NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ----

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1 VILLE DE NOUMEA SECRETARIAT GENERAL SERVICE CULTURE & FETES VPD N 2005/36 NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET : Attribution de subventions à divers groupements ou associations à caractère culturel ou festif P. J. : - 1 tableau récapitulatif - 1 projet de délibération Il est proposé au Conseil Municipal de se prononcer sur les subventions sollicitées par différentes associations dont les activités culturelles ou festives participent activement à la vie de la cité, et que la Commune estime opportun de soutenir financièrement. La liste de ces subventions est détaillée dans les tableaux ci-annexés. Il est donc proposé au Conseil Municipal d'autoriser le versement de ces subventions et d'habiliter le Maire à signer, le cas échéant, les conventions définissant les obligations des associations. approbation. Tel est l'objet du projet de délibération ci-joint que j'ai l'honneur de soumettre à votre Nouméa, le 14 mars 2005 Le Maire,

2 DEMANDES DE SUBVENTIONS CULTURE Montant disponible : F Montant proposé : F DENOMINATION OBJET MONTANT PROPOSITION SOLLICITE ALLIANCE CHAMPLAIN M. Daniel MIROUX Aide pour l'organisation de la semaine de la langue française & du concours du Mot d'or F F AMICALE JAPONAISE N-C Mme Marie-Josée MICHEL CALEDOFOLIES LES INCOMPRESSIBLES M. Ismet KURTOVITCH COMPAGNIE NEZ à NEZ Mme Monique LUSERGA EDITEURS & DIFFUSEURS NC A.E.D.E M. Frédérick OHLEN HERBIER DE FEU M. Frédéric OHLEN LIRE EN CALEDONIE Mme Micheline MERMOUD LIVRE, MON AMI M. Michel BARAT PACIFIQUE & COMPAGNIE Mme HALBEDEL PAROISSE VIEUX TEMPLE Pasteur Wahopie KAEMO PAROLE M. Fabien DURAND SCI FI CLUB M. Sammy DUPARC STRAPONTINS Mme Maëva LECREN THESE PAC M. Philippe PALOMBO TOWANDA PROD Mme Marie-France AUGUET Aide à l'édition du catalogue de l'exposition "Les Japonais en N-C" F F Aide à la création de "Chant de la terre" & F F "Comédies broussardes" & à la diffusion Production spectacle "tragédie F F comique" Aide à la diffusion d'un catalogue des éditeurs locaux, à la participation aux salons F F professionnels, aux animations de la Maison du Livre Aide pour l'édition d'ouvrages F F Aide aux actions de sensibilisations & de formation autour du livre & de la lecture Aide pour la 9ème édition du prix de littérature jeunesse de Nouvelle-Calédonie Aide à la création de "M" & "Chroniques" & la diffuson de "Outcasts" & "La Perle" Aide aux tirage & expositions de photos pour le 60ème anniversaire du Foyer Fraternel Aide à la création "Pierrot la vie" (joué par des non-voyants) Aide à l'organisation et au fonctionnement du "Nouméa Fantastique" (festival du film fantastique) Aide à la diffusion du spectacle «Lettres des Poilus» F F F F F F F F F F F F Concours de thèses F F Aide à la réalisation de l'évènement "Divan des Divas" F & Festival Femmes Funk" TOTAL F F

3 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mil cinq, le jeudi 7 avril à 18 heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean LEQUES, Maire. ETAIENT PRESENTS : MM. Jean LEQUES Mme Françoise CORNU Jean-Pierre GUILLEMARD MM. Alfredo VARRA Mme Anne LOSTE Pierre HENIN MM. Pierre MARESCA Mme Mariannick BABE Marc Kanyan CASE Mme Bernadette BRIZARD-DUMERY Michel VITTORI M. Heneliko TELEPINI Gérard VIGNES Mme Nicole FURIC DATE DE CONVOCATION Mme Jacqueline BROQUET Mme Mireille LEVY Mme Maryse FRARIN LA MICHELLAZ M. Frédéric ANGLEVIEL Mme Francine BEYNEY Mme Malia MAUGATEAU M. Laurent BONNEFOND Mme Sonia LAGARDE Mme Elisapeta TAOFIFENUA MM. Jean-Pierre DELRIEU M. André DUBOIS Michel BOYER DATE D'AFFICHAGE Mme Unako Eliane IXECO Christian HENIN Mme Martine JONES Bernard HERPIN Mme Anne-Marie MESTRE Mme Marie-Josée GOMEZ M. TRAN VAN HONG M. Hamu WAHEO Mme Dominique KORFANTY Mlle Isabelle CHAMPMOREAU M. Jean WASMAN formant la majorité des membres en exercice. ABSENTS EXCUSES : Nombre de conseillers M. Gaël YANNO M. Robert VAUTRIN en exercice : 49 Mme Lysiane FLOTAT Mme Mireille BOYER Mme Christel BERGER M. Gérald CORTOT Nombre de présents : 37 MM. Charles ERIC Mme Isabelle OHLEN Nombre de votants : 45 Patrick OLLIVAUD Mme Dominique COVA (8 procurations) Hervé GUEGAN M. Jean-Raymond POSTIC Mademoiselle Isabelle CHAMPMOREAU a été élue secrétaire de séance.

4 DELIBERATION N 2005/498 allouant des subventions à divers groupements et associations pour l'année avril 2005, Le Conseil Municipal de la Ville de Nouméa, réuni en séance publique, le VU la loi organique modifiée n du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle Calédonie, publiée au journal officiel de la Nouvelle-Calédonie le 24 mars 1999, VU la loi modifiée n du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie, publiée au journal officiel de la Nouvelle-Calédonie le 24 mars 1999, VU la délibération du Conseil Municipal de la Ville de Nouméa n 2004/1735 du 29 décembre 2004 relative au budget primitif 2005 de la Ville de Nouméa, VU la note explicative de synthèse n 2005/36 du 14 mars 2005, La Commission de l Action Culturelle, des Fêtes et du Tourisme entendue en séance du 25 mars 2005, Après en avoir délibéré, D E C I D E : ARTICLE 1 er / Un crédit de F/CFP est prélevé sur le chapitre 65 ''Charges de Gestion courante'', pour être versé aux organismes, groupements et associations suivants : ASSOCIATION ALLIANCE CHAMPLAIN (Aide pour l organisation de la semaine de la langue française et du concours du Mot d Or) ASSOCIATION AMICALE JAPONAISE DE NOUVELLE- CALEDONIE (Aide à l édition du catalogue «Les Japonais en Nouvelle Calédonie») ASSOCIATION CALEDOFOLIES LES INCOMPRESSIBLES (Aide à la création de «Chant de la terre», «Comédies Broussardes» & aide à la diffusion) ASSOCIATION COMPAGNIE NEZ A NEZ (Aide à la production du spectacle «Tragédie comique») ASSOCIATION DES EDITEURS & DIFFUSEURS DE NOUVELLE-CALEDONIE (Aide à la diffusion du catalogue des éditeurs locaux, à la participation aux salons professionnels & aux animations de la Maison du Livre) ASSOCIATION HERBIER DE FEU (Aide à l édition d ouvrages) ASSOCIATION LIRE EN CALEDONIE (Aide aux actions de sensibilisation & de formation autour du livre & de la lecture) ASSOCIATION LIVRE MON AMI (Aide pour la 9 ème édition du prix de littérature jeunesse de Nouvelle-Calédonie) F F F

5 ./.

6 2 ASSOCIATION PACIFIQUE & COMPAGNIE (Aide à la création de «M» & «Chroniques», & à la diffusion de «Outcasts» & «La Perle» PAROISSE PROTESTANTE DU VIEUX TEMPLE (Aide aux tirages & expositions de photos pour le 60 ème anniversaire du Foyer Fraternel) ASSOCIATION PAROLE (Aide à la création de «Pierrot la Vie») ASSOCIATION SCI-FI CLUB (Aide à l'organisation & au fonctionnement du «Nouméa fantastique») ASSOCIATION LES STRAPONTINS (Aide à la diffusion du spectacle «Lettres des poilus») ASSOCIATION THESE PAC (Aide aux concours de thèses) ASSOCIATION TOWANDA PROD (Aide à la réalisation de l événement «Divan des Divas» & au festival «Femmes Funk») F F F 1 ARTICLE 2 / Le Maire est habilité à signer, le cas échéant, les conventions de partenariat définissant les obligations des associations subventionnées. ARTICLE 3 / Le délai de recours devant le Tribunal Administratif de Nouvelle-Calédonie contre le présent acte est de 3 mois à compter de sa publication. ARTICLE 4 / Le Maire est chargé de l'exécution de la présente délibération qui sera enregistrée, transmise à Monsieur le Commissaire Délégué de la République pour la Province Sud et publiée par voie d'affichage. DELIBERE EN SEANCE PUBLIQUE, LE 7 AVRIL 2005 POUR EXTRAIT CONFORME NOUMEA, LE Le Maire, DESTINATAIRES : SUBD. ADMINIS. SUD - 1 S.F. (dont T.P.S.) - 2 S. C. F. - 1 AFFICHAGE - 1