La connaissance des coûts en Rhône-Alpes

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1 La connaissance des coûts en Rhône-Alpes Depuis 2005, l ADEME conduit au niveau une démarche pour donner aux collectivités des outils et des méthodes visant à améliorer la connaissance et la maîtrise des coûts. Il s agit notamment de la matrice des coûts et de la méthode ComptaCoût. La matrice est un cadre homogène et standard de présentation des coûts de gestion du service public d élimination des déchets. Ce cadre est construit en colonnes selon une logique flux de déchets (ordures ménagères, recyclables secs, déchets des déchèteries ) et en lignes selon les étapes techniques de gestion (prévention, collecte, transport, traitement). ComptaCoût est une méthode, basée sur les principes de la comptabilité analytique, qui facilite et permet de pérenniser le renseignement de la matrice. La connaissance des coûts et leur analyse comparée sont des éléments essentiels pour les collectivités pour suivre et maîtriser l évolution des coûts de la gestion des déchets. Elle permet en effet : d éclairer la prise de décision grâce à l expression détaillée des coûts par flux et par étape technique ; de pouvoir positionner ses résultats par rapport à d autres collectivités et identifier ainsi des pistes de maîtrise des coûts ; d établir une tarification (redevance incitative, redevance spéciale, facturations dans le cadre de prestations ) ; de communiquer en toute transparence auprès des élus et des usagers. Le cadre standard de la matrice des coûts Depuis 2006, en région Rhône-Alpes, de nombreuses collectivités ont mis en place la méthode ComptaCoût : Depuis 2006, 86 collectivités ont été formées ; 40 matrices 2009 sont validées dans la base de données SINDRA, représentant habitants, soit près de 20 % de la population Rhône-Alpine ; 5 matrices complémentaires sont en cours de validation, portant la population concernée à plus de 25%.

2 Le coût de la gestion des déchets tous flux confondus en région Rhône-Alpes En région Rhône-Alpes, pour le panel de collectivités ayant renseigné leur matrice (40 collectivités, habitants), le coût moyen de la gestion des déchets (pour l ensemble des flux) est de 72.6 /hab. (coût aidé en HT 1 ) en Il est inférieur de 20 % à la moyenne e qui est de 91 HT/habitant (source = référentiel ADEME des coûts de gestion du service public d élimination des déchets en 2007/ ). Figure 1 : Coût en /habitant de la gestion des déchets au niveau en fonction des quantités collectées en kg/habitant (coût aidé HT) (Matrices collectivités 8.3 Millions d hab.) Sources = Module d exploitation de la base de données SINOE Données présentes dans la base en février 2011 L ADEME a élaboré une typologie des EPCI à compétence collecte, construite à partir des caractéristiques principales de l occupation de l espace et de l habitat pour mettre en évidence les liens existants entre le type d habitat et les indicateurs déchets : performances et coûts. Cinq types principaux ont ainsi été définis en fonction de la densité de logements, du taux d habitat collectif, du nombre de lits par habitant, du nombre de commerces : EPCI urbains denses ; EPCI urbains ; EPCI mixtes ; EPCI ruraux ; EPCI touristiques et commerciaux. Dans SINDRA, chaque collectivité est ainsi rattachée à l un de ces types, à partir des données statistiques disponibles. Le tableau ci-après présente la répartition du coût aidé de la gestion des déchets tous flux en fonction du type d habitat, en région Rhône-Alpes (matrices 2009) et au niveau (référentiel 2007/2008). 1 Coût aidé HT = Total des charges HT total des produits 2 Document disponible à l adresse suivante : pdf

3 Collectivités Rhône- Alpes 2007/2008** Ecart Rural % Mixte % Urbain % Touristique 94 et 136* 121 Tableau 1 : Coût aidé en HT/habitant tous flux en fonction du type d habitat * 2 collectivités seulement ** Source : ADEME des coûts de gestion du service public d élimination des déchets en 2007/2008 En région Rhône-Alpes, le coût moyen de la gestion des déchets (pour l ensemble des flux) est de 72.6 /hab. (coût aidé en HT) en Il est inférieur de 20 % à la moyenne e. Ce sont les collectivités à type d habitat mixte qui s écartent le plus des données es. /TONNE En Rhône-Alpes, le coût moyen à la tonne, tous flux confondus, est de 140 /tonne (coût aidé HT), pour une moyenne e à 161 HT/tonne. Le coût de la gestion des Ordures ménagères Résiduelles (OMR) Le coût moyen de la gestion des OMR au niveau est de 50 /habitant ; en région Rhône-Alpes, il est de 45 /hab. (coût aidé en HT) en 2009, soit 10 % inférieur.

4 Figure 2 : Coût en /habitant de la gestion des OMR en fonction du ratio de collecte en kg/habitant (coût aidé HT) On note une très forte corrélation entre le coût en /habitant et le ratio de collecte : 1 kg d OMR supplémentaire coût 0.18 de plus par habitant. /TONNE En /tonne, le coût moyen est de 186 /tonne (coût aidé en HT) ; la moyenne e est de 175 /tonne (coût aidé en HT), soit légèrement inférieure. Les collectivités concernées par cette analyse des coûts en région Rhône-Alpes ont un ratio de collecte de 243 kg/habitant alors que le ratio moyen de collecte des collectivités constituant le référentiel est de 260 kg/habitant. Le coût à la tonne de gestion des OMR en région Rhône-Alpes est légèrement supérieur à la moyenne e, mais les quantités collectées sont inférieures et au final le coût en /habitant est inférieur de 10 % aux valeurs es. Coût de collecte Coût de traitement Incinération Coût de traitement Stockage Collectivités Rhône-Alpes 86 /t (75 à 117)* 110 /t (89 à 142)** 2 valeurs*** : 66 et 88 /t (67 à 105)* (77 à 121)* Tableau 2 : Coût en HT/tonne de collecte et de traitement des OMR * 80 % des résultats ** Valeurs mini et maxi *** 2 groupes de collectivités autour de 2 syndicats de traitement Le coût de collecte des OMR est dans la fourchette de la moyenne e ; Le coût de traitement est globalement supérieur aux valeurs es : + 17 % pour l incinération et de + 3 à + 38 % pour le stockage.

5 Le coût de la gestion des Recyclables secs hors verre Le coût moyen de la gestion des emballages et JRM est de 12 /hab. (coût aidé en HT) au niveau ; en région Rhône-Alpes, il est en moyenne de 5.2 /hab. en 2009, soit 57 % inférieur. Tous milieux Collectivités Rhône- Alpes 2007/2008** Ecart % Rural % Mixte % Urbain % Touristique % Tableau 3 : Coût aidé en HT/habitant des emballages et JRM en fonction du type d habitat Globalement, sur tous les types d habitat (hormis les zones touristiques), le coût aidé en HT/habitant est inférieur à la moyenne e. Figure 3 : Coût aidé en HT/hab. des emballages et JRM en fonction du mode de collecte Le coût médian en /hab. est supérieur de 3 /habitant pour les collectes en porte à porte par rapport aux collectes en apport volontaire. La dispersion des coûts est supérieure pour les collectes en porte à porte.

6 /TONNE Le coût moyen de collecte des emballages et JRM est de 125 HT/tonne en région Rhône- Alpes, inférieur au coût médian au niveau (151 HT/tonne, 50 % des valeurs se situant entre 103 et 188 HT/tonne). Le coût de la gestion du verre ET /TONNE Collectivités Rhône-Alpes Coût aidé en HT/habitant 1.2 HT/hab. (0.2 à 1.7) Coût de collecte en HT/tonne 52 /t (29 à 69)* (0.4 à 2.7)* (31 à 105)* Tableau 4 : Coût aidé en /habitant et coût de collecte en /tonne du verre * 80 % des résultats Le coût de la gestion du verre en Rhône-Alpes est proche des valeurs es. Le coût des déchèteries Figure 4 : Coût en /habitant de la gestion des déchèteries au niveau en fonction des quantités collectées en kg/habitant (coût aidé HT) (Matrices collectivités 8.4 Millions d hab.) Sources = Module d exploitation de la base de données SINOE Données présentes dans la base en février 2011

7 Figure 5 : Coût en /habitant de la gestion des déchèteries des collectivités en Rhône- Alpes en fonction des quantités collectées en kg/habitant (coût aidé HT) Le coût de la gestion des déchèteries est très corrélé aux quantités collectées : Pour des quantités collectées < 200 kg/hab., le coût varie entre 13,9 et 22,0 /hab. Pour des quantités collectées > 200 kg/hab. il varie entre 17,4 et 32,2 /hab. Le coût moyen de la gestion des déchèteries en région Rhône-Alpes est de 19.4 /habitant (coût aidé HT), pour une moyenne e à 16 /habitant ; Pour les collectivités ayant renseigné leur matrice en région Rhône-Alpes, les quantités collectées en déchèterie sont de 185 kg/habitant. /TONNE En Rhône-Alpes, le coût moyen est de 105 /tonne (coût aidé en HT), pour une moyenne e à 114 HT/tonne. OÙ TROUVER LES DONNÉES DANS SINDRA? Espace Grand public : Rubrique : Les chiffres clés en Rhône-Alpes/Général pour avoir ce bilan régional. Espace réservé aux collectivités : Rubrique : Coûts pour accéder au module d exploitation des coûts de SINOE. Cet accès est réservé aux collectivités qui remplissent la matrice ComptCoût. Rubrique : Synthèses/Synthèses d ordre général pour avoir ce bilan régional. Edition mai 2011