Archives départementales du Doubs. Archives communales déposées. Mamirolle. mis à jour 2003

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1 Archives communales déposées Mamirolle 1988 mis à jour 2003

2 Documents antérieurs à 1790 Finances, impôts et comptabilité 1902 CC 1 Livre d'arpentement Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie 1902 DD 1 Plan des bois Cultes, instruction publique, assistance publique 1902 GG 1 Registre paroissial : baptêmes, mariages, sépultures. Non communicable : voir microfilms GG 2 Bancs dans l'église, installation : requête des habitants à l'archevêque, autorisation 1776 Documents postérieurs à 1790 Administration générale de la commune Conseil municipal 1891 D 1 Registre des délibérations du conseil municipal D 2 Registre des délibérations du conseil municipal Actes de l'administration municipale 1891 D 3 Arrêtés du Maire Etat civil 1891 E 1 Extraits d'état civil envoyés par d'autres communes Population, économie sociale, statistique Population 1891 F 1 Mouvements de la population F 3 Dénombrements de la population : états récapitulatifs Les listes nominatives de population ( , 1921) sont disponibles uniquement sous forme numérique F 4 Mouvements de la population

3 Agriculture 1892 F 6 Registre des cultures F 7 Statistique, questionnaire du gouvernement : registre F 8 Statistique agricole décennale F 9 Plan départemental de ravitaillement : questionnaire F 10 Battues aux loups, échenillage : arrêtés préfectoraux Contributions, administrations financières Impôts directs 1892 G 1 Cadastre. - Etats de sections. Révol G 2 Cadastre. - Livre des Mutation de Propriétés G 3 Cadastre. - Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis G 4 Cadastre. - Registre des déclarations de constructions nouvelles G 5 Nomination des Répartiteurs G 6 Contribution foncière : matrice de rôle. an V 1893 G 7 Patentes : matrice G 8 Patentes : registre de la mairie pour inscrire les patentes. an X G 9 Taxe municipale sur les chiens (3 registres) G 10 Contributions directes : matrices générales G 11 Contributions directes : matrices générales G 12 Contributions directes : mandements. an IX G 13 Contributions directes : mandements G 14 Contributions directes, assiette : livre journal des déclarations reçues par le percepteur

4 Affaires militaires Recrutement 1894 H 1 Tableaux de recensement des classes H 2 Garde nationale mobile : tableau de recensement des hommes célibataires ou veufs H 3 Armée territoriale : état de recensement de l'armée territoriale Administration militaire 1894 H 4 Mouvement des troupes H 5 Réquisitions militaires H 6 Logement et cantonnement des troupes H 7 Ravitaillement de la place forte de Besançon Garde nationale et sapeurs-pompiers 1895 H 8 Garde nationale : registre matricule H 9 Garde nationale : liste de recensement. s.d H 10 Garde nationale : liste des hommes devant en faire partie H 11 Garde nationale : procès-verbal d'élections, ordonnance H 12 Garde nationale : relevé nominatif H 13 Garde nationale sédentaire : liste préparatoire, bulletin individuel, répertoire du contrôle du service ordinaire H 14 Sapeurs pompiers : liste nominative, arrêté de création, nomination Police, hygiène publique, justice Police locale 1895 I 1 Débit de boisson, demande de création I 2 Chiens errants : arrêté I 3 Transport de corps I 4 Délit, condamnation I 5 Foire : arrêté du Préfet I 6 Police de la chasse

5 Police générale 1895 I 7 Surveillance légale I 8 Police du roulage I 9 Etrangers : registre d'immatriculation des étrangers I 10 Etrangers : correspondance du préfet Hygiène publique et salubrité 1895 I 11 Dépôt de fumier, plainte du sieur Damidot I 12 Surveillance des eaux potables I 13 Epizootie, établissement d'une fosse pour enfouir le bétail mort Justice 1895 I 14 Jury : liste communale des jurés Élections et personnel Élections 1895 K 1 Listes électorales K 2 Listes électorales K 3 Listes électorale parlementaire K 4 Listes des électeurs du tribunal de commerce de Besançon K 5 Listes des électeurs au conseil des prud'hommes de Besançon K 6 Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales K 7 Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales K 8 Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales K 9 Elections au Conseil d'arrondissement et au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales K 10 Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales K 11 Elections municipales : procès-verbaux d'élection du conseil municipal, procèsverbaux de prestation de serment des membres du corps municipal, tableau des membres en exercice du conseil municipal ; protestation : arrêté du Conseil de Préfecture K 12 Elections des maires et adjoints : procès-verbaux des opérations électorales, extrait des arrêtés du Préfet

6 Personnel municipal 1896 K 13 Personnel municipal. - Nomination du garde champêtre, du garde forestier, d'un cantonnier : arrêtés du préfet Finances de la commune Comptabilité 1896 L 1 Comptes communaux L 2 Comptes communaux L 3 Comptes communaux L 4 Compte administratif L 5 Budget additionnel L 6 Comptabilité : exemption des contributions pour M. le Curé Revenus et charges de la commune 1897 L 7 Revenus et charges de la commune : emprunts Édifices communaux - Monuments et établissements publics Edifices publics 1897 M 1 Ancienne école : vente (plan) M 2 Horloge communale : installation, réparation M 3 Maison commune, école, presbytère. - Construction, entretien (2 plans) M 4 Logement des instituteurs, aménagement. Préau, construction (plans). Bûcher de l'école, reconstruction M 5 Bâtiment de la pompe à incendie, achat d'un terrain, construction. Pompe à incendie, acquisition et entretien M 6 Bureau de poste, création, construction, entretien M 7 Pont à bascule, adjudication, entretien M 8 Monument aux morts, construction, souscription (3 plans) M 9 Bassin lavoir et abreuvoir, construction (1 plan) Edifices du culte et cimetière 1898 M 10 Eglise, presbytère. - Travaux d'entretien, fonte d'une cloche (1 plan). an IV

7 1898 M 11 Cloches, électrification. Presbytère, clocher de l'église, cloches, réparations. Presbytère, réfection du mur de clôture M 12 Cimetière. - Entretien, achat de terrain, tombes des militaires Biens communaux, terres, bois, eaux Biens communaux 1898 N 1 Amodiation des communaux (6 plans). an VI N 2 Amodiation des boues des fontaines. an VI N 3 Amodiation d'une maison pour servir de logement à l'institutrice. Amodiation de la carrière du Bas Myot et Planches du Mont N 4 Partage des communaux. Déneigement, adjudication (1 plan). an VI N 5 Vente de terre et tuyaux par la commune N 6 Marché du pâtre, marché du taureau N 7 Amodiation des communaux (plans) N 8 Plan d'un terrain communal dit Le Mont Bois 1899 N 9 Coupe affouagère, répartition N 10 Coupe affouagère : procès-verbaux d'adjudication N 11 Estimation des coupes : procès-verbaux N 12 Coupes : permis d'exploiter, procès-verbaux de délivrance des coupes N 13 Affouage : listes d'affouagistes N 14 Cantons défensables : procès-verbaux N 15 Marchés des bûcherons N 16 Vente des bois. an VIII N 17 Vente de bois le long du chemin de grande communication n N 18 Coupe extraordinaire N 19 Coupes affouagères, travaux à mettre en charge N 20 Construction à distance prohibé de la forêt : arrêté du préfet N 21 Rapport de l'inspecteur des eaux et forêts

8 1900 N 22 Traitement des gardes. Dénonciation du garde Gombert N 23 Amodiation de la chasse : état nominatif des chasseurs N 24 Association des communes forestières du Doubs N 25 Aménagement des bois communaux : procès-verbaux N 26 Arpentage des parcelles à soumettre au régime forestier N 27 Aménagement des bois communaux : plan Eaux 1900 N 28 Sources, recherches N 29 Fontaines. - Construction, entretien, déplacement, pavage N 30 Réservoir à la source de Fontaine Marie, construction, plan N 31 Réfection du captage de la source de La Côte, conduites, réservoir (plans) Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Voirie 1900 O 1 Rues. - Percement de rues (2 plans) O 2 Délimitation de la voie publique par le sieur Damidot O 3 Alignement devant servir à M. Bernard O 4 Alignement devant servir à M. Pauthier (plan) O 5 Alignement pour servir à la construction d'un bureau de poste O 6 Alignement. - Aliénation au profit de M Baveret O 7 Alignement. - Construction en bordure d'un chemin rural : arrêté O 8 Alignement pour servir à M. Beurier O 9 Aménagement Place de la Gare O 10 Assainissement, projet O 11 Tableau général des chemins existants sur la commune O 12 Etat général de tous les chemins ruraux de la commune O 13 Tableau de révision du classement des chemins vicinaux

9 1900 O 14 Etat de classement des chemins vicinaux O 15 Chemin de grande communication n 2, Besançon Le Locle O 16 Chemin d'intérêt commun n 12, Baume R.N O 17 Chemin vicinal ordinaire n 1, Mamirolle Le Gratteris (plan) O 18 Chemin vicinal ordinaire n 2, Mamirolle Nancray O 19 Chemin vicinal ordinaire N 3, Mamirolle Naisey O 20 Chemin vicinal ordinaire n 4, Mamirolle Saône O 21 Chemin vicinal ordinaire n 5, Mamirolle Trépot. 188l O 22 Chemin vicinal ordinaire n 7, Naisey à Gare de Mamirolle (plan) O 31 Chemin vicinal de Naisey à Saône, passant sur le territoire de La Chevillotte, emplacement : plan O 23 Chemin rural, échange de terrain entre la commune et le sieur Gaudey (plans) O 24 Tableau des portions de chemins entretenus à l'état de viabilité O 25 Situation des chemins vicinaux (dépenses, propositions) O 26 Budgets vicinaux O 27 Rôle de prestations O 28 Taxe vicinale. Prestation. Tarif de conversion en tâches des prestations Moyens de transport et travaux divers 1901 O 29 Chemin de Fer, ligne Besançon Le Locle O 30 Electricité. - Construction de la ligne électrique Palente Pontarlier Culte catholique 1901 P 1 Traitement du desservant P 2 Amodiation des bancs de l'église. XIX e s P 3 Fabrique : budgets, comptes P 4 Fabrique, dévolution des biens de la Fabrique

10 Assistance et prévoyance 1901 Q 1 Protection du premier âge et de l'enfance : registre des maires, statistique des décès Q 2 Assistance médicale gratuite : liste des indigents Q 3 Retraites ouvrières et paysannes : liste Q 4 Primes à la natalité Instruction publique - Sciences, lettres et arts Instruction publique 1902 R 1 Nomination d'instituteurs R 2 Bibliothèque scolaire : acquisition d'ouvrages, registre des recettes et dépenses R 3 Mobilier des écoles : acquisition, inventaire R 4 Traitement des instituteurs, retraite, congés, déplacement de l'instituteur Paris R 5 Cours d'adultes R 6 Ecole normale : demande d'inscription R 7 Ecole nationale d'industrie laitière : inscription

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