Répertoire ( / /4)

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1 Education nationale ; Direction organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service ( ) - Direction des personnels administratifs, ouvriers, de service (1986-) ( ) Répertoire ( / /4) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 Préface Liste de sigles. Systèmes d'information Liens : Liens annexes : Liste de sigles. Systèmes d'information 3

4 INTRODUCTION Référence / /4 Niveau de description fonds Intitulé Education nationale ; Direction organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service ( ) - Direction des personnels administratifs, ouvriers, de service (1986-) Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-4 : Elaboration et mise en place des nouveaux systèmes d information, gestion des emplois, politique de logement, projets d amélioration de l accueil, campagne de vaccination, Nom du producteur Direction de l'administration et du personnel (ministère de l'éducation nationale) II Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation vaccination; service déconcentré; logement; informatique; administration centrale; organisation administrative; gestion du personnel 4

5 Répertoire ( / /4) / /3 I. LES NOUVEAUX SYSTEMES D'INFORMATION (NSI) /1 1. Mise en place Comptes rendus des réunions relatives aux systèmes d'information. - Application Sagace. mai Application Kheops. juin Applications scolarité et emplois postes personnels (EPP). sept janv sept Vue d'ensemble sur l'informatisation du ministère de l'éducation nationale (MEN). - Note d'ensemble sur l'informatisation du MEN. - Présentation de la demande budgétaire s.d. - Tableau du parc informatique et des principales installations existantes. s.d. - Notes manuscrites. 28 avr Relations avec la commission nationale informatique et liberté (CNIL) : études, notes. - Étude Bossard systèmes, création d'un identifiant sectoriel dans les systèmes d'information de gestion du personnel, rapport de synthèse du diagnostic préalable. févr Étude de la direction des Personnels administratifs, ouvriers et de service (DPAOS), service de l'informatique de gestion sur la nécessité d'utiliser un identifiant national dans les systèmes d'information de l'éducation nationale. avr Correspondance sur la saisie de la CNIL sur la sécurité des dispositifs télématiques. févr janv févr mars Mise en place des NSI : rapports, notes, comptes rendus. - Rapport du séminaire des secrétaires généraux d'académie (SGA), les NSI de l'éducation nationale et leurs conséquences sur l'organisation des services et leur mode de fonctionnement. mai Compte rendu du séminaire. mai Compte rendu de réunion. 27 avr Rapport sur la mise en place des nouveaux NSI dans les services extérieurs et les établissements scolaires. mars et juillet Volet sur la sécurité des systèmes informatiques. s.d. mai 1992-août Rapports analysant la mise en œuvre et l'impact de l'informatisation de l'éducation nationale : comptes rendus, notes, circulaire. 5

6 - Rapport de la Cour des comptes sur la gestion informatique de l'éducation nationale : cahiers 1 et 2. s.d. - Correspondance avec la Cour des comptes au sujet du rapport de celle-ci sur la gestion informatique du MEN : avant-projet de lettre, note, note manuscrite. oct mai Rapport Fontaine : évaluation de la politique publique concernant le développement de l'informatique et son impact sur l'efficacité de l'administration. avr La sécurité des systèmes d'information au MEN, état de la question. août Circulaire du Premier ministre aux ministres pour l'élaboration d'un schéma directeur en ce qui concerne l'informatisation. janv État de l'informatisation de l'administration 1993, estimation des principales tendances et des contraintes et objectifs souhaitables. juill Réunions de service de la DPAOS 5 : comptes rendus et notes. janv.-déc août 1992-juill Gestion prévisionnelle des personnels informatiques et gestion du matériel informatique. - Notes et correspondance sur la gestion des emplois des ingénieurs techniciens administratifs de recherche et de formation (ITARF). déc mars Synthèse et recommandations pour une gestion prévisionnelle des personnels informaticiens. s.d. - Notes sur la gestion du matériel informatique. s.d. - Notes manuscrites. sept déc mars Systèmes informatiques de gestion : rapports, notes. - Préparation organisationnelle du nouveau module de préliquidation des traitements (proposition d'assistance), Bossard consultants. mars 1993-mars Budget 1997, préconférence informatique : dossier, notes manuscrites, notes. janv.- avr /2 2. Formation informatique.. Attachés analystes. mars 1992-nov Comptes rendus du groupe de travail «Recrutement et formation des attachés analystes». avr nov Dossier d'inscription en formation continue pour l'institut régional d'administration (IRA) de Lille. s.d. - Correspondance sur la gestion et le recrutement des attachés analystes : places vacantes pour les concours. avr Tableaux des attachés analystes par académie Note sur le principalat. juin Projet d'arrêté relatif à l'organisation de la scolarité dans les IRA et aux modalités de classement des élèves destinés à être affectés à des fonctions d'analystes. sept / /3 6

7 3. Application paye /2. Dossier général. - Correspondance sur les problèmes posés par la mise en place du module «paye». - Comité directeur informatique. févr.- nov Préparation du lancement du logiciel de paye dans les rectorats, Bossard consultants. nov Étude approfondie de l'impact de l'implantation du logiciel de paye dans les services techniques, Bossard consultants. déc Étude de l'impact de l'implantation du logiciel de paye dans les services académiques, Bossard consultants. déc Évolution des tâches de production de la paye consécutive à l'implantation du logiciel de paye dans les services académiques. janv Séminaire des SGA, calendrier de développement et de diffusion des produits nationaux. janv Problèmes de l'académie de Lyon générés par l'application paye. févr.- mars Groupe de travail relatif aux incidences de l'informatisation de la paye sur l'organisation des services académiques. juin 1992-mars Notes manuscrites dont schéma de modernisation. s.d. - Comité technique de paye : compte rendu. janv.- nov Configuration des services de paye : note du 9 mars 1993 et réponses «Dispositif d'accompagnement de l'informatisation de la paye» ; configuration des services de paye : tableaux par académie. s.d. - Gestion administrative et financière. s.d. - Informatisation de la paye : rapports, notes. févr.- juin Situation générale et perspectives sur paye : notes et notes manuscrites. juin 1993-mai Candidatures académiques pour le module paye. janv.- déc Sous-dossier paye. - Évaluation de l'impact organisationnel de l'informatisation de la paye et évolutions de la fonction gestion de personnel, Orgaconseil. 10 janv Problèmes de crédits. nov.-déc L'application paye à Limoges. - Administration des données «Concept et notions utilisées par le système d'information paye». juin Mouvement complémentaire CASU/BAG (2). juin Annexe de l'informatisation de la paye. s.d.. Expérience d'aix-marseille. - Informations sur les informatisations du module paye à Lille parallèlement à Aix- Marseille. - Mise en œuvre du projet paye à Aix-Marseille dont un rapport d'études de Bossard consultants de sept

8 juin 1992-févr /3. Expérience de Lille. - Choix d'un cabinet de consultants : études, notes. août- déc Préparation organisationnelle de l'installation du logiciel de préliquidation des traitements, Bossard consultants. déc août 1993-déc /3 4. Emplois postes personnels (EPP) Application EPP. - Bilan du système d'information EPP sept «Le remplacement» géré par le système d'information EPP. mai Étude sur la base centrale de pilotage, rapport sur la mise en œuvre des NSI, compte rendu de réunion CTS-EPP. mars févr Notes. janv.- mars Schéma de la base relais. mai Arrêté de création EPP et annexes. s.d. - Notes manuscrites. s.d Système de gestion des personnels enseignants du second degré. - Projet EPP : rapport. juill Tableaux de bord CTS-EPP Compte rendu de réunion, tableaux et notes concernant le système d'informatisation EPP pour Grenoble Comptes rendus de réunions.. - Notes techniques sur le système d'informatisation EPP. s.d. - Projet d'arrêté. s.d. - Notes Les nouveaux systèmes d'information. févr Instruction des demandes de maintenance évolutive pur le système d'informatisation EPP. mai Notes manuscrites d'andré Rot. déc Scolarité. - Rapports, notes, notes manuscrites.. - Rapport d'évaluation de l'application «scolarité» du MEN. s.d. - Dossier de demande d'avis relative à un traitement automatisé d'informations nominatives. oct

9 6. Application Ravel. - Rapports, télécopies, notes manuscrites / /4 II. GESTION DES EMPLOIS /3 1. Généralités.. Chartes d'amélioration de la gestion (2 notes). févr janv Forum service public. - Résultats de l'évaluation. s.d. - Évaluation de l'étude d'organisation du rectorat des Antilles-Guyane. janv Proposition de convention d'assistance en matière de formation, action auprès de l'équipe de la DPAOS A1 pour la conduite des études et des expérimentation liées au schéma directeur de la déconcentration. mars Notes, notes manuscrites déc juin Personnel médical Comptes rendus de réunions, notes Techniciens de laboratoire. - Comptes rendus de réunions, notes. - Compte rendu de la réunion du groupe de travail sur les techniciens de l'éducation nationale. 22 oct Procès-verbal de la commission paritaire nationale d'intégration compétente pour la constitution initiale du corps des techniciens de l'éducation nationale : séance du 26 février Secrétaires d'administration scolaire et universitaire (SASU) et personnels non-enseignants des services académiques. 9

10 Personnels non-enseignants des services académiques au premier janvier par académie, - par département chef-lieu de rectorat, - dans l'ensemble national, - par département (autre que les départements chefs-lieux de rectorats).. Gestion déconcentrée des SASU. - Notes, tableaux, rapports, comptes rendus, synthèses de travail. - Note de service sur la mobilité interacadémique des personnels / /4 4. Personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service (ATOS) /3. Gestion des ATOS. - Notes, rapports, tableaux. janv avr Notes sur la gestion des emplois. mars-juin Préparation de la rentrée 1993 et de la rentrée Projet de loi de finances pour 1994, création d'emplois. - Système OMEGA, gestion des ATOS. avr /4. Formation des ATOS. - Journées nationales, projet de discours d'introduction par Catherine Moisan. s.d. - Formation des personnels gérés par la DPID. févr Emplois en île de France (mission IGA). mars Lettre ATOS. juin Formation continue pour l'institut universitaire professionnalisé (IUP) de gestion de l'éducation nationale et de la Culture (université de Bourgogne à Dijon). juin Bilans et projets pour les rentrées 1993 et 1994 de la gestion des emplois ATOS Plan national de formation de la DPAOS. févr Régulation budgétaire (formation ATOS). févr Gestion des personnels ATOS. mars Projets et lettre des ATOS sur la revalorisation des emplois ATOS Création du texte pour le bilan du premier ministre entre mars 1993 et fin juill pour les ATOS. 10

11 . Premières propositions pour une meilleure adéquation métiers/statuts. s.d /4 5. Ouvriers d'entretien et d'accueil (OEA) et équipes mobiles d'ouvriers professionnels (EMOP).. Mission des OEA : projets de circulaire et notes EMOP : rapports, notes, notes manuscrites, catalogues. - Catalogue EMOP de l'académie d'amiens. s.d. - Catalogue EMOP de l'académie de Montpellier Rapport sur les EMOP (avec photos). 6. Administrateurs civils.. Situation des administrateurs civils au MEN. - Accès à l'emploi d'administrateur civil Commission administrative paritaire (CAP) : procès-verbaux des réunions des 30 mars 1992, 6 mai 1993, 6 juin Avancement des administrateurs civils : à la hors-classe pour 1993, à la première classe pour Demande et renouvellement de disponibilité. s.d. - Demande de détachement du corps des administrateurs civils. s.d. - Charte de gestion des cadres supérieurs. s.d. - Liste au 12 février 1993, des postes offerts aux élèves de l'ena. - Comité de sélection : dépôt et consignation. - Aménagement du régime indemnitaire des administrateurs civils Notes Personnel du second degré Groupe de travail sur la gestion prévisionnelle des enseignants du second degré (synthèse des travaux) IPES : rapport. sept /4 11

12 III. DIVERS Politique de logement.. Cellule technique immobilière : correspondance.. Relogements et nouveaux locaux : construction et logements Université d'été. - Programme Formation à la sécurité (université d'été 1995) Sécurité, prévention et éveil des comportements de prudence dans les établissements publics d'éducation. - Procès-verbal de la séance inaugurale du 12 juill Programme Intervention de Mme Hostalier le 31 août Projets d'amélioration de l'accueil. - Réunion interministérielle sur l'amélioration de l'accueil. févr Bilan des trois groupes. avr Bilan du groupe n 1 «Démarche». avr Bilan du groupe n 2 «Outil». avr Bilan du groupe n 3 «Gestion des ressources humaines». avr Programme d'actions sur l'accueil dans les services publics. févr Compte rendu de la visite du ministre de l'éducation nationale à la DPAOS. juin Vaccination contre l'hépatite B.. Vaccination des élèves de 6 e contre l'hépatite B, suites de la réunion au cabinet du ministre délégué à la Santé du 11 avril 1995 : note. avr avr