DOSSIER D INSCRIPTION SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE ANNÉE 2016/2017 (1 er inscription en école maternelle, élémentaire et nouveaux arrivants)

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1 VILLE DE JOIGNY 3 quai du 1 er Dragons Joigny Téléphone : Courriel : DOSSIER D INSCRIPTION SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE ANNÉE 2016/2017 (1 er inscription en école maternelle, élémentaire et nouveaux arrivants) Classe : Réservé au service : N FAMILLE : DOSSIER SAISI LE :. QUOTIENT :.. ÉCOLE D AFFECTATION : AUTRE COMMUNE :. DÉROGATION AUTOMATIQUE MATERNELLE ÉLÉMENTAIRE AUTRE DÉROGATION CENTRE DE LOISIRS : Maternelles : Ecole de la Madeleine Ecole Kergomard Ecole Albert Garnier Ecole St-André Elémentaires : Ecole Saint-Exupéry Ecole Marcel Aymé Ecole Clos Muscadet Ecole Albert Garnier NOM de l enfant :... PRÉNOM :... Sexe : M F Adresse :... Né(e) le :... À (commune et Code Postale) :.. Ecole de secteur :... Dérogation demandée : OUI NON Si oui, indiquer l école souhaitée ET compléter une demande de dérogation (accueil du service scolaire) École précédente :... (commune et département si hors Joigny). Si un de ses frères (ou sœurs) fréquente actuellement une école ou un Centre de Loisirs préciser : NOM PRÉNOM ÉCOLE ET CENTRE FRÉQUENTÉS RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA FAMILLE : PARENT : NOM :... PRÉNOM :... Adresse... Tél. domicile : Tél. portable :... Profession :... Nom tél et adresse de l employeur :... PARENT : NOM :... PRÉNOM :... Adresse... Tél. domicile :... Tél. portable :..Profession :... Nom tél et adresse de l employeur :... MARIÉS DIVORCES SÉPARÉS VEUF(VE) CÉLIBATAIRE VIE MARITALE PACS Si séparation des parents, préciser si garde alternée : OUI NON Personnes majeures autorisées à venir chercher l enfant, autres que les parents : NOM :... PRÉNOM :... TÉL :.. NOM :... PRÉNOM :... TÉL :.. ATTENTION : Je décharge la collectivité de toute responsabilité après remise de mon enfant, à l une des personnes majeures ci-dessus. 1

2 RENSEIGNEMENTS MÉDICAUX VACCINS DATE DES DERNIERS RAPPELS DTP DTPC Vaccin obligatoire ATTENTION : dates des vaccins obligatoire sous peine de retour de ce document Votre enfant a-t-il des problèmes de santé : Asthme : NON OUI Prise de médicaments : NON OUI Préciser :... Votre enfant a-t-il des allergies? NON OUI Aliments : NON OUI Préciser :... Autres : NON OUI Préciser :... Existe-t-il un Projet d Accueil individualisé (P.A.I)? NON OUI Renseignements complémentaires concernant l état de santé de l enfant (interventions chirurgicales, autres...) : RENSEIGNEMENTS LEGALE ET PAYEUR POUR LES PRESTATIONS UTILISÉES PAR L ENFANT Si, le responsable est payeur est différent des parents, préciser le nom, prénom, adresse et téléphone, organisme :... Je m engage à assumer les fonctions de payeur des prestations utilisées. Dans le cas de garde alternée, l engagement du payeur vaut pour toute la scolarité de l enfant sauf production d un jugement modifiant la répartition des charges entre parents sur ce point précis. Je déclare également accepter le règlement de fonctionnement de la restauration scolaire ainsi que l obligation de pointer chaque jour pour la réservation du repas et son paiement sur le compte famille créé à mon nom. Je soussigné(é),... (NOM, Prénom), responsable légal de l enfant, certifie exacts les renseignements portés sur le présent dossier et atteste (dans le cas de parents séparés ou divorcés) que le père la mère de l enfant est informé(e) de cette demande d inscription. J autorise la municipalité : - à prendre toute mesure d urgence en cas d accident sur mon enfant NON OUI - sur avis médical, è faire pratiquer toute intervention chirurgicale nécessaire NON OUI - à photographier ou filmer mon enfant dans le cadre des activités périscolaires NON OUI - à utiliser ces photos ou films (exposition école, Centre de loisirs, journaux internes, Joigny infos, site de la Ville,...). NON OUI Joigny, le... Signature Les informations recueillies font l objet d un traitement informatique destiné à la gestion des inscriptions à l école et aux prestations scolaires et périscolaires par la Ville de Joigny, l Éducation Nationale et le Trésor Public. Conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d un droit d accès et de rectification aux informations qui vous concernent. 2

3 Accueil périscolaire Restauration scolaire Temps d activités Périscolaires ANNÉE SCOLAIRE Je souhaite l inscription de mon enfant aux prestations suivantes : Restauration Scolaire : Lundi Mardi Jeudi Vendredi Régulièrement Occasionnellement * Votre enfant mange-t-il du porc : OUI NON La pause méridienne doit se dérouler dans le respect des personnes et des biens ; tout manquement pourra entraîner des sanctions pouvant aller jusqu à l exclusion temporaire, voire définitive de l enfant Accueil périscolaire du matin : Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Régulièrement Occasionnellement Nouvelles activités périscolaires mises en place dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires L inscription aux TAP vaut pour toute l année scolaire. Pour rappel, en élémentaire, chaque enfant aura pendant un cycle de vacances à vacances une activité longue qui durera tout au long du cycle et plusieurs activités courtes qui se feront sur des périodes d une à trois séances. Les enfants choisiront leur activité longue avant chaque période de vacances. Participera aux TAP Participera aux TAP avec une contre-indication à certaines pratiques (sport, allergie à la peinture...). Veuillez Joindre un certificat médical. Ne participera pas aux NAP et quittera l établissement à 15h dans les écoles élémentaires et à 15h45 dans les écoles maternelles. Il sera sous la responsabilité de son responsable légal. Etude L étude aura lieu dans les écoles élémentaires les jours où il n y aura pas de NAP, à savoir les mardis et vendredis à l école Saint-Exupéry et les lundis et jeudis dans les écoles Marcel Aymé, Clos Muscadet et Albert Garnier. Assistera à l étude entre 15h45 et 16h30 le : Lundi Mardi Jeudi Vendredi L enfant non inscrit à l étude quittera l établissement à 15h45 et sera sous la responsabilité du responsable légal. Centre de loisirs : Participera à l accueil du soir après 16h30. Mercredi après-midi durant la période scolaire Vacances scolaires. J autorise mon enfant à rentrer seul le soir à 16h30 : NON OUI Accueil du soir : centre de loisirs : POUR INFORMATION Dans chaque école, le centre de loisirs assurera l accueil du soir entre 16h30 et 19h. Pour l inscription à l accueil du soir et du mercredi après-midi, veuillez contacter le centre de loisirs «Les aventuriers» au ou au (site de Bois aux Cœures) ou au Adresse : Chemin Chauffour JOIGNY. Date :. Signature : 3

4 INSCRIPTION SCOLAIRES Joindre les photocopies des documents suivants : Livret de famille Un justificatif de domicile Le carnet de santé (vaccination à jour DTP) Une photo d identité récente de l enfant Une attestation d assurance extra-scolaire ( ) Pour les parents séparés ou divorcés, l extrait de la décision judiciaire (Concernant la garde de l enfant) Facturation restauration scolaire et accueil périscolaire du matin ACCUEIL DU MATIN Tout enfant fréquentant l accueil périscolaire du matin doit être obligatoirement inscrit préalablement à la mairie auprès de l accueil du service des affaires scolaires. Sa présence effective sera pointée journellement par l animateur. RESTAURATION SCOLAIRE* Tout enfant fréquentant la cantine doit obligatoirement être inscrit préalablement à la mairie auprès de l accueil du service des affaires scolaires. Fréquentation régulière Son inscription engage sa présence régulière du lundi au vendredi (sauf le mercredi). Toutefois, vous avez la possibilité de de l inscrire uniquement certain jours de la semaine. Dans ce cas, les jours choisis doivent être toujours les mêmes. Exemple : tous les lundis et tous les jeudis. Sa présence effective sera pointée journellement. Fréquentation occasionnelle Toute présence occasionnelle doit être signalée 48 heures à l avance ou le matin même avant 9h00. En cas d absence Toute absence doit être signalée 48 heures à l avance ou le matin même avant 9h00 à la mairie ou sur le site internet de la ville de Joigny (espace citoyen). Dans le cas contraire le tarif journalier appliqué sera de 6,20. LA FACTURATION MENSUELLE Son calcul Le calcul se fait à partir des réalisations journalières (présence de l enfant), des absences justifiées ou non justifiées du mois. Tarif Accueil du matin : 1,85 par jour de présence Restauration scolaire : Joigny : 3,10 par repas Hors Joigny : 3,70 par repas Tarif majoré si présence ou absence non justifiée : 6,20 Absence justifiée : 0,00 Sa périodicité La facture est mensuelle à terme échu. Exemple : vous recevrez la facture du mois de janvier autour du 5 février. Son règlement Le règlement doit être effectué au plus tard le 15 de chaque mois. En cas de non règlement, la perception municipale sera en charge du recouvrement. Où et comment régler la facture Vous pouvez régler votre facture à la mairie auprès de l accueil des affaires scolaires, ou en adressant votre chèque à l ordre du trésor public accompagné du coupon détachable à l adresse suivante : Mairie de Joigny - Régie affaires scolaires 3 Quai du 1 er Dragons Joigny. Vous pouvez également payer en paiement sécurisé et dématérialisé ou en prélèvement automatique à partir du site internet de la ville de Joigny sur votre espace citoyen. 4

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