bèìáééãéåíë=çé=ä~=êçìíé= == nì~äáñáå~íáçå=éí=ê ÖäÉãÉåí~íáçå= bñé êáéååé=éí=áååçî~íáçåë=çéë=öéëíáçåå~áêéë=

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "bèìáééãéåíë=çé=ä~=êçìíé= == nì~äáñáå~íáçå=éí=ê ÖäÉãÉåí~íáçå= bñé êáéååé=éí=áååçî~íáçåë=çéë=öéëíáçåå~áêéë="

Transcription

1 bèìáééãéåíëçéä~êçìíé nì~äáñáå~íáçåéíê ÖäÉãÉåí~íáçå bñé êáéååééíáååçî~íáçåëçéëöéëíáçåå~áêéë Journée d'information 26 janvier Nantes En collaboration avec : - le Centre d'etudes Techniques de l'equipement de l'ouest - l'association pour la Certification et la QUalification des Equipements de la Route - le Syndicat des Equipements de la Route - le Centre National de la Fonction Publique Territoriale, délégations Bretagne et Pays de la Loire - le Centre Interrégional de Formation Professionnelle de Nantes

2 Le contexte normatif et réglementaire du domaine des équipements de la route est en constante évolution du fait de la mise en œuvre du marquage CE et des exigences minimales de qualité et de performance imposées par la Réglementation Nationale des Equipements de la Route (RNER). De nouvelles normes européennes apparaissent et de plus en plus d'équipements sont désormais soumis au marquage CE. Les produits non soumis au marquage CE, s'il existe un enjeu en terme de sécurité, font l'objet en France de procédures de qualification : homologation, certification, déclaration de conformité. Dans certains cas, la RNER peut imposer des performances supérieures aux valeurs minimales nécessaires au marquage. Les maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre et gestionnaires de réseaux routiers doivent prendre en compte ces évolutions et ces contraintes. Le Sétra, en collaboration avec l'association pour la Certification et la QUalification des Equipements de la Route (ASCQUER) et les Centres d'etudes Techniques de l'equipement (CETE), et avec la participation du Syndicat des Equipements de la Route (SER), organise à leur intention cette année, des séances d'information régionales, consacrées aux contraintes réglementaires liées à la qualification des équipements de la route. Destinée aux acteurs des régions Bretagne et Pays de la Loire, cette séance se déroulera, avec l'appui du CETE de l'ouest, à Bouguenais dans la région nantaise, dans la matinée du mardi 26 janvier La CoTITA Ouest complètera cette journée en organisant l'après-midi, un retour d'expérience sur les innovations des gestionnaires en matière d'équipements.

3 mêçöê~ããé j~íáå nì~äáñáå~íáçåéíê ÖäÉãÉåí~íáçå p íê~ó ^p`nrboó pbo 9h30 Accueil des participants 10h00 Introduction, par Jean-François GAUCHE, Directeur du CETE de l'ouest 10h10 Les spécifications dans les marchés publics Le contexte des marchés et les normes La directive "Marchés" La normalisation La référence aux normes dans les marchés Pierre-Baptiste DELPUECH (Sétra) 10h30 Le marquage CE La directive "Produits de Construction" Le marquage CE des équipements de la route Christine MARCAILLOU (Sétra) 10h50 La réglementation française Le cadre réglementaire Les procédures françaises La réglementation nationale des équipements de la route Françoise DESJARDIN et Christine MARCAILLOU (Sétra) 11h15 Pause 11h30 L ASQUER Son rôle Son fonctionnement La délivrance de la certification «NF Equipements de la route» et du marquage CE Gérard DECHAUMET (ASCQUER) 12h05 Les équipements au cas par cas Procédure, échéances, particularités Françoise DESJARDIN, Christine MARCAILLOU, Michel GRAFF (Sétra) 12h35 L assistance du CETE au niveau local (CETE de l'ouest) 13h00 Synthèse et clôture de la séance 13h15 Déjeuner ^éê ëjãáçá bñé êáéååééíáååçî~íáçåë `çqfq^ 14h30 la VNTP : expérimentation du Conseil Général d'ille et Vilaine Caractéristiques du produit de marquage routier Protocole d'expérimentation Joël SIRY (Conseil Général d'ille-et-vilaine) 15h00 Expérimentation d'un capteur de trafic, de détection automatique d'incidents, de détection de contre-sens Principe de détection Restitution des mesures de trafic Expérimentation des détections de véhicules en contre-sens Bilan d'étape Pascal FOURNIER et Régis LE BERRE (Conseil général des Côtes d'armor) 15h30 Acquisition et analyse de scènes routières par les outils de relevé et d'exploitation IRCAN-IREVE Constitution d'une banque de données sur les équipements de la route Présentation de l'outil de recueil de données IRCAN (Imagerie Routière par Caméra Numérique) Présentation de l'outil d'exploitation, le logiciel IREVE (Imagerie Routière Etalonnages, Visualisations, Exploitations) Jean-Christophe DARGENTON (Centre d'etudes et de Conception de Prototypes d'angers) 15h50 Synthèse et clôture de la séance, par Luc BODY, DGA au Conseil Général de Loire-Atlantique Coprésident de la CoTITA Ouest

4 iáéìçéä~ã~åáñéëí~íáçå LCPC Centre de Nantes Amphithéâtre du Bâtiment Viarme Route de Bouaye BP Bouguenais Téléphone : Accès Par transports en commun : de la gare Nord de Nantes Prendre la ligne 1 de Tramway (direction "François Mitterrand"), puis descendre à l'arrêt "Commerce" Prendre la ligne 2 de Tramway à l'arrêt "Commerce" (direction "Neustrie") jusqu'au terminus Prendre le bus 88 (direction "Bouaye") Descendre à l'arrêt "La Forêt" Marche de 1/4 d'heure pour arriver à l'entrée du LCPC Par le périphérique prendre la Porte de Bouguenais suivre la direction de Pornic-Noirmoutier sur environ 2 km prendre la sortie Bouaye (RD 751) Voir plan jçç~äáí ëçdáåëåêáéíáçå Inscription en ligne avant le 22 janvier 2010 : Cliquez ici Si vous déjeunez sur place, prévoyez de régler votre repas à la caisse du restaurant d'entreprise Renseignements Jérôme HERVE CETE de l'ouest Tél : iép íê~~éé~êíáéåí ~ìo ëé~ìpåáéåíáñáèìé ÉíqÉÅÜåáèìÉ Çìjbbaa^q Sétra 46, avenue Aristide Briand BP Bagneux cedex Tél : 33 (0) Fax : 33 (0)

5

Journées d'approfondissement technique L'Eurocode 2

Journées d'approfondissement technique L'Eurocode 2 Journées d'approfondissement technique L'Eurocode 2 Journées d'approfondissement technique les 21 et 22 juin 2011 BRON organisées par le CETE de Lyon sous l'égide de la CoTITA Centre Est Les Eurocodes

Plus en détail

Cartes de bruit stratégiques

Cartes de bruit stratégiques Département d'ille-et-vilaine (hors territoire de Rennes Métropole) Cartes de bruit stratégiques Grandes infrastructures de transports Voies routières Résumé non technique Approuvé par arrêté préfectoral

Plus en détail

CoTITA Ouest Club Investissement. Réunion du 9 juin 2009. Relevé de conclusions

CoTITA Ouest Club Investissement. Réunion du 9 juin 2009. Relevé de conclusions CoTITA Ouest Club Investissement Réunion du 9 juin 2009 Relevé de conclusions I - Ordre du jour * 9h45 : accueil * 10h00-11h00 : Coût des projets routier et dialogue de gestion Présentation de la démarche

Plus en détail

Intitulé du poste : Directeur de projets Systèmes d information Trafic et exploitation N VISIO M poste : 1 140 000 082

Intitulé du poste : Directeur de projets Systèmes d information Trafic et exploitation N VISIO M poste : 1 140 000 082 Direction technique Infrastructures de transport et matériaux FICHE DE POSTE Intitulé du poste : Directeur de projets Systèmes d information Trafic et exploitation N VISIO M poste : 1 140 000 082 Voie

Plus en détail

AVIS DE RECRUTEMENT PAR CONCOURS EXTERNE. d un(e) «opérateur montage et maintenance à dominante mécanique» au titre de l année 2015

AVIS DE RECRUTEMENT PAR CONCOURS EXTERNE. d un(e) «opérateur montage et maintenance à dominante mécanique» au titre de l année 2015 AVIS DE RECRUTEMENT PAR CONCOURS EXTERNE d un(e) «opérateur montage et maintenance à dominante mécanique» Expert technique des services techniques (ETST) du ministère de l Ecologie, du développement durable

Plus en détail

Réf. Code de l environnement, notamment ses articles L.592-21 et L.592-22 Code de la Santé publique, notamment ses articles L.1333-17 et R.

Réf. Code de l environnement, notamment ses articles L.592-21 et L.592-22 Code de la Santé publique, notamment ses articles L.1333-17 et R. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE NANTES Nantes, le N/Réf. : CODEP-NAN-2014-058629 Centre d'oncologie St-Yves 11 rue du Docteur Joseph Audic BP n 39 56001 VANNES Cedex Objet Inspection de la radioprotection

Plus en détail

STATUTS DU SYNDICAT MIXTE D'ETUDES DE L'AEROPORT

STATUTS DU SYNDICAT MIXTE D'ETUDES DE L'AEROPORT STATUTS DU SYNDICAT MIXTE D'ETUDES DE L'AEROPORT DE NOTRE-DAME DES LANDES PROJET DIT N 2 Article 1 - Composition du Syndicat En considération de l'intérêt majeur pour le Grand Ouest du projet de l'aéroport

Plus en détail

LES FORUMS Sur le risque professionnel

LES FORUMS Sur le risque professionnel LES FORUMS Sur le risque professionnel Organisés par la Mutuelle nationale des fonctionnaires des collectivités territoriales (MNFCT) «DIALOGUE SOCIAL ET SANTE AU TRAVAIL» Vendredi 30 octobre 2015 PARIS

Plus en détail

La Certification un outil au service des SDIS

La Certification un outil au service des SDIS La Certification un outil au service des SDIS 02 février 2012 Sommaire Présentation d AFNOR Qu est-ce que la certification Focus sur la certification de service Processus de développement Processus de

Plus en détail

Concilier Isolation Thermique, Confort Acoustique et Qualité de l Air Intérieur : les Nouveautés Techniques et Réglementaires

Concilier Isolation Thermique, Confort Acoustique et Qualité de l Air Intérieur : les Nouveautés Techniques et Réglementaires Concilier Isolation Thermique, Confort Acoustique et Qualité de l Air Intérieur : les Nouveautés Techniques et Réglementaires L attestation de Prise en Compte de la Réglementation Acoustique : Décryptage

Plus en détail

Conditions d intervention sur l amiante pour les professionnels du bâtiment

Conditions d intervention sur l amiante pour les professionnels du bâtiment SERVICE ENVIRONNEMENT - NOTE DE VEILLE REGLEMENTAIRE N 3 2009 Conditions d intervention sur l amiante pour les professionnels du bâtiment Rédacteur : A.CHEVILLARD Date : 08/12/2009 PREAMBULE : Cette note

Plus en détail

Chargé (e) de mission Qualité, études, organisation et audit. Voie d accès Durée d occupation min-max Évolution possible 3 ans 6 ans AUDIT

Chargé (e) de mission Qualité, études, organisation et audit. Voie d accès Durée d occupation min-max Évolution possible 3 ans 6 ans AUDIT FICHE DE POSTE Intitulé du poste : Chargé (e) de mission Qualité, études, organisation et audit Voie d accès Durée d occupation min-max Évolution possible 3 ans 6 ans AUDIT Cotation du poste A+ Catégorie

Plus en détail

MARCHE A SUIVRE POUR BENEFICIER D UNE AIDE DE L AGENCE

MARCHE A SUIVRE POUR BENEFICIER D UNE AIDE DE L AGENCE COMMUNIQUER, INFORMER, EDUQUER POUR LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES Ce que vous ferez : MARCHE A SUIVRE POUR BENEFICIER D UNE AIDE DE L AGENCE Vous devez déposer auprès de l agence de l eau un dossier

Plus en détail

DES CONCOURS EXTERNE, INTERNE ET TROISIEME CONCOURS D'ATTACHE TERRITORIAL DE CONSERVATION DU PATRIMOINE Session 2016. Catégorie A : Femme/Homme

DES CONCOURS EXTERNE, INTERNE ET TROISIEME CONCOURS D'ATTACHE TERRITORIAL DE CONSERVATION DU PATRIMOINE Session 2016. Catégorie A : Femme/Homme ARRETE N 2015-607 CONCOURS EXAMENS portant ouverture pour les collectivités territoriales et établissements publics territoriaux des interrégions Grand Ouest, Grand Sud-Ouest et Région Ile de France-Centre

Plus en détail

Nouvelles règles de gestion du Domaine Public Routier du Département de la Moselle

Nouvelles règles de gestion du Domaine Public Routier du Département de la Moselle Nouvelles règles de gestion du Domaine Public Routier du Département de la Moselle Pour une meilleure gestion des interventions sur la voirie Départementale Règlement du Domaine Public Routier du Département

Plus en détail

ATELIER FRANCO-ALLEMAND

ATELIER FRANCO-ALLEMAND ATELIER FRANCO-ALLEMAND Droits de l enfant / Droits des parents en protection de l enfance : deux approches contrastées d un même dilemme Perspectives comparatives France / Allemagne Mardi 18 juin 2013

Plus en détail

Maître restaurateur Obtention d un titre et d un crédit d'impôt

Maître restaurateur Obtention d un titre et d un crédit d'impôt Maître restaurateur Obtention d un titre et d un crédit d'impôt Financement : État Objectifs Le contrat de croissance, signé le 17 mai 2006, en faveur de l emploi et de la modernisation du secteur CHR

Plus en détail

ENJEUX DE LA NORMALISATION

ENJEUX DE LA NORMALISATION ENJEUX DE LA NORMALISATION Accueil...2 1 : Qu'est-ce qu'une norme?...2 2 : À quoi sert une norme?...3 3 : Que peut-on normaliser?... 11 3.1 Les domaines d'application de la normalisation... 11 3.2 Les

Plus en détail

Gestion des temps de travail et de repos du personnel d exploitation des routes. Club COTITA Entretien, Exploitation et Sécurité du 10 octobre 2013

Gestion des temps de travail et de repos du personnel d exploitation des routes. Club COTITA Entretien, Exploitation et Sécurité du 10 octobre 2013 Gestion des temps de travail et de repos du personnel d exploitation des routes Club COTITA Entretien, Exploitation et Sécurité du 10 octobre 2013 Les textes réglementaires concernant les temps de travail

Plus en détail

JOURNÉES TECHNIQUES ROUTES

JOURNÉES TECHNIQUES ROUTES V. Boucher P. Charbonnier Y. Guillard V. Muzet J.P. Truchet Flux lumineux (W - Lumen) Luminance (cd/m²) Réflexion / diffusion Éclairement (Lux) Quoi mesurer & comment? Cyclope Coluroute Veclap Ecodyn Objet

Plus en détail

TROUBLES DES APPRENTISSAGES : OÙ EN EST-ON?

TROUBLES DES APPRENTISSAGES : OÙ EN EST-ON? II ème COLLOQUE SCIENTIFIQUE NATIONAL sous le haut patronage de Madame la Ministre de l Enseignement et de la Recherche TROUBLES DES APPRENTISSAGES : OÙ EN EST-ON? NOUVELLES PERSPECTIVES DÉVELOPPEMENTALES

Plus en détail

LES DIFFERENTS DOCUMENTS PRENANT EN COMPTE L'AMENAGEMENT LOCAL ET L'EOLIEN

LES DIFFERENTS DOCUMENTS PRENANT EN COMPTE L'AMENAGEMENT LOCAL ET L'EOLIEN LES DIFFERENTS DOCUMENTS PRENANT EN COMPTE L'AMENAGEMENT LOCAL ET L'EOLIEN Différentes approches coexistent actuellement sur le territoire breton pour essayer de clarifier et de rationaliser le développement

Plus en détail

ATTESTATION. Assurance BTPlus SARL D EXPLOITATION ELECTRICIT DESSAU AV ADRIEN MAZET 1884 1962 ZAC DE LA CARRAIRE 13140 MIRAMAS FR

ATTESTATION. Assurance BTPlus SARL D EXPLOITATION ELECTRICIT DESSAU AV ADRIEN MAZET 1884 1962 ZAC DE LA CARRAIRE 13140 MIRAMAS FR Assurance BTPlus Votre agent général M DELACOUR PHILIPPE 11 PLACE JOURDAN BP 55 13142 MIRAMAS CEDEX Tél : 04 90 58 11 38 Fax : 04 90 58 45 56 E-mail : AGENCE.DELACOUR@AXA.FR Portefeuille : 13081044 SARL

Plus en détail

Plan de déplacements Inter Entreprises

Plan de déplacements Inter Entreprises Plan de déplacements Inter Entreprises Aéroport Nantes Atlantique Anne Jacob- Le Gohébel février 2012 Sommaire 1 > Contexte et enjeux 2 > Organisation du projet 3 > Diagnostic 4 > Plan d actions 5 > Engagements

Plus en détail

Savoirs de base en sécurité routière mars 2006. Lieux accidentés. Détection et traitement - Milieu urbain et milieu interurbain

Savoirs de base en sécurité routière mars 2006. Lieux accidentés. Détection et traitement - Milieu urbain et milieu interurbain Sétra interurbain urbain Savoirs de base en sécurité routière mars 2006 Lieux accidentés - Milieu urbain et milieu interurbain Avertissement : cette série de fiches est destinée à fournir une information

Plus en détail

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE D'ILLE-ET-VILAINE

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE D'ILLE-ET-VILAINE AOÛT 2015 CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE D'ILLE-ET-VILAINE Recueil des actes administratifs n 18 AOÛT 2015 Direction Générale Recueil des actes administratifs du Centre de Gestion

Plus en détail

Lîberté. Égalité. Fraternité. Rl'iPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFÈTE DE LA LOIRE

Lîberté. Égalité. Fraternité. Rl'iPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFÈTE DE LA LOIRE ... Lîberté. Égalité. Fraternité Rl'iPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFÈTE DE LA LOIRE Direction Départementale des Territoires de la Loire Service de l'action Territoriale Cellule Application du Droit des Sols Référence:

Plus en détail

Quelques données sur les réseaux de chaleur en Bretagne

Quelques données sur les réseaux de chaleur en Bretagne Quelques données sur les réseaux de chaleur en Bretagne Julien Bertron CETE de l'ouest 19 juin 2012, Lanester Centre d'etudes Techniques de l'equipement de l'ouest www.cete-ouest.developpement-durable.gouv.fr

Plus en détail

Tarif 2015 des prestations de l'offre départementale d'ingenierie territoriale

Tarif 2015 des prestations de l'offre départementale d'ingenierie territoriale Tarif 2015 des prestations de l'offre départementale d'ingenierie territoriale Référence Libellé de la prestation unité prix HT prix TTC 1 2 3 4 réaliser une étude pour le diagnostic d'assainissement et

Plus en détail

Gare du Mans Pôle d Echanges Multimodal

Gare du Mans Pôle d Echanges Multimodal Gare du Mans Pôle d Echanges Multimodal Avenant n 1 à la CONVENTION de FINANCEMENT des ETUDES DE PROJET et des TRAVAUX relatifs à LA RECONSTITUTION du CENTRE TECHNIQUE EQUIPEMENT Entre : L Etat, Ministère

Plus en détail

ä ãéåíë=åä ë=çé=äû~ëëìê~ååé=èì~äáí =ÇÉë= ÅçìÅÜÉë=ÇÉ=ÑçêãÉ=íê~áí Éë=

ä ãéåíë=åä ë=çé=äû~ëëìê~ååé=èì~äáí =ÇÉë= ÅçìÅÜÉë=ÇÉ=ÑçêãÉ=íê~áí Éë= = Note d'information ^ìíéìêë=w=p íê~= o ëé~ì=`bqb= à~åîáéê=ommv= = ä ãéåíë=åä ë=çé=äû~ëëìê~ååé=èì~äáí =ÇÉë= ÅçìÅÜÉë=ÇÉ=ÑçêãÉ=íê~áí Éë= `Ü~ìëë Éë= a ééåç~ååéë= NNU= Les différents guides techniques et autres

Plus en détail

Évaluation intégrée des Mesures Agro-Environnementales Territorialisées pesticides à enjeu «qualité des eaux de surface»

Évaluation intégrée des Mesures Agro-Environnementales Territorialisées pesticides à enjeu «qualité des eaux de surface» Séminaire final de restitution des projets de recherche MAEVEAU et ECCOTER Évaluation intégrée des Mesures Agro-Environnementales Territorialisées pesticides à enjeu «qualité des eaux de surface» 12 et

Plus en détail

NOTE D INFORMATION ETUDES DE SÉCURITÉ EN INTERSECTION AVEC LE LOGICIEL SECAR

NOTE D INFORMATION ETUDES DE SÉCURITÉ EN INTERSECTION AVEC LE LOGICIEL SECAR NOTE D INFORMATION Circulation Sécurité Equipement Exploitation Auteur : SETRA - CSTR 113 ETUDES DE SÉCURITÉ EN INTERSECTION AVEC LE LOGICIEL SECAR Editeur : Mars 1998 Le logiciel SECAR est un système

Plus en détail

Références Nord-Ouest

Références Nord-Ouest Références Nord-Ouest ILS NOUS FONT CONFIANCE ETUDES GENERALES DE DEPLACEMENT VILLE D ORLEANS (45) Etude de circulation couvrant le périmètre de l'aire urbaine VILLE D ANGERS (49) Etude d'ingénierie trafic

Plus en détail

Faculté de Médecine, Amphitéatre 600 B, Avenue de la Forêt de Haye, 54410 Vandoeuvre-les-Nancy

Faculté de Médecine, Amphitéatre 600 B, Avenue de la Forêt de Haye, 54410 Vandoeuvre-les-Nancy Faculté de Médecine, Amphitéatre 600 B, Avenue de la Forêt de Haye, 54410 Vandoeuvre-les-Nancy 9h00 9h30 Accueil des participants Discours d ouverture Bernard DUPONT, directeur général, CHU de Nancy Pr

Plus en détail

INFORMATIONS - SERVICE SOCIAL & SALAIRES

INFORMATIONS - SERVICE SOCIAL & SALAIRES Décembre 2014 INFORMATIONS - SERVICE SOCIAL & SALAIRES Grille de salaires des OUVRIERS du bâtiment de la région Bretagne du 1 er janvier 2015 au 31 décembre 2015 Niveau Catégorie Professionnelle Coef.

Plus en détail

Réf. : Code de l environnement, notamment ses articles L.592-21 et L.592-22 Code de la santé publique, notamment ses articles L.1333-17 et R.

Réf. : Code de l environnement, notamment ses articles L.592-21 et L.592-22 Code de la santé publique, notamment ses articles L.1333-17 et R. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE NANTES Nantes, le 31 juillet 2013 N/Réf. : CODEP-NAN-2013-041140 COFIDUR EMS 79 rue Saint Melaine 53012 LAVAL Objet : Inspection de la radioprotection du 4 juillet 2013

Plus en détail

Plateforme Pédagogique Mobile (PPM) sur la maîtrise de l'énergie et les énergies renouvelables

Plateforme Pédagogique Mobile (PPM) sur la maîtrise de l'énergie et les énergies renouvelables Plateforme Pédagogique Mobile (PPM) sur la maîtrise de l'énergie et les énergies renouvelables Association Alisée 18 rue scribe - 44 000 NANTES 02 40 89 23 22 association44@alisee.org www.alisee.org Présentation

Plus en détail

Cartes de bruit stratégiques des infrastructures routières nationales, départementales et communales pour le département des Côtes d'armor

Cartes de bruit stratégiques des infrastructures routières nationales, départementales et communales pour le département des Côtes d'armor Cartes de bruit stratégiques des infrastructures routières nationales, départementales et communales pour le département des Côtes d'armor Résumé non technique Approuvé par arrêté préfectoral du 13 février

Plus en détail

Informations générales

Informations générales Informations générales Accueil La compétition sera organisée dans la salle Milliat du Stadium Pierre Quinon, et dans la Halle des Sports de l'université, bd Guy Mollet à Nantes. L accueil des participants

Plus en détail

DROIT DU TRAVAIL ECOLE DE DROIT DIPLOME D UNIVERSITE. 41 boulevard François-Mitterrand BP 54 63002 Clermont-Ferrand Cedex 1

DROIT DU TRAVAIL ECOLE DE DROIT DIPLOME D UNIVERSITE. 41 boulevard François-Mitterrand BP 54 63002 Clermont-Ferrand Cedex 1 ECOLE DE DROIT 41 boulevard François-Mitterrand BP 54 63002 Clermont-Ferrand Cedex 1 Contact : Département Formation Continue Tél. : 04 73 17 77 68 Fax : 04 73 17 77 71 E-mail : dfc.droit@u-clemont1.fr

Plus en détail

Responsabilité Civile Professionnelle des Bureaux d Études et Sociétés d Ingénierie Industrielle

Responsabilité Civile Professionnelle des Bureaux d Études et Sociétés d Ingénierie Industrielle Questionnaire proposition d assurance Responsabilité Civile Professionnelle des Bureaux d Études et Sociétés d Ingénierie Industrielle Code de l intermédiaire : Code ORIAS : Affaire nouvelle Avenant n

Plus en détail

LGV BPL - Observatoires de l'environnement et socio-économique

LGV BPL - Observatoires de l'environnement et socio-économique LGV BPL - Observatoires de l'environnement et socio-économique Comité de Suivi Départemental d'ille-et-vilaine 20 décembre 2013 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de

Plus en détail

<> SARL SAV GCL 0012 RUE CHEVRIER 41100 VENDOME FR

<> SARL SAV GCL 0012 RUE CHEVRIER 41100 VENDOME FR Assurance BTPlus Votre agent général M GUERAULT JEAN PIERRE 1B MAIL MARECHAL LECLERC BP 57 41102 VENDOME CEDEX Tél : 02 54 77 32 90 Fax : 02 54 73 10 96 E-mail : AGENCE.GUERAULT@AXA.FR Portefeuille : 341790087

Plus en détail

La Commission Référentiels Réseaux Recommandations - C3R de l'afsos

La Commission Référentiels Réseaux Recommandations - C3R de l'afsos EDITO Nantes a le plaisir d accueillir les 6 èmes journées de mise en commun des référentiels en SOS! Venez profiter de quelques jours au sein de la cité des Ducs de Bretagne, aux portes de l Estuaire

Plus en détail

12 ème journée de rencontre des correspondants en hygiène d Aquitaine

12 ème journée de rencontre des correspondants en hygiène d Aquitaine 12 ème journée de rencontre des correspondants en hygiène d Aquitaine Jeudi 28 mai 2015 IMS - HOPITAL XAVIER ARNOZAN Avenue du Haut-Lévêque 33604 PESSAC Cedex http:/cfpps.chu-bordeaux.fr/ PROGRAMME PROGRAMME

Plus en détail

Mardi 15 novembre 2011. Amphi des 13-Vents CETE Méditerranée - Aix-en-Provence

Mardi 15 novembre 2011. Amphi des 13-Vents CETE Méditerranée - Aix-en-Provence CETE Méditerranée Journée technique Ma rue sans voiture? Se déplacer autrement dans les petites et moyennes agglomérations Mardi 15 novembre 2011 Amphi des 13-Vents CETE Méditerranée - Aix-en-Provence

Plus en détail

Une réponse concrète et adaptée pour valoriser votre engagement pour l environnement. www.evaluation-envol-afnor.org

Une réponse concrète et adaptée pour valoriser votre engagement pour l environnement. www.evaluation-envol-afnor.org Une réponse concrète et adaptée pour valoriser votre engagement pour l environnement www.evaluation-envol-afnor.org Quelques mots à propos du groupe Afnor Opérateur central du système français de normalisation

Plus en détail

PRÉFET DE LA RÉGION AQUITAINE

PRÉFET DE LA RÉGION AQUITAINE PRÉFET DE LA RÉGION AQUITAINE Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du Logement Bordeaux, le 31 mars 2014 Conditions d'accès à la profession de transporteur public routier (transport

Plus en détail

Ce séminaire se déroulera au Château de Versailles, le mercredi 8 novembre de 8H30 à 18H.

Ce séminaire se déroulera au Château de Versailles, le mercredi 8 novembre de 8H30 à 18H. SEMINAIRE NATIONAL Etat de l art, perspectives de développement et de coopération, Château de Versailles Internet haut débit, 3D et réalité virtuelle, podcasting et téléchargement, géo localisation, wi-fi

Plus en détail

RÉFÉRENTIELS MÉTIERS DE LA BRANCHE DU NUMÉRIQUE, DE L INGÉNIERIE, DES ÉTUDES ET DU CONSEIL ET DE L ÉVÉNEMENT. Site manager

RÉFÉRENTIELS MÉTIERS DE LA BRANCHE DU NUMÉRIQUE, DE L INGÉNIERIE, DES ÉTUDES ET DU CONSEIL ET DE L ÉVÉNEMENT. Site manager RÉFÉRENTIELS MÉTIERS DE LA BRANCHE DU NUMÉRIQUE, DE L INGÉNIERIE, DES ÉTUDES ET DU CONSEIL ET DE L ÉVÉNEMENT > TRAVAUX DATE DE MODIFICATION : 27/04/2015 FAMILLE : Mise en œuvre / Réalisation APPELLATIONS

Plus en détail

Cabinet de consultants en Accessibilité et Qualité d'usage

Cabinet de consultants en Accessibilité et Qualité d'usage Cabinet de consultants en Accessibilité et Qualité d'usage 162 avenue du Général de Gaulle 92140 CLAMART 06.16.33.46.47 www.lakleh.fr 1 Sommaire 1 - HISTORIQUE ET ORIGINE DE LA SOCIETE LA KLEH :... 3 2

Plus en détail

Département de l ARIEGE

Département de l ARIEGE LES RAPPORTS BUREAU VERITAS Bureau Veritas 12 rue Michel Labrousse Bât 15 BP 64797 31047 TOULOUSE CEDEX 1 Dardilly, le 12 juillet 2012 Département de l ARIEGE Elaboration des cartes de bruit stratégiques

Plus en détail

Je vous communique ci-dessous la synthèse de l inspection ainsi que les principales demandes et observations qui en résultent.

Je vous communique ci-dessous la synthèse de l inspection ainsi que les principales demandes et observations qui en résultent. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE NANTES Nantes, le 30 Juillet 2015 N/Réf. : CODEP-NAN-2015-030050 GIP ARRONAX 1, rue Aronnax CS 10112 44817 SAINT HERBLAIN CEDEX Objet : Contrôle des transports de substances

Plus en détail

Affiche Berliet 1934, fondation Berliet

Affiche Berliet 1934, fondation Berliet Affiche Berliet 1934, fondation Berliet ATELIER DU CCFA 3 décembre 2009-9h00-18h00 Organisateurs : CCFA, CRHI, CNRS, IRICE, ISCC, P2M, Universités Paris I et IV Lieu : Salle de conférence du Comité des

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION CDVA 2009. Région des Pays de la Loire

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION CDVA 2009. Région des Pays de la Loire DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION CDVA 2009 Région des Pays de la Loire «Action d expérimentation» --------- Bilan et évaluation De l action subventionnée en 2009 DESIGNATION DE L OPERATEUR Nom Adresse

Plus en détail

LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ETSON JUGE

LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ETSON JUGE COLLOQUE DU CUERPI CENTRE UNIVERSITAIRE D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE EN PROPRIETE INTELLECTUELLE Université Pierre Mendès-France-: Grenoble II LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ETSON JUGE Les gens concernéspar

Plus en détail

IREVE VISIO. Notice Utilisateur de la visionneuse IREVE v2. le matériel des laboratoires des ponts et chaussées. janvier 2012

IREVE VISIO. Notice Utilisateur de la visionneuse IREVE v2. le matériel des laboratoires des ponts et chaussées. janvier 2012 CETE de l'ouest CECP Angers CETE de l'est LRPC Strasbourg le matériel des laboratoires des ponts et chaussées IREVE VISIO Notice Utilisateur de la visionneuse IREVE v2 janvier 2012 Site IREVE: http://ireve.imagerieroutiere.fr/

Plus en détail

19éme Challenge de négociation commerciale. Dossier de presse

19éme Challenge de négociation commerciale. Dossier de presse 19éme Challenge de négociation commerciale Dossier de presse Les Négociales Ce projet, attaché à l'association des Négociales, est ouvert à tout étudiant issu d'une formation commerciale. Il s'agit d'un

Plus en détail

Llb.rt~ B8411tl Pra.tsrnlll RÉPUBUQJJB FRANÇAISB PREFET DU DOUBS

Llb.rt~ B8411tl Pra.tsrnlll RÉPUBUQJJB FRANÇAISB PREFET DU DOUBS Il Llb.rt~ B8411tl Pra.tsrnlll RÉPUBUQJJB FRANÇAISB PREFET DU DOUBS VILLE Il DE BESANÇON 9 MAI ZU1~ 1 COURRIER ARRIVÉE Direction de la réglementation et des collectivités territoriales Bureau de la réglementation,

Plus en détail

Conditions Particulières de Certification

Conditions Particulières de Certification Conditions Particulières de Certification RENOVATION ENERGETIQUE Page 1 sur 4 1. Objet et domaine d application du document Le présent document a pour objectif de définir les exigences spécifiques du processus

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ISSN 0984-2543 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2012/15 Document affiché en préfecture le 9 mars 2012 1 SOMMAIRE DU RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2012/15 Document affiché en préfecture le 9 mars

Plus en détail

CONVENTION NATIONALE DE PARTENARIAT SNES-UMIH

CONVENTION NATIONALE DE PARTENARIAT SNES-UMIH CONVENTION NATIONALE DE PARTENARIAT SNES-UMIH Convention nationale de partenariat SNES-UMIH pour la professionnalisation et la valorisation des métiers de la prévention et de la sécurité privée dans le

Plus en détail

La gestion des espèces invasives

La gestion des espèces invasives La gestion des espèces invasives Démarches de formation des agents et d'expérimentation de nouvelles pratiques Elisabeth Wattebled - DIR Centre-Est Journée Cotita 28/05/2015 Direction Interdépartementale

Plus en détail

CONVENTION-CADRE DE FORMATION ANNÉE 2015 RC 15

CONVENTION-CADRE DE FORMATION ANNÉE 2015 RC 15 CONVENTION-CADRE DE FORMATION ANNÉE 2015 RC 15 Vu la délibération du Conseil d Administration du CNFPT n 2014/174 du 5 novembre 2014 relative à la participation financière des collectivités territoriales

Plus en détail

à durée indéterminée Assistant(e) maternel(le) agréé(e)

à durée indéterminée Assistant(e) maternel(le) agréé(e) www.pajemploi.urssaf.fr Contrat de travail à durée indéterminée Assistant(e) maternel(le) agréé(e) 1 Entre l employeur : Nom de naissance :... Nom d usage :... Prénom :... Adresse :......Ville :... Code

Plus en détail

ELEVES DE 4 e ET DE 3 e

ELEVES DE 4 e ET DE 3 e ELEVES DE 4 e ET DE 3 e CONVENTION DE STAGE D'INITIATION N enregistrement : Entre, d'une part : L'entreprise d'accueil (nom, raison sociale et adresse), 2014- représentée par (nom) en qualité de Et, d'autre

Plus en détail

Réunion d information sur la formation professionnelle continue

Réunion d information sur la formation professionnelle continue Réunion d information sur la formation professionnelle continue Réseau GRAINE Pays de la Loire Lundi 07 juillet 2014 06/10/14 1 Panorama des dispositifs de formation PLAN DE FORMATION PROFESSION- NALISATION

Plus en détail

Recherche d'eau sur la commune de Rouziers-de- Touraine en Indre-et-Loire

Recherche d'eau sur la commune de Rouziers-de- Touraine en Indre-et-Loire Recherche d'eau sur la commune de Rouziers-de- Touraine en Indre-et-Loire Etude prévisionnelle de l'influence d'un captage sur la nappe du Cénomanien par simulation mathématique Etude réalisée dans le

Plus en détail

Infos Pratiques Programme. Seconde Semaine d Etude Mathématiques et Entreprises

Infos Pratiques Programme. Seconde Semaine d Etude Mathématiques et Entreprises Infos Pratiques Programme Seconde Semaine d Etude Mathématiques et Entreprises 28 novembre au 2 décembre 2011 Seconde Semaine d Etude Mathématiques et Entreprises 28 Novembre au 2 décembre 2011 L acceuil

Plus en détail

PLAN DE DÉPLACEMENTS. Synthèse > Résultats de l enquête des personnels 2011. www.univ-bpclermont.fr

PLAN DE DÉPLACEMENTS. Synthèse > Résultats de l enquête des personnels 2011. www.univ-bpclermont.fr PLAN DE DÉPLACEMENTS Synthèse > Résultats de l enquête des personnels 2011 www.univ-bpclermont.fr Objectif de l enquête Mieux connaître la mobilité des personnels dans leurs trajets domicile - travail,

Plus en détail

RESTAURATEURS-HÔTELLERIE-LOISIRS ACTIONS COLLECTIVES VOUS PROPOSE SON CALENDRIER DE FORMATIONS EN HYGIÈNE ALIMENTAIRE

RESTAURATEURS-HÔTELLERIE-LOISIRS ACTIONS COLLECTIVES VOUS PROPOSE SON CALENDRIER DE FORMATIONS EN HYGIÈNE ALIMENTAIRE Service Conseil et Formation RESTAURATEURS-HÔTELLERIE-LOISIRS ACTIONS COLLECTIVES INOVALYS PARTENAIRE DU FAFIH VOUS PROPOSE SON CALENDRIER DE FORMATIONS EN HYGIÈNE ALIMENTAIRE SOMMAIRE CALENDRIER 3 FORMATION

Plus en détail

19 & 20 Juin 2012 Parc de la Beaujoire - Nantes

19 & 20 Juin 2012 Parc de la Beaujoire - Nantes Guide Logistique Donneurs d Ordres 19 & 20 Juin 2012 Parc de la Beaujoire - Nantes CONTACTS... 3 ADRESSE DU PARC DES EXPOSITIONS... 3 PLAN D ACCES AU PARC DES EXPOSITIONS... 3 PROGRAMME DE LA CONVENTION...

Plus en détail

ANNEXE 1 A L'ETAT N 1 ANNEE Nature des dépenses réelles d'investissement éligibles au FCTVA

ANNEXE 1 A L'ETAT N 1 ANNEE Nature des dépenses réelles d'investissement éligibles au FCTVA ANNEXE 1 A L'ETAT N 1 ANNEE Nature des dépenses réelles d'investissement éligibles au FCTVA Compte et article Libellé précis des opérations : travaux, achats,... Modalité de gestion du service : délégation

Plus en détail

10h30 PAUSE CAFÉ. 11h00 QU EST-CE QU UNE MAISON DE SANTÉ?

10h30 PAUSE CAFÉ. 11h00 QU EST-CE QU UNE MAISON DE SANTÉ? Matinée Président de séance : Dr Laurent Chambaud, Inspection générale des affaires sociales (IGAS) 8h30 ACCUEIL DES PARTICIPANTS 9h00 OUVERTURE Dr François Baudier, Directeur de l Union régionale des

Plus en détail

DELEGATION MAROCAINE. 21 mai 2008

DELEGATION MAROCAINE. 21 mai 2008 DELEGATION MAROCAINE 21 mai 2008 1 SOMMAIRE RESEAU ACTUEL ELARGISSEMENT DE LA GAMME DE SERVICES TRAMWAY BUSWAY CHRONOBUS ET LIGNE EXPRESS NAVIBUS TER POLITIQUE DU STATIONNEMENT ET P + R DESTINEO PLANS

Plus en détail

DEMANDE D'ASSURANCE. Dommages Ouvrage CNR Tous Risques Chantier RC Maître d'ouvrage

DEMANDE D'ASSURANCE. Dommages Ouvrage CNR Tous Risques Chantier RC Maître d'ouvrage DEMANDE D'ASSURANCE Dommages Ouvrage CNR Tous Risques Chantier RC Maître d'ouvrage L'attention du demandeur est attirée sur l'intérêt qu'il a à remplir le présent document de façon complète et précise

Plus en détail

15 novembre 2013 Cotita Ouest. Intervenant : S. PUJOL

15 novembre 2013 Cotita Ouest. Intervenant : S. PUJOL Les SDTAN en Bretagne et en Pays de la Loire 15 novembre 2013 Cotita Ouest Intervenant : S. PUJOL Ministère de l'écologie, du Développement durable, du Logement et des Transports www.ant.developpement-durable.gouv.fr

Plus en détail

Dossier de presse. 8 juillet 2013. Contact presse :

Dossier de presse. 8 juillet 2013. Contact presse : Dossier de presse 8 juillet 2013 Périphérique nantais : Renforcement de la coopération entre l Etat et les collectivités locales pour un périphérique plus fluide, plus sûr et plus respecteux de l environnement

Plus en détail

7 ème Journées du Domaine Social et. Médico- Social (DSMS) 10, 11 et 12 Décembre 2014 LYON. Présentation

7 ème Journées du Domaine Social et. Médico- Social (DSMS) 10, 11 et 12 Décembre 2014 LYON. Présentation 7 ème Journées du Domaine Social et 10, 11 et 12 Décembre 2014 Médico- Social (DSMS) LYON Présentation «Parcours de vie : Entre désirs des personnes et réalités des organisations» Problématique : La réflexion

Plus en détail

Nantes métropole. vers une politique des transports et déplacements durables. Echo Bruit. Dossier 4 es Assises

Nantes métropole. vers une politique des transports et déplacements durables. Echo Bruit. Dossier 4 es Assises le maazine de l environnement sonore DES POLITIQUES GLOBALES POUR RÉDUIRE LE BRUIT EN AGGLOMÉRATION Nantes métropole vers une politique des transports et déplacements durables Olivier SORIN Nantes Métropole

Plus en détail

AVIS DE LA REGION BRETAGNE SUR LE PROJET DE SCHEMA NATIONAL DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT

AVIS DE LA REGION BRETAGNE SUR LE PROJET DE SCHEMA NATIONAL DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT Direction de la Mobilité et des Transports 4 ième réunion 21 et 22 octobre 2010 AVIS DE LA REGION BRETAGNE SUR LE PROJET DE SCHEMA NATIONAL DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT Merci de prendre en compte ce

Plus en détail

Département de l ARIEGE

Département de l ARIEGE LES RAPPORTS BUREAU VERITAS Bureau Veritas 12 rue Michel Labrousse Bât 15 BP 64797 31047 TOULOUSE CEDEX 1 Dardilly, le 12 juillet 2012 Département de l ARIEGE Eboration des cartes de bruit stratégiques

Plus en détail

CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : jeudi 14 mars 2013 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail 49100 ANGERS

CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : jeudi 14 mars 2013 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail 49100 ANGERS CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : jeudi 14 mars 2013 à 19h00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail 49100 ANGERS COMPTE RENDU ANALYTIQUE DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal M. le Président

Plus en détail

Prévention des inondations sur le bassin de la Maine

Prévention des inondations sur le bassin de la Maine Régions Auvergne Bourgogne Centre Languedoc-Roussillon Limousin Pays de la Loire Rhône-Alpes Départements Allier Ardèche Cher Creuse Indre-et-Loire Loir-et-Cher Loire Haute-Loire Loire-Atlantique Loiret

Plus en détail

«Construire des Ouvrages d Art en Béton»

«Construire des Ouvrages d Art en Béton» «Construire des Ouvrages d Art en Béton» Rappels sur le Management de la Qualité D BRAZILLIER (DIR CE) 19 et 20 janvier 2011 www.setra.developpement-durable.gouv.fr contexte Construire un ouvrage de qualité??

Plus en détail

Le retour d expérience post-catastrophe pour améliorer la résilience des territoires

Le retour d expérience post-catastrophe pour améliorer la résilience des territoires Le retour d expérience post-catastrophe pour améliorer la résilience des territoires Bilan et perspectives Mardi 6 octobre 2015 Amphi des 13-Vents Aix-en-Provence Journée d échanges en partenariat avec

Plus en détail

CONVENTION DE PARTENARIAT 2014 2016 ENTRE Bretagne Vivante-SEPNB ET la Commune de Séné

CONVENTION DE PARTENARIAT 2014 2016 ENTRE Bretagne Vivante-SEPNB ET la Commune de Séné CONVENTION DE PARTENARIAT 014 016 ENTRE Bretagne Vivante-SEPNB ET la Commune de Séné ENTRE La Commune de Séné, représentée par son Maire, Monsieur Luc Foucault, ET L'association Bretagne Vivante-SEPNB,

Plus en détail

Stationnement automobile

Stationnement automobile H.02 Objet de la fiche Rappeler les dispositions de l arrêté pour l application, aux parcs de stationnement automobile, des articles R.111-19 à R.111-19-3 ; R.111-19-6, R.111-19-8 et R.111-19-11du code

Plus en détail

ET LA DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT

ET LA DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT RÉFÉRENTIEL POUR L'ATTRIBUTION ET LE SUIVI D'UNE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE D'ENTREPRISE ET LA DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT Date d'application : 29 octobre 2014 DOCUMENT QUALIBAT 005 VERSION 06 OCTOBRE

Plus en détail

Communication et organisation : les nouveautés 2013

Communication et organisation : les nouveautés 2013 Table ronde : Les relais de l IDRRIM apportés aux ingénieurs territoriaux Communication et organisation : les nouveautés 2013 Laurianne Rossi, Responsable "Communication et Diffusion des connaissances"

Plus en détail

Unité de Pilotage Réseau Sud Ouest

Unité de Pilotage Réseau Sud Ouest ANNEXE III 10/DGAI/ET/019 Unité de Pilotage Réseau Sud Ouest CONVENTION N POI/046/10C TRAVAUX EFFECTUES POUR LA COLLECTIVITE Modification et déplacement d'artères de télécommunications TRAVAUX ROUTIERS

Plus en détail

C.C.T.P. LOT N 11 ÉLECTRICITÉ COURANT FAIBLE

C.C.T.P. LOT N 11 ÉLECTRICITÉ COURANT FAIBLE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. LOT N 11 ÉLECTRICITÉ COURANT FAIBLE Maître de l'ouvrage Maîtrise d'œuvre Bureau de contrôle Coordonnateur SPS Commune de Lézignan-Corbières

Plus en détail

Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015

Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015 Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015 Monsieur Michel DIAZ Monsieur Gerard LEMAIRE Monsieur Luc VIDAL Monsieur Alexandre DOUTRE Monsieur Thierry BELIARD Monsieur Edouard MIQUEL Monsieur

Plus en détail

La Lettre du Formateur Février 2011

La Lettre du Formateur Février 2011 Formation - Secourisme - Solidarité La Lettre du Formateur Février 2011 N Spécial : Réforme du dispositif SST SOMMAIRE Sommaire 1 Éditorial 2 Préambule 3 La réforme du dispositif 3 L habilitation 4 Le

Plus en détail

Dossier adhérent SYNAMOME

Dossier adhérent SYNAMOME Dossier adhérent SYNAMOME Villefranche, le 20 Mars 2015 Chères Consœurs, Cher Confrères, La région RHONE-ALPES, est heureuse de vous accueillir pour le 3e congrès du SYNAMOME. Cette manifestation nationale,

Plus en détail

Décret n 2003-727 du 1 er août 2003 relatif à la construction des véhicules et à l'élimination des véhicules hors d'usage.

Décret n 2003-727 du 1 er août 2003 relatif à la construction des véhicules et à l'élimination des véhicules hors d'usage. Décret n 2003-727 du 1 er août 2003 relatif à la construction des véhicules et à l'élimination des véhicules hors d'usage. Service Economique Chambre de Métiers et de l Artisanat de la Côte d Or 65-69,

Plus en détail

CAPCIEL CONDITIONS GENERALES. (en vigueur au 01.12.2013)

CAPCIEL CONDITIONS GENERALES. (en vigueur au 01.12.2013) BRETAGNE PAYS DE LOIRE CAPCIEL CONDITIONS GENERALES (en vigueur au 01.12.2013) 12/2013 Page 1 sur 5 Article 1 DEFINITION Le contrat CAPCIEL est un compte à terme sur lequel les sommes déposées par le titulaire

Plus en détail

Gestion de projet - principales phases dans un petit projet

Gestion de projet - principales phases dans un petit projet Gestion de projet - principales phases dans un petit projet GÉRARD CASANOVA - DENIS ABÉCASSIS Paternité - Pas d'utilisation Commerciale - Pas de Modification : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/

Plus en détail