C C A S D ' A I X - L E S - B A I N S EHPAD Les Grillons Tarifs 2017
|
|
- Amélie Grondin
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 EHPAD Les Grillons Autres services Appel téléphonique 0,42 0,43 0,44 0,45 Photocopie ou fax 0,10 0,10 0,10 0,10 Clefs balcon chambre 8,00 8,50 8,63 9,00 Clefs boîte aux lettres 9,00 9,50 9,64 9,80 Petit déjeuner invité 4,75 4,85 4,92 5,00 Déjeuner invité 13,30 13,75 13,96 14,00 Déjeuner invité repas speciaux 18,00 18,50 Diner invité 11,50 11,73 11,91 12,00 Déjeuner personnel de l'établissement 5,20 5,30 5,38 5,45 Transport des résidents mini-bus (aller/retour par personne pour un trajet) 1,70 1,75 1,78 1,80 Transport des résidents mini-bus + 50 Km aller (aller/retour par personne pour un trajet ) 5,35 5,50 5,58 5,65
2 EHPAD Les Grillons Tarifs 2010 Tarif "Hébergement permanent" et "temporaire" 48,41 Tarif "Dépendance" (par niveau de dépendance) GIR 1 & 2 20,94 GIR 3 & 4 13,29 GIR 5 & 6 5,63 Tarif "moins de 60 ans" Caution Tarif "hébergement" x 30 jours Tarifs applicables à compter du 1er février , ,30
3 Foyer logement L'Orée du Bois Foyer logement L'Orée du Bois Loyer T1 bis (par mois) 470,00 474,00 477,00 477,10 477,40 Frais forfaitaires non récupérables pour une personne dans le même logement par mois 90,00 92,00 97,00 105,00 109,60 Frais forfaitaires non récupérables pour deux personnes dans le même logement par mois 140,00 142,00 147,00 155,00 160,00 Chambre d'hôte (par nuit) 28,00 28,40 29,00 29,44 29,80 Caution 470,00 474,00 477,00 477,00 477,00 Autres services Appel téléphonique 0,41 0,42 0,43 0,44 0,45 Photocopie ou fax 0,10 0,10 0,10 0,10 0,10 Remplacement badge barrière électrique du personnel 51,00 51,00 52,00 52,78 53,00 Remplacement badge entrée du résident 16,00 16,00 16,30 16,54 17,00 main d'œuvre travaux d'intérieurs autres qu'entretien dans les logements privés, à la demi-heure commencée 10,00 10,15 10,35 10,51 10,64 Déjeuner résident 8,85 8,95 9,10 9,24 9,00 Déjeuner invité 13,30 13,50 13,75 13,96 14,00 Repas de fin d'année invité 25,00 25,40 25,90 26,29 20,00 Déjeuner personnel du CCAS dans le cadre de ses missions 5,15 5,20 5,30 5,38 5,40 Transport des résidents mini-bus (aller/retour par personne pour un trajet) 1,65 1,70 1,75 1,78 1,80 Transport des résidents mini-bus + 50 Km aller (aller/retour par personne pour un trajet ) 5,25 5,30 5,50 5,58 5,60 Activités d'animation pour les personnes extérieures à l'orée du Bois, prix au trimestre et par activité 50,00 51,00 51,77 55,00 Entretien du linge plat (la dépose par résident) 4,25 4,30 4,40 4,47 Entretien du linge plat (la dépose pour les résidents hébergés en studios deux personnes) 6,40 6,50 6,60 6,70 IRL 2016 = +0,06 %
4 Résidence Sociale CCAS Chambre Logements meublés T1 T1' T1bis T2 T4 (T1b) surface habitable 11 m² 16 m² 23 m² 34 m² 46 m² 70 m² 2 personnes 2 personnes nombre de personnes par logement 1 personne 1 personne 1 personne 1 personne couple ménage prix/lit* prix/lit* Redevance mensuelle (base calcul APL) 285,20 315,25 419,30 460,35 285,20 476,40 285,20 550,45 285,20 Charges forfaitaires mensuelles non récupérables*** par occupant 35,00 35,00 35,00 35,00 35,00 35,00 35,00 35,00 35,00 3 personnes prix/lit* Redevance et charges forfaitaires non récupérables pour séjour de moins d'un mois Dépôt de garantie (= 1 mois de redevance) Dépôt de garantie pour séjour de - de 1 mois** En cas de séjour inférieur à un mois, un prorata temporis sera calculé sur la base d'un trentième des sommes reprises ci-dessus multiplié par le nombre de jours de présence 285,00 315,00 420,00 460,00 285,00 476,00 285,00 550,00 285,00 70,00 80,00 105,00 115,00 70,00 120,00 70,00 135,00 70,00 * le prix est payé par chaque occupant dans le cas où le logement est occupé par deux personnes sans lien de parenté, colocation. ** dans le cas où le séjour se prolonge au-delà de 1 mois, le locataire verse le complément à sa caution, de façon à atteindre le montant correspondant à un mois de redevance. Au 1er janvier de chaque année la redevance peut être révaluée selon l'application de l'indice de référence des loyers (IRL) sur le forfait L+C et sur les prestations des locations meublées, dans les conditions prévues à l'atcli L, du code de la construction et de l'habitation *** charges comprenant les frais de gardiennage et de blanchisserie La convention APL est à votre disposition au bureau de la résidence et peut être consultée sur simple demande Autres tarifs Accès internet - abonnement mensuel 5 Badge 30 Clé boite à lettre 8 Eau facturée si dépassement de consommation excessive 3 /m3 Location de salles* Journée salle du Séquoia - 16m² - 8 pers. 40,00 30,00 salle du Lac - 36m² - 20 pers. 80,00 65,00 salle du Cèdre - 39m² - 20 pers. 70,00 55,00 salle de Cornin - 100m² pers. 100,00 80,00 * pour toute location présenter une attestation d'assurance 1/2 journée ou soirée bureau - 12m² 25,00 15,00 IRL 3ème trimestre 2016 = 0,06
5 Restauration & portage de repas à domicile Portage de repas AIXOIS NON AIXOIS Usagers non imposables à l'irpp* Usagers imposables à l'irpp Portage de repas à domicile pour 1 personne Usagers imposables à l'irpp Montant HT 9,62 9,76 10,84 10,95 12,00 12,18 12,62 12,80 TVA 5,5 % 0,53 0,54 0,60 0,60 0,66 0,67 0,69 0,70 Montant TTC 10,15 10,30 11,44 11,55 12,66 12,85 13,31 13,50 Portage de repas à domicile par personne supplémentaire à la même adresse Usagers non imposables à l'irpp Montant HT 7,60 7,68 8,66 8,67 9,50 9,57 10,00 10,19 TVA 5,5 % 0,42 0,42 0,48 0,48 0,52 0,53 0,55 0,56 Montant TTC 8,02 8,10 9,14 9,15 10,02 10,10 10,55 10,75 Soit pour un couple (deux personnes domiciliées à la même adresse) Usagers aixois non imposables à l'irpp 18,17 18,40 Usagers aixois imposables à l'irpp 20,58 20,70 Usagers non aixois non imposables à l'irpp 22,68 22,95 Usagers non aixois imposables à l'irpp 23,86 24,25 Portage en résidences (tarif de facturation interne) Prestation à la journée (petit-déjeuner, déjeuner & dîner) 9,80 9,80 Déjeuner résidences gérées par le CCAS 7,35 7,35 Diner résidences gérées par le CCAS 5,10 5,10 Petit déjeuner résidences gérées par le CCAS 3,60 3,60 Déjeuner personnel du CCAS ou Ville dans le cadre de ses missions 4,80 4,80 Goûters (anniversaires, galettes des rois,...) (par personne) 1,70 1,70 Repas complet (entreé, plat, dessert) type "buffet froid" 15,35 15,35 Repas de fin d'année (par personne) 22,00 22,00 Fruits et confiseries (le kg) 4,85 4,85 * Impôt sur le revenu des personnes physiques Sont considérés comme usagers non imposables à l'irpp, les personnes dont la ligne "impôt sur les revenus soumis au barême" sur l'avis d'imposition est égale à 0.
6 Service d'aide à domicile / Activité non tarifée par le CD Aide à domicile Usagers non imposables à l'irpp* hors Activitée tarifée Du lundi au samedi 15,00 15,30 15,50 15,80 16,10 16,30 Dimanche 21,00 21,40 21,70 22,10 22,50 22,80 Usagers imposables à l'irpp* hors Activitée tarifée Du lundi au samedi 21,00 21,40 21,70 22,10 22,50 23,00 Dimanche 29,50 30,00 30,45 31,05 31,50 31,50 Frais de déplacement Par kilomètre 0,60 0,65 0,66 0,67 0,68 0,70 Autres Mutuelles 22,5 23,00 Intervention des aides à domicile au sein des services du CCAS (/heure) 21,00 21,40 21,70 22,10 22,50 23,00 *Tarifs appliqués aux usagers du service d'aide à domicile non pris en charge par le Conseil Départemental ou les caisses de retraite (dépassement des crédits alloués, en fin d'exercice, ou financement non prévu par la caisse ) Est considéré comme non imposable le contribuable dont la ligne «impôt sur les revenus soumis au barème» / «impôt soumis au barème» (=ligne n 14) sur l avis d imposition est égale à 0. Est également considéré comme non-imposable le contribuable qui n a pas d impôt à régler du fait de l application de la décote en cas de faibles ressources.
7 CCAS D'AIX LES BAINS Service de téléassistance Téléassistance Service minimum de téléassistance "de base" en Pour une personne : 1 transmetteur dialogue + 1 émetteur (par mois) 17,6 17,95 17,00 17,20 Pour un couple : 1 transmetteur dialogue + 2 émetteurs (par mois) 20,7 21,10 20,00 17,20 Options du service de téléassistance - par appareil loué et par mois en Détecteur de chutes ,05 Détecteur de fumées 3,65 3,7 3,5 3,55 Système mains libres 5,2 5,3 5,0 Gardiennage des clefs 6,2 6,3 3 Intervention à domicile dans le cadre du gardiennage des clefs 56,
8 Tarifs des structures d'accueil de la petite enfance Année 2017 Le plafond horaire est calculé sur la base du plafond de ressources CAF soit : Le plancher de ressources CAF est de : 4 864, Le taux de participation ou taux d'effort, est appliqué sur le montant des revenus mensuels hors prestations familiales (pour mémoire 2016 = ) (pour mémoire 2016 = ) taux d'effort Tarif plafond Aixois tarif horaire famille avec 1 enfant 0,06% 2,92 tarif horaire famille avec 2 enfants 0,05% 2,43 tarif horaire famille de 3 enfants 0,04% 1,95 tarif horaire famille de 4 à 7 enfants 0,03% 1,46 tarif horaire famille avec 8 enfants et plus 0,02% 0,97 Non Aixois majoration du tarif horaire de 45% montant majoré taux d'effort tarif plafond tarif horaire famille avec 1 enfant 0,027% 1,31 0,087% 4,23 tarif horaire famille avec 2 enfants 0,023% 1,12 0,073% 3,55 tarif horaire famille de 3 enfants 0,018% 0,88 0,058% 2,82 tarif horaire famille de 4 à 7 enfants 0,014% 0,68 0,044% 2,14 tarif horaire famille avec 8 enfants et plus 0,009% 0,44 0,029% 1,41 1 heure d'adaptation = tarif horaire d'une heure de garde. Lorsqu'un enfant porteur de handicap est présent dans la famille, il est appliqué le pourcentage immédiatement inférieur. Tarif horaire unique non-résidents du département 8,07 (pour mémoire 2016 = 8,07 ) Tarif horaire accueil ponctuel ou urgence 1,57 (pour mémoire 2016 = 1,62 )
INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée)
INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée) Types de logement : Résidence Disney ( les Pléiades) Pour les CDD été : le service logement pourra être amené à loger certains
Plus en détailGUIDE DU LOGEMENT ETUDIANT
GUIDE DU LOGEMENT ETUDIANT Juin 2015 Guide du logement étudiant Acteurs majeurs et incontournables pour trouver et louer votre logement en France Sommaire Préambule 1 Les résidences étudiantes 2 Choisir
Plus en détailFinancer les travaux d adaptation des logements
1ère Journée de l accessibilité des bâtiments et de leurs abords Maison de l Artisanat Financer les travaux d adaptation des logements 1 1er journée de l accessibilité des bâtiments et de leurs abords
Plus en détailAide au Retour à Domicile après Hospitalisation (ARDH) Conditions
CARSAT Nord-Est Aide au Retour à Domicile après Hospitalisation (ARDH) Après une évaluation globale des besoins, ce dispositif permet à la personne de bénéficier de différents services afin de l accompagner
Plus en détailvous êtes en charge des services sociaux auprès d une collectivité locale ou territoriale,
Vous êtes un professionnel du corps médical ou des services sociaux, vous travaillez au sein d un établissement spécialisé, vous êtes en charge des services sociaux auprès d une collectivité locale ou
Plus en détailVOTRE ACTIVITE. Le vendeur colporteur de presse a un statut spécifique, tant sur le plan social et administratif, que sur le plan fiscal.
VOTRE ACTIVITE Le vendeur colporteur de presse est un travailleur indépendant qui assure la vente et/ou la distribution de publications quotidiennes nationales, régionales et départementales, ainsi que
Plus en détailGUIDE RESIDENCES ETUDIANTES - CPGE ECE - St LOUIS Ste BARBE
SERVICE D.S.E DU CROUS, 11 RUE TREFILERIE 42023 ST ETIENNE CEDEX - 04 77 81 85 50 Ci- dessous et à titre indicatif, moyenne des loyers pour une location vide et meublée à ST ETIENNE - charges comprises
Plus en détailFiche pratique : demi-part fiscale & APL
Paris, le mercredi 25 août 2010 Fiche pratique : demi-part fiscale & APL Délégation générale représentation representation@pde.fr 06 64 69 67 73 1 1. Demi part fiscale et impôt sur le revenu La notion
Plus en détailSalles de réception Domaine de la Printanière TARIFS 2015
Salles de réception Salle réception pour événement privé, mariage, anniversaire, baptême, communion : Capacité 50 personnes (selon disposition de la salle cocktail/diner) Mise à disposition de la salle
Plus en détailConventionnement. Madame, Monsieur,
DELEGATION... Conventionnement N de convention : hhhhhhhhhhhhhhhhhhhh la présente convention a été validée par l Anah le hh hh hhhh Signature N 12 808*05 Réservé à l Anah CONVENTION À LOYER SOCIAL OU TRÈS
Plus en détailLOGETUDES / LE CLEF. Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : La solution adaptée à votre budget
LOGETUDES / LE CLEF Vous propose à Grenoble, les Résidences Etudiantes : MONTESQUIEU 68 av de la Bruyère OXFORD 31 av Jean Perrot Pour toute correspondance, écrire à CLEF Grenoble 18 rue des colibris (bureau)
Plus en détailAIDES SOCIALES 2015 Cocher la case correspondante à l aide concernée
Pour tout renseignement, contacter le Centre de la Relation Clients : Tél. 01 44 90 13 33 Fax 01 44 90 20 15 Formulaire de contact accessible sur notre site Internet www.crpcen.fr AIDES SOCIALES 2015 Cocher
Plus en détailPROPOSITION DE LOI SUR LA LOCATION DE LOGEMENT CHEZ L HABITANT EXPOSE DES MOTIFS
PROPOSITION DE LOI SUR LA LOCATION DE LOGEMENT CHEZ L HABITANT EXPOSE DES MOTIFS L hébergement chez l habitant existe depuis de nombreuses années sous différentes formes et son développement s est accentué
Plus en détailLE REGIME FISCAL DES LOCATIONS MEUBLEES
LA FISCALITÉ DES LOCATIONS EN MEUBLES Article juridique publié le 21/03/2013, vu 10039 fois, Auteur : ASCENCIO Jacques LE REGIME FISCAL DES LOCATIONS MEUBLEES I - L IMPOT SUR LE REVENU A la différence
Plus en détailDEDUCTION FRAIS REELS/FRAIS FORFAITAIRES TABLEAU COMPARATIF IMPOT A LA SOURCE/DECLARATION
DEDUCTION FRAIS REELS/FRAIS FORFAITAIRES TABLEAU COMPARATIF IMPOT A LA SOURCE/DECLARATION 2012 Données indicatives. Se reporter au guide de l administration fiscale pour toutes précisions Catégorie de
Plus en détailCENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE
REPUBLIQUE FRANÇAISE CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ville de Cagnes-sur-Mer LOGEMENT-FOYER «LA FRATERNELLE» Livret d accueil Vous avez choisi le Logement Foyer «La Fraternelle». Nous vous remercions
Plus en détailDOSSIER D ADMISSION ET DE CAUTION EN LOGEMENTS CROUS ANNEE UNIVERSITAIRE 2013/2014. NOM(S) PRENOM(S) de(s) étudiant(e)(s) :
IDES AU LOGEMENT Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES D AMIENS-PICARDIE (CROUS) DOSSIER D ADMISSION ET DE CAUTION EN LOGEMENTS
Plus en détailRésidence du Valboyer Règlement intérieur 04.2012 1/6
Association d entraide Anne de Melun RÉSIDENCE DU VALBOYER 2, rue du Valboyer Baugé 49150 BAUGE EN ANJOU 02 41 89 81 51 02 41 89 00 94 valboyer@annedemelun.fr Résidence du Valboyer Règlement intérieur
Plus en détailTP 2 - M2204 FISCALITÉ DES PERSONNES PHYSIQUES
TP 2 - M2204 FISCALITÉ DES PERSONNES PHYSIQUES EXERCICE 1 TRAITEMENTS ET SALAIRES M. PACCOLINI a été embauché fin septembre N comme chauffeur livreur routier dans la SA DARCO Transports. Son patron lui
Plus en détailPRÊT SOCIAL Pour les agents de l AP-HP
DOSSIER N :. PRÊT SOCIAL Pour les agents de l AP-HP Emprunteur Co-emprunteur Mr Mme Mr Mme Nom d usage (en majuscules) :..... Nom de famille (nom de jeune fille) :.. Prénoms :.. Nom d usage (en majuscules)
Plus en détailSOMMAIRE 1. DISPOSITIONS DIVERSES. 1.0 - durée du séjour 1.1 - nature et définition de l accueil dans le Logement Foyer
SOMMAIRE 1. DISPOSITIONS DIVERSES 1.0 - durée du séjour 1.1 - nature et définition de l accueil dans le Logement Foyer 2. CONDITIONS ET PROCÉDURES D ADMISSION 2.0 - conditions générales d admission 2.1
Plus en détailSERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS COLLECTIFS Synthèse du rapport annuel du Délégataire 2012
SERVICE PUBLIC DE TRANSPORTS COLLECTIFS Synthèse du rapport annuel du Délégataire 2012 L EXERCICE 2012 EN QUELQUES POINTS CLEFS : - 2012 : troisième année d exploitation du contrat de DSP 2010-2016. Rappel
Plus en détailService des Relations Internationales. Livret d hébergement
2015 2016 Service des Relations Internationales Livret d hébergement Le LOGEMENT à La Rochelle SERVICE LOGEMENT Le Service qui vous accompagne dans la recherche d appartements ou de familles d accueil
Plus en détailGuide des Aides à la Mobilité
Guide des Aides à la Mobilité Plateforme Mobilité Autunois-Morvan 11 Passage Couvert, 71400 AUTUN tél. 03.80.54.57.66 e-mail:mobilite.autunoismorvan@yahoo.fr PREAMBULE La Commission Locale de l'insertion,
Plus en détailla 1 ère semaine S installer S installer CONSEIL
Communiquer Acheter une carte SIM française pour avoir un numéro ou vous joindre en France Et/ou Acheter une carte téléphonique internationale (tarifs préférentiels pour téléphoner dans certains pays)
Plus en détailGUIDE DES LOGEMENTS ÉTUDIANTS VALENCE
GUIDE DES LOGEMENTS ÉTUDIANTS VALENCE Pourquoi faire compliqué quand on Peut faire crous??? Edito 3 V ous avez choisi de venir étudier dans l académie de Grenoble, le Centre Régional des Oeuvres Universitaires
Plus en détailDossier d informations et de réservation
Dossier d informations et de réservation Chère Madame, Chère Mademoiselle, Cher Monsieur, Vous avez manifesté votre intérêt pour la location d un studio meublé dans notre résidence «Les Lys du Pecq». Vous
Plus en détailS installer, un vrai casse tête!!!! Pour faciliter vos démarches, voici quelques conseils qui vous seront très utiles
S installer, un vrai casse tête!!!! Pour faciliter vos démarches, voici quelques conseils qui vous seront très utiles SOMMAIRE Calculez votre budget page 2 Choisissez votre type de logement page 3 N oubliez
Plus en détailCARCEPT ACTION SOCIALE 05/2011
05/2011 : POUR LES PARTICIPANTS ACTIFS ET RETRAITÉS Cette présentation de l concerne les cotisants de la 2 SOMMAIRE Première partie : Les participants actifs. Deuxième partie : Les participants retraités.
Plus en détailUne nouvelle résidence à Strasbourg
Une nouvelle résidence à Strasbourg RSS «Les Allées des Brasseurs» Strasbourg (67) 1 Eco-quartier de la Brasserie Sur près de 3,7 Hectares 400 logements, commerces et services Développement durable et
Plus en détailPouvoir d achat - 124. Revenu mensuel en Autriche. Tableau: Revenu mensuel en Autriche Valide au 31 mars 2009
Revenu mensuel en Autriche ans d expérience, a) célibataire et b) marié et père de 2 enfants c) et d) sans revenir chaque jour à la maison et preste 5 heures supplémentaires Tableau: Revenu mensuel en
Plus en détailCONDITIONS DE MILITANCE
CONSEIL CENTRAL DES LAURENTIDES 289, De Villemure, 2 e étage, St-Jérôme (Qc.) J7Z 5J5 Courriel : ccsnl@videotron.ca Site Web : www.ccsnl.org Télécopieur : (450) 438-5869 Téléphone : (450) 438-4197 T CONDITIONS
Plus en détailINFORMATIONS SOCIALES ET ADMINISTRATIVES. Rentrée Universitaire 2015/2016
INFORMATIONS SOCIALES ET ADMINISTRATIVES Rentrée Universitaire 2015/2016 Pour tout renseignement complémentaire : s adresser au service social de l établissement ou consulter le site de la Direction académique
Plus en détailConvention de résidence
Convention de résidence Entre les soussignés : «Nom de la structure» Adresse : Téléphone : E-mail : Numéro de Siret : Représentée par : «Nom prénom», Ci-après dénommée «Nom de la structure» d une part,
Plus en détailGuide Prêt Locatif Social (PLS)
Investir dans un logement destiné à la location. Qu est-ceque c est? Le prêt locatif social (PLS) s adresse à tout investisseur qui achète un logement pour le louer. Le PLS est destiné à financer des appartements
Plus en détailGUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3
GUIDE DU MICROPORTEUR SUIVI BUDGETAIRE ET D ACTIVITE Mesure «appui aux microprojets» FSE 4-2.3 I. Contexte : Pourquoi, quand et comment réaliser le suivi budgétaire? II. Les modalités générales de prise
Plus en détailLes Quatre Saisons. Appartement gérontologique. 36 rue Trevet 93300 Aubervilliers Tél. : 01.48.39.98.64
Livret d accueil Les Quatre Saisons Appartement gérontologique 36 rue Trevet 93300 Aubervilliers Tél. : 01.48.39.98.64 Présentation La résidence Les Quatre Saisons est un appartement d accueil, non médicalisé,
Plus en détailLimites d exonération des allocations forfaitaires. Nature de l indemnité 2011
ÉDITION JANVIER 2011 Annexes Frais professionnels Limites d exonération des allocations forfaitaires (Arrêté du 20 décembre 2002 modifié) Nature de l indemnité 2011 Indemnité de restauration sur le lieu
Plus en détailGUIDE MOBILITÉ DÉPARTEMENTAL. FIGEAC et GOURDON. Territoires des Maisons Communes Emploi Formation. www.mcef.midipyrenees.fr
GUIDE MOBILITÉ DÉPARTEMENTAL Territoires des Maisons Communes Emploi Formation FIGEAC et GOURDON www.mcef.midipyrenees.fr Pourquoi ce guide? Ce guide (non exhaustif) a été conçu pour faciliter et améliorer
Plus en détailA V A N T A G E S E N N A T U R E F R A I S P R O F E S S I O N N E L S Bases de cotisations Sécurité Sociale. au 1er janvier 2013
QUESTIONS SOCIALES Note d information n 13-02 du 3 janvier 2013 A V A N T A G E S E N N A T U R E F R A I S P R O F E S S I O N N E L S Bases de cotisations Sécurité Sociale au 1er janvier 2013 Références
Plus en détailLes services. à Anglet. Centre Communal d Action Sociale
Les services de l aide maintien à domicile à domicile à Anglet Centre Communal d Action Sociale LE CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE VOUS PROPOSE SES SERVICES Sommaire Service prestataire page 2 Service
Plus en détailSite portail des Urssaf www.urssaf.fr Employeurs > Dossiers réglementaires > Dossiers réglementaires > Avantages en nature
Avantages en nature Textes de référence : Arrêté du 10 décembre 2002 relatif l évaluation des avantages en nature en vue du calcul des cotisations de sécurité sociale. Observation préalable : Afin d accompagner
Plus en détailNom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE
DE FRANCE A Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE 1- Objet de la demande : O Allocation de solidarité O Allocation à durée déterminée O Allocation adulte ou enfant handicapé
Plus en détailCegid Business Paie. Mise à jour plan de paie 01/01/2014. Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025
Cegid Business Paie Mise à jour plan de paie 01/01/2014 Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025 Mise à jour plan de paie Janvier 2014 Sommaire 1. NOUVELLES VALEURS... 4 Eléments nationaux... 4
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES Des produits et services proposés par Groupama Banque Applicables au 1 er JANVIER 2015 Clientèle DES PROFESSIONNELS AGRICOLES Des artisans, commerçants et prestataires de services
Plus en détailNom de l aide. Nature. Publics. A qui s adresser. Conditions. Démarches. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.
Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.M) Pole Emploi Les demandeurs d emploi qui souhaitent se rendre à un entretien d embauche éloigné de leur lieu d habitation et dont les horaires de transport
Plus en détailL investissement en EHPAD
Guide Habiteo.com Mai 2015 L investissement en EHPAD Questions/Réponses SOMMAIRE I- Qu est-ce qu un EHPAD? p. 2 Encadré : Réglementation de l EHPAD p. 2 II- Pourquoi investir en EHPAD? p. 3 A- Pour répondre
Plus en détailREGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin
REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin Vu les articles L.213-2 et L.421-23 II du code de l Education qui confient aux départements la compétence
Plus en détailPour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents nécessaires pour établir votre dossier de demande de logement.
Tours, le Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents nécessaires pour établir votre dossier de demande de logement. L Association Jeunesse et Habitat propose
Plus en détailDépaysez! Station sports de nature
Dépaysez! Station sports de nature Le domaine de Lieu Dieu est situé au cœur de la nature, un écrin de verdure idéal pour se ressourcer. C est un site naturel exceptionnel de 70 hectares avec rivière,
Plus en détail... Caf.fr, naviguez facile! Caf de la Haute-Vienne Création octobre 2012 Crédit dessins : icônothèque Cnaf
... Caf.fr, naviguez facile! Caf de la Haute-Vienne Création octobre 2012 Crédit dessins : icônothèque Cnaf Ecran d'accueil du Caf.fr Mon Compte Pour gérer directement son dossier Ma Caf pour accéder aux
Plus en détailLes nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud
Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud ` Rentrée de septembre 2014 Madame, Monsieur, Dès la rentrée scolaire, le 2 septembre 2014, les nouveaux rythmes scolaires entrent en application sur l ensemble
Plus en détailACCESSION. Prêts ACCESSION dans le neuf (construction d une maison individuelle ou achat d un logement neuf) Prêt ACCESSION dans l ancien sans travaux
FORMATION DROM 2014 ACCESSION Prêts ACCESSION dans le neuf (construction d une maison individuelle ou achat d un logement neuf) Prêt ACCESSION dans l ancien sans travaux Un projet immobilier? Oui, mais
Plus en détailDOSSIER D INFORMATIONS
49, rue du Portail Magnanen, 84000 AVIGNON Tel : 04.90.86.23.84, Fax : 04.90.86.09.24 E-mail : contact@saga-cordeliers.fr www.saga-cordeliers.fr DOSSIER D INFORMATIONS INSCRIPTION / RESERVATION Chère Madame,
Plus en détailwww.jpad.fr.st JPAD portage - portage 1/5 Pour qui? Comment? Les avantages Portage - Pour qui?
JPAD portage - portage 1/5 Pour qui? Comment? Les avantages Portage - Pour qui? Une nouvelle façon de travailler : le portage permet à des consultants (experts ou formateurs) d'être salariés pour une mission
Plus en détailRésidence Columba. Information & réservation
Résidence Columba Information & réservation Chère Madame, Cher Monsieur, Vous avez manifesté un intérêt pour la location d un logement au sein de notre résidence. Et nous vous en remercions. Vous trouverez
Plus en détailNOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).
Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l
Plus en détail2 laveries dans la résidence avec lave-linge et sèche-linge. Tables et fers à repasser sur demande à l accueil.
GESTFAC est ouvert à tous (étudiant, stagiaire, apprenti, jeune salarié...) Les Etudiants sont prioritaires. Appartements ouvrant droit à l Aide au Logement. Colocation possible Appartements soumis à la
Plus en détailRésidence Columba Information & réservation
Résidence Columba Information & réservation Chère Madame, Cher Monsieur, Vous avez manifesté un intérêt pour la location d un logement au sein de notre résidence. Et nous vous en remercions. Vous trouverez
Plus en détailInformations pratiques : Consultez le guide pour se loger à Bourg. Logements entrée et sortie indépendante
Mise à jour le 08/09/2015 14:14:01 CHAMBRES Se compose d'une pièce unique avec sanitaires privés ou communs. Superficie moyenne : 15 m2. 1 Informations pratiques : Consultez le guide pour se loger à Bourg
Plus en détailDes aides individuelles pour prévenir votre perte d autonomie
Action Sociale I janvier 2013 I Des aides individuelles pour prévenir votre perte d autonomie Plan d actions personnalisé Aides d urgence : ARDH et ASIR Logement et cadre de vie Secours exceptionnels Le
Plus en détailCCAPEX FORMULAIRE DE SAISINE
PRÉFECTURE DE LA LOZERE CCAPEX FORMULAIRE DE SAISINE Date de la saisine : Organisme à l'origine de la saisine : Nature de la saisine : Origine de la saisine : Bailleur Organisme payeur aides au logement
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION
HÉBERGEMENT EN ÉTABLISSEMENT D ACCUEIL POUR PERSONNES ÂGÉES DOSSIER D INSCRIPTION Vous envisagez de vous inscrire dans un établissement d accueil pour personnes âgées. Afin de faciliter vos démarches,
Plus en détailFormulaire de demande(s) auprès de la MDPH
Tampon dateur de la MDPH Formulaire de demande(s) auprès de la MDPH N 13788*01 A - Identification de l enfant ou de l adulte concerné par la demande Nom de naissance : Nom d épouse ou nom d usage : Prénom(s)
Plus en détailSocial. Précisions ministérielles. Avantages en nature et frais professionnels
Avantages en nature et frais professionnels Précisions ministérielles L administration vient de diffuser une troisième série de questions/réponses. S agissant des avantages en nature, elle revient notamment
Plus en détailDOSSIER D INFORMATIONS 17 Avenue du Lazaret Les Minimes 17000 La Rochelle Tél : 05 46 50 11 11 E mail : contact@residence-newrochelle.
DOSSIER D INFORMATIONS 17 Avenue du Lazaret Les Minimes 17000 La Rochelle Tél : 05 46 50 11 11 E mail : contact@residence-newrochelle.com Chère Madame, Cher Monsieur, Vous avez manifesté un intérêt pour
Plus en détail1 MIEUX ACCUEILLIR LES CHERCHEURS INTERNATIONAUX ORGANISATION DE SÉJOURS À GRENOBLE COURTES ET LONGUES DURÉES
POST-DOCTORANTS DOCTORANTS STAGIAIRES CHERCHEURS PROFESSEURS MIEUX ACCUEILLIR LES CHERCHEURS INTERNATIONAUX ORGANISATION DE SÉJOURS À GRENOBLE COURTES ET LONGUES DURÉES Recherche du logement Démarches
Plus en détailINFORMATIONS HEBERGEMENT et CAF
INFORMATIONS HEBERGEMENT et CAF Présentation des logements Le parc immobilier de l'ecole comprend 505 logements, dont 242 sur le site de l Ecole. Les autres appartements se situent dans le centre de la
Plus en détailRèglement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 054-215402744-20140619-N6-19-06-2014-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 26/06/2014 Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire
Plus en détailLETTRE CIRCULAIRE N 2003-103
PARIS, le 09/07/2003 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES ORIENTATIONS DU RECOUVREMENT DIROR LETTRE CIRCULAIRE N 2003-103 OBJET : Mise en oeuvre de la nouvelle réglementation relative à l'évaluation des
Plus en détailDECISION FORMULAIRE UNIQUE DE DEMANDE D'AIDE FINANCIERE OU D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL OU MEDICO-SOCIAL NATURE DE L AIDE SOLLICITÉE :
FORMULAIRE UNIQUE DE DEMANDE D'AIDE FINANCIERE OU D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL OU MEDICO-SOCIAL NATURE DE L AIDE SOLLICITÉE : N dossier familial (IODAS) : Centre Médico-Social de Mende Travailleur Social Travailleur
Plus en détailPRESENTATION ACTION SOCIALE PREVOYANCE MICHELIN
PRESENTATION ACTION SOCIALE PREVOYANCE MICHELIN 1 1 L ACTION SOCIALE NOS VALEURS SOLIDARITÉ Valeur centrale, elle s exprime par la mise en œuvre d interventions au profit de tous ses clients : entreprises,
Plus en détailDOSSIER INSCRIPTION SENIOR NOM : PRENOM : Page 1 sur 7
DOSSIER INSCRIPTION SENIOR NOM : PRENOM : Page 1 sur 7 IDENTITE Nom : Prénom : Coller une photo d identité ici Sexe : M F Date de naissance / / Age : ans Votre conjoint (si / / Age : ans couple) Lieu de
Plus en détailCegid Business Paie. Mise à jour plan de paie 01/03/2014. Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025
Cegid Business Paie Mise à jour plan de paie 01/03/2014 Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025 Mise à jour plan de paie Mars 2014 Sommaire 1. MISE A JOUR DE MARS 2014... 4 Eléments nationaux...
Plus en détailDOSSIER UNIQUE Famille Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF
ANNEE FAMILLE n :... NOM :. PRENOM :. DOSSIER UNIQUE Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF Les familles qui n ont pas fait cette demande seront facturées au tarif plein et aucun effet rétroactif ne
Plus en détailAUTO-ENTREPRENEUR ET PORTAGE SALARIAL L AUTO-ENTREPRENEUR
AUTO-ENTREPRENEUR ET PORTAGE SALARIAL L AUTO-ENTREPRENEUR 1 LE REGIME C est un nouveau régime plus simplifié pour exercer une activité indépendante Ce n est pas un nouveau statut juridique car un auto-entrepreneur
Plus en détailauremar - Fotolia.com
auremar - Fotolia.com Bien vivre chez soi Différents dispositifs permettent aux seniors giffois de rester chez eux avec des repas à domicile, des aides ponctuelles comme le ménage, le repassage, les courses
Plus en détailJournées d économie de Lyon
Journées d économie de Lyon Mercredi 9 novembre 2011 Clément Schaff, Mahdi Ben Jelloul www.openfisca.fr 1 Plan Présentation générale Présentation du logiciel Exemple de réformes: Bourguignon Muet Sterdyniack
Plus en détailLivret d informations
Livret d informations 37, av du R.P. Umbricht 35400 SAINT-MALO Tél : 02 99 40 29 80 Fax : 02 99 40 29 02 www.centrevarangot.com fjt@centrevarangot.com Bonjour, Ce livret d accueil vous permettra de prendre
Plus en détailAIDES FORMATION / ACCES A LA QUALIFICATION. Région Département 04 05 06 13 83 84 Local
AIDES FORMATION / ACCES A LA QUALIFICATION Bourse d études Conseil régional Provence-Alpes-Côte d Azur Mise à jour : Février 2011 (Réf. FO00001) Secteur géographique concerné Région Département 04 05 06
Plus en détailAccord portant sur les mesures d accompagnement de la mobilité au sein de la Caisse d Epargne Loire-Centre
Accord portant sur les mesures d accompagnement de la mobilité au sein de la Caisse d Epargne Loire-Centre Entre les soussignés La Caisse d'epargne Loire-Centre dont le siège social est situé à ORLEANS,
Plus en détailStatut d Auto-entrepreneur. Service du Commerce Extérieur Avril 2009
Statut d Auto-entrepreneur Service du Commerce Extérieur Avril 2009 Sommaire I/ Définition II/ L enregistrement III/ Cotisations/ Charges sociales IV/ Obligations fiscales V/ Les petits plus I/ Définition
Plus en détailGestion & Actualité. La note d information du CGL SOMMAIRE. Plus-values immobilières 2012 Une déclaration unique Un timbre de 35 euros
EXTRAITS DU N 47 NOVEMBRE 2011 Gestion & Actualité La note d information du CGL SOMMAIRE Page 2 Page 3 Page 4 A apprécier Plus-values immobilières 2012 Une déclaration unique Un timbre de 35 euros Vers
Plus en détailLIVRET D'ACCUEIL. EHPAD Valle Longa 0495532200 www.vallelonga.fr 20117 Cauro
LIVRET D'ACCUEIL EHPAD Valle Longa 0495532200 Sialare www.vallelonga.fr 20117 Cauro LE MOT D ACCUEIL Madame, Monsieur, Nous vous souhaitons la bienvenue à la résidence Valle Longa de Cauro. Valle Longa,
Plus en détaildéveloppe les solidarités
développe les solidarités www.gard.fr Propriétaires bailleurs, comment louer sereinement votre logement? SOMMAIRE les Aides à l amélioration de l habitat... 5 les Aides au Logement... 7 l Assurance Loyers
Plus en détailDossier de presse. Adaptation des logements à la perte d autonomie : Des moyens renforcés pour 2013. 19 Mars 2013
Dossier de presse Adaptation des logements à la perte d autonomie : Des moyens renforcés pour 2013 19 Mars 2013 Contacts presse : Myra Frapier-Saab 06 70 10 82 24 1 Les enjeux Le nombre croissant de personnes
Plus en détailFondamentaux de la gestion de patrimoine
Formation professionnelle Fondamentaux de la gestion de Maîtriser les fondamentaux de la fiscalité du La société FAC- JD propose une formation de 2 jours (14 heures) à PARIS les 10 et 11 juin 2015 (de
Plus en détailEXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES
Relais Assistantes Maternelles Maison de la Famille Rue Antoine Bourdelle 62100 Calais Tél : 03.21.97.60.73 EXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES Présentation L accord
Plus en détailA la recherche d un logement
A la recherche d un logement Pensez-y : Liste des journaux d annonces Liste des sites web Liste des bailleurs sociaux Le Lexique des petites annonces Le tableau d aide à la recherche Le plan de la ville
Plus en détailFONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT DES ALPES-MARITIMES
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT DES ALPES-MARITIMES Demande d'aide(s) financière(s) pour le maintien dans le logement Vous êtes LOCATAIRE et en difficulté financière, Le Fonds de Solidarité pour le
Plus en détailPlafonnement fiscal des investissements et bouclier fiscal. Du constat au conseil
Plafonnement fiscal des investissements et bouclier fiscal Du constat au conseil Intervenants Félix CICERON, Directeur de l ingénierie patrimoniale, Expert& Finance José SOTO, Directeur des partenariats
Plus en détailUn crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. dossier de demande
Mars 2013 b e r ry - L o i r e t - s A rt h e - t o u r A i n e l o c a t i o n Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. une marque déposée
Plus en détailTARIFS ÉTABLISSEMENTS EHPAD EHPA POUR PERSONNES ÂGÉES. haute-vienne.fr. P. 2 à 19. P. 20 à 23 P. 25 À 30 P. 31 D INFOS DU DÉPARTEMENT
guide 2014 TARIFS ÉTABLISSEMENTS POUR PERSONNES ÂGÉES EHPAD DU DÉPARTEMENT EHPA DU DÉPARTEMENT P. 2 à 19 P. 20 à 23 PETITES UNITÉS DE VIE P. 24 ACCUEILS DE JOUR ACCUEILS DE NUIT P. 25 À 30 P. 31 D INFOS
Plus en détailLIVRET D ACCUEIL CCAS. des services à la personne. CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ville de La Verrière. + d infos : www.ville-laverriere.
LIVRET D ACCUEIL des services à la personne + d infos : www.ville-laverriere.com CCAS CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ville de La Verrière Agrément qualité Service d Aide à la Personne : 267802783 Délivré
Plus en détailAssistance à maîtrise d ouvrage renforcée dans le cadre de la perte d autonomie et du maintien à domicile. www.pact-habitat.org
Assistance à maîtrise d ouvrage renforcée dans le cadre de la perte d autonomie et du maintien à domicile 1 LES CHAMPS D INTERVENTION DU PACT DE L YONNE L appui à la réhabilitation et à l adaptation du
Plus en détailparticuliers de nos produits et services Extrait des conditions générales de banque appliquées à compter du 10/06/2005 et modifiables à tout moment
J U I L L E T 2 0 0 5 Guide des prix de nos produits et services particuliers Opérations courantes Des incidents sur votre compte Vos crédits à la consommation Votre financement immobilier Les opérations
Plus en détailAnnexe 4 CONVENTION RELATIVE À L ORGANISATION DE STAGE D'APPLICATION EN MILIEU PROFESSIONNEL
2007 Annexe 4 CONVENTION RELATIVE À L ORGANISATION DE STAGE D'APPLICATION EN MILIEU PROFESSIONNEL Vu le code du travail, et notamment son article L.211-1; Vu le code de l éducation, et notamment ses articles
Plus en détailMots clés : ACTION SOCIALE / AIDES INDIVIDUELLES/AIDE AUX RETRAITES EN SITUATION DE RUPTURE
CAISSE NATIONALE D ASSURANCE VIEILLESSE 75951 PARIS cedex 19 Tél. 08 21 10 75 00 (0,09 euro/mn) Direction nationale de l action sociale Dossier suivi par : Julie Feroldi Document consultable dans la base
Plus en détailFORMATION INTERNE DÉPENSES IMPUTABLES
La formation est dite «interne» lorsqu elle est conçue et réalisée par une entreprise pour son personnel, avec ses propres ressources en personnel et en logistique, son matériel, ses moyens pédagogiques.
Plus en détailConvention de portage de repas à domicile
Convention de portage de repas à domicile Référence du contrat : SAP / 2015 /. SECAD Service communautaire d accompagnement à domicile 15 rue Crech Uguen 22810 BELLE-ISLE-EN-TERRE Tél. 02 96 43 30 68 Fax
Plus en détail