SERVICE PUBLIC DELEGUE - COMITE ANIMATION ENFANCE ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT

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1 SERVICE PUBLIC DELEGUE - COMITE ANIMATION ENFANCE ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT Les tarifs sont établis selon les ressources analysées par la méthode du quotient familial établi par les Caisses d'allocations Familiales INCLUANT "REPAS ET DEMI-JOURNEE" : le mercredi après la classe (déjeuner et après-midi) 01/07/2015 Décision du Maire du 30/01/15 SUR LES SITES DES NOUES (Nougatine,Prim' Vert), BOIS DE LA CURE (PSB), FAVREAU, Le VERGER Quotient de 0 à 300 p/enfant 5,66 5,72 Quotient de 301 à 500 p/enfant 6,20 6,26 Quotient de 501 à MSA 49 p/enfant 6,69 6,76 Quotient de 721 à 996 p/enfant 7,43 7,50 Quotient de 997 à p/enfant 9,50 9,60 Quotient supérieur à p/enfant 11,40 11,51 NON ALLOCATAIRES : p/enfant 14,98 15,13 Quotient de 0 à 300 p/enfant 7,08 7,15 Quotient de 301 à 500 p/enfant 7,75 7,83 Quotient de 501 à MSA 49 p/enfant 8,36 8,44 Quotient de 721 à 996 p/enfant 9,28 9,37 Quotient de 997 à p/enfant 11,88 12,00 Quotient supérieur à p/enfant 14,25 14,39 NON ALLOCATAIRES : p/enfant 17,83 18,01

2 A LA DEMI-JOURNEE - SANS REPAS SUR LES SITES DES NOUES (Nougatine,Prim' Vert), BOIS DE LA CURE (PSB), BRETAGNE, GIRARDIERE, FAVREAU, Le VERGER, JEAN MONNET : 01/07/2015 Décision du Maire du 30/01/15 Quotient de 0 à 300 p/enfant 2,03 2,05 Quotient de 301 à 500 p/enfant 2,85 2,88 Quotient de 501 à MSA 49 p/enfant 3,07 3,10 Quotient de 721 à 996 p/enfant 3,34 3,37 Quotient de 997 à p/enfant 4,20 4,24 Quotient supérieur à p/enfant 5,04 5,09 NON ALLOCATAIRES : p/enfant 7,03 7,10 Quotient de 0 à 300 p/enfant 2,54 2,57 Quotient de 301 à 500 p/enfant 3,57 3,61 Quotient de 501 à MSA 49 p/enfant 3,83 3,87 Quotient de 721 à 996 p/enfant 4,17 4,21 Quotient de 997 à p/enfant 5,25 5,30 Quotient supérieur à p/enfant 6,30 6,36 NON ALLOCATAIRES : p/enfant 8,29 8,37

3 JOURNEE AVEC REPAS 01/07/2015 Décision du Maire du 30/01/15 SUR LES SITES DES NOUES (Nougatine, Prim Vert,) BOIS DE LA CURE (PSB), FAVREAU, Le VERGER : Quotient de 0 à 300 p/enfant 6,29 6,35 Quotient de 301 à 500 p/enfant 6,89 6,96 Quotient de 501 à MSA 49 p/enfant 7,43 7,50 Quotient de 721 à 996 p/enfant 8,25 8,33 Quotient de 997 à p/enfant 10,56 10,67 Quotient supérieur à p/enfant 12,67 12,80 NON ALLOCATAIRES : p/enfant 16,65 16,82 Quotient de 0 à 300 p/enfant 7,87 7,95 Quotient de 301 à 500 p/enfant 8,61 8,70 Quotient de 501 à MSA 49 p/enfant 9,29 9,38 Quotient de 721 à 996 p/enfant 10,31 10,41 Quotient de 997 à p/enfant 13,20 13,33 Quotient supérieur à p/enfant 15,83 15,99 NON ALLOCATAIRES : p/enfant 19,81 20,01

4 JOURNEE - SANS REPAS 01/07/2015 Décision du Maire du 30/01/15 VALABLE UNIQUEMENT SUR LES SITES JEAN MONNET, BRETAGNE, GIRARDIERE : Quotient de 0 à 300 p/enfant 3,55 3,59 Quotient de 301 à 500 p/enfant 4,99 5,04 Quotient de 501 à MSA 49 p/enfant 5,36 5,41 Quotient de 721 à 996 p/enfant 5,84 5,90 Quotient de 997 à p/enfant 7,35 7,42 Quotient supérieur à p/enfant 8,82 8,91 NON ALLOCATAIRES : p/enfant 12,31 12,43 Quotient de 0 à 300 p/enfant 4,44 4,48 Quotient de 301 à 500 p/enfant 6,24 6,30 Quotient de 501 à MSA 49 p/enfant 6,71 6,78 Quotient de 721 à 996 p/enfant 7,30 7,37 Quotient de 997 à p/enfant 9,19 9,28 Quotient supérieur à p/enfant 11,03 11,14 NON ALLOCATAIRES : p/enfant 14,51 14,66

5 SEMAINE AVEC REPAS 01/07/2015 Décision du Maire du 30/01/15 SUR LES SITES DES NOUES (Nougatine, Prim Vert), BOIS DE LA CURE (PSB), FAVREAU, Le VERGER : Quotient de 0 à 300 p/enfant 29,54 29,84 Quotient de 301 à 500 p/enfant 32,32 32,64 Quotient de 501 à MSA 49 p/enfant 34,63 34,98 Quotient de 721 à 996 p/enfant 38,40 38,78 Quotient de 997 à p/enfant 49,66 50,16 Quotient supérieur à p/enfant 59,60 60,20 NON ALLOCATAIRES : p/enfant 79,49 80,28 Quotient de 0 à 300 p/enfant 36,92 37,29 Quotient de 301 à 500 p/enfant 40,40 40,80 Quotient de 501 à MSA 49 p/enfant 43,29 43,72 Quotient de 721 à 996 p/enfant 48,00 48,48 Quotient de 997 à p/enfant 62,08 62,70 Quotient supérieur à p/enfant 74,50 75,25 NON ALLOCATAIRES : p/enfant 94,39 95,33

6 SEMAINE - SANS REPAS 01/07/2015 Décision du Maire du 30/01/15 SUR LES SITES JEAN MONNET, BRETAGNE, GIRARDIERE Quotient de 0 à 300 p/enfant 12,18 12,30 Quotient de 301 à 500 p/enfant 17,11 17,28 Quotient de 501 à MSA 49 p/enfant 18,39 18,57 Quotient de 721 à 996 p/enfant 20,04 20,24 Quotient de 997 à p/enfant 25,21 25,46 Quotient supérieur à p/enfant 30,26 30,56 NON ALLOCATAIRES : p/enfant 50,15 50,65 Quotient de 0 à 300 p/enfant 15,23 15,38 Quotient de 301 à 500 p/enfant 21,39 21,60 Quotient de 501 à MSA 49 p/enfant 22,99 23,22 Quotient de 721 à 996 p/enfant 25,05 25,30 Quotient de 997 à p/enfant 31,52 31,84 Quotient supérieur à p/enfant 37,82 38,20 NON ALLOCATAIRES : p/enfant 57,71 58,29 GARDERIE PERI CENTRE SUR LES SITES DES NOUES, BOIS DE LA CURE, BRETAGNE, FAVREAU, LE VERGER p/enfant/demiheure Accueil de l'enfant, le matin de 7 h à 8 h 30 et le soir de 18 h à 18 h 30 0,50 0,50 01/01/13 Del CM 10/12/2012

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