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1 LICENCE 1 Grands concepts du droit privé (+ 7 Pas d oral Droit constitutionnel : théorie de l Etat (+ 7 Pas d oral Formation historique du droit (+ 7 Pas d oral Droit de la famille 3 Pas d oral Institutions judiciaires privées et publiques 3 Pas d oral Relations internationales 3 Pas d oral LICENCE 1 Droit civil : Responsabilité délictuelle (+ 7 Pas d oral Droit constitutionnel : la Vème République (+ 7 Pas d oral Vie politique française 2 Pas d oral Culture générale 1,5 Pas d oral Droit et médias 1,5 Pas d oral 1 seule matière au choix possible parmi les 3 suivantes : Histoire institutionnelle de la France contemporaine - OU : 2 Pas d oral Organisation administrative de la France - OU : 2 Pas d oral Grands systèmes juridiques contemporains 2 Pas d oral

2 LICENCE 2 Droit des contrats 1 (+ 5 (+ 2 si Pas d oral Droit pénal général 1 (+ 5 (+ 2 si Pas d oral Droit administratif général 1 (+ 5 (+ 2 si Pas d oral Histoire de la justice Pas d écrit 1 Droit budgétaire 2 Pas d oral Droit commercial 2 Pas d oral 1 seule matière au choix possible parmi les 4 suivantes : Histoire de la justice OU : Pas d écrit 1 Histoire du droit de la famille OU : Pas d écrit 1 Economie de la concurrence OU : 1 Pas d oral Les grands enjeux politiques contemporains 1 Pas d oral LICENCE 2 Droit des contrats 2 (+ 5 (+ 2 si Pas d oral Droit pénal général 2 (+ 5 (+ 2 si Pas d oral Droit administratif général 2 (+ 5 (+ 2 si Pas d oral Régime général des obligations 2 Pas d oral Droit des biens 2 Pas d oral Fondamentaux de la science politique 2 Pas d oral Droit fiscal : théorie générale de l impôt 2 Pas d oral Droit des institutions européennes 2 Pas d oral Fondamentaux de la science politique 2 Pas d oral 1 seule matière au choix possible parmi les 4 suivantes : Histoire du droit des obligations OU : Pas d écrit 1 L administration territoriale de la France moderne et contemporaine- OU : Pas d écrit 1 Droit fiscal : théorie générale de l impôt- OU : Pas d écrit 1 Droit des institutions européennes Pas d écrit 1 1 seule matière au choix possible parmi les 2 suivantes : Régime général des obligations- OU : Pas d écrit 1 Droit des biens Pas d écrit 1

3 LICENCE 3 Droit privé général / Droit des affaires Droit des suretés (+ 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Procédure pénale (+ 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Droit général des sociétés (+ 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Droit du travail 1 (+ 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Libertés publiques Pas d écrit 3 Propriétés industrielles Pas d écrit 2 Histoire des idées politiques 1 Pas d écrit 2 Histoire du droit de la propriété Pas d écrit 2 Droit général de l Union Européenne Pas d écrit 2 Anglais Contrôle continu 1 LICENCE 3 Droit privé général / Droit des affaires Contrats spéciaux (+ Droit privé européen des droits de l homme (+ Droit spécial des sociétés (+ Droit du travail 2 (+ (Relations Collectives du travail) 5 (+ 3 si 5 (+ 3 si 5 (+ 3 si 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si 3 (+ 3 si 3 (+ 3 si 3 (+ 3 si Fiscalité des entreprises 2 Pas d oral Droit de la commande publique Pas d écrit 2 Propriété littéraire et artistique 1 1 Histoire des idées politiques Droit matériel de l Union Européenne 1 1 Histoire du droit social 1 1 Anglais Contrôle continu : 1

4 LICENCE 3 Droit Public Théorie générale des libertés publiques (+ 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Droit international public1 (+ 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Contentieux constitutionnel (+ 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Droit général de l Union Européenne (+ 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Droit des collectivités territoriales Pas d écrit 2 Histoire des idées politiques 1 Pas d écrit 2 Théorie des relations internationales Pas d écrit 1 Le régime politique de la Ve République Pas d écrit 1 Anglais Contrôle continu : 1 LICENCE 3 Droit Public Droit administratif (+ 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Droit international public (+ 2 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Fiscalité personnelle (+ 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Droit matériel de l Union Européenne (+ Droit public européen des droits de l homme 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Pas d écrit 2 Histoire des idées politiques 2 Pas d écrit 2 Grandes controverses politiques françaises Pas d écrit 1 Droit administratif de l environnement Pas d écrit 1 Anglais Contrôle continu : 1

5 LICENCE 3 Science Politique Sociologie politique 1 / Socio-histoire de l ordre public 4 Pas d oral Le régime politique de la Ve République 4 Pas d oral Théorie des relations internationales 4 Pas d oral Sociologie des administrations publiques 4 Pas d oral Culture générale Contrôle continu : 4 Sociologie politique Contrôle continu : 2 Introduction à la sociologie Pas d écrit 3 Droit international public 1 Pas d écrit 2 Théorie générale des libertés publiques Pas d écrit 2 Histoire des idées politiques 1 Pas d écrit 2 Anglais Contrôle continu : 1 LICENCE 3 Science Politique Sociologie politique 2 / Dynamiques et pratiques politiques 4 Pas d oral Introduction à l analyse des politiques publiques 4 Pas d oral Démocraties occidentales 4 Pas d oral Grandes controverses politiques françaises 4 Pas d oral Culture générale Contrôle continu : 4 Introduction à l analyse des politiques publiques Contrôle continu : 2 Médias et pouvoirs Droit international public 2 Droit matériel de l Union Européenne Histoire des idées politiques 2 Pas d écrit Pas d écrit Pas d écrit Pas d écrit Anglais Contrôle continu :

6 MASTER 1 Droit privé et Sciences criminelles Droit pénal spécial (+ (infractions contre les personnes) 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Droit bancaire (+ 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Procédure civile (+ 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Droit des régimes matrimoniaux (+ 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Droit international privé (+ 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Droit des assurances NON 3 Criminologie et droit post sententiel NON 3 Droit processuel NON 3 Histoire de la procédure pénale Pas d écrit 3 Contentieux administratif Pas d écrit 3 Contentieux communautaire Pas d écrit 3 MASTER 1 Droit privé et Sciences criminelles Droit pénal spécial 2 (+ (Infractions contre les biens) 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Droit des procédures collectives (+ 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Procédure civile 2 (+ 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Droit des successions (+ 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Droit du commerce international (+ 5 (+ 3 si 3 (+ 3 si Voies d exécution Pas d écrit 3 Droit de l environnement Pas d écrit 3 Fiscalité de l entreprise Pas d écrit 3 Droit de la consommation et de la distribution Pas d écrit 3 Histoire des contrats et des voies d exécution Pas d écrit 3

7 MASTER 1 Droit économique et des affaires Droit économique (+ 4 (+ 2 si 3 Droit bancaire (+ 4 (+ 2 si 3 Droit de la concurrence (+ 4 (+ 2 si 3 Droit international privé (+ 4 (+ 2 si 3 Droit des assurances (+ 4 (+ 2 si 3 Principes comptables fondamentaux NON 3 Anglais Contrôle continu : 3 Gouvernance d entreprise Pas d écrit 3 Contentieux communautaire Pas d écrit 3 Procédure civile 1 Pas d écrit 3 Fiscalité internationale Pas d écrit 3 MASTER 1 Droit économique et des affaires Droit des entreprises en difficulté (Dr. Des procédures collectives) 4 (+ 2 si 3 Droit de la consommation et de la distribution (+ 4 (+ 2 si 3 Régulation de la concurrence (+ 4 (+ 2 si 3 Droit du commerce international (+ 4 (+ 2 si 3 Fusions-Acquisitions de sociétés (+ 4 (+ 2 si 3 Droit de l environnement (+ 4 (+ 2 si 3 Entreprise et protection sociale Pas d écrit 3 Droit pénal des affaires (Dr. Pénal 2) Pas d écrit 3 Fiscalité de l entreprise Pas d écrit 3 Anglais Contrôle continu : 3 Procédure civile 2 Pas d écrit 3 Sport et régulation Pas d écrit 3 Droit maritime et des transports Pas d écrit 3

8 MASTER 1 Droit public approfondi Droit des services publics 1 4 NON Droit constitutionnel 1 Pas d écrit 4 Droit public économique Pas d écrit 4 Politique comparée Pas d écrit 3 Questions et politiques sociales Pas d écrit 3 Droit de l urbanisme 1 (+ 3 (+ 2 si Pas d oral Droit du contentieux administratif (+ 3 (+ 2 si Pas d oral Contentieux communautaire Pas d écrit 3 Droit international de l environnement Pas d écrit 3 MASTER 1 Droit public approfondi Droit des services publics 2 4 Pas d oral Droit constitutionnel 2 Pas d écrit Pas d oral Droit de la fonction publique et des travaux publics Pas d écrit 4 Pouvoir local Pas d écrit 3 Politique européenne Pas d écrit 3 Droit de l urbanisme 2 (+ 3 (+ 2 si Pas d oral Droit de la commande publique (+ 3 (+ 2 si Pas d oral Droit de l environnement Pas d écrit 3 Droit des financements internationaux Pas d écrit 3 Droit européen des affaires Pas d écrit 3 Droit du commerce international Pas d écrit 3

9 MASTER 1 Fiscalité Fiscalité internationale (+ 4 (+ 4 si Pas d oral Droit des régimes matrimoniaux Pas d écrit 2 Principes comptables fondamentaux Pas d écrit 2 Taxe sur la valeur ajoutée (+ 4 (+ 4 si Pas d oral Politique juridique et fiscale des sociétés 8 Pas d oral Anglais des affaires Contrôle continu : 2 MASTER 1 Fiscalité Droit des procédures collectives (Entreprises en difficultés) Pas d écrit 2 Fusions et acquisitions de sociétés 2 Pas d oral Droit des successions Pas d écrit 2 Droit pénal spécial 2 (Affaires) Pas d écrit 2 Fiscalité européenne 4 (+ 4 si Pas d oral Fiscalité immobilière 4 (+ 4 si Pas d oral Anglais des affaires Contrôle continu : 2

10 MASTER 1 Science Politique Pensée politique 4 Pas d oral Elites et partis politiques 4 Pas d oral Questions et politiques sociales 4 Pas d oral Politique comparée Pas d écrit 4 Culture générale Contrôle continu : 2 Elites et partis politiques Contrôle continu : 2 Droit constitutionnel approfondi 1 Pas d écrit 2 Droit des services publics 1 Pas d écrit 2 Méthodes des sciences sociales Contrôle continu : 4 Séminaire, enquêtes et travaux de recherche Contrôle continu : 2 MASTER 1 Science Politique Communication politique 4 Pas d oral Pouvoir local et territoires 4 Pas d oral Gouvernance et action publique 4 Pas d oral Politique européenne Pas d écrit 4 Méthodes appliquées Contrôle continu : 2 Action publique et territoires Contrôle continu : 2 Droit constitutionnel approfondi 2 Pas d écrit 2 Droit des services publics 2 Pas d écrit 2 Rapport de recherche Séminaire, enquêtes et travaux de recherche Rédaction et soutenance : 6

11 MASTER 1 Droit international et européen Droit international privé 4 Pas d oral Fiscalité internationale et Européenne 4 Pas d oral Droit international du commerce (+ 4 (+ 2,5 si Pas d oral Contentieux communautaire (+ 4 (+ 2,5 si Pas d oral Anglais juridique et politique Contrôle continu : 0 Droit international et européen des droits de l homme Pas d écrit 3 Introduction à l intelligence économique Pas d écrit 3 Droit international de l environnement Pas d écrit 3 -Droit international des nouvelles technologies + -Préparation au rapport de recherche Pas d écrit Oral + TD : 3 MASTER 1 Droit international et européen Droit des financements internationaux (+ Contentieux international (+ 4 (+ 2,5 si 4 (+ 2,5 si Pas d oral Pas d oral Droit des affaires européennes Pas d écrit 4 Grands problèmes juridiques internationaux 4 Pas d oral Anglais juridique et politique Contrôle continu : 0 Droit des organisations internationales Pas d écrit 3 Droit international et européen des ressources naturelles et de l énergie Pas d écrit 3 Droit international et européen des transports Pas d écrit 3

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