TARIFS MUNICIPAUX 2018

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1 I. TARIFS DES PHOTOCOPIES Particuliers / Associations locales Demandeur d emploi Format A4 N&B 0.20 Format A4 N&B 0.10 Format A4 N&B recto/verso 0.30 Format A4 N&B recto/verso 0.15 Format A3 N&B 0.40 Format A3 N&B 0.20 Format A3 N&B recto/verso 0.60 Format A3 N&B recto/verso 0.30 Format A4 couleur 0.40 Format A4 couleur 0.20 FormatA4 couleur recto /verso 0.60 Format A4 couleur recto/verso 0.30 Format A3 couleur recto/verso 1.20 Format A3 couleur 0.40 Format A3 couleur 0.80 Format A3 couleur recto/verso 0.60 II. TARIFS FAX Envoi de fax 1 ère page 1 la page Envoi de fax page suivantes 0.50 Réception fax 0.20 / copie III. TARIFS CIMETIERE Concession pour 15 ans les 2,20 m2 (ou concession funéraire de 0.85 m sur 0.60 m) Concession pour 30 ans les 2,20 m2 (ou concession funéraire de 0.85 m sur 0.60 m) Concession pour 50 ans les 2,20 m2 (ou concession funéraire de 0.85 m sur 0.60 m) Entretien éventuel de la tombe (contrat triennal) /an Caveau provisoire droit de séjour (par jour) 7 Remboursement rétrocession concession perpétuelle 105 Taxe réunion de corps 115 1

2 IV. TARIFS COLUMBARIUM Concession 1 case (trois urnes)-10 ans 315 Concession 1 case (trois urnes)-15 ans 420 Concession 1 case (trois urnes)-30 ans 735 Redevance ouverture et fermeture d une case 55 Redevance enregistrement dispersion cendres au Jardin du Souvenir 70 Vente d un cavurne préinstallé 250 V. TARIFS LOCATION POLE CONVIVIALITE Association Angloise 200 /jour et caution de Particuliers d Angles 250 /jour et caution de VI. TARIFS BROCANTE ET DROITS DE PLACE Brocante : Droit de place : Tarifs : Mètre linéaire 3.50 Camion vente outillage 105 /camion Cirques et spectacles assimilés Autre manifestations (guignols/marionnettes) Animation bénévole sans eau ni électricité Marché de nuit 90 / représentation 40 /représentation GRATUIT 1.50 le mètre linéaire VII. PAVILLONS SOLEIL Pavillons soleil 470 par mois (compris entretien locaux + jardin) à leur charge EDF /SAUR/ OM 2

3 VIII. TARIFS SALLE POLYVALENTE Par contrat de location : Caution de 500 ou 800 avec la cuisine pour l écran et le vidéoprojecteur a) Particuliers de la commune et assimilés (grands-parents, enfant ou parent domiciliés sur Angles ou possédant une RS) : Mariage ou autre forfait week-end (vendredi, samedi, dimanche) Mariage ou autre 1 jour du weekend (de 7h00 à 2h00 du matin) Mariage ou autre 1 jour de la semaine (lundi, mardi, mercredi, jeudi) b) Particuliers hors commune : Mariage ou autre forfait week-end (vendredi, samedi, dimanche) Mariage ou autre 1 jour du weekend (de 7h00 à 2h00 du matin) Mariage ou autre 1 jour de la semaine (lundi, mardi, mercredi, jeudi) Exclue Exclue Exclue 70 3

4 c) Association locales : TARIFS MUNICIPAUX 2018 Réunion ou assemblée (sans but lucratif) Vin d honneur Exclue 100 /jour Exclue Exclue 100 /jour Exclue Autre manifestation : 1ère journée /jour 70 Par journée suivante /jour 0 d) Associations hors communes hormis celles de la Jonchère et St Benoist : Toutes manifestations Exclue 70 e) Associations de la Jonchère et St Benoist : Toutes manifestations Exclue 70 f) Autres manifestations : Vente diverse commerçants locaux/jour Vente diverse commerçants extérieur/jour 130 Néant Exclue Néant 300 Néant Exclue Néant Réveillon par association locale Exclue 70 Réveillon par traiteur local ou restaurant local Exclue 70 Réveillon par traiteur extérieur ou Exclue 70 4

5 restaurant extérieur TARIFS MUNICIPAUX 2018 Réveillon par particuliers Exclue Exclue Exclue Exclue g) cassée et/ou manquante : Désignation : Tarifs : Désignation : Tarifs : Désignation : Tarifs : Verre gigogne 9cl (bar) 1.50 Chope apéritif 1.50 Cuillère à café Assiette plate 4 Fourchette 0.60 Louche 5 Assiette creuse 4 Cuillère à potage Tasse à café 3 Cuillère de service (salade) Verre à pied 16 cl 2.50 Fourchette de service (salade) Plateau 10 5 Plat inox ovale 5 Plat inox gratin Verre à pied 25 cl 2.50 Couteau à pain 12 Plat inox gratin Flûte à champagne 2.50 Couteau 1 Pot machine à café Un tarif forfaitaire minimum de 5.50 sera appliqué en cas de casse ou perte de vaisselle et sera ajusté si le montant cumulé est supérieur IX. TARIFS THEATRE Désignation Tarifs Caution Associations : Locale y compris les syndicats de gestion (marais desséchés de Moricq, Sydev ) Extérieure (Théâtre, troupe de théâtre ou spectacle hors programmation culturelle) GRATUIT Privés : Local à but non lucratif Local à but lucratif

6 Extérieur à but lucratif ou non Résidences : GRATUIT 800 Association locale en résidence (théâtre, école de danse) Troupe extérieure en résidence 1 à 3 mois Accueil gratuit en échange d une représentation gratuite sous réserve 10% sur billetterie 800 X. TARIFS SALLE DE L AMITIÉ Désignation : Tarifs : Caution : Associations locales : manifestation à but non lucratif 500 Associations locales : manifestation à but lucratif Association d autres communes (réunions assemblées) Associations d autres communes (élections) 500 Particuliers (habitants de la commune) Particuliers (hors commune) Organismes sociaux et associations humanitaires 500 XI. TARIFS ESPACES EXTERIEURS Location par associations signataires de la Charte et locales : Désignation : Tarif : Caution : Espace du Clos de La Tour de Moricq ( /jour) 500 Pôle convivialité complet ( /jour) Pôle convivialité sans la cuisine ( /jour) Forfait matériel repas champêtre ( /jour) Forfait matériel autre ( /jour) Location par particuliers Anglois et associations non signataires de la Charte : Désignation : Tarif : Caution : Espace du Clos de la Tour de Moricq ( /jour)

7 Pôle convivialité complet ( /jour) Pôle convivialité sans la cuisine ( /jour) Location par les particuliers anglois ou extérieurs pour matériel par événement ou sur un week-end Tarif Caution Location de table ( /table) Location de bancs ( /table) Location de pavillon (6m x 3m) Friteuse ( /friteuse) Toute association signataire de la Charte et locale bénéficiera de 2 gratuités par année civile à définir comme suit : soit 2 gratuités de salles avec tables ; chaises et accès aux sanitaires (hors vaisselle et cuisine), soit 2 gratuités de la halle du pôle convivialité avec tables, chaises et accès aux sanitaires (hors cuisine), soit 1 gratuité de salle avec tables et chaises et accès aux sanitaires (hors vaisselle et cuisine) et 1 gratuité de la halle du pôle convivialité avec tables, chaises et accès aux sanitaires (cuisine). Ces gratuités ne sont ni cumulables sur plusieurs années ni échangeables entre associations. XII. TARIFS BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE Bibliothèque municipale Tarifs Caution Cotisation annuelle valable pour l année civile : - Résidents d Angles, par foyer (y compris enfants et petits-enfants de moins de 18 ans Néant - Résidents hors commune, par foyer (y compris enfants et petitsenfants de moins de 18 ans - Jeunes de moins de 18 ans hors commune dont les parents ne cotisent pas Vacanciers : - Vacanciers : pour une semaine et par tranche de 4 livres 25 Néant 5 Néant 2 25 Délai du prêt dépassé : par livre et par semaine 1 Néant 7

8 XIII. TARIFS MATERIEL DIVERS Nature des matériels mis à disposition Tarif de la location Montant de la caution Observations Associations angloises tenant les points de restauration lors des fêtes/animations communales Ensemble matériels (tivolis, friteuses, plancha etc) 500 Néant Associations angloises tenant les buvettes lors des fêtes/animations communales Ensemble matériels nécessaires (réchauds, plats, etc) 100 Néant Containers poubelles mis à disposition aux particuliers anglois pour des fêtes de quartier exclusivement Bacs poubelles 20 par bac (80 ou 120 litres) 150 par bac 2 bacs maximum Associations locales Tarifs : Caution : Sono mobile 50 /jour 500 Vidéoprojecteur mobile 50 /jour 500 XIV. TARIFS MARCHÉ DE NOËL 2017 Particuliers, commerçants, et associations non locales Mise à disposition Tivoli 3x3 + emplacement + électricité Mise à disposition Tivoli 3x6 + emplacement + électricité Associations locales Mise à disposition Tivoli 3x3 + emplacement + électricité Mise à disposition Tivoli 3x6 + emplacement + électricité Caution par location de Tivoli Exposants possédant un Tivoli Emplacement + électricité 20 /jour 40 /jour 10 /jour 20 /jour Forfait de /jour 8

9 XV. TARIFS MARCHÉS a) Tarifs des marchés d été 2018 (saison) : 2.50 le m/l pour les passagers 1.30 le m/l pour les abonnés du mercredi et du dimanche 2.00 le m/l pour les abonnés du mercredi ou du dimanche 4.00 le branchement EDF pour tous b) Tarifs des marchés hebdomadaires 2018 «hors saison» du mercredi Emplacements abonnés : 1.10 le m/l par marché pour 12 marchés du 1 er janvier au 30 juin le m/l par marché pour 12 marchés du 1 er janvier au 30 juin 2018 Et : 1.10 le m/l par marché pour 9 marchés du 1 er septembre au 31 décembre le m/l par marché pour 9 marchés du 1 er septembre au 31 décembre 2018 Soit 42 marchés en Branchement EDF pour les abonnés : 4.00 par marché pour 12 marchés du 1 er janvier au 30 juin par marché pour 12 marchés du 1 er janvier au 30 juin 2018 Et : 4.00 par marché pour 9 marchés du 1 er septembre au 31 décembre par marché pour 9 marchés du 1 er septembre au 31 décembre 2018 Soit 42 marchés en Commerçants passagers «hors saison» : Emplacement : 1.60 le m/l par marché Branchement EDF : 4.00 par marché 9