REGLEMENT INTERIEUR SAINT-CHAMOND PAYS DU GIER BADMINTON (SCPG BAD)

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1 REGLEMENT INTERIEUR SAINT-CHAMOND PAYS DU GIER BADMINTON (SCPG BAD) ARTICLE 1 : Objet Le présent règlement précise et complète les statuts de l association Saint-Chamond Pays du Gier Badminton (SCPG BAD). Il concerne notamment les modalités de fonctionnement de l association. Il ne peut être en contradiction avec les statuts. Il peut être modifié par le conseil d administration, qui le fera alors approuver par l assemblée générale. Le présent règlement a été adopté lors de l assemblée générale du 9 juillet Il s applique à tous les membres qui adhèrent au club. ARTICLE 2 : Créneaux Les créneaux sont répartis de la façon suivante : Lundi 18h-20h : Gymnase Pierre Joannon Saint-Chamond / Entrainement Ecole de jeunes compétiteurs : Benjamins, Minimes, Cadets, Juniors Lundi 20h-22h : Halle des Berges du Gier L Horme / Jeu libre Compétiteurs adultes Mardi 20h-22h : Gymnase de Sainte-Marie Saint-Chamond / Créneau encadré Loisirs adultes Mercredi 12h-13h30 : Gymnase Henri Pichon / Loisirs «Entreprises» Mercredi 13h30-15h : Gymnase René Merle L Horme / Minibad Mercredi 15h-16h30 : Gymnase René Merle L Horme / Créneau loisirs jeunes (11-16 ans) Mercredi 19h-21h : Gymnase de Sainte-Marie Saint-Chamond / Entrainement Ecole de jeunes : Benjamins, Minimes Mercredi 20h-22h : Gymnase de Sainte-Marie Saint-Chamond / Entrainement Ecole de jeunes : Cadets, Juniors Mercredi 20h-22h : Gymnase Pierre Joannon Saint-Chamond / Jeu libre Loisirs adultes Jeudi 17h-18h30 : Halle des Berges du Gier L Horme / Mini-bad Jeudi 20h-22h30 : Gymnase Ennemond Richard Saint-Chamond / Entrainement Compétiteurs adultes Vendredi 18h-21h : Gymnase de Sainte-Marie Saint-Chamond / Créneau club ouvert à tous ARTICLE 3 : Cotisations Type d adhésion Prix Cette adhésion comprend : Adultes compétiteurs Un entrainement par semaine - Accès au créneau jeu-libre compétiteurs

2 Ecole de jeunes 130 Tarif dégressif 2 ème enfant 120 Tarif dégressif 3 ème enfant 110 Adultes loisirs (créneau encadré) 105 Adultes loisirs «Entreprise» 105 Adulte Loisirs (jeu libre) 95 Mini-bad 85 - Volants lors des entrainements - Coupe de la Loire (inscription et volants) - Tournoi de Noël (un tableau) - Prise en charge de 5 tournois - Tee-shirt du club - Deux entrainements par semaine - Volants lors des entrainements - Volants lors des TDJ - Tee-shirt du club - Un créneau encadré - Un créneau encadré - Accès au créneau jeu libre loisirs - Un créneau encadré A partir du 1 er mars, les cotisations seront de 90 pour les nouveaux joueurs souhaitant adhérer (sauf pour les mini-bad dont la cotisation reste à 85 ). Sur décision du conseil d administration, un joueur licencié dans un autre club pourra adhérer au Saint- Chamond Pays du Gier Badminton et devra alors s acquitter d une cotisation de 80

3 ARTICLE 4 : Inscription au club Pour vous inscrire, il vous faut : Remplir le bulletin d inscription sur le site du club Faire remplir le certificat médical unique par son médecin et signer ce certificat médical Payer sa cotisation Votre qualité de membre et votre inscription sont valables une saison sportive : du 1 er septembre au 31 août de l année suivante. Pour garantir à tous une qualité de pratique et d encadrement, le club se réserve le droit de limiter le nombre d inscrits par créneau et donc de refuser une adhésion. ARTICLE 5 : Responsabilité et assurance En tant qu adhérent, vous êtes couvert par La licence individuelle (pour plus de renseignements : Contrat collectivité MAIF du SCPG BAD Assurances individuelles et loi du 16 Juillet 1984 : Dans son article 38 elle fait obligation aux clubs d informer leurs adhérents de leur intérêt à souscrire un contrat d assurance de personne (ou individuel) ayant pour objet de proposer des garanties forfaitaires en cas de dommage corporel. Les parents doivent impérativement s assurer de la présence de l animateur dans la salle en début de séance avant de laisser leur enfant. En cas d absence ou de retard de l animateur, le mineur reste sous la responsabilité de ses parents. Tout mineur est sous la totale responsabilité du représentant légal en dehors des horaires d entraînement (avant leur entrée dans la salle et après leur sortie). Les parents doivent venir chercher les enfants dans la structure et prévenir l animateur si l enfant part avec un tiers. Le club décline toute responsabilité : - en cas d incident ou d accident d un joueur non en règle avec le club, - en cas d accident consécutif au non-respect des consignes ou du règlement, - en cas de perte ou de vol occasionnés dans la salle d entraînement ou dans les vestiaires. Par mesure de prudence, les joueurs sont priés de ne rien laisser dans les vestiaires. ARTICLE 6 : Séances d essai Le Saint-Chamond Pays Du Gier Badminton propose aux personnes intéressées par ce sport deux séances d essai. Lors de ces deux séances, les joueurs seront couverts par leur propre responsabilité civile et autres assurances personnelles. Au-delà de ces deux séances, ils devront adhérer au club pour pouvoir accéder aux créneaux (voir article : inscription). ARTICLE 7 : Etat d esprit et comportement Le SCPG Badminton se veut être une association respectueuse de l esprit sportif et de l éthique sportive. Aussi, tout adhérent s'engage à entretenir bon esprit, gaieté, fair-play et respect des autres que ce soit lors des créneaux ou sur les compétitions. C'est pourquoi tout propos antisportif, injurieux, sexiste ou raciste se verra sanctionner.

4 De même, il est souhaitable de faire jouer tout adhérent présent à l'entraînement : un joueur ne doit pas être laissé sur le bord des terrains sans jouer et un joueur doit accepter de jouer avec un partenaire ou contre un adversaire qui n a pas son niveau. En cas d'affluence, il faut concevoir une rotation raisonnable sur les terrains. Les volants usagés doivent être jetés ou stockés si leur état le permet afin de servir aux échauffements ou exercices. Par ailleurs, il est attendu de la part de chaque adhérent un minimum d implication dans la vie du club. Aussi, le club ne prendra pas en charge la participation à des tournois qui se déroulent aux mêmes dates que des manifestations du club. ARTICLE 8 : Modalités d inscription aux tournois et prises en charge par le club POUR LES JEUNES : Pour les TDJ, l inscription se fait par le site du club. Il est demandé aux familles et aux jeunes de veiller au calendrier des TDJ, remis en début de saison à l ensemble des jeunes compétiteurs, même si les dates seront rappelées régulièrement par l entraineur. La prise en charge financière des TDJ est assurée par les familles. Les volants sont fournis par le club. L entraineur peut être amené à coacher les jeunes sur les TDJ mais pas systématiquement. Pour les TRJ, TIJ et autres compétitions, c est le club qui s occupe de l inscription des jeunes sélectionnés sur ces compétitions. Le club prend en charge l inscription des jeunes à la compétition. Le forfait déplacement (s il est organisé par le Comité départemental) est partagé pour moitié entre le club et la famille. Les volants sont fournis par le club. Pour les stages jeunes, l inscription est prise en charge par les familles s il s agit d un stage au sein du club. Si un jeune est sélectionné sur un stage comité ou sur un stage régional, la prise en charge est partagée pour moitié entre le club et la famille. Pour la sélection sur le centre départemental, le forfait est décidé chaque année par le Comité de la Loire et est redevable chaque trimestre. La prise en charge est partagée pour moitié entre le club et la famille. POUR LES ADULTES : L inscription aux compétitions se fait sur le site du club. Les dates limites d inscription sur le site sont en général très en amont des dates fixées par les organisateurs de compétitions, afin d être assuré d être accepté. Chaque compétiteur devra veiller à ces dates. Aucune inscription en dehors des dates fixées par le club, ou envoyées directement à l organisation ne sera prise en charge financièrement par le club. Le club prend en charge l inscription à cinq compétitions durant la saison pour les adhérents «adultes compétiteurs». Au-delà des cinq compétitions payées par le club, le joueur devra rembourser le montant de l inscription au club avant de s inscrire à une nouvelle compétition. Faute de quoi, le club ne règlera pas l inscription suivante. Le capitaine de l équipe interclub peut décider de deux tournois supplémentaires pour les joueurs des équipes interclubs, dans le but de préparer au mieux les joueurs. Ces deux tounois sont alors pris en charge par le club. Les joueurs «loisirs» peuvent s inscrire à une compétition selon les mêmes modalités mais devront rembourser systématiquement leur inscription.

5 POUR LE TOURNOI DE NOËL : Le club organise chaque année une compétition d envergure : le tournoi de Noël. Afin de garantir la bonne organisation de la compétition mais aussi de permettre à tous les joueurs du club de prendre part à cette manifestation, le club permet à tous les joueurs (loisirs comme compétiteurs) de s inscrire sur un tableau. En contrepartie, il est demandé aux joueurs de participer à l organisation le jour où ils ne sont pas joueurs et de participer à l approvisionnement de la buvette. POUR LA COUPE DE LA LOIRE : Le club prend en charge l inscription de tous ses adhérents à la Coupe de la Loire. Il fournit aussi les volants lors de cette manifestation. En contrepartie, il est demandé aux joueurs qui s inscrivent à cet évènement de participer à son organisation, selon les modalités définis par les organisateurs. En contrepartie de ces différentes prises en charge, le club attend une implication des adhérents lors des différentes manifestations. Il sera aussi demander aux adhérents d assurer des permanences lors du créneau club du vendredi. Un planning sera mis en place en début de saison. ARTICLE 9 : Equipement / Matériel Les joueurs doivent obligatoirement pratiquer avec des chaussures spécifiques aux sports en salle, qui doivent être exclusivement réservées à un usage d intérieur (maintien de la propreté du gymnase). Les raquettes sont à la charge des joueurs (prêts possibles en dépannage et lors des séances d essai). Les volants sont à la charge des joueurs à l exception des rencontres de championnat interclubs et des entrainements encadrés. Lors des créneaux loisirs et du créneau club, des volants plumes déjà utilisés et des volants en plastique sont mis à disposition des joueurs mais le club ne garantit pas leur qualité. Les joueurs sont tenus de participer à la mise en place et au rangement des installations (filets et poteaux). Ils sont aussi priés de ranger ou jetés les volants utilisés lors des créneaux. Il est interdit d utiliser du matériel autre que celui destiné à la pratique du badminton. ARTICLE 10 : Invités De manière exceptionnelle, les adhérents du club peuvent inviter un licencié ffbad d un autre club lors d une séance de jeu-libre, pour préparer une compétition par exemple, ou pendant les vacances scolaires. Mais ils devront pour cela obtenir l autorisation explicite et systématique d un des membres du bureau. ARTICLE 11 : Vacances scolaires Les créneaux sont modifiés à chaque période de vacances scolaires. Un mail est envoyé aux adhérents pour les prévenir des changements et cette information est relayée sur le site du club et sur la page facebook. Sauf avis contraire, les séances d entrainement sont suspendues pendant les vacances scolaires. ARTICLE 12 : Commissions L association peut créer des commissions de travail et de réflexion. Tous les membres peuvent participer et présider à ces commissions, sans être nécessairement élus au conseil d administration. Ces commissions sont placées sous l autorité du conseil d administration à qui elles rendent compte de leurs activités et

6 réflexions. Les avis des commissions n ont pas pouvoir de décision. C est le conseil d administration qui se prononce et valide le travail des commissions. Les commissions sont les suivantes : Commission salarié Commission adultes (partie compétiteurs / partie loisirs) Commission convivialité Commission communication Commission événementiel Commission subventions Commission partenariats Commission des jeunes Ces commissions peuvent être modifiées en cours de saison pour s adapter aux nécessités de gestion et d organisation du club par décision du conseil d administration. ARTICLE 13 : Sanctions / exclusions Tout manquement répété et non justifié au présent règlement ou aux statuts peut entrainer des sanctions voire une exclusion du club. Avant la prise de décision éventuelle de sanction ou d exclusion, le membre concerné est invité, au préalable, à fournir des explications au conseil d administration. Règlement intérieur adopté en Assemblée générale, le 9 juillet 2016.