Introduction au Programme RPAS de l OACI

Transcription

1 Introduction au Programme RPAS de l OACI M. Denis Jauvin Technical officer, OACI RPAS Programme

2 L intégration des aéronefs télépilotés dans l aviation civile Défis et opportunités

3 Le Marché des Drones en 2016

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6 Services de livraison par drones les drones pourraient-ils déclencher une révolution du trafic aérien? Les contrôleurs de drones de livraison utiliseront principalement des systèmes automatisés pour exploiter les nombreux véhicules volant depuis et vers les centres de distribution et les clients à ft. au dessus du sol, représenté ici au travers du concept de service Amazon Prime Air. Source: Amazon Prime Air 6

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8 Deux Approches Deux Flux de Travail RPAS Une approche réglementaire complète Autres UAS Une boîte à outils pour permettre les opérations nationales EN ATTENTE Réseau/Drones de Livraison 8

9 Il est nécessaire de concilier intérêt économique et sécurité

10 Adopter une approche fondée sur les opérations et l évaluation des risques Danger/identification des conséquences et évaluation des risques en matière de sécurité Évaluation des défenses à l intérieur du système Contrôle et atténuation du risque en matière de sécurité Acceptation de l atténuation du risque en matière de sécurité Chaque Conséquence Zone d intolérance Zone de tolérance acceptable Les risques en matière de sécurité sont-ils traités? L atténuation du risque est-elle efficace et appropriée? Des mesures additionnelles ou différentes en termes de limitation du risque sont-elles justifiées? Chaque risque Feedback (mesures d assurance de la sécurité) 10

11 RPAS Flux de Travail Objectif: l aéronef télépiloté évolue aux côtés d un aéronef avec pilote, comme un utilisateur standard de l espace aérien, prévisible et coopératif. 18 des 19 Annexes sont affectées Groupe d Experts sur les RPAS Développement d un cadre réglementaire pour l exploitation des RPAS conformément aux règles de vol aux instruments (IFR) dans l espace aérien/aérodromes contrôlé. Accompagnement d autres Groupes d Experts ANC sur des questions techniques: 11

12 RPAS: d autres travaux en cours au sein de l OACI Comité juridique Comité sur la protection environnementale de l aviation (CAEP) Groupe d experts sur la sûreté de l aviation (AVSECP) 12

13 Autres Systèmes d aéronefs sans pilote (UAS) Une boîte à outils en cours de développement par le Groupe Consultatif sur les UAS Directives générales pour les règlements nationaux Bonnes pratiques et leçons tirées par de nombreux États Exemples pratiques Campagne de sensibilisation au travers de Partenariats en cours 13

14 L Education est essentielle Information sur les RPAS et autres UAS Régulateurs Quoi et comment réguler Industrie, y compris les fabricants Prestataires de services Operateurs et autres utilisateurs de l espace aérien Le grand public De l information générale est nécessaire pour chacun des groupes De l information ciblée sur la façon d exploiter les RPAS/UAS en toute sécurité et: où/pourquoi certaines zones sont dangereuses 14

15 STRUCTURE DES ATELIERS RPAS DE L OACI J-1 Introduction Partie 1 Introduction à l atelier RPAS Partie 2 info générale sur l aviation télépilotée Partie 3 Cadre International de l OACI sur les RPAS Partie 4 Manuel sur les RPAS J-2 Orientation Partie 5 Scenario opérationnel 1 Partie 6 Scenario opérationnel 2 Partie 7 Scenario opérationnel 3 J-3 Travail d équipe Partie 8 Orientation supplémentaire Partie 9 Exercices collectifs

16 Matériel d orientation et de ressources: Manuel sur les RPAS Grille d opérations pour les RPAS ICAO UAS Regulation Portal

17 Ateliers de l OACI sur les RPAS Stockholm Mai 2016 Lima et APAC Août 2016 Toutes les régions en fin

18 En résumé L industrie des systèmes d aéronefs télépilotés évolue rapidement. La complexité de l aviation télépilotée est un réel défi pour le système règlementaire de l aviation traditionnelle. Les États sont encouragés à établir des règles basées sur les performances L OACI travaille sur: o L intégration des RPAS o Une boîte à outils pour les UAS o L éducation et la sensibilisation Retour d information vers l OACI 18

19 MERCI Introduction au Programme RPAS de l OACI M. Denis Jauvin Technical officer, OACI RPAS Programme