Archives municipales de Port-de-Bouc. Répertoire des archives modernes

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1 Archives municipales de Port-de-Bouc Répertoire des archives modernes Réalisé par Eugénie Bonnafous, archiviste du CDG 13 octobre 2009

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3 Introduction Présentation et intérêt du fonds : Port-de-Bouc a été érigée en commune en 1866 sur une partie du territoire de Fos-sur-Mer. C est une ville industrielle et maritime. Son développement économique engagé au milieu du XIX e siècle attire de nombreux français, espagnols, italiens et grecs. Elle connaît une crise économique majeure avec la fermeture des chantiers navals en Le fonds d archives communales remonte à Son fonds moderne 1 présente un intérêt pour l histoire industrielle, maritime, politique et sociale. Méthodologie de classement : Par la délibération n 911 du 20 avril 1962, la commune procède au recrutement d un archiviste à mi-temps Jean Huguet pendant plusieurs mois. Suite à une réorganisation des bureaux, la mairie souhaitait «procéder au reclassement total des archives municipales qui, par manque de personnel adéquat, étaient restées en vrac depuis un certain nombre d années». Les archives ont été regroupées par série mais aucun inventaire papier ne semble avoir été rédigé. Un classement par grande série est réalisé au fur et à mesure par l archiviste en poste en 1990, Dominique Thabuis. Ce classement est partiel car un certain nombre d archives modernes sont classées en série continue et d autres n ont jamais été inventoriées. Entre 2007 et 2009, le choix d une refonte totale du classement des archives modernes s impose comme une priorité. Le récolement de l arriéré, mais aussi des archives classées en grandes séries (classement de 1990) et en série continue est entrepris. Cet outil est un préalable à tout classement. Les archives modernes antérieures à 1962 sont classées en série suivant le règlement de Les archives postérieures à 1962 classées en série continue dite W ne figurent pas dans le présent répertoire à l exception des registres de délibérations, d arrêtés, d Etat civil et des bulletins municipaux dont le classement en série se poursuit jusqu à nos jours. Maires de Port-de-Bouc BARTHELEMY Isidore (2 septembre) (4 septembre) VIDAL Léon (21 septembre) (15 avril) BARTHELEMY Isidore (15 avril) (12 janvier) FERRIER Grégoire (12 janvier) (11 décembre) VIN Marius (8 janvier) (24 juillet) 1 Les archives sont divisées selon trois tranches chronologiques : les archives anciennes sont les documents antérieurs à la Révolution ; les archives modernes sont les documents postérieurs à la Révolution et antérieurs à 1983 pour les archives communales ; les archives contemporaines sont les documents postérieurs à 1983 pour les archives communales

4 LANDRIVON Antoine (24 juillet) (22 novembre) BONNET Fernand (22 novembre) (18 janvier) BONDIL Bienvenu (9 février) (8 mai) ROQUE Charles (8 mai) (30 novembre) BOUC Antoine (30 novembre) (10 janvier) COUTURE Joseph (17 février) (3 mai) GAUSSORGUES Marcel (3 mai) (2 décembre) CRETINON Jules (23 février) (20 août) RIEUBON René (21 août) (mai) VAXES Michel (mai) (juin) FERNANDEZ Patricia (juin) Bibliographie sommaire : BETEILLE (L.), Histoire de Port-de-Bouc, Aix-en-Provence, CORNU (Roger), Du chantier naval à la ville : la mémoire ouvrière de Port-de-Bouc : étude, Aix-en-Provence, CRETINON (Charles), Contribution à l'histoire de Port-de-Bouc, Marseille, CRETINON (Charles), Port-de-Bouc : des origines à nos jours, Aix-en-Provence, CRETINON (Charles), Port-de-Bouc, Saint-Cyr-sur-Loire, DOMENICHINO (Jean), Des Bateaux et des hommes : Port-de-Bouc, Port-de-Bouc, DOMENICHINO (Jean), Un Chantier, des ouvriers, une ville : Port-de-Bouc et la construction navale, : analyse du rayonnement d'une entreprise et de son collectif ouvrier, Lille, DOMENICHINO (Jean), Une Ville en chantiers : la construction navale à Port-de-Bouc, , Aix-en-Provence, ROCHE (Pierre), Port-de-Bouc : destination santé, Port-de-Bouc, ROS (Jo), Port-de-Bouc : l'aventure de la salle Gagarine, Saint-Cyr-sur-Loire, ROS (Jo), Port-de-Bouc : Pentagone, mon quartier au cœur, Saint-Cyr-sur-Loire, SAUREL (Alfred), Histoire de Martigues et de Port-de-Bouc, Marseille,

5 Sommaire Série A LOIS ET ACTES DU POUVOIR CENTRAL Bulletins des lois et décrets... 1 A Bulletins officiels du Ministère de l'intérieur... 2 A Série B ACTES DE L'ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE Recueils des actes administratifs du département...1 B Série D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE Conseil municipal... 1 D Actes de l administration municipale... 2 D Arrêtés du maire... 2 D 1-2 Correspondance... 2 D Administration générale de la commune... 3 D Création de la commune... Bulletin municipal... Contentieux, assurance... 4 D Contentieux... Assurance... Série E ETAT CIVIL Naissances...1 E 1-58 Mariages...2 E 1-56 Décès...3 E 1-53 Tables décennales...4 E 1-9 Pièces annexes...5 E Série F POPULATION, ECONOMIE, STATISTIQUES Population... 1 F - 5 -

6 Commerce et industrie... 2 F Agriculture... 3 F Subsistances... 4 F Statistique générale... 5 F Mesures d'exception... 6 F Travail... 7 F Chômage... Grèves... Série G CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIERES Cadastre, contributions directes... 1 G Impôts extraordinaires... 2 G Rapports financiers avec diverses administrations... 3 G Série H AFFAIRES MILITAIRES Recensement militaire... 1 H Administration militaire... 2 H Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile... 3 H Mesures d'exception et faits de guerre... 4 H Série J POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE Police locale...1 J Police générale...2 J Justice...3 J Répression...4 J Hygiène publique...5 J Série K ELECTIONS, PERSONNEL MUNICIPAL Élections... 1 K - 6 -

7 Elections politiques... Elections professionnelles... Personnel municipal... 2 K Série L FINANCES COMMUNALES Budgets et comptes, comptabilité...1 L Budgets et comptes... Comptabilité... Revenus et charges de la commune...2 L Série M EDIFICES COMMUNAUX, ETABLISSEMENTS PUBLICS Edifices publics...1 M Edifices du culte et cimetière...2 M Edifices à usage de service d'assistance et de prévoyance...3 M Edifices scolaires et d'enseignement...4 M Série N BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX Biens communaux... 1 N Bois... 2 N Eaux... 3 N Propriétés et droits divers... 4 N Série O TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX Travaux publics, voirie, égouts, eau potable... 1 O Moyens de transport, électricité... 2 O Navigation et régime des eaux... 3 O Série P CULTE Culte catholique... 1 P - 7 -

8 Série Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE Bureau de bienfaisance, Bureau d aide sociale... 1 Q Oeuvres charitables... 2 Q Institutions diverses... 4 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance... 5 Q Série R INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS Instruction publique...1 R Sciences, lettres et arts...2 R Sport et tourisme...3 R Série T URBANISME Série Z FONDS PRIVES Salins de Citis... Durand... Chantiers et ateliers de Provence

9 Série A Lois et actes du pouvoir central 1 A 1-45 Bulletins des lois et décrets A A A A A A lacunes 1 A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A A

10 1 A A A A A 1-18 Bulletins officiels du Ministère de l'intérieur A A A A A A A A lacunes 2 A A A A A A A lacunes 2 A A A

11 Série B Actes de l Administration départementale 1 B 1-69 Recueils des actes administratifs du département B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B

12 1 B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B B

13 Série D Administration générale de la commune 1 D Conseil municipal 1 D 1/1-22 Registres de délibérations du Conseil municipal D 1/ (2 septembre) (12 mai) 1 D 1/ (15 mai) (12 février) 1 D 1/ (4 mars) (21 février) 1 D 1/ (9 mars) (24 mai) 1 D 1/ (24 mai) (23 février) 1 D 1/ (23 février) (18 août) 1 D 1/ (7 septembre) (29 septembre) 1 D 1/ (17 novembre) (18 mai) 1 D 1/ (11 juillet) (12 mars) 1 D 1/ (3 mai) (13 décembre) 1 D 1/ (21 février) (21 septembre) 1 D 1/ (5 octobre) (30 novembre) 1 D 1/ (17 janvier) (17 mai) 1 D 1/ (21 juin) (29 juin) 1 D 1/ (24 août) (7 juin) 1 D 1/ (7 juin) (12 mai) 1 D 1/ (17 juin) (22 octobre) 1 D 1/ (22 octobre) (6 mai) 2 1 D 1/ (10 juin) (13 septembre) 1 D 1/ (13 septembre) (22 novembre) 1 D 1/ (22 novembre) (4 décembre) 1 D 1/ (4 décembre) (6 mars) 1 D 2 Dossiers de séances : convocations, ordres du jour, procès-verbaux de réunion, convention, cahier de doléances pour la renaissance française, demandes examinées en séance, demandes de subvention, correspondance D 3 Démission de M. Olive : correspondance A noter : la présence d un arrêté préfectoral autorisant la commune de Port-de-Bouc à tenir sur feuillets mobiles lee registres des délibérations du Conseil municipal ainsi que des arrêtés municipaux. 3 À noter : la lettre de M. Mestre sur la tenue des Conseils municipaux

14 2 D Actes de l administration municipale 2 D 1/1-14 Registres des arrêtés du maire D 1/ (3 septembre) (31 mars) 2 D 1/ (12 mai) (15 octobre) 2 D 1/ (16 octobre) (2 janvier) 2 D 1/ (12 février) (20 décembre) 2 D 1/ (15 janvier) (30 septembre) 2 D 1/ (2 octobre) (10 novembre) 2 D 1/ (1 er décembre) (10 janvier) 2 D 1/ (10 janvier) (29 décembre) 2 D 1/ (30 décembre) (23 avril) 2 D 1/ (26 avril) (29 décembre) 2 D 1/ (4 janvier) (28 mai) 2 D 1/ (28 mai) (6 mai) 2 D 1/ (10 mai) (28 décembre) 2 D 1/ (3 janvier) (10 juillet) 2 D 2 Répertoire des actes de la mairie D Correspondance D 3-40 Enregistrement du courrier en arrivée D (25 mars) (6 mai) 2 D (7 mai) (29 décembre) 2 D (26 décembre) (31 août) 2 D (1 er septembre) (5 mars) 2 D (26 février) (20 juillet) 2 D (17 juillet) (11 février) 2 D (9 février) (7 février) 2 D (8 février) (7 juillet) 2 D (8 juillet) (29 mars) 2 D (21 mars) (27 février) 2 D (26 février) (17 janvier) 2 D (14 janvier - 19 novembre) 2 D (17 novembre) (8 septembre) 2 D (5 septembre) (18 mai) 2 D (14 mai) (11 mars) 2 D (10 mars - 22 novembre) 2 D (21 novembre) (11 octobre) 2 D (30 septembre) (4 juillet) 2 D (6 juillet) (11 mars) 2 D (12 mars - 23 octobre) 2 D (22 octobre) (27 avril) 2 D (27 avril - 31 octobre) 2 D (30 octobre) (7 septembre) 2 D (6 septembre) (10 octobre)

15 2 D (8 octobre) (10 octobre) 2 D (11 octobre) (28 novembre) 2 D (29 novembre) (17 novembre) 2 D (18 novembre) (15 juillet) 2 D (15 juillet) (31 mars) 2 D (1 avril) (3 janvier) 2 D (4 janvier - 20 octobre) 2 D (21 octobre) (8 octobre) lacunes 2 D (2 novembre) (22 février) 2 D (16 août) (8 février) 2 D (20 novembre) (11 octobre) 2 D (13 octobre) (10 février) 2 D (14 février - 20 décembre) 2 D (21 décembre) (14 octobre) 2 D Enregistrement du courrier au départ D (29 mars) (10 décembre) 2 D (12 décembre) (6 novembre) 2 D (8 novembre) (5 novembre) 2 D (6 novembre) (15 juillet) 2 D (17 juillet) (16 février) 2 D (16 février) (10 mars) 2 D (10 mars) (4 mars) 2 D (5 mars) (13 mai) 2 D (15 mai) (21 avril) 2 D (17 avril) (4 mars) 2 D (4 mars) (31 janvier) 2 D (2 février - 9 décembre) 2 D (10 décembre) (21 septembre) 2 D (22 septembre) (26 août) 2 D (26 août) (20 novembre) 2 D (20 novembre) (31 juillet) 2 D (1 août) (19 mars) 2 D (19 mars - 29 octobre) 2 D (27 octobre) (4 avril) 2 D (7 avril) (31 janvier) 2 D (2 janvier - 25 novembre) 2 D (26 novembre) (4 janvier) 2 D (5 janvier) (12 janvier) 2 D (14 janvier) (14 avril) 2 D (15 avril) (11 octobre) 2 D (12 octobre) (23 mai) 2 D (25 mai) (20 novembre) lacunes 2 D (25 décembre) (19 décembre) lacunes 2 D (28 décembre) (21 décembre) 2 D (23 décembre) (23 juin) 2 D (24 juin) (14 février)

16 2 D (16 février) (19 avril) 2 D (20 avril) (30 juin) 2 D (2 juillet) (4 novembre) 2 D (5 novembre) (21 mars) 2 D (23 mars) (29 mars) 2 D (30 mars) (15 mai) 2 D (16 mai) (15 avril) 2 D (16 avril) (3 avril) 2 D (4 avril) (2 août) 2 D (27 mars) (3 septembre) lacunes 2 D (12 décembre) (4 juin) 2 D Copies de lettre D (3 septembre) (23 janvier) 2 D (23 janvier - 26 août) 2 D (27 août) (28 février) 2 D (29 février - 13 décembre) 2 D (13 décembre) (29 octobre) 2 D (4 novembre) (13 janvier) 2 D (12 janvier) (14 novembre) 2 D (15 novembre) (30 novembre) 2 D (14 décembre) (31 janvier) 2 D (3 février) (26 juillet) 2 D (27 juillet) (18 janvier) 2 D (19 janvier) (31 janvier) 2 D (1 er février - 12 décembre) 2 D (13 décembre) (21 décembre) 2 D (22 décembre) (30 décembre) 2 D (31 décembre) (12 novembre) lacunes 2 D (2 septembre) (26 décembre) 2 D (27 décembre) (28 avril) 2 D (29 avril) (5 octobre) 2 D (7 octobre) (7 octobre) 2 D (9 octobre) (4 février) 2 D (4 février) (24 mars) 2 D (25 mars) (27 juillet) 2 D (27 juillet) (19 novembre) 2 D (20 novembre) (11 juin) 2 D (12 juin) (26 mars) 2 D (27 mars - 3 décembre) 2 D (4 décembre) (22 juillet) 2 D (24 juillet) (28 mars) 2 D (30 mars) (19 janvier) 2 D (20 janvier - 19 décembre) 2 D (19 décembre) (29 janvier) 2 D (30 janvier) (9 février) 2 D (11 février - 31 octobre) 2 D (7 novembre) (10 juin)

17 2 D (11 juin - 26 novembre) 2 D (29 novembre) (20 août) 2 D (20 août) (30 juillet) lacunes 2 D (24 novembre) (26 février) 2 D (26 février) (24 septembre) 2 D (17 septembre) (3 décembre) 2 D (3 décembre) (24 février) 2 D (26 février) (25 juin) 2 D (25 juin) (31 octobre) 2 D (8 novembre) (2 avril) 2 D (2 avril) (17 novembre)

18 Série E État civil 4 1 E Naissances 1 E 1-58 Registres des naissances E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E Tous les registres d Etat civil sont conservés au service de l Etat civil

19 1 E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E Mariages 2 E 1-56 Registres des mariages E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E

20 2 E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E Décès 3 E 1-53 Registres des décès E E E E E E E E E E E

21 3 E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E E Tables décennales 4 E 1-9 Tables décennales E E

22 4 E E E E E E E

23 Index A O administration centrale : 1 A 1-45, 2 A 1-18 administration départementale : 1 B 1-69 arrêté du maire : 2 D 1 C cahier de doléance : 1 D 2 conseil municipal : 1 D 1-3 correspondance : 1 D 2-3, 2 D délibération : 1 D 1 D département : 1 B 1-69 OLIVE : 1 D 3 P procès-verbal de réunion : 1 D 2 reconstruction : 1 D 2 R registre du courrier : 2 D 3-82 T texte officiel : 1 A 1-45, 2 A 1-18, 1 B 1-69, 2 D 1 F financement : 1 D 2 L LIBERATION : 1 D 2 M MESTRE : 1 D

24 Table des matières Introduction... 3 Sommaire... 5 Série A Lois et actes du pouvoir central... 9 Série B Actes de l Administration départementale Série D Administration générale de la commune Série E État civil Index Table des matières