CRITÈRES D OCTROI DE BREVETS DANS LE CADRE DU PROGRAMME D AIDE AUX ATHLÈTES DE SPORT CANADA Cycle de brevets SPORTS ÉQUESTRES Saut d obstacles

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1 CRITÈRES D OCTROI DE BREVETS DANS LE CADRE DU PROGRAMME D AIDE AUX ATHLÈTES DE SPORT CANADA Cycle de brevets INTRODUCTION SPORTS ÉQUESTRES Saut d obstacles 1.1. Ce document vise à décrire les critères, applicables aux trois disciplines olympiques, qu utilisera Canada Équestre (CE) pour la recommandation d athlètes au Programme d aide aux athlètes (PAA) de Sport Canada dans le cadre du cycle de brevets L objectif du PAA consiste à repérer et à soutenir les athlètes canadiens qui évoluent au niveau associé au brevet international senior (SR1/SR2) ou qui présentent le plus grand potentiel d atteindre ce niveau La recommandation d athlètes au PAA relève de CE, mais l approbation finale des candidats revient à Sport Canada Les sports équestres sont admissibles à recevoir la pleine valeur financière ( $) de 18 brevets seniors. Quatre (4) brevets seniors (SR1, SR2, SR ou C1) et trois (3) brevets de développement (D) sont octroyés à chacune des trois disciplines olympiques. De plus, un (1) brevet de développement (D) sera remis, à la discrétion de CE, à un athlète de l une de ces disciplines. Les critères d octroi du brevet discrétionnaire se trouvent à l Annexe 2 du présent document. Sport Canada réévaluera le quota de brevets pour l ensemble des sports au terme des Jeux olympiques et paralympiques de 2016; cette analyse pourrait influencer le quota de brevets à la disposition de CE Réaffectation du financement Si une discipline dispose de fonds équivalents à ceux des brevets pour une période de quatre mois ou plus, ces fonds seront réaffectés aux athlètes suivants au classement qui ont été recommandés pour un brevet dans cette même discipline. La priorité demeure de verser les fonds à un ou plusieurs athlète(s) admissible(s) au brevet national senior (SR). Si toutefois les fonds disponibles sont insuffisants pour le brevet national senior, ils seront plutôt remis aux athlètes suivants au classement qui sont admissibles à un brevet de développement. Ce financement sera alloué sous forme de brevet partiel Si une discipline n est pas en mesure d attribuer la pleine valeur financière des brevets obtenus dans le cadre du PAA, ces fonds seront combinés à ceux d autres disciplines qui

2 ont elles aussi été incapables de réaffecter tous les fonds de leurs brevets du PAA, de la manière indiquée dans les critères de CE pour l octroi d un brevet discrétionnaire du PAA (Annexe 2). 2. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX 2.1. Les politiques et procédures générales de Sport Canada régissant le PAA peuvent être consultées sur le site web de Sport Canada au Ce document comprend tous les renseignements relatifs à l établissement et à l application des critères sur lesquels se base CE pour faire ses recommandations au PAA Le soutien offert dans le cadre du PAA s adresse uniquement aux athlètes qui ont conclu une entente d athlète avec CE et qui répondent aux critères détaillés ci-dessous Plusieurs motifs pourraient entraîner la suspension du financement versé à un athlète breveté, notamment le retrait volontaire du PAA, la révocation du brevet en raison d une participation insuffisante et la révocation du brevet en raison d une violation de l entente d athlète. Les renseignements détaillés au sujet des motifs de suspension du financement figurent aux Politiques et procédures du PAA de Sport Canada En plus des bourses fixes, d autres formes d aide financière peuvent être offertes aux athlètes brevetés par l intermédiaire du PAA, comme le paiement de frais de scolarité, de l aide complémentaire et les crédits différés pour frais de scolarité d athlètes retraités. Les athlètes peuvent se reporter aux Politiques et procédures de Sport Canada pour obtenir plus de renseignements à ce sujet Le cycle de brevets 2017 de CE s étend du 1 er janvier au 31 décembre Une fois leur demande approuvée, les athlètes doivent faire parvenir à CE l entente annuelle d athlète d élite de l Équipe équestre canadienne (EEC) dûment signée, le formulaire d adhésion au PAA et le programme des compétitions; afin que Sport Canada libère les fonds, ils doivent en outre réussir la formation en ligne du CCES. 3. ADMISSIBILITÉ 3.1. L athlète doit être citoyen ou résident permanent du Canada et être autorisé à représenter le Canada dans le cadre de compétitions internationales d envergure. 3.2 L athlète sélectionné doit faire équipe avec un cheval de calibre international durant le cycle de

3 brevets et participer activement aux concours internationaux ainsi qu au programme de l équipe nationale. 3.3 Si le brevet d un athlète est révoqué au cours du cycle de brevets, les fonds résiduels pourront être offerts à l athlète admissible suivant, conformément à la section 1.5 (Réaffectation du financement). 4. PRIORITÉ DES RECOMMANDATIONS 4.1. La répartition annuelle des fonds est déterminée d après l ordre de priorité suivant, jusqu à ce que la totalité des fonds soit distribuée. a) Athlètes qui satisfont aux critères du brevet international senior (SR1/SR2) b) Athlètes brevetés SR1/SR2 l année précédente qui satisfont aux critères du brevet pour blessure c) Athlètes qui satisfont aux critères du brevet national senior (SR/C1) d) Athlètes brevetés SR/C1 l année précédente qui satisfont aux critères du brevet pour blessure e) Athlètes qui satisfont aux critères du brevet de développement (D) f) Athlètes brevetés D l année précédente qui satisfont aux critères du brevet pour blessure 5. NOMBRE D ANNÉES MAXIMAL DU SOUTIEN DU PAA 5.1 Après avoir attribué à un athlète un brevet national senior (SR/C1) pendant cinq (5) années, Sport Canada exige une analyse exhaustive et rigoureusement documentée des résultats de l athlète au cours de cette période. Pour que l athlète conserve son brevet, Canada Équestre doit démontrer que celui-ci a nettement progressé et qu il est en voie d attendre une performance équivalente à celle des huit meilleurs athlètes et à la première moitié des participants aux Jeux équestres mondiaux ou aux Jeux olympiques. Cette procédure devra être suivie pour toutes les années subséquentes au cours desquelles l athlète est recommandé pour ce brevet. 5.2 L athlète détenteur d un brevet international senior (SR1/SR2) ou national senior (SR/C1) pendant 10 années cumulatives ne sera plus admissible à recevoir de l aide financière par l entremise du PAA. 5.3 Le brevet de développement (D) peut être attribué au même athlète pendant un maximum de cinq (5) années cumulatives. Au cours de cette période, l athlète doit faire des progrès marqués vers le niveau national senior (SR/C1), selon les indicateurs de performance (résultats compétitifs) évalués par CE. 5.4 Les brevets de développement (D) ne peuvent être attribués aux athlètes ayant obtenu un brevet senior (C1, SR, SR1, SR2) pendant plus de deux (2) ans.

4 6. BREVETS POUR BLESSURE Un athlète breveté au niveau SR1/SR2, SR/C1 ou D lors de l année précédente peut se prévaloir d un brevet pour blessure s il n est pas en mesure de répondre aux critères d octroi de brevet, strictement en raison d une blessure, d une maladie ou d une grossesse, sous réserve des conditions suivantes : 6.1 L athlète breveté a rempli toutes les exigences raisonnables d entraînement et de réadaptation visant un retour rapide et complet à l entraînement et à la compétition de haute performance au cours de la période de sa blessure, de sa maladie ou de sa grossesse ou participe actuellement à un programme de réadaptation approuvé par CE; 6.2 De l avis de CE, l incapacité de l athlète à satisfaire aux critères d octroi du brevet découle directement de la blessure, de la maladie ou de la grossesse; 6.3 En se fondant sur son expertise technique et l avis d un médecin de son équipe (ou l équivalent), CE communique par écrit ses attentes vis-à-vis de l athlète, soit qu il remplisse les critères d octroi à l occasion du prochain cycle de brevets; 6.4 L athlète breveté a montré et continue de montrer son engagement à long terme dans l atteinte des objectifs d entraînement et de compétition de haute performance. Il maintient également ses intentions de poursuivre l entraînement et la compétition de haute performance durant la période d octroi des brevets pour laquelle il souhaite obtenir un renouvellement malgré son incapacité à remplir les critères d octroi pour le cycle courant. La politique d octroi de brevets pour blessure est expliquée à la section 9 des Politiques et procédures du Programme d aide aux athlètes de Sport Canada. 7. SÉPARATION DE L ATHLÈTE ET DE SON CHEVAL 7.1. Un brevet peut être révoqué si un athlète n a plus accès à un cheval de calibre international pour quelque raison que ce soit, pour le reste du cycle de brevets. CE peut recommander la révocation du brevet de l athlète à Sport Canada (voir section 9) si l athlète est incapable de poursuivre le programme d entraînement approuvé par CE avec un autre cheval de calibre international de niveau équivalent CE sera responsable de prendre les mesures nécessaires auprès de l athlète et d en informer Sport Canada en temps opportun. Le cas échéant, un brevet de remplacement pourrait être octroyé à un autre athlète en vertu des Politiques et procédures du Programme d aide aux athlètes de Sport Canada. 8. NORMES DU PAA MAINTIEN DE L ADMISSIBILITÉ AU STATUT D ATHLÈTE BREVETÉ DURANT LE CYCLE

5 8.1. Pour conserver l appui du PAA, les athlètes brevetés doivent respecter les modalités suivantes : L athlète doit assister et participer à toutes les activités du programme de l équipe nationale auxquelles il est invité, à moins d en être exempté par CE. Il doit, par exemple, participer aux camps, aux événements, aux séances de formation et à tous les programmes d analyse et de suivi des performances auxquels il est invité Les athlètes détenant un brevet senior (SR1/SR2/SR/C1) doivent disposer d un cheval de calibre international; s être formellement engagés à s entraîner dans le cadre du programme de l équipe nationale sous la supervision du groupe consultatif de la haute performance de la discipline; participer activement aux compétitions internationales de la FEI pendant le cycle de brevets; et être disponibles pour participer aux grandes compétitions et aux championnats majeurs, s il y a lieu Les athlètes détenant un brevet de développement doivent disposer d un cheval de calibre international; suivre un programme d entraînement tout au long de l année sous la supervision du groupe consultatif de la haute performance de la discipline; et participer activement aux compétitions internationales pendant le cycle de brevets Nonobstant la politique de Sport Canada relative aux situations particulières décrites à la section 6, CE pourrait recommander à Sport Canada d enclencher le processus de révocation du brevet de tout athlète qui serait incapable de respecter les modalités de l entente de l athlète conclue avec CE pour la durée restante du cycle de brevets. 9. RETRAIT VOLONTAIRE DU PAA Si un athlète souhaite se soustraire de manière temporaire ou permanente aux exigences relatives à l entraînement ou aux compétitions associées à son brevet, le règlement habituel de retrait volontaire du PAA s applique. L athlète n aura plus droit à l allocation mensuelle d entraînement et de subsistance, mais sera admissible, s il remplit les conditions applicables, aux crédits différés pour frais de scolarité ou à une forme d aide pour les besoins spéciaux. Les modalités associées au retrait volontaire du PAA sont énoncées à la section 10 des Politiques et procédures du Programme d aide aux athlètes de Sport Canada. 10. PROCESSUS D APPEL L appel de toute recommandation d athlète ou de révocation d un brevet effectuée par CE doit suivre le processus d examen de CE, lequel comprend la présentation d une demande au Centre de règlement des différends sportifs du Canada (CRDSC). L appel de décisions du PAA relatives à la demande et à l approbation des brevets (section 6) ou au retrait du statut d athlète breveté (section 11) doit suivre le processus détaillé à la section 13 des Politiques et procédures du Programme d aide aux athlètes de Sport Canada. (

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7 ANNEXE 1 CRITÈRES D OCTROI DE BREVETS EN SAUT D OBSTACLES 11. BREVETS INTERNATIONAUX SENIORS (SR1/SR2) Les athlètes qui obtiendront les résultats suivants seront admissibles à une recommandation : Années de Jeux équestres mondiaux (JEM) et de Jeux olympiques (SR1/SR2) Participation en équipe Parmi les 8 premiers et dans la moitié supérieure du classement des Jeux équestres mondiaux ou des Jeux olympiques. Participation individuelle Parmi les 8 premiers et dans la moitié supérieure du classement des Jeux équestres mondiaux ou des Jeux olympiques. Épreuves comportant un maximum de 3 athlètes par pays Les athlètes qui sont admissibles au brevet international senior sont généralement admissibles au soutien du PAA pendant deux ans; SR1 désigne le brevet de première année, et SR2 celui de la seconde. Dans tous les programmes de CE, l athlète doit continuer de satisfaire aux critères du brevet national senior lors de la deuxième année afin de maintenir son statut d athlète breveté (SR2) Si le nombre de brevets est inférieur à celui des athlètes qui répondent aux critères du brevet international senior (SR1/SR2), les athlètes s étant le mieux classés aux Jeux équestres mondiaux ou aux Jeux olympiques seront recommandés en priorité. Si le nombre d athlètes admissibles dépasse le nombre de brevets disponibles, les athlètes seront recommandés en fonction de leur position au classement mondial de la FEI en date du 30 novembre BREVETS NATIONAUX SENIORS (SR/C1) 12.1 Les brevets nationaux seniors sont octroyés aux athlètes de l équipe nationale senior selon leurs résultats sur le circuit international Les brevets nationaux seniors visent à soutenir les athlètes qui ont le potentiel d atteindre le niveau associé au brevet international senior Les brevets nationaux seniors donnent droit à un financement d un an, qui peut être renouvelé si l athlète fait des progrès soutenus vers l obtention du brevet international senior (SR1/SR2).

8 12.4 L athlète qui remplit les critères du brevet national senior (SR/C1) obtient du financement de niveau C1 la première année où il satisfait aux critères SR/C1. Si toutefois l athlète a été breveté SR1 ou SR2 ou a fait partie de l équipe des Jeux équestres mondiaux ou des Jeux olympiques avant de satisfaire aux critères SR/C1, il obtient un financement de niveau SR plutôt que C Les brevets nationaux seniors restants sont octroyés aux athlètes admissibles selon l ordre de priorité suivant : Priorité 1 Les athlètes classés parmi les 10 premiers sur la liste courte de 2017 en saut d obstacles qui satisfont à l un des critères suivants : a) Avoir participé au concours en équipe aux Jeux olympiques de 2016; b) Avoir participé au concours individuel aux Jeux olympiques de 2016 ou à la finale de la Coupe du monde; c) S être retrouvés deux fois parmi les six premiers dans des événements en individuel ou en équipe, d une valeur de $ ou plus entre le 1 er janvier et le 30 novembre Priorité 2 Le réserviste ou le 5 e cavalier de l équipe des Jeux olympiques. Priorité 3 Les athlètes qui se classent parmi les 25 premiers à la finale de la Coupe du monde. S il y a moins de brevets que d athlètes répondant à cette troisième priorité, les athlètes en meilleure position au classement mondial de la FEI en date du 30 novembre 2016 auront la priorité. Priorité 4 Les athlètes classés parmi les 10 premiers sur la liste courte de 2017 en saut d obstacles, à l exception des cavaliers déjà admissibles à une recommandation. La priorité sera accordée aux cavaliers les mieux classés sur la liste courte. La liste courte de 2017 sera en vigueur le 1 er décembre BREVETS DE DÉVELOPPEMENT (D) 13.1 Les brevets de développement visent à appuyer le développement de jeunes athlètes qui ont manifestement le potentiel de satisfaire aux critères du brevet international senior, mais qui ne

9 satisfont pas encore aux critères du brevet national senior Les trois (3) brevets de développement (et le financement résiduel, compte tenu du quota de brevets seniors) sont octroyés aux athlètes admissibles selon l ordre de priorité suivant : Priorité 1 Les autres athlètes de la liste courte, qui ne sont pas déjà admissibles aux brevets nationaux ou internationaux seniors, seront recommandés pour les brevets de développement (D). Le classement de la liste courte de 2017 en saut d obstacles prévaut. Si le nombre d athlètes admissibles dépasse le nombre de brevets disponibles, les athlètes seront recommandés dans l ordre dans lequel ils apparaissent sur la liste courte de 2017 en saut d obstacles. Priorité 2 Les athlètes figurant sur la liste longue peuvent être recommandés pour les brevets de développement (D). Le classement de la liste longue de 2017 en saut d obstacles. Si le nombre d athlètes admissibles dépasse le nombre de brevets disponibles, les athlètes seront recommandés dans l ordre dans lequel ils apparaissent sur la liste longue de 2017 en saut d obstacles.

10 ANNEXE 2 Critères de Canada Équestre relativement à l octroi d un brevet discrétionnaire du PAA pour le cycle 2017 Il existe trois grandes catégories de brevets : les brevets internationaux seniors (SR1/SR2), les brevets nationaux seniors (SR/C1) et les brevets de développement (D). Pour le cycle de brevets 2017, CE prévoit recevoir des fonds équivalents à 18 brevets de niveau olympique senior. Toutefois, le financement annuel pourrait varier. Chaque discipline olympique est responsable d établir ses propres critères d octroi de brevets (seniors et de développement) aux athlètes, conformément aux Politiques et procédures du Programme d aide aux athlètes de Sport Canada. Ces critères serviront à identifier les athlètes admissibles au soutien financier de Sport Canada. Un brevet de développement ( $) sera octroyé à l entière discrétion de Canada Équestre. Comme par les années passées, Canada Équestre remettra le brevet de développement discrétionnaire pour l année 2017 à la discipline dont l équipe aura enregistré le meilleur pointage aux Jeux olympiques de Pour chaque discipline, le pointage d équipe est calculé en divisant la position finale de l équipe au classement par le nombre d équipes participantes aux Jeux. Ainsi, les notes sont comparées selon un dénominateur commun. La discipline qui aura obtenu la note la plus basse à la suite du calcul se méritera le brevet. Les disciplines pour lesquelles aucune équipe n a participé ne seront pas considérées. En cas d égalité entre équipes, l équipe comptant l athlète au meilleur classement individuel dans ses rangs obtiendra le brevet. Si aucune discipline n obtient de pointage en équipe, l équipe comptant l athlète au meilleur classement individuel dans ses rangs obtiendra le brevet.

11 Si la discipline choisie pour l octroi du brevet discrétionnaire ne compte pas d athlète qui satisfait aux critères du brevet discrétionnaire, la deuxième discipline présentant le meilleur pointage d équipe aux Jeux olympiques de 2016 sera choisie et ainsi de suite, jusqu à ce qu une discipline comptant un athlète admissible soit choisie.