Etude sur la gouvernance des entreprises du CAC 40 Eclairages sur le SBF 120

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Etude sur la gouvernance des entreprises du CAC 40 Eclairages sur le SBF 120"

Transcription

1 Etude sur la gouvernance des entreprises du CAC 40 Eclairages sur le SBF 120 Septembre 2010 Une étude réalisée par : Russell Reynolds Associates

2 Objectifs de l étude Assurer un suivi Apporter un outil de comparaison Commenter les pratiques Identifier les perspectives Contribuer au débat 2

3 Méthodologie 1. Etude exhaustive des Documents de référence 2009 des sociétés du CAC complétée par les résolutions des Assemblées Générales de et par des entretiens avec des Présidents de Conseil / Administrateurs / Directeurs généraux exécutifs 3

4 Les points clefs de l étude - Table des Matières 1. L évolution de la composition des Conseils du CAC 40 Focus sur la féminisation des conseils; réflexions sur l impact de la proposition de loi Zimmermann/Copé 2. Le rôle des Comités et leur équilibre 3. La rémunération des administrateurs avec des éléments comparatifs relatifs au SBF 120 4

5 Evolution de l environnement réglementaire (rappel) Depuis 2006, la gouvernance a été l'objet de toute les attentions du législateur et du régulateur (AMF): Transparence des critères et montant des rémunérations de toute nature (Loi Breton de juillet 2005, loi TEPA d août 2007) Cadre de Référence du contrôle interne (AMF, janvier 2007) Renforcement de l'information sur les pratiques de gouvernance dans le rapport du Président ( Loi du 3 juillet 2008) Définition des missions légales et du fonctionnement du Comité d'audit (Ordonnance du 8 décembre 2008) Depuis 2009, deux évolutions principales: Renforcement de la présence des femmes dans les conseils: l AFEP et le MEDEF intègrent dans le Code Consolidé de décembre 2008 une recommandation relative à la représentation des femmes ( 6.3) Renforcement du contrôle des rémunérations et des risques au sein du secteur financier: projet de loi sur la régulation bancaire et financière adopté par l Assemblée Nationale le 10 juin 2010 : «les banques et les assurances devront désormais mettre en place un comité des risques et un comité des rémunérations notamment chargé d examiner les rémunérations des opérateurs de marchés.» 5

6 2010: vers une concentration des pouvoirs? L année 2010 marque un renversement de la tendance à la séparation des fonctions Président / Directeur général au sein des Conseils d Administration initiée depuis 2006 (13 en 2006, 16 en 2008, 13 en 2010) Présidents non exécutifs extérieurs à l entreprise, soit 8%: STMicrolectronics, Vallourec, Vivendi 2010 ytd* 3 Présidents non exécutifs extérieurs à l entreprise, soit 8%: Alcatel, Carrefour, Sanofi 18% 5% 32% 18% 5% 40% 18% 3% 32% 45% 37% CA avec séparation CA sans séparation CS SCA 47% * 20 septembre 2010 Cette tendance va probablement se renforcer en 2011 avec les départs d Henri Proglio de la Présidence de Véolia Environnement et de Didier Lombard chez France Telecom. Néanmoins, en 2010, en tenant compte des sociétés fonctionnant avec un Conseil de Surveillance (8) et les SCA** (1), 55% des sociétés du CAC 40 ont un Président non exécutif. ** Société en Commandite par Actions 6

7 2010: une réelle accélération de la féminisation des conseils du CAC 40 (1/2) Sous l impulsion du projet de loi, le nombre de postes d administrateurs occupés par des femmes a connu une nette accélération avec une progression de 44% entre fin 2009 et septembre 2010, passant de 44 en 2006, 61 fin 2009 à 89 en septembre 2010**. En moyenne les conseils ont aujourd hui 15% d administrateurs femmes, ce qui placerait la France en troisième position en Europe derrière la Norvège et la Suède. Si l on retire de ce calcul les administrateurs élus par les salariés, comme le préconise le code consolidé, la moyenne est de 14%. Nouvel entrant dans le CAC 40, Publicis fait figure de «champion national» avec 44% de femmes à son conseil de surveillance. 16% 14% 12% 10% 8% 6% 4% 2% 0% % de femmes en moyenne dans les sociétés du CAC 40 *Hors administrateurs femmes élues par les salariés ** 78 femmes sont administratrices CAC 40 post changements intervenus le 20/9/10: y compris Publicis et Natixis Source: documents de référence, compte-rendu d assemblées générales (ytd) 2010 retraité * (ytd) 7

8 2010: une réelle accélération de la féminisation des conseils du CAC 40 (2/2) Depuis le début de l année 2010, 6 groupes supplémentaires ont franchi le palier des 20%. Soit 11 groupes au total et 10 si l on retire de ce calcul les administrateurs élus par les salariés (hors Société Générale). 3 groupes n ont pas de femmes (EADS, ST Microelectronics et Technip*) Les Conseils du CAC 40 avec un taux de féminisation > 20% à septembre 2010 Publicis 44% Vivendi PPR Bouygues BNP Paribas AXA Michelin Crédit Agricole Société Générale 33% 29% 28% 28% 27% 25% 24% 23% Alstom L'Oréal 21% 21% 2010 ytd ,0% 10,0% 20,0% 30,0% 40,0% 50,0% *Décès en 2010 de Germaine Gibara Source: documents de référence, compte-rendu d assemblées générales

9 Russell Reynolds Associates participe activement au renforcement de la mixité dans les conseils du CAC 40 Dans le top 5 sociétés du CAC 40 qui ont le plus «féminisé» leur conseil depuis le début de l année 2010, 3 sociétés sur 5 l ont fait en recrutant des femmes non-françaises Russell Reynolds Associates est notamment intervenu sur 4 des 5 recrutements de femmes étrangères dans le CAC 40 depuis le début de l année Top 5 des variations de la proportion de femmes dans le CAC 40 depuis janvier 2010 (évolution en pts) Maureen Chiquet Américaine ; 47 ans CEO de Chanel SA Vivendi Vivendi PPR Vallourec Bouygues Alstom pts + 19,5 pts + 18,2 pts +16,7 pts +13,1 pts 0,0 5,0 10,0 15,0 20,0 25,0 30,0 Femmes non-françaises femmes françaises Jacqueline Tammenoms Néerlandaise; 58 ans Présidente du conseil national pour l environ- -nement (Pays Bas) Vivendi Lalita Gupte Indienne; 61 ans Ex Deputy CEO de ICICI Bank Ltd Alstom Katrina Landis Américaine ;50 ans VP Groupe de BP Alternative Energy Alstom 9

10 Un mouvement qui n a pas encore été suivi par le SBF 120 Bien que le SBF 120 ait franchi la barre de 10% de femmes en moyenne au conseil d administration, seules 13 sociétés ont franchi le palier des 20%, hors sociétés du CAC sociétés du SBF 120 hors CAC 40 ont nommé des femmes en 2010; parmi elles, 12 n avaient pas de femmes auparavant et 3 ont depuis franchi la barre des 20%. 30% des sociétés du SBF 120 hors CAC 40 n ont pas de femmes à leur conseil d administration aujourd hui contre 46% en SODEXO 31% Les Conseils du SBF 120 avec un taux de féminisation >20% à septembre 2010 ILIAD ORPEA EDENRED NEXITY DEXIA ZODIAC AEROSPACE DEXIA 27% 25% 25% 23% 22% 22% 22% Sur les 3 femmes, 2 nommées en 2010 Sur les 4 femmes, 2 nommées en 2010 HERMES INTL 20% EUROFINS SCIENT. EIFFAGE 20% 20% Sur les 2 femmes, 1 nommée en 2010 BOURBON 20% BIC 20% 0% 5% 10% 15% 20% 25% 30% 35% 10

11 Russell Reynolds Associates prévoit une augmentation du nombre de femmes dans les comités exécutifs Les comités exécutifs du CAC 40 comptent aujourd hui 7% de femmes dont plus de la moitié occupent des fonctions «support». Cette loi aura probablement un impact positif sur la représentation des femmes dans les comités exécutifs: Nous identifions pour des conseils des femmes à haut potentiel et non encore membres de comités exécutifs. Su la suggestion des dirigeants, nous proposons des postes d administrateurs aux femmes membres de leur comité exécutif. Cercle vertueux de visibilité accrue 11

12 Croissance du nombre d administrateurs indépendants au sein du CAC 40 Le nombre total de sièges d administrateurs est resté stable passant de 564 en 2008 à 566 en Un Conseil compte en moyenne 14 administrateurs en Le nombre d administrateurs indépendants continue à croître, passant de 252 en 2006, 313 en 2008 à 335 en 2010, soit une progression de 33% depuis En moyenne, les conseils ont aujourd hui 62% d administrateurs indépendants. Une partie de cette tendance est également liée à la féminisation des conseils puisque 71% des femmes administrateurs du CAC 40 sont des administrateurs indépendants. 64% 62% 60% 58% 56% 54% 52% 50% 48% (ytd) % d'indépendants en moyenne dans les sociétés du CAC 40 65% 71% % f emmes independantes 12

13 La part des étrangers dans les conseils est stable et place la France en bonne position Si la part des étrangers dans les Conseils reste stable, le nombre de sociétés ne comptant pas d étrangers diminue (4 sociétés en 2006 et en 2008, 2 en 2010) Sur les 78 femmes administrateurs du CAC 40, 22 sont étrangères soit 28% (18% dans le SBF 120) 30% 28% 28% 25% 23% 20% 15% 10% 5% Conseil d'administration du CAC 40 (2006) Conseil d'administration du CAC 40 (2008) Conseil d'administration du CAC 40 (2010) 0% % d'étrangers 13

14 Un âge moyen uniforme en Europe Malgré une volonté de rajeunir les Conseils et une féminisation des conseils, l âge moyen de l administrateur reste stable. L âge moyen en France se situe dans la moyenne européenne. Âge moyen de l'administrateur NL GER FRA ITA SUI ESP BEL DEN SWE UK NOR POL 14

15 En France désormais moins d un quart des administrateurs ont une ancienneté supérieure à 9 ans La part des administrateurs ayant plus de neuf ans d ancienneté a diminué en deux ans sur la place de Paris, en passant de 27% à 23% Ancienneté > 9 ans 35% 30% 25% 29% 29% 25% 25% 24% 23% 23% 20% 17% 15% 14% 15% 10% 12% 11% 5% 0% DEN GER BEL SWE SUI FRA ESP ITA NOR NL UK POL Statistiques 2010 pour la France et 2008 pour les pays européens 15

16 Les points clefs de l étude - Table des Matières 1. L évolution de la composition des Conseils du CAC 40 Focus sur la féminisation des conseils; réflexions sur l impact de la proposition de loi Zimmermann/Copé 2. Le rôle des Comités et leur équilibre 3. La rémunération des administrateurs avec des éléments comparatifs relatifs au SBF

17 Les travaux du Conseil doivent être évalués Les bonnes pratiques, les recommandations du code de gouvernance AFEP/ MEDEF et le «Comply or Explain» (Loi du 3 juillet 2008) conduisent les Conseils à évaluer leurs travaux. 78% des sociétés du CAC 40 ont pratiqué en 2009 une évaluation de leurs conseils Les méthodes utilisées sont très hétérogènes: - Auto évaluation - Questionnaire interne - Expert extérieur avec entretiens individuels Un tiers des sociétés ont choisi un expert extérieur pour mettre en œuvre cette évaluation. 17

18 Le rôle des Comités et leur équilibre Tous les Conseils du CAC 40 ont un Comité d audit. En moyenne les comités d audits sont composés à 74% d administrateurs indépendants, soit une proportion supérieure aux recommandations AFEP/ MEDEF (extrait : «la part des administrateurs indépendants dans le Comité des comptes doit être au moins de 2/3») Tous ont un comité de rémunération (ou Comités de nominations et rémunérations) *. En moyenne ces comités comptent 73% d indépendants, une proportion supérieure à la recommandation AFEP/ MEDEF (extrait: «le Comité de rémunération doit être composé majoritairement d administrateurs indépendants») Nombre moyen d administrateurs par comité Nombre moyen de réunions annuelles par comité 4,4 4,3 4,2 4,1 4,0 3,9 3,8 3,7 3,6 4,2 4,2 4,3 3,8 4,0 4,0 7,0 6,0 5,0 4,0 3,0 2,0 1,0 5,7 5,9 5,6 2,9 4,2 4, ,5 Comité d'audit Comité des rémunérations 0,0 Comité d'audit Comité des rémunérations Source: documents de référence 2009, pro-forma CAC septembre 2010 * Intitulés Comité des mandataires chez Saint Gobain et Comité des Ressources Humaines chez Vivendi 18

19 Les points clefs de l étude - Table des Matières 1. L évolution de la composition des Conseils du CAC 40 Focus sur la féminisation des conseils; réflexions sur l impact de la proposition de loi Zimmermann/Copé 2. Le rôle des Comités et leur équilibre 3. La rémunération des administrateurs avec des éléments comparatifs relatifs au SBF

20 Le montant moyen du jeton de présence cache des inégalités En 2009 le montant moyen est de 64K, soit + 16% par rapport à 2008 (1). En 2008 le montant moyen est de 55K, soit +15% par rapport à % 5% 5% 5% 13% 35% 2 sociétés: ArcelorMittal, Danone 47% 5 sociétés: Alcatel Lucent, LVMH, Sanofi, ST Microelectronics, Vivendi, 65% > 115 K de 80 à 115K de 40 à 80K moins de 40K Source: documents de référence 2009, pro-forma CAC septembre sociétés: Accor, Bouygues, Crédit Agricole, EDF, Essilor, France Telecom, Lafarge, Michelin, Natixis, Peugeot, Publicis, Renault, Technip, Vallourec (1) En revanche, la médiane 2009 se situe à 52K. 20

21 Rémunération des Comités Le Comité d audit n est plus le Comité le plus rémunérateur, avec une base moyenne de 71.7K / an (en augmentation de 14%) 72.1K / an pour les Comités des rémunérations. La rémunération moyenne du Président du Comité d audit reste la plus élevée et est passée de 79,8K / an en 2008 à 94K / an en 2009 Rémunération moyenne des Présidents de Comité en 2009 (en K ) Comité des rémunérations 87,4 Comité d'audit 93,7 84,0 86,0 88,0 90,0 92,0 94,0 96,0 21

22 Contacts Marc Sanglé-Ferrière 7, Place Vendôme Paris France Main Fax Sonia de Demandolx 7, Place Vendôme Paris France Main Fax Paul Jaeger 7, Place Vendôme Paris France Main Fax

Le CAC 40, parité, diversité : Synthèse de l enquête de République & Diversité, en partenariat avec le CRAN

Le CAC 40, parité, diversité : Synthèse de l enquête de République & Diversité, en partenariat avec le CRAN Le CAC 40, parité, diversité : Synthèse de l enquête de République & Diversité, en partenariat avec le CRAN - Octobre 2012 - Commanditaires et définitions Commanditaires de l enquête Cette enquête a été

Plus en détail

Féminisation et performances des entreprises

Féminisation et performances des entreprises Observatoire Skema de la féminisation des entreprises Féminisation et performances des entreprises 2011 Pr Michel Ferrary Michel.Ferrary@skema.edu Pourquoi se poser la question du lien entre féminisation

Plus en détail

Observatoire Skema de la féminisation des entreprises

Observatoire Skema de la féminisation des entreprises Observatoire Skema de la féminisation des entreprises Edition 2009 Pr Michel Ferrary Michel.Ferrary@skema.edu - Etat des lieux de la féminisation de françaises - Trois facteurs explicatifs de la féminisation

Plus en détail

Observatoire Skema de la féminisation des entreprises

Observatoire Skema de la féminisation des entreprises Observatoire Skema de la féminisation des entreprises Edition 2015 Pr Michel Ferrary Michel.Ferrary@skema.edu Observatoire Skema de la féminisation des entreprises Depuis 2008, l Observatoire analyse l

Plus en détail

Les profits des entreprises du

Les profits des entreprises du Les profits des entreprises du CAC 40 Des hausses de profits déconnectées de la réalité économique David Meyer collaborateur de la Direction Fédérale sur les questions économiques 1 Méthodologie Les données

Plus en détail

CAC 40 : LES ENTREPRISES FEMINISEES

CAC 40 : LES ENTREPRISES FEMINISEES OBSERVATOIRE SKEMA DE LA FEMINISATION DES ENTREPRISES FRANÇAISES CAC 40 : LES ENTREPRISES FEMINISEES RESISTENT-ELLES MIEUX A LA CRISE BOURSIERE? Professeur Michel Ferrary SKEMA Business School 1 Michel

Plus en détail

Analyse des accords Egalité Professionnelle signés dans les entreprises et les branches professionnelles

Analyse des accords Egalité Professionnelle signés dans les entreprises et les branches professionnelles MàJ Février 2008 Analyse des accords Egalité Professionnelle signés dans les entreprises et les branches professionnelles 1. Obligation de négocier sur l égalité professionnelle (loi du 9 mai 2001 renforcée

Plus en détail

CONDITIONS DEFINITIVES EN DATE DU 05 MAI 2008 CONCERNANT DES BONS D'OPTION WARRANTS SUR ACTIONS ET INDICE AVEC REGLEMENT EN ESPECES

CONDITIONS DEFINITIVES EN DATE DU 05 MAI 2008 CONCERNANT DES BONS D'OPTION WARRANTS SUR ACTIONS ET INDICE AVEC REGLEMENT EN ESPECES CONDITIONS DEFINITIVES EN DATE DU 05 MAI 2008 CONCERNANT DES BONS D'OPTION WARRANTS SUR ACTIONS ET INDICE AVEC REGLEMENT EN ESPECES Emetteur : Calyon Financial Products (Guernsey) Limited Garant : Calyon

Plus en détail

L observatoire neonn des délais de publication 2013

L observatoire neonn des délais de publication 2013 L observatoire neonn des délais de publication 2013 Etude menée sur les résultats annuels consolidés des cotations du CAC 40 et du SBF120 GLOBAL CONSOLIDATION SOLUTIONS 1 SOMMAIRE OBJET DE L ETUDE & CONSTATS

Plus en détail

Chiffres & textes clés. Les administrateurs salariés dans les entreprises du CAC 40

Chiffres & textes clés. Les administrateurs salariés dans les entreprises du CAC 40 Chiffres & textes clés Les administrateurs salariés dans les entreprises du CAC 40 EMLYON I.F.G.E. - CHIFFRES & TEXTES CLÉS Les administrateurs salariés dans les entreprises du CAC 40 Quelle est l ampleur

Plus en détail

La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2009

La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2009 La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2009 Julien LE ROUX Direction de la Balance des paiements Service des Titres À la fi n de l année 2009, les non-résidents

Plus en détail

Les informations sociales dans les rapports annuels Troisième année d application de la loi NRE

Les informations sociales dans les rapports annuels Troisième année d application de la loi NRE Les informations sociales dans les rapports annuels Troisième année d application de la loi NRE Premiers éléments à partir des sociétés cotées au CAC 40 Marseille - Septembre 2005 1 Présentation générale

Plus en détail

De plus en plus d entreprises s engagent : la fixation d objectifs chiffrés a doublé en 5 ans!

De plus en plus d entreprises s engagent : la fixation d objectifs chiffrés a doublé en 5 ans! 7 ème BAROMÈTRE ANNUEL CAPITALCOM 2012 SUR LA MIXITÉ De plus en plus d entreprises s engagent : la fixation d objectifs chiffrés a doublé en 5 ans! Officialisée par les Nations-Unies en 1982, la Journée

Plus en détail

Etude de la Gouvernance des sociétés du CAC 40

Etude de la Gouvernance des sociétés du CAC 40 Etude de la Gouvernance des sociétés du CAC 40 Octobre 2013 Executive Summary L indice CAC 40, considéré comme une référence pour la gestion de nombreux portefeuilles boursiers, est constitué de sociétés

Plus en détail

Mise en œuvre des tests de dépréciation en 2012

Mise en œuvre des tests de dépréciation en 2012 12 JUIN 2013 1 Mise en œuvre des tests de dépréciation en 2012 Sociétés du CAC 40 12 JUIN 2013 2 / 19 Eléments de contexte Rappel sur la norme IAS 36 L entité doit apprécier, à chaque arrêté comptable,

Plus en détail

Gabriel Croissance. Ensemble pour aller plus loin

Gabriel Croissance. Ensemble pour aller plus loin Gabriel Croissance Titre de créance présentant un risque de perte en capital Le prospectus d émission des titres de créances complexes proposés a été approuvé par la BaFin, régulateur Allemand, en date

Plus en détail

La détention par les non résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2013

La détention par les non résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2013 La détention par les non résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 2013 Pierre BUI QUANG Direction de la Balance des paiements Service des Titres Au 31 décembre 2013, les non résidents détenaient

Plus en détail

Paris, le 17 juillet 2009

Paris, le 17 juillet 2009 Paris, le 17 juillet 2009 Etude sur les honoraires versés aux commissaires aux comptes et à leur réseau au titre de la période 2008 par les groupes du CAC 40 et de l EUROSTOXX 50 Une étude relative aux

Plus en détail

Evaluation des grandes entreprises par leurs fournisseurs

Evaluation des grandes entreprises par leurs fournisseurs Evaluation des grandes entreprises par leurs fournisseurs Rapport 15 place de la République 75003 Paris À : De : Médiateur des Entreprises / CroissancePlus Hugues Cazenave / Yacine Redjdal MÉTHODOLOGIE

Plus en détail

Les salariés et le changement : conduite, adhésion, résistances

Les salariés et le changement : conduite, adhésion, résistances pour Les salariés et le changement : conduite, adhésion, résistances Juin 2010 Sommaire 1 - La méthodologie 2 - Les résultats de l'étude A La perception globale du changement B Le vécu du changement au

Plus en détail

Profil Financier du CAC 40

Profil Financier du CAC 40 23 JUIN 2015 1 Profil Financier du CAC 40 Présentation du 23 juin 2015 Avertissement / préambule Les informations présentées dans le «Profil financier du CAC 40» sont issues des rapports annuels et documents

Plus en détail

Etude de la Gouvernance des sociétés du CAC 40

Etude de la Gouvernance des sociétés du CAC 40 Etude de la Gouvernance des sociétés du CAC 40 Septembre 2014 Executive Summary L indice CAC 40, considéré comme une référence pour la gestion de nombreux portefeuilles boursiers, est constitué de sociétés

Plus en détail

La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2010

La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2010 La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2010 Julien LE ROUX Direction de la Balance des paiements Service des Titres Au 31 décembre 2010, la capitalisation

Plus en détail

La communication financière sur la norme IAS 36

La communication financière sur la norme IAS 36 La communication financière sur la norme IAS 36 (dépréciations d actifs)* Étude de l impact de la crise sur les états financiers 2008 des sociétés du CAC 40 Édito Le département Evaluation & Stratégie

Plus en détail

Présentation de la «Preuve d impôt» - IAS12 Quel est le format publié par les sociétés du CAC 40 dans leurs comptes consolidés en 2012?

Présentation de la «Preuve d impôt» - IAS12 Quel est le format publié par les sociétés du CAC 40 dans leurs comptes consolidés en 2012? 2012 Présentation de la «Preuve d impôt» - IAS12 Quel est le format publié par les sociétés du CAC 40 dans leurs comptes consolidés en 2012? INCLUT LA RECOMMANDATION AMF sur les comptes 2013 Pour tout

Plus en détail

La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2008

La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2008 La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 2008 François SERVANT Direction de la Balance des paiements Service des Titres Au 31 décembre 2008, les non-résidents détenaient

Plus en détail

Liste des sociétés assujetties à la Taxe sur les Transactions Financières (TTF) pour l'année fiscale 2013. Multiple issuers

Liste des sociétés assujetties à la Taxe sur les Transactions Financières (TTF) pour l'année fiscale 2013. Multiple issuers CORPORATE EVENT NOTICE: Liste des sociétés assujetties à la Taxe sur les Transactions Financières (TTF) pour l'année fiscale 2013 Multiple issuers PLACE: Paris AVIS N : PAR_20121221_11152_EUR DATE: 21/12/2012

Plus en détail

Baromètre F2iC FactSet - OpinionWay. La détention par les fonds ouverts (OPCVM français et étrangers) des sociétés du CAC 40

Baromètre F2iC FactSet - OpinionWay. La détention par les fonds ouverts (OPCVM français et étrangers) des sociétés du CAC 40 Baromètre F2iC FactSet - OpinionWay La détention par les fonds ouverts (OPCVM français et étrangers) des sociétés du CAC 40 Introduction Les informations présentes dans ce baromètre sont issues de la base

Plus en détail

III - PRODUITS FINANCIERS 2010 ET 2011

III - PRODUITS FINANCIERS 2010 ET 2011 I - ETAT DU PORTEFEUILLE AMIS DU MUSEUM EN FIN D'EXERCICE 31/12/10 Comptable en bourse Dépréciation Plus-value 31/12/11 Comptable en bourse Dépréciation Plus-value Barclays 295 608,32 217 876,83 79 455,43

Plus en détail

La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2011

La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2011 La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2011 Julien LE ROUX Direction de la Balance des paiements Service des Titres Au 31 décembre 2011, la capitalisation

Plus en détail

APPROBATION DES MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA MNRA Modification des articles 27, 30, 50 et 51

APPROBATION DES MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA MNRA Modification des articles 27, 30, 50 et 51 Modalités d élection Modalités d élection Les déclarations de candidature aux fonctions d administrateurs effectuées dans le cadre des Sections de vote visées à l article 25 des présents statuts, doivent

Plus en détail

Etude de la Gouvernance des sociétés du CAC 40

Etude de la Gouvernance des sociétés du CAC 40 Etude de la Gouvernance des sociétés du CAC 40 Septembre 2015 Fabrice Rémon 3, rue Jacques Bingen 75017 Paris Tél + 33 1 53 70 74 70 www.image7.fr Executive Summary L indice CAC 40, référence pour de nombreux

Plus en détail

La détention par les non résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2012

La détention par les non résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2012 La détention par les non résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2012 Julien LE ROUX Direction de la Balance des paiements Service des Titres Au 31 décembre 2012, la capitalisation

Plus en détail

Pratique SBF 120 (rapport AFEP-MEDEF du 22 novembre 2011)

Pratique SBF 120 (rapport AFEP-MEDEF du 22 novembre 2011) Vérification de l application du code AFEP-MEDEF de gouvernement d entreprise Objectif : Analyse du Document de Référence d'atos 2011 (ci-après le "Document de Référence") par rapport au code consolidé

Plus en détail

Profil Financier du CAC 40

Profil Financier du CAC 40 26 JUIN 2012 1 Profil Financier du CAC 40 Présentation du 26 juin 2012 Sommaire Présentation générale «Profil CAC 40» 4 Indicateurs clés 8 Structure financière 14 Valorisation boursière 17 Analyse des

Plus en détail

Édition 2008. Enquête sur les rapports du président du conseil relatifs aux dispositifs de contrôle interne

Édition 2008. Enquête sur les rapports du président du conseil relatifs aux dispositifs de contrôle interne Édition 2008 Enquête sur les rapports du président du conseil relatifs aux dispositifs de contrôle 2 Sommaire Sommaire... 3 I. Périmètre de l enquête... 5 II. Les critères de l étude... 6 III. Quelques

Plus en détail

RAPPORT ANNUEL 2013 EXTRAITS DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

RAPPORT ANNUEL 2013 EXTRAITS DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE HERMES RAPPORT ANNUEL 2013 EXTRAITS DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE Les renvois de page ci-après font référence aux pages du Tome 2 du rapport annuel 2013 Rapport du Conseil de surveillance à l Assemblée générale

Plus en détail

* L obligation est soumise au risque de défaut de Natixis (Fitch : A / Moody s : A2 / Standard & Poor s : A au 8 décembre 2015).

* L obligation est soumise au risque de défaut de Natixis (Fitch : A / Moody s : A2 / Standard & Poor s : A au 8 décembre 2015). Equinoxe Avril 2026 Equinoxe Avril 2026 est une obligation de droit français émise par Natixis* offrant à l échéance une protection à 90 % du capital initial. Equinoxe Avril 2026 présente un risque de

Plus en détail

2 E RAPPORT ANNUEL SUR LE CODE AFEP-MEDEF

2 E RAPPORT ANNUEL SUR LE CODE AFEP-MEDEF Novembre 2010 2 E RAPPORT ANNUEL SUR LE CODE AFEP-MEDEF Application du code consolidé de gouvernement d entreprise des sociétés cotées par les sociétés de l indice SBF 120 EXERCICE 2009 A F E P Association

Plus en détail

Rapport annuel du Conseil de Surveillance 2015

Rapport annuel du Conseil de Surveillance 2015 FCPE ELYSEO EURO ACTIONS Rapport annuel du Conseil de Surveillance 2015 Exercice 2014 Le présent rapport a été élaboré sous la responsabilité du Conseil de Surveillance du Fonds Commun de Placement d Entreprise

Plus en détail

APPLICATION PAR ATOS SE DU CODE DE GOUVERNEMENT D ENTREPRISE AFEP-MEDEF

APPLICATION PAR ATOS SE DU CODE DE GOUVERNEMENT D ENTREPRISE AFEP-MEDEF APPLICATION PAR ATOS SE DU CODE DE GOUVERNEMENT D ENTREPRISE AFEP-MEDEF Objectif : Analyse de l application par Atos SE des dispositions du AFEP-MEDEF tel que modifié le 16 juin 2013 (le ). Le terme «Document

Plus en détail

Rapport de l AMF sur les rémunérations des dirigeants des sociétés cotées et sur la mise en œuvre des recommandations AFEP / MEDEF

Rapport de l AMF sur les rémunérations des dirigeants des sociétés cotées et sur la mise en œuvre des recommandations AFEP / MEDEF Rapport de l AMF sur les rémunérations des dirigeants des sociétés cotées et sur la mise en œuvre des recommandations AFEP / MEDEF Le 9 juillet 2009 Autorité des marchés financiers 17, place de la Bourse

Plus en détail

CorDial 2010 Gouvernement d entreprise. Constat / Propositions

CorDial 2010 Gouvernement d entreprise. Constat / Propositions CorDial 2010 Gouvernement d entreprise Constat / Propositions CorDial : un outil de Dialogue actionnarial lancé par le FIR en 2010 Léchantillon de sociétés du SBF 120 a été établi sur la base d un seuil

Plus en détail

Q0Z-Employés de la banque et des assurances. Synthèse

Q0Z-Employés de la banque et des assurances. Synthèse Q0Z-Employés de la banque et des assurances Synthèse Après avoir baissé au cours de la première moitié des années 1990, les effectifs d employés de la banque et des assurances se sont ensuite stabilisés

Plus en détail

La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2006

La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2006 La détention par les non-résidents des actions des sociétés françaises du CAC 40 à fin 2006 Direction de la Balance des paiements Service des Opérations internationales des banques et des administrations

Plus en détail

APPLICATION PAR ATOS SE DU CODE DE GOUVERNEMENT D ENTREPRISE AFEP-MEDEF

APPLICATION PAR ATOS SE DU CODE DE GOUVERNEMENT D ENTREPRISE AFEP-MEDEF APPLICATION PAR ATOS SE DU CODE DE GOUVERNEMENT D ENTREPRISE AFEP-MEDEF Objectif : Analyse de l application par Atos SE des dispositions du AFEP-MEDEF tel que modifié le 16 juin 2013 (le ). Le terme «Document

Plus en détail

ALSTOM. ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 30 JUIN 2015 Résultats du vote des résolutions et compte-rendu de l Assemblée générale

ALSTOM. ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 30 JUIN 2015 Résultats du vote des résolutions et compte-rendu de l Assemblée générale ALSTOM ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 30 JUIN 2015 Résultats du vote des résolutions et compte-rendu de l Assemblée générale L Assemblée générale mixte ordinaire et extraordinaire des actionnaires réunie

Plus en détail

FR0000031122 AIR FRANCE-KLM Action ordinaire FR0000031577 VIRBAC Action ordinaire FR0000031775 VICAT Action ordinaire FR0000033219 ALTAREA Action de

FR0000031122 AIR FRANCE-KLM Action ordinaire FR0000031577 VIRBAC Action ordinaire FR0000031775 VICAT Action ordinaire FR0000033219 ALTAREA Action de ISIN Nom Type FR0000031122 AIR FRANCE-KLM Action ordinaire FR0000031577 VIRBAC Action ordinaire FR0000031775 VICAT Action ordinaire FR0000033219 ALTAREA Action de SIIC et autres formes de sociétés foncières

Plus en détail

IAS Indice boursier de lactionnariat SalariØ

IAS Indice boursier de lactionnariat SalariØ IAS Indice boursier de lactionnariat SalariØ Code ISIN FR0003999598 äla MESURE CREDIBLE, PERENNE de l INNOVATION ECONOMIQUE et SOCIALE représentée par l ACTIONNARIAT SALARIE N. VOYEUX 004, 006 1 IAS :

Plus en détail

Profil Financier du CAC 40

Profil Financier du CAC 40 24 JUIN 2014 1 Profil Financier du CAC 40 Présentation du 24 juin 2014 Avertissement / préambule Les informations présentées dans le «Profil financier du CAC 40» sont issues des rapports annuels et documents

Plus en détail

Profil financier du CAC 40

Profil financier du CAC 40 Profil financier du CAC 4 Présentation du 23 juin 29 23 JUIN 29 1 Avertissement/préambule Les informations présentées dans le «Profil financier du CAC 4» sont issues des rapports annuels des sociétés du

Plus en détail

Profil Financier du CAC 40

Profil Financier du CAC 40 27 JUIN 2013 1 Profil Financier du CAC 40 Présentation du 27 juin 2013 Avertissement / préambule Les informations présentées dans le «Profil financier du CAC 40» sont issues des rapports annuels et documents

Plus en détail

CHIFFRES CLÉS & P LMARÈS. 2015-6 e ÉDITION DES GRANDS PRIX DE LA TRANSPARENCE

CHIFFRES CLÉS & P LMARÈS. 2015-6 e ÉDITION DES GRANDS PRIX DE LA TRANSPARENCE CHIFFRES CLÉS & P LMARÈS Analyse réalisée de mai à septembre 2015, portant sur l information financière des sociétés de droit français du SBF 120 2015-6 e ÉDITION DES GRANDS PRIX DE LA TRANSPARENCE MÉTHODOLOGIE

Plus en détail

Bilan quantitatif et qualitatif des accords Egalité Professionnelle signés dans les entreprises et les branches professionnelles (mars 2009)

Bilan quantitatif et qualitatif des accords Egalité Professionnelle signés dans les entreprises et les branches professionnelles (mars 2009) Bilan quantitatif et qualitatif des accords Egalité Professionnelle signés dans les entreprises et les branches professionnelles (mars 2009) Introduction : Une obligation légale de négocier sur l égalité

Plus en détail

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE LAGARDERE SCA Société en commandite par actions au capital de 799.913.044,60 Siège social : 4 rue de Presbourg à Paris 16 e (75) 320 366 446 R.C.S. Paris ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE du 3 mai

Plus en détail

Initiative. Mai 2024. Éligibilité : contrats d assurance-vie et de capitalisation en unités de compte, compte-titres ordinaires.

Initiative. Mai 2024. Éligibilité : contrats d assurance-vie et de capitalisation en unités de compte, compte-titres ordinaires. Initiative Mai 2024 Initiative Mai 2024 est une obligation de droit français émise par Natixis* offrant une protection à 90 % du capital initial à l échéance. Initiative Mai 2024 présente un risque de

Plus en détail

Répartition géographique finale des investissements directs : une approche par les groupes de sociétés

Répartition géographique finale des investissements directs : une approche par les groupes de sociétés Répartition géographique finale des investissements directs : une approche par les groupes de sociétés Pierre CAUSSÉ Direction de la Balance des paiements Les investissements directs recensés lors de l

Plus en détail

Politique sur le Gouvernement d'entreprise

Politique sur le Gouvernement d'entreprise Politique sur le Gouvernement d'entreprise Révisé par le Conseil d'administration le 23 mars 2011 Le Conseil d'administration d'esso Société Anonyme Française (ci-après "ESSO" ou "la Société") a adopté

Plus en détail

Artema Premium. Investir est un art

Artema Premium. Investir est un art Artema Premium Investir est un art Ce titre de créance complexe émis par Natixis (Standard & Poor s : A / Moody s : A2 / Fitch : A au 5 janvier 2016), dont l investisseur supportera le risque de crédit,

Plus en détail

L évaluation financière des marques

L évaluation financière des marques L évaluation financière des marques Guy Jacquot Expert Judiciaire pré la Cour d Appel de Paris, Associé Sorgem Evaluation SFEV 13 mars 2014 Sorgem Evaluation 11, rue Leroux 75116 PARIS www.sorgemeval.com

Plus en détail

Profil financier du CAC 40

Profil financier du CAC 40 Profil financier du CAC 4 Présentation du 28 juin 21 28 JUIN 21 1 Avertissement / préambule Les informations présentées dans le «Profil financier du CAC 4» sont issues des rapports annuels des sociétés

Plus en détail

Le dossier du Comité de Gestion

Le dossier du Comité de Gestion Le dossier du Comité de Gestion «Un fonds commun de placement interactif et transparent» du vendredi 25 septembre 2015 Acer Finance Actualités & Macro économie Acer Finance 24/09/2015 Les cours du pétrole

Plus en détail

Contrôle interne Le nouveau cadre prudentiel

Contrôle interne Le nouveau cadre prudentiel Contrôle interne Le nouveau cadre prudentiel ASF Formation 10 février 2015 Sommaire 1. Introduction 2. Focus sur le nouvel arrêté relatif au contrôle interne 3. Les principales mesures de transposition

Plus en détail

Sondage de L Observatoire des Réseaux Sociaux d Entreprise

Sondage de L Observatoire des Réseaux Sociaux d Entreprise Contacts : Ziryeb MAROUF Directeur de l Observatoire ziryeb.marouf@orange.com 05 Juin 2012 Sondage de L Observatoire des Réseaux Sociaux d Entreprise Accès aux médias sociaux publics à partir des postes

Plus en détail

Deuxième baromètre Hopscotch de l e-réputation. Jérôme Lascombe / 01 58 65 00 00 / jlascombe@hopscotch.fr

Deuxième baromètre Hopscotch de l e-réputation. Jérôme Lascombe / 01 58 65 00 00 / jlascombe@hopscotch.fr Deuxième baromètre Hopscotch de l e-réputation Jérôme Lascombe / 01 58 65 00 00 / jlascombe@hopscotch.fr 19 octobre 2010 Jerome Lascombe Entrepreneur de la communication et du web: Hopscotch, Blogspirit,

Plus en détail

Ce processus décisionnel ainsi que les principes présentés sont documentés afin d en assurer l auditabilité.

Ce processus décisionnel ainsi que les principes présentés sont documentés afin d en assurer l auditabilité. REMUNERATION DES PROFESSIONNELS DES MARCHES FINANCIERS 1 - Processus décisionnel mis en œuvre pour définir la politique de rémunération de l'entreprise, y compris la composition et le mandat du comité

Plus en détail

Avec Wedia, le Crédit Agricole de Bretagne industrialise sa communication mobile

Avec Wedia, le Crédit Agricole de Bretagne industrialise sa communication mobile COMMUNIQUE DE PRESSE Paris, le 27 septembre 2012 Avec Wedia, le Crédit Agricole de Bretagne industrialise sa communication mobile Paris, le 27 septembre 2012 WEDIA, éditeur de solutions logicielles dédiées

Plus en détail

Plan d Action sur la Gouvernance d Entreprise

Plan d Action sur la Gouvernance d Entreprise Plan d Action sur la Gouvernance d Entreprise 3 mars La Salle de Conférence Centre Panafricain Ecobank 2365 Boulevard du Mono Lomé Togo 3443_GRP_EX_AGM_NOTICE_275x190mm_FR.indd 2 11/02/ 10:04 Proposition

Plus en détail

Assemblée générale ordinaire des Actionnaires. 26 septembre 2012

Assemblée générale ordinaire des Actionnaires. 26 septembre 2012 Assemblée générale ordinaire des Actionnaires Assemblée générale ordinaire du 26/09/12 > Ordre du jour A. Rapport du Directoire B. Rapport du Conseil de surveillance C. Rapport du président du Conseil

Plus en détail

DEMANDEZ PLUS À VOTRE ARGE NT

DEMANDEZ PLUS À VOTRE ARGE NT Souscription du 8 janvier au 28 janvier 203 7h (sauf clôture anticipée sans préavis au gré de l émetteur) Éligible au comptes-titres et à l assurance vie lcl Objectif France (JANVier 203) Un placement

Plus en détail

Contact presse 01 42 75 88 16 presse-droitsdesfemmes@pm.gouv.fr

Contact presse 01 42 75 88 16 presse-droitsdesfemmes@pm.gouv.fr Contact presse 01 42 75 88 16 presse-droitsdesfemmes@pm.gouv.fr 3 édito Les chiffres ne manquent pas pour nous rappeler l urgente nécessité de résorber les inégalités professionnelles entre les femmes

Plus en détail

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes Initiatives dans les entreprises du CAC 40. Février 2012

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes Initiatives dans les entreprises du CAC 40. Février 2012 Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes Initiatives dans les entreprises du CAC 40 Février 2012 Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes : au-delà des conseils d administration

Plus en détail

Rapports des présidents

Rapports des présidents Édition 2009 Rapports des présidents Quels nouveaux enjeux pour les dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques? 2 Sommaire Sommaire... 3 Introduction... 5 Messages clés... 7 Périmètre de

Plus en détail

Sujet Investir selon Markowitz

Sujet Investir selon Markowitz Sujet Investir selon Markowitz On veut introduire un logiciel qui teste un comportement d'investissement à la Markowitz. Pour préciser, on veut savoir si un acteur qui investit en reconfigurant périodiquement

Plus en détail

Le 19 avril 2013 - ANGERS

Le 19 avril 2013 - ANGERS Le 19 avril 2013 - ANGERS 2 > Sommaire 1. Cadre réglementaire 2. Cadre de délégation 3. Périmètre d intervention du Comité d'audit 4. Rôle du Comité d Audit 5. Coordination et planification des travaux

Plus en détail

EVOLUTION DE LA COMMUNICATION FINANCIERE DANS UN CONTEXTE D EURO FORT

EVOLUTION DE LA COMMUNICATION FINANCIERE DANS UN CONTEXTE D EURO FORT EVOLUTION DE LA COMMUNICATION FINANCIERE DANS UN CONTEXTE D EURO FORT Tous droits réservés Mazars Juillet 2014 Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de

Plus en détail

LIRE LA COTE BOURSIÈRE RE ET COMPRENDRE LES INDICES BOURSIERS

LIRE LA COTE BOURSIÈRE RE ET COMPRENDRE LES INDICES BOURSIERS FORMATION DES JOURNALISTES Séminaire de Formation de la COSUMAF THÈME 4 : LIRE LA COTE BOURSIÈRE RE ET COMPRENDRE LES INDICES BOURSIERS Par les Services de la COSUMAF 1 SOMMAIRE DU THÈME 4 03 Cote Boursière

Plus en détail

Résultats annuels 2013/14. Réunion SFAF - 4 juin 2014

Résultats annuels 2013/14. Réunion SFAF - 4 juin 2014 Résultats annuels 2013/14 Réunion SFAF - 4 juin 2014 1 Intervenants Pascal IMBERT Président du Directoire Patrick HIRIGOYEN DGA - Membre du Directoire Tiphanie BORDIER Directrice financière Olivier SCHMITT

Plus en détail

Les meilleures pratiques des entreprises du CAC 40

Les meilleures pratiques des entreprises du CAC 40 F. Bournois J. Rojot J.-L. Scaringella RH Les meilleures pratiques des entreprises du CAC 40, 2003 ISBN : 2-7081-2874-4 Table des matières Table des matières... Remerciements... Préface... Introduction...

Plus en détail

RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA POLITIQUE ET LES PRATIQUES EN TERMES DE REMUNERATION

RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA POLITIQUE ET LES PRATIQUES EN TERMES DE REMUNERATION RAPPORT ANNUEL RELATIF A LA POLITIQUE ET LES PRATIQUES EN TERMES DE REMUNERATION (Article 43.1 du Règlement CRBF n 97-02 modifié par l arrêté du 13 décembre 2010) EXTRAIT DU RAPPORT CONSOLIDE DU GROUPE

Plus en détail

Politique de Rémunération

Politique de Rémunération Rémunération au titre de l exercice 2011 des collaborateurs dont les activités professionnelles ont une incidence significative sur le profil de risque de Natixis Le présent document a été établi en application

Plus en détail

COMPAGNIE DE L'OCCIDENT GOUVERNANCE POUR LA FINANCE ET L'INDUSTRIE S.A. D ENTREPRISES RAPPORT SUR LA GOUVERNANCE DE COFI DURANT L EXERCICE 2013

COMPAGNIE DE L'OCCIDENT GOUVERNANCE POUR LA FINANCE ET L'INDUSTRIE S.A. D ENTREPRISES RAPPORT SUR LA GOUVERNANCE DE COFI DURANT L EXERCICE 2013 COMPAGNIE DE L'OCCIDENT POUR LA FINANCE ET L'INDUSTRIE S.A. GOUVERNANCE D ENTREPRISES RAPPORT SUR LA GOUVERNANCE DE COFI DURANT L EXERCICE 2013 COFI Société anonyme 2, rue de l Eau L-1449 Luxembourg Capital

Plus en détail

XXXX XXXXXXXXXX, PDG 57. XXXX XXXXXXXXXX, Animateur 59 XXXX XXXXXXXXXX, PDG 61 XXXX XXXXXXXXXX, PDG 63 XXXX XXXXXXXXXX, PDG 65

XXXX XXXXXXXXXX, PDG 57. XXXX XXXXXXXXXX, Animateur 59 XXXX XXXXXXXXXX, PDG 61 XXXX XXXXXXXXXX, PDG 63 XXXX XXXXXXXXXX, PDG 65 Pour découvrir l'identité des Top 100 et accéder à l'ensemble des informations proposées, commandez le guide "France : Le Top 100 de l'intelligence économique" édition 2006 http://www.intelligenceonline.fr/top100/p_top100.asp

Plus en détail

Rapport prévu à l article 43-1 du Règlement 97-02 modifié relatif au contrôle interne des établissements de crédit

Rapport prévu à l article 43-1 du Règlement 97-02 modifié relatif au contrôle interne des établissements de crédit Le 16 mai 2012 Rapport prévu à l article 43-1 du Règlement 97-02 modifié relatif au contrôle interne des établissements de crédit Politique et pratiques de rémunération (membres de l organe exécutif et

Plus en détail

ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 17 DECEMBRE 2014 PROJET DE RESOLUTIONS

ASSEMBLEE GENERALE MIXTE DU 17 DECEMBRE 2014 PROJET DE RESOLUTIONS Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 155 742 320 euros RCS PARIS n 493 455 042 Siège social : 50, avenue Pierre Mendès France 75201 PARIS Cedex 13 ASSEMBLEE GENERALE MIXTE

Plus en détail

LES ACTIONNAIRES INDIVIDUELS RESTENT CONFIANTS EN 2012!

LES ACTIONNAIRES INDIVIDUELS RESTENT CONFIANTS EN 2012! 7EME BAROMÈTRE ANNUEL CAPITALCOM DES ATTENTES DES ACTIONNAIRES INDIVIDUELS DU CAC 40 A L APPROCHE DES ASSEMBLEES GENERALES 2012 LES ACTIONNAIRES INDIVIDUELS RESTENT CONFIANTS EN 2012! La perception croissante

Plus en détail

RENAULT (sa) REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D ADMINISTRATION

RENAULT (sa) REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D ADMINISTRATION RENAULT (sa) REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D ADMINISTRATION Le présent règlement a pour objet de définir les règles et modalités de fonctionnement du Conseil d administration et de ses comités, ainsi

Plus en détail

1.2 Convocation des administrateurs Conformément à l article 17 des statuts, les administrateurs ont été convoqués par courrier.

1.2 Convocation des administrateurs Conformément à l article 17 des statuts, les administrateurs ont été convoqués par courrier. Société Anonyme au capital de 36 659 280 Siège social : 20, rue de l'arc de Triomphe - 75017 PARIS 378 557 474 RCS PARIS RAPPORT DU PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL ETABLI EN APPLICATION DU DERNIER ALINEA DE

Plus en détail

Rapport Financier Semestriel

Rapport Financier Semestriel Rapport Financier Semestriel EXERCICE 2013 DU 1 ER JANVIER AU 30 JUIN Date : 23/09/2013 Version : 1.0 SOMMAIRE 1. Commentaires généraux sur l activité... 3 2. Comptes semestriels consolidés... 5 2.1. Faits

Plus en détail

Le contrôle interne et plus généralement

Le contrôle interne et plus généralement Dossier : Audit Tendances du contrôle en 7 et perspectives Jean-Marc Truchi PricewaterhouseCoopers Associé Comment ont évolué les démarches des entreprises françaises en matière de contrôle, depuis la

Plus en détail

DELFINGEN INDUSTRY. Société Anonyme au capital de 3 117 283,48 Zone Industrielle 25340 Anteuil (France) 354 013 575 R.C.S.

DELFINGEN INDUSTRY. Société Anonyme au capital de 3 117 283,48 Zone Industrielle 25340 Anteuil (France) 354 013 575 R.C.S. DELFINGEN INDUSTRY Société Anonyme au capital de 3 117 283,48 Zone Industrielle 25340 Anteuil (France) 354 013 575 R.C.S. Besançon RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION SUR LES CONDITIONS DE

Plus en détail

Annexe Actualité fiscale

Annexe Actualité fiscale Annexe Actualité fiscale Sommaire Impôt société (LFR II 2012 PLF 2013) Dispositifs anti-abus concernant le régime mère-fille et autres distributions exonérées suivies de pertes ou provisions déductibles

Plus en détail

Efigest Valeurs FR0010507434. Rapport de Gestion arrêté au 31 Octobre 2007

Efigest Valeurs FR0010507434. Rapport de Gestion arrêté au 31 Octobre 2007 Efigest Valeurs FR0010507434 Rapport de Gestion arrêté au 31 Octobre 2007 Sommaire Contexte Général du Marché des Actions Gestion d Efigest Valeurs Répartitions du Portefeuille Répartitions du Portefeuille

Plus en détail

Droit d un CEE à consultation et assistance d Experts FETBB

Droit d un CEE à consultation et assistance d Experts FETBB Bordeaux Lille Lyon Marseille Metz Nantes Paris Toulouse Société d expertise comptable inscrite au Tableau de l Ordre de Paris/Ile-de-France Siège social : 20, rue Martin Bernard 75647 Paris Cedex 13 Tel

Plus en détail

de perte en capital en cours de vie et à l échéance

de perte en capital en cours de vie et à l échéance Autocall R Mars 2016 Titre de créance COMPLEXE DE DROIT français présentant un risque de perte en capital en cours de vie et à l échéance Le produit émis par Natixis Structured Issuance, véhicule d émission

Plus en détail

Réunion Ambassadeurs Résultats annuels 2014/15 & Plan stratégique Up 2020

Réunion Ambassadeurs Résultats annuels 2014/15 & Plan stratégique Up 2020 Réunion Ambassadeurs Résultats annuels 2014/15 & Plan stratégique Up 2020 A la découverte de Solucom Réunion investisseurs - 3 juin 2015 Intervenants Pascal IMBERT Président du Directoire Patrick HIRIGOYEN

Plus en détail

RESSOURCES HUMAINES TABLEAUX DE BORD CIGREF DES. Indicateurs RH de la DSI

RESSOURCES HUMAINES TABLEAUX DE BORD CIGREF DES. Indicateurs RH de la DSI 2007 TABLEAUX DE BORD CIGREF DES RESSOURCES HUMAINES «Promouvoir l'usage des systèmes d'information comme facteur de création de valeur et source d'innovation pour l'entreprise» Publications du CIGREF

Plus en détail

Opérations de croissance externe des sociétés du CAC 40

Opérations de croissance externe des sociétés du CAC 40 Opérations de croissance externe des sociétés du CAC 40 Analyse de la communication financière relative à la comptabilisation (IFRS 3R et IAS 27R) et au suivi (IAS 36) des acquisitions Sociétés analysées

Plus en détail

LA DYNAMIQUE DU GOUVERNEMENT D ENTREPRISE

LA DYNAMIQUE DU GOUVERNEMENT D ENTREPRISE Bertrand RICHARD Dominique MIELLET LA DYNAMIQUE DU GOUVERNEMENT D ENTREPRISE Préface par Michel BON, 2003 ISBN: 2-7081-2850-7 Sommaire Sommaire PRÉFACE par Michel Bon... XI INTRODUCTION...XV Chapitre 1.

Plus en détail

5 ème rapport annuel sur le code AFEP-MEDEF Exercice 2012 octobre 2013

5 ème rapport annuel sur le code AFEP-MEDEF Exercice 2012 octobre 2013 Application du code de gouvernement d entreprise des sociétés cotées (version avril 2010) 5 ème rapport annuel sur le code AFEP-MEDEF Exercice 2012 octobre 2013 P 13 1. Le mode de direction... 5 2. Le

Plus en détail