Répertoire ( / /57)

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1 Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Directeur général et services rattachés ; Mission de coordination sanitaire internationale ( ) Répertoire ( / /57) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /57 Niveau de description fonds Intitulé Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Directeur général et services rattachés ; Mission de coordination sanitaire internationale Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-17 : Conseils des ministres de l Agriculture de l Union Européenne, Art : Groupe des directeurs généraux/chefs de services vétérinaires des états membres de l union européenne, Art : Comité vétérinaire permanent, Art : Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, Art Autorité alimentaire européenne, Art : Directives européennes concernant l alimentation animale, le domaine vétérinaire, la lutte contre les maladies animales, Art. 52 : Fièvre aphteuse au Royaume-Uni, Art. 53 : Missions de l Office Alimentaire et Vétérinaire, Art : Encéphalopathie spongiforme bovine, Nom du producteur Mission de coordination sanitaire internationale (direction générale de l'alimentation) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation protection animale; médecine vétérinaire; fièvre aphteuse; épizootie; cheptel; bovin; alimentation animale; Royaume- Uni; Union européenne; coordination 3

4 Répertoire ( / /57) / / DGAL DGAL 17 Conseils des ministres de l'agriculture de l'union européenne : correspondance, notes, arrêtés, projets de procès-verbaux de sessions, extrait et comptes-rendus de réunions, projets et comptes-rendus, rapports, propositions, projet de règlements du Parlement et du Conseil de l'union européenne, projets de directives du Parlement et du Conseil de l'union européenne, propositions, projets et décisions du Conseil de l'union européenne, projets et conclusions, relevés de conclusions, relevé de décisions, projets et recommandation, communications, arrêt de la Cour de justice, discours, projets et interventions, avis, tableaux, articles, cartes, graphiques, coupures de presse, projet et communiqués de presse, télégrammes, télex /1 209 DGAL 1 Session des 14 et 15 décembre 1999 Session des 24 et 25 janvier 2000 Session des 21 et 22 février 2000 Session des 20 et 21 mars 2000 Session des 17 et 18 avril 2000 Session des 16 et 17 mai 2000 Session des 19 et 20 juin 2000 Session des 17 et 18 juillet 2000 sous la présidence française /2 209 DGAL 2 Session des 29 et 30 janvier 2001 Session des 19 et 20 mars 2001 Session informelle du Conseil Agriculture, Östersund, Suède, les 9 et 10 avril 2001 Dossier préparatoire à la session des 24 et 25 avril 2001, à Luxembourg /3 209 DGAL 3 Session des 24 et 25 avril 2001 à Luxembourg Session des 22 et 23 mai /4 209 DGAL 4 Session des 19 et 20 juin 2001 Conseil informel des ministres de l'agriculture du 18 septembre /5 209 DGAL 5 Session des 22 et 23 octobre 2001, à Luxembourg Session du 20 novembre /6 4

5 209 DGAL 6 Session des 19 et 20 décembre 2001 Session des 21 et 22 janvier /7 209 DGAL 7 Session des 18 et 19février 2002 Session des 18 et 19 mars /8 209 DGAL 8 Session des 22 et 23 avril 2002 Session du 27 mai /9 209 DGAL 9 Session du 27 juin / DGAL 10 Session du 15 juillet / DGAL 11 Session des 23 et 24 septembre 2002 Session des 14 et 15 octobre 2002 à Luxembourg / DGAL 12 Session des 27 et 28 novembre / DGAL 13 Session des 16 et 17 décembre 2002 Session des 27 et 28 janvier / DGAL 14 Session du 20 février 2003 Session des 17 et 18 mars / DGAL 15 Session des 8 et 9 avril 2003 Session des 26 et 27 mai 2003 Session des 11 et 12 juin 2003 à Luxembourg Session du 22 juillet

6 / DGAL 16 Session du 29 septembre 2003 Session du 13 octobre 2003 Session du 17 novembre / DGAL 17 Session du 17 décembre / / DGAL DGAL 28 Groupe des directeurs généraux/chefs de services vétérinaires des états membres de l'union européenne (CVO) : correspondance, notes, circulaire, note de service, projet de décret, arrêté, comptes-rendus de réunions, projets et rapports, extrait et rapports de missions, rapports annuels, propositions, projets et règlements de la Commission, du Parlement Européen et du Conseil, propositions et décisions du Conseil, relevé de décisions, propositions, projets et directives du Conseil et de la Commission des Communautés européennes, proposition et amendements, projet et relevés de conclusions, conclusions, proposition, projets de recommandation, projets de déclaration, projet d' avis, projet de convention, communications, discours, intervention, organigrammes, tableaux, cartes, graphiques, communiqué de presse, télégrammes, télex, photo couleur, documentation / DGAL 18 Réunion du 24 au 26 février 2001 à Kiruna (Suède) Réunion du 29 mars / DGAL 19 Réunion du 4 mai / DGAL 20 Réunion du 7 juin 2001 Réunion du 26 au 28 septembre / DGAL 21 Réunion des 22 et 23 novembre 2001 Réunion du 14 janvier 2002 Réunion des 30 et 31 janvier 2002 Réunion du 22 mars 2002 Réunion du 15 au 18 mai 2001 à Lanzarote (Espagne) / DGAL 22 6

7 Réunion du 19 juin 2002 Réunion du 5 juillet 2002 Réunion du 8 au 10 octobre 2002 Réunion du 15 novembre / DGAL 23 Réunion du 9 décembre 2002 Réunion des 16 et 17 janvier 2003 Réunion du 6 février / DGAL 24 Réunion du 2 au 4 avril 2003 en Crète (Grèce) / DGAL 25 Réunion des 15 et du 16 mai 2003 Réunion des 19 et 20 juin 2003 Réunion des 3 et 4 juillet / DGAL 26 Réunion du 12 septembre 2003 Réunion du 24 au 26 septembre 2003 à Palerme (Italie) / DGAL 27 Réunion du 10 octobre 2003 Réunion des 15 et 16 octobre 2003 à Grange (Irlande) / DGAL 28 Réunion du 17 novembre 2003 Réunion du 4 décembre / / DGAL DGAL 33 Comité vétérinaire permanent (CVP) : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions, rapports, projet de rapport de mission, projets de décisions de la Commission des Communautés européennes, projet de recommandation, communications, tableaux, article, graphiques, cartes, télex. 1991, / DGAL 29 Réunion du 12 janvier 2000 Réunion des 25 et 26 janvier

8 Réunion du 8 et 9 février 2000 Réunion des 22 et 23 février / DGAL 30 Réunion des 8 et 9 mars 2000 Réunion des 21 et 22 mars 2000 Réunion des 4 et 5 avril / DGAL 31 Réunion du 24 mai 2000 Réunion des 6 et 7 juin 2000 Réunion du 20 et 21 juin 2000 Réunion des 18 et 19 juillet / DGAL 32 Réunion du 22 août 2000 Réunion des 5 et 6 septembre 2000 Réunion des 19 et 20 septembre 2000 Réunion des 3 et 4 octobre / DGAL 33 Réunion des 17 et 18 octobre 2000 Réunion des 7 et 8 novembre / / DGAL DGAL 46 Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale (CPCASA) : correspondance, notes, note de service, arrêté, comptes-rendus de réunions, compte-rendu, projet et rapports, extrait, projets et rapports de missions, projets de règlements de la Commission des Communautés européennes, règlement du Conseil des Communautés européennes, projet de directive de la Commission des Communautés européennes, projets et décisions de la Commission des Communautés européennes, décision du Conseil des Communautés européennes, projets de recommandation, communiqué, communication, règlement intérieur, déclaration, avis, tableaux, article, graphiques, cartes, communiqué de presse, télex. 1990, 1993, / DGAL 34 Réunion du 20 septembre 2002 Réunion des 8 et 9 octobre 2002 Réunion du 24 octobre / DGAL 35 8

9 Réunion des 5 et 6 novembre 2002 Réunion des 19 et 20 novembre / DGAL 36 Réunion des 3 et 4 décembre 2002 Réunion du 16 décembre / DGAL 37 Réunion des 14 et 15 janvier / DGAL 38 Réunion des 22 et 23 janvier 2003 Réunion du 7 février 2003 Réunion du 18 février 2003 Réunion du 20 février 2003 Réunion du 5 mars 2003 Réunion du 10 mars / DGAL 39 Réunion des 18 et 19 mars 2003 Réunion du 25 mars 2003 Réunion des 8 et 9 avril 2003 Réunion des 15 et 16 avril / DGAL 40 Réunion du 23 avril 2003 Réunion du 6 et 7 mai 2003 Réunion du 15 mai / DGAL 41 Réunion des 20 et 21 mai 2003 Réunion du 28 mai 2003 Réunion du 13 juin / DGAL 42 Réunion des 17 et 18 juin 2003 Réunion des 1et 2 juillet / DGAL 43 9

10 Réunion des 15 et 16 juillet 2003 Réunion des 9 et 10 septembre / DGAL 44 Réunion du 17 septembre 2003 Réunion du 8 et 10 octobre 2003 Réunion des 21 et 22 octobre / DGAL 45 Réunion du 4 et 5 novembre 2003 Réunion du 18 novembre / DGAL 46 Réunion du 3 décembre 2003 Réunion du 16 décembre / / DGAL DGAL 49 Autorité alimentaire européenne (AAE). Parlement européen : correspondance, notes, projet de procès-verbal de session, compte-rendu de réunion, projets et comptes-rendus, projets et rapports, projets, propositions de règlement du Parlement européen et du Conseil, relevé de conclusions, projet et résolutions, amendements, projet et recommandations, déclarations, communications, projets et avis, tableaux, télégrammes, télex / DGAL 47 Projet de règlement, première lecture et deuxième lecture, / DGAL 48 Projet de règlement donnée I, donnée II, / DGAL 49 Projet de règlement donnée III, donnée IV, / / DGAL DGAL 51 Directives du Parlement européen et du Conseil concernant l'alimentation animale (commercialisation des aliments composés, circulation des matières premières pour aliments des animaux, contrôles officiels, étiquetage, substances et produits indésirables), le domaine vétérinaire (certaines dépenses et le code des médicaments) et les mesures de lutte et d'éradication de la fièvre catarrhale du mouton, de lutte de la fièvre porcine africaine et classique, la protection et le bien-être des porcs, les conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie : correspondance, notes, projet, extraits et comptes-rendus de réunions, projets et rapports, projets, propositions et directives du Parlement, du 10

11 Conseil et de la Commission des Communautés européennes, projets, propositions de règlement du Parlement européen et du Conseil, propositions et décision du Conseil et de la Commission des Communautés européennes, déclarations, projet de recommandation, projets et résolution, communications, amendements, projets et avis, discours, tableaux, cartes, télégrammes, télex , / DGAL 52 Fièvre aphteuse au Royaume-Uni : correspondance, notes, rapport, projets et décisions de la Commission des Communautés européennes, tableaux, cartes, graphiques, télégrammes / DGAL 53 Missions de l'office alimentaire et vétérinaire (OAV) concernant le programme d'éradication de Brucella melitensis, les postes d'inspection frontaliers, le contrôle des aliments d'origine non animale dans le secteur du commerce de détail, l'évaluation de la situation en matière de fièvre aphteuse, l'évaluation des contrôles visant à détecter la présence d'escherichia coli vérocytotoxiques dans la chaîne alimentaire humaine : correspondance, notes, projets et rapports de missions, recommandations, tableaux, documentation / / DGAL DGAL 57 Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) : correspondance, notes, note de service, instructions, projet et décret, arrêtés, comptes-rendus de réunions, compte-rendu de visite d'expertise, comptes-rendus et rapports d'audience, extrait et rapports, rapport de mission, étude, règlements du Parlement européen et du Conseil, projets de règlements de la Commission des Communautés européennes, projets, proposition et décisions du Conseil et de la Commission des Communautés européennes, conclusions du Conseil, relevés de conclusions, déclaration, communication, décision du Conseil d'etat, arrêt et ordonnance de la Cour de Justice des Communautés européennes, mémoires, projet et avis, intervention, discours, tableaux, article, cartes, graphiques, télégrammes, communiqués, documentation