Si vous n avez pas la chance que votre

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Si vous n avez pas la chance que votre"

Transcription

1 Équipement Le choix d une filière d assainissement individuel (fosse septique) Si vous n avez pas la chance que votre maison soit raccordée au tout-àl égout vous devez disposer d une filière d assainissement non collectif (ou individuel) qui réponde à la réglementation en termes d efficacité et de limite des pollutions. Nous avons rassemblé ici, les informations techniques et pratiques permettant de choisir la solution idéale en nous appuyant sur le matériel proposé par la société française spécialisée Sebico. Depuis juillet 2012 le Service Public d Assainissement Non Collectif (SPANC) des communes a entamé une campagne de contrôle des installations existantes, d où l étonnement de nombre d entre nous d avoir reçu un avis de passagecontrôle diagnostic. Ce contrôle se justifie dans la mesure où d assez nombreuses installations anciennes laissent à désirer, tant en ce qui concerne l environnement, qu en termes de confort pour les utilisateurs. Le principe de fonctionnement d une filière d assainissement individuel Le contrôle des installations d assainissement non collectif : L arrêté ministériel du 27 avril 2012 impose aux collectivités locales la mise en place d un Service Public d Assainissement Non Collectif (SPANC). Cet arrêté donne mission de contrôle systématique en termes de danger pour la santé des personnes et de risque environnemental avéré des installations nouvelles d assainissement individuel, le diagnostic des installations existantes ainsi que des visites périodiques de vérification de l entretien et du bon fonctionnement des ouvrages. La filière est composée de trois éléments principaux 1. Un bac dégraisseur qui recueille les eaux ménagères venant de la cuisine et de la salle de bains. Ce bac sépare les graisses par flottaison ce qui permet de réduire la fréquence de vidange de la fosse septique. On utilise un bac dégraisseur de 200 litres ou 300 litres pour les seules eaux de cuisine et un bac de 500 litres pour les eaux de cuisine et les eaux de salles de bains. 2. Une fosse septique toutes eaux qui reçoit les eaux ménagères venant du bac à graisse et les eaux-vannes venant des WC. C est un dispositif de prétraitement qui reçoit les eaux usées, assure leur décantation et leur liquéfaction partielle. 3. Le système de traitement qui reçoit les eaux prétraitées sortant de la fosse septique et qui assure leur traitement et leur infiltration dans le sol. 2 Bricoler du Côté de la Maison

2 Principe de fonctionnement d un bac dégraisseur. Principe de fonctionnement d une fosse toutes eaux. La fosse toutes eaux renforcée FAN (Sébico) est en polyéthylène haute densité, traitée anti-uv. Elle est équipée d un préfiltre à cassette nettoyable au jet d eau. En 7 formats pour 5 à 12 équivalents habitants (5 à 12 pièces principales). La filière remplit trois fonctions 1. Le prétraitement anaérobie des eaux usées. Il est réalisé dans la fosse toutes eaux. L effluent est décanté et liquéfié mais il reste chargé de polluants organiques et de germes pathogènes. 2. L épuration aérobie des effluents. Il est réalisé le plus couramment par épandage dans le sol en place ou reconstitué. Les effluents sont épurés grâce aux microorganismes. L épandage des eaux dans le sol doit obligatoirement s effectuer dans le respect de l équilibre du milieu naturel (en particulier les nappes phréatiques). L eau épurée doit être compatible avec le milieu naturel. 3. L évacuation des effluents épurés est réalisée par ordre de priorité, soit par infiltration dans le sous-sol, soit par rejet vers le milieu hydrographique naturel (fossé, cours d eau, bassin, mer ), soit par puits d infiltration. La capacité de la filière Le premier critère de choix pour une filière d assainissement individuel est sa capacité en fonction de votre besoin. Le calcul est fait en fonction des pièces principales (PP) de l habitation ce qui correspond à autant d équivalents habitants (EH). Fonctionnement permanent ou en intermittence? Tous les systèmes classiques d épandage peuvent être utilisés pour une résidence secondaire. En revanche, la microstation est conçue pour les résidences principales. Les contraintes de votre terrain Le choix du système de traitement dépend essentiellement du terrain : n la perméabilité du sol, n la surface disponible, n la distance du voisinage, n la présence d une nappe phréatique à faible profondeur, n la présence d un bassin ou d une piscine. Les distances réglementaires La filière d assainissement doit être située à des distances minimales : n 3 m du terrain voisin. n 3 m d un arbre. n 35 m d un puits ou d un point d eau. 3

3 Équipement Le choix d une filière d assainissement Les différents choix selon le terrain disponible Cas N 1 Vous avez de la place, votre terrain est normalement perméable. La solution Les tranchées d infiltration ou le lit d épandage à faible profondeur. C est la filière la plus courante. Arrivée des eaux prétraitées 0,5 m mini 1 m mini Boîte de répartition Tuyau plein sur 1 m Tranchée d infiltration Terrain naturel 1,5 m minimun Boîte de bouclage Bouclage de l épandage Le sol en place absorbe la totalité des effluents qui sortent de la fosse septique. Il a une perméabilité (K) supérieure à 15 mm/h et ne contient pas d argile gonflante. Des tranchées de 50 cm de largeur et de 60 à 100 cm de profondeur sont équipées de tuyaux d épandage, munis de fentes. Selon la perméabilité du sol, la longueur totale des tranchées varie de 45 à 80 m ce qui, compte tenu de leur espacement d un mètre, correspond à une surface totale d épandage de 50 à 60 m 2 pour une maison de cinq pièces principales. Si le sol est sableux ou si la réalisation des tranchées est difficile, on réalise un lit d épandage avec une fouille unique de 1 m de profondeur sur une surface de 5 x 15 m à 5 x 30 m environ, selon le nombre de pièces. Les tranchées ou le lit d épandage sont remplis de graviers lavés calibrés. 4 Bricoler du Côté de la Maison

4 Cas N 2 Votre surface de terrain est réduite et le sol naturel présente une perméabilité trop importante (calcaire). La solution Le filtre à sable vertical non drainé. Arrivée des eaux prétraitées Boîte de répartition Tuyau plein sur 1 m 1 m mini Géotextile 0,5 m mini Tuyau d épandage Terrain naturel Géogrille Boîte de bouclage Bouclage de l épandage Le sol naturel est remplacé par du sable lavé sur 70 cm de hauteur. Cette couche de sable est utilisée comme système épurateur, le sol étant utilisé comme moyen dispersant. La surface nécessaire est de 25 m 2 pour cinq pièces principales. Bricoler du Côté de la Maison 5

5 Équipement Le choix d une filière d assainissement Cas N 3 La solution Le sol naturel est inapte à un épandage naturel (argile) et il existe un exutoire pour recevoir l effluent traité. Le filtre à sable vertical drainé. Boîte de répartition 0,5 m mini 1 m mini Tuyau plein Géotextile Graviers Sable silencieux lavé Tuyau d épandage Film imperméable éventuel Géogrille Boîte de collecte Graviers 1 m mini Drain de collecte Comme dans le cas N 2, le sol naturel est remplacé par du sable lavé sur 70 cm de hauteur mais, en plus, on installe en fond de fouille des drains de collecte posés sur un film imperméable. Ce réseau de drains est relié à un tuyau d évacuation des effluents vers un exutoire (fossé ). La surface nécessaire est de 25 m 2 pour cinq pièces principales. 6 Bricoler du Côté de la Maison

6 Cas N 4 La nappe phréatique est trop proche de la surface du sol. La solution Le tertre d infiltration. Arrivée des eaux prétraitées Poste de relevage Boîte de répartition Tuyau plein Géotextile anticontaminant Graviers à 20 mm-40 mm Sable lavé Géogrille Tuyau d épandage Boîte de bouclage Pour éviter que les effluents ne s infiltrent dans la nappe phréatique avant d être traités, on réalise un tertre de 1 m de hauteur au-dessus du sol existant. Le tertre a la même action que le filtre à sable. Il est constitué de trois couches en partant du sol existant : 70 cm de sable lavé, 20 cm de gravier lavé et 20 cm de terre végétale. La surface nécessaire est de 25 m 2 pour cinq pièces principales. Bricoler du Côté de la Maison 7

7 Équipement Le choix d une filière d assainissement Cas N 5 La solution Vous n avez pas assez de place pour un système d épandage traditionnel. La station Septodiffuseur sur filtre à sable (Sebico). Boîte de répartition Septodiffuseur Boîte de bouclage Boîte de collecte Le pack Septodiffuseur est un système compact (125 x 65 x 24 cm) qui assure la filtration, la dégradation des matières en suspension et la répartition de l effluent prétraité sur la surface d infiltration constituée d un filtre à sable drainé de 80 cm d épaisseur. L intérêt essentiel du Septodiffuseur est sa surface réduite. Un pack avec le filtre à sable sur lequel il est posé 1,67 m 2. Soit pour une maison de cinq pièces principales moins de 10 m 2. La station Septodiffseur Sebico bénéficie d un agrément ministériel pour les installations de 2 à 20 équivalents habitants. 8 Bricoler du Côté de la Maison

8 Cas N 6 Vous disposez de très peu d espace et/ou votre terrain est inapte à un épandage naturel (nappe phréatique proche, terrain imperméable ) et vous souhaitez un respect de l environnement encore plus exigeant. La solution La microstation Aquaméris (Sebico). Fosse toutes eaux Ventilation Microstation Vidange des boues Les filières à épandage nécessitent une vidange périodique des boues accumulées dans la fosse septique quand elles atteignent 50 % de son volume. La microstation demande une vidange à 30 % du volume de la fosse toutes eaux. Consommation électrique Seule la microstation est équipée d un système électrique. Les systèmes à épandage peuvent avoir besoin d une pompe de relevage électrique en cas d installation à contre-pente ou en contrebas de l épandage. Maintenance spécifique La haute technologie des microstations nécessite une maintenance spécifique. La microstation Aquaméris est constituée d une fosse toutes eaux FAN et d une microstation Aquaméris à culture fixée qui est un processus de traitement simple, stable et très réactif à la charge de pollution entrante. Avec deux étages successifs de traitement qui apportent des performances épuratoires exceptionnelles. Elle existe en trois modèles pour 5, 8 ou 10 équivalents habitants (ou pièces principales) qui bénéficient d un agrément ministériel. Fonctionnement : Les eaux usées entrent dans la fosse septique toutes eaux pour leur prétraitement. Elles passent ensuite dans les deux chambres successives de clarification de la microstation (des bioréacteurs). Là, elles font l objet d un traitement biologique par cultures fixées immergées et aérées par un compresseur d air. Elles sortent de là traitées et utilisables en irrigation. Les boues qui se forment dans les deux chambres sont ramenées dans la fosse septique. Les avantages spécifiques : Elle accepte les variations de charges organiques et hydrauliques (variation importante d utilisateurs). Un volume important de décanteur. La fréquence de vidange plus espacée. La facilité d entretien et de maintenance par un accès total au système. La pose facile, y compris en nappe phréatique. Les contraintes : Une alimentation électrique du système. La vidange des boues de la fosse septique lorsqu elles atteignent 30 % de son volume. Bricoler du Côté de la Maison 9

9 Équipement L installation d une microstation L installation d une microstation de traitement des eaux usées La microstation Aquaméris est un procédé compact de traitement biologique de la pollution des eaux usées de la maison (eaux domestiques de la cuisine et de la salle de bains et eaux-vannes des WC) qu on appelle des effluents. Cette filière d assainissement est réalisée par un professionnel compétent (souvent un terrassier ayant l expérience des installations d assainissement). Les étapes de l installation Microstation Aquaméris (Sebico) n Composition : deux appareils montés en ligne. n Fosse septique toutes eaux FAN qui assure le prétraitement en deux étapes : - fonction hydraulique de séparation des particules solides (sédimentation et flottation) et de rétention des matières piégées, les boues. - fonction biologique de liquéfaction et de dégradation anaérobie (sans air) de la matière piégée. n Microstation à culture fixée dans deux chambres de traitement (réacteurs biologiques) avec deux étapes : - traitement aérobie (en présence d air) dans un réseau biologique à cultures fixées composé d un lit immergé en fibres qui sert de support aux bactéries et d aérateurs qui oxygènent l ensemble ; - clarification, les boues résiduelles sont pompées et renvoyées dans la fosse septique. La microstation est équipée d un compresseur d air pour alimenter les aérateurs et d une pompe de retour des boues. Elle est donc alimentée en électricité et contrôlée par un système d alarme en cas de dysfonctionnement. L implantation de la filière est tracée au sol pour la réalisation de l excavation. Elle nécessite peu d espace. Dans le cas de notre installation d une filière 8EH, la fouille a 6,20 m de longueur sur 2,2 m de largeur et 2,10 m de hauteur. 10 Bricoler du Côté de la Maison

10 À L emplacement de la fosse toutes eaux, le fond de fouille est recouvert d une couche de sable de 10 cm. 2. La couche de sable est réglée de niveau. 3. La fosse toutes eaux est posée sur le lit de sable. 4. On vérifie la mise à niveau de la fosse toutes eaux. 3 4 Bricoler du Côté de la Maison 11

11 Équipement L installation d une microstation 5 5. Un lit de sable de 20 cm de hauteur est réalisé à l emplacement de la microstation. 6. La microstation est posée de façon à ce qu il y ait une légère pente entre la sortie de la fosse et l entrée de la station. 7. L espace autour et entre les deux appareils est comblé par du sable en même temps qu on remplit les deux cuves d eau Bricoler du Côté de la Maison

12 8 9 Protection des réseaux Les réseaux sont enterrés dans le sable. Ils sont protégés par un grillage avertisseur déroulé 20 à 30 cm au-dessus de la canalisation : couleur rouge pour l électricité, couleur bleue pour l eau et couleur marron pour les canalisations d eaux usées. Ce grillage signale le réseau en cas de creusement ultérieur, que ce soit pour des travaux ou pour des plantations Les canalisations d arrivée d eaux usées à l entrée de la fosse sont réalisées en tube PVC de ø 100 mm après un montage à blanc avec repérage par des tracés au feutre. 9. Dans notre exemple, les eaux usées arrivent par deux canalisations différentes. On voit aussi sur la photo, la gaine électrique pour l alimentation de la microstation. 10. De la même façon, on pose la canalisation de passage des effluents entre la fosse et la station. Elle comporte un Té pour le départ d une canalisation de ventilation. 11. Avant la sortie de la fosse, un préfiltre à alvéoles, évite le passage des boues dans la station. Ce filtre est facilement extractible et nettoyable au jet d eau. Bricoler du Côté de la Maison 13

13 Équipement L installation d une microstation Le tuyau de retour des boues résiduelles de la microstation à la fosse toutes eaux est raccordé à la sortie de la pompe. 13. Le câble d alimentation électrique est raccordé au boîtier de la station. C est un câble de type 5G 2,5 mm avec un fil de phase, un fil neutre, un fil de terre et deux fils pour l alarme intégrée. 14. À l intérieur de la microstation, des tresses servent à fixer les bactéries aérobies Trois ventilations sont installées sur la microstation. Elles sont équipées d un chapeau avec grille anti-moustique. 16. Lorsque la filière est en fonctionnement, le compresseur d air crée une aération forcée dans l eau pour faciliter le traitement des effluents par les bactéries aérobies fixées sur les tresses. 17. Un tuyau à la sortie de la microstation évacue l eau épurée vers un réservoir pour l irrigation ou vers le milieu hydrographique naturel. Dans ce dernier cas, équipez la sortie d un clapet anti-retour pour empêcher l entrée de rongeurs dans la canalisation Bricoler du Côté de la Maison

14 18. La canalisation de ventilation venant de la liaison entre les deux appareils se termine par un tube vertical surmonté d un chapeau Aspiromatic qui assure l évacuation des gaz produits par la fermentation des effluents dans la fosse toutes eaux. 19. La microstation est livrée avec un boîtier d alarme. Il comporte deux modules d alarme, une alarme visuelle et une alarme sonore, à installer sur le tableau électrique d alimentation de la maison. 20. L ensemble des canalisations installé, il reste à combler au sable recouvert d une couche de terre végétale pour permettre la plantation d un gazon. Le niveau de terre est toujours légèrement inférieur à celui des chapeaux noirs des deux appareils qui doivent être faciles à ouvrir Mise en route et maintenance La mise en route de la filière d assainissement est réalisée par un technicien Sebico. Un contrat de maintenance prévoit une visite annuelle de contrôle. Tous les 6 mois, une maintenance simple est réalisée par l utilisateur : le nettoyage au jet d eau de la cassette du préfiltre de la fosse toutes eaux. Lorsque le niveau des boues dépasse 30 % du volume de la fosse toutes eaux, une vidange doit être effectuée par un professionnel spécialisé. Bricoler du Côté de la Maison 15

Réunion Information- Formation. À l attention des professionnels

Réunion Information- Formation. À l attention des professionnels Réunion Information- Formation À l attention des professionnels A.N.C. Assainissement Non Collectif Par >, on désigne: tout système d'assainissement effectuant la collecte,

Plus en détail

1F O S S E. Une fosse toutes eaux est un appareil destiné. Fosse toutes eaux. Dimensionnement : TOUTES EAUX

1F O S S E. Une fosse toutes eaux est un appareil destiné. Fosse toutes eaux. Dimensionnement : TOUTES EAUX Fosse toutes eaux 1F O S S E Une fosse toutes eaux est un appareil destiné à la collecte, à la liquéfaction partielle des m a t i è res polluantes contenues dans les eaux usées et à la rétention des matières

Plus en détail

Microstation AQUAMÉRIS

Microstation AQUAMÉRIS Microstation AQUAMÉRIS à culture fixée gamme de 5 à 21 Équivalents Habitants AGRÉMENT MINISTÉRIEL 2012-030 Modèles 5, 8 et 10 Équivalents Habitants Les microstations sont conformes à la norme CE 12566-3

Plus en détail

LES EAUX USÉES. L évacuation des eaux usées. Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC.

LES EAUX USÉES. L évacuation des eaux usées. Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC. L évacuation des eaux usées Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC. Les eaux ménagères (EM) : eaux provenant de la cuisine (évier, lave-vaisselle) et de la salle de bains (lavabo, baignoire,

Plus en détail

Extraction 40 cm au dessus du faîtage Puits d eau potable déclaré et utilisé. Pluvial séparé de l assainissement

Extraction 40 cm au dessus du faîtage Puits d eau potable déclaré et utilisé. Pluvial séparé de l assainissement Tranchées d épandage à faible profondeur Principe de fonctionnement Cette filière est généralement utilisée dans un sol perméable et d épaisseur suffisante (environ 1 mètre de terre végétale) pour permettre

Plus en détail

Guide Pratique Assainissement Non Collectif

Guide Pratique Assainissement Non Collectif Guide Pratique Assainissement Non Collectif 1 L assainissement non collectif Les immeubles, habitations ne pouvant être raccordés au réseau collectif d assainissement existant (tout à l égout) doivent

Plus en détail

ANNEXES. Plans de zonage des Eaux Usées Extrait des délibérations Quelques points clés des Filières d Assainissement Non Collectif

ANNEXES. Plans de zonage des Eaux Usées Extrait des délibérations Quelques points clés des Filières d Assainissement Non Collectif Communauté d Agglomération de Marne et Gondoire Commune de LESCHES Zonage d assainissement EU Notice d enquête publique ANNEXES Annexe 1 : Annexe 2 : Annexe 3 : Plans de zonage des Eaux Usées Extrait des

Plus en détail

L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Guide Technique

L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Guide Technique L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Guide Technique L Assainissement non collectif Aujourd hui, du fait de l obligation d arriver à un bon état écologique des masses d eau en 2015, il faut impérativement que

Plus en détail

L entretien régulier de l assainissement individuel est à la charge de l usager! Il s agit d une obligation réglementaire!

L entretien régulier de l assainissement individuel est à la charge de l usager! Il s agit d une obligation réglementaire! N OUBLIEZ PAS! L entretien régulier de l assainissement individuel est à la charge de l usager! Il s agit d une obligation réglementaire! En entretenant régulièrement votre assainissement, vous participez

Plus en détail

Aquameris AQ2. Microstation MONOCUVE 3 EN 1. Robustesse Simplicité Efficacité. à culture fixée. agrément ministériel 2014-020

Aquameris AQ2. Microstation MONOCUVE 3 EN 1. Robustesse Simplicité Efficacité. à culture fixée. agrément ministériel 2014-020 Microstation à culture fixée Aquameris AQ2 MONOCUVE 3 EN 1 agrément ministériel 2014-020 Conforme à l arrêté ANC du 7 septembre 2009 modifié Robustesse Simplicité Efficacité CARACTÉRISTIQUES Performances

Plus en détail

LE PRéTRAITEMENT. Remarques

LE PRéTRAITEMENT. Remarques LE PRéTRAITEMENT Le prétraitement assure au mieux 0 à 0% de la dépollution des eaux usées selon deux principes : la rétention rapide des matières solides et des déchets flottants non désagrégés (pour éviter

Plus en détail

Dossier Technique de l Assainissement Non Collectif

Dossier Technique de l Assainissement Non Collectif Dossier Technique de l Assainissement Non Collectif Quelques conseils simples pour bien choisir, implanter et dimensionner votre installation L objectif est de mettre en place une installation permettant

Plus en détail

Guide technique. Assainissement non collectif d une habitation individuelle

Guide technique. Assainissement non collectif d une habitation individuelle Document réalisé avec le concours financier de l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse. Guide technique Assainissement non collectif d une habitation individuelle Schéma d implantation d un assainissement

Plus en détail

INSTALLATION D UN SYSTEME D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

INSTALLATION D UN SYSTEME D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF INSTALLATION D UN SYSTEME D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Toutes les eaux usées de votre habitation doivent être dirigées vers une fosse qui assure un prétraitement, avant d'être traitées dans un système

Plus en détail

Branchements : eau potable & assainissement

Branchements : eau potable & assainissement Branchements : eau potable & assainissement Henri RENAUD Nouvelle édition 2012 Groupe Eyrolles, 2012, ISBN : 978-2-212-13296-0 1. Assainissement autonome 1.1. Désignation usuelle L assainissement autonome,

Plus en détail

Pour l exécution des travaux, il est nécessaire d utiliser la norme AFNOR du DTU 64.1 de mars 2007.

Pour l exécution des travaux, il est nécessaire d utiliser la norme AFNOR du DTU 64.1 de mars 2007. Communauté de Communes du Pays Foyen 2, Rue Georges Clémenceau BP 74 33220 PINEUILH Compagnie Générale des Eaux 58 Bis, Rue INGRES 33220 PINEUILH Tél : 0811 902 903 MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS D ASSAINISSEMENT

Plus en détail

COMMENT CHOISIR UNE FILIERE?

COMMENT CHOISIR UNE FILIERE? Plusieurs paramètres sont à considérer avant de choisir et dimensionner le dispositif d assainissement : L aptitude du sol : perméabilité, hauteur et nature de la couche rocheuse, niveau de remontée de

Plus en détail

D / Lit filtrant vertical non drainé (filtre à sable vertical) p 6. E / Lit filtrant drainé à flux vertical (filtre à sable vertical) p 7

D / Lit filtrant vertical non drainé (filtre à sable vertical) p 6. E / Lit filtrant drainé à flux vertical (filtre à sable vertical) p 7 S.P.A.N.C. Schémas de principe et de fonctionnement des différents dispositifs SOMMAIRE Schémas de principe et de fonctionnement A / Définition des filières d assainissement p 3 B / Fosse toutes eaux p

Plus en détail

MISE EN OEUVRE DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF A.N.C. GUIDE PRATIQUE

MISE EN OEUVRE DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF A.N.C. GUIDE PRATIQUE MISE EN OEUVRE DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF A.N.C. GUIDE PRATIQUE Page 1 sur 15 L assainissement non collectif. L'assainissement vise à assurer l'évacuation et le traitement des eaux usées en minimisant

Plus en détail

PIECES PRINCIPALES = nombre de chambres + 2 PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT

PIECES PRINCIPALES = nombre de chambres + 2 PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT Le filtre à sable vertical drainé est utilisé dans le cas où le sol ne permet pas l épuration des eaux prétraitées provenant de la fosse toutes eaux. Cela concerne les sols de

Plus en détail

SYNDICAT INTERCOMMUNAL FIER & NOM. Station d épuration Rue Vernaies 74 230 THONES. Tél. : 04.50.32.40.48. Notice Technique

SYNDICAT INTERCOMMUNAL FIER & NOM. Station d épuration Rue Vernaies 74 230 THONES. Tél. : 04.50.32.40.48. Notice Technique SYNDICAT INTERCOMMUNAL FIER & NOM Station d épuration Rue Vernaies 74 230 THONES Tél. : 04.50.32.40.48 Notice Technique Filière Fosse septique toutes eaux - Filtre à sable vertical drainé Rejet dans un

Plus en détail

Les différentes filières d assainissement non collectif

Les différentes filières d assainissement non collectif Les différentes filières d assainissement non collectif Tout ce que vous devez savoir sur l Assainissement Non Collectif avant de vous lancer dans des travaux d assainissement Il appartient à l usager

Plus en détail

DEMANDE DE CONTROLE DE BONNE EXECUTION D UN DISPOSITIF D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

DEMANDE DE CONTROLE DE BONNE EXECUTION D UN DISPOSITIF D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) ZAC des Terrasses de la Sarre 3, Terrasse Normandie BP 50157 57403 SARREBOURG CEDEX Téléphone 03 87 03 05 16 Télécopie 03 87 03 83 49 DEMANDE DE CONTROLE

Plus en détail

Assainissement non collectif INFORMATIONS OBLIGATIONS ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. questions?

Assainissement non collectif INFORMATIONS OBLIGATIONS ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. questions? INFORMATIONS OBLIGATIONS ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF questions? INFORMATIONS ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF : Les objectifs prioritaires sont de: prévenir tout risque sanitaire et de limiter

Plus en détail

1.0 SYSTÈME BIONEST MD. 1.1 Description et fonctionnement du système

1.0 SYSTÈME BIONEST MD. 1.1 Description et fonctionnement du système 1.0 SYSTÈME BIONEST MD 1.1 Description et fonctionnement du système Le système de traitement BIONEST utilise un procédé biologique au moyen d'une culture microbienne fixée sur un support synthétique appelé

Plus en détail

7 Avant-propos 9 Définition de l installation Implantation de l installation 13 Conception 13 Étude à la parcelle Mise en œuvre

7 Avant-propos 9 Définition de l installation Implantation de l installation 13 Conception 13 Étude à la parcelle Mise en œuvre SOMMAIRE 7 Avant-propos 9 Définition de l installation 11 Implantation de l installation 13 Conception 13 1. Obligations réglementaires de la commune et du particulier 13 2. Choix de la filière d assainissement

Plus en détail

Notice Technique. Filière fosse septique toutes eaux Filtre à sable vertical drainé (étanche ou non) Rejet dans un puits d infiltration.

Notice Technique. Filière fosse septique toutes eaux Filtre à sable vertical drainé (étanche ou non) Rejet dans un puits d infiltration. SYNDICAT INTERCOMMUNAL ALEX LA BALME DE THUY DINGY SAINT CLAIR Mairie de Dingy Saint Clair 74230 DINGY SAINT CLAIR Tél. : 04.50.02.06.27 Fax : 04.50.32.12.55 Notice Technique Filière Fosse septique toutes

Plus en détail

SIVOM DE LA VALLEE D AULPS BP 24 74 110 ESSERT ROMAND. Tél. : 04.50.79.58.51. Fax. : 04.50.79.58.56. Notice Technique

SIVOM DE LA VALLEE D AULPS BP 24 74 110 ESSERT ROMAND. Tél. : 04.50.79.58.51. Fax. : 04.50.79.58.56. Notice Technique SIVOM DE LA VALLEE D AULPS BP 24 74 110 ESSERT ROMAND Tél. : 04.50.79.58.51. Fax. : 04.50.79.58.56 Notice Technique Filière Fosse septique - Filtre à sable vertical non drainé: Cette filière a été élaborée

Plus en détail

QUELS DISPOSITIFS DE PRETRAITEMENT?

QUELS DISPOSITIFS DE PRETRAITEMENT? QUELS DISPOSITIFS DE PRETRAITEMENT? La fosse toutes eaux Description de l ouvrage La fosse toutes eaux est un ouvrage majeur de l ANC. Elle collecte les eaux usées domestiques des ménages (eaux vannes

Plus en détail

non collectif non collectif Guide pour la réalisation d une installation d assainissement

non collectif non collectif Guide pour la réalisation d une installation d assainissement Conjuguer croissance et environnement www.sicoval.fr Sicoval Assainissement non collectif Guide pour la réalisation d une installation d assainissement non collectif Guide pour la réalisation d une installation

Plus en détail

Notice Technique. Cette filière est adaptée aux terrains qui répondent aux caractéristiques suivantes:

Notice Technique. Cette filière est adaptée aux terrains qui répondent aux caractéristiques suivantes: SYNDICAT INTERCOMMUNAL ALEX LA BALME DE THUY DINGY SAINT CLAIR Mairie de Dingy Saint Clair 74230 DINGY SAINT CLAIR Tél. : 04.50.02.06.27 Fax : 04.50.32.12.55 Notice Technique Filière Fosse septique toutes

Plus en détail

DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT

DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT 1- LA FOSSE TOUTES EAUX Description de l ouvrage La fosse toutes eaux est un ouvrage majeur de l ANC. Elle collecte les eaux usées domestiques des ménages (eaux vannes et

Plus en détail

Filtre à sable vertical drainé. Ce document reprend la norme XP DTU 64.1 de Mars 2007.

Filtre à sable vertical drainé. Ce document reprend la norme XP DTU 64.1 de Mars 2007. Syndicat Interdépartemental de Gestion de l'alagnon et de ses affluents Mise en œuvre des dispositifs d assainissement d non collectif. Filtre à sable vertical drainé. Ce document reprend la norme XP DTU

Plus en détail

Notice Technique. Cette filière est adaptée aux terrains qui répondent aux caractéristiques suivantes:

Notice Technique. Cette filière est adaptée aux terrains qui répondent aux caractéristiques suivantes: SYNDICAT INTERCOMMUNAL ALEX LA BALME DE THUY DINGY SAINT CLAIR Mairie de Dingy Saint Clair 74230 DINGY SAINT CLAIR Tél. : 04.50.02.06.27 Fax : 04.50.32.12.55 Notice Technique Filière Fosse septique toutes

Plus en détail

Filtre à sable horizontal

Filtre à sable horizontal Pla02-1 - Date de rév. : 20/07/04 Filtre à sable horizontal Ce système est constitué, à partir de l alimentation, d une succession de matériaux filtrants de granulométrie décroissante. Les effluents prétraités

Plus en détail

Principes de fonctionnement de l assainissement

Principes de fonctionnement de l assainissement l assainissement Principes de fonctionnement de l assainissement L installation de l assainissement non collectif peut se décomposer en 5 parties : la ventilation Elle permet l évacuation des gaz de fermentation

Plus en détail

L assainissement non collectif

L assainissement non collectif L assainissement non collectif On peut décomposer le fonctionnement d un assainissement en plusieurs étapes consécutives et complémentaires : collecter, prétraiter, traiter... Captage d eau destiné à la

Plus en détail

Branchements : eau potable & assainissement

Branchements : eau potable & assainissement Branchements : eau potable & assainissement Henri RENAUD Nouvelle édition 2012 Groupe Eyrolles, 2012, ISBN : 978-2-212-13296-0 Sommaire Réseaux techniques... 7 1. Les réseaux... 9 2. Alimentation en eau

Plus en détail

Recueil technique sur l Assainissement Non Collectif

Recueil technique sur l Assainissement Non Collectif Recueil technique sur l Assainissement Non Collectif Ventilation secondaire Ventilation : coude Fosse toutes eaux Fosse toutes eaux installée Lit filtrant à flux vertical non drainé avant installation

Plus en détail

Réussir son. assainissement non collectif. ajugfdjhgjghgdf jshgfjhdgfjhdgf. jdhgjdfhgfjdhgf jhdghjfg. Un guide. à l usage des.

Réussir son. assainissement non collectif. ajugfdjhgjghgdf jshgfjhdgfjhdgf. jdhgjdfhgfjdhgf jhdghjfg. Un guide. à l usage des. ajugfdjhgjghgdf jshgfjhdgfjhdgf Réussir son assainissement non collectif jdhgjdfhgfjdhgf jhdghjfg Un guide à l usage des particuliers. o6 64 67 33 97 Mot du Président du Conseil général Notes La protection

Plus en détail

GUIDE TECHNIQUE DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

GUIDE TECHNIQUE DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Page 1/5 GUIDE TECHNIQUE DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF L assainissement non collectif est une technique d épuration des eaux usées domestiques simple, durable et efficace, à condition de respecter

Plus en détail

Schéma type de branchement Réseau séparatif. Conduite de branchement (domaine public).

Schéma type de branchement Réseau séparatif. Conduite de branchement (domaine public). Schémas techniques Assainissement collectif > Raccordement Schéma type de branchement Réseau séparatif Dispositif permettant le raccordement au collecteur public. Conduite de branchement (domaine public).

Plus en détail

Fiche de renseignement

Fiche de renseignement Demande d autorisation d assainissement individuel Fiche de renseignement REÇU EN MAIRIE Dossier N Cette fiche doit être remise au service Urbanisme de votre commune, dûment complétée et accompagnée des

Plus en détail

Notice Technique. Cette filière est adaptée aux terrains qui répondent aux caractéristiques suivantes:

Notice Technique. Cette filière est adaptée aux terrains qui répondent aux caractéristiques suivantes: SYNDICAT INTERCOMMUNAL ALEX LA BALME DE THUY DINGY SAINT CLAIR Mairie de Dingy Saint Clair 74230 DINGY SAINT CLAIR Tél. : 04.50.02.06.27 Fax : 04.50.32.12.55 Notice Technique Filière Fosse septique - Lit

Plus en détail

épandage en terrain pentu. Ce document reprend la norme XP DTU 64.1 de Mars 2007.

épandage en terrain pentu. Ce document reprend la norme XP DTU 64.1 de Mars 2007. Syndicat Interdépartemental de Gestion de l'alagnon et de ses affluents Mise en œuvre des dispositifs d assainissement d non collectif. Tranchées d éd épandage en terrain pentu. Ce document reprend la

Plus en détail

Assainissement autonome

Assainissement autonome Accessoires 64 Tube épandage Géotextile Géofosse 125 ML Tube avec étui 125 ml STUB0125 5,24 carton de 30 pcs Regard de répartition 67 63 Pouzzolane Roche naturelle volcanique possédant une texture scoriacée

Plus en détail

LES DIFFERENTS TYPES D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF EXISTANTS

LES DIFFERENTS TYPES D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF EXISTANTS LES DIFFERENTS TYPES D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF EXISTANTS Fosse + épandage souterrain dans le sol en place Cette installation nécessite un sol adapté au traitement et à l évacuation des eaux usées

Plus en détail

NOTICE TECHNIQUE D ASSAINISSEMENT AUTONOME

NOTICE TECHNIQUE D ASSAINISSEMENT AUTONOME République Française Département de la Moselle Arrondissement de Sarrebourg Communauté de Communes de la Vallée de la Bièvre Siège : HÔTEL DE VILLE DE TROISFONTAINES 15, Rue de la Libération - 57870 TROISFONTAINES

Plus en détail

CONCEVOIR UNE INSTALLATION NEUVE D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

CONCEVOIR UNE INSTALLATION NEUVE D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 1 Service Assainissement CONCEVOIR UNE INSTALLATION NEUVE D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 1 - DEFINITION L assainissement non collectif ou autonome ou individuel est un système de collecte, de prétraitement

Plus en détail

Caractéristiques du projet Installateur (si connu)

Caractéristiques du projet Installateur (si connu) Communauté de Communes de la Côte des Isles Service Public d Assainissement Non Collectif 15 rue de Becqueret 50270 BARNEVILLE CARTERET Tél : 02 33 95 96 70 ; Fax : 02 33 95 96 71 site internet : www.cotedesisles.com

Plus en détail

Le Service Public de l Assainissement Non Collectif (SPANC)

Le Service Public de l Assainissement Non Collectif (SPANC) Le Service Public de l Assainissement Non Collectif (SPANC) Etat d avancement et présentation des conclusions après 3 années de contrôles. Conseil Communautaire du 11 mai 2010 Déroulement de la présentation

Plus en détail

Le bac à graisses PRETRAITEMENT. Schéma de principe. Volume du bac à graisses. Pose

Le bac à graisses PRETRAITEMENT. Schéma de principe. Volume du bac à graisses. Pose Le bac à graisses Schéma de principe Lorsqu on a une longueur de canalisation importante entre la sortie des eaux de cuisine et la fosse septique toutes eaux, il est fortement conseillé d intercaler un

Plus en détail

Demande d installation d un système d assainissement non collectif

Demande d installation d un système d assainissement non collectif Tél : 05.61.04.09.40 Bureaux ouverts : 8h à 12h et 13h30 à 18h DIRECTION du DEVELOPPEMENT Service Aménagement / Assainissement Non Collectif Demande d installation d un système d assainissement non collectif

Plus en détail

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF GUIDE SUR LES TRAITEMENTS. Roannaise de l Eau intervient sur la compétence Assainissement pour le compte de

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF GUIDE SUR LES TRAITEMENTS. Roannaise de l Eau intervient sur la compétence Assainissement pour le compte de ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF GUIDE LES TRAITEMENTS SUR Roannaise de l Eau intervient sur la compétence Assainissement pour le compte de SOMMAIRE PROPOS INTRODUCTIFS QU EST-CE QUE L ANC? LES MISSIONS DU

Plus en détail

L assainissement non collectif

L assainissement non collectif L assainissement non collectif Dispositif de prétraitement 1 - Présentation électronique Dispositif assurant l épuration et l évacuation des effluents par le sol SPANC COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VERE GRESIGNE

Plus en détail

SYNDICAT INTERCOMMUNAL FIER & NOM. Station d épuration Rue Vernaies 74 230 THONES. Tél. : 04.50.32.40.48. Notice Technique

SYNDICAT INTERCOMMUNAL FIER & NOM. Station d épuration Rue Vernaies 74 230 THONES. Tél. : 04.50.32.40.48. Notice Technique SYNDICAT INTERCOMMUNAL FIER & NOM Station d épuration Rue Vernaies 74 230 THONES Tél. : 04.50.32.40.48 Notice Technique Filière Fosse septique - Filtre à sable vertical non drainé: Cette filière a été

Plus en détail

Règlementation sur l installation et l entretien des fosses

Règlementation sur l installation et l entretien des fosses Règlementation sur l installation et l entretien des fosses Si vous ne pouvez pas être relié au réseau du tout-à-l égout, vous devez disposer d un système d assainissement autonome pour traiter vos eaux

Plus en détail

Liquéfaction par fermentation anaérobie

Liquéfaction par fermentation anaérobie fosse septique ovoïde en polyéthylène Fabrication en polyéthylène haute densité traité anti U.V. Entrée et sortie munies d un joint souple à lèvre Ø 100 mm qui assure l emboîtement et l étanchéité du raccordement

Plus en détail

DEMANDE D INSTALLATION OU DE REHABILITATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

DEMANDE D INSTALLATION OU DE REHABILITATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DEMANDE D INSTALLATION OU DE REHABILITATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Vous envisagez de réaliser des travaux sur votre installation d assainissement non collectif, vous devez obtenir

Plus en détail

AUTOEPURE ssainissement Non Collectif (ANC) par filtres plantés de roseaux. La meilleure solution en filière traditionnelle!

AUTOEPURE ssainissement Non Collectif (ANC) par filtres plantés de roseaux. La meilleure solution en filière traditionnelle! Solution olution d Assainissement Non Collectif (ANC) : AUTOEPURE COMMUNICATION TECHNIQUE AUTOEPURE Solution d épuration d Assainissement ssainissement Non Collectif (ANC) (A par filtres plantés de roseaux.

Plus en détail

VEOUA MISE EN OEUVRE DES DISPOSITIFS D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Guide Technique et Réglementaire

VEOUA MISE EN OEUVRE DES DISPOSITIFS D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Guide Technique et Réglementaire EAU d Août 2013. L exécution des travaux devra respecter la norme AFNOR du DTU 64.1 de l Ecologie et du Développement Durable. 27 avril 2012) et des documents réalisés par l Agence de l Eau et le Ministère

Plus en détail

Communauté de Communes Rives de Moselle 1, Place de la Gare 57280 MAIZIERES-LES-METZ

Communauté de Communes Rives de Moselle 1, Place de la Gare 57280 MAIZIERES-LES-METZ Communauté de Communes Rives de Moselle 1, Place de la Gare 57280 MAIZIERES-LES-METZ DEMANDE D AUTORISATION D INSTALLATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Demande à compléter par le propriétaire

Plus en détail

DEMANDE DE CONTROLE DE CONCEPTION ET D IMPLANTATION D UN PROJET D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

DEMANDE DE CONTROLE DE CONCEPTION ET D IMPLANTATION D UN PROJET D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DEMANDE DE CONTROLE DE CONCEPTION ET D IMPLANTATION D UN PROJET D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Le présent dossier est à remplir par le demandeur. Il sera vérifié par le SPANC et permettra d établir le

Plus en détail

CONTRÔLE DE BONNE EXECUTION

CONTRÔLE DE BONNE EXECUTION Communauté de Communes des Monts de Gy Service Public d Assainissement Non Collectif 10 rue des Chênes ZA «Les Graverots» 70700 Gy ccmgy.eau@orange.fr 03.84.32.76.67 Référence du dossier : Date du contrôle

Plus en détail

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF A ce jour, la gestion de l assainissement non collectif sur la commune d Albi concerne environ 2 040 habitations. Ces habitations sont situées sur le périmètre extérieur du

Plus en détail

L ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL DES EAUX USEES. Centre d Hygiène et de Salubrité Publique Direction de la Santé - Polynésie française

L ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL DES EAUX USEES. Centre d Hygiène et de Salubrité Publique Direction de la Santé - Polynésie française L ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL DES EAUX USEES Centre d Hygiène et de Salubrité Publique Direction de la Santé - Polynésie française 1. Le cadre réglementaire La délibération 87-48AT du 29 avril 87 modifiée

Plus en détail

Juin 2007 Les Guides de la CAB. Guide du. Service Public d Assainissement Non Collectif (SPANC)

Juin 2007 Les Guides de la CAB. Guide du. Service Public d Assainissement Non Collectif (SPANC) Juin 2007 Les Guides de la CAB 2 Guide du Service Public d Assainissement Non Collectif (SPANC) Sommaire : P2 P3...... SOMMAIRE LE MOT DU PRÉSIDENT P4-8... 1. QU EST-CE QUE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF?

Plus en détail

Service Public d Assainissement Non Collectif

Service Public d Assainissement Non Collectif Service Public d Assainissement Non Collectif Demande d installation d un dispositif d assainissement autonome Date de la demande : / /20 IDENTIFICATION : Demandeur : Nom, Prénom :... Adresse :... Ville

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF.

CAHIER DES CHARGES L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Communauté Urbaine du Grand Toulouse. Direction Assainissement. CAHIER DES CHARGES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Sommaire Présentation. 2 Traitement par Assainissement non Collectif. 3 Fiche 1 : Fosse

Plus en détail

Les différentes filières d assainissement non collectif

Les différentes filières d assainissement non collectif Les différentes filières d assainissement non collectif Tout ce que vous devez savoir sur l Assainissement Non Collectif avant de vous lancer dans des travaux d assainissement Il appartient à l usager

Plus en détail

Conseils pour la mise en place du bac dégraisseur

Conseils pour la mise en place du bac dégraisseur Conseils pour la mise en place du bac dégraisseur Généralités Le bac dégraisseur doit avoir un volume au moins égal à 200 litres, s il reçoit les eaux de cuisine seules et un volume au moins égal à 500

Plus en détail

FANC1. Nom et prénom du demandeur:.. Raison Sociale :... Adresse :. Code postal : Commune :. Section et numéro du cadastre du projet :

FANC1. Nom et prénom du demandeur:.. Raison Sociale :... Adresse :. Code postal : Commune :. Section et numéro du cadastre du projet : Demande d installation d Assainissement Non Collectif Date du contrôle : (à remplir par le SPANC) Ce formulaire est à remplir par le pétitionnaire et doit être remis, accompagné des pièces listées page

Plus en détail

Guide d entretien. de votre assainissement non collectif

Guide d entretien. de votre assainissement non collectif juillet 2009 Guide d entretien de votre assainissement non collectif Votre système d assainissement n est pas raccordé au «tout à l égout». Il est dit «non-collectif», «autonome» ou encore «individuel».

Plus en détail

ANNEXE 1: Entretien de la filie re

ANNEXE 1: Entretien de la filie re ANNEXE 1: Entretien de la filie re 1 A ) ENTRETIEN DE LA COLLECTE DES EAUX USEES : Objectif : assurer un bon écoulement des eaux usées. Vérifier le bon écoulement par les tés ou regards de visite Nettoyer

Plus en détail

DEMANDE DE VERIFICATION DE CONCEPTION

DEMANDE DE VERIFICATION DE CONCEPTION SIAAL 155, rue du Levant BP 10925 39009 LONS LE SAUNIER CEDEX Tel : 03.84.86.21.95 Fax : 03.84.86.21.55 DEMANDE DE VERIFICATION DE CONCEPTION Dossier à compléter et à retourner au SIAAL 1. CONTEXTE GENERAL

Plus en détail

ACCESSIBILITE A LA PARCELLE

ACCESSIBILITE A LA PARCELLE Diagnostic de l installation existante d assainissement non collectif conformément Diagnostic à l arrêté de l installation du 27 avril 2012 existante relatif aux modalités de contrôles d assainissement

Plus en détail

Le Guide de. l ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Le Guide de. l ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Le Guide de l ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Sommaire CHAPITRE 1 : ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 4 1 - LE ROLE DU SERVICE PUBLIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF...4 2 - QUELLES SONT VOS OBLIGATIONS?...4

Plus en détail

Assainissement Non Collectif Demande d installation d un dispositif neuf ou réhabilité

Assainissement Non Collectif Demande d installation d un dispositif neuf ou réhabilité I. Informations Générales 1- Habitation Occupant Nom : Téléphone : Prénom :. E-mail :.. Complément d adresse :.. N : Voie : Code postal : Commune :.. Référence cadastrale : N plan :. Section :.. N :..

Plus en détail

Service Public d Assainissement Non Collectif. Réunion d information Marmagne 18 septembre 2014

Service Public d Assainissement Non Collectif. Réunion d information Marmagne 18 septembre 2014 Service Public d Assainissement Non Collectif Réunion d information Marmagne 18 septembre 2014 TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE 95 610 habitants sur 27 communes 3 900 foyers non raccordés au réseau public soit

Plus en détail

Assainissement Non Collectif

Assainissement Non Collectif séminaire assainissement des eaux usées domestiques Assainissement Non Collectif Jacques LESAVRE lesavre.jacques@aesn..fr L assainissement non collectif (ANC): pourquoi? Directive européenne (91/271) du

Plus en détail

SEPTODIFFUSEUR. station. Agrément nº 2011-015

SEPTODIFFUSEUR. station. Agrément nº 2011-015 AIDE À LA MISE EN ŒUVRE Ce document est une aide à la mise en place des stations. Il détaille la composition des filières, leurs implantations et donne des conseils de pose à travers des exemples de chantier.

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE En Mairie 38 380 SAINT PIERRE DE CHARTREUSE. Tél. : 04.76.88.60.18 Fax : 04.76.88.75.10.

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE En Mairie 38 380 SAINT PIERRE DE CHARTREUSE. Tél. : 04.76.88.60.18 Fax : 04.76.88.75.10. COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE En Mairie 38 380 SAINT PIERRE DE CHARTREUSE Tél. : 04.76.88.60.18 Fax : 04.76.88.75.10 Notice Technique Filière Fosse septique toutes eaux Epandage en pente: Cette

Plus en détail

GUIDE D ENTRETIEN. de votre dispositif d Assainissement Non Collectif SPANC. Service Public d Assainissement Non Collectif

GUIDE D ENTRETIEN. de votre dispositif d Assainissement Non Collectif SPANC. Service Public d Assainissement Non Collectif Décider, construire et vivre le Saulnois SPANC Service Public d Assainissement Non Collectif GUIDE D ENTRETIEN de votre dispositif d Assainissement Non Collectif Sommaire Introduction p 3 Les ouvrages

Plus en détail

TRAVAUX DE RÉSEAUX D ASSAINISSEMENT

TRAVAUX DE RÉSEAUX D ASSAINISSEMENT TRAVAUX DE RÉSEAUX D ASSAINISSEMENT PARTICULIERS INSTRUCTIONS TECHNIQUES Page 1 sur 11 QUELQUES REGLES À CONNAITRE Obligation de raccordement Comme le prescrit l article L.33 du code de la santé publique,

Plus en détail

Demande d Installation d un dispositif d Assainissement Non Collectif

Demande d Installation d un dispositif d Assainissement Non Collectif COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TARDENOIS Un territoire, une volonté Demande d Installation d un dispositif Ce document est à remplir par le pétitionnaire et à remettre à la Mairie du lieu où se situe l habitation.

Plus en détail

Direction de l Environnement et de l Agriculture - Mission eau

Direction de l Environnement et de l Agriculture - Mission eau Direction de l Environnement et de l Agriculture - Mission eau sommaire Rôle de l assainissement et réglementation P. 4 Schéma de principe d'un dispositif d'assainissement non collectif P. 6 Implantation

Plus en détail

DEPARTEMENT DE LA VIENNE

DEPARTEMENT DE LA VIENNE DEPARTEMENT DE LA VIENNE Commune de : Eaux de Vienne - siveer 55, rue de Bonneuil-Matours - 86000 POITIERS Tél : 05 49 61 61 38 Fax : 05 49 44 14 23 E-mail : pole-assainissement@eauxdevienne.fr Date de

Plus en détail

LES ASPECTS TECHNIQUES

LES ASPECTS TECHNIQUES LES ASPECTS TECHNIQUES La réalisation d un dispositif d assainissement non collectif devra être conforme au DTU 64.1 XP P 16-603 (mars 2007). Le prétraitement : Le système de prétraitement retient les

Plus en détail

Cadre réservé au service Déposé le :

Cadre réservé au service Déposé le : Formulaire de demande D installation d un dispositif d assainissement non collectif Cadre réservé au service Déposé le : N du dossier :. Service Public d Assainissement non Collectif Communauté d Agglomération

Plus en détail

SOMMAIRE. III.2.2 ) LE FILTRE A SABLE VERTICAL NON DRAINE III.2.2.1 ) Dimensionnement III.2.2.2 ) Installation

SOMMAIRE. III.2.2 ) LE FILTRE A SABLE VERTICAL NON DRAINE III.2.2.1 ) Dimensionnement III.2.2.2 ) Installation SOMMAIRE I ) L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF I.1 ) Généralités I.2 ) Le SPANC II ) PRETRAITEMENT II.1 ) Principe II.2 ) Dimensionnement II.3 ) Installation II.4 ) Entretien III ) TRAITEMENT III.1 ) L'EPANDAGE

Plus en détail

Mise en place du Service Public de l Assainissement Non Collectif (S.P.A.N.C.) Communauté de Communes Epte-Vexin-Seine

Mise en place du Service Public de l Assainissement Non Collectif (S.P.A.N.C.) Communauté de Communes Epte-Vexin-Seine Mise en place du Service Public de l Assainissement Non Collectif (S.P.A.N.C.) Communauté de Communes Epte-Vexin-Seine Réunion publique d information PRESSAGNY L ORGUEILLEUX TILLY le 26 juin 2008 Sommaire

Plus en détail

Caractéristiques Dimensionnelles

Caractéristiques Dimensionnelles LA FOSSE GAMMA Norme NF EN 12566-1 Marquage La fosse toutes eaux reçoit l ensemble des eaux usées domestiques regroupant les eaux vannes et les eaux ménagères. Elle a deux fonctions essentielles : la rétention

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE En Mairie 38 380 SAINT PIERRE DE CHARTREUSE. Tél. : 04.76.88.60.18 Fax : 04.76.88.75.10.

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE En Mairie 38 380 SAINT PIERRE DE CHARTREUSE. Tél. : 04.76.88.60.18 Fax : 04.76.88.75.10. COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE En Mairie 38 380 SAINT PIERRE DE CHARTREUSE Tél. : 04.76.88.60.18 Fax : 04.76.88.75.10 Notice Technique Filière Fosse septique toutes eaux Epandage: Cette filière

Plus en détail

ZEOMOP filtre biocompact à massif de zéolite. Conforme Article 6 & Annexe 1 A.M. 07/09/09

ZEOMOP filtre biocompact à massif de zéolite. Conforme Article 6 & Annexe 1 A.M. 07/09/09 ZEOMOP filtre biocompact à massif de zéolite Conforme Article 6 & Annexe 1 A.M. 07/09/09 Exemple d une filière ZEOMOP avec relevage Rejet de la filière en conformité avec la réglementation en vigueur.

Plus en détail

COMMENT LES EAUX USEES SONT-ELLES TRAITEES DANS UN ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF?

COMMENT LES EAUX USEES SONT-ELLES TRAITEES DANS UN ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF? COMMENT LES EAUX USEES SONT-ELLES TRAITEES DANS UN ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF? I LA POLLUTION QUE NOUS PRODUISONS ET SON IMPACT SUR LE MILIEU NATUREL Pollution = Introduction d éléments extérieurs non

Plus en détail

SIVOM DE LA VALLEE D AULPS BP 24 74 110 ESSERT ROMAND. Tél. : 04.50.79.58.51. Fax. : 04.50.79.58.56. Notice Technique

SIVOM DE LA VALLEE D AULPS BP 24 74 110 ESSERT ROMAND. Tél. : 04.50.79.58.51. Fax. : 04.50.79.58.56. Notice Technique SIVOM DE LA VALLEE D AULPS BP 24 74 110 ESSERT ROMAND Tél. : 04.50.79.58.51. Fax. : 04.50.79.58.56 Notice Technique Filière Fosse septique toutes eaux Epandage en pente: Cette filière a été élaborée par

Plus en détail

Guide d utilisation et d entretien de mon système d Assainissement Non Collectif

Guide d utilisation et d entretien de mon système d Assainissement Non Collectif Guide d utilisation et d entretien de mon système d Assainissement Non Collectif Service Public d Assainissement Non Collectif 1, rue d Orfeuil 51000 Châlons-en-Champagne Tél : 03 26 69 38 68 Fax : 03

Plus en détail

Service public d assainissement Non collectif

Service public d assainissement Non collectif Service public d assainissement Non collectif Création de l installation : Adresse : Commune : Propriétaire : L assainissement non collectif (ou individuel ou autonome) est un dispositif qui doit assurer

Plus en détail

Service Public d Assainissement Non Collectif

Service Public d Assainissement Non Collectif Service Public d Assainissement Non Collectif SIVO - Syndicat Intercommunal de la Vallée de l Ondaine 44, rue de la Tour de Varan - 42700 FIRMINY Le contexte réglementaire La loi sur l eau du 3 janvier

Plus en détail