Marché à procédure adaptée n ACTE D ENGAGEMENT

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1 RUE PIERRE BROSSOLETTE AULNOY LEZ VALENCIENNES Tél : Fax : cig.aulnoy.sla.drodot@orange.fr MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES «Livraison de denrées alimentaires pour le Centre Intercommunal de gérontologie FAMILLE EPICERIE Marché à procédure adaptée n ACTE D ENGAGEMENT.Personne publique contractante : SIVOM de TRITH ST LEGER ET ENVIRONS Rue Pierre Brossolette AULNOY LEZ VALENCIENNES.Objet du marché : LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE CENTRE INTERCOMMUNAL DE GERONTOLOGIE - FAMILLE EPICERIE Marché à bons de commande passé selon la procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés Publics) Personne habilitée à donner les renseignements Monsieur RODOT Denis, Responsable des Services Logistiques et Achats du C.I.G Rue Pierre Brossolette AULNOY LEZ VALS Fax : Cig.aulnoy.sla.drodot@orange.fr Ordonnateur : Monsieur le Président du SIVOM de Trith-Saint-Léger & Environs Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Percepteur de TRITH ST LEGER- Rue Jean Jaures TRITH ST LEGER Article 1 er - Contractant Nom, prénom : Qualité du signataire : Adresse professionnelle et coordonnée : 1

2 Cocher la case correspondant à votre situation Agissant pour mon propre compte Agissant pour le compte de la société Numéro SIRET ou SIRENE Code d activité économique (APE) Numéro d inscription au Registre du Commerce et des Sociétés Après avoir pris connaissance du cahier des clauses particulières, et des documents qui y sont mentionnés Je m engage, sans réserve, conformément aux conditions, clauses et prescriptions imposées par le cahier des clauses particulières, à exécuter les prestations qui me concernent dans les conditions définies. L offre ainsi présentée ne nous lie toutefois que si son acceptation nous est notifiée dans un délai de 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Article 2 - Prix Détermination des prix selon l article 3 du cahier des clauses particulières L offre fera apparaître : le prix unitaire Le taux de TVA Le prix unitaire Article 3 - Paiement Les prestations seront réglées suivant les modalités fixées à l article 10 du cahier des clauses particulières Le pouvoir adjudicateur se libèrera des sommes dues au titre du présent marché en faisant porter le montant au crédit du compte suivant (joindre un R.I.P ou un R.I.B) : Ouvert au nom de 1 Banque Guichet N du compte Clé RIB Domicilié chez (nom et adresse de l'établissement) 2

3 SIVOM DE TRITH ST LEGER & ENVIRONS MAPA MAI 2008 Fourniture de denrées alimentaires Lot 1 : Epicerie Nomenclature : Famille DESIGNATION DU PRODUIT CONDITION. Q2007 CONSERVES ABRICOTS AU SIROP BOITE 5/1 25 ASPERGES BLANCHE 17/24 BOITE 4/4 55 BETTERAVES ROUGES EN DES BOITE 5/1 52 BLANCS POIREAUX BOITE 3/1 57 CHAMPIGNONS PIED ET MOIRCEAUX BOITE 5/1 30 CHOUCROUTE NATURE BOITE 5/1 32 CHOUX BRUXELLES BOITE 5/1 25 COCKTAIL DE FRUITS SIROP BOITE 5/1 95 CŒUR DE PALMIER BOITE 4/4 112 COMPOTE DE PECHE MORCEAUX BOITE 5/1 25 COMPOTE DE POIRE TAMISEE BOITE 5/1 35 COMPOTE DE POMME MORCEAUX BOITE 5/1 45 COMPOTE DE POMME PATISSIERE BOITE 5/1 26 COMPOTE DE POMME TAMISEE BOITE 5/1 71 CORNICHONS 80/119 BOITE 5/1 30 COULIS DE TOMATE BOITE 3/1 58 ENDIVES BOITE 5/1 40 FLAGEOLETS VERT FIN BOITE 5/1 44 FOND D ARTICHAUT 30/40 BOITE 3/1 52 GARNITURE TABOULE BOITE 5/1 16 HARICOT VERT TRES FIN BOITE 5/1 72 HARICOTS BEURRE TRES FINS BOITE 5/1 60 HARICOTS BLANCS BOITE 5/1 35 LENTILLES BOITE 5/1 30 MACEDOINE DE LEGUMES BOITE 5/1 51 PECHE AU SIROP BOITE 5/1 57 PETITS POIS CAROTTE TRES FINS BOITE 5/1 22 PETITS POIS ETUVES TRES FINS BOITE 5/1 32 POIRE AU SIROP BOITE 5/1 73 3

4 DESIGNATION DU PRODUIT CONDITION. Q2007 RAVIOLIS BOLOGNAISE BOITE 5/1 33 SARDINES A L HUILES BOITE 3/1 26 THON NATUREL BOITE 3/1 20 TOMATES PELEES ENTIERES BOITE 5/1 56 EPICERIE SECHE AROME VANILLE LITRE 10 CACAO PETIT DEJEUNER KG 45 CAFE MOULU 50/50 KG 314 CASSE CROUTTE PAQUET 35 COQUILLETTE KG 35 COUPELLE CONFITURE ASSORTIES 30GR COUPELLE CREME PATISSIERE A CHAUD KG 50 CREME PATISSIERE A FROID KG 65 EXTRAIT DE CAFE LITRE 10 FARINE DE BLE T 55 KG 450 FONDANT BLANC MOU KG 25 HUILE DE COLZA LITRE 465 LINGOTS BLANCS SECS KG 60 MAYONNAISE KG 70 MAYONNAISE STICK STICK 500 MOUTARDE KG 50 NAPPAGE BLOND ABRICOT KG 40 NAPPAGE CARAMEL KG 8 PATE A TARTINER COUPELLE 960 POIS CASSE KG 40 PREPARATION BOUILLON VOLAILLE PAQUET 12 PREPARATION BRIOCHE KG 30 PREPARATION FOND BRUN LIE BOITE 78 PREPARATION FUMET DE POISSON PAQUET 12 PREPARATION GENOISE BOITE 50 4

5 DESIGNATION DU PRODUIT CONDITION. Q2007 PRUNEAU DENOYAUTE 44/55 KG 20 RIZ LONG ETUVE KG 40 SEL FIN KG 100 SEMOULE COUSCOUS MOYENNE KG 90 SUCRE EN POUDRE KG 300 SUCRE GLACE KG 59 SUCRE MORCEAU ENVELOPPE KG 51 SUCRE POUDRE SACHET 5GR KG 280 TAPIOCA KG 15 VERMICELLE KG 20 VINAIGRE D ALCOOL COLORE LITRE 300 BISCUITERIE ET PRODUITS DIVERS BISCOTTES NORMALE PQT DE 72 PQT CASSE CROUTTE PQT CHACHA 50X27G CHOUX A GARNIR CART FEUILLES DE GENOISES NATURES 8MM CART 18 14X400G GAUFRE CART72X37G 15 MADELEINE 120X25G MINI ROULE ABRICOT CART X25G MINI ROULE FRAISE 180X25G NUMBA 200X17.5 TRANCHE DE CAKE CART TRANCHE NAPOLITAINE CART Remise consentie sur le catalogue (produits non inclus à la liste ci-dessus % de la remise Engagement du Candidat Porter la mention manuscrite «lu et approuvé» Nom Prénom et Signature Acceptation de l offre par le pouvoir adjudicateur Est acceptée la présente offre pour valoir A.E. Nom Prénom et Signature 5