Images du répertoire du notaire François de La Balle pour l'étude LXXXVII

Transcription

1 Images du répertoire du notaire François de La Balle pour l'étude LXXXVII Minutier central des notaires de Paris, notices préparées par Monique Leblois, chargée d'études documentaires, puis Marie-Françoise Limon-Bonnet, conservateur général du patrimoine, responsable du Minutier central des notaires de Paris Deuxième édition électronique Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. Mentions de révision : mai 2016: Corrections et ajouts pour la mise en ligne sur la SIV, M.-F. Limon-Bonnet novembre 2010: Compléments et liens vers les images numériques par Xavier Tabouelle 2

3 Préface Cet instrument de recherche accompagne la mise en ligne des répertoires du notaire en mode images. 3

4 Sommaire Images du répertoire du notaire François de La Balle pour l'étude LXXXVII 5 Répertoire chronologique pour la période du 11 juillet 1714 au 30 mars Page de titre 7 Liste chronologique des actes pour la période du 11 juillet au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 30 mars

5 INTRODUCTION Référence Niveau de description série organique Intitulé Images du répertoire du notaire François de La Balle pour l'étude LXXXVII Date(s) extrême(s) 11 juillet mars 1715 Présentation du contenu Liens : Liens IR : Archives de l'étude LXXXVII Nom du producteur Etude LXXXVII La balle, François de Un registre d'environ 30 feuillets de papier manuscrits, hauteur 34,5 x largeur 24 cm, composé d'un cahier non folioté. Le registre est en assez bon état. Langue des documents Français Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales de France Localisation physique Paris Conditions d'accès Minutes et répertoires : la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation. Conditions d'utilisation Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques Modalités d'entrée 5

6 Répertoire entré aux Archives nationales en Termes d'indexation répertoire d'officier public ministériel 6

7 Répertoire chronologique pour la période du 11 juillet 1714 au 30 mars juillet mars 1715 Le répertoire contient les informations suivantes : 1. date du jour ; 2. nature de l'acte; 3. nom, prénom, des parties. 27 feuillets Termes d'indexation répertoire 1 r Page de titre 1 feuillet Archives numérisées Les archives ont été numérisées et sont consultables en salle des inventaires virtuelle. 2 r -20 v Liste chronologique des actes pour la période du 11 juillet au 31 décembre juillet - 31 décembre feuillets Archives numérisées Les archives ont été numérisées et sont consultables en salle des inventaires virtuelle. 21 r -28 r Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 30 mars janvier - 30 mars feuillets Archives numérisées Les archives ont été numérisées et sont consultables en salle des inventaires virtuelle. 7