Enseignement supérieur et universités ; Paris 2, Universite de Droit, Economie, Sciences Sociales de Paris ( )

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1 Enseignement supérieur et universités ; Paris 2, Universite de Droit, Economie, Sciences Sociales de Paris ( ) Répertoire ( / /126) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /126 Niveau de description fonds Intitulé Enseignement supérieur et universités ; Paris 2, Universite de Droit, Economie, Sciences Sociales de Paris Date(s) extrême(s) Présentation du contenu INTRODUCTION Le présent répertoire rend compte d'un versement coté art. 1 à 126. Il se compose essentiellement de registres de procès-verbaux d'examens couvrant les premier, second et troisième cycles de la Faculté, de la capacité de droit au doctorat. Seuls les articles 1 à 8 font exception : il s'agit de listes d'étudiants à qui ont été délivrés leurs diplômes. Il prend la suite du fonds de l'ancienne Faculté de droit de Paris conservé au Centre Historique des Archives Nationales (CHAN) sous les cotes AJ , , Sommaire Art : Procès-verbaux d examens de droit : Capacité, baccalauréat, doctorat ( ). Art : Tables des noms des étudiants reçus en capacité, baccalauréat, licence et doctorat de droit ( ). Type de classement Classement par diplôme Nom du producteur Université Panthéon-Assas Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation scolarité; examen; enseignement supérieur; droit; doctorat; diplôme; baccalauréat; paris (france); diplôme; liste nominative 3

4 Répertoire ( / /126) / /8 Délivrances de diplômes de capacité, baccalauréat, licence et doctorat : listes nominatives /1 Licence, / /8 Tous niveaux ( ) / / / / / / / / /17 Procès-verbaux de capacité /9 Première année, juin novembre /10 Deuxième année, juillet novembre / /17 Première et deuxième années ( ) /11 4

5 Juillet juillet /12 Octobre mars /13 Juin novembre /14 Juin décembre /15 Juin octobre /16 Janvier 1942, octobre /17 Mars octobre / /46 Procès-verbaux de baccalauréat /18 Premier examen, première partie, juillet juillet /19 Premier examen, seconde partie, juin avril /20 Deuxième examen, seconde partie, juillet juillet /21 Deuxième examen, première partie, juillet février /22 Premier examen, première partie, juillet juillet /23 Deuxième examen, seconde partie, octobre juillet /24 Premier examen, première partie, juillet octobre /25 Premier examen, première partie, janvier juillet

6 /26 Premier examen, seconde partie, octobre avril /27 Premier examen, première et seconde parties, juin - juillet /28 Deuxième examen, première et seconde parties, juin - juillet /29 Premier examen, première partie, octobre juillet /30 Premier examen, seconde partie, octobre juillet /31 Deuxième examen, première et seconde parties, octobre juillet /32 Premier examen, première partie, octobre juillet /33 Premier examen, seconde partie, octobre juillet /34 Deuxième examen, première et seconde parties, octobre juillet /35 Deuxième examen, première et seconde parties, octobre juillet /36 Premier examen, première et seconde parties, juin - novembre / /45 Premier et deuxième examens, première et seconde parties ( ) /37 Juin - novembre /38 Mars - novembre /39 Mars - novembre /40 6

7 Mars - novembre /41 Mars - novembre /42 Mars - novembre /43 Mars - novembre /44 Mars - novembre /45 Mars - novembre /46 Premier et deuxième examens, première et seconde parties, octobre juillet / /66 Procès-verbaux de baccalauréat et de licence /47 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, octobre 1923-juillet Licence, 1ère et 2nde parties, avril 1925-juillet /48 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, mars 1933-juillet Licence, 1ère et 2nde parties, mars 1933-juillet /49 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, octobre-novembre Licence, 1ère et 2nde parties, octobre-novembre /50 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, mars-juillet Licence, 1ère et 2nde parties, juin-juillet /51 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, octobre-novembre Licence, 1ère et 2nde parties, octobre-novembre /52 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, mars-juillet Licence, 1ère et 2nde parties, mars-juillet

8 /53 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, octobre-novembre Licence, 1ère et 2nde parties, octobre-novembre /54 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, mars-juillet Licence, 1ère et 2nde parties, mars-juillet /55 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, octobre 1936-mars Licence, 1ère et 2nde parties, octobre 1936-avril /56 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, mars-novembre Licence, 1ère et 2nde parties, juin-novembre /57 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, mars-décembre Licence, 1ère et 2nde parties, mars décembre /58 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, mars-juillet Licence, 1ère et 2nde parties, mars-juillet /59 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, septembre 1939-mars Licence, 1ère et 2nde parties, septembre 1939-mars /60 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, juin-octobre Licence, 1ère et 2nde parties, juin-octobre /61 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, janvier-juillet Licence, 1ère et 2nde parties, janvier-juillet /62 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, octobre-décembre Licence, 1ère et 2nde parties, octobre 1942-mars /63 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, juin Licence, 1ère et 2nde parties, juin /64 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, octobre 1943-mai

9 Licence, 1ère et 2nde parties, octobre 1943-octobre /65 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, juin-juillet Licence, 1ère et 2nde parties, juin-juillet /66 Bac, premier et deuxième examens, 1ère et 2nde parties, octobre-décembre Licence, 1ère et 2nde parties, octobre-décembre / /85 Procès-verbaux de licence /67 Première partie, juillet 1912-juillet /68 Première partie, juillet 1914-novembre /69 Deuxième partie, juillet 1914-juillet /70 Deuxième partie, janvier-avril Première et seconde parties, juin-juillet /71 Première et seconde parties, octobre 1920-juillet /72 Première et seconde parties, octobre 1921-juillet /73 Première et deuxième parties, octobre 1922-juillet /74 Première partie, octobre 1923-novembre /75 Deuxième partie, octobre 1923-novembre /76 Première et deuxième parties, juin-novembre /77 Première et deuxième parties, juin-novembre

10 /78 Première et deuxième parties, mars-octobre Bac, premier examen, mars-octobre /79 Première et deuxième parties, mars-novembre /80 Première et deuxième parties, mars-novembre /81 Première et deuxième parties, mars-novembre /82 Première et deuxième parties, mars-juin 1930, novembre /83 Première et deuxième parties, mars-juin /84 Première partie, février 1908-novembre 1924, mars 1932-novembre /85 Deuxième partie, janvier 1908-novembre / /119 Procès-verbaux de DES /86 Economie politique, novembre 1925-mars /87 Idem, mai 1927-janvier /88 Idem, janvier-novembre /89 Idem, novembre 1928-mai /90 Idem, mai /91 Idem, mai-juin

11 /92 Idem, mars /93 Droit public, décembre 1925-juin /94 Idem, juin 1927-juin /95 Idem, juin 1928-mai /96 Idem, mai 1929-mars /97 Idem, mars /98 Droit privé, décembre 1925-juin /99 Idem, juin 1927-novembre /100 Idem, novembre 1928-novembre /101 Idem, novembre 1929-mars /102 Histoire du droit, mai 1926-mars /103 Droit romain et histoire du droit. Examen A, juin 1928-novembre /104 Examen B, juin 1928-novembre /105 Examen A, novembre 1935-novembre /106 Examen B, novembre 1935-novembre

12 /107 Examen A, septembre 1939-novembre /108 Examen B, mai 1939-novembre /109 Economie politique, droit romain et histoire du droit, droit public et droit privé, /110 Idem, /111 Idem, /112 Idem, /113 Idem, /114 Idem, /115 Idem, septembre Idem, plus quatre nouvelles matières, /116 Idem, plus cinq nouvelles matières, /117 Idem, plus cinq nouvelles matières, (épreuve facultative réservée aux prisonniers de guerre) /118 Idem, plus cinq nouvelles matières, /119 Idem, plus six nouvelles matières, / /125 Procès-verbaux de doctorat /120 Deuxièmes examens, juin 1912-novembre

13 /121 Idem, novembre 1913-juin /122 Deuxième examen, décembre 1923-mai /123 Premier examen, mars 1924-mai /124 Premier examen, mai 1925-décembre /125 Deuxième examen, mai 1925-décembre /126 Procès-verbaux complémentaires d'examens de capacité, baccalauréat, licence et doctorat validés auprès des étudiants ayant servi sous les drapeaux en