Assemblée Générale 2010 ASL du Hameau de la Grange

Transcription

1 Assemblée Générale 2010 ASL du Hameau de la Grange

2 ASL du HAMEAU DE LA GRANGE 12 février 2010 Assemblée Générale 2010

3 1. Election du président de séance, des scrutateurs et secrétaires 1.1 Election du Président 1.2 Election des Scrutateurs 1.3 Election des Secrétaires

4 2. Rapport d activités du comité directeur pour 2009

5 Bien vivre aux Hameaux de la Grange

6 3. Examen et approbation des comptes 2009 COMPARATIF DU BUDGET PREVISIONNEL 2009 (voté AG 2009) AVEC LE BUDGET REALISE 2009 Prévisions 2009 Réalisé 2009 Ecart ENTRETIENS DIVERS ( plantations diverses et réparation bordure allée) , ,37 REMPLACEMENT DE 2 BOITIERS GRIS RELAIS ANTENNE EN MAUVAIS ETAT ,00 AVANCES REMPLACEMENT LAMPADAIRES ,00 - VERIFICATIONS PERIODIQUES IMPOSEES PAR LA REGLEMENTATION SUR LE TOBOGGAN (2 visite ,78-5,22 CONTRAT D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS (avec poubelles vidées) ,20-497,80 CONTRATS D'ASSURANCES ,43-78,57 ELECTRICITE POUR ALIMENTER L'ANTENNE ,02-11,98 VERIFICATION PERIODIQUE DU BON FONCTIONNEMENT DE L'ANTENNE (CONTRAT D'ENTRETIEN) REMUNERATION CONTRACTUELLE ET VACATIONS DU SYNDIC TAXE FONCIERE SUR LES ESPACES VERTS 22 22,00 - FRAIS D'ARCHIVAGE ,00 FRAIS DE LOCATION (micro-sono pour AG) ,00-42,00 FRAIS DE REPRESENTATION (buffet AG, réunion d'accueil des nouveaux, resto Membres du Bureau) ,34 3,34 FRAIS DE TENUE DE COMPTE COURANT CCP 10 8,00-2,00 FRAIS DE RELEVE DE COMPTE - 9,00 9,00 FRAIS DE GESTION DU SYNDICAT (photocopies, fournitures de bureau, déplacements, timbres, téléphon ,16-97,84 FRAIS DE LETTRES RECOMMANDEES (relance des impayés, résiliation de contrats, convocations et proc ,76 339,76 FRAIS D'ENREGISTEMENT DES STATUTS ET CAHIER DES CHARGES CHEZ NOTAIRE ,00 500,00 FRAIS DE JUSTICE, DE NOTAIRE ET D'HUISSIER POUR IMPAYES (à imputer aux Propriétaires défaillan ,00 PROVISIONS POUR TRAVAUX HORS BUDGET (VOTES EN AG 2009) = ,00-857,00 DEPENSES , ,68

7 3. Examen et approbation des comptes 2009 Situation de Tresorerie (Bilan) Livret A , Fonds de Roulement 5 335, Chèque à encaisser -228, Fonds de Travaux 4 199, La Poste (CCP) 7 869, Solde en attente sur Travaux ,00 Sous Total (Trésorerie disponible) ,33 Sous Total ,49 Lots Débiteurs 12,09 Lots Créditeurs 1 014,67 Solde Créditeur ,26 Total ,42 Total ,42 4. Vote du Quitus au syndic non professionnel pour la gestion de l ASL en 2009

8 6. 5. Examen et approbation du budget 2010 COMPARATIF DU BUDGET PREVISIONNEL 2009 et Ecart ENTRETIENS DIVERS (karchérisation, détagage, réparations, terre, gazon, sable, plantations, ) INTERVENTIONS POUR ANTENNE TV COLLECTIVE REMPLACEMENT Cotisations 2 BOITIERS GRIS 2010 DISTRIBUTION : TV AVANCE POUR LE REMPLACEMENT DES LAMPADAIRES DANS IMPASSES EN VERIFICATIONS PERIODIQUES IMPOSEES PAR LA REGLEMENTATION (toboggan) 1 an CONTRAT D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS (avec poubelles vidées) CONTRATS -D'ASSURANCES solde Boites aux Lettres = ELECTRICITE POUR ALIMENTER L'ANTENNE REMUNERATION CONTRACTUELLE DU SYNDIC ET VACATIONS FRAIS D'ENREGISTREMENT( STATUTS ET CAHIER DES CHARGES) ACHAT Appel MATERIEL BUREAUTIQUE de charges au 1er avril : FRAIS DIVERS (huissier ) POUR IMPAYES (REMBOURSES PAR DEBITEUR) TAXE FONCIERE SUR LES ESPACES VERTS FRAIS D'ARCHIVAGE FRAIS DE LOCATION à payer (salle, micro-sono, avant vidéo) le 15 avril 2010, LES 20 ANS DU HAMEAU FRAIS DE REPRESENTATION (buffet AG, accueil nouveaux résidents, etc) ABONNEMENT CARTE BLEUE REALIS - 25 FRAIS DE GESTION au-delà, COMPTE COURANT application BANQUE POSTALE des statuts (article 10 25) FRAIS DE GESTION DU SYNDICAT (photocopies, fournitures de bureau, ) FRAIS DE LETTRES RECOMMANDEES (impayés, convocations, procès-verbal d'ag, etc ) TOTAL BUDGET Ecart sur BUDGET 2009 (cf Annexe 2 : ,32 ) => ,68 Droits mutations sur ventes frais gestion impayés + excédent 2009 (cf Annexe 3) => - 443, ,15 Intérêts Livret A (cf Annexe 3) => - 794,55 Trop perçu vendeurs 2004 (cf Annexe 3 bis & résolution n 6) => - 249,22 Remboursement de 60 % des lampadaires par la Municipalité (voir Convention) => ,00 REMPLACEMENT BOITES A LETTRES ,00 TOTAL APPEL DE CHARGES , ,37

9 Barème en cas d impayés Annexe 6 Procédures après la date d'échéance Exemple : appel à payer à partir du 1er mai jusqu'au 15 mai (échéance dernier délai le 15) En Euros RELANCE ORDINAIRE le 16 mai 10 RELANCE LETTRE RECOMMANDEE AVEC AR le 30 mai 20 DERNIER AVIS AVANT TANSMISSION DOSSIER AU JUGE BAREME PRESTATIONS PARTICULIERES SPECIALES POUR FRAIS DE RECOUVREMENT DES IMPAYES (HORS GESTION COURANTE) le 25 juin 20 CONSTITUTION DOSSIER TGI le 30 juin 200 CONSTITUTION DOSSIER HUISSIER Après la signification de l'acte par le Juge 100 PROTOCOLE D'ACCORD 100 DEMANDE TITRE DE PROPRIETE 50

10 6. Fonds créditeurs des vendeurs + 5 ans N Compte Nom Solde Vente LEBEAU 112,39 02/12/ LAUNAY-CHERUBINI 136,83 23/09/04 Solde anciens vendeurs (*) 249,22 L AG autorise l ASL à déduire du budget 2010 la somme de 249,22.

11 7. Utilisation du fonds de travaux actuel : Conserver le fonds de travaux actuel en vue d éventuels travaux d urgence 8. Participation au Fonds de travaux 2010 Faut il augmenter ou non le fonds de travaux? Actuellement environ 4 200

12 9. Contrat de syndic professionnel (annexe 5) ou non professionnel (annexe 5 bis) Option A : gestion de l ASL à un syndic professionnel Osny Immobilier Gestion contre une rémunération de (cf. annexe 5) Option B : syndic non professionnel et bénévole Les options A et B sont respectivement soumises au vote (1 choix par lot). En cas d égalité, un ou plusieurs votes seront organisés jusqu à obtention d une majorité simple.

13 10. Contrat de Syndic non professionnel L AG approuve le contrat de syndic non professionnel pour une durée d un an (cf. annexe 5 bis) Le Président de séance est mandaté pour signer le contrat de syndic

14 11. Nomination des membres du bureau du syndic non professionnel Quels sont les volontaires? 12. Utilisation du Procès Verbal Tous pouvoirs sont donnés au porteur d un original, d une copie ou extrait du P.V. des présentes délibérations pour tous dépôts, publications et formalités

15 13. Rénovation des Boites aux Lettres Choix du modèle Avernois (annexe 6)

16 13. Rénovation des Boites aux Lettres Modèle Provence cf. annexe 6

17 Boites aux lettres entretenues

18 ASPECT PROPRETE

19 La misère

20 L Uniformité

21 Nouvelles boites aux lettres

22 Lampadaires possibles

23 Lampadaire sélectionns lectionné

24 Les 20 ans du Hameau de la Grange Programme et date à définir avec le Hameau du Golf

25 AVANT DE PARTIR LE BUREAU 2009 VOUS REMERCIE DE VOTRE PRESENCE CE SOIR. BIENVENUE AU BUREAU 2010

26 Bienvenue au Pot de l ASL