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1 vous Réf. courrier : nous 1016 service clients professionnels (Service et appel gratuits) service assistance professionnels (Le service est gratuit et l appel est au prix d une communication normale selon l offre détenue, ou décompté du forfait. Le temps d attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit depuis les réseaux Orange). orangepro.fr le Demande d abonnement à compléter Bonjour, Afin de valider votre souscription à notre offre Orange Open pro, merci de nous retourner au plus tôt les informations suivantes : datez et signez le formulaire d abonnement ; joignez un relevé d identité bancaire et remplissez l autorisation de prélèvement pour le paiement de vos factures Orange par prélèvement sur votre compte bancaire. Retournez l ensemble par courrier à l adresse suivante : Et pour mieux découvrir l ensemble de nos offres, services et conseils, vous pouvez consulter notre site ou appeler votre Service Clients au 1016 (service et appel gratuits). Merci de votre confiance. France Righenzi De Villers Directrice du marché professionnel 1/19

2 L'ensemble de ces offres et services est valable en France métropolitaine sous réserve d éligibilité et de compatibilités techniques et géographiques. Tarifs valables au 21 mai 2015 Orange Open pro 1.1 Mon accès à l offre 1. Mon abonnement Cadre réservé au conseiller de vente : Code point de vente : FT Tarif HT/mois Engagement 12 mois Engagement 24 mois mobile bloqué mobile 24/7 confort 4G Équilibre mobile 24/7 premium 4G mobile 24/7 international 4G mobile bloqué mobile 24/7 confort 4G Intense mobile 24/7 premium 4G mobile 24/7 international 4G Les lignes mobiles supplémentaires Pour la (les) ligne(s) mobile(s) additionnelle(s) pour équiper vos collaborateurs : jusqu à 3 lignes mobiles supplémentaires. Une remise de 10% (19) est appliquée sur toutes les lignes mobiles à partir de 2 lignes mobiles détenues sur l offre. Prix des forfaits mobiles (HT)/mois Mobile bloqué Mobile 24/7 confort 4G Mobile 24/7 premium 4G Mobile 24/7 international 4G Engagement 12 mois Prix des forfaits mobiles (HT)/mois Mobile bloqué Mobile 24/7 confort 4G Mobile 24/7 premium 4G Mobile 24/7 international 4G Engagement 24 mois mobile mobile 24/7 mobile 24/7 mobile 24/7 bloqué confort 4G premium 4G international 4G Ligne mobile supplémentaire 1 Ligne mobile supplémentaire 2 Ligne mobile supplémentaire 3 2/19

3 1.3 Option annuaire (1) Votre service de téléphone fixe classique : Je souhaite que mes coordonnées soient transmises aux éditeurs d annuaires et services de renseignements à fin de parution avec les options suivantes : Catégorie professionnelle adaptée à mon activité (sur présentation de justificatifs) Liste anti-prospection Liste anti-recherche inversée Je ne souhaite pas figurer dans les annuaires : Liste rouge À défaut d opposition expresse de votre part, vos coordonnées seront transmises en l état aux éditeurs d annuaires et services de renseignements. Votre service de téléphone fixe par internet : Je souhaite que mes coordonnées soient transmises aux éditeurs d annuaires et services de renseignements à fin de parution avec les options suivantes : Catégorie professionnelle adaptée à mon activité (sur présentation de justificatifs) (1) Liste anti-prospection Liste anti-recherche inversée Je ne souhaite pas figurer dans les annuaires : Liste rouge À défaut d opposition expresse de votre part, vos coordonnées seront transmises en l état aux éditeurs d annuaires et services de renseignements. Votre service de téléphone mobile : Je souhaite faire paraître aux Annuaires et aux Services de renseignements mon numéro mobile Oui Non 1.4 Services inclus sur demande Nom de domaine pro (2) Adresse IP fixe (3) TV (4) (TV : Sous réserve d éligibilité) 2. Mes options 2.1 Options roaming ajustables voix et data Option forfait roaming ajustable voix Gratuite si non utilisée. Premier palier mensuel à 15 HT sur la zone Europe-USA-Canada et 40 HT sur le reste du monde. L option roaming ajustable voix (Incompatible avec le forfait mobile bloqué) vous permet d ajuster chaque mois automatiquement votre facturation en fonction de votre consommation d appels émis, reçus ou renvoyés depuis les zones Europe, USA, Canada et le reste du monde. Voir liste des destinations et détails de la tarification sur la fiche tarifaire. Option forfait roaming ajustable data Gratuite si non utilisée. Premier palier mensuel à 15 HT sur la zone Europe-USA-Canada et 30 HT sur le reste du monde. L option roaming ajustable data (Incompatible avec le forfait mobile bloqué) vous permet d ajuster chaque mois automatiquement votre facturation en fonction de votre consommation de data depuis les zones Europe-USA-Canada et le reste du monde. Voir liste des destinations et détails de la tarification sur la fiche tarifaire. 2.2 Option Business Everywhere pro Voir détails des options BEW pro sur la fiche tarifaire. Forfait Business Everywhere pro ajustable : 100 Mo/mois inclus. Au-delà facturation en sus. Forfait Business Everywhere pro 1Go 4G : 15 HT/mois. Forfait Business Everywhere pro 5Go 4G : 25 HT/mois. 3/19

4 2.3 Mon modem et mon matériel Matériel Matériel Modem Multimédia Tarif HT Tarif HT emporté à livrer (sauf mention contraire) promotionnel Livebox pro (8) 5 / mois Prestation d installation sur site incluse pour toute première en location souscription à la Livebox pro et à une offre de la gamme par Livebox pro Orange Open pro avec internet Décodeur TV + carte d accès pour la TV (pour la souscription au service TV) Lecteur Blu-ray 3D : Disponible en option, uniquement avec le décodeur TV IHD 92 Avec l Option Business Everywhere pro 1Go 4G Airbox (9) 0,83 ou 5Go 4G Domino 4G Huawei à l achat Dépôt de garantie 49 TTC Frais de mise à disposition de 99 TTC Je peux choisir un terminal mobile par ligne mobile souscrite : Les tarifs des terminaux vendus (sous réserve de disponibilité) avec la gamme Orange Open pro sont disponibles en boutique ou auprès de votre conseiller clients au 1016 (service et appel gratuits). 2.4 Mes options internet Services valables en France métropolitaine et soumis à conditions. Certaines offres comportent une durée minimale d engagement. Une seule option par compte client. Offre promotionnelle non cumulable avec toute autre offre en cours. Voir détails sur et/ou Les Sélections Pro (18) Mes terminaux mobiles La Sélection La Sélection La Sélection Hôtel La Sélection La Sélection Santé Artisan du bâtiment Commerce Restaurant Profession de conseil Les services Les services Les services Les services Les services conseillés : conseillés : conseillés : conseillés : conseillés : - Veille appels d offres - Monétique - Contact - Sugarsync - Site web clé en main - Devis facture Cegid - Mailpro - Monétique - Arkadin - Medaplix - Xambox - Site web clé en main - Mailpro - Microsoft Office - Option Santé La Sélection Créateurs et auto-entrepreneurs Les services conseillés : - Site web clé en main - Contact - Sugarsync 4/19

5 Cochez les services souhaités ci-dessous : Tarifs HT Tarifs HT site web (12) 10,00 / mois Suite de sécurité Orange (10) 4,18 / mois Les Sélections Pro (18) Les Sélections Pro (18) 2 mois offerts pour toute première souscription site e-commerce (12) 29,00 / mois Suite de sécurité Orange pro (11) 7,50 / mois Les Sélections Pro (18) Les Sélections Pro (18) 2 mois offerts pour toute première souscription 1 euro HT le premier mois SMS pro illimités (17) 5,00 / mois fax (14) 10,00 / mois Les Sélections Pro (18) Les Sélections Pro (18) 1 euro HT le premier mois 1 euro HT le premier mois Microsoft Office abonnement (15) 11,00 / mois Numérisation archivage pro (15) 14,90 / mois Les Sélections Pro (18) Les Sélections Pro (18) 1 mois offert pour toute première souscription 1 mois offert pour toute première souscription Devis facture Cegid Connect (15) 16,00 / mois Numérisation archivage Business (15) 29,90 / mois (23) Les Sélections Pro (18) Les Sélections Pro (18) 1 mois offert pour toute première souscription 1 mois offert pour toute première souscription Devis facture Cegid Contact (15) 20,00 / mois Conférence pro Standard (15) 15,00 / mois (23) Les Sélections Pro (18) Les Sélections Pro (18) 1 mois offert pour toute première souscription 1 mois offert pour toute première souscription Mailpro Premium (15) 10,00 / mois Conférence pro Premium (15) 29,00 / mois (23) Les Sélections Pro (18) Les Sélections Pro (18) 1 mois offert pour toute première souscription 1 mois offert pour toute première souscription Mailpro Business (15) 15,00 / mois Veille appels d offres - 1 département (15) 19,90 / mois (23) Les Sélections Pro (18) Les Sélections Pro (18) 1 mois offert pour toute première souscription 1 mois offert pour toute première souscription Contact Médium (20) 9,90 / mois Veille appels d offres - 2 départements (15) 29,90 / mois (23) Les Sélections Pro (18) Les Sélections Pro (18) 1 mois offert pour toute première souscription 1 mois offert pour toute première souscription Sugarsync Entreprise (5) 7,00 / mois Veille appels d offres - 3 départements (15) 39,90 / mois (23) Les Sélections Pro (18) Les Sélections Pro (18) 1 mois offert pour toute première souscription 1 mois offert pour toute première souscription Sugarsync Business (5) (23) Les Sélections Pro (18) 1 mois offert pour toute première souscription 15,00 / mois Assistance Pro Premier (15) 15,00 / mois giga mail (13) 1,67 / mois (2 Les Sélections Pro (18) Jusqu à 10 équipements dont un ordinateur pour l assistance informatique 1 mois offert pour toute première souscription Vous bénéficiez d une capacité de stockage illimitée 3) sur chacune de vos boîtes aux lettres Assistance Pro Premier (15) 29,00 / mois Stockage local (6) 9,00 / mois (23) Les Sélections Pro (18) Les Sélections Pro (18) Jusqu à 10 équipements dont deux à trois ordinateurs offert aux clients Assistance pro internet 2 mois offerts pour toute première souscription et informatique Assistance Pro Premier (15) 49,00 / mois site web clé en main (20) 29,90 / mois Les Sélections Pro (18) Les Sélections Pro (18) Jusqu à 10 équipements dont cinq ordinateurs Frais de mise en service 199 HT offerts pour 2 mois offerts pour toute première souscription toute première souscription 5/19

6 2.5 Je suis un PROFESSIONNEL DE SANTÉ, je peux bénéficier de : OPTIONS SANTÉ Ce service vous permet de télétransmettre en toute sécurité vos feuilles de soins électroniques. Pour utiliser pleinement ce service de télétransmission SESAM Vitale proposé via Orange, vous devez acquérir un logiciel de FSE agréé par le CNDA et compatible avec Internet Orange. La liste des logiciels de FSE compatibles avec cette offre est disponible sur le site ou par minitel 3614 CNDA. Boîte Aux Lettres Santé avec 1 boîte aux lettres sécurisée Messagerie Santé, comportant jusqu'à 20 boîtes aux lettres sécurisées. 4,18 HT/mois Les Sélections Pro Indiquer le nombre de boîtes à activer (1 par Professionnel de Santé) : Boîtes aux lettres sécurisées supplémentaires (pour ceux qui sont déjà titulaires d une offre Santé (sauf Boîte Aux Lettres Santé) dans la limite de 5 ou 20 BAL). Indiquer le nombre de boîtes (1 par Professionnel de Santé) : 2.6 J ai choisi une offre Orange Open pro avec la TV (*) incluse et je souhaite également souscrire aux options de la TV suivantes : (*) Je ne pourrai utiliser la TV numerique et ses options que dans un cadre strictement personnel et privé. J y souscris en tant que personne physique. Mes coordonnées M Mme Mlle Nom : Adresse : Ville : Fait à : Votre service clients incluse Prénom : Code Postal : le :.... /..... /..... Signature de l abonné obligatoire Je souhaite souscrire à l offre premium : (souscription définitive soumise à signature du formulaire d abonnement du contrat partenaire) Les chaînes CANAL+ CANALSAT Mon abonnement à la TV payante bouquet famille max bouquet ciné séries max bouquet ciné séries bouquet OCS bouquet intense bouquet famille bouquet sport max bouquet bein SPORTS Mélody bouquet musique classique bouquet lusophone bouquet Italien bouquet Anglophone bouquet Arabe bouquet Arabe max bouquet Africain bouquet Africain max bouquet Berbère bouquet Chinois bouquet Comorien bouquet Allemand bouquet Espagnol bouquet Turc bouquet Penthouse HD * bouquet Adulte * bouquet Gay - Tarifs TTC hors promotion 16,00 / mois 21,00 / mois 13,00 / mois 13,00 / mois 49,00 / mois 10,00 / mois 16,00 / mois 13,00 / mois 4,50 / mois 8,00 / mois 7,00 / mois 5,00 / mois 5,00 / mois 7,00 / mois 12,00 / mois 7,00 / mois 13,00 / mois 6,00 / mois 8,88 / mois 7,00 / mois 9,00 / mois 6,00 / mois 7,00 / mois 10,00 / mois 13,00 / mois 13,00 / mois (**) Réservée aux adultes - code adulte. Orange rappelle au Client que le visionnage de programmes de catégorie V peut entraîner des troubles durables chez les mineurs, et que toute personne qui permet à un mineur d accéder à ce type de programmes s expose aux sanctions pénales prévues à l article du Code Pénal (jusqu à 5 ans d emprisonnement et d amende). 6/19

7 2.7 Je suis créateur d entreprise, auto-entrepreneur de moins de 12 mois d existence : Je souhaite bénéficier de l offre créateurs et auto-entrepreneurs de -30% pendant 12 mois à compter de la réception du coupon de souscription, du dossier dûment complété ainsi que des pièces justificatives demandées. Oui Non Offre soumise à conditions valable en France métropolitaine réservée aux créateurs d entreprises et auto-entrepreneurs de moins de 12 mois d existence, sous réserve d éligibilité. Le coupon de souscription est envoyé ultérieurement par courrier dès réception de la demande d abonnement. Usages en France métropolitaine. Offres soumises à conditions valables en France métropolitaine réservées aux professionnels (sur fourniture de justificatifs d activité professionnelle). Sous réserve d éligibilité et compatibilité technique, de couverture réseau GSM/GPRS/EDGE ou 3G+, et de mobile et carte sim compatibles. Accès au réseau H+ ou 4G uniquement avec le forfait mobile 24/7 confort 4G et le forfait mobile 24/7 premium 4G sous réserve de couverture, de mobile et carte compatibles. Liste des zones ayant fait l objet d un déploiement sur Pour garantir la qualité du réseau, le client s engage à adopter un comportement raisonnable dans son utilisation des services de l offre. Au-delà d un certain seuil (disponible dans les Conditions Spécifiques de l offre), Orange pourra limiter le débit jusqu à la prochaine facture du client. Certains usages sont interdits, en particulier, l usage streaming vidéo, Peer-to-Peer, Newsgroups pour une connexion internet mobile. 1. Dans le cadre du service de téléphonie sur ADSL Pro les coordonnées du client peuvent à sa demande être transmises aux éditeurs d annuaires et services de renseignements à fin de parution gratuitement avec la localité d installation de sa ligne téléphonique dans la catégorie professionnelle la mieux adaptée à son activité. L inscription de la catégorie professionnelle est subordonnée à la production par le client de justificatifs portant notamment sur la dénomination, l activité professionnelle, l adresse d installation. Le client, en tant que titulaire de la ligne ADSL, peut, sous sa responsabilité, demander que l inscription de ses coordonnées soit remplacée par celle d un des utilisateurs de cette ligne, sous réserve que le client ait recueilli l accord express et préalable de l utilisateur concerné et qu il produise les justificatifs mentionnés. Le client et l utilisateur concernés garantissent Orange de l exactitude de toutes les informations fournies et restent seuls responsables de ces informations. 2. Sous réserve d activation du service nom de domaine pro, dans les conditions tarifaires en vigueur à la date d activation et dans la limite de la durée du contrat Orange Open pro. 3. Option incluse sur demande du client. L IP fixe est une adresse IP qui ne change pas de valeur à chaque connexion, et qui est attribuée de manière exclusive au client détenteur de l offre. 4. Usage de la TV Orange et de ses options dans un cadre strictement personnel et privé. 5. SugarSync nécessite l installation d un logiciel de synchronisation sur le terminal à protéger. Logiciel téléchargeable gratuitement hors coûts de connexion. Compatible avec les ordinateurs PC et MAC, les smartphones et tablettes IOS Apple, Android, Windows mobile 5 et 6, et pour plus de détails consulter l assistance pro sur 6. Option réservée aux clients professionnels. Le service de sauvegarde automatique des fichiers nécessite un PC sous système d exploitation Windows (XP ou supérieur). 7. Option soumise à conditions, valable en France métropolitaine, réservée aux professionnels (sur justificatif d activité professionnelle) ayant souscrit une offre internet pro compatible sous réserve d éligibilité et de compatibilités techniques et géographiques. Une seule option par abonnement internet. Voir conditions complètes de l offre et des services sur Dans la limite des stocks disponibles. 8. En cas de restitution de la livebox pro incomplète et/ou endommagée ou en cas de nonrestitution, facturation par Orange d une somme forfaitaire d un maximum de 130 HT. Configurations requises : - PC Processeur 1 Ghz ou supérieur - Windows XP avec 512 Mo de mémoire et Service Pack 2 minimum - Windows Vista avec 1024 Mo de mémoire - Lecteur de CD-Rom - Compatible Mac en Ethernet ou en Wi-Fi via une carte Airport (non fournie) - Accès internet haut débit Orange Caractéristiques techniques : - Compatible avec toutes les offres internet haut débit d Orange (à partir du forfait internet 512K étendu) - Internet : 1 port RJ11 pour la ligne ADSL - Réseau local (LAN : 4 ports Ethernet) - Téléphone : 2 ports RJ-45 (compatible RJ11) - Autres connectiques : 1 port USB maître et 1 port d alimentation - Technologie sans fil Wi-Fi conforme à la norme IEEE b/g - Sécurisation des données Wi-Fi par cryptage (WEP ou WPA ou WPA2) + association manuelle - Possibilité de partage de l accès internet sur plusieurs ordinateurs - Dimension : 229 mm X 182 mm X 57 mm 9. Les Domino 3G+ / 4G peuvent être acquis séparément au tarif en vigueur. 10. Protection jusqu à 5 équipements connectés. Compatible PC avec les systèmes d exploitation Microsoft Windows XP, Windows Vista, Windows 7, Windows 8 (hormis Windows 8 RT) et Windows 10, Mac avec les systèmes d exploitation Mac OS X 10.6 à 10.8 et Smartphone/tablette avec les systèmes d exploitation Android 2.3 à 4.4. Protection contre les virus, les spams, les intrusions et les spywares dans les limites des meilleures technologies disponibles pour lutter contre les derniers virus connus. 11. Protection jusqu à 10 équipements connectés. PC avec les systèmes d exploitation Microsoft Windows XP, Windows Vista, Windows 7, Windows 8 (hormis Windows 8 RT) et Windows 10, Mac avec les systèmes d exploitation Mac OS X 10.6 à 10.8 et Smartphone/tablette avec les systèmes d exploitation Android 2.3 à 4.4. Protection contre les virus, les spams, les intrusions et les spywares dans les limites des meilleures technologies disponibles pour lutter contre les derniers virus connus. 12. Offres soumises à conditions. Valables en France métropolitaine et réservées aux clients ayant souscrit un abonnement mensuel payant Internet haut débit pro d Orange ou à une offre de la gamme Orange Open pro dans la limite d une seule option par compte client. 13. Capacité de stockage de vos boîtes mails illimitée. La création de filtres supplémentaires est disponible lorsque vous utilisez votre messagerie sur L option giga mail est incompatible avec l option scola et mail premium. 14. Option réservée aux clients professionnels ayant souscrit un forfait haut débit Orange et titulaires d une boîte mail principale active du compte Internet Orange via un accès web mail Orange.fr, Outlook ou Messagerie pro d Orange. Service compatible sur ordinateurs de type PC et MAC uniquement avec web mail Orange.fr, Outlook ou Messagerie pro d Orange. 15. Détails et conditions des offres et conditions générales d utilisation et d abonnement cloud pro d Orange et des conditions générales d utilisation des éditeurs du service sur Option réservée aux professionnels titulaires d un accès internet pro Orange avec location d une Livebox pro ou d une Busines Livebox. Engagement de 12 mois. Équipements connectés pris en charge : PC ou tablette avec un système d exploitation Microsoft Windows XP ou supérieur, matériel Mac/Apple avec un système d exploitation Mac OSX 10.4 ou supérieur, routeur, smartphone, hub Ethernet, switch, imprimante réseau (qui peut être raccordée à un réseau informatique local), caméra réseau (qui peut être raccordée à un réseau informatique local), disque dur externe NAS connecté par une interface réseau Ethernet. 17. Option soumise à conditions réservée aux professionnels titulaires d une offre haut débit Orange compatible. SMS vers les numéros d opérateurs mobiles et fixes de France métropolitaine. Hors numéros courts et numéros surtaxés. Pour un usage non lucratif direct. Jusqu à 250 destinataires différents/mois. Usages interdits : envoi en masse, de SMS, spam, utilisation à des fins de marketing direct (liste détaillée dans les CGU de l option disponible sur Accès au service depuis le webmail Messagerie pro ou via le logiciel Widget Mes services pro compatible PC (Windows XP SP3, Vista SP2 32/64 bits, Seven 32/64 bits) et MAC (À partir de MAC OS 10.6 Snow Leopard et au delà), téléchargement gratuit sur ordinateur, hors frais de connexion. Une option par compte client. 18. Remise de 5 euros HT pour 3 services différents «Les Sélections Pro» et de 8 euros HT pour 4 services différents «Les Sélections Pro» et plus. Remise accordée pour toute première souscription, non cumulable avec toute autre offre promotionnelle en cours, limitée à une par client. En cas de changement de niveau de remise à la hausse, la remise sera applicable le mois suivant la souscription du 4 ème service. Liste des services «Les Sélections Pro» éligibles à la remise définie ci-dessus marqués avec la pastille «Les Sélections pro». Liste complète disponible sur % sur le tarif de l abonnement mensuel au forfait mobile de chacune de vos lignes mobiles, à partir de 2 lignes mobiles détenues. La réduction ne porte pas sur le montant mensuel total de l offre tout compris mais exclusivement sur le montant facturé au titre des forfaits mobiles. 20. Option réservée aux clients titulaires d une offre Orange internet compatible. Cette offre est soumise à une durée minimale d engagement de 12 mois. Détails et conditions sur 7/19

8 M Mme Mlle Nom : Prénom : Société : N de SIRET : Adresse : Code Postal : Ville : Tél : Fax : Mon numéro d abonné Internet Orange : Mon numéro de ligne ADSL : 4. Votre 1 ère adresse électronique ( ) Vous souhaitez qu Orange crée votre première boîte aux lettres avec l adresse suivante * : Nous vous conseillons de choisir votre prénom suivi de votre nom (ex : cecile.bertau@orange.fr) :...@orange.fr Vous pourrez créer directement en ligne vos 19 autres boîtes aux lettres. * sous réserve de doublon, de contraintes techniques ou déontologiques. 5. Votre équipement informatique PC Windows 95 98SE ME XP Vista Macintosh TM OS 8.6 OS 9 OS X Vous disposez du Kit Internet Orange? Oui - Version : Non 3. Mes coordonnées Adresse de facturation (si différente) : M Mme Mlle Nom : Prénom : Société : N de SIRET : Adresse : Code Postal : Ville : Tél. professionnel : Fax : 6. Votre règlement Par carte bancaire N : Expiration :.../... Par prélèvement automatique. Remplissez votre autorisation ci-dessous. Coordonnées bancaires : Code banque Code guichet N de compte Clé RIB 7. Votre Orange Open pro débute Dès que possible A compter du : Fait à : le : / / / Signature de l abonné (1 + 2) obligatoire (1) Le présent formulaire est régi par les documents contractuels constitués : - des Conditions Générales d Abonnement au service téléphonique applicables aux professionnels ; - des Conditions Spécifiques Orange Open pro selon l offre souscrite ; - de la fiche tarifaire ; - et le cas échéant, les conditions contractuelles des options éventuellement souscrites et des conditions générales d utilisation et d abonnement cloud pro d Orange et des conditions générales d utilisation des éditeurs du service pour les services cloud pro éventuellement souscrits. L ensemble de ces documents est disponible auprès de votre interlocuteur commercial et/ou sur et/ou En signant le présent formulaire vous déclarez avoir pris connaissance de l ensemble des documents se rapportant à votre commande et accepter sans réserve l intégralité desdits documents. (2) La signature du représentant légal est obligatoire. Je garantis la sincérité des éléments personnels inscrits sur ce formulaire d abonnement. Par la signature des présentes, le Client autorise Orange à utiliser les données relatives à son trafic afin de pouvoir lui proposer les produits ou services d Orange pouvant répondre à ses besoins. Le Client peut s opposer à cette utilisation à tout moment en contactant le Service Clients à l adresse ci-dessous. Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre demande d adhésion et d abonnement au service Orange Open pro. Sauf opposition de votre part, Orange se réserve la possibilité de communiquer vos coordonnées postales à des tiers. Conformément à la loi relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d un droit d'accès, de modification et d opposition des données qui vous concernent auprès du Service Clients à l adresse suivante : Orange - Service Clients Bordeaux Cedex Mandat de prélèvement SEPA ICS : FR18ZZZ Type de paiement récurrent En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez Orange à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte et votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions d Orange. Vous acceptez qu Orange vous prélève à 10 jours à compter de la date d émission de la facture. Vous bénéficiez du droit d être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé. Vos droits concernant le présent mandat sont expliqués dans un document que vous pouvez obtenir auprès de votre banque. Joindre obligatoirement un RIB, un RIP ou un RICE Adresse du débiteur : Société : Nom : Prénom : Adresse : Code Postal : Ville : Coordonnées IBAN du compte à débiter : (Le compte doit obligatoirement être domicilié en France) RUM : _ Code BIC : _ Fait à : Le : Signature de l abonné obligatoire (1+2) Nom et adresse du créancier : Orange 78 rue Olivier de Serres Paris - France Établissement teneur du compte à débiter : Banque : Adresse : Code Postal : Ville : Les informations contenues dans le présent mandat qui doit être complété sont destinées à n être utilisées par le créancier que pour la gestion de sa relation avec son client. Conformément à la «Loi Informatique et Libertés» du 6 janvier 1978 modifiée vous disposez d un droit d accès de rectification et d opposition aux données vous concernant en écrivant à Orange Service Clients Gestion des données personnelles Bordeaux Cedex 9 (Indiquer vos noms, prénoms, adresse, N de téléphone et joindre un justificatif d identité). ATTENTION : n oubliez pas de cocher votre formule Orange Open pro et de signer les encadrés 7 et 8. Toute demande incomplète ne pourra être prise en compte. Orange, SA au capital de euros 78 rue Olivier de Serres Paris RCS Paris 8/19

9 Entreprise Le nom de votre société comme nom de domaine Marque Le nom de votre marque comme nom de domaine Association Le nom de votre association comme nom de domaine Comment choisir votre nom de domaine Le nom de domaine pro vous permet de personnaliser au nom de votre société vos adresses mail et l adresse de votre site web. Il est composé, d un nom (par exemple le nom de votre société, celui de votre marque) et d une extension (par exemple.com,.fr,.eu,.net ). Ainsi vous disposerez d adresses mail du type : cecile.bertau@lenomdemasociete.fr. Vous véhiculez une image plus professionnelle auprès de vos clients, prospects et fournisseurs qui vous identifient instantanément. Chacun de vos s devient ainsi la carte de visite de votre société. De même si vous souhaitez créer un site web et développer votre notoriété sur internet, vous disposerez d une adresse web du type : Vos clients, prospects et fournisseurs vous identifieront plus facilement. Votre nom de domaine est disponible aujourd hui il ne le sera peut-être plus demain. Alors, protégez l identité de votre société : Réservez-le sans attendre. Réservez votre nom de domaine * Extensions :.com,.net,.org,.info,.biz,.eu,.fr Conditions d acquisitions - Le nom doit être composé de 3 caractères minimum - Pas d obligation particulière Transférez la gestion de votre nom de domaine * Extensions :.com,.net,.org,.info,.biz,.eu,.fr Conditions d acquisitions - Etre titulaire du nom de domaine - Informer l'ancien prestataire du changement par lettre avec accusé de réception Si vous demandez la création ou le transfert d'un nom de domaine en.fr, complétez les informations ci-dessous : Je soussigné(e)... Demandeur du nom de domaine :... Nom de l'entité :... N SIREN, INSEE ou INPI :... Nom et prénom du contact représentant le demandeur :... Ce qu il faut savoir > règles d écriture Les caractères autorisés sont les lettres de l alphabet sans accent et les chiffres de 0 à 9. Pour séparer les mots, seul le trait d union est autorisé. Ne jamais utiliser d espace entre les mots. Le nom de domaine doit être composé de trois caractères minimum. > disponibilité de votre nom de domaine Si vous voulez vérifier la disponibilité de votre nom de domaine, connectez-vous sur Le service Orange Vous avez déjà un nom de domaine et vous souhaitez en transférer la gestion à Orange : vous devez demander le changement de délégation (détail ci-contre). Après avoir pris connaissance des termes de la charte de nommage et des règlements relatifs aux procédures alternatives de résolution des litiges du.fr, et déclarer y adhérer sans réserve, demande à l'afnic, par l'intermédiaire de mon prestataire Internet, la création du nom de domaine ci-dessus. Cette demande est réalisée sous ma seule responsabilité étant entendu que toute information erronée ou toute violation des termes de la charte ou d'un des règlements de procédure de résolution alternative de litige pourra entraîner le gel ou la suppression du nom de domaine. A le Nom et prénom Signature Je ne veux pas de nom de domaine N de compte client Internet Orange :... Code point de vente :... Nom du vendeur :... N de téléphone du point de vente :... N de fax du point de vente :... Cachet ou timbre à date : * En cas de création d un nom de domaine, le signataire du formulaire d abonnement en devient le propriétaire. En cas de changement de délégation, le signataire du formulaire d abonnement doit obligatoirement être le propriétaire actuel du nom de domaine. 9/19

10 TRANSFERT DE REGISTRAR NORDNET REGISTRAR Château de la Bonnerie 111, rue de Croix HEM Date... Je soussigné(e), , représentant légal de la société , propriétaire du domaine autorise Nordnet à effectuer le transfert du nom de domaine : - de Registrar - vers Nordnet Registrar Je vous prie d agréer l expression de mes salutations distinguées. Fait à... Signature Nom et Prénom 10/19

11 Annexe tarifaire Orange Open pro Valable au 8 octobre 2015 Tarifs de l abonnement à l offre Orange Open pro Orange Open pro : une offre incluant les abonnements à la ligne téléphonique fixe classique, au service internet, un forfait mobile et jusqu à 3 lignes mobiles supplémentaires, des services et des forfaits de communications : Tarif HT/mois Engagement 12 mois Engagement 24 mois mobile bloqué mobile 24/7 confort 4G Équilibre mobile 24/7 premium 4G mobile 24/7 international 4G mobile bloqué mobile 24/7 confort 4G Intense mobile 24/7 premium 4G mobile 24/7 international 4G Descriptif des forfaits fixes : Depuis les 2 lignes téléphoniques fixes (ligne classique et ligne par internet) Forfait Equilibre : des appels illimités (2) vers les fixes de métropole et de plus de 100 destinations (1). Un forfait mensuel d 1 heure de communications, avec report des minutes, vers les mobiles de métropole et de plus de 100 destinations (1) partagé depuis les deux lignes fixes. Forfait Intense : des appels illimités (2) vers les fixes de métropole et de plus de 100 destinations (1). Des appels illimités vers les mobiles (3) de métropole et de plus de 100 destinations (1). Descriptif des forfaits mobiles : Un forfait mobile inclus dans l offre et jusqu à 3 forfaits mobiles supplémentaires - Usages en France métropolitaine. Forfait mobile bloqué un crédit de communications équivalent à 2 heures d appels voix en France métropolitaine rechargeable (20). avec report sur le mois suivant (16) + 3 numéros illimités en France métropolitaine (fixe ou mobile) (17) + des SMS en illimité (18) + mail illimité (19). Internet 500 Mo bloqué (22). Forfait mobile 24/7 confort 4G : Compatible 4G (29) forfait de communications illimitées (10) 24h/24 et 7j/7, vers les fixes et les mobiles de France métropolitaine. possibilité d utiliser son appareil en mode modem (23) et de faire de la VoIP (voix sur Internet) (24). option Totale TV - accès à la TV d Orange (15). en roaming depuis les zones EEA (4), Suisse et Andorre (5) : 1h d appels et SMS illimités Mo par mois d échanges de données (32). Forfait mobile 24/7 premium 4G : Compatible 4G (29) forfait de communications illimitées (10) 24h/24 et 7j/7 vers les mobiles et fixes de France métropolitaine et des zones (EEA) (4), Suisse et Andorre (5), USA-Canada (7) et vers les fixes de la zone Asie (8). possibilité d utiliser son appareil en mode modem (23) et de faire de la VoIP (voix sur Internet) (24). option Totale TV - accès à la TV d Orange (15). en roaming depuis les zones EEA (4), Suisse et Andorre (5) : 2h d appels et SMS illimités + 1 Go par mois d échanges de données (32). Forfait mobile 24/7 international 4G : Compatible 4G (29) forfait de communications illimitées (10) 24h/24 et 7j/7 vers les mobiles et fixes de France métropolitaine, des zones EEA (4), Suisse et Andorre (5), USA-Canada (7), vers les fixes de la zone Asie (8) + 2h vers les fixes de la zone Maghreb (9). possibilité d utiliser son appareil en mode modem (23) et de faire de la VoIP (voix sur Internet) (24). option Totale TV - accès à la TV d Orange (15). en roaming depuis les zones EEA (4), Suisse et Andorre (5) : appels et SMS illimités + 3Go par mois d échanges de données (32). en roaming depuis la zone USA-Canada (7) 2h d appels et SMS illimités + 200Mo par mois d échanges de données (32). Bénéficiez en plus gratuitement* des services applicatifs suivants : Option Lookout premium (31) avec les forfaits mobiles 24/7 confort 4G, 24/7 premium 4G et 24/7 international 4G ; Option Polaris Office premium (33) avec les forfaits mobiles 24/7 confort 4G, 24/7 premium 4G et 24/7 international 4G. * Coûts de téléchargement et connexions data pour l usage du service décomptés du forfait data mobile. Connexions hors forfait et au-delà facturées en sus. 11/19

12 Descriptif de la connexion internet via la Livebox pro compatible : Débit ADSL ou VDSL selon éligibilité (30). Tarifs des lignes mobiles additionnelles, pour équiper vos collaborateurs : jusqu à 3 lignes mobiles supplémentaires. Une remise de 10% est appliquée sur tous les forfaits mobiles à partir de 2 lignes mobiles détenues dans le cadre de l offre Orange Open pro (21). Prix des forfaits mobiles (HT)/mois Mobile bloqué Mobile 24/7 confort 4G Mobile 24/7 premium 4G Mobile 24/7 international 4G Engagement 12 mois Prix des forfaits mobiles (HT)/mois Mobile bloqué Mobile 24/7 confort 4G Mobile 24/7 premium 4G Mobile 24/7 international 4G Engagement 24 mois Nécessite la location d une Livebox pro (5 HT/mois) et l achat d un terminal mobile. Livebox pro Décodeur TV + carte d accès pour la TV (pour la souscription au service TV) Lecteur «Blu-ray 3D» : Disponible en option, uniquement avec le décodeur TV IHD 92 Tarif HT (sauf mention contraire) 5,00 / mois en location par Livebox pro Dépôt de garantie 49 TTC Frais de mise à disposition de 99 TTC Terminal mobile non compris dans l offre. Voir tarifs des terminaux avec la gamme Orange Open pro disponibles en boutique ou auprès de votre conseiller clients au 1016 (Appel gratuit depuis une ligne fixe Orange. Si l appel est passé depuis une ligne d un autre opérateur, consultez ses tarifs). L option roaming ajustable voix (incompatible avec le forfait mobile bloqué) Votre facture s ajuste automatiquement chaque mois sur le palier le plus avantageux en fonction de votre consommation d appels émis, reçus ou renvoyés depuis les zones EEA (4), Suisse-Andorre (5), reste de l Europe (6) et USA-Canada (7) ou depuis le reste du monde (14). Détail des tarifs 1- Depuis la zone Europe-USA-Canada Consommation en Min 0 min 90 Min 180 Min 360 Min 540 Min 900 Min 1260 Min (1h30) (3h) (6h) (9h) (15h) (21h) prix en HT / mois tarif inter-palier et au-delà en HT / Min 0,25 /Min 2- Depuis le Reste du monde Consommation en Min 0 min 30 Min 90 Min 180 Min 360 Min 540 Min 900 Min 1260 Min (0h30) (1h30) (3h) (6h) (9h) (15h) (21h) prix en HT / mois tarif inter-palier et au-delà en HT / Min 1,70 /Min 12/19

13 L option roaming ajustable data (incompatible avec le forfait mobile bloqué) Votre facture s ajuste automatiquement chaque mois sur le palier le plus avantageux en fonction de votre consommation d échanges de données depuis les zones EEA (4), Suisse-Andorre (5), reste de l Europe (6) et USA-Canada (7) ou depuis le reste du monde (14). Détail des tarifs 1- Depuis la zone Europe-USA-Canada Consommation en Mo 0 Mo 300 Mo 500 Mo 1024 Mo 2048 Mo 3072 Mo 4096 Mo 5120 Mo prix en HT / mois tarif inter-palier et au-delà en HT / Mo 0,20 /Mo 2- Depuis le Reste du monde Consommation en Mo 0 Mo 30 Mo 100 Mo 300 Mo 500 Mo 1024 Mo 2048 Mo 3072 Mo 4096 Mo 5120 Mo prix en HT / mois tarif inter-palier et au-delà en HT / Mo 4,00 /Mo 13/19

14 Tarifs des appels émis depuis la ligne téléphonique classique, depuis le téléphone par internet, depuis la ou les ligne(s) mobile(s) et internet en mobilité Communications comprises dans les forfaits depuis les lignes fixes (ligne téléphonique classique et par internet) Appels compris dans les forfaits Équilibre Intense vers les fixes de métropole, vers n os IP à tarification appels illimités (2) 24h/24 pour les communications émises depuis les standard et vers les fixes de plus de 100 destinations (1) lignes fixes (ligne téléphonique classique et ligne par internet) vers le(s) mobile(s) Orange Open pro appels illimités 24h/24 pour les communications émises depuis la ligne téléphonique classique et depuis le téléphone par internet vers les mobiles en France métropolitaine et de plus de 1h par mois partagée entre la Appels illimités (3) 24/24 depuis 100 destinations (1) ligne classique et la ligne par la ligne classique et la ligne internet avec le forfait fixe par internet avec le forfait fixe Équilibre Intense vers les numéros d urgence Gratuit Communications comprises dans les forfaits depuis la (les) ligne(s) mobile(s). Appels émis depuis la France métropolitaine Appels compris dans les forfaits Depuis un forfait mobile Depuis un forfait Depuis un forfait Depuis un forfait bloqué (ss réserve d un mobile 24/7 mobile 24/7 mobile 24/7 crédit de communications confort 4G premium 4G international 4G >0) vers 3 numéros fixe ou mobile de France métropolitaine Illimité (17) non compatible non compatible non compatible vers les fixes de France métropolitaine Décompté du crédit (y compris les n os IP) de communications, hors numéro illimité Inclus Inclus Inclus Décompté du crédit vers les mobiles de France métropolitaine de communications, hors numéro illimité Inclus Inclus Inclus vers les fixes et les mobiles des zones (EEA) (4), Suisse-Andorre (5), USA-Canada (7) et les fixes de la Décompté du crédit de communications Facturé hors forfait Inclus Inclus zone Asie (8) vers les fixes de la zone Maghreb (9) Décompté du crédit Facturé Facturé 2h incluses par mois de communications hors forfait hors forfait Facturé hors forfait au-delà vers un mobile Open pro Décompté du crédit de communications, Inclus Inclus Inclus hors numéro illimité vers les Services Clients Orange : Assistance commerciale Décompté du crédit de communications Inclus Inclus Inclus et 3901 Assistance technique (13) vers numéros d urgence Inclus Inclus Inclus Inclus la partie renvoyée de l appel en cas de renvoi Service incompatible d appels depuis le mobile et depuis la France avec le forfait mobile métropolitaine vers un numéro fixe ou mobile de bloqué France métropolitaine Inclus Inclus Inclus le rappel du déposant d un message sur la Décompté du crédit Inclus Inclus Inclus messagerie 888 du mobile vers un mobile ou un fixe de communications de France métropolitaine 888 Messagerie vocale gratuit gratuit présentation du numéro, double appel gratuit gratuit *144# suivi conso USSD gratuit gratuit 3179 (pour récupérer le RIO (Relevé Identité Opérateur) de la ligne mobile gratuit gratuit connexions internet (surf et wapmail) 500 Mo bloqué (22) sous réserve d un crédit de communications > 0 HT Illimité (25) SMS/MMS SMS illimités (18) sous réserve d un crédit de communications > 0 HT Illimité (26) MMS décompté du crédit de communications illimité (18) Mail BlackBerry illimité non compatible Illimité (27) Mail Illimité (19) sous réserve d un crédit de communications > 0 HT Illimité (28) 14/19

15 Tarifs des communications en dehors et en dépassement de forfait depuis les lignes fixes, mobiles et connexions internet Communications hors forfait et en dépassement du forfait depuis les lignes fixes : Les communications en dehors et en dépassement de forfait depuis les lignes fixes bénéficient de la tarification à la seconde au-delà du coût de mise en relation ou du prix minimum d appel. La grille de prix HT suivante s applique : Prix HT/mn * CMR ** Communications émises depuis la ligne classique ou depuis la ligne par internet Vers n os IP à tarification spécifique (11) 0,04 0,08 Vers fixes DOM-TOM Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, St-Pierre-et-Miquelon, Mayotte 0,021 0,105 Vers mobiles métropole Orange, SFR, Bouygues et autres opérateurs en France métropolitaine 0,13 0,13 Vers mobiles DOM-TOM Tous opérateurs DOM-TOM 0,134 0,134 Vers les fixes internationaux Europe proche/amérique du Nord (hors Hawaii et Alaska) 0,06 0,09 Maghreb 0,23 0,09 Reste Europe/Amérique du Nord 0,23 0,09 Afrique et Océanie 0,52 0,09 Amérique centrale 0,58 0,09 Amérique du Sud 0,37 0,09 Asie 1, Russie, Australie et Nouvelle-Zélande 0,19 0,09 Asie 2 et reste Océanie 0,62 0,09 Vers les mobiles internationaux (12) Europe proche/amérique du Nord (hors Hawaii et Alaska) 0,26 0,09 Maghreb 0,30 0,09 Reste Europe/Amérique du Nord 0,42 0,09 Afrique et Océanie 0,70 0,09 Amérique centrale 0,76 0,09 Amérique du Sud 0,55 0,09 Asie 1, Russie, Australie et Nouvelle-Zélande 0,38 0,09 Asie 2 et reste Océanie 0,80 0,09 Autres communications Pour les communications vers les n os spéciaux contacter le 1016 (13) Chaque activation du Transfert d Appel donne lieu à une facturation de 0,09 HT, la désactivation est gratuite. * prix hors taxe par minute, ** coût de mise en relation hors taxe. Communications hors forfaits et en dépassement du forfait depuis le (les) forfait(s) mobile(s) «24/7 confort 4G», «24/7 premium 4G» et «24/7 international 4G» Communications depuis la France 15/19 Prix HT/mn mode de tarification vers les fixes et mobiles de la zone Union Européenne (EEA) (4) tarification vers les fixes et mobiles de la Suisse et d Andorre 0,30 à la seconde vers les fixes et mobiles des États-Unis (hors Hawaï et Alaska) et du Canada 0,30 dès la 1 ère seconde vers les fixes et mobiles de la zone Maghreb (9), Turquie, Hawaï et Alaska 0,44 1 ère minute indivisible puis vers les pays de la zone Reste du monde (14) 1,13 tarification à la seconde vers les Services Clients Orange : tarification à la seconde à Assistance commerciale et Assistance technique 0,3000 partir de la mise en relation Communications depuis la zone Europe (Union Européenne) vers fixes et mobiles de la France et de la zone Union Européenne 0, s indivisibles puis (EEA) (4) tarification à la seconde vers fixes et mobiles de la zone Suisse et d Andorre 0,8040 vers fixes et mobiles de la zone Maghreb (9), USA, Canada, Turquie 0, ère minute indivisible puis vers fixes et mobiles de la zone Reste du monde (14) 2,3316 tarification à la seconde Communications depuis la Suisse ou Andorre vers fixes et mobiles de la France, Suisse et Andorre et zone Union Européenne (EEA) (4) 0, ère minute indivisible puis vers fixes et mobiles de la zone Maghreb (9), USA, Canada, Turquie 0,9487 tarification à la seconde vers fixes et mobiles de la zone Reste du monde (14) 2,3316 Communications depuis les zones Maghreb, USA + Canada vers fixes et mobiles de toutes les zones (sauf zone Reste du monde (14) ) 0, ère minute indivisible puis vers fixes et mobiles de la zone Reste du monde (14) 2,3316 tarification à la seconde Communications depuis la zone Reste du monde (14) vers fixes et mobiles de toutes les zones 2, ère minute indivisible puis tarification à la seconde Réception d appels hors France dans la zone Union Européenne (EEA) (4) 0,0500 Tarification à la seconde dans la zone Suisse ou Andorre 0,8040 dans la zone Maghreb (9), USA, Canada, Turquie 0,4422 dans la zone Reste du monde (14) 1, ère minute indivisible puis tarification à la seconde

16 Autres communications depuis la ou les ligne(s) mobiles Autres communications hors forfait depuis la France envoi de SMS vers la France (hors SMS surtaxés) inclus dans le forfait SMS/MMS illimité par SMS envoyé envoi de SMS vers l étranger (hors SMS surtaxés) 0,2251 / SMS envoi de MMS vers la France (hors MMS surtaxés) inclus dans le forfait SMS/MMS illimité par MMS envoyé envoi de MMS vers l étranger (hors MMS surtaxés) 0,2412 / MMS envoi de SMS vers un téléphone fixe 0,10 / SMS par SMS envoyé envoi de SMS depuis une application mobile 0,10 / SMS connexion internet pour les usages non compris dans l illimité les usages (TV, les usages modem, les contenus et services payants) EDGE/GPRS/3G/3G+ 0,0080 / 10 Ko par palier de 10 Ko Autres communications hors forfait depuis l étranger 888 consultation messagerie vocale, rappel du déposant Coût d un appel vers la France depuis le pays visité renvoi d appel vers messagerie vocale Gratuit envoi de SMS depuis la Zone Union Européenne (EEA) (4) 0,06 / SMS par SMS envoyé vers la Zone Union Européenne (EEA) envoi de SMS depuis la Zone Union Européenne (EEA) (4) vers 0,2251 / SMS par SMS envoyé toutes les zones hors Union Européenne (EEA) ou depuis les autres zones vers n importe quelle zone envoi de MMS depuis la Zone Union Européenne (EEA) (4) 0,20 / MMS par MMS envoyé vers la Zone Union Européenne (EEA) envoi de MMS depuis la Zone Union Européenne (EEA) (4) vers 0,8844 / MMS par MMS envoyé toutes les zones hors Union Européenne (EEA) ou depuis les autres zones vers n importe quelle zone connexion internet (surf, TV et wapmail) EDGE/GPRS/3G/3G+ dans la 0,20 /Mo par Ko Zone Union Européenne (EEA) (4) connexion internet (surf, TV et wapmail) EDGE/GPRS/3G/3G+ dans les 5 /Mo par Ko zones Maghreb (9), USA+Canada connexion internet (surf, TV et wapmail) EDGE/GPRS/3G/3G+ dans les 9 /Mo par Ko autres Zones 16/19

17 Tarifs des communications décomptées du forfait mobile bloqué Orange Open pro : Communications sous réserve d un crédit de communications supérieur à 0 Prix HT/mn mode de tarification Communications depuis la France vers les fixes et mobiles de France (y compris les n os IP) 0,15 tarification à la seconde dès la 1 ère seconde vers les fixes et mobiles de la zone Union Européenne (EEA) (4) 0,32 vers les fixes et mobiles de la Suisse et d Andorre 0,32 1 ère minute indivisible puis vers les fixes et mobiles des États-Unis (hors Hawaii et Alaska) 0,44 tarification à la seconde et du Canada vers les fixes et mobiles de la zone Maghreb (9),Turquie, Hawaii et Alaska 0,44 vers les pays de la zone Reste du monde (14) 1,13 vers les Services Clients Orange : Assistance commerciale et 3901 Assistance technique (13) 0,30 tarification à la seconde à partir de la mise en relation Communications depuis la zone Europe (Union Européenne) vers fixes et mobiles de la France et de la zone Union Européenne (EEA) (4) 0, s indivisibles puis tarification à la seconde vers fixes et mobiles de la zone Suisse et d Andorre 0,8040 vers fixes et mobiles de la zone Maghreb (9), USA, Canada, Turquie 0, ère minute indivisible puis tarification à la seconde vers fixes et mobiles de la zone Reste du monde (14) 2,3316 Communications depuis la Suisse ou Andorre vers fixes et mobiles de la France, Suisse et Andorre et zone Union Européenne (EEA) (4) 0, ère minute indivisible puis tarification à la seconde vers fixes et mobiles de la zone Maghreb (9), USA, Canada, Turquie 0,9487 vers fixes et mobiles de la zone Reste du monde (14) 2,3316 Communications depuis les zones Maghreb, USA + Canada vers fixes et mobiles de toutes les zones (sauf zone Reste du monde) (14) 0, ère minute indivisible puis tarification à la seconde vers fixes et mobiles de la zone Reste du monde (14) 2,3316 Communications depuis la Zone Reste du monde (14) vers fixes et mobiles de toutes les zones 2,3316 tarification à la seconde Réception d appels hors France dans la zone Union Européenne (EEA) (4) 0,0500 Tarification à la seconde dans la zone Suisse ou Andorre 0, ère minute indivisible puis tarification à la seconde dans la zone Maghreb (9), USA, Canada, Turquie 0,4422 dans la zone Reste du monde (14) 1,1256 Autres communications hors forfait depuis la France envoi de SMS vers la France (hors SMS surtaxés) inclus dans le forfait SMS illimité envoi de SMS vers un téléphone fixe 0,10 / SMS par SMS envoyé envoi de SMS depuis une application mobile 0,10 / SMS envoi de SMS vers l étranger (hors SMS surtaxés) 0,2251 / SMS par SMS envoyé envoi de MMS vers la France (hors MMS surtaxés) 0,2412 / MMS envoi de MMS vers l étranger (hors MMS surtaxés) 0,2412 / MMS par MMS envoyé Autres communications hors forfait depuis l étranger 888 consultation messagerie vocale, rappel du déposant Coût d un appel vers la France depuis le pays visité renvoi d appel vers messagerie vocale Gratuit envoi de SMS depuis la Zone Union Européenne (EEA) (4) vers la Zone Union Européenne (EEA) (4) 0,06 / SMS par SMS envoyé envoi de SMS depuis la Zone Union Européenne (EEA) (4) vers toutes les zones hors Union Européenne (EEA) ou depuis les autres 0,2251 / SMS par SMS envoyé zones vers n importe quelle zone envoi de MMS depuis la Zone Union Européenne (EEA) (4) vers la Zone Union Européenne (EEA) (4) 0,20 / MMS par MMS envoyé envoi de MMS depuis la Zone Union Européenne (EEA) (4) vers toutes les zones hors Union Européenne (EEA) ou depuis les autres 0,8844 / MMS par MMS envoyé zones vers n importe quelle zone Rechargement du compte forfait mobile bloqué (20) Disponible via le *144# - menu «recharger» 7j/7 24h/24 8 TTC à 80 TTC, Montant maximum de 100 % sécurisé par paiement carte bancaire. Rechargement immédiat. par pas de 1 80 TTC par mois 17/19

18 Autres tarifications : Prix des SMS supplémentaires sur internet Prix des Fax supplémentaires sur internet Prix de la Livebox pro en cas de non-restitution ou restitution endommagée Frais de descente en gamme des forfaits mobiles Orange Open Pro Le changement d un forfait mobile «24/7 international 4G» vers tout autre forfait mobile Open pro, d un forfait «24/7 premium 4G» vers un «24/7 confort 4G», ou vers un forfait «bloqué» ou enfin depuis tout type de forfait mobile Open pro non bloqué vers un forfait Open pro «bloqué» engendre des frais de changement de forfait de 180 HT si le changement se fait dans un délai de moins de six (6) mois à compter de la date de souscription ou de dernier PRT du forfait mobile concerné. Les autres changements de forfait mobile intra gamme Open pro n engendrent aucun frais supplémentaire lié à cette modification. 0,13 HT / SMS 0,20 HT / page 130,00 HT 180,00 HT Mentions légales : Usages en France métropolitaine. Offres soumises à conditions valables en France métropolitaine réservée aux professionnels (sur fourniture de justificatifs d activité professionnelle). Sous réserve d éligibilité et compatibilité technique, de couverture réseau GSM/GPRS/EDGE 3G+ H+ ou 4G, et de mobile et carte sim compatibles. Accès au réseau H+ ou 4G uniquement avec le forfait mobile 24/7 confort 4G, 24/7 premium 4G, ou 24/7 international 4G sous réserve de couverture, de mobile et carte compatibles. Liste des zones ayant fait l objet d un déploiement sur Pour garantir la qualité du réseau, le client s engage à adopter un comportement raisonnable dans son utilisation des services de l offre. Au-delà d un certain seuil (disponible dans les Conditions Spécifiques de l offre), Orange pourra limiter le débit jusqu à la prochaine facture du client, et, certains usages sont interdits, en particulier, l usage streaming vidéo, Peer-to-Peer, Newsgroups pour une connexion internet mobile. Détails des conditions sur (1) Liste des destinations comprises dans le forfait : Açores, Afrique du Sud, Alaska, Allemagne, Andorre, Angleterre (hors n os prémium commençant par et 44871), Argentine, Australie, Autriche, Bahamas, Bahreïn, Baléares, Bangladesh, Belgique, Bermudes, Brésil, Brunéi, Bulgarie, Canada, Canaries, Chili, Chine, Christmas Islands, Chypre, Chypre (Turque), Colombie, Corée du Sud, Crête, Croatie, Danemark, Ecosse, Espagne, Estonie, Etats-Unis, Finlande, France métropolitaine, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Guam, Guernesey, Guyane, Hawaï, Hong Kong, Hongrie, Iles d'aland, Ile de Pâques, Iles Mariannes du Nord (Saïpan), Iles Vierges américaines, Inde, Irlande, Irlande du Nord, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Jordanie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macao, Macédoine, Madère, Malaisie, Malte, Maroc (pour le Maroc, les numéros à mobilité restreinte : ; ; ; ; ; (liste susceptible d évolution en fonction de l opérateur local), sont facturés comme des communications vers des mobiles), Martinique, Mayotte, Mexique, Monaco, Norvège, Nouvelle- Zélande, Panama, Pays-de-Galles, Pays-Bas, Pérou, Pologne, Portugal, Puerto Rico, République Dominicaine, République Tchèque, Réunion, Roumanie, Russie, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Barthélémy, Saint-Martin, San Marin, Sardaigne, Sicile, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taïwan, Tasmanie, Thaïlande, Turquie, Vatican, Vénézuela. (2) Appels illimités 24h/24, 7j/7 vers les n os fixes et vers les n os IP de France métropolitaine et de plus de 100 destinations depuis les lignes fixes classique et par internet (hors n os courts, n os spéciaux), 500 destinataires par ligne et par mois et 24 heures par ligne et par jour maximum. 3H max par appel. Les communications en dehors du forfait sont facturées aux tarifs en vigueur. Appels directs entre personnes physiques et pour un usage non lucratif direct. Service incompatible avec le service de visiophonie. (3) Appels illimités 24h/24, 7j/7 vers les mobiles de France métropolitaine et de plus de 100 destinations depuis les lignes fixes classique et par internet (hors n os courts, n os spéciaux), 500 destinataires par ligne et par mois et 24 heures par ligne et par jour maximum. 3H max par appel. Les communications en dehors du forfait sont facturées aux tarifs en vigueur. Appels directs entre personnes physiques et pour un usage non lucratif direct. Service incompatible avec le service de visiophonie. (4) Union Européenne (EEA) : Açores, Allemagne, Autriche, Baléares, Belgique, Bulgarie, Canaries, Chypre, Corfou, Crète, Croatie, Cyclades, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Gibraltar, Grèce, Groenland, Guadeloupe, Guernesey, Guyane Française, Hongrie, Îles Åland, Île de Man, Îles Féroé, Irlande, Islande, Italie, Jersey, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, Man, Martinique, Mayotte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Réunion, Roumanie, Royaume-Uni, Sardaigne, Sicile, Saint-Barthélémy, Saint-Marin, Saint-Martin (Française), Saint-Pierre-et-Miquelon, Slovaquie, Slovénie, Suède, Vatican. (5) Suisse/Andorre : Suisse, Andorre. (6) Reste Europe : Albanie, Belarus, Bosnie-Herzégovine, Macédoine, Moldova, Monténégro, Serbie, Ukraine. (7) Zone USA-Canada : Canada, Guam Hawaï, iles vierges, Porto-Rico, Samoa Américaines, USA. (8) Zone Asie : Afghanistan, Arménie, Azerbaïdjan, Bangladesh, Bhoutan, Brunei Darussalam, Cambodge, Chine, Corée du sud, Géorgie, Hong Kong, Inde, Indonésie, Japon, Kazakhstan, Kirghizistan, Laos, Macao, Malaisie, Maldives, Mongolie, Myanmar, Népal, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Russie, Singapour, Sri Lanka, Tadjikistan, Taïwan, Thaïlande, Turkménistan, Vietnam. (9) Zone Maghreb : Algérie, Maroc, Tunisie. (10) Appels voix illimités pour un usage en France métropolitaine depuis la ligne mobile hors numéros courts et spéciaux dont la liste figure sur Appels directs entre personnes physiques et pour un usage non lucratif direct. Le comportement raisonnable dans le cadre de communications illimitées voix pour un forfait mobile, s entend par un maximum de 500 destinataires par ligne et par mois de cycle de facturation et 3 heures par appel. (11) La liste des opérateurs est disponible sur simple demande en contactant le 1016 (appel gratuit depuis un fixe Orange. Si l appel est passé depuis une ligne d un autre opérateur, consultez ses tarifs). (12) Le tarif vers les mobiles étrangers ne s applique que vers les pays disposant d accords spécifiques vers les mobiles. Pour les autres pays de la zone, c est la tarification vers les téléphones fixes du pays concerné qui s applique. (13) 1016 : Service et appel gratuits : Temps d attente gratuit, puis cet appel est facturé au tarif d une communication locale (hors forfait) si vous appelez d une ligne fixe Orange ou depuis le service de la ligne Livebox. Si l appel est passé depuis une ligne d un autre opérateur, consultez ses tarifs. (14) Reste du monde : pays non inclus dans les autres zones précitées. (15) Option Totale TV mensuelle non engageante, permettant de consulter et naviguer sur les 60 chaînes de télévision accessibles sur le Portail Orange World, ainsi que toutes les vidéos accessibles et/ou à télécharger sur le Portail Orange World. Valable en France métropolitaine. Pour les clients disposant d Orange Open pro avec le forfait mobile 24/7 confort 4G, 24/7 premium 4G ou «24/7 international 4G», ce service est inclus dans le forfait. Disponible dans les zones de couverture GPRS/3G+/3G/EDGE H+ ou 4G du réseau Orange selon le forfait choisi et à partir d un terminal et carte sim compatibles. Liste des chaînes disponible sur et susceptible d évolution. Option non compatible avec le forfait mobile bloqué Orange Open pro. Plus d informations dans les Conditions Spécifiques de l offre. Voir détails et listes des mobiles compatibles sur (16) Crédit de communication équivalent à 2h d appels voix en France métropolitaine (hors n os spéciaux). Possibilité de recharger son forfait une fois épuisé. Appels décomptés à la seconde dès la première seconde du crédit de communication inclus puis du crédit rechargé pour les appels en France métropolitaine. Report du crédit non consommé du forfait sur le mois suivant dans la limite du montant du forfait choisi. Le crédit reporté du mois précédent est décompté en priorité par rapport au crédit du mois en cours ou du crédit rechargé. Report non cumulable d'un mois sur l autre. Certains services ne sont pas disponibles avec le forfait bloqué Orange Open pro : l accès aux Hotspots Wi-Fi d Orange de France, la messagerie vocale visuelle, l accès aux options TV sur mobile, et le renvoi d appel. (17) Appels voix illimités de France métropolitaine vers 3 numéros fixe ou mobile de France métropolitaine. Le paramétrage est réalisé à partir du mobile via *144#. Possibilité de changer de numéro 1 fois par mois. Durée max/appel 3h. Service valable sous réserve d un crédit positif. Usage exclusivement en France métropolitaine. (18) Sous réserve d un crédit positif. SMS métropolitains en illimité (hors sms surtaxés et n os courts) pour un usage non lucratif direct et jusqu'à 250 destinataires différents par mois. Les MMS métropolitains et SMS/MMS envoyés depuis ou vers l'international sont décomptés du crédit de communication selon le tarif en vigueur. (19) Mail illimité, sous réserve d un crédit de communication supérieur à 0 euros HT. Service permettant d envoyer et de recevoir des s, avec pièces jointes, en illimité directement sur un téléphone mobile compatible. Valable en France métropolitaine pour tout client Orange Open pro. Option incompatible avec l'option Mail pour BlackBerry. Réception et envoi illimité de mails et de pièces jointes à partir du client du mobile. Service accessible depuis tout compte mail utilisant les protocoles IMAP, POP et SMTP (hors services payants). Ne sont pas compris dans l option, les services de messagerie Microsoft Exchange TM et les applications de messagerie utilisant le protocole de navigation http. 18/19

19 (20) Rechargement par carte bancaire. Possible même avec un crédit de communication à 0, en numérotant *144# depuis son mobile et depuis le menu-recharger. Rechargement par palier de 1 TTC. Montant minimum 8 TTC, montant maximum 80 TTC. (21) Remise de 10 % sur le montant mensuel de votre abonnement correspondant au forfait mobile Orange Open pro de chacune de vos lignes mobiles dès 2 lignes mobiles souscrites dans le cadre de l offre Orange Open pro. Pour la ligne mobile initiale, la réduction porte sur le montant de l'abonnement mensuel correspondant exclusivement à la facturation du forfait mobile. Promotion applicable uniquement sur le montant mensuel du forfait mobile Orange Open pro, non applicable aux communications passées hors et au-delà du forfait mobile. (22) Crédit d usage data bloqué à 500 Mo par mois (cycle de facturation) non rechargeable. Usages exclusivement en France métropolitaine. Service valable sous réserve d un crédit de communication affecté au compte mobile positif. Accès à Internet dans les zones de couverture 3G+/3G/EDGE du réseau Orange avec un mobile compatible. Usages TV, Messagerie vocale visuelle incompatibles avec le forfait mobile «bloqué». Voix sur IP, Peer-to-Peer, streaming vidéo, Newsgroup interdits. (23) L option modem n inclut pas le trafic lequel est facturé en sus. Le trafic data généré par les communications modem passées sur le réseau mobile Orange en France métropolitaine est assimilé à du trafic de connexion à internet, et sera décompté du forfait data du Client. Les conditions de comportement raisonnable du forfait data auquel le trafic est associé s appliquent également. Pour l option modem incluse dans les forfaits mobiles 24/7 confort 4G, 24/7 premium 4G et 24/7 international 4G, le comportement raisonnable requis s entend de connexions jusqu à 3Go par mois pour le 24/7 confort 4G, 10 Go par mois pour le 24/7 premium 4G et 15 Go par mois pour le 24/7 international 4G (cycle de facturation). Au-delà, Orange pourra limiter le débit jusqu à la prochaine facture du Client. L usage de l option modem depuis les DOM et l étranger est possible sous réserve de la disponibilité de la VoIP sur le réseau mobile concerné ainsi que l activation du mode international. Hors France métropolitaine, coûts de connexions data facturés selon la tarification internet mobile associée à l offre détenue par le client en situation de roaming et en fonction de la zone géographique où il se trouve (voir fiche tarifaire en vigueur). (24) L option accès VoIP n inclut pas le trafic lequel est facturé en sus. Le trafic data généré par les communications modem passées sur le réseau mobile Orange en France métropolitaine est assimilé à du trafic de connexion à internet, et sera décompté du forfait data du Client. Les conditions de comportement raisonnable du forfait data auquel le trafic est associé s appliquent également. Pour l option modem incluse dans les forfaits mobiles 24/7 confort 4G, 24/7 premium 4G et 24/7 international 4G, le comportement raisonnable requis s entend de connexions jusqu à 3Go par mois pour le 24/7 confort 4G, 10 Go par mois pour le 24/7 premium 4G et 15 Go par mois pour le 24/7 international 4G (cycle de facturation). Au-delà, Orange pourra limiter le débit jusqu à la prochaine facture du Client. L usage de l option accès VoIP depuis les DOM et l étranger est possible sous réserve de la disponibilité de la VoIP sur le réseau mobile concerné ainsi que l activation du mode international. Hors France métropolitaine, coûts de connexions data facturés selon la tarification internet mobile associée à l offre détenue par le client en situation de roaming et en fonction de la zone géographique où il se trouve (voir fiche tarifaire en vigueur). (25) Usages en France métropolitaine. Navigation illimitée sur le portail Orange World, Gallery et internet. Sont notamment facturés en dehors de l option, les usages TV, les usages modem, les contenus et services payants, les usages mail utilisant les protocoles SMTP, POP et IMAP. Les services de Voix sur IP, Peer-to-Peer et Newsgroups sont interdits. Afin de maintenir une qualité de service optimale sur son réseau pour l ensemble de ses clients, Orange pourra limiter le débit au-delà d un usage de 3 Go/mois pour le forfait mobile 24/7 confort 4G, 10 Go/mois pour le forfait mobile 24/7 premium 4G et 15 Go par mois pour le 24/7 international 4G, jusqu à la prochaine date de facturation. Services accessibles sur réseaux et depuis un terminal compatibles. Voir détails du service dans les conditions spécifiques. (26) SMS/MMS métropolitains pour un usage non lucratif direct jusqu à 250 destinataires différents par mois. SMS/MMS envoyés depuis ou vers l international non décomptés du service SMS/MMS illimités, facturés en sus. (27) Service valable en France métropolitaine dans les zones de couverture 3G+/3G/EDGE du réseau Orange France pour le service BIS (BlackBerry Internet Service) uniquement. Service compatible depuis tout compte mail utilisant les protocoles IMAP4, POP3 ou SMTP (hors voila.fr). Option limitée à 3Go pour le forfait mobile 24/7 confort 4G, 10 Go pour le forfait mobile 24/7 premium 4G et 15 Go par mois pour le 24/7 international 4G et à une option par ligne mobile dans la limite de 10 messageries. Nécessite un terminal BlackBerry. Plus d informations dans les Conditions Spécifiques de l offre. (28) Service permettant d envoyer et de recevoir des s, avec pièces jointes, en illimité directement sur un téléphone mobile compatible. Valable en France métropolitaine pour tout client Orange Open pro. Option incompatible avec l'option Mail pour BlackBerry. Réception et envoi illimité de mails et de pièces jointes à partir du client du mobile. Service accessible depuis tout compte mail utilisant les protocoles IMAP, POP et SMTP (hors services payants). Ne sont pas compris dans l option, les services de messagerie Microsoft Exchange TM et les applications de messagerie utilisant le protocole de navigation http. Pour garantir une qualité de service optimale sur son réseau, Orange pourra limiter le débit au-delà d un usage raisonnable de 3Go/mois pour le forfait mobile 24/7 confort, 10 Go/mois pour le forfait mobile 24/7 premium 4G et 15 Go par mois pour le 24/7 international 4G jusqu à la date de facturation. Usages en France métropolitaine. Services accessibles sur réseaux et depuis un terminal compatibles. Plus d informations dans les Conditions Spécifiques de l offre. (29) Accès au réseau H+ ou 4G uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement à date, sous réserve de couverture réseau, mobile et carte sim compatibles. Liste des zones couvertes sur (30) Débit internet dédié selon éligibilité géographique et Livebox compatible de 512 kb/s, jusqu à 50 Mb/s en débit descendant et jusqu à 8 Mb/s en débit remontant sur VDSL, jusqu à 20 Mb/s en débit descendant et jusqu à 800 Kb/s en débit remontant sur ADSL. En cas de non éligibilité à la technologie VDSL, le Client bénéficie normalement de la technologie ADSL. Incompatible avec les modems USB, les modems Ethernet et avec l option joueurs. L utilisation simultanée de la TV numérique et de l internet entraîne une réduction du débit (débit dédié jusqu à 4 Mb/s). (31) Option Lookout premium uniquement avec les forfaits mobiles 24/7 confort 4G, 24/7 premium 4G et 24/7 international 4G - non disponibles avec les autres forfaits mobiles Open pro. Service permettant de verrouiller à distance son terminal mobile et de supprimer ses données en cas de perte ou vol. Service accessible sur tous mobiles compatibles avec l application Lookout sous réserve de téléchargement de l application Lookout (coût de téléchargement décompté de l offre data mobile du client). Connexions data décomptées de l offre data mobile du client. Hors France métropolitaine, coûts de connexions data facturés selon la tarification internet mobile associée à l offre détenue par le client en situation de roaming et en fonction de la zone géographique où il se trouve (voir fiche tarifaire en vigueur). Voir détails dans les Conditions Générales d Utilisation du service disponibles dans l application et listes des mobiles compatibles sur (32) Une fois la totalité du forfait consommé, les communications en roaming voix et data seront facturées hors forfait, au tarif au compteur. Usage modem, VoIP, streaming, Peer-to-Peer et newsgroups interdits. Le comportement raisonnable s entend pour les usages SMS en illimité, par un maximum de 250 correspondants différents par mois (hors SMS surtaxés et numéros courts). Au-delà, Orange se réserve le droit de suspendre le service jusqu à la prochaine facturation. Les communications Voix et SMS en roaming depuis l Europe s entendent vers l Europe et la France métropolitaine. Les communications Voix et SMS en roaming depuis la zone USA-Canada s entendent vers la zone USA-Canada et la France métropolitaine. (33) Option Polaris Office premium uniquement avec les forfaits mobiles 24/7 confort 4G, 24/7 premium 4G et 24/7 international 4G - non disponibles avec les autres forfaits mobiles Open pro. Service apportant les fonctionnalités indispensables dans un cadre professionnel par exemple le visionnage, l édition et la création de documents de type office (Powerpoint, Excel, Word) Connexions data décomptées de l offre data mobile du client. Hors France métropolitaine, coûts de connexions data facturés selon la tarification internet mobile associée à l offre détenue par le client en situation de roaming et en fonction de la zone géographique où il se trouve (voir fiche tarifaire en vigueur). Voir détails dans les Conditions Générales d Utilisation du service disponibles dans l application et listes des mobiles compatibles sur 19/19

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