Coordination des soins autour de patients atteints de cancer : perspectives portées par le DMP - Dossier Médical Personnel -

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Marc-Antoine Soucy
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1 Coordination des soins autour de patients atteints de cancer : perspectives portées par le DMP - Dossier Médical Personnel - Agir ensemble pour soigner mieux

2 Déroulé Intervenants Dr Jean-Yves ROBIN, Directeur de l ASIP Santé Dr Marie-Hélène RODDE-DUNET, Responsable du département parcours de soins et vie des malades à l Institut national du cancer (INCa) Accueil et préambule Être soigné aujourd hui, qu est-ce que cela signifie? Prise en charge des patients de cancer Plan Cancer II Présentation du Dossier Communicant de Cancérologie (DCC) Présentation du partenariat ASIP Santé / INCa Les perspectives portées par le DMP Rappels sur le rôle du DMP, en termes de coordination des soins Perspectives d utilisation au service des PS, au bénéfice des patients. Questions réponses

3 Préambule Être soigné, aujourd hui, qu est-ce que cela signifie?

4 Un parcours de soin pluridisciplinaire De multiples documents papier et/ou dématérialisé Parcours du patient Médecin traitant Médecin spécialiste Anesthésiste Cardiologue Laboratoire d anapath Physicien Infirmier libéral HAD Laboratoire ville Oncologue Imagerie IRM/Scann er/ Echo Chirurgien Radiothéra peute Pharmacien UCR Pharmacien Ville Psychologue Nouvelles pathologies, accélération des échanges, spécialisations médicales, Les enjeux en termes de coordination des soins

5 Le cancer aujourd hui Le cancer touchera un homme sur deux et une femme sur trois dans le courant de leur vie Chaque jour, 820 personnes apprennent qu elles ont un cancer En 2010, on estime à le nombre de nouveaux diagnostics de cancer en France métropolitaine Le traitement, dans sa phase aigüe, dure généralement de 6 à 12 mois. Pour en savoir +: Une synthèse de chiffres clés fournis par l INCa et ses partenaires est disponible sur la fiche «Le Cancer aujourd hui».

Prise en charge des patients atteints de cancer Principes & philosophie du Plan Cancer II (2009-2013) > Le Plan Cancer 2009-2013 insiste sur une meilleure coordination du parcours de soins entre l

6 Prise en charge des patients atteints de cancer Principes & philosophie du Plan Cancer II ( ) > Le Plan Cancer insiste sur une meilleure coordination du parcours de soins entre l hôpital et la ville Un meilleur accompagnement avant et après la phase aiguë du traitement des patients atteints de cancer. Le médecin traitant mieux informé et associé au parcours de soins. Le DCC (dossier communicant de cancérologie) comme l un des outils indispensables pour faciliter la coordination des soins. > Le DCC et le DMP (dossier médical personnel) constituent le support logique du partage de l information en cancérologie L action 18.3 du Plan Cancer s inscrit dans le programme de relance du DMP et des systèmes d information de santé. Le DCC devient un service du DMP respectant le cadre national d interopérabilité publié par l ASIP Santé.

7 Présentation du partenariat et des travaux communs INCa / ASIP Santé Signature d une convention de partenariat le 1er décembre 2009 pour 4 ans. Objet de la convention : >> Organisation de la prise en charge : Développement du dossier communicant de cancérologie (DCC), service du DMP et des systèmes d information des réseaux régionaux de cancérologie (RRC) pour les faire converger vers le DMP. >> Développements techniques :Travaux de convergence, notamment pour définir les besoins de logiciels métiers des structures de gestion >> Santé publique : Les enjeux de l utilisation des données de santé à des fins épidémiologiques et de veille sanitaire

8 Le DCC, un service intégré au DMP Présentation du DCC : >> Le dossier communicant de cancérologie constitue l un des principaux outils susceptible de favoriser une coordination et une continuité accrues des prises en charges C est un système dans lequel l hébergement des données et leur consultation est un service du DMP. La mise en œuvre du DCC. L INCa et l ASIP Santé ont formalisé la nouvelle architecture du service DCC et le plan d actions dans un cadre national DCC / DMP qui a fait l objet d une concertation avec les réseaux régionaux de cancérologie (RRC) et l InVS Le plan d actions aboutissant à la généralisation du service DCC en 2013 est mis en œuvre au sein de chaque région par un binôme porteur du projet formé du RRC et de la maîtrise d ouvrage régionale reconnue par son ARS

9 La nouvelle architecture du DCC comme service du DMP DMP Registre des essais cliniques Recommanda -tions de bonnes pratiques cliniques Données observation surveillance Patient LPS DCC RCP Logiciels RCP Serveur national Planification Gestion RCP Médecin traitant LPS LPS LPS LPS Professionnel de santé prenant en charge le patient Plateau technique Autre spécialiste

10 Rappels sur le DMP >> Principes juridiques et techniques Un dossier créé par la loi en 2004 et confirmé en 2009 pour favoriser la coordination, la qualité et la continuité des soins : articles L à L du code de la santé publique (HPST). Un dossier informatisé, sécurisé et facultatif proposé aux bénéficiaires de l assurance maladie : aucun lien avec le niveau de remboursement des soins. Un dossier créé avec le consentement de la personne préalablement informée : continuité de la loi Kouchner de Un accès interdit au médecin du travail, au médecin d une compagnie d assurance ou d une mutuelle.

11 Rappels sur le DMP >> Principes juridiques et techniques, suite Un dossier hébergé par un seul hébergeur national retenu à l issue d un appel d offres ; agréé par décision du ministre de la santé et des sports (décret du 4 janvier 2006) : le groupement ATOS/La Poste. Un dossier développé dans le respect des règles de la protection des données personnelles : une autorisation CNIL attendue (articles 25 et 8- IV de la loi Informatique et Libertés). Un dossier personnel : un identifiant national de santé unique construit à partir d informations figurant sur la carte vitale et garantissant l unicité du dossier pour le même bénéficiaire Un dossier qui respecte la confidentialité des données de santé : traçabilité des accès, droits de gestion.

12 L essentiel sur le DMP Un outil de coordination des soins, au service des professionnels de santé et au bénéfice du patient. Un accès sécurisé pour le patient comme pour le professionnel de santé (identifiants, mode de passe, OTP / CPS et autorisations du patients) Des règles de fonctionnement à la fois pour le patient comme pour le professionnels de santé Des droits du patient respectés (destruction, suppression, ) Pour en savoir +: Fiche «L essentiel sur le DMP»

13 Coordination des soins autour de patients atteints de cancer : contributions et perspectives portées par le dossier médical personnel (DMP) A vos questions

14 Merci de votre attention Retrouvez l ensemble des documents remis aujourd hui dans l Espace Presse du portail rubrique Les Ateliers e-santé. > Votre prochain rendez-vous avec le DMP : lundi 13 décembre 2010 > Prochaine édition des ateliers e-santé : Février 2011

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