MASTER Mention Banque et Affaires Internationales

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1 MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES DE LA FACULTE D ECONOMIE ET DE GESTION MASTER Mention Banque et Affaires Internationales (DOMAINE DROIT, ECONOMIE, GESTION) Année universitaire Niveau I approuvé à la CFVU du 09 mars 2017 Niveau II approuvé au Conseil d UFR du 28 avril 2017 et à la CFVU du 14 septembre 2017 Niveaux III et IV approuvés au Conseil d UFR du 19 juin 2017 et à la CFVU du 14 septembre 2017 Les modalités de contrôle des connaissances (MCC) des formations de licence (L) et de master (M) de l Université d Aix-Marseille s organisent selon trois niveaux : - niveau 1 : le présent cadrage d établissement, - niveau 2 : les prescriptions communes à l ensemble des L ou des M d une même composante, - niveau 3 : les dispositions propres à une formation : maquettes d enseignement et MCC spécifiques aux unités d enseignement (UE). Les règles de niveau 2 et 3 des composantes doivent respecter strictement les règles établissement de niveau 1. L organisation et le déroulement des examens se conforment par ailleurs à la Charte des examens d AMU approuvée par le Conseil d Administration du 17 juillet 2012 et révisée par la CFVU du 8 octobre I) Modalités d inscription, de progression et de validation en licence et master : document de cadrage 1. Architecture et principes généraux d organisation des diplômes Chaque diplôme est organisé en semestres, eux-mêmes décomposés en unités d enseignement (UE). A chaque UE est affecté un nombre défini de crédits (ECTS). Un semestre correspond à un total de 30 crédits, répartis sur l ensemble des UE qui le constituent. Une année universitaire se compose de deux semestres : elle regroupe un total de 60 crédits. La licence comporte six semestres : elle représente une valeur de 180 crédits. Le master comporte quatre semestres : il représente une valeur de 120 crédits. Principes de validation des enseignements crédités Les unités d enseignement peuvent être acquises selon deux modalités : - par CAPITALISATION : lorsque l UE est validée selon les critères définis dans le règlement d examen, les crédits associés sont définitivement obtenus. - par COMPENSATION : lorsque la note obtenue à l UE est insuffisante, celle-ci peut toutefois être compensée par les notes obtenues à d autres unités d enseignement du même semestre ou de la même année (cf précisions infra). L UE déficiente est alors déclarée acquise par compensation. Les modalités de capitalisation/compensation propres à chaque formation sont exposées en détail dans les dispositions particulières : il appartient à chaque étudiant d en prendre connaissance et de s y reporter précisément. Les semestres sont construits pédagogiquement de manière à donner à l étudiant la possibilité d élaborer progressivement son projet de formation.

2 L inscription administrative annuelle permet à l étudiant de s acquitter de ses droits de scolarité : elle n a lieu qu une fois au début de l année universitaire et couvre donc les deux semestres. Elle doit impérativement être complétée par une inscription pédagogique semestrielle : pour chaque semestre, l étudiant se prononce sur le choix des UE dont il va suivre les enseignements, notamment dans les cas où la formation dispensée propose des éléments optionnels. 2. Dispositions spécifiques au master 2.A) Modalités d inscription Modalités générales à l exception des mentions de Droit : Le cursus conduisant au diplôme national de master (DNM) est un cursus de quatre semestres qui repose sur un processus de recrutement à l'entrée dans le cursus. L admission en master 1 : - dépend de la capacité d accueil approuvée pour chaque mention de master par le Conseil d Administration d AMU, - est subordonnée, selon les formations, à un examen du dossier de l étudiant et/ou à un entretien et/ou à une épreuve écrite et/ou à une épreuve orale. Les 180 crédits de la licence doivent être entièrement acquis par l étudiant : aucun dispositif d enjambement ou de passage anticipé au niveau M1 n est autorisé si la licence n est pas validée dans sa totalité. En master 1, le redoublement est de droit. L'accès en deuxième année du diplôme national de master est de droit pour les étudiants qui ont validé la première année de cette formation au sein de la même mention (*). *Avertissement : La disposition ci-dessus ne s applique pas aux étudiants ayant validé leur master 1 en et qui seront soumis à une sélection pour rentrer en master 2. Les mentions de master concernées figureront dans un décret à paraitre au printemps Modalités particulières concernant les mentions de Droit : L accès en première année de master des mentions de Droit est ouvert aux titulaires d une licence dans le domaine compatible avec celui du master. L accès au master 2 : - dépend des capacités d accueil approuvées par le Conseil d Administration d AMU au niveau de chaque spécialité, - est subordonné, selon les formations, à un examen du dossier de l étudiant et/ou à un entretien et/ou à une épreuve écrite et/ou à une épreuve orale. En master 2, toute inscription supplémentaire est soumise à l appréciation du jury de diplôme. 2.B) Critères de validation des enseignements appliqués dans l établissement 2.B)a) Validation de l UE Une UE est acquise par capitalisation dès lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20. Les éléments constitutifs d une UE se compensent entre eux à l intérieur d une même UE. Les UE se compensent entre elles au sein d un même semestre. Le règlement d examen peut prévoir une/des note(s)-seuil(s) inférieure(s) à 10/20, au-dessous desquelles la compensation au semestre n est pas possible. Ces seuils peuvent être appliqués au niveau de l UE ou de l élément constitutif de l UE.

3 2.B)b) Validation du semestre et de l année En master 1 Deux formules, exclusives l une de l autre, sont possibles : *Les semestres se compensent entre eux pour la validation de l année et l évaluation des connaissances est effectuée sur une session unique. *Les semestres ne se compensent pas et l évaluation des connaissances est effectuée sur deux sessions. Un semestre est validé par capitalisation si la note semestrielle obtenue est supérieure ou égale à 10/20. Un semestre peut être validé par compensation dans les conditions cumulatives suivantes : - dans le seul cadre d une année de M1 organisée sur une session unique ; - si la note obtenue par calcul de la moyenne des deux semestres de l année est supérieure ou égale à 10/20. En master 2, les semestres ne se compensent pas et l évaluation des connaissances est effectuée sur une session unique. Un semestre est validé par capitalisation si la note semestrielle obtenue est supérieure ou égale à 10/20. La présence à toutes les épreuves d examen est obligatoire, que la mention propose une session unique ou deux sessions. Dans le cas où deux sessions sont organisées, tout étudiant concerné par la seconde session est tenu de se présenter à chacune des épreuves relatives aux UE non acquises en session 1. 2.B)c) Validation du diplôme de master La validation du niveau M2 vaut validation du diplôme de master. Délivrance de la maîtrise : La validation du niveau M1 permet l obtention du diplôme de maîtrise. 2.B)d) Détermination de la mention La détermination de la mention se fait à l année : une mention sera attribuée à l étudiant pour l année de master 1 sur la base de la moyenne générale annuelle au M1 ; de même une mention sera calculée pour l année de master 2, sur la base de la moyenne générale annuelle au M2. La mention est définie selon les seuils suivants : *10 MG<12/20 : mention Passable, *12 MG<14/20 : mention Assez Bien, *14 MG<16/20 : mention Bien, *16 MG<18/20 : mention Très Bien, *18 MG 20/20 : mention Très Bien avec félicitations du jury 2.B)e) Obligation d assiduité Les étudiants inscrits au titre d une formation sont soumis à une obligation d assiduité concernant l assistance à l ensemble des enseignements du cursus. Toute dérogation éventuelle à cette règle sera exercée dans des conditions fixées par la composante. 3. Dispositions communes à la licence et au master (absences, dispenses, validations d acquis, bonus, stages) 3.A) Prise en compte des absences justifiées et injustifiées Le statut «défaillant» est affecté à tout étudiant ayant enregistré une absence justifiée ou injustifiée à un examen. Cette règle vaut pour toutes les sessions d examen, pour les formations évaluées au moyen d une session unique comme pour les formations évaluées au moyen de deux sessions. Le statut de défaillant entraine le non calcul de la moyenne au semestre et donc l invalidation du semestre.

4 Les étudiants absents lors d une épreuve bénéficient d un délai de 5 jours ouvrés pour justifier leur absence auprès de la scolarité de leur composante de rattachement. Ce délai court à compter de la date de l épreuve à laquelle l absence a été constatée. A l issue de la dernière session d examen, l admission à composer lors d une session exceptionnelle de substitution organisée par la composante peut être autorisée au bénéfice des étudiants défaillants qui en ont formulé la demande expresse, et dont l absence a été justifiée. Une commission ad hoc de composante est compétente pour statuer sur ces demandes. Elle apprécie le caractère exceptionnel et la gravité des circonstances de l absence justifiée, en s appuyant notamment sur les critères suivants : - survenue de faits graves avérés ayant physiquement empêché l'étudiant de participer à l'épreuve tels qu'hospitalisation ; - événement familial avéré et grave (tel que décès) ayant touché un membre de la famille ayant un lien direct avec l'étudiant (conjoint, enfant, père, mère, fratrie). Dans le cadre d un contrôle continu, il appartient à la composante d apprécier dans quelle mesure une absence constatée à une/des épreuve(s) constitutive(s) de l évaluation déterminera l attribution d une absence justifiée ou injustifiée à l élément pédagogique correspondant. 3.B) Prise en compte des dispenses d examen et des validations d acquis Les éléments pédagogiques affectés d une validation d acquis ou d une dispense d examen ne sont pas pris en compte dans les calculs de moyennes numériques. 3.C) Bonification semestrielle en licence et master 3.C)a) En licence et en master 1 La pratique d une ou de deux activités facultatives donnant lieu à un bonus semestriel est possible : ce choix sera exprimé par l étudiant à l occasion de son inscription pédagogique semestrielle. La nature de ces activités relèvera de l une des catégories suivantes : 1) culture, 2) sport, 3) engagement étudiant, 4) approfondissement des connaissances. Concernant les quatre catégories de bonus, un socle commun d activités est proposé par l établissement, lequel s impose à toutes les composantes. Par ailleurs, les composantes ont la possibilité de proposer d autres activités relevant de ces quatre catégories. Ces activités sont listées dans le niveau 2 des MCC de la composante (cf Charte des bonus). Il appartient à l étudiant de se renseigner auprès des services compétents de son UFR/département/école/institut. La bonification ainsi obtenue se traduit par une majoration de la moyenne des UE du semestre, dans le respect d un plafond fixé à 0.5 point d augmentation, quel que soit le nombre d activités effectivement suivies par l étudiant. Un bonus pris en compte en session 1 le sera également en session 2. En revanche, dans le cas où un étudiant ajourné doit repasser son semestre l année suivante, il ne conservera pas le bénéfice des points de bonus obtenus. Un bonus semestriel ne peut être pris en compte si l activité bonifiée est identique au contenu d un enseignement obligatoire ou optionnel présent dans le semestre (exemple : il n est pas possible de faire valoir un bonus sport s il existe une UE sport intégrée au cursus même). 3.C)b) En master 2 Aucune activité ne peut donner lieu à bonification en master 2. 3.D) Stages facultatifs Par ailleurs, les étudiants ont la possibilité de faire des stages facultatifs dans les cycles L et M, obligatoirement accompagnés d'une convention. Ces stages font l'objet d'une validation préalable par le responsable de formation et d'une évaluation non créditée sous la forme d'une UE supplémentaire.

5 II) Cadrage propre aux Masters de la Faculté d Economie et de Gestion Article 1 : Validation Validation de l UE Si l UE comporte des éléments constitutifs, la note à l UE est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des éléments qui la composent. Dans ce cas, les coefficients respectifs des éléments constitutifs de l UE sont précisés dans les dispositions particulières propres à la formation (cf niveau III de ce document). Si ces coefficients ne sont pas mentionnés, ils sont par défaut égaux à 1. Toute UE obtenue par capitalisation ou par compensation, l est définitivement, sans possibilité de renonciation. Si cette UE obtenue par capitalisation ou par compensation est formée d éléments constitutifs, il en va de même pour ces éléments constitutifs, qu ils soient crédités ou pas. En cas de redoublement, lorsqu une UE constituée d éléments constitutifs n est validée ni par capitalisation ni par compensation: - Si l élément constitutif est porteur de crédits et que sa note est supérieure ou égale à 10/20, il est définitivement capitalisé. - Si l élément constitutif est porteur de crédits et que sa note est inférieure à 10/20, la note n est pas conservée. - Si l élément constitutif n est pas porteur de crédits, la note n est pas conservée, qu elle soit supérieure ou inférieure à 10/20. Effet d une note-seuil sur la validation de l UE : Si la note de l UE (respectivement la note d un élément constitutif de l UE) est inférieure à la noteseuil fixée pour cette UE (respectivement pour cet élément constitutif de l UE), l UE est non acquise et non compensable, quelle que soit sa note ou la moyenne du semestre. Validation du semestre et de l année La note du semestre est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des notes des UE qui le composent, à laquelle s ajoutent d éventuels points de bonification. Les crédits attribués à chaque UE sont utilisés comme coefficients pour le calcul de la moyenne générale du semestre. En master 1, l évaluation des connaissances est effectuée sur une session unique et les semestres se compensent entre eux pour la validation de l année. Effet d une note-seuil sur la validation du semestre : Lorsqu une UE n a pas été acquise du fait d une note-seuil, le semestre est non validé et non compensable, quelle que soit la note obtenue au semestre et à l année. Lorsqu un semestre est non validé du fait d une note-seuil, l année est non validée, quelle que soit la note obtenue à l année. Article 2 : Régimes spéciaux d études (RSE) La liste des étudiants pouvant bénéficier d un régime spécial d études et les dispositions arrêtées à leur intention sont fixées par l Université d Aix-Marseille (voir annexe : régimes spéciaux d études au titre de l année ) et complétées par les dispositions spécifiques définies par la Faculté d Economie et de Gestion à l intention de certaines catégories d étudiants (voir annexe : liste des régimes spéciaux d études complémentaires proposés par la composante). Article 3 : Présence en Travaux dirigés (TD) La participation aux TD est obligatoire. L assiduité fait l objet d un contrôle et peut être prise en considération dans la note obtenue aux TD des différentes UE. Au-delà de trois absences justifiées ou injustifiées dans les TD d une même UE ou d un même élément constitutifs d UE au cours d un semestre, les étudiants sont considérés comme défaillants. Dans certains cas exceptionnels (hospitalisation de longue durée), et après avis d une commission ad hoc organisée au sein de la FEG, une dispense aux TDs pourra être substituée à la défaillance.

6 Article 4 : Définition de l assiduité La définition suivante de l assiduité s applique à tout dossier nécessitant d en tenir compte. Un étudiant est déclaré assidu s il est présent à toutes les épreuves terminales des éléments constitutifs du semestre. L étudiant sera déclaré assidu ou non assidu lors du jury de fin de semestre. Article 5 : Sanctions Toute fraude ou tentative de fraude avérée entraîne des sanctions allant du blâme à l exclusion définitive de tout établissement d enseignement supérieur public (décret n du 13 juillet 1995). Article 6 : Matériels autorisés lors des examens L usage de documents ou de calculatrices fera systématiquement l objet d une autorisation ou d une interdiction explicite dans les différents modes de contrôle de connaissance retenus (examen de fin de semestre et contrôle continu). La détention par les étudiants de matériels électroniques portatifs y compris éteints (du type téléphone portable, smartphone, tablette, ordinateur portable, ) est rigoureusement interdite et soumet ces derniers à des sanctions (voir article ci-dessus). Lorsque les documents sont interdits, les dictionnaires sont interdits pour tous les étudiants, à l'exception des étudiants inscrits dans le cadre d'un échange international qui ont droit à un dictionnaire non électronique. Article 7 : Bonus En Master 1 Conformément à l article I.3.C), le socle commun des bonus d AMU et la liste des activités proposées en complément par la FEG sont disponibles en annexe. Article 8 : Réclamations Après publication des résultats du semestre, les étudiants ont accès à leurs copies pour informations et précisions sur les notes et résultats. Les demandes de consultation sont admises sous forme écrite et doivent être adressées au service de la Scolarité dans la limite de 8 jours à compter de la mise à disposition des relevés de notes individuels auprès des étudiants. Les étudiants ne peuvent présenter des réclamations qu uniquement en cas d erreur matérielle La décision appartient alors au président du jury de semestre après proposition de l enseignant.

7 III) Conditions particulières au Master Mention Banque et Affaires Internationales Article 1 : Validation d un semestre Un semestre est validé si la note moyenne des UE (coefficient 1) notées, augmentée d un bonus éventuel, est supérieure ou égale à 10. Il peut être aussi validé en fin d année par compensation avec l autre semestre de la même année ; en M1, le semestre 1 ne pourra être compensé par le semestre 2 que si la moyenne générale acquise en semestre 1 est au moins égale à 8. Article 2 : Stage Dans le M1 et le M2 BAI FEAI (Finance d Entreprise et Affaires Internationales), les étudiants doivent obligatoirement effectuer un stage professionnel (16 semaines minimum en M1 et 24 semaines minimum en M2). Pour donner lieu à évaluation, les stages doivent faire l objet d une convention de stage retournée signée au secrétariat du Master dès le début du stage. Un rapport de stage doit être rendu en accord avec un membre de l équipe pédagogique. En M2 les étudiants doivent soutenir leur rapport de stage à l oral devant un jury composé d universitaires et/ou de professionnels. Lorsque les étudiants du M2 BAI spécialité ««Management des risques financiers» choisissent de réaliser un stage en entreprise, celui-ci doit être d une durée minimum de 6 mois.

8 IV) Maquettes des enseignements du Master Mention Banque et Affaires Internationales (BAI) et Modalités de Contrôle de Connaissances des Unités d Enseignement Avec: ET: Note obtenue à l'épreuve terminale, CC: Note obtenue en contrôle continu, CCI: Contrôle Continu Intégral REGIME STANDARD INTITULES ECTS FORMULE DE LA NOTE FINALE (NF) Nature de l'épreuve terminale M1 Parcours Finance d'entreprise et affaires internationales & M1 Parcours Finance d'entreprise et affaires internationales 60 Semestre S1 de tronc commun entre parcours Finance d'entreprise et affaires internationales et Management des risques financiers 30 Finances internationales 6 Marchés financiers internationaux 3 NF = ET Ecrit 2h Finance d'entreprise 3 NF = ET Ecrit 1h Analyse économique 6 Analyses modernes du commerce international 3 NF = (CC+ ET)/2 Ecrit 2h Monnaie et politique monétaire 3 NF = ET Ecrit 1h30 Analyse comptable 6 Gestion budgétaire 3 NF = (CC+2*ET)/3 Ecrit 1h Comptabilité anglo-saxonne 3 NF = (CC+2*ET)/3 Ecrit 1h30 Compétences complémentaires 6 Anglais des affaires 2 NF = CCI Deuxième langue étrangère ou anglais approfondi 2 NF = CCI Un cours à choisir parmi 2 selon parcours 2 Informatique appliquée 2 NF = (CC+ ET)/2 Ecrit 2h Cas pratiques en économétrie 2 NF = ET Dossier Durée de l'épreuve terminale

9 Option selon parcours 6 Banque 6 Analyse du risque crédit 3 NF = (CC+2*ET)/3 Ecrit 1h Ingénierie financière 3 NF = ET Ecrit 1h Econométrie 6 NF = ET Ecrit 3h Spécialité Financement d'entreprise et d'affaires internationales 120 M1 Mention Banque et affaires internationales Parcours Finance d'entreprise et affaires internationales 60 Semestre S2 du parcours Finance d'entreprise et affaires internationales 30 Affaires internationales 6 Innovation et compétitivité 3 NF = ET Dossier Droit européen 3 NF = ET Ecrit 2h Management 6 Management de projet 3 NF = CCI Développement international de la firme 3 NF = (2*CC+3*ET)/5 Ecrit 1h30 Applications 6 Jeu de simulation d'entreprise 2 NF = (CC+ET)/2 Ecrit 1h Management de l'innovation 2 NF = CCI Anglais des affaires 2 NF = CCI Stage 6 NF = ET Dossier Projets (en entreprise, de recherche) 6 Projet de recherche 3 NF = ET Dossier Projet en entreprise 3 NF = ET Dossier M2 spécialité Financement d'entreprises et d'affaires internationales 60 Semestre S3 30 Banque 6 Accompagnement bancaire de l'entreprise 3 NF = ET Ecrit 1h Ingénierie financière 3 NF = CCI Affaires internationales 6 Management stratégique 3 NF = CCI

10 Outils et techniques internationaux 3 NF = CCI Finances internationales 6 Gestion de trésorerie à l'international 3 NF = ET Ecrit 2h Evaluation et management des risques à l'international 3 NF = ET Ecrit 1h30 Application 6 Jeu d'entreprise 3 NF = CCI Anglais des affaires 3 NF = CCI 1 option à choir parmi 2 6 Option Ingénierie des affaires internationales et projets ( 1 UE à choisir parmi 2) 6 Nouvelles pratiques managériales 6 E-Procurement 3 NF = CCI Achats internationaux 3 NF = CCI Management de projet 6 Méthodologie de gestion de projet 3 NF = CCI Progiciels de gestion intégrée 3 NF = ET Dossier Option Ingénierie de la prévention des risques en entreprise ( 1 UE à choisir parmi 2) 6 Instruments financiers 6 Analyse et audit financier 3 NF = CCI Gestion financière 3 NF = (CC+2*ET)/3 Ecrit 1h30 Identification et gestion des risques 6 Traitement juridique des entreprises en difficulté 3 NF = (CC+2*ET)/3 Ecrit 2h Crédit Management et gestion des risques 3 NF = (CC+ ET)/2 Ecrit 1h Semestre S4 30 Projet 6 Projet en entreprise 3 NF = (2*CC+ET)/3 Ecrit 1h Business plan 3 NF = ET dossier Stage 24 NF = ET Dossier + Oral Spécialité Management des risques financiers 120 M1 Mention Banque et affaires internationales Parcours Management des risques financiers 60 Semestre S2 du parcours Management des risques financiers 30

11 Finance d entreprise et de marché 9 International Financial Management NF = CCI Finance d entreprise NF = CCI Techniques numériques en finance 9 Méthodes empiriques en finance NF = (CC+2*ET)/3 Ecrit et Ordinateur 4h Base de données et logiciels NF = ET Dossier Séries temporelles NF = ET Ecrit et Ordinateur 2h Gestion des risques 9 Théorie moderne du portefeuille NF = ET Ecrit 2h Mesures du risque: théorie et applications NF = ET Dossier Séminaire lectures scientifiques 3 NF = ET Dossier M2, spécialité Management des risques financiers 60 Semestre S3 30 Gestion des risques financiers 9 Gestion obligataire et risque de taux d intérêt NF = ET Ecrit 2h Gestion des risques financiers en banque NF = ET Ecrit 2h Risk management for financial institutions NF = ET Ecrit 2h Gestion de portefeuille NF = ET Ecrit 1h30 Techniques numériques en Finance 9 Outils informatiques - Programmation VBA NF = ET Ecrit sur ordinateurs 2h Numerical Option Pricing NF = ET Ecrit 2h Optimization Methods in Finance NF = ET Dossier Financial econometrics NF = ET Ecrit 2h Finance de marché 6 Réglementation financière et compliance NF = (ET+CC)/2 Dossier + Oral Produits financiers dérivés NF = ET Ecrit 2h Options réelles et exotiques NF = ET Dossier Finance d'entreprise 6 Gestion de trésorerie internationale NF = ET Ecrit 2h

12 Analyse et audit financier NF = CCI Finance (analyse financière) NF = ET Ecrit 2h Finance (politique financière) NF = ET Ecrit 2h Semestre S4 30 Stage et/ou mémoire 30 Pour la filière professionnelle 30 Stage de 6 mois 20 NF = (CC+ET)/2 Dossier + Oral Mémoire mineur 10 NF = (CC+ET)/2 Dossier + Oral Pour la filière recherche 30 Mémoire de recherche 30 NF = (CC+ET)/2 Dossier + Oral REGIME SPECIAL D'ETUDES APPLIQUE A TOUTES LES UE ET ECUE DE LA MENTION Dispense de CC

13 I RSE au niveau d AMU et de la composante selon le type de population Définition Régimes Spéciaux d Etudes (RSE) au titre de l année En date du Conseil d UFR du 17 juillet 2017 Aménagements «de droit» à la demande de l étudiant Régime long d études Priorité choix groupes TD/TP Aménagements particuliers accordés par la composante 2 à la demande de l étudiant Etudiants de Classe Préparatoire aux Grandes Ecoles (CPGE) Etudiant bénéficiant d une double inscription : dans un lycée à classe préparatoire de l académie d Aix- Marseille et à AMU. x x x 3 Etudiants engagés dans la vie active Etudiants bénéficiant d un contrat de travail supérieur à 40 heures/mois production obligatoire du contrat de travail x x x 3 Etudiants engagés dans la vie universitaire Membres titulaires et suppléants des conseils centraux et des conseils de composante x x x 3 Etudiants engagés dans la vie étudiante Membres titulaires et suppléants des conseils d administration du CROUS, du CNOUS et des conseils du CNESER x x x 3 1 Ces dispositions ne sont pas rétroactives. 2 Les aménagements d études sont du ressort de chaque composante en fonction de l organisation pédagogique des formations (exemples : dispense d assiduité, sauf pour les TP - aménagement des horaires de cours - examens adaptés [dispense de contrôle continu obligatoire et inscription au régime terminal] - priorité dans le choix des groupes de TP/TD lorsque ces aménagements ne sont pas de droit - session spéciale d examens dans le cas d un contrôle continu intégral.) 3 Les étudiants concernés par ce régime spécial peuvent demander une dispense d assiduité en travaux dirigés et aux devoirs surveillés hebdomadaires. Cette demande de dispense d assiduité doit être faite par ces derniers à chaque début de semestre. S ils renoncent à être dispensés de l obligation d assiduité aux travaux dirigés et aux devoirs surveillés hebdomadaires, ces étudiants sont prioritaires dans le choix des groupes de travaux dirigés (qui doivent toutefois être le même pour toutes les UE). De plus, ils bénéficient du droit au régime long d études. Les étudiants désirant bénéficier du statut de salarié doivent justifier, en début de chaque semestre, leur situation auprès du service de scolarité en fournissant un contrat de travail couvrant la durée totale des enseignements du semestre.

14 Sportifs de Haut Niveau et sportifs professionnels Artistes de Haut Niveau Etudiants en situation de handicap Le Ministère chargé des sports institue trois listes de sportifs : Sportifs de haut niveau Sportifs espoirs Partenaires d entraînement. Les sportifs espoirs et les partenaires d entraînement ne sont pas des sportifs de haut niveau. Les sportifs de haut niveau font partie de plusieurs catégories : Elite Senior Jeune Reconversion. La liste des sportifs de haut niveau est disponible sur le site : Outre cette vérification, l étudiant concerné est appelé à fournir un justificatif. Etudiant dont l implication forte dans une activité artistique pourrait justifier un aménagement d études. L éligibilité au statut sera appréciée par la Commission Artistes de Haut Niveau. Constitue un handicap toute limitation d activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d une altération substantielle, durable ou définitive d une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d un polyhandicap ou d un trouble de la santé invalidant. x x x 3, 4 X X x 3 x x x 3 Etudiants engagés dans la vie associative Membres du bureau des associations Associations en lien avec les missions de l Université Aucune dispense Chargés de famille Aménagements spécifiques décidés en accord avec le responsable du diplôme pour les parents d enfant âgé de moins de 4 ans au 30 Juin de l année universitaire en cours. 4 A minima appliquer la circulaire N du BO du 7 septembre

15 Femmes enceintes Etudiants engagés dans plusieurs cursus Aucune dispense Dispense d assiduité en travaux dirigés lorsque le diplôme préparé à la FEG n est pas le diplôme principal. Priorité dans le choix des travaux dirigés (si choix de non-dispense). Dispense d assiduité aux devoirs surveillés hebdomadaires lorsque le diplôme préparé à la FEG n est pas le diplôme principal. Etudiants effectuant des stages longs Aucune dispense

16 SOCLE COMMUN DES BONUS AMU - MODALITES DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES ACTIVITES DONNANT LIEU A BONIFICATION POUR LES LICENCES ET MASTERS 1 ANNEE UNIVERSITAIRE 2017/2018 Document approuvé à la CFVU du 06/04/2017 Catégorie du Bonus Activités éligibles Description des finalités du bonus Gradation de l'évaluation et MCC Modalités de collecte des résultats 3 niveaux de gradation : +0,20 (14/20) : sanctionnant un étudiant assidu aux séances hebdomadaires (10 Cherche à valoriser l investissement des étudiants dans une pratique régulière d'une séances/12 semaines) et démontrant une motivation et une implication acceptable. activité sportive encadrée : Sport Sport +0,35 (17/20) : sanctionnant un étudiant assidu aux séances hebdomadaires - dans le cadre d'une pratique hebdomadaire encadrée par le SUAPS (10 séances/12 semaines) et démontrant une motivation et une implication forte. Evaluation par l'enseignant responsable de la discipline sportive +0,50 (20/20) : sanctionnant un étudiant assidu aux séances hebdomadaires (10 séances/12 semaines) et démontrant une motivation et une implication maximum ; Modalités de contrôle des connaissances : L évaluation portera sur : - L assiduité aux cours (5/20) - La qualité du dossier ou sur la qualité de l évènement/de l activité réalisé par Engagement pour le développement durable, Cherche à valoriser la participation des étudiant e s d AMU à des activités l étudiant e ainsi que son niveau d engagement ou d investissement (9/20) Le jury d'évaluation ou le notateur d accompagnement, de tutorat, de parrainage, ou à un projet individuel ou associatif - Une présentation orale (avec diaporama de support) de 10mn présentant le projet, la référent transmet la note et sa l égalité femmes- Engagement étudiant destiné aux étudiant e s d AMU portés en relation avec des associations ou organismes démarche, les difficultés rencontrées (6/20) transformation en gradation bonus à la hommes ou la lutte reconnus par l'établissement dans les domaines du développement durable, de l égalité scolarité de la composante de l'étudiant contre les entre les femmes et les hommes ou de la lutte contre les discriminations. La note sur 20 sera transformée par le notateur pour intégrer le barème de notation bénéficiant du bonus. discriminations. des bonus : 2 niveaux de gradation : + 0,25 : note comprise entre 10 et ,50 : note supérieure à 14 Engagement étudiant Le BVE réunit les éléments 2 niveaux de gradation : d appréciation auprès des Directions encadrant les travaux des Conseils Cherche à valoriser l investissement des étudiants dans la vie institutionnelle de Centraux (DEVE, DRV, DAJI) et +0,25 : sanctionnant un étudiant assidu aux Conseils du semestre concerné (sans l établissement et des structures en charge des oeuvres universitaires que ce soit : Composantes sur une base objective et démontrer d'investissement particulier). Etudiants engagés dans opposable : la vie institutionnelle de - en Conseil Central (CA, CR, CFVU) - listes d'émargement des Conseils, +0,50 : sanctionnant un étudiant assidu aux Conseils du semestre concerné qui l établissement - en Conseil de Composante - comptes rendus et documents - Conseils de Département (dans certains cas, taille critique) démontrerait fort investissement dans la vie institutionnelle par la participation à des attestant de la participation aux - Conseil d'administration du CROUS travaux préparatoires ou connexes du conseil (participation à des GT ou commissions connexes (FSDIE, COVE ), aux bureaux des Conseils, interventions importantes et réunions connexes à ces conseils régulières lors des Conseils) La notation est attribuée par le Directeur de la composante

17 Catégorie du Bonus Activités éligibles Description des finalités du bonus Gradation de l'évaluation et MCC Modalités de collecte des résultats 2 niveaux de gradation : Le BVE réunit les éléments Etudiants +0,25 : sanctionnant la transmission régulière par un étudiant valide de ses notes d appréciation auprès des étudiants en Cherche à valoriser l investissement des étudiants valides dans l accompagnement des prises en cours aux étudiants en situation de handicap (notes claires et adaptées à situation de handicap accompagnés et Engagement étudiant accompagnant un étudiants en situation de handicap dans leur prise de notes ou un accompagnement l étudiant accompagné). transmets ces informations à étudiant en situation de pédagogique plus avancé l'enseignant référent handicap désigné handicap +0,50 : sanctionnant un étudiant qui en plus de la transmission de ses notes réalise par la composante qui propose une un accompagnement pédagogique plus avancé (notamment une aide aux révisions, une notation aide à la recherche documentaire ) Evaluation indicative communiquée par l'afev à l'enseignant référent ; cette évaluation se fait sur la base de 4 items comptant chacun pour 1/4 d'une note finale sur 20 : Le coordonnateur AFEV adresse au BVE chaque item est donc noté sur 5 points. La note sur 20 résultant de cette évaluation les éléments d'appréciation des Etudiants tuteurs du Cherche à valoriser l investissement des étudiants dans l accompagnement de collégiens et AFEV pourra le cas échéant être modulée à la hausse ou à la baisse par l'enseignant étudiants (fiche évaluation) les fait Engagement étudiant dispositif TANDEM 1 et lycéens des zones urbaines défavorisées de l agglomération d Aix-Marseille. référent en fonction de l'appréciation générale communiquée par l'afev. suivre à chacun des enseignants 2 (AFEV) Cette note sera ensuite transformée par l'enseignant référent pour intégrer le barême correspondants AFEV de composante de notation des bonus, lequel prévoit 2 niveaux de gradation : + 0,25 pour attribution de note. + 0,50 Engagement étudiant Etudiants plus avancés dans le cycle de leurs études (de L2 au M1) parrainant des étudiants de L1, voire L2 2 niveaux de gradation : Le service de Scolarité de la composante, en concertation avec l'enseignant chargé de coordonner le Cherche à valoriser l investissement des étudiants de L2 jusqu'au M1 dans +0,25 : sanctionnant la réalisation d une activité de parrainage simple (accueil des dispositif de parrainage ou de tutorat nouveaux, aide au repérage institutionnel et géographique sur le campus et ses l accompagnement des nouveaux étudiants de L1 voire de L2 que ce soit dans le cadre : environs). récupère les éléments d'appréciation pour permettre une évaluation par - d'un simple parrainage, l'enseignant coordonnateur de - d'un tutorat pédagogique plus poussé (mais non rémunéré) +0,50 : sanctionnant un étudiant qui propose un accompagnement pédagogique plus l'accompagnement. avancé (notamment une aide aux révisions, une aide à la recherche documentaire ) Ce dernier propose directement les mis en place dans le cadre d un dispositif encadré par la composante (géré directement évaluations des étudiants dans le cadre ou bien délégué à une association mais encadré par la composante) du tutorat avancé. Engagement étudiant 2 niveaux de gradation : +0,25 : sanctionnant la participation effective d'un étudiant membre actif au bureau Cherche à valoriser l investissement des étudiants dans la vie associative étudiante. d'une association étudiante signataire de la charte des associations étudiantes d AMU Etudiants engagés dans Souhaitant valider une intervention active dans le fonctionnement et l activité des (sur des fonctions clairement identifiées dans les statuts de l association telles que : la vie associative associations étudiantes d AMU, ce bonus ne valorise pas le simple fait d être membre de Président, Vice-président, Trésorier, Secrétaire ) l assemblée générale d une association à jour de ses cotisations. +0,50 : sanctionnant un étudiant membre actif au bureau d'une association, qui porte, au nom de son association, un projet, une activité dont la dimension et le rayonnement sont significatifs pour AMU. Le service de scolarité de composante, en concertation avec les parties prenantes du dispositif, réunit les éléments d appréciation auprès des associations étudiantes sur une base objective et opposable : - listes des membres du bureau de l'association, - comptes rendus et documents attestant de la participation active - les dossiers de projet déposés auprès du BVE (attestant du portage de projet) La notation est proposée par le Directeur de la composante.

18 Catégorie du Bonus Activités éligibles Description des finalités du bonus Gradation de l'évaluation et MCC Modalités de collecte des résultats Approfondissement des connaissances La validation Cherche à valoriser le travail de l'étudiant qui a suivi et validé des enseignements supplémentaires n'entrant pas en compte dans la validation du (ou des) cursus auxquels il s'est inscrit. (enseignements affichés en général dans la rubrique complément de cursus dans l'add et non dans les semestres liés à son cursus). Principes généraux du bonus Approfondissement des connaissances : - Un enseignement "approfondissement des connaissances" est soit un enseignement d'approfondissement de la discipline, soit un enseignement d'une discipline connexe à la formation ou encore un enseignement cohérent avec un projet pédagogique ou Les MCC de ces enseignements sont spécifiques à chaque UE. Elles doivent être présentées et régulièrement validées par la CFVU au même titre que l'ensemble des enseignements d'amu. Approfondissement des d'enseignements listés professionnel personnel formalisé par l'étudiant et validé par l'enseignant responsable de La valorisation pour le bonus doit se faire comme suit : Evaluation par l'enseignant responsable connaissances par les composantes la formation. de l'ue et transmission à la scolarité de dans leurs MCC de - L'inscription aux enseignements permettant la bonification "approfondissement des composante (dans le respect des règles niveau 2 en tant connaissances" doit se faire en début de semestre (validation pédagogique lors des IP par 3 niveaux de gradation : de l'anonymat des corrections des qu'enseignements le responsable de l'année). enseignements) participant de - La validation des enseignements "approfondissement des connaissances" ne doit pas être +0,20 : note comprise dans l'intervalle [10-12[ c'est à dire une note supérieure ou l'approfondissement des valorisé en termes d'ects pour l'étudiant dans le cadre d'un autre cursus. égale à10 et strictement inférieure à 12 +0,35 : note comprise dans l'intervalle [12-16[ c'est à dire une note supérieure ou connaissances - Un enseignement "approfondissement des connaissances" est un enseignement équivalent à 3 ou 6 ECTS (si elle excède 6 ECTS une dérogation est envisageable avec le égale à12 et strictement inférieure à 16 responsable de la formation). +0,50 : note comprise dans l'intervalle [16-20] c'est à dire une note supérieure ou - Les enseignements "approfondissement des connaissances doivent figurer dans une liste égale à 16 d'enseignements proposés par la composante éventuellement complétée par des propositions individuelles des étudiants validées par le responsable de la formation. Le service de scolarité de la Bonus Culture : composante, en concertation avec les Cherche à valoriser la participation tout au long du semestre à des activités culturelles 2 niveaux de gradation : parties prenantes du dispositif et avec organisées directement par l'établissement ou déléguées à des associations ou organismes Activité Chorale l'enseignant chargé de coordonner partenaires reconnus par l'établissement. Dans le cas de partenariats avec des structures +0,25 : sanctionnant un étudiant assidu aux séances hebdomadaires et démontrant (semestres 1 et 2), l'activité bonifiée récupère les données culturelles non associatives (conservatoires...) il est nécessaire, pour prendre en compte une motivation et une implication acceptable. Culture Activité Théâtre cette activité se déroulant en dehors d'amu, qu'il y ait un investissement de l'étudiant au +0,50 : sanctionnant un étudiant assidu aux séances hebdomadaires, démontrant une objectives permettant le suivi des (semestres 1 et 2), bénéfice de la communauté universitaire (organisation de manifestations au sein des motivation et implication forte et/ou qui participe à la production d'une manifestation activités bonifiées (présence / Activité Orchestre participation aux manifestations). campus universitaires, par exemple). La composante peut compléter la liste des activités de grande dimension. Symphonique OSAMU La notation est proposée par le proposées. (semestres 1 et 2) coordonnateur des activités.

19 LISTE DES ACTIVITES OUVRANT DROIT A BONUS PROPOSEES EN COMPLEMENT PAR LA FEG ANNEE UNIVERSITAIRE 2017/2018 Document approuvé au conseil d UFR du 28 avril 2017 Catégorie du Bonus Activités éligibles Description des finalités du bonus Gradation de l évaluation et MCC Modalités de collecte des résultats Engagement étudiant Etudiants engagés dans les différentes animations institutionnelles de la Faculté d Economie et de Gestion Cherche à valoriser la participation et l investissement des étudiant-e-s dans les animations institutionnelles de la FEG : activité d accueil, d information et d orientation des publics d étudiants ou futurs étudiants. 3 niveaux de gradation, en fonction de l assiduité de l étudiant aux différents salons auxquels participe la FEG : - +0,20 : entre 6h et 10h de présence - +0,35 : entre 11h et 16h de présence : au-delà de 16h de présence. Le service de Scolarité de la FEG, en concertation avec le personnel chargé de coordonner le dispositif, récupère les éléments permettant l évaluation de l activité. Approfondissement des connaissances Double cursus Etudiant-e-s inscrit-e-s dans plusieurs cursus universitaires La note retenue sera la meilleure note obtenue aux examens du cursus secondaire. Le nombre de points au-dessus de 10, divisé par 20, est ajouté à la moyenne générale du semestre. Le service de Scolarité de la FEG, en concertation avec le personnel chargé de coordonner le dispositif, récupère les éléments permettant l évaluation de l activité. Approfondissement des connaissances Stage ou mémoire Permettre à l étudiant de compléter la préparation à son insertion professionnelle Le stage ou le mémoire seront évalués sur la base d un document écrit devant suivre une forme prédéfinie. Pour que le bonus soit pris en compte, il faut que la date de rendu du rapport de stage ou du mémoire soit compatible avec le calendrier des jurys du diplôme. Le nombre de points au-dessus de 10, divisé par 20, est ajouté à la moyenne générale du semestre. Le service de Scolarité de la FEG, en concertation avec le personnel chargé de coordonner le dispositif, récupère les éléments permettant l évaluation de l activité.