Dossier Unique d'inscriptions Restaurant scolaire Accueils de loisirs - Périscolaire TAP Année scolaire

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1 Dossier Unique d'inscriptions Restaurant scolaire Accueils de loisirs - Périscolaire TAP Année scolaire Inscription : - auprès du Service Enfance Jeunesse : Mme BUISSON Annie Tél. : poste 4101 adresse mail : - dossier téléchargeable sur : L'inscription au service est ouverte jusqu'au 30 juin 2015 dernier délai. Recu le 1 Identité du ou des enfant(s) : Nom Prénom Date de naissance Ecole Fréquentée 2 Identité du référent : Nom : Prénom : Adresse : CP/ ville : Tel : Portable : : Coordonnées de la personne chargée du règlement UN SEUL REFERENT PAR FAMILLE

2 3 Pièces à Fournir - Copie du justificatif de Domicile (de moins de 3 mois) - Copie du Livret de famille - Copie des vaccinations sur le carnet de santé de l'enfant - Numéro d'allocataire CAF : M.S.A. : - Dernier avis d'imposition ou de non-imposition 2014 (revenus 2013) - Vous ne souhaitez pas communiquer votre avis d'imposition Si vous ne communiquez ni numéro d'allocataire CAF ni copie d'avis d'imposition, la commune applique la tarification de la tranche de quotient familial la plus élevée jusqu'au mois suivant la transmission de ces documents (délibération du Conseil municipal du 23 septembre 2010) 4 Régime Social Extrait de l'article 4 du règlement du service municipal de restauration scolaire : «la participation demandée aux familles ne représente qu'une partie du coût réel, la différence est prise en charge par la commune» Partie réservée à l'administration municipale Ressources Quotient Tarif Restauration Tarif Périscolaire Tarif Rythmes Scolaires Gratuit

3 5 Personnes à contacter Nom : Nom : Prénom : Prénom : Adresse : Adresse : CP/ ville : CP/ ville : Tel : Tel : Portable : Portable : Courriel : Courriel : Tel employeur : Tel employeur : Nom : Nom : Prénom : Prénom : Adresse : Adresse : CP/ ville : CP/ ville : Tel : Tel : Portable : Portable : Courriel : Courriel : Tel employeur : Tel employeur :

4 Volet Restaurant Scolaire Il s'agit d'une inscription à l'année. Tout changement doit être signalé au Service Scolaire (poste 4081)15 jours à l'avance. Identité du ou des enfant(s) et jours de fréquentation : Prénom Nom École fréquentée Fréquentation (*) L M J V (*) Mettre une croix dans la case correspondante : L (lundi) M (mardi) J (jeudi) V (vendredi) Régime particulier P.A.I. ( Projet d'accueil Individualisé ) Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au service scolaire de la commune de Domérat. Je soussigné(e),, responsable du ou des enfants sus-nommés, déclare avoir pris connaissance du règlement du service municipal de restauration scolaire. Ce règlement est disponible dans chaque école et en mairie au service scolaire. A Domérat, le... (signature) Inscription Service Enfance Jeunesse - Mairie de Domérat

5 Volet Accueil Périscolaire Identité du ou des enfant(s) Prénom Nom École Fréquentée Identification des personnes autres que les parents ou la personne responsable légale, prendre en charge le ou les enfants sus-nommés : autorisées à Prénom Nom Téléphone ou autre type de lien (à préciser) Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au service scolaire de la commune de Domérat. A Domérat, le... (signature) Accueil de loisirs Accueil Collectif de Mineurs Maternel et Primaire Les inscriptions se feront en Mairie environ 1 mois avant chaque période de vacances scolaires (voir calendrier ci-joint)

6 Volet TAP Identité du ou des enfant(s) et inscription aux TAP par cycle : Nom Prénom Ecole fréquentée Cycles : L'inscription pour les TAP peut s'effectuer à l'année ou bien par cycle (voir calendrier ci-joint) Prénom de l'enfant Cycle 1 du 01/09/2015 au 16/10/2015 Cycle 2 du 02/11/2015 au 18/12/2015 Cycle 3 du 04/01/2016 au 12/02/2016 Cycle 4 du 29/02/2016 au 08/04/2016 Cycle 5 du 25/04/2016 au 05/07/2016 OUI NON OUI NON OUI NON OUI NON OUI NON Rappel de l'agenda des TAP : Jours Ecoles Lundi Mardi Jeudi Vendredi Victor HUGO Paul LANGEVIN Marcel PAGNOL Alain FOURNIER Denis DIDEROT Françoise DOLTO A Domérat, le... (signature)

7 CALENDRIER INSCRIPTIONS ACCUEILS DE LOISIRS TAP Vacances de Toussaint du 19 au 3 0 octobre (10 jours) Inscriptions du 14 au 25 septembre 2015 Vacances de Noël du 2 1 décembre au 31 décembre ( 8 jours) (fermeture à 12 h les 24 et 31 décembre) Inscriptions du 16 au 27 novembre 2015 Vacances d 'Hiver du 15 au 2 6 février (10 jours) Inscriptions du 11 au 22 janvier 2016 Vacances de Pâques du 11 au 2 2 avril (10 jours) Inscriptions du 14 au 25 mars 2016 Vacances de Juillet du jeudi 7 au vendredi 29 juillet (1 5 jours) (fermeture le vendredi 15 juillet 2016) Inscriptions du 23 mai au 17 juin 2016 Mercredis du 13 janvier au 29 jui n (fermeture le mercredi 6 janvier 2016) Inscriptions du 23 novembre au 4 décembre 2015 Cycle 1 du 1 er septembre au 16 octobre 2015 Inscription avant le 26 juin 2015 Cycle 2 du 2 novembre au 18 décembre 2015 Inscription avant le 9 octobre 2015 Cycle 3 du 4 janvier au 12 février 2016 Inscription avant le 11 décembre 2015 Cycle 4 du 29 février au 8 avril 2016 Inscription avant le 5 février 2016 Cycle 5 du 25 avril au 5 juillet 2016 Inscription avant le 8 avril 2016

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