BOURGUEIL. an IX-1940

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Solange Martineau
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1 2 031 BOURGUEIL an IX

2 2 BOURGUEIL An IX ADMINISTRATION GENERALE Contentieux ( ) (1) A noter: affaire Talonneau, maire de Bourgueil, accusé par le conseil municipal de s'être emparé d'une partie des landes communales ( ) Fêtes ( ) Assurances ( ) Divers ( ): délégation par le maire d'une partie de ses fonctions à l'un de ses adjoints (1861); démission de L. Villeronde, premier adjoint au maire, pour raison de santé" (1923); démission d'henry Ory, premier adjoint au maire, suite à son élection au conseil général (1928); démission de Jean Causeret, maire, suite à sa nomination de préfet des Bouches-du-Rhône (1930) PERSONNEL BUDGETS ET COMPTES (2) an IX an IX (1 ère partie du compte de gestion) 5 RECETTES an IX-1940 Taxes et droits divers (an X-1940): droits de places aux foires et marchés, sous les halles et sur les rues (an X-1937), droit de pesage ( ), (1) Voir aussi 2 Ø 031/11: instance entre la commune et la compagnie d'éclairage au gaz ( ) (2) Les comptes administratifs du maire existent pour les années an IX-1834, 1860, , Les comptes de gestion comportent une lacune entre les années

3 3 Droit de chasse sur les landes communales ( ), droit de voirie (1882), droit d'abattage ( ), taxe sur les spectacles (1921), divers ( ) 1903) Remboursements de rentes dues à la commune (1852- Ventes d'arbres, de fruits, d'objets divers ( ) Projet d'établissement d'un octroi ( ) 6-7 DEPENSES an XII Traitements et indemnités du personnel (an XII-1939) Honoraires ( ) Dépenses relatives à la prison ( ) Subventions aux sociétés, associations, œuvres ( ) Secours aux victimes de catastrophes naturelles, aux réfugiés ( ) 7 Achats de fournitures, paiements de mémoires ( ) Frais d'administration ( ) Votes de crédits supplémentaires ( ) Divers ( ) 7 EMPRUNTS IMPOSITIONS EXTRAORDIANIRES ACHATS DE RENTES SUR L'ETAT A noter: emprunt pour la reconstruction de la mairie, la justice de paix et la halle (1825), emprunt et imposition extraordinaire pour l'installation du gaz à la mairie et sous les halles et travaux de voirie (1884), emprunt pour l'installation du téléphone (1901), emprunt pour travaux à l'école des garçons et achat d'un pont à bascule (1930) Achats de rentes sur l'etat ( )

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5 5 8 POLICE ET REGLEMENTATION Règlement de l'abattoir (1907) Règlement général des marchés (1925) Pompes funèbres et réglementation du cimetière ( ) VIE ECONOMIQUE ET SOCIALE Comices agricoles (1850, 1857, 1864, 1888, 1895, 1922, 1936) Atelier de travaux de charité ( ) Secours aux indigents et dépenses d'assistance ( ) AFFAIRES MILITAIRES ET POMPIERS TRAVAUX PUBLICS EQUIPEMENT - ASSAINISSEMENT Eau ( ) 2 plans de la ville avec emplacement des canalisations (1929) Schéma hydrogéologique des environs de Bourgueil (1930) Projet de la salle des machines (1932) Plans et coupes des réservoirs (1932, 1934) Profil en long des conduites (1932) Plan du terrain destiné à la construction des bâtiments (1932) Plan du poste de pompage (1933) 9 Eclairage à l'huile et au gaz (1) ( ) Plan de la ville avec emplacement de la canalisation du gaz et des lanternes (s.d. [1882]) Plan d'ensemble de l'usine (s.d. [1882]) (1) Voir aussi 2 Ø 031/8: emprunts.

6 6 Eclairage électrique ( ) A noter: enquête concernant la demande de concession d'une distribution d'énergie électrique par la compagnie Lefebvre (1913) (projet sans suite) (1) Carte de la commune au 1/ e (1913) Plans de la commune au 1/ e et au 1/ e (1929) Puits et pompes ( ) P.T.T. ( ): télégraphe ( ), téléphone ( ), boîtes aux lettres, acheminement du courrier postal, horaires d'ouverture du bureau des postes ( ) Assainissement ( ): enlèvement des boues et immondices ( ), curage des fossés et des ruisseaux ( ), réfection de l'égout de la rue de l'abreuvoir (1891) BATIMENTS MONUMENTS MATERIEL ET MOBILIER COMMUNAUX an X Mairie, justice de paix et halles (2) (an X-1918) Plan des halles et de la place (1823) Plan d'une façade (1823) Plan intérieur et extérieur des halles (1825) Projet de construction d'un cabinet de mairie et d'un cabinet de justice de paix (1865) Plan de la mairie et de la justice de paix et d'une cloison mobile (1886) Plan de la cheminée (1894) 11 Ecole communale de garçons, rue du collège et rue de l'ormeau (3) ( ) Plan de la maison destinée à l'établissement d'une école (1819) Plans et coupes du rez-de-chaussée et du 1 er étage (1823) Plan du corps de bâtiment à reconstruire (1831) Plan des travaux de réparations (1858) Plan de la ville avec l'emplacement du collège (1862) Plan de l'ancien collège (1873) (1) (2) Voir aussi 2 Ø 031/8: emprunts (3) Cette école fut également appelée collège ou école mutuelle. Ces bâtiments furent vendus par adjudication en janvier 1874, après la construction de la nouvelle école de garçons.

7 7 Nouvelle école communale de garçon, mail du Docteur Orye (1) ( ) Plan du terrain à acquérir pour y construire la nouvelle école (1869) 4 plans-projets (1872) 7 plans-projets (1873) plan d'ensemble (1883) 12 Ecole de filles, rue du Picard et rue de Fontenelle (2) ( ) Plan d'un terrain à acquérir pour y installer cette école (1883) Plans du rez-de-chaussée et du 1 er étage (1904) Plan de situation (1905) Plan de 2 classes nouvelles (1938) Ecole mixte du hameau de Touvois ( ) Plan général (1877) Plan des classes, préaux et lieux d'aisance (1877) Plan du logement de l'instituteur (1877) Plan de la commune avec indication des emplacements de l'école de garçons et de la salle d'asile et de l'école de filles (1877) 13 Salle d'asile ( ) Plan du bâtiment projeté pour accueillir 100 enfants, devant être construit par la communauté des Sœurs de Saint-martin (1873) Travaux exécutés à plusieurs écoles en même temps ( ) Eglise et presbytère (an XII-1928) Plan du presbytère (1820) Plan du logement du vicaire (1822) Plan de la basse nef (1859) Projet de restauration (1887) Plan de la sacristie (1896) Plan intérieur et extérieur de l'église (1894) 2 cartes postales représentant l'église (vers 1920) (1) Voir aussi 2 Ø 031/8: emprunts. (2) Le conseil municipal ayant refusé à plusieurs reprises de voter la création d'une école de fille à Bourgueil, c'est un décret présidentiel de 1906 qui déclare d'utilité publique l'installation d'office d'une école de filles.

8 8 14 Abattoir ( ) 2 plans d'ensemble (1906) Plan des façades (1906) Plan du logement du gardien (1906) Dessin (en perspective) de l'ensemble (1906) Salle des fêtes ( ) Plan intérieur (1924) Bureau de poste ( ) Plan de la portion de maison à acquérir (1877) Plan de l'immeuble acquis pour y installer le bureau (1936) Corps de garde ( ) Chambre de sûreté ( ) Kiosque à musique (1907) Dessin (1907) Lavoir ( ): construction d'un lavoir au lieu-dit "Moulin de la Planche" ( ), réfection du lavoir situé au lieu-dit "moulin de l'aumône" (1899), réparation du lavoir des Sablons (1901), réparations au lavoir du Pont du Gué (1907) Projets du lavoir du "moulin de la Planche" (1886) Plan du lavoir des Sablons (1901) Urinoirs ( ) Plan de la ville avec l'emplacement des urinoirs (1871) Plan de l'urinoir de la place de l'église (1909) Horloges ( ) Ponts à bascule ( ) (1) Monuments ( ) A noter: souscription pour l'érection d'un monument à Gambetta et à Chanzy (1883), construction d'un monument aux morts ( ) Projet du monument aux morts (1922) (1) voir aussi 2 Ø 031/8: emprunts.

9 9 Travaux effectués à plusieurs bâtiments en même temps ( ) Acquisition et locations de bâtiments ( ) 15 BIEN COMMUNAUX NON-BATIS an XI-1934 Arbres ( ) Landes communales (an XI-1934) A noter: décision du conseil général de la commune de partager les Landes en nombre égal à celui des feux (an XI); problèmes relatifs au partage (an XIII-1819) Plan des landes (1862) Champ de Mars ( ) Champ de foire mail Orye ( ) A noter: échange de parcelles de landes communales et d'une portion du chemin rural n 39 avec un terrain appartenant à Edouard Orye pour y établir un champs de foire (1862) Plan de la ville avec l'emplacement du terrain situé au champ de foire (1862) Plan des terrains à échanger (1862) Projets de clôture du mail (1875) Aliénation de terrains communaux ( ) Plan d'un parcelle située au Petit-buton (1849) Plan d'une parcelle située rue du Bourg neuf (1849) Divers ( ): locations de terrain (1807, 1909), transaction au sujet de la propriété d'un morceau de terrain joignant un chemin rural ( ) Croquis du terrain litigieux (1899)

10 10 16 CIMETIERE Travaux ( ) A noter: adjudication d'une portion du cimetière dit "le champ des Huguenots" (1808), projet de clôture du cimetière commun entre Bourgueil et Saint-Nicolas (1821), différend entre les deux communes relatif au partage du cimetière ( ), vente par la commune de Saint- Nicolas à celle de Bourgueil du cimetière et de l'église qu'elle possédait dans la commune de Bourgueil (1833) Projet de la porte en fer à l'entrée principale (1867) Concessions ( ) ENSEIGNEMENT an XIII-1938 AFFAIRES CULTURELLES (1) (1) Voir aussi 2 Ø 031/16: salle des fêtes (règlement du patronnage laïque).

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