CONCOURS DES VINS DE LOIRE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "CONCOURS DES VINS DE LOIRE"

Transcription

1 CONCOURS DES VINS DE LOIRE REGLEMENT InterLoire Bureau des Vins de Nantes Château de la Frémoire Vertou InterLoire Bureau des Vins d'anjou et de Saumur B.P Angers Cedex 02 InterLoire Bureau des Vins de la Touraine B.P Tours Cedex 1 1

2 CONCOURS DES VINS DE LOIRE 2012 Jeudi 26 avril à Angers Lundi 14 mai à Tours - Jeudi 24 mai et mardi 29 mai à Nantes Le Concours des Vins de Loire, organisé par InterLoire et réservé aux A.O.P. dont les O.D.G. adhèrent à InterLoire, permet aux vins ayant obtenu une distinction de se faire connaître et reconnaître sur le marché. InterLoire est habilitée au plan national, à organiser ce Concours qui permet, grâce au macaron à apposer sur les bouteilles, de faire connaître la distinction auprès des consommateurs et de vous en servir comme argument commercial auprès de la clientèle. Le règlement complet ainsi que les modalités pour participer au Concours sont présentés ci-dessous. Pour des raisons pratiques d organisation, InterLoire se réserve le droit de dissocier l organisation du Concours en confiant à chacun de ses bureaux régionaux la gestion de la mise en place du concours et du déroulement des épreuves de sélection pour les A.O.P. le concernant. Attention, toute annulation par le candidat d un échantillon après la clôture des inscriptions ne fera pas l objet d un remboursement des droits d inscription. Article 1 : Candidats au Concours Les Producteurs, les Coopératives, les Négociants et les Elaborateurs peuvent présenter leurs vins au Concours des Vins de Loire, organisé par InterLoire. Article 2 : Vins présentés Seuls les A.O.P. relevant des vignobles du Nantais, d Anjou-Saumur et de la Touraine peuvent être présentés au Concours des Vins de Loire (voir annexe 1), dont les O.D.G. adhèrent à InterLoire. Les A.O.P. pouvant être vinifiés en primeur et qui feront la demande de participer au Concours feront l objet d une organisation identique mais séparée dans le temps : les vins seront prélevés et dégustés dans le mois précédant leur mise en marché (3 ème jeudi de novembre). Millésime : chaque A.O.P. pourra déterminer le ou les millésimes retenus parmi les 2 derniers commercialisables, en référence au décret. La règle générale sera N et/ou N-1, sauf stipulation spécifique dans le décret du V.Q.P.R.D. obligeant à retenir la récolte N-1 et/ou N-2 ou les années antérieures. Pour les Vins Mousseux, les bouteilles devront avoir été dégorgées et répondre au minimum d élevage sur latte de l A.O.P. concernée. Pour les A.O.P. pouvant présenter plusieurs millésimes, chaque cuvée (même numéro de lot) ne pourra être présentée qu une seule fois au concours. Article 3 : Volumes et degrés Volumes minimums et normes à respecter pour le concours : cf. tableau. Les dépassements de degré ne seront autorisés que s'ils ont été mentionnés dans le cahier d enrichissement. Le volume ne doit pas être inférieur au minimum fixé sauf si le volume présenté représente la totalité de la récolte pour l A.O.P. revendiquée. Dans ce cas, le minimum fixé ne peut pas être inférieur à 100 litres. Article 4 : Echantillons (4 ou 5 bouteilles) Chaque échantillon sera composé de : 4 bouteilles anonymes à prélever si l analyse doit être faite ou 3 bouteilles anonymes à prélever si un bulletin d analyse complet et conforme à l article 6 peut être fourni au moment de l inscription ou, exceptionnellement et au plus tard, au moment du prélèvement, plus une bouteille conservée à la cave par le participant jusqu à la date du concours ou pendant une durée d un an si le vin est primé. Pour les vins tranquilles Type de bouteille : * Nantais : -pour les Fiefs Vendéens : bouteille bourgogne standard pour les 3 couleurs, -pour les Muscadet, la bouteille la plus communément répandue, *Anjou-Saumur : «Anjou» avec écusson ou «Loire» avec fleur de lys, *Touraine : bouteille la plus communément utilisée pour chaque AOC parmi 2 modèles : -bouteille «Bourgogne», -bouteille «Loire» avec fleur de lys. Couleur de la bouteille : *Vins rouges et blancs : bouteille de couleur verte, feuille morte ou antique, *Vins rosés : bouteille blanche obligatoire. 2

3 Pour les vins mousseux et pétillants Les bouteilles seront de type champenoise. En cas d'impossibilité, les autres bouteilles seront acceptées. Les échantillons doivent provenir d un lot non seulement homogène mais aussi disponible et détenu en vue de la consommation. Ils doivent être représentatifs du lot auquel ils appartiennent. Chaque participant a la possibilité de présenter le nombre d échantillons de son choix sachant qu il sera accepté 2 échantillons maximum pour une même catégorie (A.O.P. millésime type de vin), sous réserve que les cuvées et numéros de lots puissent être clairement identifiés et que chaque cuvée réponde au volume minimum à commercialiser. Article 5 : Prélèvement Les échantillons seront prélevés par un agent mandaté par l organisateur. Les bouteilles échantillons seront non capsulées et non étiquetées. Lors du prélèvement d échantillons pour le concours des Vins de Loire, l agent disposera pour les appellations présentées par chaque candidat d une fiche comportant les éléments suivants : la désignation exacte du produit, le millésime, la couleur, le volume disponible, la référence de la cuve ou le numéro de lot ainsi que l identification complète du détenteur. Pour les prélèvements, les échantillons ne peuvent être préparés à l avance. Ils doivent être effectués par l agent de prélèvement agréé par InterLoire dans des lots représentant au moins le minimum commercialisable de l appellation ou la totalité de la récolte si inférieur. Article 6 : Analyses Un bulletin d analyse est obligatoire pour chaque échantillon et doit dater de moins d un an. Si le candidat le fournit, il s engage à ce que l échantillon prélevé provienne du même lot que celui ayant fait l objet de l analyse. Pour cela, il inscrira sur le bulletin d analyse le numéro du lot revendiqué. En outre, chaque vin présenté doit avoir préalablement fait l objet d une déclaration de revendication auprès de l O.D.G. Une copie de la déclaration devra être fournie avec le bulletin d inscription, ou remise au plus tard à l agent préleveur. Pour l ensemble des vins, le bulletin d analyse doit comporter, outre les éléments permettant d identifier l échantillon, les indications suivantes : degré acquis, sucre, S02 total, acidité volatile. Pour les vins mousseux : la surpression due à l anhydride carbonique, pour les vins rouges : l acide malique et pour le Rosé de Loire : l acidité totale devront être mesurés en plus. Si aucun bulletin répondant à la totalité de ces critères ne peut être fourni, le candidat devra demander lors de l inscription à faire réaliser une analyse. Les frais d analyse seront à sa charge et réglés au moment du prélèvement (cf. modalités). Article 7 : Jury/Dégustation Les vins proposés à la dégustation du jury sont présentés anonymement. Chaque jury est composé d au moins 3 personnes, dont au moins 2 sont choisies parmi les professionnels du vin. Un compétiteur ne peut juger ses vins. Le barème de notation est un système de points permettant le classement des vins en compétition et l attribution de médailles. Article 8 : Distinctions et trophées 1) Distinctions Le nombre de distinctions attribuées pour l ensemble de l épreuve et par catégorie de vin récompensée ne doit pas représenter plus du tiers des échantillons présentés. Elles sont dénommées : Médaille d Or, Médaille d Argent et Médaille de Bronze Pour une catégorie donnée, aucune distinction ne pourra être attribuée si moins de 3 échantillons différents sont en compétition, présentés par 3 opérateurs différents. Par conséquent, si à l issue de la période d inscription, une catégorie ne requiert pas au moins 3 échantillons, les échantillons présentés ne pourront pas concourir, le prélèvement ne sera pas réalisé et les chèques d inscription seront restitués. 3

4 Les Médailles d Or, d Argent et de Bronze font l objet d un macaron défini par une charte graphique. Le nombre de macarons acquis par le lauréat pour chaque vin primé doit être compatible avec le volume déclaré. Les commandes passées avec l imprimeur seront contrôlées. En outre, chaque lauréat pourra retirer son ou ses diplômes au Bureau InterLoire dont il dépend. 2) Trophées A l issue de l attribution des "Médailles" d Or, d Argent et de Bronze, un ou plusieurs jurys de professionnels pourront être réunis pour attribuer un trophée pour chaque catégorie de vins : Rosés, Blancs Secs, Blancs Moelleux, Rouges et Mousseux. Ces trophées représenteront pour chaque catégorie de vin la plus belle réussite exprimant une typicité significative des vins d Anjou et de Saumur ou de la Touraine. Pour cela sera présenté au jury l ensemble des "Médailles" d Or, ou à défaut les "Médailles" d Argent de chaque A.O.C. ayant concouru dans la catégorie. Pour le Pays Nantais, seront attribués plusieurs trophées en vins blancs secs pour les médailles d or. Les libellés de chaque trophée sont les suivants, à l exclusion de tout autre : - Trophée Vins Rouges d Anjou et de Saumur - Trophée Vins Rouges de la Touraine - Trophée Vins Rosés d Anjou et de Saumur - Trophée Vins Rosés de la Touraine - Trophée Vins Blancs Secs d Anjou et de Saumur - Trophée Vins Blancs de la Touraine - Trophée Vins de Fines Bulles d'anjou et de Saumur - Trophée Vins de Fines Bulles de la Touraine - Trophée Vins Blancs Moelleux d Anjou et de Saumur Pour les Vins de la région des Vins de Nantes, les libellés pourraient être comme suit : - Trophée Vins Rouges des A.O.P. de la région des Vins de Nantes - Trophée Vins Rosés des A.O.P. de la région des Vins de Nantes - Trophée Vins Blancs des A.O.P. de la région des Vins de Nantes La publicité sur les trophées ne pourra être faite que selon les mêmes modalités que pour les Médailles. Par contre, il n'est pas défini de macaron type pour les trophées, l'inscription est laissée au libre choix du vainqueur dans le respect de la législation en vigueur. Article 9 : Contrôle Chaque lauréat et l organisateur du concours doivent conserver un échantillon de chaque vin primé pendant une période d un an. Pour cela, si besoin est, l organisateur du concours pourra prélever l échantillon resté dans la cave du lauréat et ce pendant une période de deux mois après la publication des résultats du concours. En outre, l organisateur conservera le bulletin d analyse et chaque vin primé pendant une période d un an. Article 10 La Direction Régionale des Pays de la Loire et Unité Départementale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes de la Loire Atlantique de Nantes, la Direction Départementale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes d Angers et de Tours seront avisées deux mois avant le déroulement de l épreuve des lieux et dates d organisation de la compétition et recevra un bilan du concours dans les deux mois suivant la manifestation. 4

5 CONCOURS DES VINS DE LOIRE 2012 ANNEXE 1 NANTAIS ANJOU SAUMUR TOURAINE APPELLATIONS / Catégories retenues pour le Concours MUSCADET A.C. ANJOU (blanc) SEC CHINON (blanc) MUSCADET SUR LIE ANJOU (blanc) DEMI-SEC CHINON (rosé) MUSCADET SEVRE ET MAINE ANJOU (rouge) CHINON (rouge) MUSCADET SEVRE ET MAINE SUR LIE ANJOU COTEAUX DE LA LOIRE COTEAUX DU LOIR (blanc) MUSCADET COTES DE GRANDLIEU ANJOU GAMAY COTEAUX DU LOIR (rosé) MUSCADET COTES DE GRANDLIEU SUR LIE ANJOU MOUSSEUX BLANC COTEAUX DU LOIR (rouge) MUSCADET COTEAUX DE LA LOIRE ANJOU MOUSSEUX ROSE JASNIERES SEC MUSCADET COTEAUX DE LA LOIRE SUR LIE ANJOU-VILLAGES JASNIERES DEMI-SEC FIEFS VENDEENS (blanc) ANJOU-VILLAGES BRISSAC JASNIERES MOELLEUX FIEFS VENDEENS (rouge) BONNEZEAUX MONTLOUIS SUR LOIRE SEC FIEFS VENDEENS (rosé) CABERNET D ANJOU MONTLOUIS SUR LOIRE DEMI-SEC GROS PLANT CABERNET DE SAUMUR MONTLOUIS SUR LOIRE MOELLEUX GROSPLANT SUR LIE COTEAUX DE L AUBANCE MONTLOUIS SUR LOIRE MOUSSEUX BRUT COTEAUX D ANCENIS (rouge) COTEAUX DE L AUBANCE Sélection de Grains Nobles ST NICOLAS DE BOURGUEIL (rosé) COTEAUX D ANCENIS (rosé) COTEAUX DE SAUMUR ST NICOLAS DE BOURGUEIL (rouge) COTEAUX D ANCENIS (blanc) COTEAUX DU LAYON TOURAINE (blanc) COTEAUX DU LAYON CHAUME COTEAUX DU LAYON Sélection de Grains Nobles COTEAUX DU LAYON + nom de commune COTEAUX DU LAYON + nom de commune Sélection de Grains Nobles QUARTS DE CHAUME ROSE D ANJOU SAUMUR (blanc) SAUMUR (rouge) SAUMUR CHAMPIGNY SAUMUR MOUSSEUX BLANC SAUMUR MOUSSEUX ROSE SAUMUR PUY-NOTRE-DAME SAVENNIERES SEC SAVENNIERES MOELLEUX SAVENNIERES ROCHE-AUX-MOINES SAVENNIERES ROCHE-AUX-MOINES MOELLEUX ANJOU SAUMUR TOURAINE CREMANT DE LOIRE BLANC CREMANT DE LOIRE ROSE ROSE DE LOIRE TOURAINE (rosé) TOURAINE (rouge Gamay) TOURAINE (rouge Assemblage) TOURAINE (rouge Côt-Cabernet) TOURAINE AMBOISE (blanc) SEC TOURAINE AMBOISE (blanc) DEMI-SEC TOURAINE AMBOISE (rosé) TOURAINE AMBOISE (rouge) TOURAINE AZAY LE RIDEAU (blanc) TOURAINE AZAY LE RIDEAU (rosé) TOURAINE MESLAND (blanc) TOURAINE MESLAND (rosé) TOURAINE MESLAND (rouge) TOURAINE MOUSSEUX BRUT BLANC TOURAINE MOUSSEUX BRUT ROSE TOURAINE NOBLE JOUE TOURAINE PRIMEUR (rouge) VOUVRAY SEC VOUVRAY DEMI-SEC VOUVRAY MOELLEUX VOUVRAY MOUSSEUX BRUT 5

6 CONCOURS DES VINS DE LOIRE - NANTES 2012 ANNEXE 2 Millésimes Les vins présentés au concours devront provenir de la dernière récolte pour tous les types de vins, ainsi que des millésimes antérieurs pour les Muscadet. Un concours dit biennal sera organisé pour les Muscadet en provenance de la récolte 2010 et pour les Muscadet Millésimés de 2007 et antérieurs (les Muscadet Millésimés 2008 et 2009 n y concourront donc pas). Normes analytiques Les échantillons présentés au concours devront respecter les critères analytiques retenus dans les cahiers des charges des AOP concernés. Volume de référence Chaque échantillon devra recouvrir un volume minimum commercialisable, d un lot homogène disponible à la consommation, fixé comme suit : Millésime 2011 Millésime 2010 Millésime 2007 et antérieurs Lot en Lot cuve Bouteilles Bouteilles Bouteilles Muscadet 45 hl Gros plant, Coteaux d Ancenis et Fiefs Vendéens 45 hl

Règlement du concours dans le cadre de l opération «Fête-moi Signes» de 2014

Règlement du concours dans le cadre de l opération «Fête-moi Signes» de 2014 Règlement du concours dans le cadre de l opération «Fête-moi Signes» de 2014 I. Le concours dans les enseignes de la distribution 1- Objectif global du concours L objectif du concours est de mettre en

Plus en détail

Règlement du concours dans le cadre de l édition 2012 du «mois de l origine et de la qualité»

Règlement du concours dans le cadre de l édition 2012 du «mois de l origine et de la qualité» Règlement du concours dans le cadre de l édition 2012 du «mois de l origine et de la qualité» I. Le concours dans les enseignes de la distribution 1- Objectif global du concours L objectif du concours

Plus en détail

rapport d activités INTERPROFESSION DES VINS DU VAL DE LOIRE

rapport d activités INTERPROFESSION DES VINS DU VAL DE LOIRE rapport d activités 2013 INTERPROFESSION DES VINS DU VAL DE LOIRE Paris Paris -villages-brissac Coteauxde-l aubance Coteauxde-l aubance LE MA océan atlantique océan atlantique -villages-brissac Savennières

Plus en détail

La lettre d information du Syndicat de l AOC Corbières Boutenac SEPTEMBRE 2014 n 8

La lettre d information du Syndicat de l AOC Corbières Boutenac SEPTEMBRE 2014 n 8 Boutenac Info La lettre d information du Syndicat de l AOC Corbières Boutenac SEPTEMBRE 2014 n 8 Edito Nos lignes se sont coupées depuis plusieurs mois et pour cause! De nombreuses activités ont occupé

Plus en détail

La Vinification en Alsace

La Vinification en Alsace La Vinification en Alsace La grande caractéristique des Vins d Alsace est qu ils sont tous élaborés à partir de cépages très aromatiques. Le vinificateur n aura de cesse, tout au long des vendanges et

Plus en détail

Concours des Courtiers de Marchandises Assermentés de France des Vins de Provence Alpes Côte d'azur Corse - Récolte 2014

Concours des Courtiers de Marchandises Assermentés de France des Vins de Provence Alpes Côte d'azur Corse - Récolte 2014 Conseil National des Courtiers de Marchandises Assermentés près les Cours d Appel Tél. : +33 (0)1 42 33 16 81 - Fax : +33 (0)1 42 36 82 04 - infos@courtiers-assermentes.org Concours des Courtiers de Marchandises

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Adopté par l Assemblée Générale ordinaire du 21 Janvier 2010

REGLEMENT INTERIEUR. Adopté par l Assemblée Générale ordinaire du 21 Janvier 2010 REGLEMENT INTERIEUR Adopté par l Assemblée Générale ordinaire du 21 Janvier 2010 2 Avenue des Tabernottes 33370 Artigues Tél : 33 (0)5 57 34 26 11 Fax : 33 (0)5 56 23 69 69 contact@qualibordeaux.fr Siret

Plus en détail

EXTRAIT du règlement. Challenge Cyclisme CREDIT AGRICOLE CAHIER DES CHARGES

EXTRAIT du règlement. Challenge Cyclisme CREDIT AGRICOLE CAHIER DES CHARGES SAISON 2015-1 - - 2 - EXTRAIT du règlement Unification du règlement pour toutes les catégories. Le Challenge Mozaïc Cyclisme se disputera sur un nombre limité de courses sélectionnées à partir du calendrier

Plus en détail

Projet filière viticulture 2014-2018. Axe A : Pérenniser la filière viticole régionale. Action A1: Anticiper les volumes sur le plan structurel

Projet filière viticulture 2014-2018. Axe A : Pérenniser la filière viticole régionale. Action A1: Anticiper les volumes sur le plan structurel Projet filière viticulture 2014-2018 Axe A : Pérenniser la filière viticole régionale Action A1: Anticiper les volumes sur le plan structurel Problématique Les volumes de vins produits dans la région ne

Plus en détail

Créer, sur ce terroir d excellence, l un des plus grands vins blancs secs du marché. «Sur ce terroir exceptionnel, je suis venu

Créer, sur ce terroir d excellence, l un des plus grands vins blancs secs du marché. «Sur ce terroir exceptionnel, je suis venu C est sur un très ancien terroir du Sauternais, parmi les plus grands du Bordelais, que se situe l acte de naissance du Clos des Lunes, récemment signé par Olivier Bernard et l équipe du Domaine de Chevalier.

Plus en détail

Coûts des pratiques viticoles dans le Sud-Ouest en fonction de la typologie de production. Damien AMELINE, CER France Midi-Pyrénées

Coûts des pratiques viticoles dans le Sud-Ouest en fonction de la typologie de production. Damien AMELINE, CER France Midi-Pyrénées Coûts des pratiques viticoles dans le Sud-Ouest en fonction de la typologie de production Damien AMELINE, CER France Midi-Pyrénées 10 Damien décembre Ameline 2010 (CER France Toulouse Midi-Pyrénées) Compétitivité

Plus en détail

Livret de dégustation Veuillez trouver ci-joint notre fiche descriptive des vins d automne-hiver 2013

Livret de dégustation Veuillez trouver ci-joint notre fiche descriptive des vins d automne-hiver 2013 Voyage de fin d études 2014 Livret de dégustation Veuillez trouver ci-joint notre fiche descriptive des vins d automne-hiver 2013 Au profit du voyage de fin d étude 2014, nous vous proposons une sélection

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICE. Procédure adaptée MFS 10-003 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOTS 1 ET 2

MARCHE PUBLIC DE SERVICE. Procédure adaptée MFS 10-003 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOTS 1 ET 2 CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE VAUCLUSE HOTEL DE L ESPINE 35 RUE JOSEPH VERNET BP 40208 84009 AVIGNON CEDEX 1 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Procédure adaptée MFS 10-003 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes du Volvestre Direction Générale des Services Service des Marchés Publics 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tél: 05 61

Plus en détail

SEVRES ESPACE LOISIRS

SEVRES ESPACE LOISIRS SEVRES ESPACE LOISIRS MARCHE PUBLIC DE SERVICES Nettoyage et entretien du SEL Marché n SEL13-01 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Mode de consultation : procédure adaptée Le présent document vaut

Plus en détail

Dossier de presse. 5 commerçants du Vignoble nantais sélectionnés pour la 1 ère étape du concours «Mon commerce a des idées»

Dossier de presse. 5 commerçants du Vignoble nantais sélectionnés pour la 1 ère étape du concours «Mon commerce a des idées» Dossier de presse Nantes, le 17/07/2014 5 commerçants du Vignoble nantais sélectionnés pour la 1 ère étape du concours «Mon commerce a des idées» SOMMAIRE Communiqué de presse p. 2 Les membres du jury

Plus en détail

Programme Formations Vivelys

Programme Formations Vivelys Programme Formations Vivelys Année 2011 FORMATION DUREE BORDEAUX NÎMES TAIN L HERMITAGE AIX EN PROVENCE TARIF HT (par pers. avec repas) PILOTAGE DE LA MICRO-OXYGÉNATION 1 journée 10/03/2011 Sur demande

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE. www.cavissima.com

DOSSIER DE PRESSE. www.cavissima.com DOSSIER DE PRESSE www.cavissima.com 2015 CONTACT PRESSE Département marketing marketing@cavissima.com SOMMAIRE A L ORIGINE CAVISSIMA, LA CAVE EN LIGNE POUR TOUS! LES CINQ METIERS DE CAVISSIMA NAISSANCE

Plus en détail

Le buffet sera assuré par la société EVOLITE, Charcutier-Traiteur de la commune de VIVIERS.

Le buffet sera assuré par la société EVOLITE, Charcutier-Traiteur de la commune de VIVIERS. La Communauté de Communes DRAGA et le Rotary Club BVT (Bourg-Saint-Andéol, Viviers, Le Teil) organisent pour la troisième année consécutive les Enchères Festives Ardèche Coté Sud qui regroupent toutes

Plus en détail

Service Communication Export

Service Communication Export Stratégie Export «Les vins de Loire sont bien placés aujourd hui pour obtenir une meilleure valorisation sur les marchés extérieurs, avec une reprise - un nouvel intérêt - depuis deux ans, pour les vins

Plus en détail

MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP CCP PIECE 2/2 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE Mairie d AMBLAINVILLE Place du 11 Novembre

Plus en détail

Statuts de la Fédération mondiale des Grands Concours Internationaux de Vins et Spiritueux (VINOFED) CHAPITRE 1 LA FÉDÉRATION

Statuts de la Fédération mondiale des Grands Concours Internationaux de Vins et Spiritueux (VINOFED) CHAPITRE 1 LA FÉDÉRATION Statuts de la Fédération mondiale des Grands Concours Internationaux de Vins et Spiritueux (VINOFED) CHAPITRE 1 LA FÉDÉRATION ARTICLE 1 NOM / SIEGE / DUREE 1.1 Sous le nom de la «Fédération Mondiale des

Plus en détail

REGLEMENT GENERAL DU CONCOURS. Session 2015

REGLEMENT GENERAL DU CONCOURS. Session 2015 REGLEMENT GENERAL DU CONCOURS «Un des Meilleurs Apprentis de France» Session 2015 I Préambule Chaque année, la Société des Meilleurs Ouvriers de France organise, le concours : «UN DES MEILLEURS APPRENTIS

Plus en détail

ACTE D'ENGAGEMENT LOT N 4 ELECTRICITE

ACTE D'ENGAGEMENT LOT N 4 ELECTRICITE r Délégation Aquitaine-Limousin Esplanade des Arts et Métiers BP 105 33402 Talence Cedex CREATION D'UNE RESERVE A PRODUITS CHIMIQUES A L'IBGC ACTE D'ENGAGEMENT LOT N 4 ELECTRICITE Date de notification:

Plus en détail

Evaluation de la typicité des vins liés au terroir : proposition de méthodes pour les professionnels de la filière

Evaluation de la typicité des vins liés au terroir : proposition de méthodes pour les professionnels de la filière Evaluation de la typicité des vins liés au terroir : proposition de méthodes pour les professionnels de la filière Ronan SYMONEAUX, Isabelle MAITRE, Frédérique JOURJON UMT VINITERA- Laboratoire GRAPPE

Plus en détail

Le GFV. La Française AM : investissons ensemble. FCPI alliant innovation et diversification. La détention d une propriété viticole

Le GFV. La Française AM : investissons ensemble. FCPI alliant innovation et diversification. La détention d une propriété viticole Patrimoine Foncier Viticole Le GFV offre une gestion simple et de nombreux avantages : Groupe de gestion d actifs multi spécialiste, La Française AM est un gérant de convictions qui place l intérêt et

Plus en détail

RECUEIL DES ORIENTATIONS DU CONSEIL DES AGREMENTS ET CONTRÔLES de L INSTITUT NATIONAL DE L ORIGINE ET DE LA QUALITE

RECUEIL DES ORIENTATIONS DU CONSEIL DES AGREMENTS ET CONTRÔLES de L INSTITUT NATIONAL DE L ORIGINE ET DE LA QUALITE RECUEIL DES ORIENTATIONS DU CONSEIL DES AGREMENTS ET CONTRÔLES de L INSTITUT NATIONAL DE L ORIGINE ET DE LA QUALITE Date de la dernière mise à jour : 2 juillet 2015. L orientation modifiée par rapport

Plus en détail

«Une préparation aux concours administratifs»

«Une préparation aux concours administratifs» «Une préparation aux concours administratifs» Le Centre de Préparation à l Administration Générale (CPAG) de Sciences Po Lyon prépare aux concours d accès aux emplois de catégorie A des fonctions publiques

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières (CCP)

Cahier des Clauses Particulières (CCP) Cahier des Clauses Particulières (CCP) MISSION DE CONSEIL, D'ASSISTANCE JURIDIQUE PERMANENTE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE DANS LE DOMAINE DU DROIT PUBLIC _ Marché n 11 050 FCS MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES

Plus en détail

LES 14 & 15 JUIN 2014

LES 14 & 15 JUIN 2014 LES 14 & 15 JUIN 2014 Une marche de 1 à 125 kilomètres vous est proposée sur un circuit mi-chemin, mi-route sur le canton de Bonneval 28800 (situé sur la RN 10 entre Chartres et Châteaudun ). Distance

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel

Plus en détail

IGP CITE DE CARCASSONNE-CABERNET

IGP CITE DE CARCASSONNE-CABERNET IGP CITE DE CARCASSONNE-CABERNET Assemblage : 70% Cabernet franc - 30% Cabernet sauvignon Belle robe rouge avec des reflets violines - Nez très marqué par le fruits avec des notes de cassis, poivre et

Plus en détail

Bombyx, rallye mathématique de Ganges et de l académie de Montpellier.

Bombyx, rallye mathématique de Ganges et de l académie de Montpellier. Bombyx-Texte_Mise en page 1 21/04/15 06:32 Page184 184 Dossier : Rallyes et compétitions entre équipes Bombyx le rallye mathématique de Ganges et de l académie de Montpellier Jean Versac 1. Présentation

Plus en détail

ECOTROPHELIA EUROPE. Concours européen de création de produits alimentaires innovants R È G L E M E N T A N N É E 2 0 1 2

ECOTROPHELIA EUROPE. Concours européen de création de produits alimentaires innovants R È G L E M E N T A N N É E 2 0 1 2 ECOTROPHELIA EUROPE Concours européen de création de produits alimentaires innovants R È G L E M E N T A N N É E 2 0 1 2 ARTICLE 1 ORGANISATEURS FOODDRINK EUROPE (Confédération des industries alimentaires

Plus en détail

Date et lieu. Le Club fera le nécessaire pour les expédier avant le 9 avril 2014 à l adresse

Date et lieu. Le Club fera le nécessaire pour les expédier avant le 9 avril 2014 à l adresse Date et lieu 2e Coupe des Minots Dimanche 13 AVRIL 2014 Halle Pierre de Coubertin 107 rue Pierre de Coubertin 13300 Salon de Provence Compétition parrainée par Mamédy DOUCARA Conditions d accès et Qualifications

Plus en détail

JOURNEE et ETUDE & PERFECTIONNEMENT 1er, 2ème, 3ème et 4ème DEGRES

JOURNEE et ETUDE & PERFECTIONNEMENT 1er, 2ème, 3ème et 4ème DEGRES JOURNEE et ETUDE & PERFECTIONNEMENT 1er, 2ème, 3ème et 4ème DEGRES DATE LE DIMANCHE 09 NOVEMBRE 2014 LIEU CHOLET HORAIRES 09 heures - 12 heures CONTENU : 1 er et 2 e degré Chaque twirler devra se présenter

Plus en détail

Règlement du concours du Prix de l Etudiant Entrepreneur en Economie Sociale 2012 (5 ème édition)

Règlement du concours du Prix de l Etudiant Entrepreneur en Economie Sociale 2012 (5 ème édition) Règlement du concours du Prix de l Etudiant Entrepreneur en Economie Sociale 2012 (5 ème édition) ARTICLE 1 : OBJET DU CONCOURS La Mutuelle Des Etudiants (LMDE), mutuelle n 431 7 91 672 soumise aux dispositions

Plus en détail

CONGRÈS -SÉMINAIRE INCENTIVE 1 journée

CONGRÈS -SÉMINAIRE INCENTIVE 1 journée Reims la pétillante, à la découverte de : LA MAISON MUMM CONGRÈS -SÉMINAIRE INCENTIVE 1 journée La Maison Mumm est associée aux événements les plus prestigieux depuis sa création en 1827. De la gastronomie

Plus en détail

Entretien et maintenance de l unité de traitement autonome des eaux usées du Parc d activités Activestre. Marché à procédure adaptée

Entretien et maintenance de l unité de traitement autonome des eaux usées du Parc d activités Activestre. Marché à procédure adaptée Département de la HAUTE GARONNE Arrondissement de Muret 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tèl. 05.61.90.80.70 Fax. 05.61.87.96.82 Entretien et maintenance de l unité de traitement autonome des

Plus en détail

UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL

UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 01/017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les tetes

Plus en détail

Cahier d'exercice n 7 :

Cahier d'exercice n 7 : INITIATION À L'APPLICATION GAMMA Cahier d'exercice n 7 : Émission d'un D.S.A. DNRFP décembre 2011 1 MODALITÉS D'ACCÈS À GAMMA : adresse : https://testpro.douane.gouv.fr/ identifiant : operateur mot de

Plus en détail

Services. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE

Services. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Services Acte d'engagement Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE LOT 1 : ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Pouvoir adjudicateur : Commune

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS 5 B-17-01 N 191 du 26 OCTOBRE 2001 5 F.P. / 69 INSTRUCTION DU 17 OCTOBRE 2001 IMPOT SUR LE REVENU. CREDIT D IMPOT POUR L ACQUISITION OU LA LOCATION

Plus en détail

OAPI - Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle

OAPI - Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle OAPI - Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle BP 887 - YAOUNDE Cameroun Projet d Appui à la Mise en Place des Indications Géographiques dans les Etats Membres de l OAPI ----------------------------------------

Plus en détail

Complétez, signez la Convention ci-après et paraphez les conditions générales,

Complétez, signez la Convention ci-après et paraphez les conditions générales, Réservé à la vente à distance C o m m e n tt s o u s c rr i rr e? Si vous n êtes pas déjà client du Crédit Coopératif 1 2 3 4 complétez la demande d'ouverture de compte veillez à bien remplir toutes les

Plus en détail

REGLEMENT DU CONCOURS

REGLEMENT DU CONCOURS REGLEMENT DU CONCOURS ARTICLE 1 Organisation générale Ce challenge est organisé par le Syndicat des Bordeaux et Bordeaux Supérieurs, assisté par l agence SCALP. Il est parrainé par différents organismes

Plus en détail

MARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013 REGLEMENT DE LA CONSULTATION

MARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013 REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013 PLACEMENT ET GESTION D UN PROGRAMME D ASSURANCES REGLEMENT DE LA CONSULTATION RC DATE ET HEURE LIMITES DE REMISE DES OFFRES : MERCREDI 27 NOVEMBRE 2013 A 12H00 Marché P01-2013

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES MARCHE DE SERVICE. LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire Habitat

CAHIER DES CHARGES MARCHE DE SERVICE. LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire Habitat Office Public de l'habitat 11 rue du Clon - B.P. 70146 49001 - ANGERS Cedex 01 Tél. : 02.41.81.68.00 CAHIER DES CHARGES LOT UNIQUE : Dématérialisation et reprographie des dossiers de consultation de Maine-et-Loire

Plus en détail

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 www.marathon-tlv.fr REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 Article 1 Organisation La seconde édition du Marathon Touraine Loire Valley est organisée le dimanche 20 septembre 2015 sous l'égide

Plus en détail

Ainsi, le but est de créer un partenariat durable basé sur la confiance entre «employeur» et «employé».

Ainsi, le but est de créer un partenariat durable basé sur la confiance entre «employeur» et «employé». Point Information Jeunesse de Mûrs-Erigné Origine du projet Les jeunes de 16/18 ans et les étudiants recherchent un job à l année où pendant leur temps libres pour financer leurs études ou certains projets.

Plus en détail

Référencement Professionnel de votre site web sur Google

Référencement Professionnel de votre site web sur Google Référencement Professionnel de votre site web sur Google Entreprise : WEBOMAX Spécialiste : CHIAVARO Kevin Domaines d activité : Optimisation et Référencement Techniques employées : SEO Black Hat & SEO

Plus en détail

Dossier de candidature

Dossier de candidature Dossier de candidature Dossier complet à retourner ou à déposer avant le 08 septembre 2015 à : jeunesentreprises@strasbourg.cci.fr nweiser@cm-alsace.fr OU CCI de Strasbourg et du Bas-Rhin Pôle Création/Cession

Plus en détail

Rencontre annuelle marketing Partenaires Angers Loire Tourisme 31/01/2013

Rencontre annuelle marketing Partenaires Angers Loire Tourisme 31/01/2013 Rencontre annuelle marketing Partenaires Angers Loire Tourisme 31/01/2013 PROGRAMME DE LA RENCONTRE Présentation du nouveau site www.angersloiretourisme.com Plan d'actions marketing 2013 Visite guidée

Plus en détail

Centre de Gestion et de Formation C G F

Centre de Gestion et de Formation C G F République française Polynésie française Centre de Gestion et de Formation C G F DÉVELOPPEMENT D UN LOGICIEL, SUR MESURE, DE GESTION DES CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS Marché sans formalité particulière

Plus en détail

SAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1

SAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1 MARCHÉS DE TRAVAUX SAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1 MARCHE A BON DE COMMANDE TRAVAUX DE PLOMBERIE Cahier des Clauses Particulières Page 1 sur 14 CAHIER DES

Plus en détail

MODALITES DE SELECTION 2011

MODALITES DE SELECTION 2011 MODALITES DE SELECTION 2011 LICENCE PROFESSIONNELLE CREATIONS ET DEVELOPPEMENTS NUMERIQUES EN LIGNE GOBELINS, l'école de l'image Site Paris - 73 boulevard Saint Marcel - 75013 PARIS tél. 01 40 79 92 12

Plus en détail

@topcomnews www.youtube.com/topcomtv

@topcomnews www.youtube.com/topcomtv @topcomnews www.youtube.com/topcomtv Date limite d inscription 17 avril 2015 Du 5 au 8 octobre 2015 Après le succès du dix neuvième Top/Com GRANDS prix Corporate Business du mois de février 2015 et de

Plus en détail

L EUROPE DE LA PAIX ET DE LA DEMOCRATIE

L EUROPE DE LA PAIX ET DE LA DEMOCRATIE L EUROPE DE LA PAIX ET DE LA DEMOCRATIE «Unie dans la diversité», cette devise signifie qu au travers de l Union européenne, les européens unissent leurs efforts en faveur de la paix et de la prospérité.

Plus en détail

Indications pédagogiques D3 / 15

Indications pédagogiques D3 / 15 la Communication Objectif général Indications pédagogiques D3 / 15 D : Réaliser un message à l écrit Degré de difficulté 3 Objectif intermédiaire 1. Produire un message adapté à la situation Objectif opérationnel

Plus en détail

CONTRATS D'ASSURANCES DE LA COLLECTIVITE

CONTRATS D'ASSURANCES DE LA COLLECTIVITE CONTRATS D'ASSURANCES DE LA COLLECTIVITE Marché de service passé selon la procédure adaptée (en application de l'article 28 du Code des marchés publics) Dossier de Consultation des Entreprises CAHIER DES

Plus en détail

Le Diplôme d Instructeur Fédéral

Le Diplôme d Instructeur Fédéral Le Diplôme d Instructeur Fédéral La F.F.S.T agréée par le Ministère des Sports assure une mission de service public. Pour mener à bien cette mission elle assure notamment des formations d enseignants,

Plus en détail

«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012

«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 Flotte Automobile & Auto-mission 2010 2012 REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE SAINT GALMIER «FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 CAHIER DES CHARGES PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : Ville de SAINT GALMIER

Plus en détail

Compte à Terme Solidarité du Crédit Municipal de Paris Conditions générales de fonctionnement s appliquant aux Comptes à Terme Solidarité

Compte à Terme Solidarité du Crédit Municipal de Paris Conditions générales de fonctionnement s appliquant aux Comptes à Terme Solidarité Compte à Terme Solidarité du Conditions générales de fonctionnement s appliquant aux Comptes à Terme Solidarité Article 1 : DEFINITION DU COMPTE A TERME (CAT) Le Compte à Terme Solidarité du est un compte

Plus en détail

Règlement de la consultation

Règlement de la consultation Communauté de communes du Pays de Saint-Aubin-du-Cormier 3 rue de la Libération, BP11, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier Tel : 02.99.39.22.94 Fax : 02.99.45.18.03 Marché public de prestation de services Règlement

Plus en détail

Lundi 10 décembre 2012 - Casino de Paris

Lundi 10 décembre 2012 - Casino de Paris Trophées Arseg 2011 3 Trophées Arseg des métiers de l environnement de travail Lundi 10 décembre 2012 - Casino de Paris Après le succès 2011 Vous étiez près de mille personnes à assister l année dernière

Plus en détail

Les rôles de l oxygène en phase post fermentaire

Les rôles de l oxygène en phase post fermentaire CONTRIBUTION SCIENTIFIQUE Les rôles de l oxygène en phase post fermentaire De Dominique Delteil, consultant L article a été publié sur le site Internet de l Institut Coopératif du Vin- ww.icv.fr- Flash

Plus en détail

PRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS.

PRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS. REGLEMENT PRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS. 1 Sommaire I. Objet II. Conditions de participation III. Calendrier déroulement du prix IV. Modalités de participation V. Jury VI.

Plus en détail

EXAMEN PROFESSIONNEL D ATTACHE PRINCIPAL

EXAMEN PROFESSIONNEL D ATTACHE PRINCIPAL Service Interrégional des Concours Filière administrative Août 2014 EXAMEN PROFESSIONNEL D ATTACHE PRINCIPAL Présentation du cadre d emplois Principales fonctions des attachés 1 PRÉSENTATION DU CADRE D

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION OUVERTURE D ACTION. Certificat de Qualification Professionnelle des Services de l Automobile

CAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION OUVERTURE D ACTION. Certificat de Qualification Professionnelle des Services de l Automobile CAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION OUVERTURE D ACTION Certificat de Qualification Professionnelle des Services de l Automobile A.N.F.A. Département Ingénierie et Compétences Mars 2013 SOMMAIRE INFORMATIONS

Plus en détail

MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON

MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON 1 Responsable du Marché : Monsieur le Maire de la Commune de Bras-Panon. Comptable public : Monsieur le receveur de la Commune de Bras-Panon. MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON - 2011

Plus en détail

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE

Plus en détail

Bonn. rds» Conso. A propos de CONSOLIS SABLA. publics : bâtiments principalem personnes CONSOLIS. préfabriqué. assainisse cimetières

Bonn. rds» Conso. A propos de CONSOLIS SABLA. publics : bâtiments principalem personnes CONSOLIS. préfabriqué. assainisse cimetières Bonn na Sablaa Concours de Création «Consolis Awa rds» REGLEMENT DU CONCOURS Conso olis et Bonna Sabla en bref A propos de CONSOLIS CONSOLIS S est un groupe industriel européen du secteur de d la construction,

Plus en détail

Prix de l Innovation Technologique

Prix de l Innovation Technologique 2015 Prix de l Innovation Technologique Air et Espace Aéro-Club de France - Commission Innovation Technologique 6, Rue Galilée - 75116 Paris - Tél : 01 47 23 72 72 - Fax : 01 47 23 50 90 Email : aeroclub@aeroclub.com

Plus en détail

Marché des entreprises

Marché des entreprises Marché des entreprises Demande d ouverture d une ligne de cautions Accises Formulaire à nous retourner accompagné des documents de constitution du dossier : par mail à : serviceclient.entreprises@c-garanties.com

Plus en détail

MODALITES de CANDIDATURE CERTIFICATION de PERSONNES en HACCP

MODALITES de CANDIDATURE CERTIFICATION de PERSONNES en HACCP p. 1/7 MODALITES de CANDIDATURE CERTIFICATION de PERSONNES en HACCP 1. Préalable L examen de certification de personnes en HACCP s adresse à des professionnels confirmés qui maîtrisent l HACCP dans un

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE UFR ESTHUA, Tourisme et Culture DOSSIER DE CANDIDATURE année universitaire 201 2015 2016 Licence Parcours SPORTS et LOISIRS (Saumur) EQUITATION - OPTION 1 IFCE (Brevet Professionnel / Diplôme d Etat Jeunesse,

Plus en détail

VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.

VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A. VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont

Plus en détail

Projet de Loi de Finances 2014. Les principales réformes

Projet de Loi de Finances 2014. Les principales réformes Projet de Loi de Finances 2014 Les principales réformes La fiscalité sur les plus-values immobilières C est inédit dans l histoire, la réforme sur les plus-values immobilières a été inscrite au BOFIP (donc

Plus en détail

INTERNATIONAL PROGRAM OF ENGINEERING AND CULTURE IN FRANCE

INTERNATIONAL PROGRAM OF ENGINEERING AND CULTURE IN FRANCE Grandes écoles d ingénieur since 1885 INTERNATIONAL PROGRAM OF ENGINEERING AND CULTURE IN FRANCE BOOSTEZ VOTRE PARCOURS DE FORMATION A L INTERNATIONAL Intégrez le programme «International Program of Engineering

Plus en détail

REGLEMENT DE LA LOTERIE ENERGIE

REGLEMENT DE LA LOTERIE ENERGIE REGLEMENT DE LA LOTERIE ENERGIE ARTICLE 1 : ORGANISATEUR Espace Info Energie Marseille Provence GERES 40 rue St Jacques, 13006 MARSEILLE Eie.marseille@geres.eu http://eie.marseilleprovence.geres.eu Association

Plus en détail

CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION

CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE PROCEDURE ADAPTEE AVEC PUBLICITE

Plus en détail

LA PRODUCTION DE MES VIGNES EST-ELLE COUVERTE EN CAS D INTEMPERIES?

LA PRODUCTION DE MES VIGNES EST-ELLE COUVERTE EN CAS D INTEMPERIES? LA PRODUCTION DE MES VIGNES EST-ELLE COUVERTE EN CAS D INTEMPERIES? Il existe plusieurs dispositifs publics et privés pour indemniser voire réduire l impact financier d un aléa climatique qui détruit en

Plus en détail

DÉTERMINATION DU POURCENTAGE EN ACIDE D UN VINAIGRE. Sommaire

DÉTERMINATION DU POURCENTAGE EN ACIDE D UN VINAIGRE. Sommaire BACCALAURÉAT SÉRIE S Épreuve de PHYSIQUE CHIMIE Évaluation des compétences expérimentales Sommaire I. DESCRIPTIF DU SUJET DESTINÉ AUX PROFESSEURS... 2 II. LISTE DE MATÉRIEL DESTINÉE AUX PROFESSEURS ET

Plus en détail

REGLEMENT Challenge AMBITION ELLES L ambition d entreprendre au féminin

REGLEMENT Challenge AMBITION ELLES L ambition d entreprendre au féminin REGLEMENT Challenge AMBITION ELLES L ambition d entreprendre au féminin 1 OBJET Le «Challenge AMBITION ELLES : l ambition d entreprendre au féminin» est organisé à l initiative de l Association ACTION

Plus en détail

Diplôme Universitaire CONSEILS EN GESTION DU PATRIMOINE

Diplôme Universitaire CONSEILS EN GESTION DU PATRIMOINE Diplôme Universitaire CONSEILS EN GESTION DU PATRIMOINE Diplôme d université 2 ème cycle- temps partiel VOS CONTACTS FORMATION : Responsable pédagogique: Dorothée Guérin Maître de Conférences UFR Droit-Sciences

Plus en détail

Vu les décrets. nomination du. l ARPT ; Algérie Poste; Considérant la 2012 (PV n 68 DECIDE. Article 1 er : d agrément des

Vu les décrets. nomination du. l ARPT ; Algérie Poste; Considérant la 2012 (PV n 68 DECIDE. Article 1 er : d agrément des DECISION N 444 SP/PC/ARPT du 22/10/2012 PORTANT DEFINITION ET CONDITIONS D AGREMENT DES EQUIPEMENTS POSTAUX Le Conseil de l Autorité de Régulation de la Poste et des Télécommunications (ARPT), Vu la loi

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»

MARCHE PUBLIC DE SERVICES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» MARCHE PUBLIC DE SERVICES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES

Plus en détail

Serrurerie-Métallerie

Serrurerie-Métallerie SOCIETE NATIONALE DES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE Organisatrice du concours national «Un des Meilleurs Apprentis de France» 16 rue Saint-Nicolas 75012 PARIS Tél. : 01 43 42 33 02 Fax : 01 43 42 20 41

Plus en détail

IK/ELIPSO PackTheFuture Sustainable Plastic Packaging Award 2015 Règlement du Concours

IK/ELIPSO PackTheFuture Sustainable Plastic Packaging Award 2015 Règlement du Concours IK/ELIPSO PackTheFuture Sustainable Plastic Packaging Award 2015 Règlement du Concours Article 1: Objet Dans le cadre de la promotion de l industrie de l emballage plastique, ELIPSO (France) et IK (Allemagne)

Plus en détail

Le potentiel phénolique du Cabernet franc

Le potentiel phénolique du Cabernet franc Le potentiel phénolique du Cabernet franc Synthèse de 8 années dʼexpérimentations Yves Cadot INRA, UE 1117 Vigne et Vin, F-49070 Beaucouzé, France Avec la collaboration de : Michel Chevalier INRA, UMR

Plus en détail

REGLEMENT DU CONCOURS BORDEAUX ROSE EDITION 2014

REGLEMENT DU CONCOURS BORDEAUX ROSE EDITION 2014 REGLEMENT DU CONCOURS BORDEAUX ROSE EDITION 2014 ARTICLE 1 - ORGANISATION GENERALE Ce challenge est organisé par le Syndicat Viticole des Bordeaux et Bordeaux Supérieur, 1, route de Pasquina 33750 Beychac

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE ASSURANCE BANQUE - FINANCE

LICENCE PROFESSIONNELLE ASSURANCE BANQUE - FINANCE LICENCE PROFESSIONNELLE ASSURANCE BANQUE - FINANCE Spécialité: Gestion Clientèle Particuliers Arrêté d habilitation : 20090979 REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 2013-2015 VU la loi 84-52 du 26 janvier

Plus en détail

Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION

Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION NETTOYAGE DES CHAUSSEES, CANIVEAUX, TROTTOIRS, AIRES DE STATIONNEMENT, ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE WISSOUS ANNEE 2015-2016 Marché 2015/27 Date limite

Plus en détail

PARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION SUCCINCTE : INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION : OPCVM conforme aux normes européennes

PARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION SUCCINCTE : INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION : OPCVM conforme aux normes européennes SG MONETAIRE EURO PROSPECTUS SIMPLIFIE OPCVM conforme aux normes européennes PARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION SUCCINCTE : DENOMINATION : SG MONETAIRE EURO FORME JURIDIQUE : SICAV de droit français COMPARTIMENTS/NOURRICIER

Plus en détail

FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES VEHICULES DU PARC AUTOMOBILE DU CENTRE HOSPITALIER DE GUINGAMP EN UN LOT UNIQUE

FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES VEHICULES DU PARC AUTOMOBILE DU CENTRE HOSPITALIER DE GUINGAMP EN UN LOT UNIQUE Direction des Ressources Matérielles FOURNITURE DE CARBURANTS POUR LES VEHICULES DU PARC AUTOMOBILE DU CENTRE HOSPITALIER DE GUINGAMP EN UN LOT UNIQUE PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article

Plus en détail

sous réserve de validation des modifications DROIT ECONOMIE GESTION SCIENCES DU MANAGEMENT FINANCE

sous réserve de validation des modifications DROIT ECONOMIE GESTION SCIENCES DU MANAGEMENT FINANCE sous réserve de validation des modifications Niveau : MASTER année Domaine : Mention : DROIT ECONOMIE GESTION SCIENCES DU MANAGEMENT M2 Spécialité : FINANCE 120 ES Volume horaire étudiant : 335 h 35 h

Plus en détail

Manuel d utilisation

Manuel d utilisation Manuel d utilisation TABLE DES MATIERES LA DESCRIPTION 2-3 LA CONFIGURATION 4-13 La zone «Configuration» 6-9 La zone «Informations sur la base de données» 10-11 La zone «Outils» 11-13 LE FONCTIONNEMENT

Plus en détail

Guide de la mobilité bancaire Document non contractuel

Guide de la mobilité bancaire Document non contractuel Document d information Novembre 2009 Guide de la mobilité bancaire Document non contractuel AIDE A LA MOBILITE Chaque banque propose un service d aide à la mobilité aux clients qui souhaitent les moyens

Plus en détail

Annexe 5. CONTRAT CYBERPLUS PRO Souscrit dans le cadre du cyberp@iement Titre 1Conditions Particulières

Annexe 5. CONTRAT CYBERPLUS PRO Souscrit dans le cadre du cyberp@iement Titre 1Conditions Particulières Annexe 5 Souscrit dans le cadre du cyberp@iement Titre 1Conditions Particulières DESIGNATION DE L ENTREPRISE ci-après "le Client" Nom ou Dénomination sociale... représentée par.. (Nom et prénom du représentant

Plus en détail