Environnement, Sécurité, Développement Durable

Transcription

1 Environnement, Sécurité, Développement Durable A la Chambre de Commerce et d Industrie d de Montluçon Gannat ON SAIT Y FAIRE!!!!!

2 Environnement Idée reçue???

3 Environnement Entre Écologie et Développement durable Un large domaine d application Discours Discours Discours Patrimonial Anthropocentrique Technocentriste Écologie Pollution Normes Milieux Déchets Eco Labels Nature Rejets Eco Conception Biodiversité Voisinage HQE Eau Catastrophes Agenda 21 Sol Santé Développement durable

4 Réalité économique!!!

5 Une définition Environnement Industriel: L ensemble des obligations administratives et financières, des impératifs techniques et des mesures organisationnelles qu un établissement doit prendre en compte pour être en conformité avec la réglementation applicable, et maîtriser ses risques environnementaux

6 La chasse aux risques Fournisseurs Organisme de contrôle Bureau d étude Risque Social Collectivités territoriales Risque Sociétal Actionnaires Environnement indirect Clients Prescripteurs Consommateurs Risque Qualité Environnement marché Sphère d activité Environnement immédiat Risque Juridique Assureur Risque Hygiène produit ENTREPRISE Production de risques Risque financier Banquier Administrations (DRIRE CRAM ) Médecin du travail Risque Environnemental Représentants Du personnel Risque Santé & Sécurité au travail Génération future Travailleurs Groupes de Pression Associations Voisinage Média

7 Nouvel atout de développement Trois niveaux d enjeux Être conforme à la législation/réglementation applicable 1 Veille et surveillance réglementaire Maîtriser et limiter ses impacts 2 Analyse des risques et surveillance des bonnes pratiques opérationnelles Améliorer sa performance 3 Bonnes pratiques managériales et pilotage de la performance

8 Contrainte législative et réglementaire L entreprise conforme Chartes Règlements Code de l environnement 1 Identifier les textes applicables Évaluer la conformité Enjeux: Être conforme à la législation/réglementation applicable Périmètre: Entreprise Parties intéressées : Administrations, Assurance, Investisseurs, Riverains

9 La législation ICPE Quelques exemples N Activités Déclaration Autorisation BOUCHERIE SALAISONNERIE 2221 Préparation de produits d origine animale (sauf lait et corps gras) Produits entrant > 500 kg / j Produits entrant > 2 tonnes / j TRAVAIL DU BOIS 2410 Atelier de travail du bois Puissance électrique > 50 kw Puissance électrique > 200 kw 2415 Produits de préservation du bois Quantité stockée > 100 litres Quantité stockée > 1000 litres 2940 Application de peinture, vernis - par pulvérisation -au trempé -avec poudre résine organique Quantité utilisée > 10 kg / j Quantité présente > 100 litres Quantité utilisée > 20 kg / j Quantité utilisée >100 kg /j Quantité présente >1000 litres Quantité utilisée > 200 kg/j 1530 Dépôt de bois Plus de 1000 m 3 Plus de m 3 PRESSING 2340 Blanchisserie, laverie Capacité de lavage > 500 kg / j Capacité de lavage > 5 tonnes 2345 Nettoyage à sec Capacité machines > 0.5 kg/j Capacité machines > 50 kg/j

10 Stimulateur de progrès L entreprise dynamique Indentification des activités Indentification des risques Évaluation des risques 2 Programme d actions Maîtrise opérationnelle Moyens de prévention Moyens de protection Enjeux: Limiter et maîtriser ses impacts Périmètre: Entreprise et chaîne fournisseurs/clients/sous-traitants Parties intéressées : Donneurs d ordres, Investisseurs, Salariés, Clients

11 CARACTERISTIQUES DU RISQUE Danger Menace Protection Cible Prévention CARACTERISTIQUES DU RISQUE Fabrication d un produit Réclamation Client Contrôle en cours de réalisation Contrôle final Port de charges Mal au dos Travailleur Formation PRAPE Consignes Moyens Production de déchets Pollution du sol Tri sélectif Filière de traitement Milieu naturel

12 Cœur de développement L entreprise militante Attentes clients Attentes donneur d ordresd Exigences normatives Système de management Eco business 3 Écologie industrielle Stratégie DD Enjeux: Bonnes pratiques managériales et pilotage de la performance Périmètre: Entreprise et le couple produit/marché Parties intéressées : Toutes

13 Organisation International Travail ISO V Sécurité des aliments BRC IOP ETHIQUE SA 8000 MANAGEMENT DE LA SANTE & SECURITE OHSAS V 2007 Objectif : Gérer les risques liés à la Santé et Sécurité au travail 3-ILO-OSH (2001) International Labour Organization Occupational Safety and Healt ISO TS Dispositifs médicaux ISO TS Industrie automobile ISO 9100 Aerospatiale 3 ans PRIX QUALITE (Europe) EFQM (US) BALDRIGE (Asie) DEMING 3 ans ISO Objectif : Manager la performance en terme d efficience MANAGEMENT PAR LA QUALITE DEVELOPPEMENT DURABLE RESPONSABILITE SOCIETALE DES ENTREPRISE Normes SD FD X FD X FD X Objectifs : Proposer des recommandations d intégration au Système de management,les objectifs du développement durable Objectif : Manager la performance en terme d efficience ISO 9004 V.2000 ISO V.2004 ISO 9001 V.2000 MANAGEMENT DE LAQUALITE 3 ans Objectif : Gérer les processus et satisfaction client Réglement Européen Système de Management Environnemental &Audit Avril 1995 ISO V.2004 MANAGEMENT DE l ENVIRONNEMENT 3 ans Objectif : Gérer les risques environnementaux relatifs aux activités, produits et services Objectif : Gérer les risques environnementaux relatifs aux activités, produits et services Déclaration environnementale avec affichage des performances

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17 Entreprise et Environnement : Nouvel atout de développement Trois niveaux de réponse consulaire 1 Être conforme à la législation/réglementation applicable Appui ICPE autorisation,dossier de déclaration 2 Maîtriser et limiter ses impacts Pré diagnostic environnement, déchets, sécurité, développement durable, dossiers de subventions ADEME, CRAM Mettre en œuvre des bonnes pratiques managériales et pilotage de la performance 3 Programme collectif Objectif Environnement, appui SME, appui document unique d évaluation des risques

18 Et après??? 4 Entreprise exemplaire et communicante Communauté ISO 14001