1) LE RESPECT DE CHAQUE PERSONNE
|
|
- Caroline Labbé
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Le lycée Privé saint Jean de Garguier est un établissement catholique du Diocèse de Marseille dont le projet s appuie sur le projet diocésain et sur la pédagogie salésienne. A ce titre, il veut être : - Une communauté qui accueille, écoute, aide chaque élève à assumer son rôle et sa place dans le monde. - Une communauté qui cherche à former des adultes libres et responsables. - Une communauté qui se donne les moyens de permettre à chaque jeune qui lui est confié de développer toutes les dimensions de sa personne. Le règlement intérieur du lycée est donc le garant du bien commun. Il est un contrat passé entre l établissement, l élève et ses parents pour la durée d une année scolaire. Chacun, en fin d année scolaire, est libre de le renouveler. 1) LE RESPECT DE CHAQUE PERSONNE Le respect de l autre se manifeste de diverses façons. Ainsi, chacun est tenu : - De respecter les règles élémentaires de la politesse (dans le vocabulaire, la façon de s adresser aux autres, le ton employé, l absence de chewing-gum, la ponctualité en cours, la qualité de la présentation des devoirs ) - D adopter une tenue vestimentaire et une coiffure décentes et discrètes. En particulier, casquette, baggy, tenue militaire, mini-jupe ou jupe courte, débardeur, short, pantalon déchiré, tongues, claquettes en tout genre et toute tenue provocante sont interdits. De même pour les boucles d oreilles pour les garçons, pour les piercings, ainsi que pour les cheveux décolorés et teints. Les cheveux longs sont tolérés pour les garçons, s ils sont propres et attachés. Le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse ou politique est interdit. En outre, il convient de s abstenir de toute moquerie ou critique concernant les marques de vêtements, - D adopter un comportement et une tenue corrects dans l établissement et à ses abords. - De respecter les lieux et le matériel communs. En particulier, il est demandé à chacun de prendre soin des livres prêtés par l établissement, de laisser les lieux qu il utilise en bon état et aussi propres que possible après son passage (salle de classe, lieu de restauration, toilettes, parties communes). Cela par égard pour ceux qui le suivront ou ceux qui sont chargés de leur entretien. Les réparations occasionnées par des dégradations seront à la charge des parents. - De respecter les règles en vigueur dans l établissement : en particulier, l interdiction de fumer, de mâcher du chewing-gum, d utiliser un baladeur, un jeu électronique etc Le téléphone portable doit être éteint; il ne peut être utilisé qu en cas d urgence, à la vie scolaire et après autorisation. Dans le cas contraire, les téléphones seront confisqués et rendus aux seuls parents ou responsables légaux. Son utilisation entrainera sa confiscation immédiate. Il sera rendu à l élève le jour même. Si celui-ci récidive, il sera rendu au seul responsable légal. - D utiliser internet et les nouveaux moyens de communication dans le respect de la législation et des personnes : la diffusion de l image d autrui est interdite sans son accord. De même, l attention des élèves est attirée sur la nécessité absolue du respect d autrui sur leurs blogs et dans leurs communications par internet. 1
2 2) LE TRAVAIL Chacun est tenu de se donner les conditions d une bonne réussite scolaire : - Le matériel : les élèves apportent ce qui est nécessaire pour les cours de la journée ainsi que leur carnet de correspondance qui est un document officiel.la tenue de ce dernier doit être irréprochable. - Travail personnel : Les élèves sont tenus de faire le travail donné par les professeurs : il représente le minimum obligatoire, sachant qu en lycée une large part du travail personnel est laissée à l initiative de l élève. - L assiduité : les élèves sont tenus d'être présents à tous les cours programmés dans l'emploi du temps, y compris les options choisies en début d'année, ainsi qu'aux contrôles et aux retenues. Il n'appartient ni aux élèves de se dispenser de certains d'entre eux, ni aux parents de les y autoriser : toute absence prévisible est soumise à une autorisation préalable. Les absences pour convenances personnelles ou indispositions bénignes ne sont pas acceptées ainsi que les absences avant les contrôles. La Direction de l'etablissement prendra ses responsabilités en sanctionnant, si besoin est, ces différentes absences. Lorsqu'un élève est absent, les parents doivent prévenir la vie scolaire par téléphone, le matin entre 8h et 9h, l'après-midi entre 14h et 15h. La justification de cette absence doit être portée sur le carnet de liaison qui sera présenté au surveillant de niveau dès le retour en classe. Sans cette justification, l'élève ne sera pas admis en cours. Aucune autorisation de sortie pendant les heures de cours ne peut être accordée. En cas de force majeure, les parents s'entendront avec la direction. Les élèves ne sont pas autorisés à sortir entre les cours ni à stationner dans la cour en dehors des heures de récréation. Ils doivent se rendre en permanence. Toute sortie non autorisée constitue une faute grave. (cf. paragraphe 8). Absences aux devoirs-contrôles : Toute absence la veille ou le matin d'un contrôle donnera lieu à un entretien de l élève et/ou de ses parents avec le responsable du lycée. Des sanctions pourront s ensuivre si l absence n est pas justifiée. Tout élève absent le jour du contrôle doit apporter, à son retour, un certificat médical. Si le certificat médical n'est pas fourni, l'élève sera sanctionné. Dans tous les cas, il pourra être demandé à l élève de rattraper le contrôle. Les absences répétées et non justifiées conduiront à la radiation des listes, après signalement auprès de l Inspecteur d académie. La direction ne donne aucune autorisation pour un départ anticipé en vacances ou un retour tardif. Dispenses d E.P.S. Les cours d EPS sont obligatoires comme tous les autres cours. Cependant, l élève peut-être dispensé dans certaines conditions : 1) Dispense occasionnelle (un seul cours). La demande de dispense doit être présentée au professeur d EPS qui la visera lors de l appel. La répétition de dispenses occasionnelles ne pourra être admise. 2) Dispense de plus de 15 jours :un certificat médical doit être présenté au professeur d EPS qui le signera lors de l appel, puis remis au surveillant. 3) Dispense à l année. La demande de dispense doit être justifiée par un certificat médical, précisant la durée et la nature de l inaptitude, et par un imprimé spécial à retirer dès le premier cours au bureau de la vie scolaire. Ces attestations seront présentées au professeur d EPS qui les signera, puis au surveillant. La présence de l élève dans l établissement reste obligatoire, en permanence ou en cours d EPS (l enseignant peut donner à l élève des activités compatibles avec son état de santé). Evaluation du travail et résultats : Le travail des élèves est évalué par des notes dont le relevé est envoyé aux parents à la fin de chaque période sous la forme d un bulletin scolaire. Les parents doivent conserver les bulletins. Aucun duplicata ne sera fourni. Cas des élèves majeurs : l'élève majeur est soumis entièrement au Règlement du Lycée. En aucun cas il ne pourra signer lui-même. Aucun cours particulier ne peut être dispensé dans l'établissement. 2
3 3) FORMATION HUMAINE et SPIRITUELLE Des temps forts obligatoires pour tous les lycéens (rassemblement réflexion partage) sont proposés pour leur permettre d'approfondir le sens de leur vie, de s ouvrir aux réalités humanitaires. L établissement propose aussi des célébrations auxquelles sont invités les élèves qui souhaitent y participer. La Préparation aux sacrements (Baptême, Communion, Confirmation) se fera en lien avec la paroisse. 4) LES ELEVES DELEGUES DE CLASSE Ils sont élus par l'ensemble de la classe qu'ils doivent représenter. Leur but est d'aider à améliorer la vie et le travail de chacun et de faciliter les relations avec le responsable d unité et les professeurs. L élève délégué doit respecter les règles de vie de l établissement. En cas de manquement grave, sa mission peut lui être retirée. 5) LES CONSEILS DE CLASSE Les conseils de classe sont présidés par le chef d établissement et/ou le directeur adjoint et animés par le professeur principal. Lors de ces conseils, les professeurs étudient l'évolution de la classe, le travail et le comportement de chaque élève. Les élèves participent aux conseils de classe du premier et second trimestres ; les parents correspondants sont présents à ces deux conseils. Les résultats du Conseil de Classe et le bulletin trimestriel sont envoyés à la famille par courrier. L'admission dans la classe supérieure ou l'autorisation de redoubler dépendent de la décision prise par le conseil de classe et ratifiée par le chef d'établissement, après dialogue avec les parents. 6) DEMI-PENSION Un self-service est proposé aux lycéens. Deux possibilités sont offertes : le déjeuner régulier et le déjeuner occasionnel (renseignements auprès du secrétariat). Les élèves sont tenus d'adopter une attitude correcte et polie à table et invités à ne pas gaspiller la nourriture. Toute absence exceptionnelle au repas doit être indiquée par un mot signé des parents sur le carnet de liaison et remis à la vie scolaire avant 8h. Les élèves qui déjeunent occasionnellement doivent impérativement s inscrire la veille du déjeuner prévu. Les élèves demi-pensionnaires ne sont pas autorisés à quitter l'etablissement pendant la période du repas ainsi que les élèves qui prennent un repas occasionnel et qui, de ce fait, sont soumis au régime de la demi-pension. 3
4 7) ENTREES ET SORTIES Les élèves ne doivent pas entrer dans les bâtiments le matin avant la sonnerie et doivent libérer les salles et les couloirs pendant les récréations. Les horaires des cours sont les suivants : du lundi au vendredi:8h 12h et 13h 45-16h 45 ou 17h 40. Le mercredi après midi n est pas obligatoirement libre. Pour les externes, le portail de l établissement reste ouvert 10 minutes après la sonnerie du dernier cours de la matinée. Il sera rouvert 10 minutes avant la reprise des cours. En dehors de ces plages horaires, il n est pas possible d entrer ou de sortir de l établissement. Retards : Tout élève en retard, y compris en cours de journée, doit se présenter à la vie scolaire pour faire signer la fiche de retard, sinon il ne sera pas admis en classe. Une retenue est systématiquement donnée au troisième retard. Sorties : Les élèves peuvent être autorisés par la direction à sortir en l'absence de cours en fin de matinée ou en fin d'après-midi. Cette sortie anticipée est notée sur le carnet de liaison dès qu elle est connue et doit être signée par les parents. Les élèves sont tenus de présenter le carnet de liaison au surveillant à la porterie. L oubli du carnet entraînera l interdiction de sortie. Aucune sortie ne sera autorisée en cours de journée. Une fois le portail passé, quelle que soit l heure de la journée, l élève ne peut plus quitter l établissement sans autorisation. Les élèves ne peuvent être appelés au téléphone et l'établissement ne se charge pas de transmettre les messages donnés par téléphone sauf cas d urgence. Les 2 roues peuvent être garés dans l enceinte de l établissement. Pour des raisons évidentes de sécurité, les élèves entrent dans l établissement le moteur éteint ; tout contrevenant se verra interdire l accès de l établissement en deux roues. 8) RECOMPENSES ET SANCTIONS Les «félicitations» et le «tableau d honneur» récompensent à la fois les résultats scolaires, mais aussi la qualité du travail effectué et l attitude en classe. Les «encouragements» sont décernés sans exigence de résultats, pour tout élève qui aura fourni des efforts remarquables. Une faute peut entraîner une «remarque orale», une «remarque écrite», une «observation» ou un «avertissement». La retenue est donnée par le responsable du lycée, sur demande des professeurs ou des surveillants. La nature de la retenue et de la sanction varie en fonction de la gravité de la faute commise. Un deuxième avertissement peut conduire à une exclusion temporaire. Le troisième avertissement peut motiver une exclusion définitive. En cas de faute grave dans le comportement ou le travail, une exclusion prolongée ou définitive pourrait être prononcée après réunion du Conseil de discipline. Les sanctions données par l équipe éducative ne sont pas négociables. Une sanction non effectuée sans raison sera doublée. Une deuxième absence à une retenue peut entrainer la radiation des listes de l établissement. A cours des retenues, un travail peut être demandé à l élève par l enseignant, la vie scolaire ou la direction. Un travail non fait ou non rendu au terme de la retenue conduira à une seconde retenue. Tout élève surpris dans l enceinte de l établissement en possession d alcool et/ou de produits stupéfiants se verra exclu définitivement de l établissement. L établissement se réserve le droit de refuser la ré-inscription d'un élève pour l'année suivante. Composition du conseil de discipline : le chef d établissement et/ou le directeur adjoint, l élève concerné avec ses parents, le professeur principal, les élèves délégués, un membre de l A.P.E.L., le surveillant. Les membres de l équipe pédagogique et éducative sont invités. L élève peut se faire accompagner par une personne de l établissement. Aucune personne extérieure à l établissement ne peut siéger au conseil de discipline. 4
5 9) INFIRMERIE Il n y a pas d infirmerie dans l établissement. Aucun médicament ne peut donc être donné aux élèves. L élève malade se rend au secrétariat, qui seul est habilité à prévenir les parents. Ceux-ci doivent signer une décharge en venant chercher leur enfant. Si un élève est atteint d une maladie ou susceptible d avoir besoin de soins spécifiques, les parents doivent le signaler pour permettre de mettre en place un projet d accueil individualisé (PAI), en lien avec le médecin scolaire. 10) ASSURANCES L'établissement adhère à la MUTUELLE SAINT CHRISTOPHE, assurance des établissements scolaires de l'enseignement Catholique. Une documentation est donnée à tous les parents en début d'année scolaire. La cotisation est incluse dans la contribution familiale. (Mutuelle St Christophe 277 rue Saint Jacques Paris Cedex 05 Tél : fax : ). Aucune assurance scolaire ne couvre les dégâts causés par les élèves au matériel scolaire et autres objets personnels des élèves. Les parents voudront bien contracter une assurance personnelle à ce sujet. L'établissement n'est pas responsable du vol d'argent, de bijoux, de téléphone portable, d'objets ou de vêtements personnels, ainsi que des cyclomoteurs ou motos garés dans la cour d entrée. L'établissement n'est en aucun cas considéré comme dépositaire. 13) AUTORISATION DE PUBLICATION DE L IMAGE DE L ENFANT : J autorise l établissement à photographier l enfant dont je suis le représentant légal pour la photographie individuelle ou de groupe. J autorise également l établissement à reproduire, diffuser et publier l image de l enfant sur tous les supports nécessaires (papier, analogique, numérique ) dans les publications de l établissement (site Internet, journal de l année, plaquette de présentation de l établissement, cartes de vœux, invitations, etc ). Cette autorisation de reproduction, diffusion et publication est consentie à titre gratuit. Elle est valable même si l enfant est amené à quitter l établissement. Signature des parents signature de l élève ( précédée de la mention «lu et approuvé») (précédée de la mention «lu et approuvé») 5
Lycéens... page 2 Devoirs des lycéens... page 2 Droit des lycéens... page 7
RÈGLEMENT INTÉRIEUR Lycéens... page 2 Devoirs des lycéens... page 2 Droit des lycéens... page 7 Étudiants... page 9 Devoirs des étudiants... page 9 Droit des étudiants... page 13 5 rue de la Motte Brûlon
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR ECOLE PRIMAIRE
Ecole Française du Cap - 101 Hope Street - Gardens 8001 - Cape Town - Afrique du Sud Tél: +27 (0)21 461 2508 - Fax: +27 (0)21 461 5312 - courriel : secretariat@ecolefrancaiseducap.co.za www.ecolefrancaiseducap.co.za
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR COLLEGE
REGLEMENT INTERIEUR COLLEGE L établissement que vous avez choisi est un établissement catholique d enseignement lié à l Etat par un contrat d association qui reconnaît son caractère propre. La vie en collectivité
Plus en détailLe Collège Privé Saint-Joseph est un établissement catholique sous Contrat d Association avec l Etat.
COLLEGE PRIVE SAINT-JOSEPH 101, avenue Jean Jaurès 93300 AUBERVILLIERS Tél : standard 01 43 52 29 80 secrétariat 01 43 52 17 34 comptabilité 01 43 52 15 71 Bureau de la vie scolaire 01 43 52 29 80 Fax
Plus en détailRèglement Intérieur du. Collège. Collège. Blanche de Castille. 1. Pédagogie. 2. Organisation. Calendrier scolaire. Horaires et ponctualité
Collège Blanche de Castille Règlement Intérieur du Collège 1. Pédagogie Le Collège Blanche de Castille est un collège privé catholique hors contrat. Son but est d éduquer toute la personne de l enfant
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DE L ASSOMPTION LUBECK Collège/Lycée Année scolaire 2015-2016
septembre 2015 REGLEMENT INTERIEUR DE L ASSOMPTION LUBECK Collège/Lycée Année scolaire 2015-2016 Vous avez choisi un établissement privé catholique associé à l État par contrat. Vous vous engagez donc
Plus en détailRèglement intérieur de l école Ste Anne Année 2015/2016
Règlement intérieur de l école Ste Anne Année 2015/2016 Ces règles en vigueur à l école Ste Anne ont été établies dans l intérêt des élèves. Leur respect participera au bien-être et à la sécurité de chacun.
Plus en détailN DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015. Nom... Prénoms...
PHOTO N DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015 Nom... Prénoms... Je souhaiterai intégrer votre établissement à la rentrée 2015. Je vous demande donc d étudier mon dossier en vue d
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE PROFESSIONNEL JEAN MERMOZ
REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE PROFESSIONNEL JEAN MERMOZ 1 - GENERALITES Voté par le Conseil d Administration, le règlement intérieur est l aboutissement d une concertation entre membres des équipes pédagogiques,
Plus en détailVIVRE ENSEMBLE DANS NOTRE COLLEGE
VIVRE ENSEMBLE DANS NOTRE COLLEGE Être élève de l'ensemble Scolaire Saint-Genès La Salle doit être un choix consenti et assumé pour le jeune et ses parents. Être élève à Saint-Genès La Salle, c'est en
Plus en détailA l'usage des enfants et des parents.
ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 REGLEMENT INTERIEUR de L ECOLE A l'usage des enfants et des parents. Tout élève de l'ecole-collège Notre-Dame doit respecter ce règlement tant à l'intérieur qu à l'extérieur de
Plus en détailcontact@farabi.fr www.farabi.fr Carnet de Liaison Année scolaire :... /... Nom :... Prénom :... Classe :...
contact@farabi.fr www.farabi.fr Carnet de Liaison Année scolaire :... /... Nom :... Prénom :... Classe :... RENSEIGNEMENTS ÉLÈVE Nom Prénom Adresse Classe Tél. / L élève est autorisé à quitter l institut
Plus en détailPour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.
Chaque famille demandant l inscription de son ou de ses enfants en restauration scolaire s engage à respecter tous les points du présent règlement, notamment les modalités d inscription, de facturation
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE. Pris en application de la délibération du Conseil Municipal du 10 mars 2011
REGLEMENT INTERIEUR SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE Pris en application de la délibération du Conseil Municipal du 10 mars 2011 Modifié par délibérations des 9 juin et 15 décembre 2011 NOM et Prénom de
Plus en détailREPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)
REPUBLIQUE FRANÇAISE M A I R I E DE P O N T H E V R A R D 5, PLACE DE LA MAIRIE 78730 PONTHEVRARD TELEPHONE : 01.30.41.22.13 - TELECOPIE : 01.30.88.20.26 EMAIL : PONTHEVRARD@ORANGE.FR REGLEMENT DES SERVICES
Plus en détailRèglement intérieur. Une possibilité de garderie (sur inscription préalable) est offerte de 08h00 à 08h30.
Règlement intérieur 1) Horaires Les élèves ont classe les lundis, mardis, jeudis et vendredis - Horaires du matin : 8 h 30 12 h (récréation d 1/4 d heure) - Horaires de l après-midi : 13 h 30 16 h 30 (récréation
Plus en détailRÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE JUMIÈGES
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE JUMIÈGES I - RÈGLES GÉNÉRALES Article 1 - Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire, il a pour objet d assurer, dans les meilleures conditions
Plus en détailLycée des Métiers Saint Vincent de Paul - 17 rue Fodéré 06 300 Nice - Tel : 04 93 89 96 45 - Fax : 04 93 56 11 29 http://lycee.svp-nice.
PREAMBULE Le Lycée des Métiers Saint Vincent de Paul est un établissement catholique d enseignement. Sa mission est de fournir à chaque élève et apprenti des connaissances et de contribuer à l épanouissement
Plus en détailPASS sports vacances. Sommaire
PASS sports vacances Sommaire PREAMBULE Article 1 : Modalités d inscription Article 2 : Modalités de fonctionnement Article 3 : Les infrastructures Article 4 : Tarification Article 5 : Sécurité et secours
Plus en détailArticle 2 : Le restaurant scolaire fonctionne de 12h00 à 13h50 les lundis, mardis, jeudis et vendredis du temps scolaire.
MAIRIE DE SAINT-CLEMENT REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES CHAPITRE I. RESTAURANT SCOLAIRE Article 1 : Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire. Il a pour objet d assurer, dans les meilleures
Plus en détailTEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort
TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort Année 2014-2015 Contact Service Éducation : 04 90 59 11 05 A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 - Objet du règlement A compter
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée par la collectivité
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU COLLEGE JEAN MERMOZ DE FACHES-THUMESNIL Voté par le Conseil d Administration du 1 juillet 2014
REGLEMENT INTERIEUR DU COLLEGE JEAN MERMOZ DE FACHES-THUMESNIL Voté par le Conseil d Administration du 1 juillet 2014 PREAMBULE C est dans le respect des lois de la République que s inscrit le règlement
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR. COLLEGE Emile ZOLA
REGLEMENT INTERIEUR ***** COLLEGE Emile ZOLA (Modifié par les conseil d administration du 5 octobre 2006, du 14 juin 2007, du 19 juin 2008) 1 REGLEMENT INTERIEUR COLLEGE EMILE ZOLA RENNES Préambule I ORGANISATION
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT
Direction Enfance et Vie Scolaire REGLEMENT INTERIEUR GARDERIES PERISCOLAIRES et RESTAURATION SCOLAIRE Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Le présent règlement s applique à compter du premier
Plus en détailLe Lycée Antoine WATTEAU de VALENCIENNES est un établissement public et laïc d enseignement qui fait partie de l Ecole de la République.
REGLEMENT INTERIEUR Le Lycée Antoine WATTEAU de VALENCIENNES est un établissement public et laïc d enseignement qui fait partie de l Ecole de la République. Le règlement intérieur en permet le bon fonctionnement
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service facultatif rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée
Plus en détailINSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015
NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe
Plus en détailREGLEMENT DU COLLEGE JEAN MOULIN - La Queue en Brie
REGLEMENT DU COLLEGE JEAN MOULIN - La Queue en Brie 1 PREAMBULE Le collège est une communauté d enseignement et d éducation, respectueuse de tous, ouverte sur le monde, visant à former des jeunes responsables.
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DU GROUPE INGENIEUR JEAN BERTIN
REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DU GROUPE INGENIEUR JEAN BERTIN L'admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de
Plus en détailRèglement du restaurant scolaire
DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER REPUBLIQUE FRANCAISE ARRONDISSEMENT DE BLOIS COMMUNE DE SAINT GERVAIS LA FORET Règlement du restaurant scolaire Le présent règlement concerne l organisation du restaurant scolaire.
Plus en détailCODE DE VIE 2013-2014
CODE DE VIE 2013-2014 1. ASSIDUITÉ J assiste obligatoirement à tous mes cours. Je fais tous les travaux demandés et je les remets à temps. Après une absence ou à la demande des enseignants, je me présente
Plus en détailPrésentation de l établissement
Présentation de l établissement Le collège Saint-Michel est une unité pédagogique autonome faisant partie du groupe scolaire Saint-Michel qui comprend l école, le collège, les lycées et le Centre de Formation
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE COMMUNE DE PLOUGUIEL
REGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE COMMUNE DE PLOUGUIEL PREAMBULE La commune de Plouguiel a mis en place un service de restauration scolaire en 1976. Ce service fonctionne pour l'école publique
Plus en détailRèglement intérieur de l établissement année 15-16
Ecole Sainte Anne Saint Joachim 3 rue de Ker Anna 56400 Sainte Anne d'auray Règlement intérieur de l établissement année 15-16 Admission et inscription à l école Maternelle Tout enfant est admissible à
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS
Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU COLLEGE. Préambule
REGLEMENT INTERIEUR DU COLLEGE Le règlement intérieur d'un collège définit les droits et devoirs de chacun des membres de la communauté scolaire. Il détermine notamment les modalités selon lesquelles sont
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS
REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS Comité syndical 11 juin 2015 1. Dispositions générales. 1.1. Objet : Ce règlement décrit le fonctionnement général, les modalités d inscriptions (réservations, annulations,
Plus en détailRèglement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER
Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER SOMMAIRE Chapitre 1 : Inscription 3 Article 1 : Organisation de la restauration scolaire... 3 Article 2 : Fréquentation. 3 Article 3 :
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE FAURIEL
REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE FAURIEL Approuvé par le Conseil de la Vie Lycéenne le 8 avril 2014 Adopté au Conseil d Administration du 16 juin 2014 PREAMBULE Comme tout établissement du second degré, le
Plus en détailNOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).
Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE de la COMMUNE de LINXE 05.58.73.89.58
REGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE de la COMMUNE de LINXE 05.58.73.89.58 Préambule La Commune de Linxe, organise un service de restauration pour son groupe scolaire. Ce service est ouvert à tous
Plus en détailRèglement de la Bibliothèque municipale
VILLE DE LA CELLE SAINT-CLOUD DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE CW/GC/règlement intérieur.doc Règlement de la Bibliothèque municipale Article 1 La Bibliothèque municipale est constituée
Plus en détailCode de vie St-Norbert
Code de vie St-Norbert 1. Tenue vestimentaire Je suis propre et je porte des vêtements et accessoires convenables, de bon goût et décents. Pour les journées chaudes, je porte un chandail à manches courtes
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR OBJET Le restaurant scolaire est un service municipal dont le fonctionnement est assuré par des agents municipaux, sous la responsabilité du Maire. ACCES AU RESTAURANT
Plus en détailLES FRAIS DE SCOLARITE 2012-2013
LES FRAIS DE SCOLARITE 2012-2013 Les frais de scolarité fixés annuellement La contribution Minimum correspond au seuil en dessous duquel l'etablissement n'atteint pas son budget. C'est pourquoi, il vous
Plus en détailRestaurant Scolaire d Ampuis REGLEMENT
Restaurant Scolaire d Ampuis REGLEMENT Préambule : La commune d Ampuis organise un service de restauration destiné à accueillir les enfants de maternelle (service à table) et de primaire (sous forme de
Plus en détailRÉGLEMENT INTÉRIEUR 2015 DU RESTAURANT SCOLAIRE adopté par le conseil municipal du 9 décembre 2014
Ville de Saint-Palais-sur-Mer Groupe scolaire Lucien Robin RÉGLEMENT INTÉRIEUR 2015 DU RESTAURANT SCOLAIRE adopté par le conseil municipal du 9 décembre 2014 Préambule Le restaurant scolaire n est pas
Plus en détailRèglement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016
Règlement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016 Le règlement intérieur peut être consulté en ligne Coupon à compléter et à remettre obligatoirement en page 5 ARTICLE 1 : FONCTIONNEMENT
Plus en détailCommune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 mai 2015 et portant instauration du système des forfaits ; Vu la délibération
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE
REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 29 juin 2015 Chaque
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents
REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents de la RESTAURATION SCOLAIRE MATERNELLE/ELEMENTAIRE Direction de l Education, de l Enfance et de la Réussite Educative Approuvé au Conseil Municipal
Plus en détailRèglement intérieur Lycée Paul Claudel
Règlement intérieur Lycée Paul Claudel De la 6 e à la 3 e : Le Collège Le présent règlement intérieur, approuvé par le Conseil d établissement permet, la régulation de la vie de l établissement et des
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE
La commune du Beausset REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE PREAMBULE La commune du Beausset dispose de trois restaurants scolaires : Malraux, Pagnol et Gavot. Afin d améliorer la qualité du
Plus en détailRÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS
RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en
Plus en détailREGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin
REGLEMENT DEPARTEMENTAL DES SERVICES DE RESTAURATION ET D HEBERGEMENT Collège Joseph PEYRE à Garlin Vu les articles L.213-2 et L.421-23 II du code de l Education qui confient aux départements la compétence
Plus en détailEcoles maternelles et élémentaires de la Ville de Joinville-Le-Pont
Restauration Scolaire Accueil du soir Études Surveillées Accueil de loisirs Ecoles maternelles et élémentaires de la Ville de Joinville-Le-Pont SOMMAIRE 1 INTRODUCTION p. 2 Objectif Préambule Instances
Plus en détailECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH
COMMUNE DE PONTCHATEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES MUNICIPAUX ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH Le présent règlement, adopté par
Plus en détailAnnée scolaire 2010-2011 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L ÉCOLE ASSOMPTION SAINT MARC-SAINT AIGNAN
Année scolaire 2010-2011 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L ÉCOLE ASSOMPTION SAINT MARC-SAINT AIGNAN Préambule : Ce document est à lire attentivement, vous devrez rapporter le coupon situé en fin de règlement avec
Plus en détailREGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE DU RPI OZENAY-PLOTTES ECOLE LES JOYEUX CARTABLES
REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE DU RPI OZENAY-PLOTTES ECOLE LES JOYEUX CARTABLES Article 1 Bénéficiaires Le restaurant scolaire municipal accueille les enfants scolarisés dans les écoles DU RPI OZENAY-PLOTTES.
Plus en détailDossier d inscription
Partie réservée au service : N d arrivée : Ville de Digne-les-Bains Service éducation education@dignelesbains.fr Ecole : Classe : Année scolaire 2015/2016 Services d accueil pour les enfants des écoles
Plus en détailRèglement Intérieur du TCGA
Règlement Intérieur du TCGA Version 1 juin 2014 CLUB HOUSE DU TENNIS Stade Jean Rives 15 route de Ia Garenne 27600 GAILLON Association Sportive Loi 1901 Le règlement intérieur du Tennis Club GAILLON AUBEVOYE
Plus en détailLA GEXOISE ASSOCIATION DE GYMNASTIQUE MIXTE REGLEMENT INTERIEUR
LA GEXOISE ASSOCIATION DE GYMNASTIQUE MIXTE REGLEMENT INTERIEUR Parents et Gymnastes doivent lire attentivement le présent règlement. Pour le bon déroulement d une saison au sein de la GEXOISE, la vie
Plus en détailGROUPE SCOLAIRE GUYOT DESSAIGNE REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE
GROUPE SCOLAIRE GUYOT DESSAIGNE REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE PREAMBULE Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire, il a pour objet d assurer, dans les meilleures conditions d
Plus en détailA NOTER. - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé.
A NOTER - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé. - Toute correspondance avec le club se fera via internet:. www.taekwondo-bourges.com.
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU COLLEGE DE GERSTHEIM PREAMBULE
REGLEMENT INTERIEUR DU COLLEGE DE GERSTHEIM PREAMBULE Le collège de Gerstheim constitue une communauté éducative associant les élèves, les professeurs, les parents et les personnels de surveillance, de
Plus en détailRestaurant scolaire : règlement intérieur
Mairie Restaurant scolaire : règlement intérieur d Artigueloutan 4, rue de la mairie 64420 Artigueloutan Le 24 mars 2014, Préambule Durant l année scolaire, un restaurant scolaire fonctionne dans le bâtiment
Plus en détailRÈGLEMENT INTÉRIEUR «LA VIE AU COLLÈGE»
RÈGLEMENT INTÉRIEUR «LA VIE AU COLLÈGE» Ce règlement a été approuvé en comité consultatif d établissement. Il est consultable sur le site Internet du Collège. Il est lu et commenté en début d'année par
Plus en détailFICHE D URGENCE * ECOLE JEAN MOULIN - LE BARCARES - Nom - Prénom de l enfant : Classe :.Date de naissance :..
FICHE D URGENCE * ECOLE JEAN MOULIN - LE BARCARES - Nom - Prénom de l enfant : Classe :.Date de naissance :.. Nom et adresse des parents ou du représentant légal :... N et adresse du centre de sécurité
Plus en détailCinq valeurs fondamentales animent les engagements de la communauté éducative d ORT France.
Maurice Grynfogel - Toulouse La version complète se trouve aussi à l adresse de notre site Web : www.toulouse-ort.asso.fr Elle peut également être consultée à la vie scolaire, au CDI et au secrétariat
Plus en détailPREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE
LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ( ET PERISCOLAIRE EN ANNEXE)
REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ( ET PERISCOLAIRE EN ANNEXE) Il appartient à la Ville de Meudon d organiser le temps de restauration scolaire (de 11h30 à 13h20) dans les écoles maternelles
Plus en détailREGLEMENT DU SERVICE DE CANTINE SCOLAIRE
REGLEMENT DU SERVICE DE CANTINE SCOLAIRE Préambule : Le présent règlement approuvé par le Conseil Municipal de Tende régit le fonctionnement de la cantine scolaire. La cantine scolaire est un service facultatif,
Plus en détailNouveauté - Nouvelles modalités d inscription
Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui
Plus en détailLIVRET D ACCUEIL DU STAGIAIRE AU MULTI-ACCUEIL
LIVRET D ACCUEIL DU STAGIAIRE AU MULTI-ACCUEIL Vous allez effectuer un stage dans notre structure. Ce livret d accueil a été rédigé pour vous souhaiter la bienvenue et vous donner quelques informations
Plus en détailCOMMUNE DE CANNES-ECLUSE REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE
COMMUNE DE CANNES-ECLUSE REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE Le présent règlement définit les relations entre les enfants, les accompagnateurs et le personnel du restaurant scolaire. Il a pour finalité de
Plus en détailManuel du gestionnaire
Manuel du gestionnaire ENT MESTEK v.2010 Ce manuel s adresse à l équipe administrative d un établissement scolaire : principal, principal adjoint, secrétaires dans un collège, proviseur, proviseur adjoint,
Plus en détailREGLEMENT DES ETUDES
P a g e 1 REGLEMENT DES ETUDES INSTITUT DON BOSCO HUY Enseignement ordinaire de plein exercice rue des Cotillages 2-4500 HUY - Tél.: 085/27.07.50 - Fax: 085/23.55.29 E-Mail: direction@donboscohuy.be Site
Plus en détailVILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS. REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES
VILLE D'ORANGE Direction AFFAIRES SCOLAIRES / ANIMATION SPORT LOISIRS REGLEMENT INTERIEUR ACCUEILS DE LOISIRS PERISCOLAIRES et EXTRASCOLAIRES L'accueil des enfants en Loisirs périscolaires et extrascolaires
Plus en détailLycée Pablo Picasso SEP Charles Blanc REGLEMENT INTERIEUR
Lycée Pablo Picasso SEP Charles Blanc REGLEMENT INTERIEUR ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 I - CONTRAT DE VIE LYCEENNE 3 II REGLEMENT INTERIEUR 3 I - MES DEVOIRS 3 1. LE TRAVAIL PERSONNEL : CLE DE MA REUSSITE
Plus en détailRèglement Intérieur du collège
Règlement Intérieur du collège «Le règlement intérieur permet la régulation de la vie de l'établissement et des rapports entre ses différents acteurs. Chacun des membres doit être convaincu à la fois de
Plus en détailEcole Sacré-Cœur Camphin-en-Pévèle Année Scolaire 2014/2015 REGLEMENT INTERIEUR CANTINE SCOLAIRE ECOLE SACRE-CŒUR CAMPHIN-EN-PEVELE
REGLEMENT INTERIEUR CANTINE SCOLAIRE ECOLE SACRE-CŒUR CAMPHIN-EN-PEVELE 1 CHAPITRE 1. GENERALITES Article 1. Présentation Durant l année scolaire, un service de restauration scolaire est ouvert à l Ecole
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS, ACCUEILS PERISCOLAIRES, RESTAURATION SCOLAIRE, SEJOURS VACANCES ET CLASSES «DECOUVERTE»
REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS, ACCUEILS PERISCOLAIRES, RESTAURATION SCOLAIRE, SEJOURS VACANCES ET CLASSES «DECOUVERTE» A COMPTER DU 01/01/2015 Sommaire 1/ Préambule P2 2/ Les modalités préalables
Plus en détailSTAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION 2015 2014
STAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION 2015 2014 Photo à coller LE STAGIAIRE NOM :............................... PRENOM :....................................... SEXE :................................. DATE
Plus en détailCette charte devra être lue et signée par l ensemble des utilisateurs du matériel informatique de l EPL.
CHARTE D UTILISATION DU MATERIEL INFORMATIQUE ET NUMERIQUE EPL LONS LE SAUNIER MANCY (Délibération n 6-22.05 du 13 juin2005 et n 4-16.06 du 9 juin 2006) Cette charte a pour but de définir les règles d
Plus en détailRESTAURANT SCOLAIRE MACOT ET LA PLAGNE LA PLAGNE Tél. 04.79.06.87.62 MACOT : Tél. 04.79.08.97.83
REGLEMENT INTERIEUR Les services de cantines scolaires, qui n ont pas de caractère obligatoire, ont pour but, de permettre la restauration des enfants scolarisés, dont les parents travaillent. Les enfants
Plus en détailRèglement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans)
Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) 16, rue des Ecoles 38090 Vaulx-Milieu 07.88.54.25.95 espacejeunes.vaulx-milieu@orange.fr Mairie de Vaulx-Milieu 7 place de l Eglise- BP1-38090 VAULX-MILIEU
Plus en détailQu est-ce que l accueil de loisirs? I/ Présentation du gestionnaire. La Haye du Puits : Prétot-Sainte-Suzanne :
Qu est-ce que l accueil de loisirs? C est un accueil collectif de mineurs ouvert pendant le temps libre des enfants (mercredis/vacances), ayant une dimension éducative. Il est géré et financé par une collectivité
Plus en détailCarnet de stage. en vue de l obtention du certificat de culture générale. Domaine socio-éducatif. Nom :... Prénom :... Classe : 3...
Ecole de culture générale Fribourg ECGF Fachmittelschule Freiburg FMSF Avenue du Moléson 17, 1700 Fribourg T +41 26 305 65 65, F +41 26 305 65 70 www.ecgffr.ch Carnet de stage en vue de l obtention du
Plus en détailRESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT»
Page 1 ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 RESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT» Le Maire de la Commune de Labouheyre, Vu l article
Plus en détailNationalité : Pays de naissance : Dernier établissement fréquenté :
ÉCOLE PRIVÉE GRANDJEAN a s b l É C O L E P R O F E S S I O N N E L L E A G R É É E P A R L ' É T A T BEP (Métiers des Services Administratifs) - BAC STMG (Sciences et technologies du management et de la
Plus en détailREGLEMENT DE FONCTIONNEMENT IME LA CIGALE
5 PREAMBULE SON ELABORATION SA DIFFUSION SA MODIFICATION SA REVISION L admission : REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT IME LA CIGALE La prise en charge et son évolution : La période d évaluation. Le projet individualisé.
Plus en détailRèglement. La participation au cours de religion catholique ainsi qu aux célébrations est donc obligatoire.
Règlement. 1. Cours philosophique. Notre école est une école chrétienne. Cela veut dire qu on y annonce Jésus-Christ et que les enfants y sont éduqués selon les valeurs chrétiennes développées dans le
Plus en détailLE MOT DU PRÉSIDENT, Le Président, Marc Maréchal 1/5
LE MOT DU PRÉSIDENT, Vous avez choisi la pratique du Judo et je ne peux que vous en féliciter. Pour votre épanouissement personnel ou pour le soutien éducatif de votre enfant, le judo procure un apport
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE
REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DISPOSITIONS GENERALES : Le Sivos du Laizon organise un service restauration scolaire pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires
Plus en détailRentrée 2015. Charte du restaurant scolaire
Rentrée 2015 Charte du restaurant scolaire Délibération du conseil municipal du 22 mai 2014 Mairie de Marcy L étoile Préambule Merci de bien vouloir prendre connaissance en famille, avec vos enfants, du
Plus en détailLES ENVELOPPES NE DOIVENT PAS ÊTRE AFFRANCHIES
Année scolaire 2013 / 2014 Madame, Monsieur, Vous êtes en possession des documents de rentrée scolaire 2013/2014. Nous vous demandons de renseigner le plus rapidement possible les documents suivants, afin
Plus en détail