Legs de biens personnels par testament
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- Hubert Lanthier
- il y a 8 ans
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1 Legs de biens personnels par testament La Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin (FCMII) se consacre à la découverte d un traitement curatif pour la maladie de Crohn et la colite ulcéreuse. Nous espérons que vous envisagerez d ajouter la FCMII à la liste des bénéficiaires de votre testament après avoir pris soin d y inclure les membres de votre famille et vos proches. Quel que soit le temps qui s écoulera avant la remise de votre don à la FCMII, nous vous assurons qu il sera investi dans la recherche médicale ayant pour objectif de trouver un traitement curatif. Qu est-ce qu un legs? Le legs est un don que vous faites au moyen de votre testament. C est la forme de don patrimonial la plus courante au Canada. Voici quelques exemples de libellés que nous vous suggérons : 1) Don d une somme déterminée : «Je lègue la somme de. $ à la Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin, pour servir ses intérêts généraux et répondre à ses besoins prioritaires.» 2) Don d un pourcentage de votre succession : «Je lègue. % de mon reliquat à la Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin, pour servir ses intérêts généraux et répondre à ses besoins prioritaires.» 3) Don assujetti à certaines conditions : «Dans l éventualité où mes frères et sœurs ne me survivraient pas, je lègue la somme de. $ (ou. % de mon reliquat) à la Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin» 4) Affectation d un don à une fin déterminée : «Je lègue la somme de. $ (ou. % de mon reliquat) à la Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin pour soutenir la recherche médicale (ou pour toute autre fin).» Quels avantages présente cette forme de don? Le legs de biens personnels par testament vous permet de faire un don substantiel pour une cause qui vous tient à cœur. Il représente souvent le don de bienfaisance le plus important de toute une vie. Les legs de biens personnels se caractérisent par leur souplesse : vous pouvez par exemple donner une somme déterminée ou encore un pourcentage de votre succession. Ils vous permettent de prendre d abord soin des membres de votre famille et de vos proches.
2 Vous pouvez modifier ou révoquer votre testament en tout temps. Vous choisissez ce qui vous convient le mieux, à vous et à vos proches. Votre succession recevra un reçu d impôt pour activités de bienfaisance correspondant à la valeur du don. Vous éprouverez immédiatement de la satisfaction en sachant que votre don patrimonial aidera plus tard de nombreuses personnes. Que se passe-t-il si j ai déjà un testament? Il n est jamais trop tard pour inclure un legs dans un testament existant. Pour une modique somme, vous pouvez ajouter un codicille (une modification) à votre testament. Quelles démarches dois-je entreprendre? 1. Communiquez avec votre notaire (au Québec) ou avec votre avocat (dans les autres provinces). Il vous fournira les détails et renseignements nécessaires. 2. Parlez de votre décision avec vos proches et assurez-vous qu ils sauront comment communiquer avec votre notaire (au Québec) ou avec votre avocat (dans les autres provinces) et trouver votre testament. 3. Communiquez avec la FCMII pour l informer de votre don et l aider ainsi à mieux planifier ses investissements dans des projets de recherche médicale de pointe. La Fondation sera également heureuse de vous accueillir au sein du Cercle des bâtisseurs de la FCMII. Renseignements dont votre notaire (au Québec) ou votre avocat (dans les autres provinces) aura besoin : Dénomination sociale : Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin Numéro d enregistrement d organisme de bienfaisance : RR0001 Adresse : St. Clair Avenue East, Toronto (Ontario) M4T 1N5 Téléphone : Pour plus d information, veuillez communiquer avec : Edna Mendelson Directrice général, Québec Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin 1980, rue Sherbrooke Ouest, bureau 420 Montréal, Québec H3H 1E3 (514) ou emendelson@ccfc.ca
3 Don d assurance vie Le don d assurance vie vous permet de laisser un généreux don patrimonial à la Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin en ne payant que de modestes primes sur vos économies et revenus courants. Souvent, les donateurs sont partagés entre le désir de laisser un don à un organisme de bienfaisance et le besoin de préserver leur patrimoine pour leur famille. Le don d assurance vie permet de résoudre ce conflit. Qu est-ce qu un don d assurance vie? Les dons d assurance vie constituent la deuxième forme de don patrimonial la plus courante. Il y a deux façons de faire un don d assurance vie à la Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin : 1. Désigner la FCMII comme bénéficiaire de votre police existante ou d une nouvelle police. Il s agit d un don révocable, ce qui signifie que vous pouvez en changer le bénéficiaire en tout temps. 2. Céder à la FCMII la propriété d une police existante ou d une nouvelle police et la désigner comme bénéficiaire. Il s agit ici d un don irrévocable. En contrepartie, vous bénéficiez d économies d impôt immédiates auxquelles s ajouteront des économies d impôt échelonnées dans le temps. Quels avantages présente cette forme de don? Vous avez la possibilité de créer un important don à laisser en héritage en ne payant que de modestes primes annuelles : même ceux qui ont peu de moyens peuvent réussir à faire un don appréciable au moyen de l assurance vie. Le produit provenant de la police d assurance vie est versé directement à la FCMII et n est pas assujetti à des frais d homologation et de succession, car votre assurance vie ne fait pas partie du processus de liquidation de la succession. Si vous désignez la FCMII à la fois comme propriétaire et comme bénéficiaire d une police, vous recevrez immédiatement un reçu officiel aux fins de l impôt correspondant à la valeur du don. Souscrire une nouvelle police est une solution idéale pour les donateurs désireux de laisser un don en héritage à un organisme de bienfaisance tout en conservant l intégralité de leurs actifs en vue de les transmettre à leur famille. Le don d une police d assurance vous permet de faire un don substantiel à la FCMII à peu de frais : il suffit de payer les primes d assurance. Entre-temps, la valeur de votre succession demeurera intacte et vous pourrez la transmettre à vos proches.
4 Quelles démarches dois-je entreprendre? 1. Pour désigner la FCMII comme bénéficiaire d une police existante, communiquez avec votre courtier d assurance qui vous fournira un formulaire de changement de bénéficiaire. Remplissez le formulaire et retournez-le à votre compagnie d assurance. 2. Pour transférer la propriété d une police existante à la FCMII, communiquez avec votre agent d assurance pour lui demander de vous envoyer un formulaire de transfert de propriété. Le formulaire doit comporter votre signature ainsi que celle d un représentant officiel de la FCMII. Après le transfert, vous recevrez un reçu d impôt pour activités de bienfaisance correspondant à la valeur de rachat du contrat d assurance, même si le don est remis à la FCMII plus tard. S il reste des primes annuelles à payer sur la police, elles demeurent votre responsabilité. Vous recevrez cependant des reçus pour toutes les primes que vous paierez au fil des ans. 3. Avant de souscrire une nouvelle police d assurance, communiquez avec votre conseiller financier ou votre courtier d assurance pour déterminer le genre d assurance qui convient le mieux à la situation. 4. Communiquez avec la FCMII pour l informer de votre don et l aider ainsi à mieux planifier ses investissements dans des projets de recherche médicale de pointe. La Fondation sera également heureuse de vous accueillir au sein du Cercle des bâtisseurs de la FCMII. Renseignements dont votre conseiller financier aura besoin Nom de l organisme de bienfaisance : Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin Maison de courtage : RBC Dominion Valeurs mobilières Inc. (Code CUID : DOMA) No de compte : Coordonnées de la personne-ressource à RBC : Donna Card, associée de la gestion privée, (416) Pour plus d information, veuillez communiquer avec : Edna Mendelson Directrice général, Québec Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin 1980, rue Sherbrooke Ouest, bureau 420 Montréal, Québec H3H 1E3 (514) ou emendelson@ccfc.ca
5 Don de titres cotés en bourse Pour des raisons d efficience fiscale, il peut être avantageux de donner directement des actions cotées en bourse ou des fonds communs de placement à la Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin. Si la valeur de vos actions s est accrue, une portion de 50 % du gain en capital obtenu s ajoutera à votre revenu imposable au moment de leur vente. Cependant, si vous transférez directement les actions à l organisme de bienfaisance, cela ne s applique plus. Qu est-ce qu un don de titres cotés en bourse? Les actions et les fonds communs de placement sont des titres cotés en bourse. À votre demande, votre conseiller financier transférera les titres voulus directement à la FCMII. Vous avez la possibilité de donner des titres cotés en bourse de votre vivant, mais votre succession peut aussi les remettre plus tard à la Fondation, conformément aux instructions que vous aurez laissées dans votre testament. Quels avantages présente cette forme de don? Quand vous donnez directement des titres cotés en bourse à la FCMII, vous éliminez la nécessité de payer de l impôt sur les gains en capital. Vous recevez un reçu d impôt pour activités de bienfaisance correspondant à la valeur du don : vous aurez ainsi moins d impôt à payer sur votre revenu. Il est facile de prendre des dispositions pour faire un don d actions. Quelles démarches dois-je entreprendre? 1. Procurez-vous un «Formulaire de transfert de titres» auprès de la Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin, en envoyant un courriel à l adresse électronique tlong@fcmii.ca, ou en téléchargeant ce formulaire à partir du site de la fondation : 2. Remplissez le formulaire, puis envoyez-le par télécopieur à votre conseiller financier et à la FCMII, ou encore numérisez-le afin de le leur envoyer par courriel. 3. Confirmez les détails de votre don avec votre conseiller financier. 4. La FCMII vous fournira un reçu d impôt pour activités de bienfaisance correspondant à la valeur de la liquidation des actions le jour du transfert.
6 Pour plus d information, veuillez communiquer avec : Edna Mendelson Directrice général, Québec Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin 1980, rue Sherbrooke Ouest, bureau 420 Montréal, Québec H3H 1E3 (514) ou emendelson@ccfc.ca
7 Dons de dotation pour le financement de chaires Destinés au financement à long terme de la recherche et de l enseignement, les dons de dotation à la Fondation des maladies inflammatoires de l intestin (FCMII) constituent une forme de don patrimonial complexe. Qu est-ce qu un don de dotation? Dans le cas d un don de dotation, le capital donné est protégé à perpétuité et chaque année, le revenu qu il générera sera utilisé par la FCMII conformément aux instructions contenues dans l entente de dotation. Les dons de dotation peuvent être effectués soit de votre vivant, soit par testament. Le financement d une dotation nécessite souvent de nombreuses années et met en jeu plusieurs donateurs ou membres de la famille. Ce financement peut se faire au moyen d espèces, de titres cotés en bourse ou de polices d assurance vie. Il importe de noter qu il est possible de nommer une dotation en l honneur d un donateur, d un membre de sa famille ou d un de ses proches. La dotation sert à financer une chaire permettant d inciter un scientifique prestigieux à faire des recherches ou à enseigner dans un milieu hospitalier ou universitaire donné. En travaillant à la création d une telle chaire de concert avec la FCMII, vous vous assurez que la recherche sur les maladies inflammatoires de l intestin continuera de constituer une priorité majeure dans les établissements à l avant-garde de la recherche médicale. Quels avantages présente cette forme de don? Une grande satisfaction et une grande joie de savoir que votre don patrimonial aidera des gens dans le besoin pendant de nombreuses années. La nature prévisible des dotations permet à la FCMII de mieux planifier ses investissements dans des projets de recherche médicale de pointe. Vous, ainsi que votre famille, pourrez faire croître la dotation en faisant des dons supplémentaires tout au long de votre vie ou par testament. Un reçu d impôt pour activités de bienfaisance vous sera remis, à vous ou à votre succession, pour chaque nouveau don ajouté à la dotation.
8 Quelles démarches dois-je entreprendre? 1. Communiquez avec la FCMII pour discuter de l établissement d une dotation. 2. La FCMII collaborera avec vous et vos conseillers en vue de la création d une entente de dotation sur mesure tenant compte de vos besoins. Renseignements dont votre conseiller financier aura besoin Nom de l organisme de bienfaisance : Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin Maison de courtage : RBC Dominion Valeurs mobilières Inc. (Code CUID : DOMA) No de compte : Coordonnées de la personne-ressource à RBC : Donna Card, associée de la gestion privée, (416) Pour plus d information, veuillez communiquer avec : Edna Mendelson Directrice général, Québec Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin 1980, rue Sherbrooke Ouest, bureau 420 Montréal, Québec H3H 1E3 (514) ou emendelson@ccfc.ca
9 Don de REÉR, de FERR ou de rente enregistrée Pour des fins de planification fiscale, les personnes mariées ont avantage à désigner leur conjoint ou leur conjointe comme bénéficiaire de leur REÉR, de leur FERR ou de leur rente enregistrée. Toutefois, les célibataires peuvent très bien désigner la Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin comme bénéficiaire de leur régime enregistré, ce qui constitue un moyen simple de faire un généreux don. Qu est-ce qu un don de REÉR, de FERR ou de rente enregistrée? Les REÉR et les FERR peuvent être lourdement grevés par les impôts exigibles à leur échéance. Cependant, si vous nommez la FCMII comme bénéficiaire de ces fonds, votre succession obtiendra un reçu d impôt pour activités de bienfaisance correspondant à leur valeur entière. L impôt relatif à vos actifs enregistrés peut généralement être contrebalancé par un reçu de cette nature. Si vous avez une rente enregistrée comportant une échéance, n hésitez pas à envisager de nommer la FCMII comme bénéficiaire de cette rente. Quels avantages présente cette forme de don? Il est facile et rapide de désigner la FCMII comme bénéficiaire de votre rente. Le reçu d impôt pour activités de bienfaisance délivré à votre succession contribuera à éliminer les impôts exigibles à votre décès. Quelles démarches dois-je entreprendre? 1) Communiquez avec votre conseiller financier et demandez-lui de vous fournir un «Formulaire de changement de bénéficiaire». 2) Remplissez le formulaire et retournez-le à votre institution financière. 3) Communiquez avec la FCMII pour l informer de votre don et l aider ainsi à mieux planifier ses investissements dans des projets de recherche médicale de pointe. La Fondation sera également heureuse de vous accueillir au sein du Cercle des bâtisseurs de la FCMII. Renseignements dont votre conseiller financier aura besoin Nom de l organisme de bienfaisance : Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin Maison de courtage : RBC Dominion Valeurs mobilières Inc. (Code CUID : DOMA) No de compte : Coordonnées de la personne-ressource à RBC : Donna Card, associée de la gestion privée, (416)
10 Pour plus d information, veuillez communiquer avec : Edna Mendelson Directrice général, Québec Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin 1980, rue Sherbrooke Ouest, bureau 420 Montréal, Québec H3H 1E3 (514) ou emendelson@ccfc.ca
11 Rente de bienfaisance La rente de bienfaisance vous permet de faire un don à la Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin à votre décès, tout en profitant de votre vivant d économies d impôt immédiates et en touchant une rente pour le restant de votre vie. Qu est-ce qu une rente de bienfaisance? Quand vous établissez une rente de bienfaisance, l argent que vous donnez est détenu en fiducie jusqu à la fin de vos jours, mais vous continuerez de percevoir le revenu généré par cette fiducie tant que vous vivrez. Quand la fiducie prendra fin, le montant original du don, ou reliquat, sera directement versé à la FCMII. Les honoraires du notaire (au Québec) ou de l avocat (dans les autres provinces) et des conseillers financiers varient selon la complexité de la rente. Il est préférable que la somme mise en fiducie soit supérieure à $ si l on veut que les avantages fiscaux qu on en retire dépassent les coûts d établissement et d administration de la rente. Considérations fiscales dont il faut tenir compte au moment de l établissement d une rente de bienfaisance : Le montant du reçu d impôt pour activités de bienfaisance que vous recevrez correspondra à la valeur en dollars du don que vous faites aujourd hui ajustée en fonction de votre espérance de vie. Le transfert d actions ou de tout autre bien dans une fiducie de bienfaisance entraîne l obligation de payer de l impôt sur les gains en capital si leur valeur s est accrue depuis leur acquisition. Le traitement avantageux réservé aux dons de titres cotés en bourse ne s étend pas encore aux rentes de bienfaisance. Toutefois, le reçu d impôt pour activités de bienfaisance contrebalance souvent les impôts exigibles quand il y a des gains en capital. Quels avantages présente cette forme de don? Vous obtenez dès maintenant un reçu d impôt pour activités de bienfaisance pour un don que la FCMII recevra plus tard. Vous recevrez pendant toute votre vie le revenu généré par la rente de bienfaisance. Il arrive que les successions aient plus de reçus d impôt pour activités de bienfaisance que nécessaire pour la déclaration de revenus finale. La rente de bienfaisance élimine ce problème en vous procurant des avantages fiscaux de votre vivant.
12 Quelles démarches dois-je entreprendre? 1) Communiquez avec la FCMII et/ou avec votre conseiller financier afin de déterminer si la rente de bienfaisance constitue un don patrimonial convenant à votre situation. 2) Puisqu il est nécessaire d établir une fiducie pour assurer la gestion de la rente de bienfaisance, vous devrez obtenir le concours d un notaire (au Québec) ou d un avocat (dans les autres provinces), ainsi que celui d un comptable ou d une société de fiducie. Renseignements dont votre conseiller financier aura besoin Nom de l organisme de bienfaisance : Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin Maison de courtage : RBC Dominion Valeurs mobilières Inc. (Code CUID : DOMA) No de compte : Coordonnées de la personne-ressource à RBC : Donna Card, associée de la gestion privée, (416) Pour plus d information, veuillez communiquer avec : Edna Mendelson Directrice général, Québec Fondation canadienne des maladies inflammatoires de l intestin 1980, rue Sherbrooke Ouest, bureau 420 Montréal, Québec H3H 1E3 (514) ou emendelson@ccfc.ca
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