Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Département de la vie de l'athlète ( ) Répertoire ( / /16)

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1 Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Département de la vie de l'athlète ( ) Répertoire ( / /16) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /16 Niveau de description fonds Intitulé Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Département de la vie de l'athlète Date(s) extrême(s) Présentation du contenu INTRODUCTION Ce versement n 1493 du 25 juillet 1989 du bureau Département de la Vie de l'athlète, Direction des Sports concerne l'activité de la section médicale, anciennement Bureau Médical. Les documents concernent deux aspects du travail de ce bureau et deux périodes très différentes. Il s'agit en premier lieu des dossiers des fédérations sportives pratiquant les contrôles de dopage, avec les courriers, les procès-verbaux des contrôles réalisés, les sanctions prises éventuellement, pour les années récentes. Les derniers dossiers, eux plus anciens, touchent à la préparation de la loi du 1er juin 1965 sur la répression du dopage et de son décret d'application. Ils montrent le travail d'élaboration, contacts avec d'autres pays et réflexions diverses, les difficultés de mise en pratique, et le travail réglementaire. Ces documents recoupent en partie des documents versés antérieurement (840515) sur le même sujet. Il conviendra d'ailleurs de consulter parallèlement les deux inventaires. SOMMAIRE Articles 1-13 : Rapports avec les fédérations sportives (contrôles, sanctions, courriers...) Articles : Elaborations des lois et des décrets d'application sur la répression du dopage, Sommaire Lutte contre le dopage. Art : rapports avec les fédérations sportives et principalement celle de cyclisme (contrôles et sanctions éventuelles, procès-verbaux d'analyse et de prélèvement, correspondance, statistiques) ( ). Art : élaboration des lois et des décrets d'application sur la répression du dopage ( ). Nom du producteur Département de la vie de l'athlète (direction des sports) Localisation physique Pierrefitte 3

4 Répertoire ( / /16) /1 Procès verbaux de prélèvement et courriers - Athlétisme : championnat d'europe - Boxe - Football : match GORNICK-AS-ROMA - Haltérophilie : championnat de France - Pentathlon Moderne : championnat du Monde - Rugby : article du journal "l'equipe" - Sport Automobiles 2) Fédérations cyclisme s : - Lettres en confrères médecins - Rapport sur le dopage - Rapport sur les ventes des produits amphitaminés - Rapport confidentiel - Association internationale des organisateurs de courses cyclistes - Courrier de la fédération - Résultat des analyses - Un dossier sur la commission médico-sportive : - Enquête sur le contrôle médical Athlétisme : championnat de france - Haltérophilie : prélèvements positifs et négatifs, courriers - Rugby - Ski : stage d'aspirant guide - Rapport du contrôle médical sur l'action anti-dopage, lettres de la fédération, diverses lettres - Résultats d'analyses : prélèvements positif et négatifs 1972 Procès-verbaux et courriers - Athlétisme : championnat d'europe, championnat de France - Haltérophilie - Pentathlon : championnat du monde - Volley-ball de M. DUMAS (médecin chef de l'enseps) - Divers courriers - Liste des produits défendus pour Procès-verbaux d'analyse - Positifs et suivis des sanctions 4

5 - Positifs et non sanctionnés - Négatifs - Sur le Tour de France - Un dossier sur la commission de la F F C / Procès-verbaux de prélèvements et courriers 1) Toutes fédération sauf cyclisme - Athlétisme : championnat de France - Boxe : championnat d'europe et du Monde - Escrime : championnat du Monde - F.S.G.T. (Fédération Sportive et Gymnique du Travail) - Gymnastique : championnat de France - Judo : courriers de la fédération - Sports Equestres : courrier de la fédération et du ministère - Projet de modification du protocole de contrôle médical - Rapport sur la proposition de l'association des coureurs professionnels - Procès-verbaux d'analyse - Sanctions - Prélèvements positifs suivis de sanctions - Prélèvement positifs avec sanctions en attente / Diverses correspondances sur le dopage Procès-verbaux d'analyse et courriers - Athlétisme : course du souvenir, marathon championnat de France, cross country : championnat de France - Automobile : prix du Jura - Aviron : championnat de France - Boxe : Monzon-Valdès, Cohen-Valdès - Haltérophilie : championnat de France, sélection olympique - Pentathlon - Lettres de la fédération - Résultats d'analyse : prélèvements positifs et négatifs - Procès-verbaux d'analyse effectués pendant le Tour de France Lettres des fédérations et lettres entre confrères médecins - Liste des produits dopants - Procès-verbaux d'analyse et courriers - Athlétisme : championnat de France 5

6 - Aviron : championnat de France - Boxe : championnat du Monde - Volley-ball s - Procès-verbaux des contrôles anti-dopages, mois/mois pour l'année Dossier sur le Tour de France - Rapport sur les contrôles anti-dopage du Tour de France - Procès-verbaux d'analyse / s - Lettres des fédérations et lettres entre confrères médecins - Liste des produits dopants - Procès-verbaux d'analyse et courriers - mois/mois des contrôles anti-dopage pour l'année 1978 (toutes disciplines confondues) Le document se présente ainsi : Date : Nom de la manifestation Nom du médecin Nombre de prélèvement Résultat + ou - s - Lettres aux fédérations de M. CHAST (pharmacien des hopitaux) - Dossiers sur les jeux mondiaux de la médecine - Différentes lettres d'ordre général - Procès-verbaux d'analyse et courriers - Athlétisme : championnat de France - Basket : championnat de France - Judo : championnat d'europe par équipe - Moto - Natation : critérium de France - Pentathlon : pentathlon moderne à Paris - Rugby : championnat de France 2ème division - Sport de glace : championnat d'europe de patinage - Tennis : National de tennis professionnels (à Toulouse) - Voile : championnat de France - Volley-ball : match Clamart-RCF de la FFC - Procès-verbaux des contrôles mois/mois - Sanctions prises par la fédération - Dossier sur le Tour de France 6

7 - Lettres de convocation des médecins pour effectuer les contrôles anti-dopage - Lettres de la fédération et du ministère / Liste des médecins ayant effectué un contrôle anti-dopage en 1979 mois/mois, des contrôles anti-dopages effectués en 1979 par chaque fédération - Lettre entre confrères médecins s diverses avec la fédération pour "l'édition d'une plaquette sur la lutte anti-dopage" - Procès-verbaux des prélèvements et courriers - Athlétisme : finale coupe d'europe féminine, réunion de sélection amateurs correspondance fédérationministère - Aviron : championnat de France - Basket-ball : procès-verbaux du match AS MONACO-ASVEL correspondance fédération-ministère - Boxe : championnat d'europe : Hérédia/Kimpuani - Boxe Française-Savate : finale de championnat de France Divers Jeux des Iles de l'océan Indien 2) Fédération Cyclisme - Lettres entre confrères médecins entre la fédération et le ministère - Dossiers sur les différentes manifestations suivantes - Dauphiné Libéré - Midi-Libre - 4 jours de Dunkerque - Paris-Nice - 6 jours de Grenoble - Procès-verbaux d'analyse - De janvier à décembre - Sanctions de la fédération - Coureurs amateurs - Coureurs professionnels - Dossier sur le Tour de France - Lettres de convocation des médecins - Lettres de la fédération et du ministère - Procès-verbaux d'analyse / Liste des médecins ayant effectués des contrôles anti-dopage en Bilan des contrôles anti-dopages, mois/mois, pendant l'année 1980, toutes fédérations confondues - Procès verbaux des contrôles et courriers 7

8 1) Toutes fédérations (sauf cyclisme) - Athlétisme : procès-verbaux d'analyse dans diférentes disciplines de championnat de France, correspondance entre la fédération et le ministère - Aviron : lettres entre confrères - Boxe : procès-verbaux lors du championnat de France - Escrime : procès-verbaux à Coubertin, correspondance fédération-ministère - Football : prélèvements lors du championnat de France de division I, lettres entre confrères - Gymnastique : championnat de France inter-comités - Haltérophilie : procès-verbaux et correspondance fédération-ministère - Handisport : championnat de France - Hockey - Judo : procès-verbaux et lettres - Nage avec palmes : championnat de France - Natation : championnat de France, lettres entre confrères/médecins - Roller-skating - Sports de glace : procès-verbaux de hockey-sur-glace et du championnat du Monde de patinage artistique - Tennis : dossier sur l'affaire Y. NOAH lettre du ministère à propos de la déclaration de Y. NOAH sur la drogue et le dopage, article de journal "Sport" et "Panorama du médecin" - Volley-ball : frais d'analyse - Divers - Fédération royale Marocaine de cyclisme - Contrôles anti-dopage avant les J.O. de MOSCOU - Lettres entre confrères et lettre diverses entre la fédération et le ministère - Courriers sur : - Paris-Nice- - 4 Jours de Dunkerque - Dauphiné Libéré - Tour de l'avenir - Grand Prix - 6 Jours de Grenoble - Procès-verbaux des contrôles anti-dopage - 2 dossiers : de janvier à décembre - Sanctions de la fédération française de cyclisme - Coureurs amateurs - Coureurs professionnels - Tour de France /8 - Liste des médecins ayant effectué un contrôle anti-dopage et, des vices de forme pour l'année 1981 des pourcentages de cas positifs depuis 1966 jusqu'à Correspondance dopage - Lettre du ministère - Lettre entre confrère médecins 8

9 concernant les difficultés du laboratoire de la section antidopage - Procès-verbaux d'analyse et courriers - Athlétisme : courrier uniquement - Automobile : circuit Paul RICARD - Aviron : championnat et Internationaux de France - Basket-ball : finale championnat de France masculin : Villeurbanne-Orthez - Boxe : lettre au ministère, affaire GEOFFROY - Canoë-kayak : sélection pour le championnat du monde - Escrime - Football : finale de la coupe des clubs champion, règlement anti-dopage du UEFA - F.S.G.T - Haltérophilie : championnat du Monde de LILLE - Hand-ball : championnat du Monde à BORDEAUX, lettres de la fédération concernant le championnat - Natation : championnat de France, lettres entre médecins - Pentathlon - Roller-skating - Sports de Glace : champion de France et du Monde, patinage de vitesse - Tir - Voile 2) Cyclisme - Entre médecins et avec la fédération - Divers - Synthèse globale de la réunion des médecins - Paris-Nice - Dauphiné Libéré - Affaire BERTHENOUX-DREYFUS (médecins) entre les deux confrères - Lettres du ministère et de la fédération - 2 dossiers sur les contrôles anti-dopage de janvier à décembre - Sanctions prises par la fédération - Cyclistes amateurs - Cyclistes professionnels - Dossier sur le Tour de France / Listes des médecins ayant effectué un contrôle anti-dopage et des vices de forme - Vacations perçues par les médecins pour l'année Procès-verbaux des prélèvements et courriers - Aviron : test nationaux - Equitation - Escrime : coupe d'europe des clubs, sanctions prises par la fédération - Football : championnat de France I division 9

10 - F.S.G.T. - Sports de Glace - Hand-Ball : championnat de France - Handisport - Judo : championnat de France - Natation championnat de France - Pentathlon : championnat du Monde féminin - Tir : championnat de France - Voile 2) Cyclisme - Procès-verbaux d'analyse - Courriers - 4 Jours de Dunkerque - Dauphiné Libéré - Courriers divers - Tour de France / , mois/mois des contrôles anti-dopages et des vices de forme pour l'année Récapitulatif des vices de forme pour l'année Rapport de la commission médico-sportive - Procès-verbaux d'analyse et courriers - Aviron - Basket - Boxe - Escrime - Force athlétique - F.S.G.T. - Gymnastique - Haltérophilie - Hand-ball - Jeux Méditerranéens - Judo - Lutte - Natation - Rugby - UFOLEP (Union Française des Oeuvres Laïques d'education Physique) - Fédération cyclisme - Procès-verbaux - Sanctions prises par la fédération - Coureurs amateurs et professionnels - Calendrier des dates de contrôle anti-dopages /

11 des contrôles effectués mois/mois dans chaque discipline pour l'année Procè-verbaux d'analyses et courriers - Athlétisme - Aviron - Force athlétique - Basket - Canoë-kayak - Equitation - Fleuret et Epée : championnat de France - Football : championnat d'europe et de France - Haltérophilie : championnat de France - Handisports - Judo - Lutte : championnat de France - Natation - Pentathlon - Rugby : championnat de France division I - Ski - Tir - Voile 2) Cyclisme - Lettres de convocation des médecins et procès-verbaux d'analyse / Listes des médecins ayant effectué des contrôles anti-dopages et des vices de forme en 1985 (toutes fédérations confondues) - Procès-verbaux d'analyse et courriers - Athlétisme : championnat Basse-Normandie - Boxe : championnat du Monde et de France - Escrime : challenge Charles MARTEL, challenge JEANTY, championnat de France, coupe d'europe, diverses lettres - Force Athlétique - FNSSU (Fédération Nationale de Sport Scolaire et Universitaire) : championnat de France - F.S.G.T. - Gymnastique : championnat de France, courriers - Haltérophilie : Tournoi Interzone "Juniors" et championnat de France - Handisport : Jeux pré-olympiques - Judo : contrôle à l'entrainement national - Patinage à roulettes : championnats régionaux - Rugby : championnat de France division I, II et III, lettres de convocation de médecins - Sports de glace : championnat du Monde de hockey sur glace dans la région du Mont-Blanc, match hockey sur glace ST GERVAIS-GRENOBLE, règles concernant le dopage - U.F.O.L.E.P. : lettres de convocation des médecins, résultats des prélèvements diverses lettres 11

12 - Volley-ball : finale de la coupe de France - Divers : Jeux des Iles de l'océan Indien - Courrier de la fédération - Divers courriers - Résultats des prélèvements / Pour chaque discipline un dossier contenant : 1) Convocations des médecins pour effectuer les contrôles anti-dopage 2) Correspondance de la fédération 3) Correspondance du ministère - Athlétisme : championnat régional et de France, meeting international, règlementation du contrôle antidopage - Automobile : article du magazine "le Point" - Aviron - Basket - Boxe : championnat du Monde et d'europe - Canoë-kayak : pré-championnat du Monde - Course d'orientation : 1 dossier complet sur cette discipline comprenant des dépliants et la règlementation du contrôle anti-dopage au sein du FFCO - Cyclisme : 1 dossier sur l'affaire FONS-SIMORRE, lettres de convocation des médecins, procès-verbal d'analyse, articles de journaux - Escrime : championnat de France - Football : championnat de France, diverses lettres - Haltérophilie : championnat de France, bilan médical de l'année 1986, diverses lettres - Hand-ball - Handisport : championnat du monde - Hockey - Judo : championnat de France - Lutte - Motocyclisme : championnat open-vitesse - Motonautisme : 10 heures de Paris - Natation : championnat de France - Patinage : championnat de France - Rugby : championnat de France division I - Ski : championnat du Monde - Ski nautique : championnat de France - Sports de glace : championnat de France - Tennis : Coupe Davis / ) préparation du projet de loi, ) Contact avec la Belgique, proposition de la loi anti-dopage belge correspondance, textes officiels belges,

13 3) Projet de convention européenne sur le doping, correspondance, travaux du Conseil de l'europe, juillet et novembre 1965 Colloque Européen sur le dopage (Uriage) janvier 1963 in "médecine éducation physique et sport" / ) Textes du projet de loi, ) Documentation, J.O. : rapports, débats parlementaires (Assemblée Nationale, Sénat) et les amendements, ) Dossier du Colonel CRESPIN (Directeur des Sports), documentation sur la loi, ) Haut Comité des Sports, sous-commission "Doping" : travaux, ordre du jour mars-mai ) Correspondance, articles de presse... pour l'année 1965 : projet de convention européenne sur le doping octobre 1965, Tour de France de l'avenir, expérimentation des contrôles, affaire BAYSSIERE et GROESKEST / ) Préparation du projet de décret d'application de la loi 2) Présentation du projet de décret au Conseil d'etat, mai-juin 3) Application de la loi et du décret, circulaire et diffusion, juin ) Mémento pratique sur la lutte contre le doping, projet, articles de presse et correspondance sur le sujet, année Circulaires officielles sur l'application de la loi diverse à ce sujet sur différentes affaires liées au dopage (ANQUETIL, LETORT, GROSKET, par exemple) - Application de la loi : avec le Comité National des Sports, pour obtenir son aval avec les fédérations, aviron, boxe, escrime, football, sport automobiles, ski. : - avec le C.O.F., le C.I.O., (A. de MERODE) - Fédération française de cyclisme : - élaboration d'une règlementation propre à la fédération, réunions, correspondance et divers projets Contacts antérieurs sur le doping, Spécimen de licences, demandes de licence, de livrets d'organisation,(tour de France, Tour de l'avenir), 1965, 1966 et Projet de modifications éventuelles du décret d'application, correspondance avec le ministère de la Justice, septembre