Culture ; Conservation régionale des bâtiments de France de la région parisienne ( ) Répertoire ( / /11)

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1 Culture ; Conservation régionale des bâtiments de France de la région parisienne ( ) Répertoire ( / /11) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /11 Niveau de description fonds Intitulé Culture ; Conservation régionale des bâtiments de France de la région parisienne Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-11 : Service départemental d architecture de Paris : Devis et règlements pour travaux d entretien des bâtiments de France, Nom du producteur Conservation régionale des monuments historiques d'île-de-france Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation travaux publics; bâtiment public; paris (france); comptabilité 3

4 Répertoire ( / /11) /1 Conseil Constitutionnel et Cour Arbitrale de la Communauté Devis et règlements pour travaux d'entretien Correspondance et notes diverses Conseil Economique Devis et réglements pour travaux d'entretien /2 Direction de la Musique et de la Danse Département de l'éducation, de la formation et de l'insertion professionnelle Exercice 1988 Décisions - Chapitre 31/62 - Article 43 Indemnités allouées aux membres du jury du certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique instrumentale Décisions - Chapitre 43/60 - Article 47 Subventions attribuées à diverses associations pour leur action en faveur de la Musique et de la Danse Décisions - Chapitre 36/60 - Articles 52 et 53 Subventions attribuées à des conservatoires ou à des écoles de musique Arrêtés - Chapitre 36/60 - Articles 55 et 51 Subventions attribuées au Théâtre National de l'opéra de Paris Chapitre 34/98 - Article 43 Location de salles d'examen Palais - Royal Ministère de la Culture : Aménagement des combles : Installation des ascenseurs aux n 3 et n 7 rue de Valois. Prolongation au 4 étage. Plans et devis. Délégation permanente de la Commission Supérieure des Monuments Historiques : séances du 13 novembre et du 27 novembre 1961 Dossiers techniques (électricité - chauffage) Travaux complémentaires de menuiserie, de réfection et d'aménagement (maçonnerie, parquet, chauffage, peinture) /3 Comédie-Française : Crédits spéciaux - Devis 1963 : Compte-rendu de travaux (protection de projecteurs ; service incendie ; équipement) Ministère de la Culture Devis - Comptabilité (aménagement de l'entrée du Ministère et remise en état de l'escalier - ferronneries - tapis - luminaires - portes d'entrée) /4 Palais de Justice Exercices de 1955 à Comptabilité - Devis -Travaux (couverture, peintures, chauffage, serrurerie, ascenseurs, menuiserie, électricité) Série de plans du Ministère de la Justice (immeuble sur rue Cambon) /5 Cour de Cassation Exercices de 1948 à Ensemble des marchés -Comptabilité - Devis - Travaux - Crédits Aménagements divers (électricité, chauffage, maçonnerie, couvertures, peintures) /6 Ensemble des bâtiments : Galerie d'orléans - Théâtre Français - Conseil d'etat - et Ministère de la Culture Exercices de 1962 à Comptabilité - Devis - Crédits - Engagements - Travaux Ensemble des marchés (maçonnerie, serrurerie, électricité, menuiserie, peintures, plomberie) Ministère de la Justice Cour d'appel Exercices de 1948 à Comptabilité - Devis - Crédits - Engagements - Travaux Ensemble des marchés (maçonnerie, serrurerie, électricité, menuiserie, peintures, plomberie) 4

5 /7 Cour des Comptes 1909 et 1931 Projet d'installation d'ascenseurs et de monte-charges - Plans Projet d'installation de lumière électrique - Plans Exercices de 1949 à Exercice 1977 Comptabilité - Devis - Crédits - Engagements - Travaux Ensemble des marchés (maçonnerie, chauffage, plomberie, menuiserie, serrurerie, électricité) Ministère de la Justice Exercices de 1950 à 1954 Comptabilité- Devis - Crédits - Engagements - Travaux Ensemble des marchés (maçonnerie, chauffage, plomberie, menuiserie, serrurerie, électricité) Ministère des Travaux Publics Aménagement de l'immeuble du Commissariat Général au Tourisme (8 avenue de l'opéra) Comptabilité - Devis - Crédits - Engagements - Travaux Ensemble des marchés (maçonnerie, chauffage, plomberie, menuiserie, serrurerie, électricité) /8 Ministère de la Justice Exercices de 1955 à 1969 Comptabilité - Devis - Crédits - Engagements - Travaux Ensemble des marchés (maçonnerie, chauffage, plomberie, menuiserie, serrurerie, électricité) Cour de Cassation Exercices de 1972 à 1975 Comptabilité - Devis - Crédits - Engagements - Travaux Ensemble des marchés (maçonnerie, chauffage, plomberie, menuiserie, serrurerie, électricité) /9 Cour d'appel Exercices de 1974 à 1976 Comptabilité - Devis - Crédits Engagements - Travaux Ensemble des marchés (maçonnerie, chauffage, plomberie, menuiserie, serrurerie, électricité) Cour des Comptes Exercices de 1955 à 1967 Comptabilité - Devis - Crédits - Engagements - Travaux Ensemble des marchés (maçonnerie, chauffage, plomberie, menuiserie, serrurerie, électricité) Ministère de la Culture : Installation d'un ascenseur 3 rue de Valois Plans - Devis - Exécution des travaux /10 Conseil d'etat : Installation de 2 ascenseurs Plans - Devis - Exécution des travaux Devis et travaux suite à l'incendie des combles du 7 mars 1964 Ministère de la Culture (3 et 5 rue de Valois) Aménagement des combles - Devis et exécution des travaux Devis et travaux suite à l'incendie des combles du 7 mars /11 Ensemble des bâtiments : Théâtre Français - Conseil d'etat - Ministère de la Culture Exercices de 1965 à Comptabilité - Travaux - Devis -Crédits - Engagements Ensemble des marchés (maçonnerie, chauffage, plomberie, menuiserie, serrurerie, électricité) Jardin du "Plans relatifs au et discussion qu'ils ont fait naître au procès entre S.A. S. Mgr le Duc d'orléans et le Sieur Julien" (document de 1818) Lettres Patentes (1784) et infractions aux Lettres Patentes ( ) : Correspondance de propriétaires riverains concernant des travaux de couverture, lavage de façades, pose d'antennes de télévision Répertoire des propriétaires autour des jardins du (1967) Marché concernant le raccordement au chauffage urbain de l'installation de chauffage du Conseil d'etat - Plans : Attachements (relevés de travaux) 5