ORGANISATION DE LA PERMANENCE DES SOINS EN ETABLISSEMENT DE SANTE
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- Arlette Larivière
- il y a 6 ans
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1 ORNISTION DE L PERMNENCE DES SOINS EN ETBLISSEMENT DE SNTE Cahier des charges contractuel 1 er mars 2012 gence régionale de santé PC 01/03/2012
2 La loi HPST érige désormais la permanence des soins en établissement de santé (PDSES) en mission de service public. Elle donne compétence au directeur général de l RS pour l organisation territoriale et l attribution de cette mission de service public. Le SROS-PRS publié le 31 janvier 2012 définit les principes généraux et les spécialités concernées qui sont rappelés dans l annexe Définition de la PDSES La PDSES se définit comme l accueil et la prise en charge de nouveaux patients dans une structure de soins d un établissement de santé en aval d une prise en charge initiale en urgence et/ou dans le cadre des réseaux de médecine d urgence, la nuit, les samedis après midi, dimanches et jours fériés. La PDSES doit être différenciée de la continuité des soins qui est l obligation réglementaire pour toutes les unités de soins, d assurer la prise en charge sur ces mêmes périodes des patients déjà hospitalisés ou au décours d une hospitalisation en lien avec celle-ci. La PDSES concerne le seul champ MCO à l exception des structures autorisées à l activité de greffe qui font l objet d un dispositif spécifique d indemnisation des gardes et astreintes qu elles rendent nécessaires. Les plateaux techniques hautement spécialisés (PTHS) en accès direct dont la liste figure dans le SROS-PRS relèvent également du schéma cible de PDSES. 2. Objet du cahier des charges Le cahier des charges a pour objectif de définir l organisation qui sera déclinée dans chacun des Contrats Pluriannuels d Objectifs et de Moyens (CPOM) des établissements de santé concernés, à compter du 1 er mars Il fera l objet d une évaluation, sur la base des indicateurs de suivi figurant en nnexe 2. Cette évaluation sera suivie d une révision pour l année Le présent cahier des charges ne traite pas des situations exceptionnelles faisant l objet de dispositions spécifiques (plans blancs, dispositif «hôpital en tension, ) 3. Modalités d élaboration Les différentes étapes de l élaboration du cahier des charges opérationnel ont fait l objet d une concertation régulière avec un comité regroupant les fédérations de l hospitalisation (FHF PC, FHP et FEHP) et l URPS ainsi qu avec l Instance Collégiale des Réseaux d Urgence. Le projet a été également discuté lors de réunions départementales regroupant l ensemble des établissements concernés. 4. Organisation territoriale de la PDSES L objectif essentiel du schéma de la Permanence des Soins en Etablissement de Santé - PDS-ES déclinée à l annexe 2 est de : - faire évoluer l organisation depuis une «approche établissement» (organisation interne d un établissement en réponse à ses propres besoins de permanence des soins et de continuité) vers une «approche territoriale» (organisation territoriale permettant de répondre de façon adaptée aux besoins de la population pour chaque spécialité médicale). gence régionale de santé PC 01/03/2012
3 - garantir une offre suffisante par spécialité tout en évitant le maintien de permanences non nécessaires à la couverture des besoins de la population. 5. Engagements des Etablissements de Santé dans le cadre du CPOM Préalablement à la reconnaissance d une spécialité, inscrire dans le Répertoire opérationnel des ressources les modalités de mise en œuvre de la PDSES de cette spécialité ; arantir, pour cette mission de service public, l accessibilité financière par une application stricte des taris opposables pour tout patient adressé soit par le SMU, soit par une structure d urgence, soit encore dans le cadre de la permanence des soins ambulatoire ; Evaluer l activité réalisée pour le compte de la PDS ES selon les modalités définies au paragraphe 7 6. Financement Les établissements participant à la PDSES pour l année 2012, telle que défini dans le présent cahier des charges, se verront attribuer un financement spécifique PDSES Les modalités de financement sont fixées par voie d avenant annuel. Elles sont déterminées en fonction des modalités financières réglementaires en vigueur et de l enveloppe fixée à cet effet 7. Suivi et Evaluation du dispositif 1. Certaines spécialités font l objet d un suivi approfondi au cours de quatre semaines de l année 2012 : - chirurgie vasculaire, - chirurgie thoracique - urologie, - chirurgie de la main - gastro-entérologie, - pneumologie - électrophysiologie. Les semaines retenues sont les semaines 15 (9 au 15 avril 2012), 21 (21 au 27 mai 2012), 32 (6 au 12 août 2012) et 47 (19 au 25 novembre 2012). 2. En complément, l ensemble des spécialités reconnues dans le schéma font l objet d un suivi une semaine dans l année (commune avec l une des quatre semaines retenues pour le suivi approfondi). Il s agit de la semaine Enfin, tout établissement considérant qu il met en œuvre pour une ou plusieurs spécialités une PDS ES ne faisant pas l objet d un financement cette année peut en demander la reconnaissance au terme d un suivi effectué conformément au dispositif du suivi approfondi au cours de l année Toutes les données recueillies seront inscrites dans un tableau de synthèse des fiches de recueil de format «EXCEL», (nnexe 3). Les tableaux de synthèse seront transmis à l RS PC pour chacune des spécialités concernées par le dispositif sur la boite pdses-ars-paca@ars.sante.fr. L RS se réserve le droit de contrôler la qualité des données qui lui seront remontées en application de ce dispositif dans le tableau de synthèse. ce titre, les moyens de retourner, à partir des données individuelles recueillies, au dossier médical en établissement et au dossier d urgence doivent être conservés par l établissement. gence régionale de santé PC 01/03/2012
4 NNEXE 1 Plateaux techniques hautement spécialisé en accès direct réanimation adulte et pédiatrique ; USIC ; cardiologie interventionnelle ; UNV (comprenant obligatoirement des lits d USINV) ; Neurochirurgie ; neuroradiologie interventionnelle ; traitement des hémorragies par embolisation d hémostase ; chirurgie cardiaque ; chirurgie de réimplantation des membres ou des doigts ; traitement des brûlés ; traitement par caisson hyperbare. gence régionale de santé PC 01/03/2012
5 NNEXE 2 ORNISTION TERRITORILE DE L PDSES TBLEUX DETILLES DE L ORNISTION DE L PDSES POUR 2012 gence régionale de santé PC 01/03/2012
6 Territoire Hautes lpes Hautes lpes Hautes lpes lpes de Haute Provence lpes de Haute Provence Etablissements CH Briançon CH Embrun CHICS site ap CH Digne CH Manosque Statut (Privé/PnonLucratif/Public) Public Public Public Public Public Cardiologie / / Cardiologie interventionnelle Cardiologie : Electophy et Rythmologie USIC (Unité de Soins Intensifs Cardiologiques) Endocrinologie Infectiologie Neurologie Ophtalmologie ORL et chirurgie maxilo-cervico-faciale astro-entérologie et hépatologie UNV (Unité Neuro Vasculaire) / Pneumologie Neuro radiologie interventionnelle Radiologie interventionnelle Chirurgie orthopédique et traumatologie Chirurgie plastique et reconstructrice Chirurgie Thoracique Chirurgie cardiaque adulte Chirurgie urologique / Chirurgie vasculaire Chirurgie viscérale et digestive Neurochirurgie Chirurgie de la Main Stomatologie et chirurgie dentaire - odontologie nesthésie-réanimation adulte Réanimation adulte USI (Unité de Soins Intensifs) Pédiatrie nesthésie-réanimation pédiatrique Réanimation pédiatrique ynécologie-obstétrique Surveillance continue pediatrique Réanimation néonatale Néonatalogie Chirurgie infantile Radiodiagnostic et imagerie médicale / Oxygénothérapie hyperbare Brûlés gence régionale de santé PC 01/03/2012
7 Territoire Etablissements CH ntibes CH Menton lpes lpes Maritimes lpes Maritimes lpes Maritimes lpes Maritimes lpes Maritimes lpes Maritimes lpes Maritimes lpes Maritimes lpes Maritimes Maritimes CHU de Nice intersites CHU Nice Pasteur CHU Nice L'rchet CHU Nice St Roch Clinique Parc Imperial Clinique les sources Clinique St eorge CHU/Lenval Statut (Privé/PnonLucratif/Public) Public Public Public Public Public Public Privé PnonLucratif Privé PnonLucratif Cardiologie Cardiologie interventionnelle Cardiologie : Electophy et Rythmologie USIC (Unité de Soins Intensifs Cardiologiques) Endocrinologie Infectiologie /R Neurologie Ophtalmologie ORL et chirurgie maxilo-cervico-faciale astro-entérologie et hépatologie UNV (Unité Neuro Vasculaire) / Pneumologie Neuro radiologie interventionnelle Radiologie interventionnelle Chirurgie orthopédique et traumatologie D D Chirurgie plastique et reconstructrice Chirurgie Thoracique Chirurgie cardiaque adulte Chirurgie urologique Chirurgie vasculaire Chirurgie viscérale et digestive D D Neurochirurgie R Chirurgie de la Main Stomatologie et chirurgie dentaire - odontologie nesthésie-réanimation adulte D D Réanimation adulte USI (Unité de Soins Intensifs) Pédiatrie W nesthésie-réanimation pédiatrique Réanimation pédiatrique ynécologie-obstétrique Surveillance continue pediatrique Réanimation néonatale Néonatalogie Chirurgie infantile Radiodiagnostic et imagerie médicale Oxygénothérapie hyperbare Brûlés gence régionale de santé PC 01/03/2012
8 Cardiologie Territoire - lpes Maritimes lpes Maritimes lpes Maritimes Etablissements Institut Tzanck 1 Institut Tzanck 2 LENVL lpes Maritimes Polyclinique Santa Maria lpes Maritimes Polyclinique St Jean Cagnes lpes Maritimes lpes Maritimes lpes Maritimes lpes Maritimes CH de Cannes CH de rasse Clinica Oxford Plein Ciel Statut (Privé/PnonLucratif/Public) PnonLucratif Privé Privé Privé Privé Public Public Privé Privé Cardiologie interventionnelle Cardiologie : Electophy et Rythmologie USIC (Unité de Soins Intensifs Cardiologiques) Endocrinologie Infectiologie Neurologie Ophtalmologie B B ORL et chirurgie maxilo-cervico-faciale B B astro-entérologie et hépatologie B B UNV (Unité Neuro Vasculaire) / Pneumologie Neuro radiologie interventionnelle Radiologie interventionnelle Chirurgie orthopédique et traumatologie D D Chirurgie plastique et reconstructrice Chirurgie Thoracique Chirurgie cardiaque adulte Chirurgie urologique B B Chirurgie vasculaire Chirurgie viscérale et digestive D D Neurochirurgie Chirurgie de la Main Stomatologie et chirurgie dentaire - odontologie nesthésie-réanimation adulte D W Réanimation adulte USI (Unité de Soins Intensifs) Pédiatrie nesthésie-réanimation pédiatrique Réanimation pédiatrique ynécologie-obstétrique Surveillance continue pediatrique Réanimation néonatale Néonatalogie Chirurgie infantile Radiodiagnostic et imagerie médicale Oxygénothérapie hyperbare Brûlés W gence régionale de santé PC 01/03/2012
9 Territoire Etablissements CHP site IX CH Salon CHP site Pertuis Clinique xium Clinique Vitrolles Maternité l'etoile Parc Rambot mbroise Paré Statut (Privé/PnonLucratif/Public) Cardiologie Public Public Public Privé Privé PnonLucratif Privé PnonLucratif Cardiologie interventionnelle Cardiologie : Electophy et Rythmologie USIC (Unité de Soins Intensifs Cardiologiques) Endocrinologie Infectiologie Neurologie Ophtalmologie /B /B ORL et chirurgie maxilo-cervico-faciale astro-entérologie et hépatologie B UNV (Unité Neuro Vasculaire) / Pneumologie Neuro radiologie interventionnelle Radiologie interventionnelle Chirurgie orthopédique et traumatologie Y Chirurgie plastique et reconstructrice Chirurgie Thoracique Chirurgie cardiaque adulte Chirurgie urologique Chirurgie vasculaire Chirurgie viscérale et digestive Y Neurochirurgie Chirurgie de la Main W Stomatologie et chirurgie dentaire - odontologie nesthésie-réanimation adulte W Y Réanimation adulte USI (Unité de Soins Intensifs) Pédiatrie nesthésie-réanimation pédiatrique Réanimation pédiatrique ynécologie-obstétrique Surveillance continue pediatrique Réanimation néonatale Néonatalogie Chirurgie infantile Radiodiagnostic et imagerie médicale Oxygénothérapie hyperbare Brûlés gence régionale de santé PC 01/03/2012
10 Territoire Etablissements P-HM intersites P-HM CO P-HM NORD P-HM SUD P-HM T P-HM TE Beauregard CS xium / Rambot CH ubagne CH la Ciotat CH Martigues Statut (Privé/PnonLucratif/Public) Public Public Public Public Public Public Privé Privé Public Public Public Cardiologie Cardiologie interventionnelle Cardiologie : Electophy et Rythmologie USIC (Unité de Soins Intensifs Cardiologiques) Endocrinologie Infectiologie /R Neurologie Ophtalmologie B ORL et chirurgie maxilo-cervico-faciale astro-entérologie et hépatologie UNV (Unité Neuro Vasculaire) Pneumologie Neuro radiologie interventionnelle Radiologie interventionnelle Chirurgie orthopédique et traumatologie Y B B Chirurgie plastique et reconstructrice Chirurgie Thoracique Chirurgie cardiaque adulte Chirurgie urologique Chirurgie vasculaire Chirurgie viscérale et digestive Y B B Neurochirurgie R R Chirurgie de la Main Stomatologie et chirurgie dentaire - odontologie nesthésie-réanimation adulte Y Réanimation adulte W W USI (Unité de Soins Intensifs) Pédiatrie WWW / nesthésie-réanimation pédiatrique Réanimation pédiatrique ynécologie-obstétrique Surveillance continue pediatrique Réanimation néonatale Néonatalogie / Chirurgie infantile Radiodiagnostic et imagerie médicale Oxygénothérapie hyperbare Brûlés gence régionale de santé PC 01/03/2012
11 Territoire Etablissements Clinique Bouchard Clinique Marignane Clinique Vert Coteau Hôpital Desbief HP Istres La Casamance Résidence du Parc ST Joseph CS Euromed Cardio CH rles Statut (Privé/PnonLucratif/Public) Privé Privé Privé PnonLucratif Privé Privé Privé PnonLucratif Privé Public Cardiologie Cardiologie interventionnelle Cardiologie : Electophy et Rythmologie USIC (Unité de Soins Intensifs Cardiologiques) Endocrinologie Infectiologie Neurologie Ophtalmologie B ORL et chirurgie maxilo-cervico-faciale astro-entérologie et hépatologie B B B UNV (Unité Neuro Vasculaire) Pneumologie Neuro radiologie interventionnelle Radiologie interventionnelle Chirurgie orthopédique et traumatologie Y Chirurgie plastique et reconstructrice Chirurgie Thoracique Chirurgie cardiaque adulte Chirurgie urologique Chirurgie vasculaire Chirurgie viscérale et digestive Y Neurochirurgie Chirurgie de la Main W Stomatologie et chirurgie dentaire - odontologie nesthésie-réanimation adulte W Réanimation adulte USI (Unité de Soins Intensifs) Pédiatrie nesthésie-réanimation pédiatrique Réanimation pédiatrique ynécologie-obstétrique Surveillance continue pediatrique Réanimation néonatale Néonatalogie Chirurgie infantile Radiodiagnostic et imagerie médicale Oxygénothérapie hyperbare Brûlés gence régionale de santé PC 01/03/2012
12 Territoire Var Var Var Var Var Var Var Var Var Var Etablissements CH olfe de Tropez CHI Fréjus CH Draguignan Clinique golfe de St Tropez CH de Brignoles CH Hyères CHI Toulon Clinique St Jean de Toulon Polyclinique Les Fleurs Polyclinique Malartic Statut (Privé/PnonLucratif/Public) Public Public Public Privé Public Public Public Privé Privé PnonLucratif Cardiologie Cardiologie interventionnelle Cardiologie : Electophy et Rythmologie USIC (Unité de Soins Intensifs Cardiologiques) Endocrinologie Infectiologie Neurologie Ophtalmologie B B ORL et chirurgie maxilo-cervico-faciale B B astro-entérologie et hépatologie B B UNV (Unité Neuro Vasculaire) /S Pneumologie Neuro radiologie interventionnelle Radiologie interventionnelle B Chirurgie orthopédique et traumatologie Chirurgie plastique et reconstructrice Chirurgie Thoracique Chirurgie cardiaque adulte Chirurgie urologique Chirurgie vasculaire Chirurgie viscérale et digestive Neurochirurgie Chirurgie de la Main W Stomatologie et chirurgie dentaire - odontologie nesthésie-réanimation adulte B B W Réanimation adulte USI (Unité de Soins Intensifs) Pédiatrie nesthésie-réanimation pédiatrique Réanimation pédiatrique ynécologie-obstétrique Surveillance continue pediatrique Réanimation néonatale Néonatalogie Chirurgie infantile Radiodiagnostic et imagerie médicale Oxygénothérapie hyperbare Brûlés gence régionale de santé PC 01/03/2012
13 Territoire Vaucluse Vaucluse Vaucluse Vaucluse Vaucluse Vaucluse Vaucluse Vaucluse Vaucluse Vaucluse Vaucluse Vaucluse Etablissements CH vignon CH Carpentras CH Cavaillon CH D'pt CH Orange CH Vaison la Romaine CH Valreas Clinique Durance Polyclinique St Roch Polyclinique Urbain V Statut (Privé/PnonLucratif/Public) Public Public Public Public Public Public Public Privé Privé Privé Privé Privé Cardiologie Cardiologie interventionnelle Cardiologie : Electophy et Rythmologie USIC (Unité de Soins Intensifs Cardiologiques) Endocrinologie Infectiologie Neurologie Ophtalmologie ORL et chirurgie maxilo-cervico-faciale astro-entérologie et hépatologie UNV (Unité Neuro Vasculaire) / Pneumologie Neuro radiologie interventionnelle Radiologie interventionnelle / Chirurgie orthopédique et traumatologie Chirurgie plastique et reconstructrice Chirurgie Thoracique Chirurgie cardiaque adulte Chirurgie urologique Chirurgie vasculaire Chirurgie viscérale et digestive B B Neurochirurgie Chirurgie de la Main W Stomatologie et chirurgie dentaire - odontologie nesthésie-réanimation adulte W Réanimation adulte USI (Unité de Soins Intensifs) Pédiatrie nesthésie-réanimation pédiatrique Réanimation pédiatrique ynécologie-obstétrique Surveillance continue pediatrique Réanimation néonatale Néonatalogie Chirurgie infantile Radiodiagnostic et imagerie médicale / / Oxygénothérapie hyperbare Brûlés Synergia Clinique Font Vert gence régionale de santé PC 01/03/2012
14 LEXIQUE Répartition des PDSES par type S H R Légende arde arde partagée Demi garde streinte streinte Régionale B streinte partagée à 2 C streinte partagée à 3 D streinte partagée à 4 E streinte partagée à 5 F streinte partagée à 6 streinte de week end et W Jours fériés X W partagé à 2 Y W partagé à 3 gence régionale de santé PC 01/03/2012
15 NNEXE 3 RILLE D EVLUTION - SYNTHESE DES RECUEILS D CTIVITE Nom de l'établissement: Période concernée : du Synthèse au Spécialité médicale concernée * Nombre de déplacements entre : 1 (20 heures-minuit) 2 (Minuit-8 heures) 3 (Le samedi après midi ou entre férié/we) 4: Dimanche ou férié de jour ctivité totale en horaire PDSES Nombre d'actes techniques ou chirurgicaux réalisés pendant la même faction de PDSES Devenir des patients au terme de la prise en charge immédiate 1 (UHCD) 2 (hospitalisation sur l'établissement) 3 (transfert) 4 (retour au domicile ou équivalent) 5 (utres) * Remplir tous les items pour chaque spécialité pour laquelle la reconnaissance d'une PDSH est revendiquée gence régionale de santé PC 01/03/2012
16 gence régionale de santé Provence-lpes-Côte d zur 132, boulevard de Paris Marseille dresse postale : CS Marseille cedex 03 Standard : gence régionale de santé PC 01/03/2012
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