Les codes des eaux une stratégie moderne

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1 Les cos s eaux une stratégie morne AblHedi T.M. in Dupuy B. (ed.). Aspects économiques gestion l' eau dans bassin méditerrané Bari : CIHEAM Options Méditerranénes : Série A. Séminaires Méditerranés; n pages Artic avaib on line / Artic disponib ligne l adresse : To cite this artic / Pour citer c artic AblHedi T.M. Les cos s eaux une stratégie morne. In : Dupuy B. (ed.). Aspects économiques gestion l'eau dans bassin méditerrané. Bari : CIHEAM, p (Options Méditerranénes : Série A. Séminaires Méditerranés; n. 31)

2 Abl Hedi Direction Généra s étus Grands Travaux Hydrauliques l!agriculture Tunis, Tunisie RESUME comptetu eau) s ces évolution qui a fait Le co s eaux qui est constitué d un semb utilisation optima. aspects liés un semb il s Le co s s B une économie Motsclés: institutions associations. Options Méditerranénes, Sér. /n031, 1997 Séminaires Méditerranés

3 3 92 T. Hedi EAUX : politique d'économie l'eau eau : 1 global : eau mans 2 s Eau légistion 1 étalée alnt Co s Eaux Les Cos s Eaux : Une 1 2 domanial l'eau a b Gestion c police eaux a b ou concessions d'utilisation s eaux s eaux 4 Effs uti l'eau : a Aspect d'économie d'eau b Eau consommation c Eau 21 5 Effs nuisib l'eau : a Lutte pollution s eaux b inondations 6 : a b V Systèmes l'eau

4 Les cos s eaux: une stratégie morne 3 93 EN EAU tionne La Tunisie est néne son climat se phique, Economistes technique estimt que seu mise pce ou L'intsification sation tout gaspilge. goutte goutte vis 25% d'eau. Les pays eau au ssamt au eaux usées; l'utilisation casd'un coût s évé. s eaux usées, pays ont inclus cte technique dans cas Tunisie qui s 80 millions m3 d'eaux usées sont 24 stations 000ha; 1996, il est volume l'eau 147 millions m3, l'an 2 000, OOOha, soit l'équivant 10% cies actuelmt dans ce pays. La sation s eaux usées s quantités d'eau bonne qualité plus exigeantes. La Tunisine est eaux usées s fins ne santé publique doit accompagnée s 0 0 La sèches 0 La eaux. Ainsi tivemt suffisante ne 200mm que Sud n'a plus que loomm moins; cte moyne est s Sud. stations sont impntées d'une façon défintive En eff, La moyne un volume d'eau 33 m3 nuel, que pottiel eau évalué 1990 est se 2,7 eaux 1,784 m3/an tiques Les eau mobilisées actuelmt s'élèvt 2,874 m3 /an soit un taux 64,1% vtilés 1, 396 m3 /an eaux 1,478 m P /an eaux 627 /an m3 /an L'eau est esstiel développemt sec

5 3 94 Hedi dans moyne s une 300 OOOha (6% moyne tota su (S.A.U: 5 La est estimée annuelmt m3 /an 276 m3 /an ou (16,6%) l'semb s besoins eau potab, Compte tu afin pays, il faut mobilisation l'eau; ce limitant limité bi 2 Techniques Adoptées pour 1 'Accroissemt s Hydrauliques: cte techniques Tunisie: pluont été appliquées Technique d'économie d'eau ( tous niveaux: Utilisation): tion tion qui peuvt jusqu' 30% aux Techniques actuel compte s coûts; mieux La fication est utilisée gaspilge; l'investissemt dans s réisants consommation d'eau dans un maplus efficace. Une technologie a été développée Tunisie l'eau l'eau, l'emploi s techniques sol adaptées, ainsi que l'adaptation s équipemts chaque type sol quée. Enfin, institutionnel ou légistives ont été vées gestion eau, on cite exemp: La d'une agce La s autonomes avec s adaptées. La. s associations Colctifs d'associations impliquant s eaux a aux dans domaine l'eau (Actualisation légistion l'aval). fil pnification Ce a Tunisie comme dans pays, d'une évolution qui a fait s eaux d'une conception une con puissance publique. L'établissemt d'une légistion gestion mobilisation indispsab impliquant Associations. Son peut phénomène légistion limitative, cepdant cause néces disponib vu sa La Légistion Tunisine l'eau a connu puis début sièc un développemt Cte légistion a dû aux sociopolitiques aux techniques sans cesse nouvel mobilisation cte légistion s'est développée 3 étapes:

6 Les morne une stratégie 395 l étalée tre l SS5 1933: Le tif au il a d'un spécial s eaux, constitution d'un fonds institution d'un comité s eaux. 2 alnt : La utilisation, au 5 Août 1933 complété fixant utilisation s eaux domaine public l'occupation domaine public fluvial. La aux Juill Juill La s cou s points d'eau tive 8: * d'etats aux Finances, au 19 Juill1958. * La loi 20 Août 1959, loi 4 Juill 1966 co fo 1'Etat l'exploitation ou * au aux Finances fixation s subvtions co points d'eau * La l'utilisation s eaux dans publics La Loi 27 dans complétée Loi 16 Fé * La Société Nationa l'exploitation s Eaux / Loi N" Juill Co s 31 L'semb s textes déj utilisés mtation eaux sont mis mulgation loi N" l Co s Eaux, qui tout inun nouveaux vue plus eau utilisation optima. A c eff, publics Le Co s Eaux Tunisie annu ux qui tion eaux 5 Août 1933). l 1: 2: police s eaux 3: 5: sant eaux 6: Efféts uti l'eau 7: Effs nuisib l'eau 8: pénalités Etant convaincus qu'au niveau national comme au tut fonmt d'un développemt

7 396 Hedi Conscits que tue un bi vita eau l'homme consti pays. Conscits indiviel colctive dans gestion l'semb s dans toute pollution. loppemt une gestion intégée façon équitab un constituant un co s eaux s aspects liés c Clémt qui est l'eau. Le co s eaux semb un moy uti gestion eau constitue un outil afin tives si l'on s' tait qualification son que 2 Caractère a Définition Domaine Le Co s Eaux défint dans son composantes ce sont: Hydraulique dans fiancs ou l'exploitation s passages d'eau. Les toute ainsique nues établies SW Les Lacs SebkAas (ne communiquant pas avec il celui 1'Equipemt qui Aquecs, puits usage public. navigation) exécutés son compte dans un but d'utilité publique. En eff, Co s Eaux ajoutant" nappes toute " Cte qui n'était 1885 a été déj 5 Août 1933 qui dans son alinéa 6, que domanialité publique ces eaux ssous cs sebkhas sont 40 Co, une dite dans limite d'une cte ne donne pas l'inmnité (disposition qui n'existait pas dans Août 1933). cte fois aussi 41 co) cas où cte l'eau était une quel, il qu'on détine un bonne tout comme un melk (Cas s Oasis au Sud); ou bi (Séguia) a tout instant ou nuit, appelé " el I' (cas sont telmt bi établis qu'il souvt d'une d'eau ses quelques temps l'utilisation son eau; d'où une s ancis nouveaux, plus aux domanialité publique, a été cte légistion conceptions ces poputions est si qu'el ne se stait pas impliquce ni liée ce qui explique que ces ait pu jusqu'au qui est Co s Eaux. Le Co s Eaux 1975 a une nouvel ces d'eau d'usage, où l'aspect est quemt néant. Cte est mée 21 Co "Les

8 s cos une stratégie mome 397 oasis Sud date Co commission s ges s d'eau sont d'usage d'eau, un volume équivant aux '' La puis suite Co). cte hypothèse, 1'Etat toutefois fiais date aux m3 pce il quantités ce, jusqu' toute session au il est ce 2 Commissions: Le ComitéNationall'Eaudont composition fonctionnemt ont été N" La composition fonctionnemt ont été N" 78 Avant 1978, tion s Ce au qui est l'utilisation l'eau. Ainsi gestion que a cod% cte tâche au l'eau. limitation notab au souci Si plus il nouveau l'aménagemt biais l'agce Nationa manialité publique tel Co " 'l. do pollution Quant au Jusqu' 1885, suite On aboutit ainsi au nécessités l'utilité publique qui n'est qu'une tion s puissance publique. Ceci est d'une plus l'exploitation b Gestion Eaux 1975, a été Dlflérts La tation c.) ainsi épandage s eaux 1'Etu l'exploi La l'alimtation eau potab qui nécessite s points d'eau publics comme puits ou captage s gestion; publics s eaux Oasis Sud; A.1.C: Association Colctif c.)

9 398 Hedi La eau qui gestion l'exploitation d'exploitation d'utilisation s eaux, sab jonc La (Société d'exploitation s Eaux) qui conites " font au niveau au co) qui dissolution donc que sont aussi que ses composantes. Les tes gestion vt * Etablissemt s d'exploitation s eaux, sab jonc dit, Co s Eaux a un ne peut qui ou loin au si l'on n'a été comme ou d'exploitation s nappes dans zones dans ceci afin con qualité s eaux mises suite au zone Sidi Ainsi sont soumis dont finalité est s vue l'exploitation ou hy 4 Co) Ces connues sous dénomination " tu " types zones: Zone soumise l'exploitation ou ou aquecs. * Etu techniques d'application co s eaux. Zone ou dépôt passage canaux d'assainissemt * l'exploitation une s Eaux dont agts doivt ( l'image collègues * Etus tel que délimitation qualité l'eau s Enfin cte tion un pin eff, s sanctions ont été toute infiaction aux dispositions Co s actes son exécution. Toutefois, l'adpeut, cas démolition immédiate tout établi domaine public sans auto c Conservation 3 d'utilisation s La police domaine public hypuis Co s Eaux au 8 Co stipu que sagts habilité sont gés ces actions; ils toutes dispositions eaux ou effectoute N" , désignation s agts vation police La l'utilisation s eaux est soumise s vue tion Co s Eaux, utilisation l'eau est lié l'objectif mise s optimum m3 d'eau utilisé; que c objectif soit atteint, on a fait l'utilisation l'eau qui fiit dotée plumoys afin cte utilisation.

10 Les 399 a Autorisations, d'utilisation s ou Concessions L'utilisation s eaux dépd volonté l'ad où cte utilisation nécessite, soit soit ce il simp concessions. Sont soumis au non l'utilisation s eaux vaux situés ou canaux, ou captage s eaux ( l'exclusion utilisation), captage l'utilisation s situées dans vées, dont débit ne justifie pas d'utilisation ou Sont soumis au Les d'eau qui ont un dans lit L'utilisation s eaux jaillissantes ou non jaillissantes. L'utilisation toute fois concession l'utilisation ces La que l'utilisation s eaux Le s Sebkhas utilisation quées ou modifiées ses actes. Les publique, soit soit l'immunité d'un ou d'un Le plus tie que cte concession, qui est est assez est tu tout base quantité vances exigib l'occupation do co). utilisal'eau, gaspilge cte b Surveilnce "Aminispation l'utilisation s d'une ou d'une concession n'implique nulmt " main vée " l'adminis vue cte utilisation afin gagemts concession est tue l'utilisation l'eau fonction s disponibilités. A ce ne peut s inmnités au cas où volume effectivemt disponib n'atteint pas volume concédé 58 Co) Les au cas oì~ débits utilisés, ux concession ceux qu'il était lisont Ces dispositions souci l'utilisation l'eau fonction s disponibilités s nécessités 4 uti l'eau: a Aspect aspects peuvt En vue d'une maxima m3 d'eau tout quantitative qualitative eau, d'eau d'un

11 400 Hedi bassin doit d'une étu poussée justifiant s volumes d'eau dont est visagé (exemp: s eaux Sahel Sfax> Toutefois d'eau d'un bassin un ne peut se besoins eau potab bassin besoins eaux Afin gaspilge l'eau, cas mauvais s instaltions exemp, ou bi s plus plus évés Les sont tus s instaltions qui maximum d'eau ais subvtions aux même aux l'utilisation d'instaltions une tconomie d'eau un coût avec une technique En peut léga d'utilisation l'eau: s d'eau; débit; utilisation. On aussi ams peques cas viotion légistion existante. Enfh, on peut sation: nue au niveau tion b Consommation: ssibilisoute popu L'eau consommation est définie comme une eau stinée boisson, aux usages domestiques, s eaux gce tout qui comme potab pouvant une colctivité doit fixées L'eau potab aux colctivités, établissemts publics ou aux doit l'obj d'analyses ou l'eau potab doivt Santé Le qualité s eaux est Santé. h Usage Agrico: On définit modalités s eau dans publics ainsi que fondamtaux légistion L'utilisation s eaux s fms une légistion applicab publics ces l'exploitaainsi qu' fondamtaux cte légistion sont suivantes: Limitation fixation d'une tail minima maxima ce vue une utilisation optima tail minima maxima avec Obligation ou espèce aux d'aménagemt cel continues s'adaptt Obligation mise s aménagemts 5 Nuisib a Lutte Contre vue dont limites l'utilisation s Afm ou exigces l'alimtation eau potab, santé publique, toutes activités humaines vie biologique milieu l'économie s eaux, s dispositions ont été appliquées aux écoumts, dépôts ou

12 eaux: cos s 1 toute tout fait ou tion s eaux ques, chimiques, biologiques ou ou s eaux dans limites s eaux bi conditions pollution qui fixées spécifications techniques, physiques, chimiques, biologiques... Afin peut s eaux, une ai fiaux s eaux usées (Exemp: l'office National d'assainissemt: ONAS, qui dépd l'aménagemt colcte eaux usées municipa). En nues bassin qualité l'eau dans soit En tion s eaux usées, colcte s eaux dans usées Enfin, s aux b aux con L'initiative l'étu eaux incombe 1'Etat qui lise c eff inondations stinés pointes s au minimum on cite La Sidi Saad qui vil inondations. La constitution Sidi Sam qui tège La vue vil Sidi Zid, Sfax, Naass. 6 Coutumìères Concernant a Les pnification mobilisation s associations au niveau ont vu Le syndicat fixe montant s sab aux Les Associations Syndica s s Oasis: 1906, ces syndicats unité su 1919 dotées s guants ou non, situés syndical. Ces associations ont gestion s s instituées 5 Août Les pouvait ou l'utilisation s * eaux nuisib * * Assainissemt s humis. * Colmatage s geux. * avec eaux domaine public concédées

13 402 T. ffedi 30 Juill , N" A.1.C). tions ont décidé se ou C'est aussi au niveau que A.1.C Ces associations ont tions fonctionnemt s instal eaux aménagemts étus vue l'exécution tous visagés. Le peut son action jusqu' b Gestion s Dlflértes Associations afin : peut au niveau s Gou eau ces eau On tous se fait un ce qui est jeu est choisit un conseil syndical ou un conseil d'adminis tête quel est sont subvtions l'etat, s communes ou fonds A.1.C plus vte s eaux, domaine évtuel l'association. Quant aux avances faites dépses d'étus V ET Une fois lisé gions, s Eaux un ou d'un li un eau pnification s ce qui constitue Le Co s Eaux a posé toute pnification l'utilisation s eaux. un mais fonction qui énonce m3 d'eau l'échel pays compte tu s exigces mi on

14 s cos 403 nima qualité obtue s conditions économiques acceptab " 1975 au début Le d'offie 20 gestion man con légistion s domaines voisins, comme l'application s dispositions n'est pas telmt satisfai monisé avec légistion voisine, tandis que viotions ces dispo appliquées. En juges fonction publique aux dispositions légistives ap sus d'application cte légistion. adopté dans oasis Sud Tunisi est celui s augmtations ou diminutions s disponibilités Un actuelmt Tunisie sont: oasis au ils ne dispost donc chaque A.1.C établit sont est constammtu d'eau tête l'exploitation. plus il ya lieu pnification nationa, s allocations quota sont définies age, s assomts adoptés, l'état l'année tion au mieux eau sa qualité sa institutionnel, légistif, techniqu Au Au ssibilisation stinés toutes l'eau, gaspilge pollution...) doit textes légistifs tion l'application ces textes. pns technique tion d'utilisation s eaux coni?ontant ces besoins se aléas d'clémts d'ap temps minimisant dégâts La

15 404 T. eau potab pn instaltions aussi, dans l'semb s efficice nous eau Tous ces aspects ont été bi dans Co s Eaux 1975 utilisé comme pièce Tunisie. ce Co, outil a innova tions aussi bi dans défintiion dans l'eau d'usage que dans axes aspects l'eau; même Co a adopté une nouvel l'utilité publique, il constitue une qui a puissance publique aboutissant une 9 une plus efficacité développemt s pays Co s Eaux Tunisie. El Batti Aspects gestion Tunisie (1 990) L'eau Tunisie. Fondation l'eau Gui l'eau Tunisie. Association d'intérêt colctif, Loi, Statut type 1994) L'eau Un Exam