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1 . amiante protégez vous, n exposez pas les autres Sur des Retrait, Intervention, Entretien, Maintenance, Matériaux Contenant Amiante Avril 2011 F.Dubernet Page 1 ATTE NTION! Respirer CONTI la poussière d'amiante est ENT dangereux pour la santé DE suivre les L'AMIA consignes de sécurité NTE

2 Le seuil réglementaire Exposition au travail VLEP = 0,1 fibre/cm3 (100 fibres / litre d air) Diamètre 3 m, Longueur > 5 m, L/D > 3 Ne sont pas comptées les fibres fines et les fibres courtes Avril 2011 F.Dubernet Page 2

3 Fibres Fines et Fibres Courtes Avis de «agence nationale de sécurité sanitaire» rendu en février 2009 Cancérogénicité des FFA confirmée ; Toxicité des FCA ne peut pas être exclue ; FCA peuvent représenter jusqu à 96% des fibres dans les échantillons ; FFA peuvent représenter jusqu à 5,6 % des fibres dans les échantillons ; FFA présentes systématiquement en milieu professionnel. Avril 2011 F.Dubernet Page 3

4 Campagne META pilotée par DGT Cadrer les conditions de prélèvement et d analyse en META en milieu professionnel Identifier les techniques à fort empoussièrement Acquérir les données sur la répartition granulométrique des fibres Établir les dispositions relatives aux règles techniques, MPC et EPI Acquérir des données sur le couple matériau / technique sur chantiers réels Environ 120 chantiers (avec plusieurs chantiers du même type) protocole élaboré avec le concours de, l INRS, la CNAMTS, LEPI (laboratoire d étude des particules inhalées) Avril 2011 F.Dubernet Page 4

5 Inhalation des fibres Une respiration: environ 0,5 litre En 1 heure : 333 litres En 1 jour : litres 0,1 f/cm3 pendant 1 heure : fibres Avril 2011 F.Dubernet Page 5

6 Matériau friable Flocages, calorifuges, tresses, bourrelets, textiles, enduit densité < 1, feutres, filtres, Des matériaux «Non friable» mais qui sont dégradés: Produit rigides dégradés enfermant de l amiante Faux plafond avec état de conservation en classement 2 ou 3 Enduit plâtreux dégradé avant travaux Amiante ciment fortement dégragé ou sinistré avant travaux Avril 2011 F.Dubernet Page 6

7 Matériau friable / Non friable Le caractère friable ou Non friable d un MCA est déterminé avant travaux sous la responsabilité du donneur d ordre sur la base des dispositions réglementaires Par certaines techniques de retrait, un Matériau «Non friable» peut libérer d importantes quantité de fibres et nécessiter des mesures élevées de protection, équivalentes au friable. Avril 2011 F.Dubernet Page 7

8 Deux groupes d activités Le retrait, l encapsulage, (fixation par revêtement, encoffrement, doublage, imprégnation) de matériaux contenant de l amiante Les activités et les interventions sur des matériaux ou appareils, susceptibles de libérer des fibres. (Opérations de maintenance, d entretien ) Avril 2011 F.Dubernet Page 8

9 types «d activités» sur des matériaux contenant de l amiante 1 Groupe dit : activités relevant de la «Sous section 3» RETRAIT, encapsulage, de matériaux contenant de l Amiante FRIABLE, RETRAIT, encapsulage, de matériaux contenant de l Amiante NON FRIABLE, Travaux présentant des risques particuliers ( À L INTÉRIEUR DES BÂTIMENTS) RETRAIT de matériaux contenant de l Amiante NON FRIABLE À L EXTÉRIEUR DES BÂTIMENTS 2 Groupe dit: activités relevant de la «Sous section 4» Activités et/ou interventions, travaux préliminaires, sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante sur des sites industriels, tertiaires ou d habitat (Friables, Non Friable, Dégradés, Contaminés, Intérieur, Extérieur ) Avril 2011 F.Dubernet Page 9

10 Le donneur d ordres Recherches exhaustives de présence d amiante sur tout type de matériaux, suivant le Diagnostic Technique Amiante + sondages destructifs, puis analyses sur d autres types de matériaux non visés, matériaux contaminés à traiter. Classement en deux catégories «Friables» ou «Non Friables» Choix de MCA concernés, Étendue et méthode du traitement. Interfaces avec d autres activités, contraintes d accès, consignations, isolement Filière d élimination des déchets Traçabilité dans le dossier d intervention ultérieur Avril 2011 F.Dubernet Page 10

11 Le donneur d ordres Recours à un maître d œuvre, à un coordonnateur SPS. Évaluation des risques en vu d établir les documents d appel d offres. Détermination des certifications requises. Possibilité de réalisation préalable de chantiers tests. Rédaction d un Plan général de coordination ou d un Plan de Prévention. Rédaction de modes opératoires pour les travaux préliminaires qu il envisage. Avril 2011 F.Dubernet Page 11

12 L entreprise Formation et information des salariés L évaluation des risques, l organisation du travail Plan de retrait, PPSPS, Plan de prévention Mode opératoire, PPSPS, Plan de prévention Protection collective avec réduction des concentration de poussières Protection individuelle et décontamination Protection de l environnement, (autres, activités) Nettoyage fin après travaux Mesures et analyses Traçabilité des expositions des salariés Conditionnement et élimination des déchets Avril 2011 F.Dubernet Page 12

13 3 catégories de personnel salariés et les travailleurs indépendants Encadrement technique Encadrement de chantier Opérateur Le travailleur indépendant Avril 2011 F.Dubernet Page 13

14 Encadrement technique Définition «règlementaire» l employeur et tout travailleur possédant, au sein de l entreprise, une responsabilité au niveau des prises de décisions technico-commerciales, des études, de l établissement des documents techniques ou contractuels, de la définition, de l organisation et de la mise en œuvre des spécifications et des moyens techniques. Avril 2011 F.Dubernet Page 14

15 Encadrement de chantier Définition «règlementaire» Travailleur ayant, au sein de l entreprise, les compétences nécessaires pour diriger et coordonner l exécution des travaux, mettre en œuvre le plan de retrait ou de confinement, ou le mode opératoire. Avril 2011 F.Dubernet Page 15

16 Opérateur Définition «règlementaire» Tout travailleur chargé d exécuter des travaux et/ou d installer, de faire fonctionner et d entretenir les matériels qui lui sont confiés, dans le respect des procédures, du plan de retrait ou de confinement, ou du mode opératoire. Avril 2011 F.Dubernet Page 16

17 Pour toutes les activités - Retrait de matériaux contenant de l Amiante: Friable, - Non Friable à l Intérieur des bâtiments - Non Friable à l Extérieur des bâtiments - Activités et/ou interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante Avant toute intervention sur matériaux amiantés ou toute activité susceptible d émettre des fibres d amiante : Bâtiments, structures, appareils et installations, navires - Aptitude médicale du travailleur au poste de travail - Formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l amiante, spécifique à leur activité Avril 2011 F.Dubernet Page 17

18 Pour toutes les activités Plusieurs les types de formations Toutes ces formations sont obligatoires - Retrait de matériaux contenant de l Amiante: Friable, - Non Friable à l Intérieur des bâtiments - Non Friable à l Extérieur des bâtiments - Activités et/ou interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante Cas général: - Formation préalable - Formation de premier recyclage - Formation de recyclage Cas particuliers des personnes déjà formées - Formation de mise à niveau de 5 jours - La mise à niveau Formation de recyclage Avril 2011 F.Dubernet Page 18

19 Pour toutes les activités Déroulement de la formation - Retrait de matériaux contenant de l Amiante: Friable, - Non Friable à l Intérieur des bâtiments - Non Friable à l Extérieur des bâtiments - Activités et/ou interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante - Adaptée de manière constante à l évolution des connaissances et des techniques - Adaptée à la nature des activités, au niveau de responsabilité, de qualification et d expérience professionnelle des travailleurs (Encadrement technique, Encadrement de chantier, Opérateur) - Enseignements théorique et pratique sous forme de chantier fictif. - Adaptée à la langue parlée ou lue par les travailleurs La formation fait l objet d une évaluation Une attestation de compétence est délivrée Avril 2011 F.Dubernet Page 19

20 Pour toutes les activités: Le contenu Le contenu de la formation est défini dans les annexes 1et 2 de l arrêté. Annexe 1 : prescriptions minimales de formation - Retrait de matériaux contenant de l Amiante: Friable, - Non Friable à l Intérieur des bâtiments - Non Friable à l Extérieur des bâtiments - Activités et/ou interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante Annexe 2 : fonction de l activité exercée Pour le personnel d encadrement: Implication accrue de la direction, code de la santé publique, vue globale sur les moyens à mettre en œuvre, élaboration des documents. Pour l encadrement de chantier: Compréhension des procédures définies, capacité à les faire appliquer et gérer les écarts ou situations anormales. Pour les opérateurs : Connaissance des risques, suivi médical et fiche d exposition, rigueur sur l application des procédures et alerte devant une situation dangereuse. Avril 2011 F.Dubernet Page 20

21 Pour toutes les activités: Précision sur l évaluation Les modalités d évaluations des compétences sont définies dans l annexe 4: - Retrait de matériaux contenant de l Amiante: Friable, - Non Friable à l Intérieur des bâtiments - Non Friable à l Extérieur des bâtiments - Activités et/ou interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante Ces évaluations sont individuelles, elles portent sur: - Une partie théorique QCM - Une partie pratique avec mise en situation du stagiaire Ces évaluations sont fonction : de la catégorie du personnel du type de formation. Elles sont adaptées en durée et tiennent compte de l activité (retrait ou intervention) Avril 2011 F.Dubernet Page 21

22 Pour toutes les activités Précision sur l attestation de compétence - Retrait de matériaux contenant de l Amiante: Friable, L attestation de compétence est délivrée au travailleur, l employeur dispose d une copie. - Non Friable à l Intérieur des bâtiments - Non Friable à l Extérieur des bâtiments - Activités et/ou interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante Le programme de formation est annexé à l attestation de compétence. Avril 2011 F.Dubernet Page 22

23 Activités de retrait «Sous section 3» Avril 2011 F.Dubernet Page 23

24 Activités de retrait «Sous section 3» Les formations sont dispensées par un organisme de formation certifié pour: - Retrait de matériaux contenant de l Amiante: Friable, - Non Friable à l Intérieur des bâtiments - Non Friable à l Extérieur des bâtiments Encadrement technique Encadrement de chantier Opérateur Avril 2011 F.Dubernet Page 24

25 Activités de retrait «Sous section 3» L organisme de formation est certifié par un organisme certificateur. - Retrait de matériaux contenant de l Amiante: Friable, - Non Friable à l Intérieur des bâtiments - Non Friable à l Extérieur des bâtiments L organisme certificateur est accrédité par le COFRAC. Les formateurs de ces organismes certifiés sont eux mêmes formés et validés: - pré-requis nécessaires, - formation et évaluation par INRS et l OPPBTP. Avril 2011 F.Dubernet Page 25

26 Activités de retrait «Sous section 3» - Retrait de matériaux contenant de l Amiante: Friable, - Non Friable à l Intérieur des bâtiments - Non Friable à l Extérieur des bâtiments Un fichier à disposition de la DGT, l INRS, l OPPBTP, les organismes de certification: - le suivi des formateurs aptes à délivrer les formations relevant de la sous-section 3 ; - l actualisation de la liste des organismes de formation certifiés ; - la traçabilité des attestations de compétence délivrées par les organismes de formation certifiés. Avril 2011 F.Dubernet Page 26

27 Activités de retrait Durée de formation «Sous section 3» Durée minimale de formation préalable Durée minimale de première formation de recyclage (à réaliser au plus tard 6 mois après la formation préalable) Durée minimale de formation de recyclage (à réaliser au plus tard 2 ans après la formation de recyclage précédente) Personnel d 10 j 2 j 2 j encadrement technique Personnel d encadrement de chantier 10 j 2 j 2 j Personnel opérateurs de chantier 5 j 2 j 2 j Avril 2011 F.Dubernet Page 27

28 Activités de retrait «Sous section 3» Situation du personnel déjà formé Pour le personnel d encadrement technique: - Retrait de matériaux contenant de l Amiante: Friable, - Non Friable à l Intérieur des bâtiments - Non Friable à l Extérieur des bâtiments formation de mise à niveau de 5 jours a minima afin d atteindre les exigences fixées par l arrêté. Pour le personnel responsable de chantier et personnel opérateur de chantier : l employeur procède à la mise à niveau des connaissances afin d atteindre les exigences fixées dans les annexes, le cas échéant l employeur complète leur niveau de formation par une formation de recyclage, ( 2 jours) Ces formations sont dispensées par des organismes de formation certifiés puis ils délivrent l attestation de compétence. Avril 2011 F.Dubernet Page 28

29 Activités et/ou interventions susceptibles de libérer des fibres «sous-section 4» Avril 2011 F.Dubernet Page 29

30 Activités et/ou interventions susceptibles de libérer des fibres «sous-section 4» - Activités et/ou interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante Les formations sont organisées en interne par l employeur ou peuvent être dispensées par un organisme de formation Le formateur en interne doit pouvoir attester de sa compétence puis délivre l attestation de compétence au stagiaire Les personnes concernées sont : Le personnel d encadrement technique Le personnel d encadrement de chantier Les Opérateurs Avril 2011 F.Dubernet Page 30

31 Activités et/ou interventions susceptibles de libérer des fibres, Durée de formation «sous-section 4» Durée minimale de formation préalable Durée minimale de première formation de recyclage (à réaliser au plus tard 6 mois après la formation préalable) Durée minimale de formation de recyclage (à réaliser au plus tard 2 ans après la formation de recyclage précédente) Personnel d 5 j 1 j 1 j encadrement technique Personnel d 5 j 1 j 1 j encadrement de chantier Personnel opérateurs de chantier 2 j 1 j 1 j Avril 2011 F.Dubernet Page 31

32 Activités de retrait «Sous section 4» Situation du personnel déjà formé Pour le personnel d encadrement technique: - Activités et/ou interventions sur des matériaux ou appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante Formation de mise à niveau de 5 jours a minima afin d atteindre les exigences fixées par les annexes 1 et 2. Pour le personnel responsable de chantier et personnel opérateur de chantier : L employeur procède à la mise à niveau des connaissances afin d atteindre les exigences fixées aux annexes, le cas échéant l employeur complète leur niveau de formation par une formation de recyclage ( 1 jour) Avril 2011 F.Dubernet Page 32

33 ANALYSE DU RISQUE Retrait, ou intervention À l intérieur de bâtiments ou à l extérieur de bâtiments Niveau d empoussièrement attendu Avril 2011 F.Dubernet Page 34

34 ANALYSE DU RISQUE Niveaux d empoussièrement attendu avec réduction à la source d émission de l empoussièrement: Type de matériaux associé à une technique de retrait 3 Empoussièrement supérieur à dix fois la valeur limite d exposition Professionnelle Ou Empoussièrement de niveau 2 avec risque d exposition accidentelle élevé RISQUE CROISSANT 2 1 Empoussièrement inférieur à dix fois la valeur limite d exposition professionnelle Ou Empoussièrement de niveau 1 avec risque d exposition accidentelle plus élevé Empoussièrement inférieur à la valeur limite d exposition professionnelle Avril 2011 F.Dubernet Page 35

35 ANALYSE DU RISQUE Quelques exemples de retrait => Plan de retrait 3 Retrait de MCA tel que flocage et calorifuge (Friable) Retrait de dalles si présence d amiante dans le ragréage et la chape maigre, Retrait de mortier-colle sous carrelage, Techniques générant un fort empoussièrement sans possibilité de réduction RISQUE CROISSANT 2 1 Retrait de colles bitumineuses en l absence d amiante dans le ragréage et la chape maigre Déconstruction de plaques d amiante-ciment par le dessous ou le dessus Retrait de tresses et d éléments tissés, Retrait de plaques protectrices de radiateur en amiante-ciment Retrait de dalles vinyle-amiante, à l humide ou par chauffage, en l absence d amiante dans le ragréage et la chape maigre Retrait d enrobés routiers, de canalisations enterrées, de mastics vitriers, de certains joints, de faux plafonds en amiante-ciment posés, Avril 2011 F.Dubernet Page 36

36 ANALYSE DU RISQUE Quelques exemples d intervention => Mode opératoire 3 Travaux d usinage avec des outils rotatifs à vitesse élevée Percement dans un matériau recouvert d un flocage RISQUE CROISSANT 2 1 Travaux lourds induisant des chocs et des vibrations dans un local à proximité d un flocage Manipulation de tresses et d éléments tissés Travaux sur du carton d amiante, découpe de tuyaux avec des outils manuels Dépose de joints de tuyauterie en «Klingérite» Dérivetage de garniture friction Enlèvement de quelques dalles vinyle-amiante, à l humide ou par chauffage Piquage sur canalisations enterrées, Dépose et pose de quelques plaques de plafonds en amiante-ciment posés, Mise en place d un lanterneau sur une toiture en amiante ciment Avril 2011 F.Dubernet Page 37

37 Les mesures de prévention La protection individuelle pour le salarié - Masques -Vêtements Avril 2011 F.Dubernet Page 38

38 L empoussièrement Efficacité des protections respiratoires Exposition au travail 2 seuils sont à considérer: Seuil technique à 30% de VLEP Seuil d alerte à 60% de VLEP Avril 2011 F.Dubernet Page 39

39 La protection respiratoire Facteur de protection ½ masques FFP3 ou P3, Masque P3 Facteur de protection : 10 à 30 Soit un empoussièrement maximum de la zone de travail à 0,3 à 0,9 f/cm 3 Masque à ventilation assistée Facteur de protection : 60 Soit un empoussièrement maximum de la zone de travail à 1,8 f/cm 3 Adduction d air Facteur de protection : 250 Soit un empoussièrement maximum de la zone de travail à 7,5 f/cm 3 Avril 2011 F.Dubernet Page 40

40 La protection respiratoire Les appareils isolants Adduction d air, avec un air de qualité respirable. Les appareils filtrants - le masque complet doté d un système à ventilation assistée TM3 P - le casque, heaume ou cagoule utilisé avec un système à ventilation assistée TH3 P - les demi-masques à ventilation assistée TM2 P - le masque complet P3 - le demi-masque équipé de filtres à particules P3 - le demi-masque filtrant (ou pièce faciale filtrante) FFP3 Avril 2011 F.Dubernet Page 41

41 La protection respiratoire FFP3 Demi masque Masque complet Avril 2011 F.Dubernet Page 42

42 La protection respiratoire Masque TH3P Masque TM3P Masque Adduction d air Avril 2011 F.Dubernet Page 43

43 MÉTHODE D INTERVENTION habillage Avril 2011 F.Dubernet Page 44

44 La protection collective Protection collective pour l environnement et des méthodes adaptées Avril 2011 F.Dubernet Page 45

45 La protection collective Confinement de la zone Mise en dépression Captation des poussières Limitation des poussières Avril 2011 F.Dubernet Page 46

46 PROTECTION DE L ENVIRONNEMENT 3 Confinement complet Centrale d aspiration à filtre absolu avec dépression + RISQUE CROISSANT 2 1 Isolement complet de la zone + extraction Isolement limité de la zone Humidification + Abattage et/ou captage des poussières avec aspiration et filtrethe Protection des sols Balisage de la zone Avril 2011 F.Dubernet Page 47

47 MÉTHODE D INTERVENTION balisage de la zone de travail Avril 2011 F.Dubernet Page 48

48 MÉTHODE D INTERVENTION isolation de la zone de travail, confinement Avril 2011 F.Dubernet Page 49

49 MÉTHODE D INTERVENTION mise en œuvre Avril 2011 F.Dubernet Page 50

50 MÉTHODE D INTERVENTION fin d intervention Avril 2011 F.Dubernet Page 51

51 Décontamination du personnel fin d intervention Avril 2011 F.Dubernet Page 52

52 Décontamination du personnel fin d intervention Avril 2011 F.Dubernet Page 53

53 GESTION DES DECHETS ATTENTION! CONTIENT DE L'AMIANTE Respirer la poussière d'amiante est dangereux pour la santé suivre les consignes de sécurité filtres, masques, vêtements, tous produits pulvérulents, polyanes... Double ensachage étanche, étiquetage réglementaire matériaux durs ATTENTION! CONTIENT DE L'AMIANTE Respirer la poussièr e d'amiante est dangereu x pour la santé suivre les consigne s de sécurité Centre Centre de de stockage Centre Centre de de stockage de de de de déchets ultimes déchets ultimes CLASSE 1 STANDARD CLASSE 2 ou ou 3 Avril 2011 F.Dubernet Page 54

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