Entrée Cuisine Coin cuisine Salle à manger. Nombre de salles d eau : Nombre de WC indépendants :

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1 ÉTAT DESCRIPTIF DU MEUBLÉ DE TOURISME 1. Renseignements généraux Nom du propriétaire ou mandataire : Adresse : CP / / / / / / Commune : N de téléphone : / / / / / / N portable : / / / / / / E mail Adresse de la location : CP / / / / / / Commune : N de téléphone du meublé : / / / / / / 2. Principales caractéristiques du meublé Nombre maximal de personnes susceptibles d être logées : / / / Superficie totale du meublé : Nombre de pièces d habitation : Logement avec vue paysagère : Oui Non Maison Appartement Studio Loft La construction est : Neuve Récente Ancienne Le meublé est partiellement occupé par le ou les : Propriétaire(s) Locataire(s) La situation de la location est indépendante Oui Non La location est mitoyenne : Au logement des propriétaires A d autres logements A quel étage est situé le meublé : Rez-de-chaussée 1 er 2 ème 3 ème 4 ème 5 ème 6 ème Chauffage central Fioul Gaz Électrique Chauffage individuel Fioul Gaz Électrique Bois Solaire Si chauffage bois : Chaudière Poêle Cheminée Le meublé dispose de : Climatisation Système de rafraîchissement d air

2 Station de ski Pistes alpin Pistes nordique Pistes raquettes Merci de cocher et/ou remplir les cases concernées 2. Principales caractéristiques du meublé (suite) Pièces communes Entrée Cuisine Coin cuisine Salle à manger Séjour - salon - salle à manger Séjour - salon avec couchage Nombre de salles d eau : Nombre de WC indépendants : Nombre de salles d eau avec WC : Nombre de salles d eau sans WC : Nombre total de chambres : Mezzanine Cabine Coin montagne Alcôve Aménagements dont le locataire a la jouissance Balcon de m 2 avec vue sur Terrasse de m 2 avec vue sur Jardin privatif de m 2 Jardin collectif de m 2 Cour privative de m 2 Cour collective de m 2 Emplacement privatif de parking Garage privatif de parking Piscine privative Piscine collective 3. Situation géographique Le meublé est : Isolé Dans un hameau Dans un village Dans une ville Distance des principaux services et centres d intérêt touristique en km Gare SNCF Gare routière Taxi Centre ville Office du tourisme Centre médical Pharmacie Poste Banque Garderie Commerces Alimentation Restaurant Café - Bar Tabac - Presse Boulangerie Cinéma Musée Patinoire Spa/sauna Piscine Lac Plan d eau Rivière

3 4. Surface et agencement des pièces Surface des pièces : donner la surface d une hauteur sous plafond supérieure à 1,80 m Entrée Surface en m 2 : Coin cuisine Surface en m 2 : Cuisine Surface en m 2 : Salle à manger Surface en m 2 : Séjour - salon - Surface en m 2 : salle à manger Séjour - salon Surface en m 2 : avec couchage Salle d eau 1 Surface en m 2 : Salle d eau 2 Surface en m 2 : WC 1 Surface en m 2 : WC 2 Surface en m 2 : Chambre 1 Surface en m 2 : Chambre 2 Surface en m 2 : Chambre 3 Surface en m 2 : Chambre 4 Surface en m 2 : Chambre 5 Surface en m 2 : Chambre 6 Surface en m 2 : Agencement et éléments de la cuisine/coin cuisine Hotte aspirante ou VMC Nombre de foyers / / Table induction ou vitrocéramique Poubelle fermée Lave-vaisselle Mini four Four Micro-ondes Réfrigérateur Congélateur Compartiment conservateur Compartiment congélateur Bouilloire Cafetière Grille pain Autocuiseur Vaisselle en nombre suffisant Matériel de cuisson en nombre suffisant Ustensiles de cuisine en nombre suffisant Agencement et éléments de la ou les salle(s) d eau Avec baignoire Pare-douche Avec douche Pare-douche Un lavabo avec eau chaude Salle d eau 1 Miroir Une tablette sous miroir ou plan vasque Une prise de courant libre près du miroir Deux points lumineux dont un au-dessus du lavabo Patères Avec baignoire Pare-douche Avec douche Pare-douche Un lavabo avec eau chaude Salle d eau 2 Miroir Une tablette sous miroir ou plan vasque Une prise de courant libre près du miroir Deux points lumineux dont un au-dessus du lavabo Patères

4 4. Surface et agencement des pièces (suite) Agencement et éléments de la ou des chambre(s) Séjour salon salle à manger Table pour Canapé pour personnes personnes Canapé convertible pour personne Chaise(s)/tabouret(s) Fauteuil(s) Télévision Télévision écran plat Banc pour personnes Table basse extérieure ou intérieure Fenêtre Accès à des chaînes internationales Lecteur DVD Chaîne hi-fi avec lecteur de CD et radio Accès internet Téléphone Lit(s) simple(s) Lit(s) double(s) Lit(s) superposé(s) Mezzanine chevet par personne Alèses Canapé pour personnes Fauteuil(s) Table basse Canapé convertible pour personne extérieure ou intérieure Fenêtre de toit Cabine Lit(s) simple(s) chevet par personne Lit(s) double(s) Lit(s) superposé(s) Alèses Coin montagne Lit(s) simple(s) chevet par personne Lit(s) double(s) Lit(s) superposé(s) Alèses Alcôve Lit(s) simple(s) chevet par personne Lit(s) double(s) Lit(s) superposé(s) Alèses

5 4. Surface et agencement des pièces (suite) Agencement et éléments de la ou des chambre(s) Lit(s) simple(s) Lit(s) double(s) Lit(s) superposé(s) Chambre 1 chevet par personne Alèses extérieure ou intérieure Fenêtre Lit(s) simple(s) Lit(s) double(s) Lit(s) superposé(s) Chambre 2 chevet par personne Alèses extérieure ou intérieure Fenêtre Lit(s) simple(s) Lit(s) double(s) Lit(s) superposé(s) Chambre 3 chevet par personne Alèses extérieure ou intérieure Fenêtre Lit(s) simple(s) Lit(s) double(s) Lit(s) superposé(s) Chambre 4 chevet par personne Alèses extérieure ou intérieure Fenêtre Lit(s) simple(s) Lit(s) double(s) Lit(s) superposé(s) Chambre 5 chevet par personne Alèses extérieure ou intérieure Fenêtre

6 5. Équipements Équipement intérieur et extérieur Lave-linge Sèche-linge électrique Etendage à linge Seau et balai Fer et table à repasser Aspirateur ou équivalent Mobilier de jardin Terrain de tennis Sauna Équipement Hammam Balnéo Balançoire Table de ping-pong Console de jeux et jeux Développement durable Double vitrage Ampoules basse consommation Appareils électro-ménager classe A Mise en œuvre d une mesure de réduction de consommation d énergie Panneaux solaire Chaudière bois Détecteur de présence Pompe à chaleur Mise en œuvre d une mesure de réduction de consommation eau Chasse d eau double flux Récupération et utilisation de l eau de pluie Robinets avec économiseurs d eau Plaquettes ou stop eau dans les toilettes Tri sélectif et affichage des règles de tri Technique de compostage Tri sélectif Affichage des règles de tri 6. Services Services proposés Accueil personnalisé : Oui Non Service de ménage à la demande : Oui Non Draps à la demande : Oui Non Lits faits à l arrivée à la demande : Oui Non Linge de toilette à la demande : Oui Non Linge de table à la demande : Oui Non Siège et lit de bébé à la demande : Oui Non Adaptateur électrique à la demande : Oui Non Produits d entretien à la demande : Oui Non

7 7. Qualité et fiabilité de l information client Mise à disposition de la grille de classement sur demande : Oui Non Dépliants /brochures d information locale et touristique : Oui Non Documentation touristique traduite en au moins une langue étrangère : Oui Non 8. Modalités du prix de location Services et ou prestations compris ou pas dans le prix de la location Charges Eau électricité chauffage : Compris Non compris Ménage Ménage de fin de séjour : Compris Non compris Ménage quotidien : Compris Non compris Draps à la demande : Compris Non compris Linge de toilette à la demande : Compris Non compris Services Linge de table à la demande : Compris Non compris Lits faits à l arrivée à la demande : Compris Non compris Siège et lit de bébé à la demande : Compris Non compris Produits d entretien à la demande : Compris Non compris

8 Définitions relatives aux meublés de tourisme 9. Le meublé de tourisme (quelques éléments de définitions et critères) Au sens de l article D du Code du Tourisme, les meublés de tourisme sont des villas, appartements ou studios meublés, à l usage exclusif du locataire, offerts en location à une clientèle de passage qui y effectue un séjour caractérisé par une location à la journée, à la semaine ou au mois et qui n y élit pas domicile. Exigence minimale : un logement meublé d une pièce d habitation destiné à accueillir une ou deux personnes doit avoir une surface minimale de 9m 2 lorsque la cuisine est séparée ou au moins 12m 2 lorsqu il existe un coin cuisine. Une pièce d habitation doit comporter un ouvrant sur l extérieur Calcul de de la surface habitable totale du logement : Le calcul porte sur la somme des surfaces relevées pour chaque pièce d habitation (dont la hauteur sous plafond est de 1,80 m. mini.) en tenant compte notamment : des exigences de la définition d une pièce d habitation des exigences de la superficie liée au nombre de personnes accepté par pièce d habitation Tolérance de 10% de la surface minimum d un logement d une pièce d habitation pour 2 personnes pour les catégories 3*, 4* et 5* Les espaces à prendre en compte dans le calcul : Superficies incluses : toutes les pièces d habitation cuisine ou coin cuisine inclus Superficies non incluses : salle(s) d eau et toilette(s) Literie (critère 30) : Lits 1 personne : Pour la catégorie 1* : 80 cm x 190 cm Pour les catégories 2*, 3* et 4* : 90 cm x 190 cm Pour la catégorie 5* : 90 cm x 200 cm Lits 2 personnes : Pour les catégories 1*, 2*, 3* et 4* : 140 cm x 190 cm Pour la catégorie 5* : 160 cm x 200 cm Définition d une salle d eau : Elle est privative au logement et située dans le logement, Elle est dans un espace clos (avec porte), Elle est aéré (présence d une ouvrant ou d une VMC ), Dimensions douche standard = 80 cm x 80 cm Compartiment conservateur (***) : compartiment à basse température qui permet une conservation de longue durée à -18 C de produits congelés ou surgelés Elle a un accès indépendant (des autres pièces), Elle propose eau chaude et eau froide (lavabo, douche, baignoire). Dimensions baignoire standard = 170 cm x 75 cm Compartiment congélateur (****) : il est capables de maintenir une température inférieure ou égale à -18 C et de produire à la demande une température inférieure ou égale à -26 C. Cette fonction permet de congeler les aliments par un abaissement rapide de leur température en les exposant à un froid plus intense. Seuls ces modèles sont en mesure de surgeler un aliment. Vous trouverez des informations complémentaires sur le site de l Agence Départementale de Développement Economique et Touristique classement.hautes-alpes.net

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