Dossiers de carrière des magistrats ( )

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1 Dossiers de carrière des magistrats ( ) Inventaire sommaire (BB/6(II)/1-BB/6(II)/434) Par S. de Dainville-Barbiche, M. Deshayes et M. Mayeur Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence BB/6(II)/1-BB/6(II)/434 Niveau de description fonds Intitulé Dossiers de carrière des magistrats Intitulé INVENTAIRE DES DOSSIERS PERSONNELS DES MAGISTRATS AYANT CESSÉ LEURS FONCTIONS entre 1848 environ et 1883 environ Intitulé (BB 6 II 1 à 434) Intitulé par S. de Dainville-Barbiche, M. Deshayes, M. Mayeur Intitulé 1979 Date(s) extrême(s) Présentation du contenu La Section moderne des Archives nationales conserve les dossiers personnels des magistrats ayant exercé leurs fonctions entre 1848 et 1942 environ. Ces dossiers ont été versés par le ministère de la justice en avril 1928, le 23 mai 1939, les janvier Registres des versements faits par les ministères et Administrations à la Section moderne des Archives nationales (Archives de la S.M.). et sont classés actuellement dans la sous-série BB 6 II en trois tranches correspondant à ces trois versements successifs : - BB 6 II 1 à 434, dossiers des magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1848 et 1883 environ (versement de 1928). - BB 6 II 435 à 611, dossiers des magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1883 et 1900 environ (versement de 1939). - BB 6 II 612 à 1294, dossiers des magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1900 et 1942 environ (versement de 1955). Le présent inventaire ne couvre que la première tranche de dossiers (BB 6 II 1 à 434). Il sera poursuivi pour les deux autres tranches. Précisons en un tableau les différentes sortes de magistrats dont les dossiers figurent dans cette première tranche : Cour de Cassation Premier président - Présidents - conseillers Procureur général - Avocats généraux Cours d'appel (cours impériales sous le Second Empire) Premier président - Présidents - conseillers Procureur général - Avocats généraux - Substituts du Procureur général. Tribunaux de Première instance 3

4 Président - Vice-président - juges - juges suppléants Procureur de la République (impérial sous le Second Empire) Substituts du procureur de la République (ou impérial) 2. Ce tableau reste valable dans les grandes lignes, jusqu'à l'ordonnance du 22 décembre 1958 portant réforme judiciaire.. Ne figurent pas les juges consulaires et les juges de paix 3. sauf s'ils ont exercés par la suite les fonctions de juges de première instance, par exemple ; mais c'est à ce second titre qu'ils ont alors un dossier dans BB6 II. auxquels sont consacrées respectivement les sous-séries BB 7 et BB 8. Mais tous les autres magistrats, dont les titres se retrouvent dans le tableau ci-dessus et ayant exercé leurs fonctions dans les limites chronologiques données, devraient avoir un dossier personnel dans BB6 II 4. Il faut tenir compte tout de même de pertes éventuelles.. Les dossiers des magistrats coloniaux se trouvent aussi dans ce fonds ; nous aurons d'ailleurs l'occasion de revenir sur le cas du Personnel judiciaire colonial. Les limites chronologiques - qui ne s'appliquent qu'à l'exercice des fonctions 5. On trouve dans les dossiers des pièces très antérieures ou postérieures à ces dates : par exemple acte de naissance ou de décès de l'intéressé. - sont 1848 et 1883 environ pour la première tranche. C'est, en effet, au début de la seconde République, vraisemblablement dès 1848, qu'à été ouvert cette série de dossiers personnels des magistrats. Auparavant, sous l'empire, la Restauration et la Monarchie de juillet, il y a seulement des dossiers dit de "remplacement" établis au moment d'une mutation dans un poste donné. On trouve fort peu d'exceptions à la limite On pourrait citer cependant, par exemple, le dossier Métivier (BB 6 II 295), procureur du roi à Marmande, qui a cessé ses fonctions en 1830, qui a demandé sous le Second Empire sa réintégration dans la magistrature et la Légion d'honneur, ce qui lui a valu l'ouverture d'un dossier personnel, alors qu'il n'a obtenu finalement ni l'un, ni l'autre. La limite de 1883 n'est point si arbitraire qu'il ne paraît ; elle correspond à la loi du 30 août 1883 sur la Réforme de l'organisation judiciaire 6. Bulletin des Lois, 2ème semestre 1883, partie principale, n 788, p qui prescrivait entre autres la réduction du personnel des cours et des tribunaux et a dû avoir pour conséquence un certain nombre de mises à la retraite. Par contre les exceptions à cette dernière limite sont plus nombreuses ; nous avons rencontré quelques dossiers de magistrats mis en retraite en 1888 par exemple, ou décédés en fonction en Nous ne les avons pas classés dans la seconde tranche, parce que ces dossiers, extrêmement consultés, ne peuvent être changés d'articles impunément, sauf cas de déclassement patent et avéré.. Réciproquement, des exceptions doivent exister aux limites chronologiques de la seconde tranche. Donc, si on ne trouve pas dans la première tranche le dossier d'un magistrat ayant cessé ses fonctions autour de 1883, on aura intérêt à consulter aussi la seconde tranche. Matériellement les dossiers se présentent sous forme d'une chemise confectionnée au moment de l'ouverture du dossier comportant généralement un numéro d'ordre, le nom du magistrat, ses prénoms, sa date de naissance, les dates de ses mutations successives dans la magistrature, la date et la cause de cessation de ses fonctions, éventuellement la date de sa nomination dans l'ordre de la Légion d'honneur ; à l'intérieur de cette chemise ont été mises successivement toutes les pièces concernant le magistrat : acte de naissance, acte de décès, feuilles individuelles de renseignements 8. Ces feuilles apparaissent à partir de 1849 ; elles sont annuelles et comportent des renseignements familiaux, "Economiques" et professionnels., demandes, recommandations, plaintes, extraits de rapports des procureurs généraux, etc. L'épaisseur des dossiers et la somme des renseignements fournis sont variables ; mais dans l'ensemble ils forment une source capitale pour l'étude sociale du corps, la généalogie ou la biographie des individus. Jusqu'alors ces dossiers étaient dans un état déplorable : le but principal de notre travail, à l'origine, était de les sauver d'une destruction complète en renforçant les précieuses chemises anciennes par l'adjonction de chemises neuves ; l'inventaire a été conçu en fonction de cette opération. Pour la rédaction de celui-ci nous n'avons relevés en principe que le nom et les prénoms des magistrats dont les dossiers figurent dans les articles décrits ; mais nous ne nous sommes pas contentés des formes de noms et prénoms figurant sur les chemises anciennes : nous les avons confrontées aux pièces d'etat civil contenues dans les dossiers ; chaque fois qu'il y avait des divergences, nous les avons indiquées. Citons, par exemple, le cas de THIERRY (Marie-Victor-Eugène), descendant du valet de chambre de 4

5 Louis XVI auquel nous avons ajouté le nom de VILLE d'avray abandonné à la Révolution pour faciliter son identification. Il aurait été souhaitable de relever aussi les fonctions des magistrats, en l'occurence celles qui étaient exercées au moment de la cessation de fonctions. Nous ne l'avons pas fait en principe faute de temps, le sauvetage matériel des dossiers étant trop urgent ; au surplus, la mobilité des magistrats au XIXe siècle n'est pas un vain mot : Tel magistrat, par exemple, peut débuter à Semur et finir à Bastia en passant par Rennes et Le Mans ; ils sont nombreux dans ce cas. Mais nous avons relevé les fonctions (exercées au moment de la Cessation), chaque fois qu'elles ne rentraient pas dans le tableau défini ci-dessus, car contrairement à ce qu'indiquent les instruments de recherches antérieures, on trouve aussi dans BB 6 II les dossiers des types de personnel suivants : - fonctionnaires du ministère de la Justice (Administration centrale). - Personnel des justices de Paix d'algérie et des Colonies (juges de paix, suppléants et greffiers) 9. A compléter par les dossiers contenus dans BB Auxiliaires de justice de l'algérie et des Colonies (greffiers, huissiers, notaires, commissaires-priseurs, assesseurs, interprètes, membres du Conseil de droit musulman...) 10. A compléter par les dossiers contenus dans BB 9 et BB 10.. Nous avons relevés aussi les fonctions dans les cas où les prénoms des magistrats ne figuraient pas dans leur dossier et dans les cas - rares - de magistrats portant les mêmes nom et prénoms. Nous avons respecté scrupuleusement le classement alphabétique initial des dossiers, matérialisé par le nom figurant sur la chemise d'origine. Celui-ci n'est cependant pas exempt d'incertitudes ; les noms nobiliaires sont classés généralement au patronyme : par exemple AMAUDRIC du CHAFFAUT est classé à AMAUDRIC ; mais il y a quelques exceptions : ainsi ELIE de BEAUMONT est classé à BEAUMONT. Le classement des noms commençant par d', du, des, de, la, le, de la, de le, manque de rigueur et de logisme : par exemple ALDEGUIER (d') est classé à d'aldeguier. Il est vrai que le XIXe siècle est une période d'incertitudes pour les noms de familles : sous la Révolution les noms nobiliaires ou d'apparence nobiliaire ont été modifiés, simplifiés ; les familles se sont efforcées tout au long du XIXe siècle de recouvrer leur nom ancien ; c'est une des causes de divergences entre les noms figurant sur les chemises et ceux figurant dans les actes de naissance, que nous avons évoquées plus haut. Mais la reprise du nom ancien a pu intervenir après la clôture du dossier du magistrat : par exemple il y a un dossier au nom de BARAZER-LANNURIEN (François-Etienne), alors que cette famille s'intitulait avant la Révolution et s'intitule actuellement BARAZER de LANNURIEN. Pour toutes ces raisons nous avons immaginé un système de renvois : à la fin de l'inventaire de chaque article figure une rubrique "renvoi" comportant la liste des dossiers qui auraient pu être classés dans l'article considéré avec la référence à l'article dans lequel ils sont effectivement classés ; par exemple après l'article BB 6 II 1, on trouvera ABERE (d'), voir BORDENAVE d'abere (BB 6 II 52) ; ces renvois concernent tous les noms en plusieurs mots, les formes différentes d'un même nom. Nous espérons ainsi faciliter grandement la recherche des dossiers. Si ces dossiers forment une source de Base pour toutes recherches sur les magistrats, ils peuvent être complétés par d'autres documents de BB : - les dossiers de remplacement, que nous avons évoqués plus haut, dans BB 6 ; ils couvrent la période (avec quelques lacunes) et contiennent essentiellement des lettres de demandes ou de recommandation, des correspondances entre les procureurs généraux et le ministre de la Justice. - les dossiers de pensions dans BB 25, utiles éventuellement pour retrouver la date du décès du magistrat ou des renseignements sur son épouse. - les décrets et ordonnances de nominations des magistrats dans BB 5. - Sans omettre d'autres fonds des Archives nationales, comme les dossiers déposés par la grande Chancellerie de la Légion d'honneur (dossiers des légionnaires, Ier Empire ). Cette liste n'a pas la prétention d'être exhaustive. Jusqu'alors la première tranche de BB 6 II n'était munie que d'un répertoire numérique (par H. Patry, 1922, inv. 859). Ce présent travail est le premier relevé onomastique systématique pour cette tranche. Commencé avec un vacataire M. Deshayes, il a en fait reposé essentiellement sur Mesdames Barbiche et Mayeur. 5

6 Localisation physique Pierrefitte 6

7 Inventaire sommaire (BB/6(II)/1-BB/6(II)/434) BB/6(II)/1 ABADIE (Jean), suppléant du juge de paix des Ouled-Rahmoun (Algérie). ABADIE (Joseph-Gustave), suppléant du juge de paix de l'oued-atmenia (Algérie). ABAUZIT (Jean-Pierre-Jules). ABBADIE (Arnaud). ABBADIE (François-Marie-Henri). ABBADIE (Jacques-François). ABDALLAH BEN NOUR EDDIN (Si), assesseur près la justice de paix de Mondovi (Algérie). ABDERAHMAN BEN TAIEB, assesseur près le tribunal de 1ère instance de Bône (Algérie). ABEILHÉ (Hilaire-Henri-François). ABEILHÉ (Jean-Marie-Joseph-Timothé). ABEILHÉ (Joseph-Augustin-Jean). ABRAM (Benjamin). ABRAM de ZINCOURT (François-Prosper). ABRIA (Pierre, dit Auguste). ABRIAL (Pierre-Paul). ABRIC (François-Ferdinand-Emile). ABYVEN (Bernard-Pierre). ACCARIAS (Antoine-Calixte). ACCARIAS (Joseph-Antoine). ACGONAU (Jean-Bertrand-Sylvain-Henry), greffier de la justice de paix de Bordj-Bou-Arréridj (Algérie). ACHER (Joseph-Jean). ADAM (François-Joseph). ADAM (Georges-Benoit). ADAM (Jean-Jacques-Félix). ADAM (Jules-Amador-Henry). ADAM (Philip-Armand-Isabel), greffier notaire près les tribunaux de Papeete (Océanie). ADDENET (Augustin-Louis). ADELEINE (Pierre-Marie-Louis). ADELINE (Pierre-François-Rodolphe). ADEMA (Alexandre-Louis). ADNET (Jean-Joseph-Marie-Eugène). ADER (Benoit-Simon-Bernard). ADER (Jean-Baptiste-Anne). ADRIANI (Louis-Jean-Baptiste). ADVILLE, juge suppléant à Pontoise (+ 1867). AGNIEL (Louis), procureur général à Montpellier. AHMED BEN BRIHMAT, assesseur musulman près le tribunal de Elida (Algérie). AHMED BEN DJADOUN (Si), assesseur musulman au tribunal de Tizi-Ouzou (Algérie). AHMED BEN ED DORBANI (Si), assesseur près la justice depaix de Batna (Algérie). AHMED BEN EL BACHIR (Si), assesseur musulman près le tribunal de Tlemcen (Algérie). AHMED BEN HAFAIAD [ou HAFAIED] (Si), interprète judiciaire près la justice de paix de Khenchela (Algérie). AHMED BEN ISMAEL, assesseur près la justice de paix de Sidi Bel Abbès (Algérie). AHMED BEN MOHAMED EL MOUDJAHED (Si), assesseur musulman près le tribunal de Sétif (Algérie). AHMED BEN OMAR (Si), interprète à la justice de paix de Bordj Bou Arréridj (Algérie). 7

8 AHMED BEN SIDI SAID (Si), assesseur musulman à la cour d'alger. AHMED EL KOUDIR BEN ABDEL KADER (Si), assesseur près le tribunal de 1ère instance de Sétif (Algérie). Abd..., Ahmed..., voir aussi Si (BB 6 II 394). Abère (d'), voir Bordenave d'abère (BB6 II 52). Abnour (d'), voir Richard d'abnour (BB6 II 365). Abraham-Dubois, voir Dubois (BB6 II 133). Achy (d'), voir De Vaulx d'achy (BB6 II 126). Achy (d'), voir Vaulx d'achy (BB6 II 422). Adam de Montclar voir Monclar (BB 6 II 302). Agde (d'), voir Guy d'agde (BB6 II 200). BB/6(II)/2 AIGNAN (Etienne). AILHAUD (Ovide-Joseph-Célestin). AILLAUD (Joseph-Amédée). AILLAUD (Joseph-Gaspard-Hippolyte), Huissier à Tenez (Algérie). AILLAUD (Joseph-Michel-Benjamin), présenté pour une place d'huissier en Algérie). ALABOISSETTE (François-Frédéric) [ou ALLABOISSETTE]. ALARDET (Auguste-Charles-Hippolyte). ALAUX (Eugène-Frédéric-Emile). ALAUX (Léon-Paulin-Amédée). ALAUZET (François-Isidore). ALAUZET (Isidore). ALBAREL (Marie-Mathieu-Dominique-Clément). ALBERT (Charles-Paul-Emile). ALBERT (Jean-Antoine). ALBERT, substitut à Loudun le 10 février 1871, nomination annulée le 25 Mars 1871 (chemise vide). ALBERT-DUGALLOIS (Jean-Pierre). ALBIER (André-Martial). ALBITRE (Charles-Michel-Jacques), Interprête près de la justice de paix de Teniet el Haad (Algérie). ALCOCK (Joseph-François). Aiglun, voir Rochas-Aiglun (BB6 II 371). Aiguy (d'), voir Daiguy (BB6 II 108). Alauzier (d'), voir Ripert d'alauzier (BB6 II 367). Aldéguier (d'), voir d'aldéguier (BB6 II 108). Aldin (d'), voir Gervais d'aldin (BB6 II 181). BB/6(II)/3 ALEMAN (Jean-Joseph-Jules d'). ALEXANDRE (Charles-Alfred). ALEXANDRE (François-César). ALEXANDRE (Louis-Marie). ALFONSI (Dominique), Huissier près du Tribunal de Sétif (Algérie). ALFONSI (Louis-Charles), Suppléant du Juge de Paix à Saïda (Algérie). ALHEINE (Jean-Baptiste). 8

9 ALI BEN AHMED BEN EL HADJ MOUSSA, Membre du Conseil de droit Musulman. ALI BEN KARA ALI, assesseur près du Tribunal de Bône (Algérie). ALI BEN MAHAMMED CHERIF, Cadi de la 11ème Circonscription Judiciaire de Blida (Algérie). ALICOT (Pierre-François-Eugène). ALLAIN-CAVAN (Hippolyte-Pierre-Marie). ALLAIN-TARGÉ (François-Henri-René). ALLAIS (Alphonse-François-Rémy). ALLAOUA BEN SASSY, assesseur près du Tribunal de Constantine (Algérie) ALLARD (Georges-Henri). ALLARD (Jean-Baptiste-Hilaire-Théodore). ALLARD (Jules-Henri). ALLARD-THEUS (Arnoux-Louis). ALLART (Jean-Marie-Auguste). ALLEAUME (Charles-Jacques-Louis). ALLÉGIER (Maurice-Henri). ALLÈGRE (Auguste). ALLEMAND (Jean-François). ALLENDER (Jean-Ambroise-Benoit), Commissaire-priseur à Mastaganem (Algérie). ALLEZARD (Jean-Baptiste). ALLEZARD (René-Théophile-Charles). Aligny (d'), voir Picot de Moras d'aligny (BB 6 II 337). Allaboissette, voir Alaboissette (BB6 II 2). BB/6(II)/4 ALLIEN (Antoine-Joseph-Marie-Justin). ALLIER (Pierre-François). ALLIEY (Camille-Théodore-Frédéric). ALLONCLE (Charles-André-Nicolas). ALLOUEL (Alexandre-Victor). ALLUT (Jean-Antoine-Léonce), greffier du tribunal de Mostaganem (Algérie). ALPY (Henri-Marie). ALQUIÉ (Jean-Marie-Adolphe). ALTAIRAC (François-Philippe-Adolphe). ALVERNY (Achille-Lucien-André d'). ALVISET (François-Bonnaventure). ALVISET (Marie-Armand-Henry-Bonaventure). ALZIARY (Jean-Baptiste). AMADE (Jean-François). AMAR BEN HAMDAN, assesseur près le Tribunal de 1ère instance de Philippeville (Algérie). AMAT (Joseph-Simon-Clément). AMAUDRIC du CHAFFAUT (Jules-Joseph). AMELIN, conseiller à la cour d'appel de Paris. AMELOT de LA ROUSSILLE (Achille-Jean-Marie). AMIARD (Félix-Joseph-Alfred). AMIARD (Henry). AMILHAU (Jean-Anne-Léon). 9

10 AMILHAU (Pierre-Catherine). AMY (Robert-Siméon-Henry). Amécourt (d'), voir Ponton d'amécourt (BB6 II 346). Amfreville (d'), voir Guyot d'amfreville (BB6 II 200). BB/6(II)/5 ANASTAY (Alexandre-Luc). ANCEAU (Henri-Victor), greffier de la Cour et du Tribunal de Saïgon (chemise vide). ANCEAU (Henri-Victor), Conseiller à la Guadeloupe. ANCELOT (Jean-François-Adolphe). ANCENAY (Henri). ANCENAY (Hippolyte-Henri-Marie). ANCTIN (Paul-Emile). ANDRAC (Aimé-François-Jean-Baptiste). ANDRAC (Jean-Baptiste-Joseph-Antoine). ANDRAU (Louis-Marie). ANDRAU-MORAL (Mathieu-Louis). ANDRE (Albert-Fortuné-Marie d'). ANDRE (François-Félix-Auguste). ANDRE (Henri d'). ANDRE (Jean-Joseph-Laurent). ANDRÉE DE RÉNOARD (Charles-Laurent-Ulric d'). ANDRÉUCCI (Jean-Noël), Suppléant du Juge de Paix de Djidjelli (Algérie). ANDRIEU (Georges-Pierre). ANDRIEU (Jean-Alexis). ANDRON (Pierre-Marie-Charles). ANDROUÏN (Adolphe). ANFRAY (Auguste). ANGELI (Louis), Suppléant du Juge de Paix d'akbou (Algérie). ANGENOUST (Louis-Léon). ANGER DE KERNISAN (Clément-François-Anne). ANGERVILLE (Marie-Alphonse d'). Ancezune (d'), voir Rostan d'ancezune (BB6 II 376). Ange, voir Chaix d'est-ange (BB6 II 80). Angers (d'), voir Duboys (BB6 II 134). BB/6(II)/6 ANGLADA (Ernest-Alexandre). ANGOT des ROTOURS (Gabriel-Charles-Arthur). ANQUETIL, dit ANQUETIL-DELISLE (Eugène-Aimé). ANSELME (Pierre-Martin), dit de POMEYS ou DES POMEYS. ANSPACH (Philippe-Léon). ANTHOINE (Etienne-Charles) ; ANTHOINE de SAINT-JOSEPH (Fortuné). ANTHOUARD (David-Jean-Antoine). 10

11 ANTHOUARD (Marie-Joseph). ANTOINE (Charles), suppléant du juge de paix de Mila (Algérie). ANTOINE (Charles-Joseph-Auguste). ANTOINE (Charles-Stanislas). ANTOINE (Jean-Marie). ANTONI (Philippe-Pierre-Louis-Christophe-Auguste de), ou d'antony. APPAY (Alexandre-François). APPAY (Camille-Etienne). ARAGON (Victor). ARBELLOT (Jean-Baptiste-Albert). ARBEY (Claude-Simon-Alexis). ARBEY (Pierre-François). ARBOD (Auguste-Charles-Pierre). ARCHAMBAULT (François-Léonide). ARCHAMBAULT (Pascal-Raphaël). ARCHIDET (Jean-Joseph-Emile). ARCHON-DESPÉROUSE (Amable-Pierre). ARDAILLON (Antoine-Claude). ARDANT (Jean-Baptiste-Joseph-Charles). Anvault (d'), voir Brunet d'anvault (BB6 II 66). Apreval (d'), voir Revillon d'apreval (BB6 II 362). Arbaud (d'), voir Bausset-Roquefort-Duchaine d'arbaud (BB6 II 23). Arbaumont (d'), voir Maulbon d'arbaumont (BB6 II 288). Arbilleur, voir Monnot-Arbilleur (BB6 II 304). Arbou (d'), voir D'Arbou (BB6 II 109). Arc (d'), voir Renaudeau d'arc (BB6 II 361). Arcangues (d'), voir D'ARcangues (BB6 II 109). Arcq (d'), voir Douet d'arcq (BB6 II 131). Ardenne de Cizac (d'), voir D'Ardenne de Cizac (BB6 II 109). BB/6(II)/7 ARENA (Jean). AREXY (Auguste). ARGIOT (Jean-Ignace). ARGOULLON (Elie-François-Hippolyte). ARIGNON (Pierre-François-Jules). ARLOT de SAINT-SAUD (Jean-Marie-Hippolyte-Aymar d'). ARMAND (Alfred). ARMAND (Charles-Joseph). ARMAND (Jean-Marie-Mamer). ARMELY (Jacques-Napoléon-Eugène). ARMELY (Pierre-Nicéphore). ARMENGAUD (Jean-Germain-Gustave-Casimir). ARMET DE LISLE (Edme-François-Joachim). ARMILHON (Joseph-Louis). ARMINJON (Georges-Ernest-Eloi). 11

12 ARNAL (Auguste-Antoine-Hippolyte). ARNAL DU CUREL (François-Marie-Ernest). Argencé (d'), voir Lefebre d'argencé des Provotières (BB6 II 250). Argences (d'), voir Seney d'argences (BB6 II 392). Argis (d'), voir Boucher d'argis (BB6 II 54). Arlon (d'), voir Huet d'arlon (BB6 II 210). Armand, voir Aubert-Armand (BB6 II 10). Armangau (Doms-), voir Oms (BB6 II 320). Armelle (d'), voir Bouyonnet (BB6 II 60). BB/6(II)/8 ARNAUD (Antoine). ARNAUD (Camille-Joseph). ARNAUD (Jean-Baptiste), juge à Orange. ARNAUD (Jean-Baptiste), juge suppléant à Castellane. ARNAUD (Jean-Louis). ARNAUD (Nicolas-Pierre). ARNAUD-COSTE (Joseph-François-Auguste). ARNAUDEAU (Jean-Chysostôme). ARNAULD (Samuel-Georges). ARNAULD DE PRANEUF (Louis-Maurice-Alexandre). ARNAULDET (Emmanuel-Edmond). ARNAULDET (Louis). ARNAULT (Jean). ARNAULT DE GUENYVEAU (Henri-Alexandre). ARNAULT-MENARDIERE (Louis-Joseph). ARNAULT DE LA MENARDIERE (Marie-Frédéric). ARNOULD (Ernest). ARNOULD (Henri-André-Marie), suppléant du juge de paix de l'ouest-athménia (Algérie). ARNOUX (Auguste). ARNOUX (Charles-Joseph). ARNOUX (Gaspard). Arnous, voir Planel-Arnous (BB6 II 342). Arnouville (d'), voir Choppin d'arnouville (BB6 II 90). Arodes de Tailly (d'), voir D'Arodes de Tailly (BB6 II 109). BB/6(II)/9 ARRICHI (Jean-Ambroise-Henri-Mathieu-Louis). ARRICHI (Jean-Bernardin). ARRIGHI (Joseph-Jean-Baptiste). ARRICHI (Napoléon-Jean-Thomas-Antoine). ARRIPE (Basile), suppléant du juge de paix de Bordj-Bou-Arréridj (Algérie). ARSONNEAU (Charles-Léon-Emile), juge de paix à Mila (Algérie). ARTAUD (Adolphe-Auguste). ARTIGUENAVE (Jean-Jacques-Hippolyte). 12

13 ARTUR (Désiré), défenseur à Constantine (Algérie). ARVET (Louis-Eugène). ASSE (Gustave-Edouard), ou ASSE de LA BONNEVILLETTE. ASSE (Louis-Alfred), ou ASSE-BEAUMORET. ASSE, greffier à Nossi-Bé (La Réunion). ASSELIN (Alphonse-Félix). ASSELIN (Justin-Eugène-Hippolyte). ASSEZAT de BOUTEYRE (Antoine-Eugène). ASSOLLANT (François-Eugène). ASTAIX (Victor-Alexandre). ASTIS (Marie-Joseph d'). ASTRIÉ (André-Anselme-Théophile), suppléant du juge de paix de Relizane (Algérie). Arrouzat (d'), voir Lamarque d'arrouzat (BB6 II 235). Arthez (d'), voir D'ARTHEZ (BB6 II 110). Arusmont (d'), voir Phiquepal d'arusmont (BB6 II 335). Astafort (d'), voir Dufour d'astafort (BB6 II 138). BB/6(II)/10 ATHÉNOR (Marie-Louis-Venance-Antoine). ATTARD (Jean), interprète traducteur à Alger. AUBANEL (Joseph-Marie), greffier notaire à l'oued-zenati (Algérie). AUBÉ DE BRACQUEMONT (Louis-Alexandre). AUBENAS (Joseph-Antoine-Adolphe). AUBERGÉ (Ernest-André-Louis). AUBERT (Charles-Frédéric). AUBERT (Claude-Nicolas-Gustave). AUBERT (Pierre-Jacques-Augustin). AUBERT-ARMAND (Pierre-Daniel). AUBERTIN (Michel-Louis). AUBIN (Edouard-Alexandre). AUBIN (François-Henri-Alcibiade). AUBIN (Jacques). AUBIN (Zacharie-Félix). AUBINAT (Yves-François), Huissier à Philippeville (Algérie). AUBRAN (Louis). AUBRY (Auguste). AUBRY (Charles-Marie-Barbe-Antoine). AUBRY (Marie-Rose-Bertrand). AUBUGEOIS DE LA VILLE DU BOST (Joseph-Victor). AUBUSSON DE SOUBREBOST (Louis-Jean-Henri). AUCHER (Pascal-Armand). AUCHIER (Jean). AUCHIER (Pierre-Edouard). Athias, voir Da Costa-Athias (BB6 II 107). Aubagne (d'), voir Bertrand d'aubagne (BB6 II 36). Aubert (d'), voir Rochoux d'aubert (BB6 II 371). 13

14 BB/6(II)/11 AUDEMAR (Eugène-Auguste). AUDIAT (Charles-François-Raymond). AUDIBERT (Marie-Jean-Louis-Emile). AUDIDIER (Pierre-Théophile). AUDIER (François-Jacques-Jules). AUDIER (Simon). AUDIFFRET (Joseph-Barthélemy-Pierre-Emile), suppléant du juge de paix de Aïn-Bessem (Algérie). AUDOUY (Jean-Antoine-François-Clément). AUGER (Claude-Eusice). AUGER (Pierre-Frédéric), notaire à Alger. AUGERD (André-Victor). AUGEY-DUFREYSSE (Pierre). AUGIÉ de SALLES, suppléant du juge de paix de Jemmapes (Algérie). AULANIER (Jean-Antoine-Félix). AULANIER, juge suppléant près le tribunal de St-Brieuc (1853). AULOIS (Louis-Félix). AUMERAT-BOUZAN (Joseph-François), suppléant du juge de paix d'orléansville (Algérie). AUMONT (Emmanuel-Desparts). AUPETIT-DURAND (Louis-Arnauld). AUPETIT-DURAND (Patrocle-Joseph). AUPIED (Constant-Marie-Joseph), interprète près la Cour d'alger. AUREL (Félix-Auguste-Edmond). AUSSENAC (Jean-Antoine-Marie-Eugène), défenseur près le tribunal de Tlemcen (Algérie). Auferville (d'), voir Brochand d'auferville (BB6 II 65). Augny (d'), voir Périn d'augny (BB6 II 330). Aunay (d'), voir Lepeletier d'aunay (BB6 II 257). Auribeau (d'), voir Hesmivy d'auribeau (BB6 II 207). BB/6(II)/12 AUTHEMAN (Jacques-Emmanuel-Ferdinand d'). AUTRAN (Joseph-Amédée). AUVRAY (Henri-Charles). AUZANET (Marie-Barthélémy-Raoul). AUZIAS (Henri-Gustave). AUZIAS (Pierre-Aman-Adrien). AUZIES (Jean-Georges-Etienne-Célestin). AUZOLLE (Jean). AUZOUY (Pierre-Auguste). AUZOUY (Pierre-Paul-Emile-Alphonse). AVANNES (Théophyle d') 1. AVENEL (Onésime-Edmond). AVERTON (François-Félix-Isidore d'). AVOND (Claude-Eugène). AVON DE SAINTE-COLOMBE (Joseph-Philippe). 14

15 AVOUT (Marie-Auguste-Richard d'). AYET (François-Alexandre). AYLIES (Raymond-André-Séverin). AYMARD (Casimir-François de Paule). AYMARD (Jean-Joseph-Casimir-Adolphe). AYMARD (Jean-Philippe). AYMÉ (Henri-François-Alfred). AYMÉ (Joseph-Frédéric). AYMÉ (Jules-Gabriel). AYMÈS (Pierre-Charles-Hippolyte). AYNÈS (Eugène-Philibert-Maurice). AYNÈS (Gaspard-Antoine). AZAÏS (Félix-Michel). AZAÏS (Jean-Martial). AZEMAR (Louis-Amand-Auguste). AZOULAY (Edouard-Abraham), Huissier de justice de paix à l'arba (Algérie). 1. Voir aussi d'avannes (BB6 II 111). Authemare (d'), voir d'authemare (BB6 II 111). Authuille (d'), voir D'Authuille (BB6 II 111), Auterive (d'), voir Petit d'auterive (BB6 II 333). Avanturier, voir Chamiot-Avanturier (BB6 II 81). BB/6(II)/13 BABAULT de CHAUMONT (Pierre). BABICK (Jean de), greffier de la Cour de Pondichéry (Inde). BABINET (Jérémie-Léon-Louis). BABLED (Jules-Alfred-Georges). BABLED (Louis-Ernest-Frédéric). BABUTY (Joseph-André-Pierre). BAC (Hippolyte). BACHELARD (Marie-Charles-Emmanuel). BACHELIER (Jacques-Clovis). BACHELIER-VEZIEN (Pierre). BACHELLIER (Théophile). BACHOD (Alphonse-François-Guillaume). BADAROUX (Jean-Baptiste-Guillaume), suppléant du juge de paix de Relizane (Algérie). BADENCO (Henri-Michel), défenseur à Bône (Algérie). BADIÈRE (Jean-Baptiste-Marie-Augustin). BADIN (Charles), suppléant du juge de paix de Mascara (Algérie). BADIN (François-Xavier). BADIN (Marie-Xavier-Gustave). BADOUI (ou Badaouï) ben el Hadj AHMED HASSEM, interprète judiciaire près la justice de paix de Boghari (Algérie). BADOUR (Martial). BADUEL (Edmond-Auguste). BAFFER (Lucien-François). BAGOT (Eustache-Ferdinand). 15

16 BAGOT (René-Henry-Ferdinand-Léon). BAGUENIER-DESORMEAUX (Henri-René-Auguste). BAHU (Antoine-Henri-Sylvestre). BAILE (Auguste). BAILE (Elisabeth-Samson, dit Henri). BAILE (Samson-François-Léon). Bachelard (de), voir Verne de Bachelard (BB 6 II 426). Bagnaja (de), voir Belgodère de Bagnaja (BB6 II 27). Baile, voir Bayle (BB6 II 23). BB/6(II)/14 BAILLE (Justin-François), huissier à Alger. BAILLE DE BEAUREGARD (Louis-Albert-Jean-Baptiste). BAILLENACHE (Pierre-Alphonse de). BAILLERGEAU (Albert-Charles). BAILLERGEAU (Charles). BAILLET (Jean-Baptiste-Alfred-Anatole de). BAILLEUL (Louis-Alexandre). BAILLIOT (Pierre-Xavier). BAILLOT (François-Arsène-Urbain). BAILLOT DE COURTELON (Michel-Hyacinthe). BAILLY (Charles-François). BAILLY (Jean-Camille-Ernest). BAILLY (Julien-Michel-Fernand). BAILLY (Pierre-Louis). BAIN (Hippolyte-Martin). BAISIER (Paul-Francisque). BALAHU DE NOIRON (Charles-Félix). BALASQUE (François-Jules-Evariste). BALENCIE (Gaston). BALENCIE (Jean-Pierre). BALESTE (Eugène-Hippolyte). Bailleul (de), voir Blanquart de Bailleul (BB6 II 42). Bainville (de), voir Lehault de Bainville (BB6 II 252). Balade, voir Pradet-Balade (BB6 II 349). BB/6(II)/15 BALLAND (Marie-Ludovic). BALLEIDIER (Camille-Suzanne). BALLEIDIER (Claude-Joseph), ou BALLEYDIER. BALLESTEROS (Joseph-Charles), interprète près la Cour et les tribunaux d'alger. BALLOT, premier avocat général à Paris (1870) - chemise vide. BALY (Jean-Baptiste-François-César), commissaire-priseur à Alger. BAMBALÈRE (François-Léon). BANCEL (Jean-Baptiste-Marie-Silvestre). 16

17 BANCHEREAU-LAGRANGE (Christophe). BANEAT (Jules-François-Joseph). BARADAT (Antoine-Joseph). BARAFORT (François). BARAGNON (Amédée). BARAGNON (Joseph-Gaston). BARASSIN (Frédéric). BARAT (Louis-Alexandre), notaire à Oran. BARAT (Pierre-Henry), notaire à Tenès (Algérie). BARAUDON (Louis). BARAZER-LANNURIEN (François-Etienne). Ballange, voir Maurat-Ballange (BB6 II 288). Balzan (de), voir Garran de Balzan (BB6 II 172). BB/6(II)/16 BARBAN (Antoine-Joseph). BARBANCEYS (Charles), greffier de la Justice de Paix à Miliana (Algérie). BARBAROUX (Charles-Jean-Washington). BARBAT DU CLOSEL (Charles-Emmanuel). BARBAT DU CLOSEL (Henry). BARBAULT-LAMOTTE (Henri-Denis-Eugène). BARBAULT DE LAMOTTE (Honoré-Henri-Edmond). BARBE (Jean-Baptiste). BARBE (Louis-Emile), greffier de Justice de Paix à Orléansville (Algérie). BARBE (Lubin-Antoine-Hyacinthe). BARBE (Pierre-André). BARBEDETTE (Pierre-Léandre-Hippolyte). BARBERET (Henry), défenseur à Alger près de la Cour Impériale. BARBEROT (Etienne). BARBET (Etienne-Bertrand-Emile). BARBET (François). BARBIER (Benoit-Marie-César). BARBIER (Charles-Félix), juge d'instruction à Rochefort. BARBIER (Charles-Félix-Etienne). BARBIER (Dauphin-François-Aimé). BARBIER (François-Marcel-Napoléon), interprète judiciaire à Orléansville (Algérie). BARBIER (Jean-Jacques-Joseph-Henri), juge de paix à Djidjelli (Algérie). BARBIER (Marie-Aimé-Maurice). BARBIER (Marie-Joseph-Edouard). BARBIER (Maxime). BARBIER (Napoléon), commis-greffier près du Tribunal de Sétif (Algérie). BARBIER DE FELCOURT (Roger). Barberen, voir Servat-Barberen (BB6 II 394). Barbeville (de), voir Courseulles de Barbeville (BB6 II 103). Barbezières (de), voir Delahaye de Barbezières (BB6 II 115). 17

18 BB/6(II)/17 BARBOU, président de chambre à la cour impériale de Paris. BARBUAT du PLESSIS (Athanase-Coriolan de). BARCILON (Charles-Gustave). BARDENET (Pierre-Joseph-Alexandre). BARDON (Jean-Paul). BARDONNAUT (Nicolas). BARDY (François-Gustave). BARDY (Mathieu-Napoléon). BARDY de FOURTOU (Marie-François-Oscar), ou BARDI de FOURTOU. BARDY de FOURTOU (Pierre-Paul), ou BARDI de FOURTOU. BARDY-DELISLE (Jean-Marie-Joseph-Eugène). BARDY-DELISLE, juge à Périgueux (1852). BB/6(II)/18 BARENNES (Jacques-Henri). BARENNES (Marie-Hippolyte-Henri). BARENTON (Alphonse-Louis). BARET (François-Paul-Auguste). BARET-DESCHEISES (Henri-Jean-François). BARET-DESCHEISES (Pierre-André-Jean). BARET-DUCOUDERT (Louis-Etienne) 1. BAREY DE SAINT-MARC (Charles-Marc). BARLET (François-Henri). BARLET (Joseph-Gabriel-Louis-Henri-Eudoxe de). BARLET (Marie-Joseph-Henri de). BARNEAU (Jean-Baptiste-Stanislas), suppléant du juge de paix d'el-arrouch (Algérie). BARNICHON (Elie). BARNIER (Joseph-Honoré-Alfred), suppléant du juge de paix d'inkermann (Algérie). BARNY (Jacques-Armand). BARNY (Léonard-Auguste). BARNY, Conseiller à la Cour d'appel de Limoges. 1. voir aussi BB6 II 101. Barisien (de), voir Collin de Barisien (BB6 II 94). Barneville (de), voir Brisout de Barneville (BB6 II 64). BB/6(II)/19 BAROCHE (Edme-Charles). BARON (Armand-Jules). BARON (Paul-Eudoxe-Casimir-Désiré). BARON (Pierre-Thomas-Eugène BUZENAC-). BARRAL (Jacques-Prosper). BARRAS (Jean-Baptiste). BARRAU (Guy-Jean-Raymond de). BARRÉ (Guy-Marie-Hippolyte). 18

19 BARRÉ -BERTERY (Emile-Prosper-Marie). BARRÉ de L'EPINIÈRE (Paul). BARRÈRE (Jean-Marie-Aristide). BARRÈS (Gabriel-Louis-Alban). BARRET (Georges-Paul-Emile). BARRIÈRE (Jean-Antoine-Camille). BARRIÈRE (Jean-François-Régis-André). BARRION (Pierre-Omer). BARRY (Antoine). BARTAYRÈS (Magloire-Raimond-Théodore). BARTHÉLEMY (Jean-Joseph-Hyppolite). BARTHELEMY (Jules), greffier de la justice de la paix de Boufarik (Algérie). BARTHELEMY (Nicolas). BARTIN (Etienne). BARTOLI (Léopold-Sébastien). Barrastin (de), voir Capot de Barrastin (BB6 II 72). Barret du Coudert, voir Baret-Ducoudert (BB6 II 18) et Coudert (Barret du) (BB6 II 101). Barris, voir Lacave-Laplagne-Barris (BB6 II 228). Barris, voir Laplagne-Barris (BB6 II 238). Barrois, voir Hotte-Barrois (BB6 II 209). BB/6(II)/20 BASCLE de LAGRÈZE (Marc-Flavien-Antoine-Gustave). BASILLAC (Louis-Joseph de), ou BAZILLAC. BASSAC (Auguste-Blaise). BASSANO (Salomon), Interprète près de la Justice de Paix de Médéa (Algérie). BAST (François-Philibert-Louis de). BASTARD (Dominique-Gabriel-Edouard de). BASTARD (Jean-Jules). BASTARD d'estang (Henry-Bruno). BASTERREIX (Laurent). BASTID (Raymond-Martial). BASTIDE (Edouard), suppléant du Juge de Paix du canton sud d'alger. BASTIDE (Jean-François-Sylvère). BASTIDE (Joseph-Eugène). BASTIDE (Jules-Hippolyte-Amédée). BASTIDE (Philippe-Léon). BASTIDE (Pierre). Renvoi. Basse, voir Bernard-Basse (BB6 II 32). BB/6(II)/21 BASTIÉ (Pierre-Barthélemy-Alphonse). BASTIEN (Charles-François). BASTIEN (François-Sylvain). BASTON (Prosper). 19

20 BASTRATE (Antoine). Renvoi. Bastoulh (de), voir Bruno de Bastoulh (BB6 II 66). BB/6(II)/22 BATAILLÉ (Bernard). BATAILLE (Marie-Marc-Léopold). BATBEDAT (Léon-Alphonse). BATBIE (François-Cyrille). BATBIE (Jules-Désiré). BATBIE (Pierre-Louis-Jacques-Edouard). BATIGNE (Jean-Sébastien). BATSALE (Marie-Joseph-Alfred). BATTAILLE (Pierre-Frédéric). BATTAR (Pierre, ou Paul-Emile). BATTAR (Simon). BATUT (Paul-Justin-Amédée). BAUCHERON (François-Arthur). BAUCHERON DE BOISSOUDY (Armand-Carsembleut). BAUCHETON (Louis-Charles-Marie). BAUDELAIRE (Claude-Alphonse). BAUDELOT (Joseph-Alphonse). BAUDESSON DE POINCHY DE RICHEBOURG (Bernard-Louis-Dominique). BAUDIN (Marie-Augustin-Charles-Camille-Pierre). BAUDOT (Louis-Philippe-Albert). BAUDOUIN (Antoine). BAUDOUIN (Charles). BAUDOUIN (Jean-Pierre-Urbain). BAUDOUIN (Mathurin-Marc-Etienne). Batines (de), voir Colomb (BB6 II 95). Baudicour (de), voir Collette de Baudicour (BB6 II 94). BB/6(II)/23 BAUDRAND (Charles-Henri), défenseur près le tribunal de 1ère instance de Tizi-Ouzou (Algérie). BAUDRAND (Louis-Alphonse), défenseur près le tribunal de 1ère instance d'alger. BAUDRIER (Henry-Louis). BAÜMLIN (Thiébaud-Constant). BAUREZ (Charles-Henri). BAUSSET-ROQUEFORT-DUCHAINE D'ARBAUD (Jean-Baptiste-Gabriel-Ferdinand, marquis de). BAVELIER (Claude). BAYER (Joseph-Théodore-Adolphe), suppléant du juge de paix de Zouera (Algérie). BAYET (Joseph-Jean-Emile), greffier du tribunal de Chandernagor (Inde). BAYLE (Philippe-Marie-Philomène-Léon). BAYLE (Samson), ou BAILE. BAYLE-BOTTE (Philippe-Hugues), ou BAYLE. BAYLE-MOUILLARD (Jean-Baptiste). 20

21 BAYLET (Joseph-Marc-Antoine), Huissier près le tribunal de Sétif (Algérie). BAYON (Amand). BAZENERY (Théodore). BAZENERYE (Antoine-Armand). BAZENERYE (Claude). BAZENERYE (Frédéric-Eugène). BAZENERYE (Léonard). BAZENERYE (Pierre-Théodore). BAZERQUE (Hippolyte-Auguste). Renvoi. Baure, voir Faget-Baure (BB6 II 153). BB/6(II)/24 BAZIL (Ange-Alexandre-Marie). BAZILLE (Ernest). BAZIN (Charles). BAZIN (Paul-Louis). BAZIN (Pierre-Augustin). BAZIRE (Alfred-Louis-Edmond). BAZIRE (Hugues-Fernand). BAZIRE (Louis-Achille-Bertin). BAZOT (Jean). BEAUD (Jean-François), Huissier à Médéa (Algérie). BEAUDU (Louis-Guillaume-Léo). BEAUFILS (Alphonse). BEAUFILS (Joseph-Edmond). BEAUFILS (Prosper-Joseph). BEAUGRAND (Augustin-Victor-Joachim). BEAUGRAND (Louis-François). BEAUJOUR (Alphonse-Antoine). BEAULIEU (Arthur-Léon). BEAUMONT (Jean-Baptiste-Marie-Félix Elie de). Bazillac, voir Basillac (BB6 II 20). Beauchamp (de), voir Marais de Beauchamp (BB6 II 277). Beaufond, voir Cordier-Beaufond (BB6 II 99). Beaufort (de), voir Pagès de Beaufort (BB6 II 321). Beaulieu (de), voir Drujon de Beaulieu (BB6 II 132). Beaulieu, voir Faure-Beaulieu (BB6 II 155). Beaulieu, voir Morel-Beaulieu (BB6 II 307). Beaumesnil (de), voir Le Caron de Beaumesnil (BB6 II 247). Beaumoret, voir Asse-Beaumoret (BB6 II 9). BB/6(II)/25 BEAUNE (François-Bénigne-Henri). BEAUNE (Guillaume-Marie-Joseph). BEAUNE-BEAURIE (Antoine de). 21

22 BEAUPRÉ (Jean-Nicolas). BEAURAIN (Jules-François-Marie). BEAURAIN (Léon-Adrien-Joseph). BEAUREGARD (Martin-Edouard). BEAUSIRE (Charles-Jean-Baptiste de). BEAUSSANT (Pierre-Auguste). BEAUSSIER (Etienne-François). BEAUSSIER (Marie-Etienne-Henry). BEAUVANT (Charles-François de). BEBERT (Pierre-Antoine). BÉCHADE (Charles-Vital, dit Jean-Jacques-Emile). BÉCHADE (Jean-Wilmar). BÉCHET (Constance-Adolphe). BÉCHET (Louis-Jean-Baptiste-Eugène). BECK (Adolphe-Henri-Cornil). Beauregard (de), voir Baille de Beauregard (BB6 II 14). Beauregard, voir Besse-Beauregard (BB6 II 37). Beauregard (de), voir Bourdier de Beauregard (BB6 II 57). Beauregard, voir Raimbert-Beauregard (BB6 II 356). Beauregard (de), voir Sourdeau de Beauregard (BB6 II 397). Beaurepaire (de), voir Quesnay de Beaurepaire (BB6 II 354). Beaurepaire (de), voir Robillard de Beaurepaire (BB6 II 370). Beauséjour (de), voir Beuvain de Beauséjour (BB6 II 37). Beauvais (de), voir Chardon de Beauvais Chênemoireau (BB6 II 83). Beauvais (de), voir Lecaruyer de Beauvais (BB6 II 247). Béchon (de), voir De Béchon (BB6 II 112). BB/6(II)/26 BECQUART (Henri-Emile-Marie). BECQUEREL (Edouard). BECQUET (Ph.-Marie-Charles). BEDARRIDES (Albert-Edouard-Michaël). BEDARRIDES (Gustave-Emmanuel). BÉDEL (Auguste). BÉDIER (Gabriel). BÉDIER (Jules-Marie-Ange). BÉGIN (Paul). BÉGUE (Paul-Auguste). BÉGUERY (Emile-Jean-Gilles). BÉGUIN-DESVAUX (Gustave). BÉGUINOT (Jean-Victor). BEHAGHEL (Albéric-Charles-Marie-Ghislain). BEHAGHEL (Alexandre-Eugène). BEHAGHEL (Edmond-Martin-Joseph). BÉHIER (Louis-Toussaint). BÉJOUTET (Gabriel). 22

23 BEJOUTET (Jean-Joseph-Adolphe-Léon). BB/6(II)/27 BEL (François-Joseph-Henri). BELAÏCH (Lucien-Isaac), interprète près la justice de paix et le tribunal de Tlemcen (Algérie). BELAN (Joseph-Louis-Marie). BELBEUF (Antoine-Louis-Pierre-Joseph GODART de), premier président de la Cour d'appel de Lyon. BELENET (Alexandre-Jean-Augustin de). BELGODÈRE de BAGNAJA (Antoine-Léonard-Bonfils). BELIN (Marie-Camille-Félix-Georges). BELIN (Maximilien-Camille). BELLAGUET (François-Léon), expéditeur au ministère de la justice. BELLAMY (François-Marie-Placide). BELLANGER (Jean-Jacques). BELLANGER (Marie-Anne-Jean-François-Joseph), commissaire-priseur à Alger. BELLATON (Jean-Baptiste), commissaire-priseur à Philippeville (Algérie). BELLE (Antoine-Dieudonné). BELLEAU (Louis-Isidore). BELLECOUR (Jacques-François-Jean-Bertrand-André). BELLECOUR (Jean-Baptiste-François-Elisabeth-Jacques-Edmond-Alcide-Fingal-Télémaque-Léonce). BELLEROCHE (Jacques-Justin THOMAS-). BELLESCIZE (Raoul de), procureur de la république à Gex (1879) [ou REGNAULD DE BELLESCIZE] 1. BELLET (Charles-François-Emile). BELLET (Prosper-Benjamin), juge de paix à Bougie (Algérie). BELLETÈTE (Alexandre-Pierre-Yves), greffier de justice de paix du canton Nord d'alger. BELLEYME (Pierre-L.- Ch. de) 2. BELLIER (Emile). BELLIER DE LA CHAVIGNERIE (François-Jean-Baptiste). BELLIER DE LA CHAVIGNERIE (François-Philippe). BELLIER DE VILLENTROY (Pierre-Antoine). BELLIER DU CHARMEIL (Louis-Etienne). BELLIER DU CHARMEIL (Louis-Joseph-Antoine). BELLIN (Antoine-Théodore). 1. voir aussi BB6 II voir aussi BB6 II 112. Bellabre (de), voir Fradin de Ballabre (BB 6 II 164). Bellecombe (de), voir greffié de Bellecombe (BB6 II 193). Bellecouche, voir Chéry-Bellecouche (BB6 II 87). Bellée (de), voir Le Goaësbe de (ou-) Bellée (BB6 II 251). Bellefon (de), voir Mérie de Bellefon (BB6 II 292). Bellegarde (de), voir Ranvier de Bellegarde (BB6 II 356). Belliard, voir Royé-Belliard (BB6 II 381). Belligny (de), voir Begrand de Belligny (BB6 II 252). BB/6(II)/28 BELLOIR (Alfred), suppléant du juge de paix de l'oued-zénati (Algérie). 23

24 BELLOIR (René-Jules-Joseph), suppléant du juge de paix de l'oued-zenati (Algérie). BELLOM (Joseph-Marie-Manuel-Augustin). BELLOMAYRE (Louis-Michel-Emmanuel de). BELLOMAYRE (Michel-François-Gabriel de). BELLON (Charles-Joseph-André). BELLOUGUET (François-Thionville). BELLOUIS (Théobald-Charles-Victor). BELMONT (Pierre). BELOT (Jean). BELOT (Pierre-Léon). BEN AMAR BEN BERNON, assesseur de justice de paix à Mostaganem. BENABU (Angelo), interprète près de la justice depaix de Constantine (Algérie). BÉNARD (Charles-Auguste-Ernest). BÉNARD (Frédéric-Guillaume), suppléant du juge de paix de Constantine (Algérie). BÉNARD (Jean-Hippolyte). BÉNARD (Paul-Ernest). BENAZET (Nicolas-Léon), greffier de justice de paix à Jemmapes (Algérie). BENEDETTI (François). BENEDETTI (Jean-Quilicus). BENEYTON (Félix-Maurice). BENEYTON (Hubert-Joseph-Léon). Belloguet (de), voir Roget de Belloguet (BB6 II 372). Belviala, voir Laporte-Belviala (BB6 II 238). Ben Simon, voir Simon (BB6 II 395). Bénault (de), voir Bonneconse de Bénault de Lubières (BB6 II 50). Bénézit, voir Saint-Marc-Bénézit (BB6 II 384). BB/6(II)/29 BENOID (Dominique-Claude-Cirice-Camille). BENOID-PONS (François-Jules-Maurice). BENOID-PONS (Pierre). BENOIST (Antoine). BENOIST (Félix-Jean-François). BENOIST (Joseph-Amélie). BENOIST (Juste-Louis-Arthur). BENOIST (Louis-Anne). BENOIST-BENOIST (François-Joseph). BENOIT (Charles-Louis). BENOIT (Charles-Marie-Bruno). BENOIT (Etienne), ou BENOIST. BENOIT (Georges-Charles-Albin), sous-chef au bureau du Personnel (ministère de la Justice). BENOIT (Joseph-Prosper). BENOIT (Léonard-Joseph). BENOIT (Louis-Marie-Auguste). BENOIT (Nicolas-Théodore). BENOIT (Marie-Solange-Guillaume-Norbert de). 24

25 BENOIT-CHAMPY (Adrien-Théodore). BENOIT DE LA PAILLONNE (François-Joseph de). BENSA (Eloi). BÉRARD (Joseph-Pierre-Louis), suppléant du juge de paix de Ténès (Algérie). BÉRARD (Jules-Edouard). BÉRARD (Louis-François). BÉRARD (Modeste). BÉRARD (Pierre-Honoré), suppléant du juge de paix de Boufarik (Algérie). BÉRAUD (Clair-Victor), suppléant du juge de paix de Jemmapes (Algérie). BÉRAUD (Toussaint-Charles). BERBIÉ (Charles-Marie-Etienne-Henri). BERGEGOL du MOULIN (Jean-François-Georges-Gaston de). BERCHU, juge suppléant à Provins (dossier sorti depuis 1877). BERDOU-BUREU (Jean-Augustin), commissaire-priseur à Philippeville (Algérie). Bérail, voir BB6 II 61 ce nom ayant été orthographié fautivement Brail. Berc (de), voir Bès de Berc (BB6 II 37). BB/6(II)/30 BERENGER (Alphonse-Marie-Marcelin-Thomas). BERENGER (Jean-Joseph-Léger). BERENGER (René). BERES (Casimir-Joseph-Nicolas). BÉRET (André-Justin). BERGA (Justin). BERGER (Pierre-François-Abel). BERGÈS (Etienne). BERGEVIN (Louis-Catherine). BERGIER (Louis-Jean-Baptiste). BERGOGNIÉ (Alexandre-Martin-René). BERGOGNIÉ (Barthélemy-Camille). BERGOUNIOUX (François-Julien). BERIGAUD (François-Arsène). BERLET (Jean-François-Edmond). BERLIE (Honoré). BERLIER DE VAUPLANE (Marie-Polyeucte-Emmanuel). BERLIOZ (Jules-Victor). BERLUC (Fortuné-Victor). BERMOND (Paul-Louis). Renvoi. Berger, voir Feneon-Berger (BB6 II 156). BB/6(II)/31 BERNARD (Adrien). BERNARD (Alexis de). BERNARD (Auguste-Joseph-Emile). BERNARD (Camille-Ernest). 25

26 BERNARD (Charles-Claude), suppléant du juge de paix de Bordj-Menaïel (Algérie). BERNARD (Charles-Jean-Baptiste). BERNARD (Fernand). BERNARD (Henry-Jean-Baptiste-Joseph). BERNARD (Jacques), suppléant de la justice de paix d'aïn Beïda (Algérie). BERNARD (Jean-Baptiste-François-Adolphe). BERNARD (Joseph-Benoit-Jérôme). BERNARD (Joseph-Pierre-Romain), suppléant du juge de paix de Takitount (Algérie). BERNARD (Louis-Rose-Désiré). BERNARD (Marie-Clément-Paul). BERNARD (Marie-Victor-François-Félix). BERNARD (Pierre-Agathe-Hypolite). BERNARD (Pierre-Alfred). BB/6(II)/32 BERNARD-BASSE (Julien-Auguste). BERNARD-BRUNETIÈRE (Jules-Alphonse-Désiré). BERNARD de DOMPSURE (Gabriel-Nicolas). BERNARD de FEISSAL (Léopold-Mathieu-Marie-Honoré de). BERNARD de JANDIN (Charles-Marie-Edouard). BERNARD de MARIGNY (Jean-François-Marie-Jules). BERNARD de MARTELLERIE (Pierre-André-Marie-Lubin). BERNARD de MAUCHAMP, Président du Tribunal de 1ère Instance de Versailles. BERNARD-DESPLACES (Silvain). BERNARDIN (Alexandre). BERNARDY (Jean-Pierre-Auguste de), conseiller à Lyon. BERNAULT (Achille-Jules-Gustave). BB/6(II)/33 BERNÈDE (Cyr-Charles-Joseph). BERNET-ROLLANDE (François-Thomas). BERNET-ROLLANDE (Jacques-Amable-Joseph). BERNET-ROLLANDE (Léonard-François). BERNET-ROLLANDE (Léonard-Guillaume). BERNHARD (Jacques-Prosper). BERNIER (Emile). BERNY d'ouville (Antoine-Eugène), Rédacteur au Ministère de la Justice. BERNY d'ouville (Henri-Auguste), rédacteur au Ministère de la Justice. BERR de TURIQUE (Isaïe). BERRIAT-SAINT-PRIX (Charles). BERRIAT-SAINT-PRIX (Jacques-Charles-Gabriel). BERRY (Charles-Dominique). BERRY (Victor-Hippolyte). BERSON (Ernest). Renvoi. Bermis (de), voir Destanne de Bernis (BB6 II 125). 26

27 BB/6(II)/34 BERT (Claude-Pierre-Adrien). BERT (Hector-Adrien). BERT (Jules-François-Urbain). BERTAULD (Charles-Alfred). BERTAULD (Rodolphe-Hyacinthe). BERTHAUD (Charles-Jean-Baptiste), suppléant du juge de paix de Bizerte (Tunisie). BERTHAUD (Jules-Ennemond). BERTHAULT (Charles-Prosper). BERTHAUT (Claude-Hyacinthe). BERTHELIN (Bon-Louis). BERTHELIN-DESBIRONS (Antoine-Louis). BERTHEMET (Edouard-Alfred), commis d'ordre à la Direction criminelle du Ministère de la Justice. BERTHEMY (Nicolas). BERTHET (Marie-François). Bertery, voir Barré-Bertery (BB6 II 19). Bertézenne, voir Berthezène (BB6 II 35). BB/6(II)/35 BERTHEVILLE (de), président du Tribunal de Chartres. BERTHEZÈNE (Virgile-Jean-Louis), ou BERTÉZENNE. BERTHOD (Jean-Baptiste), greffier de la justice de paix des Ouled-Rahmoun (Algérie). BERTHOMIER-DESPROT (ou DESPROST) (François-Jacques). BERTHON, juge suppléant au tribunal de Bourgoin (Isère). BERTIER (Charles-Marie-Albert). BERTIER (Gaspard-Charles-Marie). BERTIN (Florent). BERTIN de BLAGNY (Louis-Victor-Adèle), suppléant du juge de paix de Ténès (Algérie). BERTON (François-Benjamin-Marie-Angélique). BERTON (Laurent), dit BERTON-POURIAT. BERTORA (Dominique-Marie). BERTOT (Pierre), suppléant du juge de paix de Médéa (Algérie). BERTOU (Pierre-Joseph-Ernest). BB/6(II)/36 BERTRAND (Antoine-Aimé). BERTRAND (Antoine-Hyacinthe-Louis). BERTRAND (Claude-Jean-Baptiste). BERTRAND (Firmin-André). BERTRAND (Florentin). BERTRAND (François-Joseph-Edmond). BERTRAND (Jean-Baptiste). BERTRAND (Jean-Barthélemy). BERTRAND (Jean-Henri). BERTRAND (Joseph-Annet-Amexis). BERTRAND (Julie-François-Félix). 27

28 BERTRAND (Julien-Marie-Ernest). BERTRAND (Laurent-Mathieu-Léon). BERTRAND (LOuis-Jacques-Gabriel). BERTRAND (Pierre). BERTRAND d'aubagne (Ennemond-Amédée). BERTRE (Edouard-Jean-Antoine). BERULLE (H. de), juge suppléant au tribunal civil de Melun. BERVILLE (Albin). BB/6(II)/37 BÈS de BERC (Pierre-Camille). BESNARD (Gabriel-Emile). BESNARD du MARNY (Louis-Charles-Augustin), ou BESNARD-DUMARNY. BESNOU (François-Guillaume-Edouard). BESSE (Louis-Marie-Frédéric-Eugène). BESSE (Pierre), conseiller près la cour d'appel d'alger (1877). BESSE-BEAUREGARD (Martin-François). BESSE de LAROMIGUIÈRE (Jacques-Charles-Henri). BESSET (Jean-Pierre-Louis-Elise). BESSEYRE-DESHORS (Marie-Antoine-Octave), ou BESSEYRE DES HORTS. BESSIÈRES (Louis-Achille). BESSON (Jean-Charles). BETHENOD (Marie-Claude-Charles). BÉTHERY de LA BROSSE, président du tribunal d'avallon. BETHUYS (Charles-Rubin). BETOULLE (André, dit Lucien). BEUFFE (Laurent-Auguste), interprète près le tribunal de Sétif (Algérie) BEUGIN (Amédée-Louis-Désiré), suppléant du juge de paix de Aïn Mokra (A(Algérie). BEUR (Pierre), greffier de la justice de paix de Médéa (Algérie). BEUVAIN de BEAUSÉJOUR (Eugène-Alexandre). BEYLIÉ (Jules-Marie-Eugène de). BÉZARD (Martin-Jacques-Mathurin). BEZOMBES (Louis-Joseph). BEZOUT (Etienne-Jean-Baptiste-François). Bessellère, voir Dumont-Bessellère (BB6 II 141). Beudant, voir Larzillière-Beudant (BB6 II 240). Bévotte (de), voir Gendarme de Bévotte (BB6 II 178). BB/6(II)/38 BIAN (François-Edouard). BIBAL (Louis-Charles-Aymard-Désanges de). BIBE (Paul-Honoré). BICHARD (Antoine). BIDART (Léon-Augustin-Bernardin-Paul). BIDAULT (François-Louis-Michel-Adolphe). BIDAULT (Noël-Etienne-Joseph-Eugène). 28

29 BIDAULT de FRÉTIGNÉ (Jean-Baptiste). BIDAULT des CHAUMES (Joseph-Edgard). BIDAULT des CHAUMES (Paul). BIDAUX, président du Tribunal d'epernay. BIENAYMÉ (Abel-Jules-François). BIENVENU (Charles-Louis-Désiré). BIENVENU (Jules-René-Placide). BIENVENUE (Albert-Antoine-Auguste). BIESWAL (Paul-Charles-Joseph). BIGANT (François-Constant-Baltazard). BIGARD (Charles-Victor). BIGAULT de FOUCHÉRES (Louis-Prosper). BIGEAR (Jean-Ernest). BIGILLION (Emile-Rémi). BIGILLION (Pierre-Casimir-Achille). BIGLIETTO (André), greffier de la justice de paix de Cassaigne (Algérie). BIGONET (Jules), suppléant du juge de paix de Bordj-Bou-Arréridj (Algérie). Renvoi. Biauzat (de), voir Gaultier de Biauzat (BB6 II 175). BB/6(II)/39 BIGORIE de LASCHAMPS (Aubin-François de). BIGORIE de LASCHAMPS (François de). BIGOT (Charles). BIGOT (Julien-Armand). BILHARD (Jean-Joseph), dit BILHARD-FEURIER, défenseur à Oran (Algérie). BILLECOCQ (Jean-Théodore-Joseph). BILLET (Henri). BILLETTE (Victor-Marie), commissaire-priseur à Alger. BILLIET (Marie-Balthazard). Renvoi. Billiat, voir Carraz-Billiat (BB6 II 74). BB/6(II)/40 BILLON (Paul-François-Baltazard-Marie). BIMAR (Jean-Marie-Théodore-Pierre-Raymond). BIMBENET (Jean-François-Daniel). BINARD (Antoine-François). BINBOIRE (Louis). BINCAZ (Joseph). BINET (Camille). BINET (Louis-Benjamin), juge à Dieppe. BION-MARLAVAGNE (Laurent-Hippolyte). BIONNEAU d'eyragues (Etienne-Charles de). BIROT-BREUIL (Daniel-Joseph). BIROTTEAU (Bonaventure-André-Félix). BISCONS (Siméon-Louis-Adolphe). 29

30 BISSON DE LA ROQUE (Jules-Gabriel). BITTARD-DESPORTES (Félix-Oscar), suppléant du juge de paix d'azeffoun (Algérie). Bionval (de), voir Mengin de Bionval (BB6 II 291). Biron, voir Devèze-Biron (BB6 II 126). BB/6(II)/41 BLACHÈRE (Paul-Henri-Amédée). BLADÈ (Jean-François-Marie-Zéphirin). BLAGEAN (Jean-Marie). BLAIN (Paul-Marie-Joseph). BLAIN des CORMIERS (Eugène-Vincent). BLAIS (Jean-Pierre-Antoine-Gonzalve). BLAIZE (Nicolas-Sigisbert-Jules), ou BLAISE. BLAJA (Louis-Prosper). BLAMPIGNON (Théodore-Ambroise). BLANC (Charles). BLANC (Etienne). BLANC (Etienne-Albert). BLANC (Jean-Baptiste). BLANC (Jean-Ferdinand-Auguste). BLANC (Joseph-François). BLANC (Jules-Emmanuel). BLANC (Louis-Auguste), suppléant du juge de paix de Boghari (Algérie). BLANC (Louis-Séverin, dit André). BLANCARD (Eugène-Etienne-Antoine). BLANC-FONTENILLE (Jacques-Justin-Julien). BLANC-FONTENILLE (Jacques-Valéri). Renvoi. Blagny (de), voir Bertin de Blagny (BB6 II 35). BB/6(II)/42 BLANCHARD (Charles-Marie-Léon-Antoine). BLANCHARD (Georges-Michel-Raphaël). BLANCHARD (Jean-Joseph). BLANCHARD (Joseph-Eugène). BLANCHE (Antoine-Georges). BLANCHE (Armand). BLANCHE (Charles-Sébastien-Joseph). BLANCHET (Joseph-Adolphe). BLANCHON (Jean-Antoine-Marie-Hermann). BLANCHOT (Louis-André-Auguste). BLANQUART DE BAILLEUL (Henri-Alfred-Emile). BLAVINHAC (Antoine). Renvoi. Blay (de), voir Du Verger de Blay (BB6 II 147). 30

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