Le CBMS La Budgetisation Sensible Au Genre Au Senegal L Approche de la Phase Pilote
|
|
- Isabelle Breton
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CBMS Network Session Paper Le CBMS La Budgetisation Sensible Au Genre Au Senegal L Approche de la Phase Pilote Momar Balle Sylla A paper presented during the 5th PEP Research Network General Meeting, June 18-22, 2006, Addis Ababa, Ethiopia.
2 PROJET MIMAP- SENEGAL LE CBMS ET LA BUDGETISATION SENSIBLE AU GENRE AU SENEGAL L APPROCHE DE LA PHASE PILOTE Momar Ballé SYLLA Juin 2006
3 I. Introduction Depuis l adoption de la Plate-forme de Beijing en 1995, le Sénégal s est engagé à réduire les inégalités de genre avec la ratification de différentes conventions y afférentes. Dans le Document de Stratégie de réduction de la pauvreté (DSRP) élaboré en 2001, il est fixé comme objectif stratégique l éradication de toutes les formes d exclusion et l instauration de l égalité des sexes. L approche consiste pour cela à prendre en compte la dimension genre en amont et en aval de toutes les interventions. A l exécution des insuffisances ont été notées en raison de manque d instruments opérationnels et de mécanismes organisationnels adéquats. Pour combler ces lacunes il a été mis en place un comité de suivi genre du DSRP autour de trois commissions (i) genre et formulation des politiques, programmes et projets, (ii) genre et indicateurs de suivi et (iii) genre et budget. Des études ont été commanditées pour permettre au comité, en partenariat avec les autres acteurs, de mieux contribuer à l évaluation des projets par rapport à l approche genre et à la révision du DSRP. Le CBMS (Community-Based Monitoring System) qui est un instrument de suivi des conditions de vie des ménages au niveau d une collectivité locale doit pouvoir aider à l intégration du genre dans le budget de cette entité. Le CBMS est à sa deuxième phase avec une couverture géographique plus large. Le Programme Régional Plate-forme Multifonctionnelle PTF (financement PNUD) utilise déjà le dispositif, sur financement propre, dans une Communauté rurale dans la région de Tambacounda pour les besoins de son volet de suivi-évaluation. C est dans la Communauté rurale de Nettéboulou (Région de Tambacounda) où le CBMS essaie de répondre à la demande du PTF en développant des outils de collecte et d analyse efficaces qui puissent répondre aux objectifs stratégiques du projet en déterminant les données jugées pertinentes pour l analyse des corrélations entre énergie et réduction de la pauvreté, afin de les intégrer dans les mécanismes et dispositifs de suivi-évaluation de la pauvreté. Pour cela une méthodologie et un questionnaire d enquête CBMS orientés sur le lien énergie-pauvreté au niveau local ont été développés. La phase pilote CBMS-GRB s appuie sur ces outils pour mener l exercice de la budgétisation sensible au genre dans la commune de Tivaouane et dans une communauté rurale de la région de Tambacounda. Le maire de Tivaouane est très dynamique et comprend déjà l intérêt d avoir des données. Il préside un comité local de suivi de la pauvreté. Il a une forte personnalité qui peut un rôle important dans l adoption et la généralisation du dispositif au Sénégal. Le cas de Tambacounda se justifie du fait que le PTF utilise déjà le dispositif dans la région qui considérée comme l une des plus pauvres au Sénégal. Les institutions des Nations Unies l ont ciblée comme une région prioritaire dans leurs interventions. La première étape de ce travail consiste à la révision du dispositif de suivi (questionnaire,, méthode de collecte des données, analyse et diffusion des données) pour répondre aux besoins du GRB II. Objectifs L objectif de l exercice de la phase pilote dans ces deux localités est tester comment le CBMS pourra être utilisé dans la budgétisation sensible au genre au niveau d une collectivité locale. Spécifiquement, le test devra permettre de:
4 - adapter le dispositif de suivi des conditions de suivi des ménages en vue de la prise en considération de la dimension genre dans la production et l analyse des données ; - renforcer les capacités des acteurs locaux dans l analyse des données ; - utiliser les données dans les travaux de planification au niveau local en mettant en relief les contraintes, les besoins et les priorités des différents groupes de la population (hommes, femmes, jeunes, etc.) ; - constituer un élément supplémentaire de plaidoyer pour l adoption du dispositif de suivi des conditions de vie des ménages par les collectivités locales et le suivi du DSRP. III. Méthodologie Il faut rappeler que le dispositif utilise un questionnaire constitué d un volet ménages et d un volet communautaire. L enquête communautaire concerne tous les villages ou quartiers de la collectivité locale et le principal répondant est le chef de la localité. L enquête ménage porte sur un échantillon de 264 ménages de 22 villages ou quartiers tirés proportionnellement à la taille exprimée en termes de ménages. Les changements sont apportés sur le questionnaire utilisé par le projet Plate-forme multifonctionnelle (PTF) qui ajoute le module budget-temps au questionnaire initial. Les propositions de changement ont été formulées par les experts (Nalini BURN et Debbie BUDLENDER) et le comité du suivi genre du DSRP. Il sera tenu compte également des amendements des conseils municipal et rural de Tivaouane et de la zone choisie à Tambacounda. Dans le ménage, les personnes interviewées répondent pour les questions les concernant. Dans le but de vérifier que c est la personne elle-même qui bien répondu une question est ajoutée au niveau de chaque section afin d identifier le répondant. Le principal enquêté pour le questionnaire communautaire était le chef de village/quartier, il est proposé qu il soit désormais soumis au chef, à un groupe de femmes et un groupe de jeunes (proposition du comité de suivi genre du DSRP) de la localité. L analyse des résultats aura un aspect comparaison des réponses issues de ces trois sources (triangulation) et qui fournira des indications sur la différence de perception et de connaissance de ces trois groupes sur certains sujets concernant leur cadre de vie (les problèmes, les solutions, les priorités, etc.). La section budget-temps ne sera pas retenue pour la phase pilote en raison de la lourdeur quelle amène dans le questionnaire. En revanche, il sera adjoint une section Nouvelles infrastructures dans le questionnaire communautaire où sont mentionnées les nouvelles réalisations au cours des deux dernières années. C est un aspect particulièrement important pour les travaux de planification locale. La section Migration internationale est devenue Migration qui concerne aussi bien ceux ont changé de résidence et sont restés dans le pays et ceux qui partis à l étranger. 1. Les modifications sur le questionnaire Les modifications apportées au questionnaire sont de quatre (4) ordres :
5 - pour mettre l accent sur les questions de genre ; - pour rendre les résultats utiles pour l élaboration du budget de la collectivité ; - pour donner un questionnaire qui répond aux besoins de suivi du DSRP ; - et pour rendre mieux la situation du monde rural.. En fait, elles sont constituées en général de questions à ajouter ou enlever, la reformulation des questions, l ajout ou le changement des modalités de réponses et l ajout de section entière (voir ci-dessus). Il faut toujours faire suivre de la modalité autre le mot préciser pour précisément avoir la réponse, l exploitation de ces réponses pendant la phase pilote indique qu il peut exister d autres modalités auxquelles on n'avait pas pensé. L option aucun doit se situer à la fin de la liste des modalités pour éviter que le répondant ne fasse pas d effort et la choisisse facilement. Il faudra prévoir autant de colonnes que de modalités pour les questions à réponses multiples et faire correspondre les numéros de colonnes et ceux des modalités. Les questions sur les distances à parcourir pour atteindre un service de base, les experts proposent les options suivantes : Dans le village/au voisinage du ville/ailleurs. Il y a naturellement des changements qui concernent les deux questionnaires et qui indiquent la différenciation selon le sexe portant sur la situation matrimoniale (nombre de femmes pour les hommes et rang dans le mariage pour les femmes), l abandon des études (ajout option mariage), situation de grossesse (période de référence des 12 derniers mois et soins prénatals), maladie (ajout problème de santé reproductive), personne de santé consultée (séparer sagefemme et infirmier de quartier, logement (des chambres séparées pour les femmes d un chef de ménage polygame), responsabilisation (travaux de collecte de bois et puisage d eau), biens durables, moyens de production et terres (fréquence des utilisations et appartenance à distinguer entre hommes et femmes), revenus et dépenses (prise en charge des dépenses et principales sources). Au niveau communautaire, la distinction se fait dans les activités économiques menées par les hommes et l introduction des biens d équipement utilisés par les femmes dans les activités domestiques. Les changements ne sont suivis que s ils apportent une différence avec ce qui se fait au niveau national, car il faut veiller à ce qu il y ait une base de référence et de comparaison pour pouvoir mesure les progrès et les écarts. 2. L organisation de la collecte des données Le nombre de répondants a triplé dans le cas de l enquête communautaire, le contrôleur qui avait en charge les interviews aura un appui d une ou de deux personnes. La majorité des enquêteurs sont de sexe masculin, il est suggéré d introduire un équilibre dans la sélection de ce type de personnel en y recrutant plus de femmes. Il n y a aucun problème à ce que cela se fasse s il n y a pas de contrainte sur le terrain.
6
PRESENTATION DU PROGRAMME D ACTION NATIONAL DE LUTTE CONTRE LA DEGRADATION DES TERRES ET DES FORETS EN RDC
PRESENTATION DU PROGRAMME D ACTION NATIONAL DE LUTTE CONTRE LA DEGRADATION DES TERRES ET DES FORETS EN RDC 1. INTRODUCTION 2. ETAT DES LIEUX PLAN 3. PROBLEMATIQUE DE LA DEGRADATION DES TERRES ET DE LA
Plus en détailInstitut National de la Statistique - Annuaire Statistique du Cameroun 2010. Chapitre 26 : LE CAMEROUN DANS LA ZONE CEMAC
Institut National de la Statistique - Annuaire Statistique du Cameroun 2010 Chapitre 26 : LE CAMEROUN DANS LA ZONE CEMAC 1. Présentation... 328 2. Méthodologie... 328 3. Définitions... 328 4. Sources de
Plus en détailMinistère des Mines, de l Industrie et des PME PROGRAMME NATIONAL «PLATE-FORME MULTIFONCTIONNELLE POUR LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE (PN-PTFM)
Ministère des Mines, de l Industrie et des PME PROGRAMME NATIONAL «PLATE-FORME MULTIFONCTIONNELLE POUR LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETE (PN-PTFM) FICHE SYNOPTIQUE DE PRESENTATION DU PN-PTFM I. INFORMATIONS
Plus en détailLe système de protection sociale en santé en RDC
REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO MINISTERE DE L EMPLOI, DU TRAVAIL ET DE LA PREVOYANCE SOCIALE Le système de protection sociale en santé en RDC 13/09/2013 1 I. Contexte national Plan II. Mesures de protection
Plus en détailNOTE DE PRESENTATION DU PROGRAMME STATISTIQUE DE L UEMOA
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE La Commission Département des Politiques Economiques NOTE DE PRESENTATION DU PROGRAMME STATISTIQUE DE L UEMOA Février 2005 I INTRODUCTION Le Traité instituant
Plus en détailDÉCISIONS À PRENDRE AVANT DE COMMENCER
CHAPITRE 2 DÉCISIONS À PRENDRE AVANT DE COMMENCER Ce chapitre s adresse aux directeurs de programme, à leurs partenaires nationaux, aux coordinateurs d enquête et au personnel technique. Il vous aidera
Plus en détailSEMINAIRE REGIONAL AFRICAIN SUR LA GOUVERNANCE LOCALE 13-17 Octobre 2008 a Saly Portudal - Senegal L initiative d Apprentissage Mutuel entre Pairs
SEMINAIRE REGIONAL AFRICAIN SUR LA GOUVERNANCE LOCALE 13-17 Octobre 2008 a Saly Portudal - Senegal L initiative d Apprentissage Mutuel entre Pairs By Omar Ousman Jobe Analyste en Politique et Budget Pro-Poor
Plus en détailINTERPRETER UN RAPPORT ACTUARIEL Sélection des hypothèses actuarielles dans le contexte africain Par Papa Babou NDIAYE, Directeur des Etudes
INTERPRETER UN RAPPORT ACTUARIEL Sélection des hypothèses actuarielles dans le contexte africain Par Papa Babou NDIAYE, Directeur des Etudes IPRES_SENEGAL Responsabilité d un administrateur Les évaluations
Plus en détailPage 02 Page 05 Page 08 Page 11 Page 13 Page 15 Page 17 Page 20 Page 28 Page 32 Page 34 Page 36 Page 37
Livret pour l Assainissement en Milieu Rural ²²² Communes de Ngogom et de Gainte Kaye Plan du livret Page 02 Présentation du projet Page 05 La mise en œuvre du service public d assainissement Page 08 L
Plus en détailENQUÊTE DE SATISFACTION
Département CRM ENQUÊTE DE SATISFACTION 3 QUI SOMMES-NOUS? CUSTOMER RELATIONSHIP MANAGEMENT (CRM) Ensemble de mesures prises pour optimiser la relation et la fidélisation client dans le but d augmenter
Plus en détailIndicateurs de performance de l UNCT relatifs à l égalité des sexes. Guide de l utilisateur
Indicateurs de performance de l UNCT relatifs à l égalité des sexes Guide de l utilisateur Élaboré par l'équipe spéciale du GNUD pour l égalité des sexes Contact : Astrid Marschatz, DOCO (astrid.marschatz@undg.org)
Plus en détailRéduire la pauvreté : comment les collectivités territoriales peuvent-elles être des catalyseurs du développement économique pro-pauvre?
Réduire la pauvreté : comment les collectivités territoriales peuvent-elles être des catalyseurs du développement économique pro-pauvre? Les trois dernières décennies ont été marquées par des progrès impressionnants
Plus en détailexigences des standards ISO 9001: 2008 OHSAS 18001:2007 et sa mise en place dans une entreprise de la catégorie des petites et moyennes entreprises.
R E S U M E de la Thése de doctorat Perfectionnement du systemé de management intégré qualité-responsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle élaborée par Monsieur le thésard Denuntzio C. Romeo,
Plus en détailLe développement des capacités pour la promotion de l égalité entre les sexes, dans l optique de l efficacité de l aide
Le développement des capacités pour la promotion de l égalité entre les sexes, dans l optique de l efficacité de l aide Enseignements dégagés des consultations sous-régionales en Afrique Document de réflexion
Plus en détailPlateforme d observation sociale et médico-sociale
Plateforme d observation sociale et médico-sociale Recherche-actions pour réduire le non-recours aux prestations sociales Nantes, le 19 novembre 2013 1 Le Secrétariat général pour la modernisation de l
Plus en détailla Fibre très haut débit d Orange arrive à Sucy
la Fibre très haut débit d Orange arrive à Sucy une approche ouverte avec les collectivités locales pour un aménagement harmonieux du territoire Orange est ouvert : plus de débits pour tous à des formes
Plus en détailCOMITÉ DE LA RÉGLEMENTATION COMPTABLE RÈGLEMENT N 2007-07 DU 14 DÉCEMBRE 2007
COMITÉ DE LA RÉGLEMENTATION COMPTABLE RÈGLEMENT N 2007-07 DU 14 DÉCEMBRE 2007 relatif au traitement comptable des opérations en devises des entreprises régies par le code des assurances, des mutuelles
Plus en détailNote Simplifiée. UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ---------------- La Commission ------------
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ---------------- La Commission ------------ PROJET D APPUI A L EXTENSION DE LA COUVERTURE DU RISQUE MALADIE DANS LES PAYS MEMBRES DE L UEMOA Note Simplifiée
Plus en détailExpert(e) International(e) en santé publique Délégué(e) à la co-gestion de la composante «Appui à la demande de soins» Sénégal
Agence belge de développement, la CTB mobilise ses ressources et son expertise pour éliminer la pauvreté dans le monde. Contribuant aux efforts de la Communauté internationale, la CTB agit pour une société
Plus en détailCHAPITRE 2. Population, ménages et familles
CHAPITRE 2 Population, ménages et familles Les faits saillants Enquête sur les conditions de vie en Haïti Distribution spatiale, structure par âge et par sexe de la population Le taux d urbanisation de
Plus en détailCouverture Maladie Universelle au Sénégal : Etat de mise en oeuvre et perspectives
République du Sénégal Un Peuple- Un But- Une Foi Ministère de la Santé et de l Action Sociale Couverture Maladie Universelle au Sénégal : Etat de mise en oeuvre et perspectives Symposium sur la Protection
Plus en détailRéf. : Code de l environnement, notamment ses articles L.592-21 et L.592-22 Code de la santé publique, notamment ses articles L.1333-17 et R.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE NANTES N/Réf. : CODEP-NAN-2014-012919 Nantes, le 19 mars 2014 MARIE SAS Etablissement de Sablé sur Sarthe ZI de l Aubrée 72300 SABLE SUR SARTHE Objet : Inspection de la
Plus en détailAvant projet de texte légal portant régime de l intégration du genre dans les politiques nationales de croissance et de l emploi
Avant projet de texte légal portant régime de l intégration du genre dans les politiques nationales de croissance et de l emploi Préambule Le Cameroun a révisé son DSRP i 2003 en lui adressant une direction
Plus en détailINTÉGRATION DES SERVICES FINANCIERS DANS LES STRATÉGIES DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ Un aperçu Général --------
INTÉGRATION DES SERVICES FINANCIERS DANS LES STRATÉGIES DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ Un aperçu Général -------- Colloque UEMOA-CRDI, du 08-10 Décembre 2009, Ouagadougou Samuel T. KABORE; Dieudonné OUEDRAOGO,
Plus en détailBulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes
Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes N 2 bis du 2 avril 2009 C2008-77 / Lettre du ministre de l économie, de l industrie et de l emploi du 28 octobre
Plus en détailMAITRISE DE LA CHAINE LOGISTIQUE GLOBALE (SUPPLY CHAIN MANAGEMENT) Dimensionnement et pilotage des flux de produits
MAITRISE DE LA CHAINE LOGISTIQUE GLOBALE (SUPPLY CHAIN MANAGEMENT) Dimensionnement et pilotage des flux de produits Préambule La performance flux, quel que soit le vocable sous lequel on la désigne ( Juste
Plus en détailEn collaboration avec LA GESTION DES RISQUES AU SEIN DU SECTEUR PUBLIC LOCAL EN 2013
En collaboration avec LA GESTION DES RISQUES AU SEIN DU SECTEUR PUBLIC LOCAL EN 2013 MARS 2013 INTRODUCTION, METHODOLOGIE Primo France, association dédiée à la gouvernance et à la gestion du risque public,
Plus en détailTEST DE DÉPISTAGE DE L IMMUNITÉ CONTRE LE
TEST DE DÉPISTAGE DE L IMMUNITÉ CONTRE LE 14 TÉTANOS ET LA ROUGEOLE 14.1 INTRODUCTION Soumaïla MARIKO Comme on l a déjà précisé au chapitre 1, des tests de dépistage de l immunité contre le tétanos et
Plus en détailLa crise n'a pas entamé la générosité des belges
INSTITUT POUR UN DÉVELOPPEMENT DURABLE Institut pour un Développement Durable Chaussée de Chastre, 113 B-5140 Sombreffe Tél : 0484.109.764 E-mail : idd@iddweb.be La crise n'a pas entamé la générosité des
Plus en détailCentre International de Recherche et de Développement
Centre International de Recherche et de Développement Publication UNGANA 652 CIDR Tous droits de reproduction réservés Eléments de réflexion pour la contractualisation entre une mutuelle de santé et un
Plus en détailSONDAGE EXCLUSIF Harris Interactive pour LCP-Assemblée nationale
SONDAGE EXCLUSIF Harris Interactive pour LCP-Assemblée nationale COMMUNIQUE Deux ans et demi après son élection, les Français sont-ils convaincus par les actions du Président Hollande? Quelles sont les
Plus en détailConseil d administration Genève, mars 2000 ESP. Relations de l OIT avec les institutions de Bretton Woods BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL
BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL GB.277/ESP/4 (Add.1) 277 e session Conseil d administration Genève, mars 2000 Commission de l'emploi et de la politique sociale ESP QUATRIÈME QUESTION À L ORDRE DU JOUR
Plus en détailANALYSE GLOBALE DES PROGRAMMES DE LA SHQ. SQEP 18 novembre 2011
ANALYSE GLOBALE DES PROGRAMMES DE LA SHQ SQEP 18 novembre 2011 Contexte Problématiques Objectifs Cadre conceptuel Étude comparative des programmes - Modèle matriciel de comparaison (indice ICP) - Grille
Plus en détailREFERENCES SUR LES INDICATEURS
L i s t e b i b l i o g r a p h i q u e REFERENCES SUR LES INDICATEURS E t u d e G C P Nathalie Wilbeaux Actualisée en Juillet 2007 Bibliographie sélective sur les «indicateurs» - Etude GCP 2003-2007-
Plus en détailTransfert Monétaire par téléphone mobile (programme en partenariat avec le PAM et MTN)
1 TERMS OF REFERENCE Pour l Evaluations Externe d ACF Transfert Monétaire par téléphone mobile (programme en partenariat avec le PAM et MTN) Programme Financé par PAM Référence du Contrat CI D4C 20 septembre
Plus en détailCouverture du risque maladie dans les pays en développement: qui doit payer? (Paris, 7 mai 2008)
Couverture du risque maladie dans les pays en développement: qui doit payer? (Paris, 7 mai 2008) Excellences, Chers collègues, Mesdames et Messieurs, Chers amis, Quelles méthodes, quels instruments pour
Plus en détailAGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT. Commission de l UEMOA
NCO NOTE DE COMMUNICATION PUBLIQUE D OPERATION AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT Commission de l UEMOA Projet d appui à l extension de la couverture du risque maladie dans les États membres de l UEMOA
Plus en détailLES CONDITIONS D ACCÈS AUX SERVICES BANCAIRES DES MÉNAGES VIVANT SOUS LE SEUIL DE PAUVRETÉ
3. Les crédits 3.1 Les crédits en cours 3.1.1 Les ménages ayant au moins un crédit en cours Un peu plus du quart, 31%, des ménages en situation de déclarent avoir au moins un crédit en cours. Il s agit
Plus en détailEvaluation Agi Son 2005. Agi son 2005. Evaluation de la campagne de sensibilisation aux risques auditifs liés à l écoute de musiques amplifiées
Agi son Evaluation de la campagne de sensibilisation aux risques auditifs liés à l écoute de musiques amplifiées 1 Introduction p. 3 Méthode p.4 1. Le public p.5 A. Caractéristique des personnes interrogées
Plus en détailRédiger et administrer un questionnaire
Rédiger et administrer un questionnaire Ce document constitue une adaptation, en traduction libre, de deux brochures distinctes : l une produite par l American Statistical Association (Designing a Questionnaire),
Plus en détailProjet de mise en place de l Enquête Emploi du temps en Algérie
Projet de mise en place de l Enquête Emploi du temps en Algérie Mechti samia, Mokri samia, Roggaz Nacera Direction de la Population et de l Emploi, ONS Objectif L enquête Nationale sur l Emploi du temps
Plus en détailElectrification Rurale au Mali. Technologies et financement
Electrification Rurale au Mali Technologies et financement Meeting of the SREP Pilot Countries Kenya 05 mar s 2012 Electrification rurale au Mali Plan de présentation le concept institutionnel le concept
Plus en détailGUIDE D ASSISTANCE CONSEIL AUX COMMUNES
REPUBLIQUE DU BENIN MINISTERE DE LA DECENTRALISATION, DE LA GOUVERNANCE LOCALE, DE L ADMINISTRATION ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE GUIDE D ASSISTANCE CONSEIL AUX COMMUNES Elaboré par la Direction Générale
Plus en détailRapport de fin du Programme
Observatoire Economique et Statistique d Afrique Subsaharienne Département des Affaires Economiques et Sociales du Secrétariat Général des Nations Unies Programme des Nations Unies pour le Développement
Plus en détailGUIDE PRATIQUE. Du provisionnement des emprunts à risques
Ministère de l Égalité des territoires et du Logement Ministère de l Économie et des Finances GUIDE PRATIQUE Du provisionnement des emprunts à risques Application aux Offices Publics de l Habitat à comptabilité
Plus en détailPLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE COMMUNE DE PUNAAUIA PARTIE 2: OPERATIONNELLE
2011 PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE COMMUNE DE PUNAAUIA PARTIE 2: OPERATIONNELLE SOMMAIRE SOMMAIRE 2 DECLENCHEMENT DU PCS 3.1 ROLE ET OBJECTIFS DU PLAN 3.2 MODALITES DE DECLENCHEMENT DES DIFFERENTES ALERTES
Plus en détailBaromètre du paiement électronique Vague 2
pour Baromètre du paiement électronique Vague 2 Frédéric Micheau Directeur adjoint Département Opinion et Stratégies d entreprise frederic.micheau@ifop.com Janvier 2012 Laurent Houitte Directeur Marketing
Plus en détailLes instruments d une bonne gestion financière: budget et prévisions
Chapitre 9 Les instruments d une bonne gestion financière: budget et prévisions Savoir utiliser son argent est un art et un art qui paie. Comme toutes les ressources, l argent peut être utilisé à bon ou
Plus en détailLa création d une agence autonome présenterait les avantages et inconvénients suivants, recensés à travers l étude:
RÉSUMÉ Contexte de l étude Le 4 septembre 2003, le Parlement européen a adopté une résolution contenant des recommandations à la Commission sur les langues européennes régionales et moins répandues les
Plus en détailSanté des TPE face à la crise
Santé des TPE face à la crise Etude quantitative RAPPORT - Juin 2012 Version n 1 De: Nadia Auzanneau et Stéphanie Chardron A : Sylvie du Cray-Patouillet et Delphine Eriau OpinionWay, 15 place de la République,
Plus en détailMaison ou un Pôle de santé
Les 4 points clés pour créer une Maison ou un Pôle de santé pluri-professionnel De nouveaux modes d exercice coordonné et regroupé : L exercice médical dans les villes et dans les campagnes est aujourd
Plus en détailDIVISION DE CAEN Hérouville-Saint-Clair, le 15 octobre 2013
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE CAEN Hérouville-Saint-Clair, le 15 octobre 2013 N/Réf. : CODEP-CAE-2013-056982 Monsieur le directeur de l établissement AREVA NC de La Hague 50 444 BEAUMONT-HAGUE CEDEX
Plus en détailÉtude de disponibilité d internet haute-vitesse
Étude de disponibilité d internet haute-vitesse Phase préparatoire Déploiement Internet haute vitesse en milieu rural MRC de Brome-Missisquoi 7 septembre 2011 Contenu A. Situation actuelle et étude de
Plus en détailAnnexe 2 Les expressions du HCAAM sur la coordination des interventions des professionnels autour du patient
Annexe 2 Les expressions du HCAAM sur la coordination des interventions des professionnels autour du patient Dans son avis de 2012 «L assurance maladie : les options du HCAAM» qui synthétise l ensemble
Plus en détailSans formation à l aide sociale que faire?
Sans formation à l aide sociale que faire? CSIAS, mai 2010 Françoise Jaques cheffe du Service de prévoyance et d aide sociales du canton de Vaud Constats 2009 canton de Vaud 33 000 personnes ont recouru
Plus en détailPLACE DE L ASSURANCE PRIVEE DANS LA MISE EN ŒUVRE D UNE ASSURANCE MALADIE DITE UNIVERSELLE
PLACE DE L ASSURANCE PRIVEE DANS LA MISE EN ŒUVRE D UNE ASSURANCE MALADIE DITE UNIVERSELLE 37 ème Assemblée Générale de la FANAF YAOUDE (CAMEROUN) 23-28 Février 1 ASSURANCE MALADIE 2 - Un des principaux
Plus en détailObjectifs : piloter l organisation à travers des indicateurs (regroupés dans un tableau de bord), et informer des résultats la hiérarchie.
C HAPI TRE 8 Tableau de bord et reporting Objectifs : piloter l organisation à travers des indicateurs (regroupés dans un tableau de bord), et informer des résultats la hiérarchie. 1 Principes A Le tableau
Plus en détailSYNTHESE DE PRESENTATION DU PPILDA
SYNTHESE DE PRESENTATION DU PPILDA INTITULE DU PROJET : PROJET DE PROMOTION DE L INITIATIVE LOCALE POUR LE DEVELOPPEMENT D AGUIE 1 Intitulé du Projet : Projet de Promotion de l Initiative Locale pour le
Plus en détailALLOCUTION DE M. BENJAMIN HOUNTON CHARGE DU BUREAU DU HAUT COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES AUX DROITS DE L HOMME POUR L AFRIQUE DE L OUEST
ALLOCUTION DE M. BENJAMIN HOUNTON CHARGE DU BUREAU DU HAUT COMMISSARIAT DES NATIONS UNIES AUX DROITS DE L HOMME POUR L AFRIQUE DE L OUEST CONFERENCE REGIONALE SUR LA RATIFICATION DES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
Plus en détailInfluence du pouvoir intrafamilial sur les soins de santé maternelle au Mali: perspectives des femmes, des hommes et des belles-mères
Influence du pouvoir intrafamilial sur les soins de santé maternelle au Mali: perspectives des femmes, des hommes et des belles-mères Par Darcy White, Michelle Dynes, Marcie Rubardt, Koman Sissoko et Rob
Plus en détailEvaluation Inter-Aide RESUME Juin 2010
EVALUATION RENFORCEMENT DES CAPACITES DES ACTEURS PROPOSANT UN DEVELOPPEMENT SOCIO-ECONOMIQUE AUX FAMILLES DEFAVORISEES VIVANT EN MILIEU URBAIN A MADAGASCAR. RESUME Juin 2010 Vonifanja Andrianaonitsoa
Plus en détailCOMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012
COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 Etaient présents : Mrs BLEVIN Pierre ; BONNET Claude ; GODERE Yannick ; MOUE Philippe ; MORICEAU Bertrand ; QUELVEN Jacques ; SEITZ Alfred ; SUISSE Michel
Plus en détailAccès des populations rurales au capital en Agroland
PROGRAMME DE FORMATION AUX POLITIQUES DE LA FAO Programme de renforcement des capacités sur les politiques et les stratégies relatives à l'agriculture et au développement rural Ressources en ligne pour
Plus en détailREPUBLIQUE DU SENEGAL Un Peuple Un But Une Foi ------------ RAPPORT SUR LES MECANISMES DE MISE EN ŒUVRE ET DE SUIVI DU DSRP -----------------
REPUBLIQUE DU SENEGAL Un Peuple Un But Une Foi ------------ RAPPORT SUR LES MECANISMES DE MISE EN ŒUVRE ET DE SUIVI DU DSRP ----------------- SOMMAIRE AVANT PROPOS... 3 LISTE DES SIGLES... 4 INTRODUCTION...
Plus en détail10 conseils sur la gestion et la mutualisation des agents par les groupements intercommunaux
Juin 2006 10 conseils sur la gestion et la mutualisation des agents par les groupements intercommunaux Article publié dans le Courrier des maires, n 191 du 01 mai 2006, par Emmanuel Duru, Responsable des
Plus en détailEtude Fraude Sociale. Rencontres provinciales printemps 2014
Etude Fraude Sociale Rencontres provinciales printemps 2014 Contexte En 2013, la secrétaire d Etat à l intégration sociale a chargé la société de consultance PwC de réaliser une étude sur l impact de la
Plus en détail4.04 Etat au 1 er janvier 2013
4.04 Etat au 1 er janvier 2013 Rentes d invalidité de l'ai Généralités 1 Les personnes assurées qui, du fait d une atteinte à la santé, sont totalement ou partiellement empêchées de travailler ou d accomplir
Plus en détailBientôt plus d'1 Français sur 10 client d'une banque en ligne.
www.audirep.fr Bientôt plus d'1 Français sur 10 client d'une banque en ligne. Restitution des résultats d une étude menée par internet sur un échantillon de 1 001 personnes représentatives de la population
Plus en détailDirecteur de la publication : André-Michel ventre, Directeur de l INHESJ Rédacteur en chef : Christophe Soullez, chef du département de l ONDRP
repères Premier ministre 20 institut national des hautes études de la sécurité et de la justice Janvier 2013 n Directeur de la publication : André-Michel ventre, Directeur de l INHESJ Rédacteur en chef
Plus en détailTechnologies de l information
7a Technologies de l information Nouvelles technologies de l information : une clé pour apprendre à l âge adulte? 321 Thème 7 Education des adultes, culture, médias et nouvelles technologies Fascicules
Plus en détailAlliance Globale pour la Résilience AGIR Sahel et Afrique de l Ouest
Alliance Globale pour la Résilience AGIR Sahel et Afrique de l Ouest Guide Méthodologique de Conduite du Dialogue Inclusif Pays «Formulation des Priorités Résilience Pays (PRP-AGIR)» Version Finale (Septembre
Plus en détailP atients S anté T erritoires
H ôpital P atients S anté T erritoires L exercice regroupé dans les services de santé Une action coordonnée des professionnels en faveur des patients De plus en plus de professionnels de santé ont depuis
Plus en détailBUREAU DU CONSEIL PRIVÉ. Vérification de la sécurité des technologies de l information (TI) Rapport final
Il y a un astérisque quand des renseignements sensibles ont été enlevés aux termes de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels. BUREAU DU CONSEIL
Plus en détailBCEFA BOURSES CANADIENNES pour l ÉDUCATION et la FORMATION en AFRIQUE
BCEFA BOURSES CANADIENNES pour l ÉDUCATION et la FORMATION en AFRIQUE APERÇU DU PROJET Le programme des Bourses Canadiennes pour l Éducation et la Formation en Afrique (BCEFA) au Ghana, en Éthiopie, au
Plus en détailCampagne nationale pour l élimination des fistules obstétricales en Mauritanie
Campagne nationale pour l élimination des fistules obstétricales en Mauritanie Contexte de la fistule obstétricale Situation en Mauritanie Progrès au niveau Pays/ Mise en œuvre Défis pour les années à
Plus en détailGroupe de travail sur l accréditation pour les programmes coopératifs
Accréditation du NIGP pour les programmes coopératifs Forum du CCMP de 2014 N.B. : Ce document ne constitue pas la version originale mais a été traduit par un tiers. Groupe de travail sur l accréditation
Plus en détailLa gestion du compte de l État
FINANCES PUBLIQUES TRÉSORERIE Nouvelle convention MINÉFI/Banque de France La gestion du compte de l État Article d Olivier Cuny, administrateur civil à l Agence France Trésor, en collaboration avec Dominique
Plus en détailC ) Détail volets A, B, C, D et E. Hypothèses (facteurs externes au projet) Sources de vérification. Actions Objectifs Méthode, résultats
C ) Détail volets A, B, C, D et E Actions Objectifs Méthode, résultats VOLET A : JUMELAGE DE 18 MOIS Rapports d avancement du projet. Réorganisation de l administration fiscale Rapports des voyages d étude.
Plus en détailL axe 5 du Cancéropole Nord Ouest
L axe 5 du Cancéropole Nord Ouest Cancers, Individu id & Société L état des lieux d un pari Le Rapport Cordier 1 Biomarqueurs prédictifs 2 L axe 5 du Cancéropole Nord Ouest Cancers, Individu & Société
Plus en détail2 ème édition par Résultats de l enquête effectuée du 23/11/2010 au 09/01/2011
2 édition ème par Résultats de l enquête effectuée du 23/11/2010 au 09/01/2011 SOMMAIRE Méthodologie et profil des répondants 3 Les moyens pour recruter et trouver un emploi 5 Les profils recherchés sur
Plus en détailCommutateur statique de transfert Liebert La solution incontournable pour vos systèmes d alimentation à haute disponibilité
Commutateur statique de transfert Liebert La solution incontournable pour vos systèmes d alimentation à haute disponibilité AC Power Systems for Business-Critical Continuity Emerson Network Power est une
Plus en détailBarome tre DegroupTest des connexions Internet fixes du premier semestre 2013
Barome tre DegroupTest des connexions Internet fixes du premier semestre 2013 L internaute français surfe en moyenne à un débit de 8,76 Mb/s L analyse des résultats des 3,9 millions de tests de débit effectués
Plus en détailPositionnement de l UNCCAS relatif au registre national des crédits aux particuliers ou «fichier positif»
Positionnement de l UNCCAS relatif au registre national des crédits aux particuliers ou «fichier positif» Ce registre national des crédits aux particuliers a été introduit (article 22) dans le projet de
Plus en détailDigital Trends Morocco 2015. Moroccan Digital Summit 2014 #MDSGAM - Décembre 2014
Moroccan Digital Summit 2014 #MDSGAM - Décembre 2014 Sommaire 04 Objectifs de la démarche 07 Méthodologie 05 Parties prenantes 09 Résultats de l étude 06 Objectifs de l étude 37 Conclusion 02 Contexte
Plus en détailLogement pris en gestion par une Société de Logement de Service
Logements pris en gestion par les Sociétés de Logement de Service Public (SLSP) INFORMATIONS GÉNÉRALES Ce fichier reprend les informations concernant les logements n appartenant pas aux Sociétés de Logement
Plus en détailAVIS 1 / 6. Afssa Saisine n 2008-SA-0319 Saisine liée n 2005-SA-0081. Maisons-Alfort, le 18 août 2009. Rappel de la saisine
Maisons-Alfort, le 18 août 2009 AVIS LA DIRECTRICE GÉNÉRALE ADJOINTE de l Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à une demande d'avis relatif au guide de bonnes pratiques d'hygiène
Plus en détailComment les pauvres gèrent-ils le risque?
Comment les pauvres gèrent-ils le risque? Le présent dossier donne un aperçu de la manière dont les ménages pauvres gèrent les risques. Fondé sur les recherches effectuées via les journaux financiers dont
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ DE STUKELY-SUD
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ DE STUKELY-SUD RÈGLEMENT NUMÉRO 187-2011 POUR ABROGER LES RÈGLEMENTS 2006-113 ET 182-2010 ET LEURS AMENDEMENTS CONCERNANT LA POLITIQUE DE LOCATION DE
Plus en détailPOLITIQUE DE COHÉSION 2014-2020
DÉVELOPPEMENT LOCAL MENÉ PAR LES ACTEURS LOCAUX POLITIQUE DE COHÉSION 2014-2020 Les nouvelles règles et la législation régissant le prochain financement de la politique européenne de cohésion pour la période
Plus en détailPIBien-être Avis commun CES - CSDD. Conférence de presse du 22 novembre 2013
PIBien-être Avis commun CES - CSDD Conférence de presse du 22 novembre 2013 Programme gouvernemental 2009 et saisine Extrait du programme gouvernemental 2009 «Ensemble avec le Conseil supérieur pour un
Plus en détailPour un soutien médical sur mesure
Pour un soutien médical sur mesure Assistance soins médicaux Comment accéder aux services d Assistance soins médicaux 1. Téléphonez au 514 871-9884 ou sans frais au 1 877 778-9808. 2. Assurez-vous d avoir
Plus en détailArgumentaire du Développement de la Couverture Universelle en Santé au Niger
Argumentaire du Développement de la Couverture Universelle en Santé au Niger Dr HIM & AGK Niamey, avril 2014 P a g e 1 Introduction La Constitution nigérienne du 25 Novembre 2010 dispose, en son article
Plus en détailCollecter des informations statistiques
Collecter des informations statistiques FICHE MÉTHODE A I Les caractéristiques essentielles d un tableau statistique La statistique a un vocabulaire spécifique. L objet du tableau (la variable) s appelle
Plus en détailFormation des Partenaires en Fundraising/Récolte de fonds. Termes de référence
Formation des Partenaires en Fundraising/Récolte de fonds Termes de référence 1 1. Contexte et justification La formation en recherche de financement s inscrit dans le cadre du programme «Promouvoir l
Plus en détailNote sur l extension de la couverture d assurance maladie au Rwanda
Note sur l extension de la couverture d assurance maladie au Rwanda Alexandra Panis, BIT / STEP. Kigali, Janvier 2008 1) Contexte historique des mutuelles de santé au Rwanda En 1999, le gouvernement rwandais
Plus en détailOeuvrer pour que les populations rurales pauvres se libèrent de la pauvreté aux Comores
Oeuvrer pour que les populations rurales pauvres se libèrent de la pauvreté aux Comores La pauvreté rurale aux Comores Depuis leur indépendance en 1975, les Comoriens ont souffert de l instabilité politique
Plus en détailELEMENTS DE COMPTABILITE NATIONALE
ELEMENTS DE COMPTABILITE NATIONALE Cours de M. Di Roberto Université Victor Segalen Bordeaux 2 Bibliographie Ce cours s inspire largement des ouvrages essentiels suivants. Merci à leurs auteurs. BOSSERELLE
Plus en détaildemain Aujourd hui ACDIC A. PRESENTATION DE L ACDIC B. 10 ANS D ACTIONS. Des actes concrets, des effets, des impacts C. DES ACQUIS ET ATOUTS CERTAINS
ACDIC Aujourd hui & demain A. PRESENTATION DE L ACDIC B. 10 ANS D ACTIONS. Des actes concrets, des effets, des impacts C. DES ACQUIS ET ATOUTS CERTAINS D. QUATRE THEMES D ACTIONS PRIORITAIRES E. NOS AMBITIONS
Plus en détailCALCUL D UN SCORE ( SCORING) Application de techniques de discrimination LES OBJECTIFS DU SCORING
CALCUL D UN SCORE ( SCORING) Application de techniques de discrimination LES OBJECTIFS DU SCORING SÉLECTION DES RISQUES PRÉVISION DES DÉFAUTS SUIVI ET CONTRÔLE Pierre-Louis GONZALEZ Différents types de
Plus en détail