ont tendance à créer s problèmes dans les entreprises où ils travaillent. Cette formation sera dispensée les 15 et 16 mars La confirmation s inscriptions, pour ces 2 cours, s effectuera comme l an rnier, soit : sur réception du chèque couvrant les frais d inscription. Vous recevrez, sous peu, les invitations officielles afin vous inscrire à l un ou l autre ces cours. Nous vous invitons à vous inscrire le plus rapiment possible compte tenu que les places sont limitées, les inscriptions s effectueront sur la base du «premier arrivé, premier servi!». Carte manipulation du propane (IPIQ et APGQ) Une autre gran nouveauté à souligner; l Institut protection contre les incendies (IPIQ) a intégré dans son cours sur la sécurité incendie, s notions théoriques et pratiques pour la détection fuites gaz. Cet ajout vrait permettre faire reconnaître ce cours auprès l Association pétrolière et gazière du Québec (APGQ), et moyennant paiement auprès ladite association, mener à l obtention d carte manipulation du propane. L AMCQ, conjointement avec d autres organismes dont IPIQ, sommes en attente d rencontre avec le comité responsable l étu du dossier, afin d autoriser l IPIQ à dispenser un cours reconnu par l Association pétrolière et gazière du Québec. Nous vous informerons prochainement l avancement ce projet. Le nouveau cours «contremaître efficace» Le cours pour les contremaîtres n était plus offert puis 2009 parce qu il avait besoin d mise à jour. La révision va bon train et un nouveau cours «contremaître efficace» sera offert dès janvier Ce cours sera présenté dans toute nouvelle formule, plus dynamique correspondant aux besoins s entreprises couvertures du 21 e siècle. En conclusion, j aimerais préciser que l AMCQ a entamé puis déjà trois (3) ans un processus d amélioration la qualité et la variété s cours offerts à ses membres. Dites-vous bien qu autant il est important que les membres l AMCQ offrent s produits et s services respectant les plus hauts standards l industrie, autant ces mêmes exigences nous motivent à vous offrir les meilleurs cours disponibles, et ce, à s coûts raisonnables. Bonne fin saison à toutes et à tous! 7

8 Nouvelles l industrie Nouvelles l industrie Nouvelles l industrie NOUVELLE NOUVELLE RÈGLEMENTATION RÈGLEMENTATION - - IMPORTANT IMPORTANT NOUVELLE RÈGLEMENTATION - IMPORTANT ATTESTATION DE REVENU QUÉBEC OBLIGATOIRE ATTESTATION POUR LES SOUS-TRAITANTS DE REVENU QUÉBEC OBLIGATOIRE 1- L entrepreneur général et le sous-traitant seront pénalisés si un contrat est POUR ATTESTATION LES SOUS-TRAITANTS DE REVENU QUÉBEC OBLIGATOIRE 1- conclu L entrepreneur sans que le général sous-traitant et le ne sous-traitant dé enne l ARQ seront ou si pénalisés celle-ci est si invali; un contrat est Depuis POUR le LES 1 er SOUS-TRAITANTS juin 2010, l a esta on revenu Québec (AR) 1- Depuis le 1 er 2- L entrepreneur l entrepreneur conclu sans que général général le sous-traitant sera et le pénalisé sous-traitant ne dé enne s il ne seront transmet l ARQ pénalisés ou pas si celle-ci la liste si un est contrat invali; ses soustraitants, sans ou que sa mise le sous-traitant à jour, à l organisme ne dé enne public; l ARQ ou si celle-ci est invali; est est obligatoire juin 2010, l a esta on revenu Québec (AR) 2- l entrepreneur général sera pénalisé s il ne transmet pas la liste ses soustraitants, ou sa général est Depuis obligatoire le 1 er pour les entrepreneurs généraux qui conclu souhaitent déposer juin 2010, pour l a esta on les soumission entrepreneurs auprès revenu d un généraux Québec donneur (AR) qui 2-3- l entrepreneur l entrepreneur général mise à et/ou sera jour, pénalisé à le l organisme sous-traitant s il ne public; transmet qui fait pas fausses la liste déclara ons ses soustraitants, ou souhaitent d ouvrage est obligatoire public. déposer À pour la suite les soumission du entrepreneurs discours du auprès budget généraux d un , donneur qui 3- encore l entrepreneur incite ou sa à faire mise général à jour, fausses et/ou à l organisme déclara ons le sous-traitant public; rela vement qui fait à fausses l ARQ sera déclara ons pénalisé. ou d ouvrage le souhaitent ministre public. s déposer finances À la suite a soumission annonce du discours auprès nouvelles du budget d un disposi ons , donneur 3- l entrepreneur encore incite à général faire et/ou fausses le sous-traitant déclara ons qui rela vement fait fausses à l ARQ déclara ons sera pénalisé. ou le rela ves d ouvrage ministre à public. l ARQ s finances pour À la suite l étendre a annonce du discours aux sous-traitants du nouvelles budget , disposi ons premier Entre encore le 15 incite septembre à faire 2011 fausses et le déclara ons 15 mars rela vement 2012, comme re à l ARQ sera infrac on pénalisé. rela ves le niveau. ministre à l ARQ s finances pour l étendre a annonce aux sous-traitants nouvelles disposi ons premier donnera Entre le lieu 15 à septembre un aver ssement 2011 au et lieu le 15 d un mars constat. 2012, comme re infrac on niveau. rela ves à l ARQ pour l étendre aux sous-traitants premier Entre donnera le 15 lieu septembre à un aver ssement 2011 et au le lieu 15 mars d un constat. 2012, comme re infrac on Le 15 septembre 2011 entreront en vigueur ces mesures qui Après le 15 mars 2012, s amens 500 $ à 5000 $ seront imposées pour niveau. donnera lieu à un aver ssement au lieu d un constat. Le auront 15 septembre s conséquences 2011 entreront en importantes vigueur ces mesures pour les qui infrac on, Après le 15 et mars le double 2012, en s cas amens récidive. 500 $ à 5000 $ seront imposées pour auront Le 15 septembre s conséquences 2011 entreront en importantes vigueur ces mesures pour qui Après les infrac on, le 15 mars et le double 2012, s en amens cas récidive. 500 $ à 5000 $ seront imposées pour entrepreneurs en construc on souhaitant travailler auprès entrepreneurs auront s en conséquences construc on souhaitant importantes travailler pour auprès les infrac on, et le double en cas récidive. s organismes publics, s municipalités et s sociétés L ACQ travaille ac vement avec les autres acteurs l industrie à faire assouplir entrepreneurs s d État. en construc on souhaitant travailler auprès organismes publics, s municipalités et s sociétés ces L ACQ sanc ons. travaille ac vement avec les autres acteurs l industrie à faire assouplir s Les sous-traitants organismes publics, premier s municipalités niveau auront et l obliga on s sociétés L ACQ travaille ac vement avec les autres acteurs l industrie à faire assouplir d État. ces sanc ons. Les d État. fournir sous-traitants à l entrepreneur premier général niveau ARQ auront pour l obliga on obtenir le ces Les sous-traitants premier niveau auront l obliga on EN sanc ons. BREF fournir contrat et l entrepreneur général vra l exiger. ARQ pour obtenir le fournir à l entrepreneur général ARQ pour obtenir le EN BREF contrat et l entrepreneur général vra l exiger. contrat et l entrepreneur général vra l exiger. À EN la BREF suite 3 infrac ons sur pério 5 ans, licence restreinte INFRACTIONS : AMENDES ET LICENCES RESTREINTES pourra À la suite être émise 3 infrac ons par la RBQ. sur pério 5 ans, licence restreinte INFRACTIONS AMENDES ET LICENCES RESTREINTES À la suite 3 infrac ons sur pério 5 ans, licence restreinte INFRACTIONS : AMENDES ET LICENCES RESTREINTES pourra être émise par la RBQ. Il est bien important connaître l ensemble s règles Le pourra sous-traitant être émise n a par pas la RBQ. l obliga on fournir à l ARQ au moment sa Il régissant est bien ces important nouvelles mesures, connaître puisque l ensemble leur non-respect s règles est soumission, Le sous-traitant mais obligatoirement n a pas l obliga on avant la fournir signature à l ARQ du contrat. au moment Ce faisant, sa Il est bien important connaître l ensemble s règles régissant suscep ble ces d entraîner nouvelles s mesures, pénalités puisque sous leur forme non-respect d amen et Le est l entrepreneur sous-traitant soumission, mais général n a pas obligatoirement ne l obliga on pourra refuser fournir avant la signature soumission à l ARQ au du contrat. au moment mo f Ce que sa faisant, le régissant ces nouvelles mesures, puisque leur non-respect est suscep ble l émission d d entraîner licence s restreinte pénalités après sous trois forme (3) d amen infrac ons et sous-traitant soumission, mais l entrepreneur n as général pas obligatoirement joint ne l ARQ. avant la signature du contrat. Ce faisant, pourra refuser soumission au mo f que le suscep ble d entraîner s pénalités sous forme d amen et l émission survenues sur l émission d d licence licence pério restreinte restreinte cinq (5) après après ans. l entrepreneur général ne pourra refuser soumission au mo f que le trois trois (3) (3) infrac ons infrac ons sous-traitant n as pas joint l ARQ. survenues survenues sur sur pério pério cinq cinq (5) (5) ans. ans. L ARQ sous-traitant a este n as que pas l entrepreneur joint l ARQ. est en règle avec les lois fiscales du Québec. L ARQ L ARQ a este a este que que l entrepreneur l entrepreneur est est en en règle règle avec avec les les lois lois fiscales fiscales du du Québec. Québec. LA NOUVELLE REGLEMENTATION IMPOSE LES OBLIGATIONS SUIVANTES : LA NOUVELLE REGLEMENTATION IMPOSE LES LES OBLIGATIONS SUIVANTES : : - Le sous-traitant doit fournir l ARQ a l entrepreneur général au plus tard, à la signature son contrat; - L entrepreneur général doit s assurer la conformité l ARQ tous les sous-traitants concernes; Le sous-traitant doit fournir l ARQ a l entrepreneur général au au plus plus tard, tard, à à la la signature son son contrat; contrat; - L entrepreneur général doit dresser liste ses sous-traitants et la transme re à l organisme public avant le début s travaux; L entrepreneur général doit s assurer la la conformité l ARQ tous tous les les sous-traitants concernes; - Si après le début s travaux, l entrepreneur général contracte avec un nouveau sous-traitant, il doit transme re mise à jour la liste - L entrepreneur général doit dresser liste ses ses sous-traitants et et la la transme re à à l organisme public public avant avant le le début début s s travaux; travaux; a l organisme public avant le début s travaux ce sous-traitant. Si après le début s travaux, l entrepreneur général contracte avec avec un un nouveau sous-traitant, il doit il doit transme re mise mise à jour à jour la liste la liste - L a esta on l entrepreneur général ne doit pas avoir été délivrée plus 90 jours avant la date et l heure limite récep on s a l organisme public avant le début s travaux ce ce sous-traitant. soumissions ou la date d'a ribu on du contrat gré a gré pour être vali; l entrepreneur général ne ne doit pas avoir été été délivrée plus plus jours jours avant avant la la date date et et l heure limite limite récep on s s - L a esta on du sous-traitant ne doit pas avoir été délivrée plus 90 jours avant la date et l heure limite récep on s soumissions soumissions ou la date d'a ribu on du contrat gré a a gré gré pour être vali; l entrepreneur général a l organisme public ni après la date son contrat pour être vali; - L a esta on du sous-traitant ne doit pas avoir été délivrée plus jours avant la la date date et et l heure limite limite récep on s s soumissions l entrepreneur général a l organisme public ni ni après la la date son contrat pour être être vali; TOURNÉE D INFORMATION DISPONIBLE DANS LES RÉGIONS. L ACQ offre à ses membres TOURNÉE TOURNÉE séance d informa on D INFORMATION complète DISPONIBLE DISPONIBLE rela ve DANS DANS à l applica on LES LES RÉGIONS. RÉGIONS. ce e nouvelle règlementa on et les façons s y préparer. Si vous désirez par ciper à ces rencontres, communiquez avec votre associa on L ACQ L ACQ offre offre à ses ses membres membres séance séance d informa on d informa on régionale complète complète sans rela ve tarr. rela ve à à l applica on l applica on ce e ce e nouvelle nouvelle règlementa on règlementa on et et les les façons façons s y s y préparer. préparer. Si Si vous vous désirez désirez par ciper par ciper à à ces ces rencontres, rencontres, communiquez communiquez avec avec votre votre associa on associa on régionale régionale sans sans tarr. tarr. 8

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